Autocars et autobus. Synthèse

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1 Autocars et autobus Synthèse Les données utilisées pour cette fiche sont plus particulièrement issues de l Observatoire National Interministériel de la Sécurité Routière (ONISR) dont le fichier national des accidents corporels de la circulation sur la France métropolitaine constitué par les bulletins d analyse des accidents corporels (BAAC) établis par les forces de l ordre et du recensement, en milieu hospitalier, des victimes d accidents de la route du département du Rhône (Registre du Rhône). Dans le fichier national des accidents corporels de la circulation, en 2009, parmi les conducteurs ou passagers de car ou bus, 5 personnes sont tuées et 665 personnes sont blessées, dont 101 ont été hospitalisés plus de 24 heures, lors d un des accidents corporels de la circulation impliquant au moins un autocar ou un autobus véhicules de ce type circulent en France en Ils représentent 1,0 % des véhicules impliqués dans les accidents corporels alors qu ils représentent 0,5 % de l ensemble des kilomètres parcourus sur le territoire cette même année. On déplore généralement peu de victimes tuées dans ces véhicules. Sur les cinq victimes tuées enregistrées en 2009, une seule était conducteur et quatre étaient passagers, un en milieu urbain et quatre en rase campagne. Les conducteurs de transports en commun sont présumés responsables dans 24,2 % des accidents dans lesquels ils sont impliqués. En 2009, aucun conducteur d autocar ou d autobus impliqué dans les accidents mortels ne présentait d alcoolémie positive et sur les conducteurs impliqués dans les accidents corporels, seuls trois dépassaient le seuil légal d alcoolémie. Pour le Registre du Rhône, au cours de la période , l accident corporel de la circulation lors de l usage d un car ou bus a concerné 4,5 personnes sur habitants en moyenne chaque année dans le département du Rhône. L est maximale après 75 ans pour les deux sexes. Elle est supérieure chez les femmes à tout âge. Ces victimes se caractérisent par une très faible gravité par rapport aux autres usagers de la route. Aucune victime n a été tuée. On observe une légère baisse de l entre les deux dernières périodes et , du même ordre de grandeur que la baisse observée pour les automobilistes.

2 A - Fichier national des accidents corporels Définitions : Toutes les données contenues dans ce document concernent uniquement la métropole. A compter du 1 er janvier 2005, le «tué» est la personne décédée dans les trente jours (au lieu de six jusqu en 2004) après l accident et le «blessé hospitalisé» est la victime hospitalisée plus de 24 heures (au lieu du blessé grave hospitalisé plus de six jours). La victime non hospitalisée est appelée «blessé léger». Le transport en autocars ou en autobus est un moyen de transport très sûr et le nombre de tués dans ces véhicules est relativement faible même si on a gardé en mémoire certains accidents particulièrement graves comme ceux : - celui de Beaune, le 31 juillet 1982, dans lequel 53 victimes ont péri, - celui de Roquemaure, le 10 juillet 1995, qui avait coûté la vie à 22 passagers, - celui de l autoroute A26 dans la banlieue nord de Lyon, le 17 mai 2003 ou 28 touristes allemands ont trouvé la mort, - ou, plus récemment, celui d un car de pèlerin polonais le 22 juillet 2007 avec un bilan de 26 personnes tuées. I. Immatriculation et parc Immatriculation d autocars et d autobus neufs, parc en circulation et nombre de permis délivrés de 1970 à Nombre d immatriculations de véhicules neufs (1) Parc au 31 décembre (2) Nombre de permis de conduire de catégorie D délivrés (3) * * Le parc a fait l'objet de mises à jour à compter de 1990, entraînant une rupture dans la série. Le parc d autocars et d autobus est calculé principalement à partir des immatriculations de véhicules neufs - véhicules «entrants» parfaitement connus - et d un coefficient de survie des véhicules «sortants» assez mal connus. Source: (1) DAEI/SESP (2) CCFA (3) DSCR Rappelons que le parc total des véhicules (véhicules particuliers et véhicules utilitaires) en France est de au 31 décembre Depuis 2004, le nombre d'immatriculations de véhicules neufs progresse alors que le nombre de permis délivrés enregistre une diminution. Depuis 2001, le parc progresse assez lentement, au rythme de unités tous les deux ans.

3 II. Circulation En 2009, alors qu une voiture de tourisme parcourt en moyenne kilomètres par an, le parcours annuel moyen d un autocar ou d un autobus se situe en moyenne à kilomètres (Source : Service économie, statistiques et prospective de la direction des affaires économiques et internationales, 44 ème rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation). Sur les 551,0 milliards de kilomètres parcourus en France en 2009, 2,8 milliards ont été effectués par des autocars et autobus immatriculés en France (soit 0,5 % du total) et 0,5 milliard par des véhicules immatriculés à l étranger (soit 0,1 % du total). III. Accidents corporels et victimes Bilan des accidents corporels impliquant au moins un autocar ou un autobus de 1970 à Autocars - autobus impliqués Total véhicules impliqués Tués à 6 jours 1 Victimes dans les autocars et autobus Blessés dont blessés graves 1 Gravité (tués pour 100 victimes) Accidents impliquant au moins un autocar ou un autobus ,52 ND ,72 ND , , , , , , , , , Autocars - autobus impliqués Total véhicules impliqués Tués à 30 jours 2 Victimes dans les autocars et autobus Blessés dont blessés hospitalisés 1 Gravité (tués pour 100 victimes(1) Accidents impliquant au moins un autocar ou un autobus 2004 corrigée , , , * , , , Source : ONISR, fichier des accidents. * le 22/07/2007 un accident de car a fait 26 tués. Les autocars et autobus représentent 1,0 % des véhicules impliqués dans les accidents corporels alors qu ils représentent 0,6 % de l ensemble des kilomètres parcourus sur le territoire cette même année (0,5 % pour les véhicules français et 0,1 % pour les véhicules étrangers). 1 A compter du 1 er janvier 2005, le «tué» est la personne décédée dans les trente jours (au lieu de six jusqu en 2004) après l accident et le «blessé hospitalisé» est la victime hospitalisée plus de 24 heures (au lieu du blessé grave hospitalisé plus de six jours). 2 Majoration de 6,9 % pour la conversion des personnes tuées de 6 à 30 jours.

4 Sur l ensemble de la période, on enregistre une baisse de 60,0 % du nombre de véhicules impliqués contre une baisse de 70 % pour les voitures de tourisme. Analyse des autocars et autobus impliqués dans les accidents de la circulation en 2009 Ancienneté du véhicule 51,0 % circulaient depuis moins de six ans et 15,4 % depuis dix ans et plus Manœuvre principale avant 64,2 % circulaient sans changer de direction, 8,7 % tournaient à gauche l accident ou à droite et 6,8 % circulaient dans un couloir de bus même sens même file que l antagoniste? Point de choc dans 68,8 % des cas le point de choc se situait à l avant, dans 16,6 % des cas à l arrière et dans 14,4 % des cas sur le côté Conditions atmosphériques dans 81,7 % des cas les conditions atmosphériques étaient normales et dans 12,3% des cas il pleuvait Luminosité dans 77,3 % des cas il faisait jour et dans 22,6 % des cas c était la nuit Lieu dans 64,3 % des cas les véhicules impliqués circulaient hors intersection et dans 35,7 % des cas en intersection Mois de l année Le nombre d autocars et d autobus impliqués en moyenne par jour a été le plus élevé en octobre et mars (4 véh/jour). C est en janvier (2 véh/jour) et en février (3 véh/jour) qu il a été le plus faible. Réseaux les autocars et autobus impliqués circulaient principalement sur les voies communales et autres voies (66,1 %), puis sur les routes départementales (24,0 %), nationales (5,9 %) et enfin sur les autoroutes (2,5 %) Nombre de véhicules Les autocars et autobus ont été impliqués dans 59,4 % des cas dans les impliqués dans les accidents à deux véhicules, 8,5 % des cas dans les accidents à trois accidents véhicules et plus et dans 32,0 % des cas ils étaient seuls impliqués (4,8 % sans piéton et 27,2 % avec piéton(s)) Source : ONISR, fichier des accidents. En 2009, par rapport aux poids lourds, les autocars et les autobus se différencient par : l âge du véhicule au moment de l accident : 15,4 % des autocars et autobus impliqués ont plus de dix ans contre 14,0 % pour les poids lourds, le lieu de l accident : 64,3 % ont eu lieu hors intersection pour les autocars et les autobus et 81,2 % pour les poids lourds, le réseau sur lequel surviennent les accidents : 66,1 % ont eu lieu sur les voies communales et autres voies contre 28,4 % pour les poids lourds, 29,9 % sur les routes nationales et départementales (contre 52,1 %) et 5,9 % sur les autoroutes (contre 19,5 % pour les poids-lourds).

5 Analyse des accidents mortels des usagers d autocar ou d autobus en 2009 Tués dans les autocars et autobus Milieu urbain Rase campagne Total Usagers Conducteurs Passagers Sexe Femmes Hommes Classes d âge Moins de 18 ans ans ans ans ans et plus Localisation En intersection Hors intersection Éclairement Jour Nuit Ensemble Source : ONISR, fichier des accidents. Les très faibles effectifs de l année 2009 ne permettent pas de tirer des enseignements de ces données. IV- La responsabilité 3 présumée (1) des conducteurs d autocars et d autobus en 2009 Il s agit ici d une présomption de responsabilité recueillie à chaud par les forces de l ordre qui sont intervenues sur la scène de l accident et qu ils ont reportée dans la fiche BAAC qui n a aucun lien avec les condamnations qui peuvent être prononcées ensuite. Par ailleurs, dans 24,9 % des cas en moyenne, il n a pas été possible d attribuer à un usager l entière responsabilité de l accident car de multiples facteurs ont pu intervenir comme un incident mécanique ou l état de la voirie. Conducteurs non responsables Conducteurs responsables Part des conducteurs responsables Autocars et autobus ,2 % Véhicules légers ,6 % Source : ONISR, fichier des accidents. Sur l ensemble des conducteurs responsables, les conducteurs d autocars et d autobus représentent 0,5 %. Leur part de responsabilité est près de deux fois plus faible que celle des automobilistes. Dans le cas des accidents à un véhicule et un piéton, l analyse montre que la responsabilité est répartie à 23,4 % pour les conducteurs d autocars ou d autobus contre 38,4 % pour les piétons. 3 Voir dans la brochure La sécurité routière en France Bilan de l année 2009 le chapitre sur la responsabilité des usagers impliqués dans un accident corporel en 2009 page 147.

6 V. Alcool et accidents d autocars et d autobus en 2009 Conducteurs d autocars et d autobus impliqués dans Total des conducteur s impliqués dont au taux d alcoolémie connu % de conducteurs au taux d alcool connu Conducteurs au taux d alcool positif * % de conducteurs au taux d alcool positif** les accidents corporels ,9 % 3 0,3 % les accidents mortels ,4 % 0 0,0 % * : supérieur au taux maximum autorisé ** : calculé par rapport aux taux d alcoolémie connus Source : ONISR, fichier des accidents. C est seulement dans les accidents corporels qui inclus les accidents mortels que l on rencontre des conducteurs d autocars et d autobus avec un taux d alcoolémie positif représentant un taux d implication de 0,3 % contre 6,5 % pour les conducteurs de voitures de tourisme et 6,1 % pour l ensemble des conducteurs

7 B. Apports du Registre du Rhône Depuis 1995 fonctionne, pour la première fois en Europe, un registre de victimes d accidents de la circulation routière. Il s agit de l enregistrement exhaustif et continu des blessés accidentés dans le Rhône, comprenant une description de leurs lésions. L ensemble des services de secours et de soins chargés de la prise en charge des victimes signale au Registre toute personne consultant à la suite d un accident de la circulation. Celui-ci doit s être produit sur une voie publique ou privée du département du Rhône et impliquer au moins un moyen mécanique de locomotion, y compris planche ou patins à roulettes. Des renseignements concernant la victime, son accident, son devenir médical, et ses lésions sont recueillies. Ce recueil médical de données constitue un précieux complément aux données des forces de l ordre et conduit à des effectifs et caractéristiques de victimes très différents. Les victimes recensées y sont environ 3 fois plus nombreuses (pour les années , vs 8 355), elles sont globalement moins gravement touchées, plus souvent accidentées sans antagoniste, particulièrement les usagers de deux-roues à moteur et encore plus les cyclistes, les forces de l ordre étant moins sollicitées pour ces catégories. Limité à un département, le Registre permet de connaître très précisément la nature des blessures consécutives aux accidents. Les résultats présentés ici concernent les usagers de car ou bus recensés par le Registre, pour les années 2006 à En fin de chapitre on présente l évolution depuis le début du Registre. Au total, 227 usagers de car ou bus ont été blessés dans le Rhône sur cette période de 3 ans (pour la même période , l Observatoire national interministériel de sécurité routière a enregistré 122 victimes en car ou bus pour le Rhône). Ils représentent 0,9% de l ensemble des victimes du Registre (tous types d usagers), 0,4% des hommes et 1,7% des femmes. Ces victimes présentent au moins une lésion (au sens de l'ais 5 ). On calcule des s en rapportant le nombre total de victimes à la population du Rhône ( personnes), sachant que, pour cette catégorie d usagers, 92% des victimes résidaient effectivement dans le département. L'accident corporel de la circulation lors de l usage d un car ou bus a donc concerné 4,5 personnes sur habitants par an en moyenne pour la période Il est à noter que les s calculées sur le département du Rhône sont des valeurs minimales puisque le contexte accidentologique y est plutôt favorable (2,3 fois moins de tués par million d habitants que dans la France entière en 2008, d après le bilan annuel de l ONISR). I. Age et sexe L' moyenne annuelle est de 2,7 hommes pour et de 6,1 femmes pour , 71% des victimes étant de sexe féminin. L est maximale après 75 ans au total, et surtout chez les femmes. Les s sont supérieures chez les femmes à tout âge (excepté avant 10 ans). 4 On travaille ici sur la sauvegarde d octobre 2010 du Registre. 5 Abbreviated Injury Scale, d après l AAAM Association for the Advancement of Automotive Medicine, score de gravité associé à une lésion.

8 Victimes d accidents corporels de car ou bus - effectifs et s annuelles moyennes par âge et sexe Hommes Femmes Total Nombre Nombre / / Nombre 0 à 4 ans 3 1,8 1 0,6 4 1,2 5 à 9 ans 4 2,5 4 2,6 8 2,6 10 à 14 ans 8 5,2 10 6,7 18 5,9 15 à 19 ans 1 0,6 14 7,9 15 4,2 20 à 24 ans 4 2,1 6 2,9 10 2,5 25 à 29 ans 7 3,9 13 7,0 20 5,5 30 à 34 ans 5 2,9 7 4,0 12 3,4 35 à 39 ans 5 2,8 8 4,5 13 3,7 40 à 44 ans 6 3,5 9 5,1 15 4,3 45 à 49 ans 3 1,9 12 7,2 15 4,6 50 à 54 ans 2 1,4 8 5,0 10 3,3 55 à 59 ans 2 1,4 11 6,9 13 4,3 60 à 64 ans 1 0,9 4 3,3 5 2,1 65 à 69 ans 4 4,6 6 6,0 10 5,4 70 à 74 ans 3 3,8 6 5,9 9 5,0 75 à 79 ans 3 4, , ,2 80 à 84 ans 2 4, , ,4 85 à 89 plus 2 10,3 8 19, ,3 90 ans et plus 1 12,6 4 14,9 5 14,4 Total 66 2, , ,5 Registre du Rhône des victimes d'accident de la circulation, II. Caractéristiques de l accident / Chez les hommes, 23% des victimes (15) étaient conducteurs, chez les femmes 2% (4) conduisaient. Presque 9 victimes sur 10 (87%) ont été accidentées dans une rue ou voie communale, 7% (14) sur route départementale et 5% (11) sur autoroute ou voie rapide. Le port de la ceinture est mal renseigné pour les 19 conducteurs, chez lesquels 8 étaient ceinturés, 4 ne l étaient pas, et l information est manquante pour 7. Chez les passagers, seulement 4 (2%) étaient ceinturés. La plupart des victimes ont été blessées alors qu il n y avait pas de tiers en cause (69%). III. Accidents en lien avec le travail Cette variable était renseignée pour 85% des victimes âgées de 18 à 64 ans. Pour cette tranche d âge, chez les hommes 47% des victimes ont été accidentées au travail (14 sur 30 renseignés), tandis que 13% (4) l ont été au cours d un trajet domicile-travail (ou retour). Chez les femmes seulement 4% travaillaient (3 sur 70), alors que 33 % (23) allaient ou revenaient du travail. IV. Gravité On distingue la gravité immédiate mesurée par le score AIS, rendant compte pour chaque lésion du risque vital et de la complexité des soins nécessaires, et la gravité des séquelles prévisibles à un an, mesurée par l IIS 6. On choisit ici de décrire la gravité en 4 classes : décès, survie avec séquelles lourdes, survie avec séquelles légères et survie sans séquelles. Les lésions pouvant entraîner le décès sont de niveau AIS4 ou plus. On prend comme seuil de séquelles lourdes le niveau IIS3. 6 IIS Injury Impairement Scale : score de handicap séquellaire probable attribué à chaque lésion, d après AAAM

9 Usagers de car ou bus victimes d accidents de la route : gravité décédés survivants avec survivants avec séquelles victimes sans Total toutes séquelles lourdes mineures ou modérées séquelles gravités Nombre % Nombre % Nombre % Nombre % Nombre 0 0% 1 0,4% 69 30,4% ,2% 227 Registre du Rhône des victimes d'accident de la circulation, Chez les usagers de car ou bus, on n a compté aucun mort (chez les automobilistes, le taux de décès est de 8 pour 1000 victimes). De plus, aucune victime n a été atteinte de lésion(s) potentiellement mortelle(s) (AIS4-5). Une seule victime sur 227 gardera une séquelle lourde. Le handicap séquellaire probable mineur ou modéré concerne 30% des blessés survivants, contre la moitié pour les automobilistes. La plupart des victimes survivantes (69%) n ont probablement conservé aucune séquelle un an après l accident. Au total, 7,5% des victimes ont été hospitalisées. Pour ce type d usager on n observe pas de croissance de la gravité avec l âge. V. Lésions Les blessures, toutes gravités confondues, concernent, par ordre décroissant, les membres (31% membres inférieurs, 30% membres supérieurs), la colonne vertébrale (23%), la tête (20%), le thorax (12%), la face (11%), le cou (9%, hors colonne vertébrale), la peau (6%) et enfin l abdomen (5%). Pour les trois années, 1 seule victime en car ou bus a vraisemblablement conservé une séquelle orthopédique au membre inférieur. Pour les trois années, 69 victimes en car ou bus présentaient une lésion pouvant entraîner une séquelle légère. Chez plus du tiers d entre elles (25) il s agissait d «étirement sans fracture ni luxation» de la colonne vertébrale cervicale. VI. Évolution depuis 1996 L effectif annuel moyen est de 76 sur la dernière période de 3 ans, en très légère baisse (-5%) par rapport à Le tableau suivant présente l évolution des s par gravité depuis le début du Registre, en comparant 4 périodes (n.b. la population du Rhône a augmenté depuis 1996). La période a été exceptionnelle en raison d un accident de car sur une autoroute, ayant entraîné la mort de 28 personnes. Si l on fait abstraction de ce phénomène, au total l montre une légère tendance à la baisse depuis le début du Registre, et on n a aucune victime tuée pour les autres périodes. Le taux de résidents du Rhône parmi les accidentés dans le Rhône est resté constant depuis 2004, il était plus bas en (87%), et exceptionnellement très faible en puisque le car gravement accidenté était étranger. On observe une légère baisse de l entre les deux dernières périodes, du même ordre de grandeur que la baisse observée pour les automobilistes (-6%). Les femmes sont toujours plus nombreuses que les hommes à être accidentées en car ou bus.

10 Usagers de car ou bus victimes d accidents de la route : évolution des s annuelles moyennes dans le Rhône pour les différents niveaux de gravité et par sexe Survivants avec Survivants avec Victimes sans Total toutes Décédés séquelles mineures séquelles lourdes séquelles gravités ou modérées mortalité / / / / , , , , Registre du Rhône des victimes d'accident de la circulation, , n=1094 / Au total les victimes usagers de car ou bus en se caractérisent par une très faible et une très faible gravité par rapport à celles des autres usagers.

11 Remerciements Cette fiche thématique a été réalisée par l observatoire national interministériel de sécurité routière (ONISR), organisme rattaché à la délégation à la sécurité et à la circulation routières (DSCR). L Observatoire national interministériel de sécurité routière a pour principales missions d une part la collecte, la mise en forme, l interprétation et la diffusion des données statistiques nationales et internationales. Il assure d autre part le suivi des études sur l insécurité routière, ainsi que l évaluation des nouvelles mesures de sécurité prises ou envisagées. La délégation tient particulièrement à remercier : la Direction générale de la gendarmerie nationale (DGGN), la Direction générale de la police nationale (DGPN). qui recueillent sur le terrain les données sur les accidents présentées dans ce bilan. Ainsi que : Le Registre du Rhône des victimes d accidents de la circulation, responsable scientifique Bernard Laumon. La rédaction du présent document a été coordonnée par : Louis Fernique, secrétaire général de l Observatoire, Christian Machu, secrétaire-général adjoint de l'observatoire. Ont participé à la rédaction : Christian ROY, chargé d études à l ONISR, (pilotage, coordination et relecture de la fiche), Hélène de SOLERE et Frédéric MURARD, CERTU, (coordination et pilotage des CETE), Eric EVAIN, CETE NC, responsable de l unité statistiques des accidents, Mireille CHIRON, Blandine GADEGBEKU, Amina NDIAYE, Colette Mintsa-Eya chercheuses à l IFSTTAR UMRESTTE (partie «Registre du Rhône»).