ANNEXE 2 - Nomenclature M9-1

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1 DGFiP / E2B ANNEXE 2 - Nomenclature M9-1 V3 actualisée au Les montants figurant sur les soldes des comptes seront repris en balance d entrée des nouveaux comptes indiqués ci-dessous. omptes (), modifiés () 1- OMPTE DE APITAUX 1- OMPTE DE APITAUX 10 - FINANEMENT DE L'ATIF PAR L'ETAT, EART DE REEVALUATION ET REERVE 10 - FINANEMENT DE L'ATIF PAR L'ETAT, EART DE REEVALUATION ET REERVE Financements non rattachés à des actifs déterminés - Etat Financements non rattachés à des actifs déterminés - Etat Financements rattachés à des actifs déterminés - Etat Financements rattachés à des actifs déterminés - Etat Valeur initiale des financements rattachés à des actifs - Etat Valeur initiale des financements rattachés à des actifs - Etat ontrepartie et financement des actifs mis à disposition des établissements - Etat ontrepartie et financement des actifs mis à disposition des établissements - Etat ontrepartie et financement des actifs remis en pleine propriété - Etat ontrepartie et financement des actifs remis en pleine propriété - Etat Financement des autres actifs - Etat Financement des autres actifs - Etat Etat Etat ANR IA ANR IA Autres Autres Reprise au résultat des financements rattachés à des actifs Reprise au résultat des financements rattachés à des actifs Reprise au résultat de la contrepartie et du financement des actifs mis à disposition - Etat Reprise au résultat de la contrepartie et du financement des actifs remis en pleine propriété - Etat Reprise au résultat de la contrepartie et du financement des actifs mis à disposition - Etat Reprise au résultat de la contrepartie et du financement des actifs remis en pleine propriété - Etat Reprise au résultat du financement des autres actifs - Etat Reprise au résultat du financement des autres actifs - Etat Etat Etat ANR IA ANR IA Autres Autres Ecarts de réévaluation Ecarts de réévaluation Réserve spéciale de réévaluation Ecarts de réévaluation libre Ecarts de réévaluation libre Ecart de réévaluation (autres opérations légales) Réserves Réserves Autres réserves Autres réserves Réserve de propre assureur Réserve de propre assureur Réserves facultatives Réserves facultatives Etablissement ervices spéciaux Réserves diverses 11 - REPORT A NOUVEAU 11 - REPORT A NOUVEAU Report à nouveau (solde créditeur) Report à nouveau (solde créditeur) Report à nouveau (solde débiteur) Report à nouveau (solde débiteur) 12 - REULTAT NET DE L'EXERIE (bénéfice ou perte) 12 - REULTAT NET DE L'EXERIE (bénéfice ou perte) Résultat de l'exercice (solde créditeur) Résultat de l'exercice (solde créditeur) Résultat de l'exercice (solde débiteur) Résultat de l'exercice (solde débiteur) 13 - FINANEMENT DE L'ATIF PAR DE TIER AUTRE QUE L'ETAT 13 - FINANEMENT DE L'ATIF PAR DE TIER AUTRE QUE L'ETAT Financements non rattachés à des actifs déterminés - Tiers autres que l'etat Financements non rattachés à des actifs déterminés - Tiers autres que l'etat Régions Régions Départements Départements ommunes et groupements de communes ommunes et groupements de communes Autres collectivités et établissements publics Autres collectivités et établissements publics Union Européenne Union Européenne Autres organismes Autres organismes Autres Autres

2 DGFiP / E2B omptes (), modifiés () Financements rattachés à des actifs déterminés - Tiers autres que l'etat Financements rattachés à des actifs déterminés - Tiers autres que l'etat Valeur initiale des financements rattachés à des actifs - Tiers autres que l'etat Valeur initiale des financements rattachés à des actifs - Tiers autres que l'etat Régions Régions Départements Départements ommunes et groupements de communes ommunes et groupements de communes Autres collectivités et établissements publics Autres collectivités et établissements publics Union européenne Union européenne Autres organismes Autres organismes Autres Autres Reprise au résultat des financements rattachés à des actifs Reprise au résultat des financements rattachés à des actifs Régions Régions Départements Départements ommunes et groupements de communes ommunes et groupements de communes Autres collectivités et établissements publics Autres collectivités et établissements publics Union européenne Union européenne Autres organismes Autres organismes Autres Autres Autres subventions d'investissement Autres subventions d'investissement ubventions d'investissement inscrites au compte de résultat (solde débiteur) ubventions d'investissement inscrites au compte de résultat (solde débiteur) Autres subventions d'investissement Autres subventions d'investissement 15 - PROVIION 15 - PROVIION Provisions pour risques Provisions pour risques Provisions pour litiges Provisions pour litiges Provisions pour pertes de change Provisions pour pertes de change Provisions pour pertes sur contrat Provisions pour pertes sur contrat Autres provisions pour risques Autres provisions pour risques Provisions pour pensions et obligations similaires Provisions pour pensions et obligations similaires Provisions pour restructurations Provisions pour restructurations Provisions pour impôts Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices Provisions pour gros entretien ou grandes révisions Provisions pour gros entretien ou grandes révisions Autres provisions pour charges Autres provisions pour charges Provisions pour remises en état Provisions pour remises en état Provisions pour ET Provisions pour ET Provisions pour ET - harges sociales et fiscales Provisions pour ET - harges sociales et fiscales Provisions pour allocation perte d emploi et indemnités de licenciement Provisions pour allocation perte d emploi et indemnités de licenciement Autres Autres 16 - EMPRUNT ET DETTE AIMILEE 16 - EMPRUNT ET DETTE AIMILEE Emprunts auprès des établissements de crédit Emprunts auprès des établissements de crédit Dépôts et cautionnements reçus (comptes hors budget) M Dépôts et cautionnements reçus Dépôts Dépôts autionnements autionnements Emprunts et dettes assortis de conditions particulières Emprunts et dettes assortis de conditions particulières Avances de l'etat et des collectivités publiques Avances de l'etat et des collectivités publiques Divers Autres emprunts et dettes assimilées Autres emprunts et dettes assimilées Autres emprunts

3 DGFiP / E2B omptes (), modifiés () Rentes viagères capitalisées Rentes viagères capitalisées Autres dettes Intérêts courus Intérêts courus 17 - DETTE RATTAHEE A DE PARTIIPATION 17 - DETTE RATTAHEE A DE PARTIIPATION Dettes rattachées à des participations (groupe) Dettes rattachées à des participations (groupe) Dettes rattachées à des participations (hors groupe) Dettes rattachées à des participations (hors groupe) Dettes rattachées à des sociétés en participation Dettes rattachées à des sociétés en participation 18 - OMPTE DE LIAION 18 - OMPTE DE LIAION omptes de liaison des établissements omptes de liaison des établissements Opérations de trésorerie inter-services M Opérations de trésorerie inter-services ou entre l'établissement et les autres structures dotées de l'autonomie financière Biens et prestations de services échangés entre établissements (charges) Biens et prestations de services échangés entre établissements (charges) Biens et prestations de services échangés entre établissements (produits) Biens et prestations de services échangés entre établissements (produits) 2 - OMPTE D'IMMOBILIATION 2 - OMPTE D'IMMOBILIATION 20 - IMMOBILIATION INORPORELLE 20 - IMMOBILIATION INORPORELLE Frais d'établissement Frais d'établissement Frais de premier établissement Frais de recherche et de développement Frais de recherche et de développement oncessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires oncessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires Logiciels Logiciels Logiciels acquis ou sous-traités Logiciels acquis ou sous-traités Logiciels créés Logiciels créés Autres concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires Droit au bail Droit au bail Autres immobilisations incorporelles Autres immobilisations incorporelles Autres concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires 21 - IMMOBILIATION ORPORELLE M 21 - IMMOBILIATION ORPORELLE (HOR BIEN VIVANT) Terrains Terrains Terrains nus Terrains nus Terrains nus reçus en dotation ou en affectation M Terrains nus mis à disposition Terrains nus acquis Terrains nus acquis Autres terrains nus Autres terrains nus Terrains aménagés Terrains aménagés Terrains aménagés reçus en dotation ou en affectation M Terrains aménagés mis à disposition Terrains aménagés acquis Terrains aménagés acquis Autres terrains aménagés Autres terrains aménagés Terrains bâtis Terrains bâtis Terrains bâtis reçus en dotation ou en affectation Terrains bâtis acquis Autres terrains bâtis Ensembles immobiliers industriels (A,B) Mis à disposition Acquis Autres Ensembles immobiliers administratifs et commerciaux (A, B) Mis à disposition Acquis Autres

4 DGFiP / E2B omptes (), modifiés () Autres ensembles immobiliers ites naturels Agencements-Aménagements de terrains (à subdiviser comme le compte 211) Agencements-Aménagements de terrains (à subdiviser comme le compte 211) onstructions onstructions Bâtiments Bâtiments Bâtiments affectés ou reçus en dotation Bâtiments acquis Autres bâtiments Bâtiments industriels (A,B) Mis à disposition Acquis Autres Bâtiments administratifs et commerciaux (A, B) Mis à disposition Acquis Autres Autres bâtiments Installations générales, agencements, aménagements des constructions Installations générales, agencements, aménagements des constructions Installations générales, agencements, aménagements des constructions affectées ou remises en dotation Installations générales, agencements, aménagements des constructions acquis Autres installations générales, agencements, aménagements des autres constructions Installations générales, agencements, aménagements des constructions industrielles (A,B) Mis à disposition Acquis Autres Installations générales, agencements, aménagements des constructions à caractère administratifs et commerciaux (A, B) Mis à disposition Acquis Autres Autres installations générales, agencements, aménagements des constructions Autres constructions onstructions sur sol d'autrui (à subdiviser comme le compte 213) onstructions sur sol d'autrui (à subdiviser comme le 213) Installations techniques, matériel et outillage Installations techniques, matériel et outillage Installations à caractère spécifique M Installations à caractère spécifique affectées ou remises en dotation Installations complexes spécialisées ur sol propre Mises à disposition Acquises Autres installations complexes spécialisées sur sol propre ur sol d'autrui Mises à disposition Acquises Autres installations complexes spécialisées sur sol d'autrui Installations à caractère spécifique (à subdiviser en fonction du mode de financement comme le 2151) Installations à caractère spécifique acquises Autres installations à caractère spécifique Matériel M Matériel (à subdiviser en fonction du mode de financement comme le 21511) Matériel affecté ou remis en dotation Matériel acquis Autre matériel Outillage M Outillage (à subdiviser en fonction du mode de financement comme le 21511)

5 DGFiP / E2B omptes (), modifiés () Outillage affecté ou remis en dotation Outillage acquis Autre outillage Agencements et aménagements du matériel et outillage M Agencements et aménagements du matériel et outillage affecté ou remis en dotation Agencements et aménagements du matériel et outillage (à subdiviser en fonction du mode de financement comme le 21511) Agencements et aménagements du matériel et outillage acquis Agencements et aménagements des autres matériel et outillage ollections ollections Biens historiques et culturels Biens historiques et culturels Biens historiques et culturels immobiliers Biens historiques et culturels mobiliers Autres immobilisations corporelles Autres immobilisations corporelles Installations générales, agencements, aménagements divers (dans des constructions dont l'établissement n'est pas propriétaire ou affectataire ou qu'il n'a pas reçues en dotation) Installations générales, agencements, aménagements divers affectés ou remis en dotation Installations générales, agencements, aménagements divers acquis M Installations générales, agencements, aménagements divers (dans des constructions dont l'établissement n'est pas propriétaire ou qu'il n'a pas reçu en mise à disposition) (à subdiviser en fonction du mode de financement comme le 2111) Autres installations générales, agencements, aménagements divers Matériel de transport Matériel de transport (à subdiviser en fonction du mode de financement comme le 2111) Matériel de transport affecté ou remis en dotation Matériel de transport acquis Autres matériel de transport Matériel de bureau et matériel informatique Matériel de bureau et matériel informatique Matériel de bureau M Matériel de bureau (à subdiviser en fonction du mode de financement comme le 2111) Matériel de bureau affecté ou remis en dotation Matériel de bureau acquis Autre matériel de bureau Matériel informatique M Matériel informatique affecté ou remis en dotation Matériel informatique (à subdiviser en fonction du mode de financement comme le 2111) Matériel informatique acquis Autre matériel informatique Mobilier M Mobilier (à subdiviser en fonction du mode de financement comme le 2111) Mobilier affecté ou remis en dotation Mobilier acquis Autre mobilier heptel Réimputation au compte 25 - Immobilisations corporelles (biens vivants) Emballages récupérables Emballages récupérables Matériels divers M Matériels divers (à subdiviser en fonction du mode de financement comme le 2111) Matériels divers affectés ou remis en dotation Matériels divers acquis Autres matériels divers 22 - IMMOBILIATION MIE EN ONEION 23 - IMMOBILIATION EN OUR 23 - IMMOBILIATION EN OUR Immobilisations corporelles en cours M Immobilisations corporelles en cours (hors biens vivants) Terrains Terrains Réimputation au compte Terrains Agencements et aménagements de terrains onstructions onstructions onstructions sur sol d'autrui onstructions sur sol d'autrui Installations techniques, matériel et outillage Installations techniques, matériel et outillage

6 DGFiP / E2B omptes (), modifiés () Autres immobilisations corporelles Autres immobilisations corporelles Immobilisations incorporelles en cours Immobilisations incorporelles en cours Logiciels Logiciels Logiciels sous-traités Logiciels sous-traités Logiciels créés Logiciels créés Immobilisations corporelles en cours (biens vivants) Animaux reproducteurs (jeunes de renouvellement) Animaux de service Plantations pérennes Autres végétaux immobilisés Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations incorporelles Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations incorporelles Avances versées sur commandes d'immobilisations incorporelles Acomptes versés sur commandes d'immobilisations incorporelles Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles Avances versées sur commandes d'immobilisations corporelles Acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles Terrains onstructions onstructions sur sol d'autrui Installations techniques, matériel et outillage Autres immobilisations corporelles 25 - IMMOBILIATION ORPORELLE (BIEN VIVANT) 251 Animaux reproducteurs (adultes) 252 Animaux reproducteurs (jeunes de renouvellement) 253 Animaux de service 254 Plantations pérennes 257 Autres végétaux immobilisés 26 - PARTIIPATION ET REANE RATTAHEE A DE PARTIIPATION 26 - PARTIIPATION ET REANE RATTAHEE A DE PARTIIPATION Titres de participation Titres de participation Actions Autres titres Autres formes de participation Autres formes de participation réances rattachées à des participations réances rattachées à des participations réances rattachées à des participations M réances rattachées à des participations (groupe) réances rattachées à des participations (hors groupe) Avances consolidables Avances consolidables Autres créances rattachées à des participations Intérêts courus réances rattachées à des sociétés en participation réances rattachées à des sociétés en participation Principal Intérêts courus Versement à effectuer sur titres de participation non libérés Versement à effectuer sur titres de participation non libérés 27 - AUTRE IMMOBILIATION FINANIERE 27 - AUTRE IMMOBILIATION FINANIERE Titres immobilisés (droit de propriété) M Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l'activité de portefeuille (droit de propriété) Actions Actions Autres titres Autres titres Titres immobilisés (droits de créance) Titres immobilisés (droits de créance) Obligations Obligations

7 DGFiP / E2B omptes (), modifiés () Bons Bons Autres Autres Titres immobilisés de l'activité de portefeuille Prêts Prêts Prêts au personnel Prêts au personnel Accession à la propriété équipement mobilier et ménager Frais annexes à la location d'un logement Acquisitions de véhicules Autres prêts au personnel Prêts étudiants Autres prêts Autres prêts Dépôts et cautionnements versés Dépôts et cautionnements versés Dépôts Dépôts autionnements autionnements Autres créances immobilisées Autres créances immobilisées réances diverses réances diverses Intérêts courus Intérêts courus ur titres immobilisés (droits de créance) ur prêts ur dépôts et cautionnements ur créances diverses Versements restant à effectuer sur titres immobilisés non libérés 28 - AMORTIEMENT DE IMMOBILIATION 28 - AMORTIEMENT DE IMMOBILIATION Amortissements des immobilisations incorporelles Amortissements des immobilisations incorporelles Frais d'établissement M Frais d'établissement (même ventilation que le 201) Frais de recherche et de développement M oncessions et droits similaires, brevets, licences, droits et valeurs similaires ( même ventilation que le compte 205) Droit au bail Droit au bail Frais d'études, de recherche et de développement Autres immobilisations incorporelles Autres immobilisations incorporelles oncessions et droits similaires, brevets, licences, droits et valeurs similaires ( même ventilation que le compte 205) Amortissements des immobilisations corporelles M Amortissements des immobilisations corporelles (hors biens vivants) Terrains de gisement Agencements et aménagements de terrains (même ventilation le compte 212) Agencements et aménagements de terrains (même ventilation que le compte 212) onstructions (même ventilation que celle du compte 213) onstructions (même ventilation que celle du compte 213) onstruction sur sol d'autrui (même ventilation que celle du compte 214) onstruction sur sol d'autrui (même ventilation que celle du compte 214) Installations techniques, matériels industriels et outillage (même ventilation que le compte 215) Installations techniques, matériels industriels et outillage (même ventilation que le compte 215) Autres immobilisations corporelles (même ventilation que celle du compte 218) Autres immobilisations corporelles (même ventilation que celle du compte 218) Amortissements des immobilisations mises en concession Amortissements des immobilisations corporelles (biens vivants) (à subdiviser le cas échéant comme le compte 25) 29 -DEPREIATION DE IMMOBILIATION 29 -DEPREIATION DE IMMOBILIATION Dépréciation des immobilisations incorporelles Dépréciation des immobilisations incorporelles Marques, procédés, droits et valeurs similaires M Droit au bail Droit au bail Autres immobilisations incorporelles Autres immobilisations incorporelles oncessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires (même ventilation que le compte 205) Dépréciation des immobilisations corporelles M Terrains Dépréciation des immobilisations corporelles (hors biens vivants) (même ventilation que le compte 21) Dépréciation des immobilisations mises en concession Dépréciations des immobilisations mises en concession Dépréciation des immobilisations en cours Dépréciation des immobilisations en cours Immobilisations corporelles en cours M Immobilisations corporelles en cours (hors biens vivants)

8 DGFiP / E2B omptes (), modifiés () Immobilisations incorporelles en cours Immobilisations incorporelles en cours Immobilisations corporelles en cours (biens vivants) Dépréciation des immobilisations corporelles (biens vivants) (à subdiviser comme le 25) Dépréciation des participations et créances rattachées à des participations Dépréciation des participations et créances rattachées à des participations Titres de participation et parts dans les associations, syndicats et organismes divers Titres de participation et parts dans les associations, syndicats et organismes divers Autres formes de participation Autres formes de participation réances rattachées à des participations réances rattachées à des participations réances rattachées à des sociétés en participation réances rattachées à des sociétés en participation Dépréciation des autres immobilisations financières Dépréciation des autres immobilisations financières Titres immobilisés (droit de propriété) Titres immobilisés (droit de propriété) Titres immobilisés (droit de créance) Titres immobilisés (droit de créance) Titres immobilisés de l'activité de portefeuille Prêts Prêts Prêts au personnel Prêts au personnel Accession à la propriété Equipement mobilier et ménager Frais annexes à la location d'un logement Acquisitions de véhicules Autres prêts au personnel Prêts étudiants Autres prêts Autres prêts Dépôts et cautionnements Dépôts et cautionnements Dépôts Dépôts autionnements autionnements Autres créances immobilisées Autres créances immobilisées réances diverses réances diverses Intérêts courus Intérêts courus 3 - OMPTE DE TOK ET D'EN-OUR 3 - OMPTE DE TOK ET D'EN-OUR 30 - ANIMAUX ET VEGETAUX Animaux Végétaux 31 - MATIERE PREMIERE ET FOURNITURE 31 - MATIERE PREMIERE ET FOURNITURE Matière A M Matière B M Matières (ou groupe) A Matières (ou groupe) B Fournitures A, B, Fournitures A, B, 32 - AUTRE APPROVIIONNEMENT 32 - AUTRE APPROVIIONNEMENT Matières consommables Matières consommables arburants Matières (ou groupe) Matières (ou groupe) D Fournitures consommables Fournitures consommables ombustibles ombustibles Produits d'entretien Produits d'entretien Fournitures d'atelier M Fournitures d'atelier et d'usine Fournitures de magasin Fournitures de magasin Fournitures de bureau Fournitures de bureau Autres fournitures consommables Autres fournitures consommables

9 DGFiP / E2B omptes (), modifiés () Pièces de rechange et matériel d'entretien Emballages Emballages Emballages perdus Emballages récupérables non identifiables Emballages à usage mixte 33 - EN OUR DE PRODUTION DE BIEN 33 - EN OUR DE PRODUTION DE BIEN Produits en cours Produits en cours Produits en cours P Produits en cours P Travaux en cours Travaux en cours Travaux en cours T Travaux en cours T EN OUR DE PRODUTION DE ERVIE 34 - EN OUR DE PRODUTION DE ERVIE Etudes en cours Etudes en cours Etudes en cours E Etudes en cours E Prestations de services en cours Prestations de services en cours Prestations de services Prestations de services TOK DE PRODUIT 35 - TOK DE PRODUIT Produits intermédiaires Produits intermédiaires Produits intermédaires (ou groupe) A Produits intermédaires (ou groupe) B Produits finis Produits finis Produits finis (ou groupe) A Produits finis (ou groupe) B Produits résiduels (ou matières de récupération) Produits résiduels (ou matières de récupération) Déchets Rebuts Matières de récupération 37 - TOK DE MARHANDIE 37 - TOK DE MARHANDIE Marchandises A M Marchandises B M Marchandises (ou groupe) A Marchandises (ou groupe) B 38 - TOK EN VOIE D'AHEMINEMENT, MI EN DEPOT OU DONNE EN ONIGNATION 39 - DEPREIATION DE TOK ET EN-OUR 39 - DEPREIATION DE TOK ET EN-OUR Dépréciation des matières premières et fournitures M Dépréciation des autres approvisionnements M Dépréciation des en-cours de production de biens M Dépréciation des en-cours de production de services M Dépréciation des stocks de produits M Dépréciation des stocks de marchandises M Dépréciation des animaux et végétaux Dépréciation des matières premières et fournitures (ventilé comme le compte 31) Dépréciation des autres approvisionnements (ventilé comme le compte 32) Dépréciation des en-cours de production de biens (ventilé comme le compte 33) Dépréciation des en-cours de production de services (ventilé comme le compte 34) Dépréciation des stocks de produits (ventilé comme le compte 35) Dépréciation des stocks de marchandises (ventilé comme le compte 37) Dépréciation des stocks en voie d'acheminement, mis en dépôt ou donnés en consignation (ventilé comme le compte 38) 4 - OMPTE DE TIER 4 - OMPTE DE TIER

10 DGFiP / E2B omptes (), modifiés () 40 - FOURNIEUR ET OMPTE RATTAHE 40 - FOURNIEUR ET OMPTE RATTAHE Fournisseurs Fournisseurs Fournisseurs - Exercice précédent M Fournisseurs - Achats de biens ou de prestations de services Fournisseurs - Exercice courant Reclassement en Retenues de garantie et oppositions Retenues de garanties et oppositions Fournisseurs - effets à payer Fournisseurs - effets à payer Fournisseurs d'immobilisations Fournisseurs d'immobilisations Fournisseurs d'immobilisations - Exercice précédent M Fournisseurs - Achats d'immobilisations Fournisseurs d'immobilisations - Exercice courant Reclassement en Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie et oppositions Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie et oppositions Fournisseurs d'immobilisations - Effets à payer Fournisseurs d'immobilisations - Effets à payer Fournisseurs - Factures non parvenues Fournisseurs - Factures non parvenues Fournisseurs - Achats de biens ou de prestations de services Fournisseurs d'immobilisations - Achats d'immobilisations Fournisseurs - Intérêts courus Fournisseurs débiteurs (comptes d'actif) M Fournisseurs - Avances, avoirs, remises Avances et acomptes versés sur commandes M Fournisseurs - Avances versées sur commandes Avances à l'ugap Fournisseurs - réances pour emballages et matériels à rendre Fournisseurs - réances pour emballages et matériel à rendre Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus 41 - LIENT ET OMPTE RATTAHE 41 - LIENT ET OMPTE RATTAHE lients divers M lients lients - Exercices antérieurs M lients - Ventes de biens ou de prestations de services lients - Exercice courant Reclassement en Retenues de garantie Retenues de garanties Etudiants d'enseignement supérieur M Etudiants, élèves, stagiaires lients - Effets à recevoir sur ventes de biens ou de prestations de services lients - Effets à recevoir sur ventes de biens ou de prestations de services réances contentieuses M lients - Ordres de recettes à établir M lients créditeurs (comptes de passif) M lients douteux ou litigieux lients - Produits non encore facturés lients - Factures à établir lients - Intérêts courus lients et étudiants créditeurs lients - Avances et acomptes reçus sur commandes en cours M lients - Avances reçues sur commande en cours Etudiants - Avances et acomptes reçus M Étudiants, élèves, stagiaires - avances reçues lients - Dettes sur emballages et matériels consignés lients - Dettes sur emballages et matériels consignés lients et étudiants - Autres avoirs lients - Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir lients - Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir 42 - PERONNEL ET OMPTE RATTAHE 42 - PERONNEL ET OMPTE RATTAHE Rémunérations dues au personnel M Personnel - Rémunérations dues Exercice précédent Exercice courant Oeuvres sociales Oeuvres sociales Prêts consentis au personnel Prêts consentis au personnel Avances et acomptes au personnel M Participation des salariés aux résultats Personnel - Avances et acomptes Personnel - Dépôt Personnel - Oppositions Personnel - Oppositions Personnel - harges à payer et produits à recevoir Personnel - charges à payer et produits à recevoir

11 DGFiP / E2B omptes (), modifiés () Dettes provisionnées pour congés payés Dettes provisionnées pour congés payés Dettes provisionnées pour participation des salariés aux résultats Autres charges à payer Autres charges à payer Produits à recevoir Produits à recevoir Déficits et débets des comptables et régisseurs Déficits et débets des comptables et régisseurs Déficits constatés Déficits constatés omptables omptables Régisseurs Régisseurs Ordres de versement émis suite à constatation de déficit M Demandes de versement émis suite à constatation de déficit omptables omptables Régisseurs Régisseurs Débets émis par arrêté du ministre Débets émis par arrêté du ministre omptables omptables Régisseurs Régisseurs Débets émis par jugement ou arrêt du juge des comptes Débets émis par jugement ou arrêt du juge des comptes omptables omptables Régisseurs Régisseurs Redevables d'intérêts sur débet Redevables d'intérêts sur débet omptables omptables Régisseurs Régisseurs Redevables des condamnations pécuniaires Redevables des condamnations pécuniaires omptables omptables Régisseurs Régisseurs 43 - EURITE OIALE ET AUTRE ORGANIME OIAUX 43 - EURITE OIALE ET AUTRE ORGANIME OIAUX écurité sociale écurité sociale otisation patronale otisation patronale Exercice précédent Exercice courant otisation ouvrière otisation ouvrière Exercice précédent Exercice courant otisation sociale généralisée ontribution au remboursement de la dette sociale (RD) Autres organismes sociaux Autres organismes sociaux ontribution exceptionnelle de solidarité ontribution exceptionnelle de solidarité ontributions et retenues pour pensions civiles M ontributions et retenues pour pensions ontribution sociale généralisée Réimputation au compte IRANTE M otisations de retraite complémentaire PREFON PREFON Autres mutuelles M otisations de prévoyance Assurance chômage Divers Divers Organismes sociaux - harges à payer et produits à recevoir Organismes sociaux - harges à payer et produits à recevoir harges sociales sur congés à payer harges sociales sur congés à payer Autres charges à payer Autres charges à payer Produits à recevoir Produits à recevoir 44 - ETAT ET AUTRE OLLETIVITE PUBLIQUE 44 - ETAT ET AUTRE OLLETIVITE PUBLIQUE Etat et autres collectivité publiques - ubventions à recevoir Etat et autres collectivité publiques - ubventions à recevoir ubventions d'investissement ubventions d'investissement

12 DGFiP / E2B omptes (), modifiés () ubventions d'exploitation M ubventions de fonctionnement Avances sur subventions Avances sur subventions Opérations particulières avec l'etat, les collectivités publiques et les organismes internationaux Opérations particulières avec l'etat, les collectivités publiques et les organismes internationaux réance sur l'etat résultant de la suppression de la règle du décalage d'un mois en matière de TVA réance sur l'etat résultant de la suppression de la règle du décalage d'un mois en matière de TVA réances sur l'etat résultant des compensations des réductions de charges sociales Opérations particulières avec l'état et les entités publiques Opérations particulières avec l'ap Opérations particulières avec l'ap harges à payer sur E M Aide de l'etat versée par l'ap au titre des contrats aidés harges à payer sur contrats aidés Produits à recevoir sur E M Intérêts courus sur créance sur l'eat résultant de la suppression de la règle du décalage d'un mois en matière de TVA Impôt sur les bénéfices (au sens fiscal du terme) M Impôt sur les bénéfices Produits à recevoir sur contrats aidés Intérêts courus sur créance sur l'etat résultant de la suppression de la règle du décalage d'un mois en matière de TVA Etat - réance de carry-back Etat - Impôt sur les bénéfices - Acomptes Etat - Impôt sur les bénéfices Etat - Taxe sur le chiffre d'affaires Etat - Taxe sur le chiffre d'affaires TVA due intra-communautaire TVA due intra-communautaire TVA à décaisser M TVA déductible M Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser TVA à décaisser Taxes assimilées à la TVA Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles TVA déductible sur immobilisations TVA déductible sur immobilisations TVA déductible sur immobilisations-france TVA déductible sur immobilisations intra-communautaires TVA déductible sur immobilisations-autres pays TVA transférée par d autres organismes TVA déductible sur autres biens et services TVA déductible sur autres biens et services TVA déductible sur autres biens et services-france TVA déductible sur intra-communautaires TVA déductible sur autres biens et services-autres pays rédit de T.V.A. à reporter rédit de T.V.A. à reporter ur achats-france ur achats intra-communautaires ur achats autres pays Taxes assimilées à la TVA TVA collectée par l'établissement M Taxes sur le chiffre d'affaires collectées par l'établissement TVA collectée Taxes assimilées à la TVA TVA à régulariser ou en attente TVA à régulariser ou en attente Acomptes-régime simplifié d'imposition Acomptes-régime simplifié d'imposition Remboursement de TVA demandé Remboursement de TVA demandé TVA récupérée d'avance TVA récupérée d'avance TVA sur factures non parvenues TVA à régulariser sur retenues de garanties TVA sur facturation à établir TVA sur facturation à établir Autres impôts, taxes et versements assimilés Autres impôts, taxes et versements assimilés ontribution au remboursement de la dette sociale Réimputation au compte Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) Taxe sur les salaires Autres impôts, taxes et versements assimilés Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)

13 DGFiP / E2B omptes (), modifiés () Divers autres impôts, taxes et versements assimilés Divers autres impôts, taxes et versements assimilés Etat et autres collectivités publiques - harges à payer et produits à recevoir Etat et autres collectivités publiques - harges à payer et produits à recevoir harges fiscales sur congés à payer harges fiscales sur congés à payer Autres charges à payer Autres charges à payer Produits à recevoir Produits à recevoir ubventions d'investissements à recevoir ubventions d'investissements à recevoir Produits à recevoir au titre des subventions de fonctionnement M ubventions de fonctionnement à recevoir 45 - OMPTABILITE DITINTE RATTAHEE 45 - OMPTABILITE DITINTE RATTAHEE Groupe Groupe Opérations faites en commun et en GIE Opérations faites en commun et en GIE 46 - DEBITEUR DIVER ET REDITEUR DIVER 46 - DEBITEUR DIVER ET REDITEUR DIVER réances sur cessions d'immobilisations réances sur cessions d'immobilisations Autres comptes débiteurs - Ordres de recettes ou ordres de reversement à recouvrer M Autres comptes débiteurs - Titres de recettes ou demandes de reversement à recouvrer Exercices antérieurs Exercice courant Dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placement Dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placement réances sur cessions de valeurs mobilières de placement réances sur cessions de valeurs mobilières de placement Autres comptes créditeurs Autres comptes créditeurs Mandats à payer M Demandes de paiement à payer Exercice précédent Exercice courant Virements à réimputer Virements à réimputer Excédents de versement à rembourser Excédents de versement à rembourser Oppositions Oppositions Avis de paiement Autres comptes débiteurs ou créditeurs Autres comptes débiteurs ou créditeurs Autres comptes créditeurs Aide à la mobilité internationale M Aide à la mobilité internationale Autres Taxe d'apprentissage Taxe d'apprentissage Produits à recevoir et charges à payer M Autres Divers - Produits à recevoir et charges à payer harges à payer sur ressources affectées Produits à recevoir sur ressources affectées harges à payer harges à payer Produits à recevoir Produits à recevoir 47 - OMPTE TRANITOIRE OU D'ATTENTE 47 - OMPTE TRANITOIRE OU D'ATTENTE Recettes à classer Recettes à classer et à régulariser Recettes des comptables supérieurs du Trésor à classer Recettes des comptables supérieurs du Trésor à classer Recettes des comptables secondaires à vérifier Recettes des comptables secondaires à vérifier Recettes perçues avant émission de titre Recettes perçues avant émission de titres Recettes des régisseurs à vérifier Recettes des régisseurs à vérifier Autres recettes à classer Autres recettes à classer Dépenses à classer et à régulariser Dépenses à classer et à régulariser Dépenses payées avant ordonnancement Dépenses payées avant ordonnancement Dépenses des comptables secondaires à vérifier Dépenses des comptables secondaires à vérifier Dépenses des régisseurs à vérifier Dépenses des régisseurs à vérifier Autres dépenses à régulariser Autres dépenses à régulariser

14 DGFiP / E2B omptes (), modifiés () Recettes et dépenses à transférer Recettes et dépenses à transférer Recettes à transférer Recettes à transférer Dépenses à transférer Dépenses à transférer ompte d'attente Différence de conversion sur opérations en devises - Actif Différences de conversion sur opération en devises - Actif Diminution des créances Diminution des créances Augmentation des dettes Augmentation des dettes Différences compensées par couverture de change Différences compensées par couverture de change Différence de conversion sur opérations en devises - Passif Différence de conversion sur opérations en devises - Passif Augmentation des créances Augmentation des créances Diminution des dettes Diminution des dettes Différences compensées par couverture de change Différences compensées par couverture de change Autres comptes transitoires Autres comptes transitoires 48 - OMPTE DE REGULARIATION 48 - OMPTE DE REGULARIATION harges à répartir sur plusieurs exercices Frais d'émission des emprunts harges constatées d'avance (imputables à l'exercice suivant) M harges constatées d'avance Produits constatés d'avance (à rattacher à l'exercice suivant) M Produits constatés d'avance 49 - DEPREIATION DE OMPTE DE TIER 49 - DEPREIATION DE OMPTE DE TIER Dépréciation financière des comptes de clients et étudiants M Dépréciation des comptes de clients et comptes rattachés (clients, élèves, étudiants, stagiaires) lients divers Étudiants Dépréciation des comptes de sécurité sociale et autres organismes Dépréciation des comptes du groupe et associés Dépréciation des comptes du groupe et associés ompte du groupe ompte du groupe Opérations faites en commun et en GIE Opérations faites en commun et en GIE Dépréciation des comptes de débiteurs divers Dépréciation des comptes de débiteurs divers réances sur cessions d'immobilisations réances sur cessions d'immobilisations réances sur cessions de valeurs mobilières de placement réances sur cessions de valeurs mobilières de placement Autres comptes débiteurs ou créditeurs Autres comptes débiteurs ou créditeurs 5 - OMPTE FINANIER 5 -OMPTE FINANIER 50 - VALEUR MOBILIERE DE PLAEMENT 50 - VALEUR MOBILIERE DE PLAEMENT Actions Actions Titres cotés Titres non cotés Autres titres conférant un droit de propriété Autres titres conférant un droit de propriété Obligations Obligations Titres cotés Titres non cotés Bons du Trésor et bons de caisse à court terme Bons du Trésor et bons de caisse à court terme Autres valeurs mobilières et créances assimilées Autres valeurs mobilières et créances assimilées Autres valeurs mobilières Autres valeurs mobilières Intérêts courus sur obligations, bons et valeurs assimilées Intérêts courus sur obligations, bons et valeurs assimilées 51 - BANQUE, ETABLIEMENT FINANIER ET AIMILE 51 - BANQUE, ETABLIEMENT FINANIER ET AIMILE Valeurs à l'encaissement Valeurs à l'encaissement hèques bancaires à encaisser M hèques à encaisser

15 DGFiP / E2B omptes (), modifiés () hèques vacances à l'encaissement M Effets à l'encaissement hèques postaux à encaisser Effets à l'escompte artes bancaires à l'encaissement artes bancaires à l'encaissement hèques impayés hèques impayés Autres valeurs à l'encaissement Autres valeurs à l'encaissement Banques Banques ompte en monnaie nationale ompte en monnaie nationale ompte en monnaies étrangères ompte en monnaies étrangères Trésor Trésor ompte au Trésor ompte au Trésor Règlements en cours de traitement Autres organismes financiers Autres organismes financiers ompte à terme ompte à terme ompte de placement rémunéré Reclassement à une subdivision du compte ompte au Trésor Intérêts courus Intérêts courus Intérêts courus à payer Intérêts courus à percevoir oncours bancaires courants Lignes de crédits de trésorerie Intérêts courus sur concours bancaires courants 53 - AIE 53 - AIE aisse aisse 54 - REGIE D'AVANE ET AREDITIF 54 - REGIE D'AVANE ET AREDITIF omptables secondaires omptables secondaires Régies d'avances Régies d'avances Régies de recettes Régies de recettes Avances pour menues dépenses Avances pour menues dépenses 58 - VIREMENT INTERNE 58 - VIREMENT INTERNE Virements internes de comptes Virements internes de comptes Virements internes de fonds Virements internes de fonds 59 - DEPREIATION DE OMPTE FINANIER 59 - DEPREIATION DE OMPTE FINANIER Dépréciation financière des valeurs mobilières de placement Dépréciation financière des valeurs mobilières de placement Actions Actions Autres titres conférant un droit de propriété Autres titres conférant un droit de propriété Obligations Obligations Autres valeurs mobilières et créances assimilées Autres valeurs mobilières et créances assimilées 6 - OMPTE DE HARGE 6 - OMPTE DE HARGE 60 - AHAT ET VARIATION DE TOK 60 - AHAT ET VARIATION DE TOK Achats stockés - Matières premières M Matière A M Matière B M Achats stockés - Matières premières et fournitures Matière (ou groupe) A Matière (ou groupe) B Fournitures A, B, Fournitures A, B, Achats stockés - Autres approvisionnements Achats stockés - Autres approvisionnements Matières consommables Matières consommables

16 DGFiP / E2B omptes (), modifiés () arburants Reclassement en "ombustibles" si stocké et en 606 si non stocké Fournitures consommables fournitures consommables ombustibles ombustibles Produits d'entretien Produits d'entretien Fournitures d'atelier M Fournitures d'atelier et d'usine Fournitures de magasin Fournitures de magasin Fournitures de bureau Fournitures de bureau Autres matières et fournitures consommables Autres fournitures consommables Emballages stockés M Emballages Emballages perdus Emballages récupérables non identifiables Emballages à usage mixte Variation des stocks (approvisionnements, marchandises) Variation des stocks (approvisionnements, marchandises) Variation des stocks de matières premières (peut être subdivisé suivant le même détail que le compte 601) Variation des stocks des autres approvisionnements (peut être subdivisé suivant le même détail que le compte 602) M Variation des stocks de matière première et fournitures (subdivisé comme le 601) Variation des stocks des autres approvisionnements (à subdiviser comme le 602) Variation des stocks de marchandises M Variation des stocks de marchandises (à subdiviser comme le 607) Achats d'études et prestations de services (incorporés aux ouvrages et aux produits) Achats d'études et prestations de services (incorporés aux ouvrages et aux produits) Achat de matériel, équipements et travaux (incorporés aux ouvrages et aux produits) Achat de matériel, équipements et travaux (incorporés aux ouvrages et aux produits) Achats non stockés de matières et fournitures Achats non stockés de matières et fournitures Fournitures non stockables (eau, énergie) Fournitures non stockables (eau, énergie) Electricité Électricité arburants et lubrifiants arburants et lubrifiants Gaz Gaz hauffage sur réseau hauffage sur réseau Eau Eau Autres fournitures non stockables Autres fournitures non stockables Assainissement Fournitures d'entretien et de petit équipement Fournitures d'entretien et de petit équipement Fournitures administratives Fournitures administratives Linge, vêtements de travail Linge, vêtements de travail Animaux Fournitures et matériels d'enseignement et de recherche Fournitures et matériels d'enseignement et de recherche non immobilisés Autres matières et fournitures non stockées Autres matières et fournitures non stockées Achats de marchandises Achats de marchandises Frais accessoires d'achat Frais accessoires d'achat Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats De matières premières M De matières premières et fournitures D'autres approvisionnements à stocker D'autres approvisionnements stockés D'études et de prestations de services D'études et de prestations de services De matériels, équipements et travaux De matériels, équipements et travaux D'approvisionnements non stockés D'approvisionnements et de fournitures non stockés De marchandises De marchandises Rabais, remises, ristournes obtenus non affectés Rabais, remises, ristournes obtenus non affectés 61 - AHAT DE OU-TRAITANE ET ERVIE EXTERIEUR 61 - AHAT DE OU-TRAITANE ET ERVIE EXTERIEUR ous-traitance générale ous-traitance générale Redevances de crédit-bail Redevances de crédit-bail rédit-bail mobilier (peut être subdivisé comme le compte 21) rédit-bail mobilier (peut être subdivisé comme le compte 21) rédit-bail immobilier (peut être subdivisé comme le compte rédit-bail immobilier (peut être subdivisé comme le compte 21) Locations Locations Locations immobilières (peut être subdivisé comme le compte 21) Locations immobilières (peut être subdivisé comme le compte 21)

17 DGFiP / E2B omptes (), modifiés () Locations d'animaux Locations mobilières (peut être subdivisé comme le compte 21) Locations mobilières (peut être subdivisé comme le compte 21) Malis sur emballages restitués Malis sur emballages restitués Autres locations harges locatives et de copropriété harges locatives et de copropriété Travaux d'entretien et de réparations M Entretien et réparations ur biens immobiliers (à subdiviser comme le compte 21) ur biens immobiliers (à subdiviser comme le compte 21) ur biens mobiliers (à subdiviser comme le compte 21) ur biens mobiliers (à subdiviser comme le compte 21) Maintenance (à subdiviser comme le compte 21) Maintenance (à subdiviser comme le compte 21) Primes d'assurance Primes d'assurance Multirisques Assurance obligatoire - dommage construction Assurance transport Risques d'exploitation Autres assurances Etudes et recherches Etudes et recherches Divers Divers Documentation générale Documentation générale Documentation technique et bibliothèques Documentation technique et bibliothèques Frais de colloques, séminaires, conférences Frais de colloques, séminaires, conférences Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs 62 - AUTRE ERVIE EXTERIEUR (en relation avec l'activité) 62 - AUTRE ERVIE EXTERIEUR (en relation avec l'activité) Personnel extérieur à l'établissement Personnel extérieur à l'établissement Personnel intérimaire Personnel intérimaire Personnel prêté à l'établissement M Personnel mis à disposition ou prêté à l'établissement Personnel prêté à l'établissement Rémunérations d'intermédiaires et honoraires Rémunérations d'intermédiaires et honoraires ommissions et courtages sur achats ommissions et courtages sur achats ommissions et courtages sur ventes ommissions et courtages sur ventes Rémunérations des transitaires Rémunérations des transitaires Honoraires Honoraires Frais d'actes et de contentieux Frais d'actes et de contentieux Divers Divers Publicité, publications, relations publiques Publicité, publications, relations publiques Annonces et insertions Annonces et insertions Echantillons Echantillons Foires et expositions Foires et expositions adeaux à la clientèle Primes atalogues et imprimés atalogues et imprimés Publications Publications Divers Divers Transports de biens et transports collectifs du personnel Transports de biens et transports collectifs du personnel Transports sur achats Transports sur achats Transports sur ventes Transports sur ventes Transports entre établissements ou services Transports entre établissements ou services Transports administratifs Transports administratifs Voyages d'études, visites et sorties pédagogiques Transports collectifs du personnel Transports collectifs du personnel Divers Divers

18 DGFiP / E2B omptes (), modifiés () Déplacements, missions et réceptions Déplacements, missions et réceptions Voyages et déplacements du personnel Voyages et déplacements du personnel Frais d'inscription aux colloques Frais d'inscription aux colloques Frais de déménagement Frais de déménagement Missions Missions Réceptions Réceptions Divers Frais postaux et frais de télécommunications Frais postaux et frais de télécommunications ervices bancaires et assimilés ervices bancaires et assimilés Frais sur titres (achat, vente, garde) Frais sur titres (achat, vente, garde) ommissions sur cartes bancaires Réumputation au compte Frais sur effets (commissions d'endos, commissions sur cartes bancaires...) Locations de coffres Autres frais et commissions Autres frais et commissions Divers Divers oncours divers (cotisations...) M oncours divers Blanchissage Réumputation au compte Formation continue du personnel de l'établissement Formation continue du personnel de l'établissement Frais de recrutement du personnel Frais de recrutement du personnel Facturation des payes à façon effectuées par les services déconcentrés du Trésor ontrats de nettoyage M Réumputation au compte Prestations extérieures de gardiennage Prestation extérieure de nettoyage Prestations extérieures d'informatique Autres prestations extérieurs diverses Autres prestations extérieurs diverses Participation au service commun Facturation des payes à façon Autres - divers Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs 63 - IMPOT, TAXE ET VEREMENT AIMILE 63 - IMPOT, TAXE ET VEREMENT AIMILE Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) Taxe sur les salaires Taxe sur les salaires Participation des employeurs à la formation professionnelle continue (arts. L et L du code du travail) M Taxe d'apprentissage Participation des employeurs à la formation professionnelle continue otisation pour défaut d'investissement obligatoire dans la construction Autres Autres harges fiscales sur congés à payer harges fiscales sur congés à payer Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) Versement de transport Versement de transport otisation FNAL M Participation des employeurs à la formation professionnelle continue (arts. L et L du code du travail) M Allocation logement Participation des employeurs à la formation professionnelle continue Participation des employeurs à l'effort de construction Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage Autres Autres Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts) Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts) Impôts directs (sauf l'impôt sur les bénéfices) Impôts directs (sauf l'impôt sur les bénéfices) Taxe professionnelle M ontribution économique territoriale Taxe foncière Taxe foncière Autres impôts locaux Autres impôts locaux Taxe sur les bureaux de la région Ile de France (article 231 ter du GI) M Taxe sur les véhicules des sociétés Taxes sur le chiffre d'affaires non récupérables Taxes sur le chiffre d'affaires non récupérables

19 DGFiP / E2B omptes (), modifiés () Impôts indirects Impôts indirects Droits d'enregistrement et de timbre Droits d'enregistrement et de timbre Droits de mutation Droits de mutation Taxe différentielle sur les véhicules à moteur Taxe différentielle sur les véhicules à moteur Autres droits Autres droits Rappel d'impôts (autres qu'impôts sur les bénéfices) Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes) Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes) ontribution sociale de solidarité (RI) Taxes perçues par les organismes publics internationaux Taxes perçues par les organismes publics internationaux ontribution FIPHFP Impôts et taxes exigibles à l'étranger Impôts et taxes exigibles à l'étranger Taxes diverses Taxes diverses 64 - HARGE DE PERONNEL 64 - HARGE DE PERONNEL Rémunérations du personnel permanent et du personnel sur emplois bloqués M Rémunération du personnel Traitements, commissions et remises M Traitements, salaires et appointements Traitements du personnel permanent Traitements du personnel administratif Traitements du personnel technique Traitements du personnel scientifique Traitements du personnel artistique Traitements du personnel ouvrier ommissions et remises du personnel permanent Traitements du personnel sur emplois bloqués Traitements du personnel administratif Traitements du personnel technique Traitements du personnel scientifique Traitements du personnel artistique Traitements du personnel ouvrier Traitements personnel - Divers ommissions et remises du personnel sur emplois bloqués ongés payés du personnel ongés payés du personnel ongés payés du personnel permanent ongés payés du personnel sur emplois bloqués Indemnités résidentielles Réimputation au compte Indemnités résidentielles du personnel permanent Indemnités résidentielles du personnel sur emplois bloqués Primes et gratifications Indemnités et avantages divers Primes et indemnités diverses Réimputation aux comptes 6413 et Primes et indemnités diverses du personnel permanent Indemnités forfaitaires Indemnités horaires Primes de rendement Primes de participation à la recherche Primes de recherche Indemnités de technicité Idemnités informatiques Autres primes et indemnités diverses Indemnités exceptionnelles (ordonnance n du ) Primes et indemnités diverses du personnel sur emplois bloqués

20 DGFiP / E2B omptes (), modifiés () Indemnités forfaitaires Indemnités horaires Primes de rendement Primes departicipation à le recherche Primes de recherche Indemnités de technicité Idemnités informatiques Autres primes et indmnités diverses Indemnités exceptionnelles (ordonnance n du ) Indemnités représentatives de frais Réimputation aux comptes 6413 et Indemnités représentatives de frais du personnel permanent Idemnité forfaitaire de représentation Indemnité de voiture et de bicyclette Indemnité de responsabilité Prime de transport Autres indemnités représentatives de frais Indemnités représentatives de frais du personnel sur emplois bloqués Idemnité forfaitaire de représentation Indemnité de voiture et de bicyclette Indemnité de responsabilité Prime de transport Autres indemnités représentatives de frais upplément familial upplément familial de traitement Réimputation au compte upplément familial de traitement du personnel permanent upplément familial de traitement du presonnel sur emplois bloqués Indemnités de préavis et de licenciement et allocations pour pertes d'emploi Réimputation au compte Indemnités de préavis et de licenciement et allocations pour perte d'emploi du personnel permanent Idemnités de préavis et de licenciement Allocations pour perte d'emploi Indemnités de préavis et de licenciement et allocations pour perte d'emploi du personnel sur emplois bloqués Idemnités de préavis et de licenciement Allocations pour perte d'emploi Autres rémunérations du personnel permanent et du personnel sur emplois bloqués M Autres rémunérations du personnel Revenu de remplacement au titre du congé de fin d activité (loi n du 16 décembre 1996) Rémunérations du personnel sur crédits Réimputation au compte Traitements, commissions et remises du personnel sur crédits Traitements du personnel sur crédits Traitements du personnel administratif Traitements du personnel technique Traitements du personnel scientifique Traitements du personnel artistique Traitements du personnel ouvrier ommissions et remises du personnel sur crédits ongés payés du personnel sur crédits Réimputation au compte Indemnités résidentielles du personnel sur crédits Réimputation au compte Primes et indemnités diverses du personnel sur crédits Réimputation aux comptes 6413 et Indemnités forfaitaires Indemnités forfaitaires Primes de rendement Primes de participation à la recherche