STATISTIQUES ANNUELLES DES PROFESSIONNELS DES SOINS DE SANTÉ EN BELGIQUE

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1 Direction générale Soins de Santé primaires et Gestion de crise Coordination stratégique des professions des soins de santé Cellule Planification de l offre des professions de santé STATISTIQUES ANNUELLES DES PROFESSIONNELS DES SOINS DE SANTÉ EN BELGIQUE Nombre de professionnels au 31/12/2012 et influx 2012 Bruxelles, mai

2 Colophon Groupe de travail Statan: Sohaïb Azibou, Joseph Borgions, Antoon De Geest, Gretel Dumont, Anaelle Gosset, Peter Hendrickx, Caroline Jadot, Thijs Lammertyn, Miguel Lardennois, Pieter- Jan Miermans, Joëlle Pieters, Mieke Scheepmans, Aurélia Somer, Pascale Steinberg, François Wagemans. Responsable de projet : Aurélia Somer Directeur général: Michel Van Hoegaerden Editeur responsable: Dirk Cuypers, Place Victor Horta, 40 boîte Bruxelles Coordonnées de contact : Direction générale Soins de Santé primaires & Gestion de Crises Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement Place Victor Horta 40, boîte Bruxelles T. +32 (0) F. +32 (0) com.dg2@sante.belgique.be , Service public fédéral (SPF) Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement Chaque reproduction partielle de ce document est permise moyennant indication de la source. Ce document est disponible sur le site web du Service public fédéral (SPF) Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement. Dépôt légal : D/2013/2196/36 2

3 Contents INTRODUCTION GENERALE PARTIE I : PROFESSIONNELS DES SOINS DE SANTÉ EN BELGIQUE INTRODUCTION : NOMBRE GLOBAL DE PROFESSIONNELS DE SANTE EN BELGIQUE CHAPITRE 1 : MÉDECINS Introduction MÉDECINS GÉNÉRALISTES Médecins généralistes agréés au 31/12/ Médecins généralistes en formation au 31/12/ MÉDECINS SPÉCIALISTES Médecins spécialistes agréés au 31/12/ Médecins spécialistes en formation au 31/12/ Médecins spécialistes agréés avec compétence particulière au 31/12/ Médecins spécialistes agréés en formation pour une compétence particulière au 31/12/ MÉDECINS GÉNÉRALISTES + SPÉCIALISTES + SANS TITRE PROFESSIONNEL Médecins généralistes et spécialistes agréés au 31/12/ Médecins généralistes et spécialistes en formation au 31/12/ CHAPITRE 2 : DENTISTES Introduction DENTISTES GENERALISTES Dentistes généralistes agréés au 31/12/ Nombre de dentistes généralistes en formation en au 31/12/ DENTISTES SPECIALISTES EN ORTHODONTIE Dentistes agréés spécialistes en orthodontie au 31/12/ Nombre de dentistes candidats spécialistes en orthodontie au 31/12/ DENTISTES SPECIALISTES EN PARODONTOLOGIE Dentistes agréés spécialistes en parodontologie au 31/12/ Nombre de dentistes candidats spécialistes en parodontologie au 31/12/

4 2.5. ENSEMBLE DES DENTISTES Ensemble des dentistes au 31/12/ Nombre de dentistes candidats (toute spécialité confondue) au 31/12/ CHAPITRE 3 : KINÉSITHÉRAPEUTES Introduction Kinésithérapeutes agréés au 31/12/ CHAPITRE 4 : INFIRMIERS Introduction Infirmiers enregistrés au 31/12/ CHAPITRE 5 : SAGES- FEMMES Introduction Sages- femmes enregistrées au 31/12/ CHAPITRE 6 : AIDES- SOIGNANTS Introduction Aides- soignants enregistrés au 31/12/ CHAPITRE 7 : PHARMACIENS Introduction Pharmaciens enregistrés au 31/12/ Pharmaciens hospitaliers...73 CHAPITRE 8 : PARAMEDICAUX Introduction Assistants pharmaceutico- techniques Diététiciens Audiciens Audiologues Ergothérapeutes...84 PARTIE II : L INFLUX DES NOUVEAUX PROFESSIONNELS ENTRANTS AU SEIN DES DIFFERENTES PROFESSIONS DE SANTE EN BELGIQUE

5 INTRODUCTION CHAPITRE 1: MÉDECINS CHAPITRE 2 : DENTISTES CHAPITRE 3 : KINÉSITHÉRAPEUTES CHAPITRE 4: INFIRMIERS CHAPITRE 5 : SAGES- FEMMES CHAPITRE 6: AIDES SOIGNANTS CHAPITRE 7 : PHARMACIENS ANNEXE : RÉCAPITULATIF DES STATISTIQUES DÉTAILLÉES DISPONIBLES

6 INDEX DES TABLEAUX Tableau 1 : Nombre de professionnels de soins de santé au 31/12/ Tableau 2 : Nombre de médecins domiciliés en ou hors au 31/12/2012 par catégorie de base...17 Tableau 3 : Nombre de médecins généralistes agréés en au 31/12/2010, 31/12/2011 et 31/12/2012, par région, sur base du lieu de domicile officiel...19 Tableau 4 : Nombre de médecins généralistes agréés en au 31/12/2010, 31/12/2011 et 31/12/2012, par province, sur base du lieu de domicile officiel...19 Tableau 5: Nombre de médecins généralistes agréés en au 31/12/2012, par région (sur base du lieu de domicile officiel), suivant l âge et le sexe...20 Tableau 6: Nombre de candidats médecins généralistes en au 31/12/2010, 31/12/2011 et 31/12/2012, par région, sur base du lieu de domicile officiel...21 Tableau 7: Nombre de candidats médecins généralistes en au 31/12/2010, 31/12/2011 et 31/12/2012, par province, sur base du lieu de domicile officiel...21 Tableau 8: Nombre de candidats médecins généralistes en au 31/12/2012, par région (sur base du lieu de domicile officiel), suivant le sexe...21 Tableau 9 : Nombre de médecins spécialistes agréés en au 31/12/2010, 31/12/2011 et 31/12/2012, par région, sur base du lieu de domicile officiel...23 Tableau 10: Nombre de médecins spécialistes agréés en au 31/12/2010, 31/12/2011 et 31/12/2012, par province, sur base du lieu de domicile officiel...23 Tableau 11: Nombre de médecins spécialistes agréés en au 31/12/2012, par région (sur base du lieu de domicile officiel), suivant l âge et le sexe...24 Tableau 12: Nombre de médecins spécialistes agréés, domiciliés en au 31/12/2011 et 31/12/2012 par spécialité et sexe sans médecine légale et/ou médecine d'assurance et expertise médicale comme spécialités complémentaires...25 Tableau 13: Nombre de médecins agréés spécialisés en 'médecine légale' ou 'médecine d'assurance et expertise médicale' comme spécialité principale ou spécialité complémentaire en au 31/12/2011 et 31/12/2012, par spécialité et sexe...26 Tableau 14: Nombre de candidats médecins spécialistes en au 31/12/2010, 31/12/2011 et 31/12/2012, par région, sur base du lieu de domicile officiel...27 Tableau 15: Nombre de candidats médecins spécialistes en au 31/12/2010, 31/12/2011 et 31/12/2012, par province, sur base du lieu de domicile officiel...27 Tableau 16: Nombre de candidats médecins spécialistes domiciliés en au 31/12/2011 et 31/12/2012, par spécialité et suivant le sexe...28 Tableau 17: Nombre de médecins avec compétence particulière agréés en au 31/12/2010, 31/12/2011 et 31/12/2012, par région, sur base du lieu de domicile officiel...29 Tableau 18: Nombre de médecins avec compétence particulière agréés en au 31/12/2010, 31/12/2011 et 31/12/2012, par province, sur base du lieu de domicile officiel...29 Tableau 19: Nombre de médecins avec compétence particulière domiciliés en au 31/12/2011 et 31/12/2012, par compétence particulière, suivant le sexe...30 Tableau 20 : Nombre de médecins avec compétence particulière en formation en au 31/12/2010, 31/12/2011 et 31/12/2012, par région, sur base du lieu de domicile officiel...31 Tableau 21: Nombre de médecins avec compétence particulière en formation en au 31/12/2010, 31/12/2011 et 31/12/2012, par province, sur base du lieu de domicile officiel...31 Tableau 22: Nombre de médecins avec compétence particulière en formation domiciliés en au 31/12/2011 et 31/12/2012, suivant le sexe...32 Tableau 23 : Nombre de médecins (sans les médecins en formation) en au 31/12/2012, par région, sur base du lieu de domicile officiel

7 Tableau 24 : Nombre de médecins (sans les médecins en formation) en 31/12/2012, par province, sur base du lieu de domicile officiel...33 Tableau 25 : Nombre de médecins (sans les médecins en formation) en au 31/12/2012, par région (sur base du lieu de domicile officiel), suivant l âge et le sexe...34 Tableau 26 : Nombre de candidats médecins généralistes et spécialistes en formation en au 31/12/2012, par région, sur base du lieu de domicile officiel...35 Tableau 27 : Nombre de candidats médecins généralistes et spécialistes en formation en au 31/12/2012, par province, sur base du lieu de domicile officiel...35 Tableau 28 : Nombre de candidats médecins généralistes et spécialistes en formation en au 31/12/2012, par région (sur base du lieu de domicile officiel), suivant l âge et le sexe...36 Tableau 29: Nombre de dentistes domiciliés en et à l étranger au 31/12/2012 par catégorie de base...38 Tableau 30: Nombre de dentistes généralistes agréés en au 31/12/2010, 31/12/2011 et 31/12/2012, par région, sur base du lieu de domicile officiel...39 Tableau 31: Nombre de dentistes généralistes agréés en au 31/12/2010, 31/12/2011 et 31/12/2012, par province, sur base du lieu de domicile officiel...39 Tableau 32: Nombre de dentistes généralistes agréés en au 31/12/2012, par région (sur base du lieu de domicile officiel), suivant l âge et le sexe...40 Tableau 33: Nombre de dentistes généralistes en formation en au 31/12/2012, par région, sur base du lieu de domicile officiel...41 Tableau 34: Nombre de dentistes généralistes en formation en au 31/12/2012, par province, sur base du lieu de domicile officiel...41 Tableau 35: Nombre de dentistes généralistes en formation en au 31/12/2012, par région (sur base du lieu de domicile officiel), suivant l âge et le sexe...42 Tableau 36: Nombre de dentistes agréés spécialisés en orthodontie en au 31/12/2010, 31/12/2011 et 31/12/2012, par région, sur base du lieu de domicile officiel...43 Tableau 37: Nombre de dentistes agréés spécialisés en orthodontie en au 31/12/2010, 31/12/2011 et 31/12/2012, par province, sur base du lieu de domicile officiel...43 Tableau 38: Nombre de dentistes agréés spécialisés en orthodontie en au 31/12/2012, par région (sur base du lieu de domicile officiel), suivant l âge et le sexe...44 Tableau 39: Nombre de dentistes candidats spécialistes en orthodontie en au 31/12/2012, par région, sur base du lieu de domicile officiel...45 Tableau 40: Nombre de dentistes candidats spécialistes en orthodontie en au 31/12/2012, par province, sur base du lieu de domicile officiel...45 Tableau 41: Nombre de dentistes candidats spécialistes en orthodontie en au 31/12/2012, par région (sur base du lieu de domicile officiel), suivant l'âge et le sexe...46 Tableau 42: Nombre de dentistes agréés spécialisés en parodontologie en au 31/12/2010, 31/12/2011 et 31/12/2012, par région, sur base du lieu de domicile officiel...47 Tableau 43: Nombre de dentistes agréés spécialisés en parodontologie en au 31/12/2010, 31/12/2011 et 31/12/2012, par province, sur base du lieu de domicile officiel...47 Tableau 44: Nombre de dentistes agréés spécialisés en parodontologie en au 31/12/2012, par région (sur base du lieu de domicile officiel), suivant l âge et le sexe...48 Tableau 45: Nombre de dentistes candidats spécialistes en parodontologie en au 31/12/2012, par région, sur base du lieu de domicile officiel...49 Tableau 46: Nombre de dentistes candidats spécialistes en parodontologie en au 31/12/2012, par province, sur base du lieu de domicile officiel...49 Tableau 47: Nombre de dentistes candidats spécialistes en parodontologie en au 31/12/2012, par région (sur base du lieu de domicile officiel), suivant l âge et le sexe

8 Tableau 48: Nombre de dentistes (toute spécialité confondue sans les dentistes en formation ) en au 31/12/2012, par région, sur base du lieu de domicile officiel...51 Tableau 49: Nombre de dentistes (toute spécialité confondue - sans les dentistes en formation) en au 31/12/2012, par province, sur base du lieu de domicile officiel...51 Tableau 50 : Nombre de dentistes agréés (toute spécialité confondue - sans les dentistes en formation) en au 31/12/2012, par région (sur base du lieu de domicile officiel), suivant l âge et le sexe...52 Tableau 51: Nombre de dentistes candidats (toute spécialité confondue) en au 31/12/2012, par région, sur base du lieu de domicile officiel...53 Tableau 52: Nombre de dentistes candidats (toute spécialité confondue) en au 31/12/2012, par province, sur base du lieu de domicile officiel...53 Tableau 53: Nombre de dentistes candidats (toute spécialité confondue) en au 31/12/2012, par région (sur base du lieu de domicile officiel), suivant l âge et le sexe...54 Tableau 54: Nombre de kinésithérapeutes agréés, domiciliés en et hors au 31/12/2010, 31/12/2011 et 31/12/2012, suivant le lieu de domicile officiel...56 Tableau 55: Nombre de kinésithérapeutes agréés, en au 31/12/2010, 31/12/2011 et 31/12/2012, par région, sur base du lieu de domicile officiel...56 Tableau 56: Nombre de kinésithérapeutes agréés en au 31/12/2010, 31/12/2011 et 31/12/2012, par province, sur base du lieu de domicile officiel...56 Tableau 57 : Nombre de kinésithérapeutes agréés en au 31/12/2012, par région (sur base du lieu de domicile officiel), suivant l âge et le sexe...57 Tableau 58: Nombre total d'infirmiers (domiciliés en ou à l'étranger) au 31/12/2012 et nombre de titres professionnels particuliers ou de qualifications professionnelles particulières...60 Tableau 59 : Nombre d infirmiers en au 31/12/2011 et 31/12/2012 par région, sur base du lieu de domicile officiel...61 Tableau 60: Nombre d infirmiers en au 31/12/2011 et 31/12/2012 par province, sur base du lieu de domicile officiel...61 Tableau 61 : Nombre d infirmiers en au 31/12/2012 par région (sur base du lieu de domicile officiel), suivant l'âge et le sexe...62 Tableau 62: Nombre d'infirmiers en au 31/12/2012 avec un ou plusieurs titres professionnels particuliers et/ou qualifications professionnelles particulières et suivant le sexe...63 Tableau 63: Nombre de sages- femmes en au 31/12/2011 et 31/12/2012 suivant le domicile officiel...64 Tableau 64 : Nombre de sages- femmes en au 31/12/2011 et 31/12/2012, par région, sur base du lieu du domicile officiel...65 Tableau 65: Nombre de sages- femmes en au 31/12/2011 et 31/12/2012 par province, sur base du lieu du domicile officiel...65 Tableau 66 : Nombre de sages- femmes en au 31/12/2012, par région (sur base du lieu du domicile officiel), suivant l âge et le sexe...66 Tableau 67: Nombre d'aides- soignants enregistrés en au 31/12/2010, 31/12/2011 et 31/12/2012, suivant le lieu de domicile officiel...68 Tableau 68: Nombre d'aides- soignants enregistrés en au 31/12/2010, 31/12/2011 et 31/12/2012, par région, sur base du lieu de domicile officiel...68 Tableau 69: Nombre d'aides- soignants enregistrés en au 31/12/2010, 31/12/2011 et 31/12/2012, par province, sur base du lieu de domicile officiel...68 Tableau 70: Nombre d'aides- soignants enregistrés en au 31/12/2012, par région (sur base du lieu de domicile officiel), suivant l'âge et le sexe...69 Tableau 71: Nombre de pharmaciens au 31/12/2011 et 31/12/2012, suivant le lieu du domicile officiel...70 Tableau 72 : Nombre de pharmaciens en au 31/12/2011 et 31/12/2012, par région, sur base du lieu du domicile officiel

9 Tableau 73: Nombre de pharmaciens en au 31/12/2011 et 31/12/2012 par province, sur base du lieu du domicile officiel...71 Tableau 74: Nombre de pharmaciens en au 31/12/2012, par région (sur base du lieu du domicile officiel) suivant l âge et le sexe...72 Tableau 75 : Nombre de pharmaciens et de pharmaciens hospitaliers en au 31/12/2012 par spécialité et suivant le sexe...74 Tableau 76 : Nombre d'assistants pharmaceutico- techniques agréés en au 31/12/2011 et au 31/12/2012, suivant le lieu de domicile officiel...76 Tableau 77: Nombre d'assistants pharmaceutico- techniques agréés en au 31/12/2011 et au 31/12/2012, par région, sur base du lieu de domicile officiel...76 Tableau 78: Nombre d'assistants pharmaceutico- techniques agréés en au 31/12/2011 et au 31/12/2012, par province, sur base du lieu de domicile officiel...76 Tableau 79 : Nombre d'assistants pharmaceutico- techniques agréés en au 31/12/2012, par région (sur base du lieu de domicile officiel), suivant l'âge et le sexe...77 Tableau 80 : Nombre de diététiciens agréés en au 31/12/2011 et au 31/12/2012, suivant le lieu de domicile officiel...78 Tableau 81 : Nombre de diététiciens agréés en au 31/12/2011 et au 31/12/2012, par région, sur base du lieu de domicile officiel...78 Tableau 82: Nombre de diététiciens agréés en au 31/12/2011 et au 31/12/2012, par province, sur base du lieu de domicile officiel...78 Tableau 83: Nombre de diététiciens agréés en au 31/12/2012, par région (sur base du lieu de domicile officiel), suivant l'âge et le sexe...79 Tableau 84 : Nombre d audiciens agréés en au 31/12/2012, suivant le lieu de domicile officiel...80 Tableau 85: Nombre d audiciens agréés en au 31/12/2012, par région, sur base du lieu de domicile officiel..80 Tableau 86: Nombre d audiciens agréés en et au 31/12/2012, par province, sur base du lieu de domicile officiel...80 Tableau 87: Nombre d audiciens agréés en au 31/12/2012, par région (sur base du lieu de domicile officiel), suivant l'âge et le sexe...81 Tableau 88 : Nombre d audiologues agréés en au 31/12/2012, suivant le lieu de domicile officiel...82 Tableau 89: Nombre d audiologues agréés en au 31/12/2012, par région, sur base du lieu de domicile officiel...82 Tableau 90: Nombre d audiologues agréés en et au 31/12/2012, par province, sur base du lieu de domicile officiel...82 Tableau 91: Nombre d audiologues agréés en au 31/12/2012, par région (sur base du lieu de domicile officiel), suivant l'âge et le sexe...83 Tableau 92: Nombre d'ergothérapeutes agréés en au 31/12/2012, suivant le lieu de domicile offcie...84 Tableau 93 : Nombre d'ergothérapeutes agréés en au 31/12/2012, par région, sur base du lieu de domicile officiel...84 Tableau 94 : Nombre d'ergothérapeutes agréés en au 31/12/2012, par province, sur base du lieu de domicile officiel...84 Tableau 95 : Nombre d'ergothérapeutes agréés en au 31/12/2012, par région (sur base du lieu de domicile officiel), suivant l'âge et le sexe...85 Tableau 96 : Médecins : nombre de visas délivrés pour les médecins en 2012, sur base du lieu de domicile officiel...87 Tableau 97 : Médecins : nombre d'agréments et de formations débutées concernant les spécialités et les compétences particulières en 2012, sur base du lieu de domicile officiel...87 Tableau 98: Nombre de médecins agréés au cours de l année 2012 par spécialité et par communauté...88 Tableau 99 : Nombre de formations débutées concernant les spécialités en 2012 de médecins domiciliés en, par communauté

10 Tableau 100: Nombre d'agréments de compétences particulières en 2012 de médecins domiciliés en, par communauté...90 Tableau 101 : Nombre de formations débutées en 2012 concernant les compétences particulières en, par communauté...90 Tableau 102: Dentistes: Nombre de visas en 2012, sur base du lieu de domicile officiel...91 Tableau 103 : Dentistes : nombre d'agréments et de formations débutées en 2012, sur base du lieu de domicile officiel...91 Tableau 104 : Nombre d agréments en 2012 de dentistes domiciliés en, selon la spécialité et par communauté...91 Tableau 105 : Nombre de formations débutées en 2012 de dentistes domiciliés en, selon la spécialité et par communauté...92 Tableau 106 : Nombre de visas délivrés pour kinésithérapeutes au cours de l année 2012 sur base du domicile officiel 93 Tableau 107 : Nombre de visas délivrés en 2012 de kinésithérapeutes domiciliés en par communauté...93 Tableau 108 : Infirmiers : nombre de visas délivrés en 2012 sur base du lieu de domicile officiel...94 Tableau 109 : Nombre de visas délivrés en 2012 d'infirmiers domiciliés en, par communauté...94 Tableau 110 : Infirmiers : nombre d'agréments en 2012, sur base du lieu de domicile officiel...94 Tableau 111 : Nombre d'agréments en 2012 d'infirmiers domiciliés en, selon le titre professionnel particulier ou la qualification professionnelle particulière et selon la communauté...94 Tableau 112 : Sages- femmes : nombre de visas délivrés en 2012, sur base du lieu de domicile officiel...95 Tableau 113 : Nombre de visas délivrés en 2012 de sages- femmes domiciliées en, par communauté...95 Tableau 114: Aides- soignants : nombre d'enregistrements en 2012, sur base du lieu de domicile officiel...96 Tableau 115: Nombre d'enregistrements en 2012 d'aides- soignants domiciliés en, par communauté...96 Tableau 116: Pharmaciens : nombre de visas délivrés en 2012, sur base du lieu de domicile officiel...97 Tableau 117 : Nombre de visas délivrés en 2012 de pharmaciens domiciliés en, par communauté...97 Tableau 118 : Nombre d'agréments en 2012 de pharmaciens domiciliés en, par specialité et par communauté

11 INTRODUCTION GENERALE La banque de données fédérale des professionnels des soins de santé (Loi du 29/01/2003, M.B. du 26/02/2003), plus communément appelée le cadastre, poursuit trois objectifs, à savoir : rassembler les données nécessaires à l exécution des missions de la Commission de planification ; permettre l exécution des missions de l administration et des organismes publics ; améliorer la communication avec et entre les professionnels de santé. Le Service Agrément des Professions des Soins de Santé du Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement est en charge des agréments des professionnels des soins de santé. La présente publication, basée sur les données dudit cadastre, vise à contribuer à la réalisation de ces objectifs. Les statistiques annuelles publiées ici se limitent aux médecins, dentistes, kinésithérapeutes, aides- soignants, infirmiers, sages- femmes, pharmaciens ainsi que cinq professions paramédicales (les assistants pharmaceutico- techniques, les diététiciens, les ergothérapeutes, les audiciens et les audiologues). Elles ne concernent que les données dont dispose l administration au 31/12/2012 et pour laquelle le SPF Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement constitue la source authentique. Dans la deuxième partie, on ajoute les statistiques d influx. C est le nombre de visas ou d agréments délivrés et/ou le nombre de stages commencés en Les critères de sélection sont les mêmes que dans la première partie. Au début de chaque chapitre, le lecteur trouvera sous forme d introduction, l information qui lui permettra d interpréter correctement les statistiques publiées. Dans la deuxième partie, il y a une introduction générale pour les différents chapitres. A propos de la partie I La répartition géographique est basée sur le domicile légal des praticiens professionnels. Ils sont classés par région et par province sur la base de leur domicile légal. Le cadastre ne contient généralement pas de données récentes et fiables sur le lieu d'exercice de la pratique. Le premier chapitre est consacré aux médecins. Les médecins généralistes et les médecins spécialistes font l'objet de deux parties distinctes dans ce chapitre. Dans les chapitres 2 à 8 compris, nous traitons successivement des dentistes, kinésithérapeutes, infirmiers, sages- femmes, aides- soignants, pharmaciens et les paramédicaux. En annexe, figure un relevé des statistiques détaillées disponibles. Les statistiques ne sont établies que pour les personnes qui ont leur domicile légal en. À titre d'indication, le nombre de médecins, dentistes, kinésithérapeutes, infirmiers, sages- femmes,, aides- soignants, pharmaciens et paramédicaux, qui sont agréés en mais habitent à l'étranger sont mentionnés au début de chaque chapitre. Ces statistiques annuelles sont produites systématiquement de manière similaire pour chaque catégorie de professionnels. Chaque chapitre commence par les nombres et pourcentages absolus pour la, ventilés par région et par province. 11

12 Des tableaux analogues sont ensuite dressés par région, selon l âge et le sexe. Pour les médecins en formation, la répartition se fait uniquement selon le sexe. Pour la détermination de l âge, la date de référence est le 31/12/2012. La subdivision est organisée par tranche d âge de 5 ans. Pour de plus amples informations chiffrées réparties par province suivant l âge et le sexe, nous vous renvoyons à la liste ci- annexée relative aux statistiques détaillées disponibles. Ces données peuvent être téléchargées depuis le site Internet du SPF Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement ( Dans le cadre de la présente publication, le concept Eurostat de "licensed to practice " a été utilisé, et ce dans le but de permettre la comparaison au niveau européen. Pour les médecins, cela veut donc dire all physicians being registered and entitled to practice as health care professionals 1. Ce concept n existe pas stricto sensu dans la législation belge. Pour chaque catégorie de professionnels, il est précisé de quelle façon ce concept est appliqué à la situation en. A propos de la partie II Les statistiques annuelles sont complétées par les statistiques dites des influx entrants au sein des différentes professions de santé; ce sont des statistiques qui donnent une indication de ce que l'on "produit" en termes d'agréments ou de stages commencés pendant une année de référence. Cette partie reprend les statistiques d'entrée dans la profession. Là où les statistiques annuelles donnent, dans leur partie I, un aperçu du "stock" de professionnels de la santé, les statistiques présentées ici donnent une idée de l'entrée dans la profession pendant une année de référence. 1 À côté de cela, il est aussi question des groupes suivants, inclus eux aussi dans la notion de " licensed to practice ":"practising physicians ", "professionally active" et "economically active physicians ". 12

13 PARTIE I : PROFESSIONNELS DES SOINS DE SANTÉ EN BELGIQUE INTRODUCTION : NOMBRE GLOBAL DE PROFESSIONNELS DE SANTE EN BELGIQUE Critères de sélection des statistiques des professionnels de santé au 31/12/2012 Sont concernés ici les professionnels de santé qui sont habilités en à exercer leur professions et dont le diplôme a été visé par les instances compétentes. Pour être repris en tant que professionnels dans les statistiques annuelles, il importe de répondre aux conditions suivantes : - La personne doit être "intégrée" dans la Banque Carrefour de la Sécurité sociale (BCSS), c est à dire qu il/elle doit pouvoir être retrouvé(e) dans les fichiers de la BCSS à partir de son nom, prénom, sexe, date de naissance et avoir un numéro de registre national valable 2. Les données d identification doivent être mises à jour dans le Registre national et il/elle doit être en vie au 31/12/2012 ; - L agrément et/ou visa du médecin doit être valable au 31/12/2012. Chaque professionnel n est comptabilisé qu une seule fois par groupe professionnel dans ce tableau. 2 Les numéros " bis" (pour ressortissants étrangers) ne sont pas pris en compte. 13

14 Tableau 1 : Nombre de professionnels de soins de santé au 31/12/2012. Domicilé en et hors Domiciliés en Médecins autorisés à pratiquer leur profession Dentistes autorisés à pratiquer leur profession (Stomatologues 3 ) (377) (349) Kinésithérapeutes Infirmiers Sages-femmes Aide-soignants Pharmaciens Paramédicaux Assistants pharmaceutico-techniques Diététiciens Ergothérapeutes Audiciens Audiologues NOMBRE TOTAL DE PROFESSIONNELS DE SANTE En les stomatologues sont considérés comme une spécialité médicale. Ils sont donc comptabilisés avec les autres médecins spécialistes agréés. Alors que dans les données européennes les stomatologues sont considérés comme des dentistes. Dans le tableau présenté, les stomatologues sont, selon la législation belge,repris parmi les médecins spécialistes, il sont donc indiqués entre parenthèse dans le tableau, mais ne sont pas additionnés dans le total pour éviter d être comptabilisés deux fois. 14

15 CHAPITRE 1 : MÉDECINS 1.1. Introduction Critères de sélection des statistiques des médecins au 31/12/2012. La base légale générale pour l agrément des médecins est contenue dans l article 2 de l Arrêté royal n 78 du 10 novembre 1967 relatif à l exercice des professions des soins de santé. Sont concernés ici les médecins qui sont habilités en à exercer la médecine et dont le diplôme a été visé par les instances compétentes. Par médecins habilités à exercer la médecine, on entend les titulaires d un diplôme légal belge de «docteur en médecine» ou «arts» (appellation conforme à la dernière réglementation en la matière au 31/12/2012), les médecins ressortissants d un pays de l Union européenne et possédant le diplôme de médecin d un de ces pays, lequel doit être reconnu en conformément à la directive n 2005/36/EC du 9 septembre Le médecin doit également disposer de son visa et être en ordre d inscription auprès de l Ordre des médecins. Il convient d associer à ce groupe les médecins originaires d un pays non membre de l Union Européenne, qui ont obtenu l équivalence de leur diplôme et qui sont autorisés par le Roi à exercer la médecine en. Pour être repris en tant que médecin dans les statistiques annuelles, il importe de répondre aux conditions suivantes : - Le médecin doit être "intégré" dans la Banque Carrefour de la Sécurité sociale (BCSS), c est à dire qu il/elle doit pouvoir être retrouvé(e) dans les fichiers de la BCSS à partir de son nom, prénom, sexe, date de naissance et avoir un numéro de registre national valable 4. Les données d identification doivent être mises à jour dans le Registre national et il/elle doit être en vie au 31/12/2012 ; - Le visa du médecin doit, sur base de la date de visa, être valable au 31/12/2012. Dans cette sélection sont également repris les médecins qui habitent en dehors de nos frontières. Les données de ces médecins domiciliés à l étranger n offrent toutefois pas la même qualité que les autres données, ce qui explique le caractère restreint des statistiques s y rapportant. Les statistiques annuelles des médecins portent sur les médecins domiciliés légalement en et sélectionnés en vertu des critères définis ci- dessus. Le premier tableau donne quand même le nombre de médecins agréés qui ne sont pas domiciliés légalement en. 4 Les numéros " bis" (pour ressortissants étrangers) ne sont pas pris en compte. 15

16 Qualification des médecins Les médecins ainsi habilités peuvent ensuite entreprendre une formation de spécialisation leur pemettant d obtenir la reconnaissance ministérielle d un titre professionnel particulier et l agrément ministériel à exercer en les prestations spécifiques à cette spécialisation. Les titres pour lesquels les médecins peuvent obtenir une reconnaissance sont définis aux articles 1, 2 et 2bis de l Arrêté royal du 25 novembre 1991 établissant la liste des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire. Avant de pouvoir entamer une formation en vue de l obtention d un titre professionnel particulier réservé aux médecins et visé aux articles 1 er et 2 de l arrêté royal du 25 novembre 1991 établissant la liste des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire, le candidat est tenu de fournir une attestation prouvant qu il est retenu par une faculté de médecine pour la discipline dans laquelle il compte se former et qu'il a accès à une formation spécifique organisée par une ou plusieurs universités (article 4, 1 er de l arrêté royal du 12 juin 2008 relatif à la planification de l offre médicale, modifié par les arrêtés royaux du 7 mai 2010 et du 1 er septembre 2012). La réalisation du contingentement est reprise et développée chaque année dans le rapport annuel de la Commission de planification. Les médecins sont ensuite répartis dans les catégories de base suivantes : Médecins généralistes agréés Médecins généralistes en formation Médecins spécialistes agréés Médecins spécialistes en formation Médecins avec une compétence particulière (en plus du premier titre professionnel particulier) Médecins avec une compétence particulière en formation Médecins sans titre professionnel particulier Le groupe des médecins sans titre professionnel particulier agréé comprend les médecins sans spécialisation reconnue et qui ne sont pas en formation, que ce soit pour devenir médecin généraliste, se spécialiser ou acquérir une compétence particulière. Il est possible que des médecins se spécialisent succesivement dans plus d une discipline, ils ne peuvent cependant porter qu un seul titre professionnel particulier, hormis l une ou l autre exception prévue à l A.M. concerné. Dans le cadre des statistiques annuelles, seule la spécialisation la plus récente est prise en compte. Toutefois, si le médecin a obtenu un titre professionnel et a entamé avant le 31/12/2012 une nouvelle formation en vue d en acquérir un second, il/elle reste enregistré(e) comme médecin généraliste agréé ou comme médecin spécialiste agréé et comme médecin spécialiste en formation pour le nouveau titre professionnel souhaité et/ou comme médecin spécialiste avec compétence particulière en formation ou non. Autrement dit, les différents groupes ne s excluent pas tout à fait mutuellement, ce qui explique pourquoi le nombre de médecins ne correspond pas à la somme des différentes catégories. 16

17 Le tableau ci- dessous donne un aperçu global des médecins agréés et domiciliés en ou hors à la date du 31/12/2012. Tableau 2 : Nombre de médecins domiciliés en ou hors au 31/12/2012 par catégorie de base. En A l étranger Total Médecins généralistes agréés Médecins généralistes en formation Médecins spécialistes agréés Médecins spécialistes en formation Médecins sans titre professionnel particulier Total

18 1.2. MÉDECINS GÉNÉRALISTES La base légale générale pour l agrément des médecins généralistes est contenue dans les arrêtés suivants : l'arrêté royal n 78 du 10 novembre 1967 relatif à l exercice des professions des soins de santé l arrêté royal du 21 avril 1983 fixant les modalités de l'agréation des médecins spécialistes et des médecins généralistes l arrêté ministériel du 1er mars 2010 fixant les critères d'agrément des médecins généralistes Avant de pouvoir entamer une formation en vue de l obtention d un titre professionnel particulier réservé aux médecins et visé aux articles 1 er et 2 de l arrêté royal du 25 novembre 1991 établissant la liste des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire, le candidat est tenu de produire une attestation prouvant qu il est retenu par une faculté de médecine pour la discipline dans laquelle il compte se former et qu'il a accès à une formation spécifique organisée par une ou plusieurs universités (article 4, 1 er de l arrêté royal du 12 juin 2008 relatif à la planification de l offre médicale, modifié par les Arrêtés royaux du 7 mai 2010 et du 1 er septembre 2012). Dans les statistiques annuelles, une distinction est faite entre : 1) Les médecins généralistes agréés : Il s agit de médecins diplômés qui ont suivi avec succès un stage en médecine générale d une durée de 3 ans (avant le 01/10/2002, ce stage était de 2 ans); Ou ceux détenteurs d un titre européen qui ont obtenu une reconnaissance de leur diplôme conformément à la diretive 2005/36. Les médecins généralistes avec droits acquis (c est- à- dire les médecins dont le code qualification INAMI est "001" et "002") ne sont pas agréés. 2) Les médecins généralistes en formation professionnelle ou "candidats médecins généralistes" : il s agit de médecins diplômés qui ont entamé leur stage de médecine générale avant le 31/12/2012 mais ne l ont pas encore terminé au 31/12/

19 Médecins généralistes agréés au 31/12/2012 Tableau 3 : Nombre de médecins généralistes agréés en au 31/12/2010, 31/12/2011 et 31/12/2012, par région, sur base du lieu de domicile officiel Nombre % Nombre % Nombre % , , ,0 Flandre , , ,0 Wallonie , , ,8 Région de Bruxelles- capitale , , ,2 Tableau 4 : Nombre de médecins généralistes agréés en au 31/12/2010, 31/12/2011 et 31/12/2012, par province, sur base du lieu de domicile officiel Nombre % Nombre % Nombre % , , ,0 Brabant flamand , , ,2 Flandre occidentale , , ,0 Flandre orientale , , ,6 Anvers , , ,3 Limbourg 984 6, , ,9 Brabant wallon 704 4, , ,8 Hainaut , , ,0 Liège , , ,9 Namur 834 5, , ,7 Luxembourg 369 2, , ,5 Région de Bruxelles- capitale , , ,2 19

20 Tableau 5: Nombre de médecins généralistes agréés en au 31/12/2012, par région (sur base du lieu de domicile officiel), suivant l âge et le sexe Flandre Wallonie Région de Bruxelles- capitale Total Homme Femme Nombre Colonne% Ligne% Nombre Colonne% Ligne% Nombre Colonne% Ligne% Total ,0 100, ,0 64, ,0 35, ,0.. 0,0.. 0, ,3 100, ,3 25, ,9 74, ,1 100, ,2 34, ,4 66, ,5 100, ,0 34, ,9 65, ,4 100, ,5 37, ,6 62, ,0 100, ,0 50, ,7 49, ,4 100, ,9 62, ,3 37, ,4 100, ,8 73, ,0 26, ,5 100, ,0 85, ,2 15, ,5 100, ,3 94, ,0 6,0 Total ,0 100, ,0 65, ,0 34, ,0.. 0,0.. 0, ,8 100,0 80 1,5 26, ,2 74, ,3 100, ,2 33, ,2 66, ,9 100, ,0 33, ,3 66, ,1 100, ,7 37, ,6 62, ,5 100, ,2 49, ,1 50, ,5 100, ,3 65, ,9 35, ,3 100, ,6 79, ,9 20, ,7 100, ,6 89, ,1 10, ,0 100, ,9 96,5 48 1,7 3,5 Total ,0 100, ,0 65, ,0 34, ,0.. 0,0.. 0, ,4 100,0 32 0,9 25,2 95 5,3 74, ,7 100, ,0 33, ,9 66, ,7 100, ,0 38, ,7 61, ,8 100, ,1 38, ,6 61, ,5 100, ,5 50, ,2 50, ,3 100, ,9 63, ,0 36, ,3 100, ,6 69, ,8 30, ,8 100, ,7 81, ,4 18, ,6 100, ,3 92,2 75 4,2 7,8 Total ,0 100, ,0 58, ,0 41, ,0.. 0,0.. 0, ,3 100,0 11 1,2 22,0 39 6,2 78, ,3 100,0 35 4,0 36,5 61 9,6 63, ,0 100,0 34 3,9 28, ,7 71, ,8 100,0 50 5,7 42, ,7 57, ,7 100,0 65 7,4 55,6 52 8,2 44, ,2 100, ,9 49, ,3 50, ,3 100, ,4 61, ,6 38, ,9 100, ,9 73,9 59 9,3 26, ,6 100, ,7 86,9 33 5,2 13,1 20

21 Médecins généralistes en formation au 31/12/2012 Tableau 6: Nombre de candidats médecins généralistes en au 31/12/2010, 31/12/2011 et 31/12/2012, par région, sur base du lieu de domicile officiel Nombre % Nombre % Nombre % , , ,0 Flandre , , ,8 Wallonie , , ,7 Région de Bruxelles- capitale , , ,5 Tableau 7: Nombre de candidats médecins généralistes en au 31/12/2010, 31/12/2011 et 31/12/2012, par province, sur base du lieu de domicile officiel Nombre % Nombre % Nombre % , , ,0 Brabant flamand 77 13, , ,7 Flandre occidentale 53 9,3 61 9,2 63 8,8 Flandre orientale 68 11, , ,2 Anvers 76 13, , ,9 Limbourg 49 8,6 55 8,3 52 7,3 Brabant wallon 15 2,6 18 2,7 24 3,3 Hainaut 47 8,2 63 9,5 56 7,8 Liège 45 7,9 57 8,6 56 7,8 Namur 24 4,2 14 2,1 20 2,8 Luxembourg 17 3,0 20 3,0 14 2,0 Région de Bruxelles- capitale , , ,5 Tableau 8: Nombre de candidats médecins généralistes en au 31/12/2012, par région (sur base du lieu de domicile officiel), suivant le sexe Total Homme Femme Nombre Colonne% Ligne% Nombre Colonne% Ligne% Nombre Colonne% Ligne% ,0 100, ,0 25, ,0 74,3 Flandre ,8 100, ,9 25, ,8 74,3 Wallonie ,7 100, ,2 22, ,6 77,1 Région de Bruxelles- capitale ,5 100, ,9 29, ,6 70,3 21

22 1.3. MÉDECINS SPÉCIALISTES La base légale générale pour l agrément des médecins spécialistes est contenue dans trois arrêtés, à savoir : l'arrêté royal n 78 du 10 novembre 1967 relatif à l exercice des professions des soins de santé l arrêté royal du 21 avril 1983 fixant les modalités de l'agréation des médecins spécialistes et des médecins généralistes l arrêté ministériel du 30 avril 1999 fixant les critères généraux d'agréation des médecins spécialistes, des maîtres de stage et des services de stage, modifié par les arrêtés ministériels du 12 mars 2003 et du 19 août 2008 (M.B. du 29 mai 1999). À ces trois textes réglementaires de base, il faut encore ajouter les arrêtés ministériels qui fixent les critères spéciaux d agrément des médecins spécialistes, des maîtres de stage et services de stage dans les différentes spécialités. Les statistiques annuelles relatives aux médecins spécialistes prévoient 4 groupes : 1) les médecins spécialistes agréés comme tels au 31/12/2012 2) les médecins spécialistes en formation au 31/12/2012 3) les médecins spécialistes agréés avec compétence particulière au 31/12/2012 4) les médecins spécialistes agréés en formation pour une compétence particulière au 31/12/

23 Médecins spécialistes agréés au 31/12/2012 Tableau 9 : Nombre de médecins spécialistes agréés en au 31/12/2010, 31/12/2011 et 31/12/2012, par région, sur base du lieu de domicile officiel Nombre % Nombre % Nombre % , , ,0 Flandre , , ,0 Wallonie , , ,1 Région de Bruxelles- capitale , , ,9 Tableau 10: Nombre de médecins spécialistes agréés en au 31/12/2010, 31/12/2011 et 31/12/2012, par province, sur base du lieu de domicile officiel Nombre % Nombre % Nombre % , , ,0 Brabant flamand , , ,1 Flandre occidentale , , ,7 Flandre orientale , , ,4 Anvers , , ,4 Limbourg , , ,5 Brabant wallon , , ,8 Hainaut , , ,0 Liège , , ,8 Namur , , ,8 Luxembourg 447 1, , ,7 Région de Bruxelles- capitale , , ,9 23

24 Tableau 11: Nombre de médecins spécialistes agréés en au 31/12/2012, par région (sur base du lieu de domicile officiel), suivant l âge et le sexe Flandre Wallonie Région de Bruxelles- capitale Total Homme Femme Nombre Colonne% Ligne% Nombre Colonne% Ligne% Nombre Colonne% Ligne% Total ,0 100, ,0 62, ,0 37, ,0.. 0,0.. 0, ,1 100,0 10 0,1 35,7 18 0,2 64, ,7 100, ,8 38, ,6 61, ,4 100, ,9 44, ,2 55, ,7 100, ,6 47, ,0 52, ,4 100, ,1 55, ,6 44, ,8 100, ,5 65, ,7 34, ,8 100, ,5 71, ,0 28, ,2 100, ,0 73, ,2 26, ,8 100, ,6 83, ,5 16,1 Total ,0 100, ,0 63, ,0 36, ,0.. 0,0.. 0, ,1 100,0 6 0,1 42,9 8 0,2 57, ,5 100, ,3 39, ,0 60, ,2 100, ,6 45, ,5 54, ,7 100, ,0 46, ,2 53, ,2 100, ,7 56, ,8 43, ,1 100, ,3 69, ,0 30, ,7 100, ,9 75, ,0 24, ,5 100, ,4 76, ,1 23, ,0 100, ,8 88, ,2 11,2 Total ,0 100, ,0 63, ,0 36, ,0.. 0,0.. 0, ,1 100,0 3 0,1 37,5 5 0,2 62, ,1 100, ,7 37, ,5 62, ,1 100, ,5 42, ,4 57, ,9 100, ,3 49, ,4 50, ,4 100, ,2 57, ,3 42, ,0 100, ,1 63, ,9 36, ,1 100, ,4 70, ,8 29, ,6 100, ,4 73, ,5 26, ,7 100, ,3 82, ,1 17,1 Total ,0 100, ,0 56, ,0 43, ,0.. 0,0.. 0, ,2 100,0 1 0,0 16,7 5 0,3 83, ,6 100, ,6 37, ,5 62, ,1 100, ,6 44, ,5 55, ,8 100, ,6 45, ,7 54, ,7 100, ,4 49, ,4 50, ,3 100, ,0 55, ,8 44, ,5 100, ,9 58, ,9 41, ,8 100, ,1 64, ,1 35, ,0 100, ,8 73, ,9 26,3 24

25 Tableau 12: Nombre de médecins spécialistes agréés, domiciliés en au 31/12/2011 et 31/12/2012 par spécialité et sexe sans médecine légale et/ou médecine d'assurance et expertise médicale comme spécialités complémentaires Total Homme Femme Total Homme Femme TOTAL ANESTHESIE- REANIMATION CHIRURGIE NEUROCHIRURGIE CHIRURGIE PLASTIQUE, RECONSTRUCTRICE ET ESTHETIQUE CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE UROLOGIE NEUROLOGIE NEUROPSYCHIATRIE PSYCHIATRIE PSYCHIATRIE, PARTICULIEREMENT PSYCHIATRIE DE L'ADULTE PSYCHIATRIE, PARTICULIEREMENT PSYCHIATRIE INFANTO- JUVENILE MEDECINE INTERNE PNEUMOLOGIE GASTRO- ENTEROLOGIE CARDIOLOGIE RHUMATOLOGIE MEDECINE D'URGENCE MEDECINE AIGUE PEDIATRIE GERIATRIE GYNECOLOGIE- OBSTETRIQUE OTO- RHINO- LARYNGOLOGIE OPHTALMOLOGIE STOMATOLOGIE DERMATO- VENEREOLOGIE MEDECINE PHYSIQUE ET READAPTATION BIOLOGIE CLINIQUE RADIODIAGNOSTIC RADIOTHERAPIE- ONCOLOGIE MEDECINE NUCLEAIRE ANATOMIE PATHOLOGIQUE ONCOLOGIE MEDICALE MEDECINE DU TRAVAIL GESTION DE DONNEES DE SANTE MEDECINE LEGALE MEDECINE D'ASSURANCE ET EXPERTISE MEDICALE Il n y a plus de formation spécifique permettant d obtenir les titres de neuropsychiatre et de psychiatre «tout court». Chacune de ces spécialités a été subdivisée en 2 spécialités distinctes. Les médecins détenteurs d un de ces titres ont pu soit le conserver, soit pour les neuropsychiatres, obtenir l agrément en neurologie ou en psychiatrie dans un premier temps, et pour les psychiatres obtenir l agrément en psychiatrie, particulièrement en psychiatrie de l'adulte ou en psychiatrie, particulièrement en psychiatrie infanto- juvénile. Les modifications de nomenclature opérées par l Inami en 2011 ont poussé certains neuropsychiatres à renoncer à leur agrément en neuropsychiatrie afin d obtenir l agrément en neurologie. Ces changements d agrément ont eu lieu en 2011 et en Le titre professionnel particulier en psychiatrie est repris à l article 1 de l arrêté royal du 25 novembre 1991 et n a pas disparu malgré la création de deux nouveaux titres professionnels particuliers : - médecin spécialiste en psychiatrie, plus particulièrement en psychiatrie de l adulte; - médecin spécialiste en psychiatrie, plus particulièrement en psychiatrie infanto- juvénile. 25

26 Tableau 13: Nombre de médecins agréés spécialisés en 'médecine légale' ou 'médecine d'assurance et expertise médicale' comme spécialité principale ou spécialité complémentaire en au 31/12/2011 et 31/12/2012, par spécialité et sexe Total Homme Femme Total Homme Femme MEDECINE LEGALE MEDECINE D'ASSURANCE ET EXPERTISE MEDICALE Remarque : Médecine Légale ou Médecine d assurance et expertise médicale existent comme spécialité principale ou spécialité complémentaire. Le tableau 12 montre uniquement ceux qui ont cette spécialité à titre principal alors que le tableau 13 les montre tous. Les données pour la médecine du travail ne sont pas disponibles à cause de problèmes juridiques récurrents dans les dossiers concernés, liés à l incompatibilité de cette discipline préventive aux critères légaux applicables pour l ensemble des spécialités. Il s agit des problèmes de maîtres de stage théoriques, de l introduction du plan de stage et l inscription à l Ordre des médecins tardive, du stage intégral à l étranger et de la durée de la formation. L absence de service de stage agréé pour la formation en médecine d assurance et expertise médicale ne permet pas l enregistrement de nouvelles formations dans cette discipline. Les seuls agréments qui ont pu être octroyés dans le courant 2012 concernent soit l aboutissement de dossiers ouverts lors de la période de validité des mesures transitoires permettant la reconnaissance de l expérience professionnelle, c est- à- dire avant le 14 février 2009, soit la reconnaissance à titre exceptionnel d une formation similaire au cadre légal, bien qu effectuée en dehors de ce cadre. 26