Annexe 1 du règlement de zonage No Feuillet 1 / 6
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- Heloïse Coutu
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1 Feuillet 1 / 6 GRILLE DES SPÉCIFICATIONS règle. Municipalité de Marston (Milieu rural) zonage AFT1-1 AFT1-2 AFT1-3 AFT1-4 AFT1-5 AFT1-6 AFT1-7 AFT1-8 AFT1-9 AFT1-10 AFT1-11 résidence 6.4 N1 N1 N1 N1 N1 N1 nombre de logements (max) HABITATION maison mobile 6.4 N1 COMMERCES hébergement hébergement champêtre 6.4 N6 N6 N6 L SERVICES restauration restau. champêtre 6.4 N6 N6 N6 N3 S culture du sol et des végétaux 6.4 A élevage en réclusion 6.4 G AGRICULTURE autres types d'élevage 6.4 N13 N13 N13 N13 N13 N13 N13 N13 N13 N13 E ET exploitation forestière 6.4 S FORET usage complémentaire à autres usages complémentaires 6.4 l'agriculture et/ou à la forêt Ind. de trans. Agrofor. 6.4 N2 N2 marge de recul avant: min NORMES max D'IMPLANTATION hauteur: min max TYPE D'ENTREPOSAGE EXTÉRIEUR A C C A A A A C C C C Symétrie des hauteurs 7.2.6b) 7.2.6b) 7.2.6b) 7.2.6b) Alignement requis b) Maison mobiles b) b) b) 8.6 Dispositions relatives aux abris forestiers Disposition s relatives à certains usages conditionnels dans les zones Agro-Forestières (AF) Dispositions relatives aux carrières, sablières et gravières (Extraction) Dispositions relatives au contrôle du déboisement ZONE AGRICOLE PERMANENTE AMENDEMENTS (numéro du règlement de modification) N 2 Usage conditionnel (voir article 8.8) N 3 Cimetière seulement N 6 Commerce relié à l'agriculture N13 Sauf les chiens et les renards
2 Feuillet 2 / 6 GRILLE DES SPÉCIFICATIONS règle. Municipalité de Marston (Milieu rural) zonage AFT1-12 AFT1-13 AFT1-14 AFT1-15 AFT2-1 Îlot 29 Îlot 30 résidence 6.4 nombre de logements (max) HABITATION maison mobile 6.4 COMMERCES hébergement hébergement champêtre 6.4 N6 N6 N6 L SERVICES restauration restau. champêtre 6.4 N6 N6 N6 S culture du sol et des végétaux 6.4 A élevage en réclusion 6.4 G AGRICULTURE autres types d'élevage 6.4 N13 N13 N13 N13 N13 N13 N13 E ET exploitation forestière 6.4 S FORET usage complémentaire à autres usages complémentaires 6.4 l'agriculture et/ou à la forêt Ind. de trans. Agrofor. 6.4 marge de recul avant: min NORMES max D'IMPLANTATION hauteur: min max TYPE D'ENTREPOSAGE EXTÉRIEUR C C C A C C C Symétrie des hauteurs 7.2.6b) 7.2.6b) 7.2.6b) Dimensions et nombre Alignement requis b) b) b) 8.6 Dispositions relatives aux abris forestiers Dispositions relatives au contrôle du déboisement ZONE AGRICOLE PERMANENTE AMENDEMENTS (numéro du règlement de modification) N 6 Commerce relié à l'agriculture N13 Sauf les chiens et les renards
3 Feuillet 3 / 6 GRILLE DES SPÉCIFICATIONS règle. Municipalité de Marston (Milieu rural) zonage Rux 1 Ru 2 Ru 3 Ru 4 Ru 5 Ru 6 Ru 7 Ru 8 Ru 9 résidence 6.4 N1 N1 nombre de logements (max) HABITATION maison mobile 6.4 N1 N1 COMMERCES hébergement hébergement champêtre 6.4 L SERVICES restauration restau. champêtre 6.4 S culture du sol et des végétaux 6.4 A élevage en réclusion 6.4 N13 N13 N13 G AGRICULTURE autres types d'élevage 6.4 E ET exploitation forestière 6.4 S FORET usage complémentaire à autres usages complémentaires6.4 l'agriculture et/ou à la forêt Ind. de trans. Agrofor. 6.4 marge de recul avant: min NORMES max D'IMPLANTATION hauteur: min max TYPE D'ENTREPOSAGE EXTÉRIEUR C A C A C A A C A Dimensions et nombre Maison mobiles Dispositions relatives aux abris forestiers Dispositions relatives aux carrières, sablières et gravières (Extraction) Dispositions relatives au contrôle du déboisement ZONE AGRICOLE PERMANENTE AMENDEMENTS (numéro du règlement de modification) N13 Sauf les chiens et les renards
4 Feuillet 4 / 6 GRILLE DES SPÉCIFICATIONS règle. Municipalité de Marston (Milieu rural) zonage Vill 1 Vill 2 Vill 3 Vill 4 Vill 5 résidence 6.4 N1 nombre de logements (max) HABITATION maison mobile 6.4 COMMERCES hébergement hébergement champêtre 6.4 L SERVICES restauration restau. champêtre 6.4 S culture du sol et des végétaux 6.4 A élevage en réclusion 6.4 G AGRICULTURE autres types d'élevage 6.4 E ET exploitation forestière 6.4 S FORET usage complémentaire à autres usages complémentaires 6.4 l'agriculture et/ou à la forêt Ind. de trans. Agrofor. 6.4 marge de recul avant: min NORMES max D'IMPLANTATION hauteur: min max TYPE D'ENTREPOSAGE EXTÉRIEUR C C C C C Symétrie des hauteurs 7.2.6b) 7.2.6b) 7.2.6b) 7.2.6b) 7.2.6b) Dimensions et nombre Alignement requis b) b) b) b) b) ZONE AGRICOLE PERMANENTE AMENDEMENTS (numéro du règlement de modification)
5 Feuillet 5 / 6 GRILLE DES SPÉCIFICATIONS règle. Municipalité de Marston (Milieu rural) zonage Rec 1 Cons 1 Cons 2 Cons 3 Cons 4 Cons 5 Cons 6 résidence 6.4 nombre de logements (max) 6.4 HABITATION maison mobile 6.4 COMMERCES hébergement hébergement champêtre 6.4 L SERVICES restauration restau. champêtre 6.4 S culture du sol et des végétaux 6.4 A élevage en réclusion 6.4 G AGRICULTURE autres types d'élevage 6.4 E ET exploitation forestière 6.4 S FORET usage complémentaire à autres usages complémentaires 6.4 l'agriculture et/ou à la forêt Ind. de trans. Agrofor. 6.4 marge de recul avant: min NORMES max D'IMPLANTATION hauteur: min max TYPE D'ENTREPOSAGE EXTÉRIEUR C C C C C C C ZONE AGRICOLE PERMANENTE AMENDEMENTS (numéro du règlement de modification)
6 Feuillet 6 / 6 GRILLE DES SPÉCIFICATIONS règle. Municipalité de Marston (Périmètre d'urbanisation) zonage R-1 R-2 M-1 M-2 P-1 P-2 P-3 résidence 6.4 nombre de logements (max) HABITATION maison mobile 6.4 COMMERCES hébergement hébergement champêtre 6.4 L SERVICES restauration restau. champêtre 6.4 S culture du sol et des végétaux 6.4 A élevage en réclusion 6.4 G AGRICULTURE autres types d'élevage 6.4 E ET exploitation forestière 6.4 S FORET usage complémentaire à Autres usages complémentaires 6.4 l'agriculture et/ou à la forêt Ind. de trans. agrofor. 6.4 marge de recul avant: min NORMES max D'IMPLANTATION hauteur: min max TYPE D'ENTREPOSAGE EXTÉRIEUR C C B B C C C Symétrie des hauteurs a) a) a) a) Dimensions et nombre Alignement requis a) a) a) a) a) a) a) ZONE AGRICOLE PERMANENTE AMENDEMENTS (numéro du règlement de modification)
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