COMMUNAUTE URBAINE de CHERBOURG CONSEIL de COMMUNAUTE

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1 COMMUNAUTE URBAINE de CHERBOURG CONSEIL de COMMUNAUTE Séance du 27 mars 2008 Délibération n 2008 /002 CONTRAT D'AGGLOMERATION CONTRAT ATEnEE ANNEE 3 ACTION "INFORMATION, SENSIBILISATION DES PROFESSIONNELS DU BATIMENT" MM., Dans le cadre de son contrat d'agglomération, la Communauté urbaine de Cherbourg a décidé de mettre en place des formations sur le thème de l'énergie et de l'éco-construction, à destination des professionnels du bâtiment sur son territoire. La mise en place de ces formations est inscrite dans le contrat ATEnEE (Actions territoriales pour l'environnement et l'efficacité energétique), action n 10 "Informatio n, sensibilisation des professionnels du bâtiment", qui est maintenant intégré comme volet énergie de l'agenda 21. Dans ce cadre, il est prévu de signer une convention avec l'association normande pour la formation dans l'artisanat et le bâtiment (ANOFAB). Cinq formations sont prévues pour le premier semestre 2008 : - Chauffage domestique au bois bûches - plaquettes - granulés - inserts - système combiné (programme en annexe). Durée : 2 jours. Dates : 3 et 4 mars Public : plombiers, chauffagistes. Coût total de la formation pour le groupe : 3 480,00 net. - Connaissance du marché de l'éco-construction (programme en annexe). Durée : 1 jour. Date : 6 mars Public : professionnels du bâtiment. Coût total de la formation pour le groupe : 1 350,00 net. - Eco-construction, les bases du bioclimatisme (programme en annexe). Durée : 1 jour. Date : 27 mars Public : professionnels du bâtiment. Coût total de la formation pour le groupe : 1 350,00 net. - Géothermie, aérothermie et pompes à chaleur (programme en annexe). Durée : 2 jours non consécutifs. Dates : 20 et 22 mai Public : professionnels du chauffage. Coût total de la formation pour le groupe : 3 030,00 net. - Chauffe-eau solaire - Agrément Qualisol (programme en annexe). Durée : 3 jours consécutifs. Dates : 18, 19 et 20 juin. Public : Plombiers, chauffagistes, électriciens, couvreurs. Coût total de la formation pour le groupe : 4 800,00 net.

2 Le montant global de ces formations du premier semestre 2008 est fixé à La Communauté urbaine de Cherbourg participe à hauteur de 30 %, plafonné à 4 230,00. Une partie de cette aide est prise en charge par l'ademe et la Région à hauteur de 50 % au titre du contrat ATEnEE. L'aide apportée par la Communauté urbaine de Cherbourg sera versée à l'association normande pour la formation dans l'artisanat (ANOFAB) suite à chaque formation sur présentation d'une facture. Le Conseil est invité : - à autoriser le Président à signer la convention, - à inscrire la dépense à l'enveloppe compte F, - à demander les subventions les plus larges. Suivant l'avis de la 4ème et de la 1ère commission, le conseil adopte Le Président, Bernard CAUVIN Pièce jointe : Convention, programme de formation

3 Conseil de communauté Séance du 27 mars MENTIONS PRESCRITES par la CIRCULAIRE de M. le PREFET de la MANCHE en date du 3 juin 1885 Nombre de conseillers en exercice Nombre de conseillers présents à la séance Date de l'avis de la convocation, de son affichage et de la mention qui en a été faite au registre mars 2008 Date de l'affichage du procès-verbal... 3 avril 2008 CERTIFIE EXACT Le Président, Bernard CAUVIN EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS du CONSEIL de COMMUNAUTE URBAINE de CHERBOURG. L'an deux mil huit, le vingt-sept mars, le Conseil de Communauté Urbaine de Cherbourg s'est réuni en l'hôtel de la Communauté Urbaine, salle du Conseil, en séance plénière, sur convocation faite avec l'accomplissement des formalités déterminées par la loi. ETAIENT PRESENTS : M. CAUVIN, Président - MM. LEBOURGEOIS - LAGARDE - BOSQUET - Mme LECRES - MM. LAMACHE - ARRIVE - BERNARD - GRIMAL - LEMARCHAND - Mme GOSSELIN - M. LEONARD, Vice-Présidents, M. BAUDRY - Mmes BOUDARD - BOUILLON-FOUCAULT - MM. CARRER - CHENINA - CORBIN - Mme COUESPEL - MM. DELESTRE - ESTEVE (départ à 17h20 - mandataire Mme COUESPEL) - FORAFO - Mme GODEFROY (arrivée à 16h19) - M. HARANT (arrivé à 17h08) - Mme HELIE - Mme JOZEAU-MARIGNE - MM. LE BOURGEOIS - LE MIEUX - M. LELOY - Mmes LOISEL - GODIN - MM. MAGALHAES - MAGHE - NOEL - Mme PAUMARD - MM. PINEL - ROULLAND - VIGNET, conseillers communautaires. ABSENTS EXCUSES : M. CAZENEUVE (mandataire M. CARRER) - M. ROUXEL (mandataire M. HARANT dès son arrivée) - M. CIVILISE (mandataire : M. DELESTRE) - M. BAUPIN - Mme BIEGNON - M. GERVES - Mme GUILLOT - M. HELIE - M. LESDOS (mandataire : M. LEMARCHAND) - Mme LEVAVASSEUR (mandataire M. BERNARD) - M. LOUISET - Mme ROLLAN La séance est publique, Mme JOZEAU-MARIGNE est secrétaire de séance

4 Convention de formation des professionnels du bâtiment à l éco-construction et aux énergies renouvelables Entre : La Communauté urbaine de Cherbourg, Place Napoléon BP Cherbourg-Octeville, représentée par Monsieur Bernard CAUVIN, agissant en qualité de Président, d une part, Et L Association normande pour la formation dans l artisanat et le bâtiment (ANOFAB), 10 rue Claude Bloch Caen CEDEX 4, représentée par Madame Sylvie BUHOURS, agissant en qualité de Présidente, d autre part, - Vu le contrat d agglomération de la Communauté urbaine de Cherbourg signé le 24 janvier 2005 ; - Vu l accord-cadre de partenariat contrat ATEnEE n 0423A0007 entre l ADEME, l Etat, la Région Basse Normandie et la Communauté urbaine de Cherbourg signé le 20 octobre 2005 ; - Vu la convention d application annuelle à l accord cadre de partenariat n 0623C0149 signée le 24 octobre Il a été convenu ce qui suit : Dans le cadre de son contrat d agglomération, la Communauté urbaine de Cherbourg souhaite mettre en place des formations sur le thème de l énergie et de l éco-construction, à destination des professionnels du bâtiment sur son territoire. La mise en place de ces formations, débutée en 2007 par la convention n 37/2007, est inscrite dans son Agenda 21 et plus particulièrement dans son contrat ATEnEE (Actions territoriales pour l environnement et l efficacité énergétique), action n 10 «information, sensibilisation des professionnels du bâtiment». Article 1 er : Objet de la convention La présente convention a pour objet de définir les conditions de mise en place des formations sur le thème de l énergie et de l éco-construction en direction des artisans du bâtiment. Elle vise à définir le programme de formation, les modalités de réalisation et les conditions de mise en œuvre du programme. Article 2 : Contenu du programme Cinq formations sont prévues pour le premier semestre 2008 : 2-1 Chauffage domestique au bois bûches plaquettes granulés inserts système combiné (programme en annexe) : - Durée : 2 jours ; - Dates : 3 et 4 mars 2008 ; - Public : Plombiers, chauffagistes ; - Coût total de la formation pour le groupe : net.

5 2-2 Connaissance du marché de l éco-construction (programme en annexe) : - Durée : 1 jour ; - Date : 6 mars 2008 ; - Public : Professionnels du bâtiment ; - Coût total de la formation pour le groupe : net. 2-3 Ecoconstruction, les bases du bioclimatisme (programme en annexe) : - Durée : 1 jours ; - Date : 27 mars 2008 ; - Public : Professionnels du bâtiment ; - Coût total de la formation pour le groupe : net. 2-4 Géothermie, aérothermie et pompes à chaleur (programme en annexe) : - Durée : 2 jours non consécutifs ; - Dates : 20 et 22 mai 2008 ; - Public : Professionnels du chauffage ; - Coût total de la formation pour le groupe : 3030,00 net. 2-5 Chauffe eau solaire - Agrément Qualisol (programme en annexe) : - Durée : 3 jours consécutifs ; - Dates : 18, 19 et 20 juin ; - Public : Plombiers, chauffagistes, électriciens, couvreurs ; - Coût total de la formation pour le groupe : net. Article 3 : Engagement de l ANOFAB L'ANOFAB se charge du montage financier et de l'organisation des formations. Cela inclus la diffusion d'une information spécifique et ciblée auprès des entreprises concernées. Article 4 : Engagement de la Communauté urbaine de Cherbourg La Communauté urbaine de Cherbourg met à disposition de l ANOFAB une salle de formation équipée pour les dates fixées (tables, chaises, tableau blanc, tableau papier, matériel de projection). Article 5 : Participation financière de la Communauté urbaine de Cherbourg Le montant global des formations du premier semestre 2008 est fixé à La Communauté urbaine de Cherbourg participe à hauteur de 30 %, plafonné à L aide apportée par la Communauté urbaine de Cherbourg sera versée à l ANOFAB suite à chaque formation sur présentation d une facture. Article 6 : Durée La présente convention s applique pour le premier semestre Article 7 : Liste des annexes - Annexe I : fiche de présentation de l ANOFAB ; - Annexe II : Chauffage domestique au bois bûches plaquettes granulés inserts (système combiné) programme de la formation ; - Annexe III : Connaissance du marché de l éco-construction programme de la formation ;

6 - Annexe IV : Ecoconstruction, les bases du bioclimatisme programme de la formation ; - Annexe V : la géothermie, l aérothermie et les pompes à chaleur programme de la formation ; - Annexe VI : chauffe-eau solaire individuel programme de la formation. Fait à Cherbourg-Octeville, le Le Président de la Communauté urbaine de Cherbourg, La Présidente de l ANOFAB B. CAUVIN S. BUHOURS

7 FICHE DE PRESENTATION Dénomination et statut ANOFAB (Association Normande pour la Formation dans l'artisanat et le Bâtiment). Association régie par la loi de 1901 fondée en 1986 par les cinq CAPEB Départementales Normandes à l initiative de la Basse-Normandie, première région signataire d un accord cadre Etat Région sur la formation continue. Objet de l'association Promouvoir et mener des actions de formation continue pour les artisans et chefs d'entreprises du Bâtiment, des Travaux Publics et activités annexes, de leurs conjoints, auxiliaires familiaux et salariés. Satisfaire au plan de formation des entreprises. Participer en terme de formation, à toute action ponctuelle en faveur du développement économique des entreprises. Activité Les formations organisées sont spécifiquement adaptées aux besoins, souhaits et contraintes des professionnels du Bâtiment et des travaux Publics. Les thèmes traités couvrent l ensemble des compétences nécessaires à ces mêmes professionnels (technique, règlementaire, sécuritaire, gestion, organisation, informatique, commercial ). L'offre de formation est diffusée systématiquement à l'ensemble des entreprises concernées sous la forme d'un catalogue semestriel départemental (plus de 9000 entreprises destinatrices du catalogue). Des actions d'information régulières et ciblées viennent compléter cet envoi. Quelques chiffres 1662 stagiaires formés en 2007 (6% de progression par rapport à l année 2006) heures de formation réalisées en 2007 (Stabilité du volume d heure annuel) 258 stages organisés en 2007 d'une durée de 13 heures en moyenne (21% de progression). 55% des stagiaires sont chefs d entreprises ou conjoints et 45% sont salariés. ASSOCIATION NORMANDE POUR LA FORMATION DES ARTISANS ET DES ENTREPRISES DU BATIMENT SIRET CODE NAF 804.C N EXISTENCE

8 CHAUFFAGE DOMESTIQUE AU BOIS BUCHES PLAQUETTES GRANULES INSERTS (SYSTEME COMBINE) OBJECTIFS : Acquérir la connaissance des principaux textes réglementaires les données techniques et physico-chimiques du bois la maîtrise du dimensionnement. Réaliser des installations de qualité ainsi que l entretien et le SAV. PUBLIC : PLOMBIERS CHAUFFAGISTES. CONNAISSANCES PREALABLES : Aucune. NOMBRE MAXIMUM DE STAGIAIRES : 10 METHODES ET SUPPORTS PEDAGOGIQUES UTILISES : Croquis. Schémas. Exercices pratiques. MOYENS SPECIFIQUES MIS A LA DISPOSITION DES STAGIAIRES : Support de cours remis à chaque participant. EVALUATION / SANCTION : Une attestation de stage sera délivrée en fin de formation. PROGRAMME DUREE : 2 jours soit 14 heures dont 7 heures de théorie et 7 heures de pratique PARTIE THEORIE : - La présentation du dispositif et du label flamme verte - Les textes réglementaires et les règles de l art - Les données techniques du bois énergie : - La forêt française et son potentiel - La présentation du bois énergies dans l habitat - La composition chimique la masse volumique le taux d humidité le pouvoir calorifique - La combustion (le rendement le rejet le réglage) PARTIE PRATIQUE ET TECHNOLOGIQUE : - Les différents types de chauffage au bois (divisé, central, bi énergies, chaudières à bûches, chaudières à double foyer, poêles à granulés hydro). - Le dimensionnement - La combustion - L évacuation des fumées - Le type d installation - Le circuit primaire secondaire - Les calculs - La maintenance MUNISSEZ-VOUS IMPERATIVEMENT PAPIERS STYLOS CALCULATRICE ASSOCIATION NORMANDE POUR LA FORMATION DANS L ARTISANAT ET LE BATIMENT SIRET CODE NAF 804.C N EXISTENCE

9 CONNAISSANCE DU MARCHE DE L ECO CONSTRUCTION OBJECTIFS : Connaître le marché de l éco construction pour définir la stratégie de l entreprise sur ce marché. PUBLIC : TOUS CORPS D ETAT. CONNAISSANCES PREALABLES : Professionnels du bâtiment. NOMBRE MAXIMUM DE STAGIAIRES : 10 METHODES ET SUPPORTS PEDAGOGIQUES UTILISES : Méthode démonstrative et participative. Alternance d apports théoriques, d illustrations et de partages d expériences. MOYENS SPECIFIQUES MIS A LA DISPOSITION DES STAGIAIRES : Support audio visuel. EVALUATION / SANCTION : Une attestation de stage sera délivrée en fin de formation. PROGRAMME DUREE : 1 jour soit 7 heures Les enjeux de l éco construction pour les entreprises du bâtiment et leurs clients. La connaissance du marché le développement et l évolution. La présentation du Label HQE (Haute Qualité Environnementale). La mission de conseil des professionnels. La définition et les critères de l éco construction. Connaître les principaux matériaux et produits de construction écologiques. Les solutions techniques pour un habitat écologique. Analyse d exemples de constructions écologiques. MUNISSEZ-VOUS IMPERATIVEMENT PAPIERS STYLOS CALCULATRICE ASSOCIATION NORMANDE POUR LA FORMATION DANS L ARTISANAT ET LE BATIMENT SIRET CODE NAF 8559A N EXISTENCE

10 LES BASES DE LA CONCEPTION BIOCLIMATIQUE OBJECTIFS : Acquérir les bases de la conception bioclimatique. PUBLIC : TOUS CORPS D ETAT. CONNAISSANCES PREALABLES : Professionnels du bâtiment. NOMBRE MAXIMUM DE STAGIAIRES : 15 METHODES ET SUPPORTS PEDAGOGIQUES UTILISES : Méthode démonstrative et participative avec alternance d apports théorique et pratique. Illustration (diaporama) et partage d expérience. MOYENS SPECIFIQUES MIS A LA DISPOSITION DES STAGIAIRES : Néant EVALUATION / SANCTION : Une attestation de stage sera délivrée en fin de formation. PROGRAMME DUREE : 1 jours soit 7 heures - Rappel sur les enjeux des économies d énergies pour l environnement - les artisans et pour leurs clients. - La présentation des principales notions du bioclimatisme : - L orientation - Les stratégies diurnes et nocturnes - L étanchéité de l air - L isolation - Les techniques spécifiques - L analyse de quelques exemples - Synthèse - Questions MUNISSEZ-VOUS IMPERATIVEMENT PAPIERS STYLOS CALCULATRICE ASSOCIATION NORMANDE POUR LA FORMATION DANS L ARTISANAT ET LE BATIMENT SIRET CODE NAF 804.C N EXISTENCE

11 LA GEOTHERMIE L AEROTHERMIE ET LES POMPES A CHALEUR OBJECTIFS : Mettre en avant le concept de la géothermie (technologie approuvée faible coût d exploitation confort) de part les entreprises et les personnes ayant participé à la formation et qui s inscrivent ainsi dans un pôle novateur d énergie et d environnement. CAPACITES : Pouvoir proposer vendre et mettre en œuvre ce type d installation. Offrir un bagage commercial et technique complet afin d anticiper sur la demande et sur la possibilité de mise en œuvre. PUBLIC : PLOMBIERS CHAUFFAGISTES - ELECTRICIENS CONNAISSANCES PREALABLES : Travailler dans l installation sanitaire et thermique. METHODES ET SUPPORTS PEDAGOGIQUES UTILISES : Alternance d apports théoriques (étude de cas) et pratiques. Croquis. Schémas. Support de cours remis à chaque participant. MOYENS SPECIFIQUES MIS A LA DISPOSITION DES STAGIAIRES : Support de formation. NOMBRE MAXIMUM DE STAGIAIRES : 12 EVALUATION / SANCTION : Une attestation de stage sera délivrée en fin de formation. PROGRAMME DUREE : 2 jours soit 14 heures THEORIE - 7 HEURES - Description des systèmes - Les pompes à chaleur - Les capteurs PRATIQUE - 7 HEURES - Le réseau hydraulique - Le plancher chauffant - La régulation - La mise en service - La maintenance MUNISSEZ-VOUS IMPERATIVEMENT PAPIERS STYLOS CALCULATRICE ASSOCIATION NORMANDE POUR LA FORMATION DES ARTISANS ET DES ENTREPRISES DU BATIMENT SIRET CODE NAF 804.C N EXISTENCE

12 CHAUFFE EAU SOLAIRE INDIVIDUEL OBJECTIFS : Connaître les enjeux du recours à l énergie solaire et évaluer les perspectives d avenir. Maîtriser la filière solaire dans son ensemble par l acquisition des compétences scientifiques de base. Acquérir un savoir technique pour apporter le service approprié à chaque étape d un projet (information les conseils les propositions techniques la réalisation et le suivi des installations). PUBLIC : PLOMBIERS / CHAUFFAGISTES. CONNAISSANCES PREALABLES : Aucune. METHODES ET SUPPORTS PEDAGOGIQUES UTILISES : Alternance d apports théoriques et pratiques. Un manuel complet remis à chaque participant. Diaporama. MOYENS SPECIFIQUES MIS A LA DISPOSITION DES STAGIAIRES : Boussoles. Clinomètres. NOMBRE MAXIMUM DE STAGIAIRES : 15 EVALUATION / SANCTION : Une attestation de stage sera délivrée en fin de formation. LE CHAUFFE EAU SOLAIRE EN FRANCE PROGRAMME DUREE : 3 jours soit 21 heures dont 7 heures sur plate forme CONSEILLER LE CLIENT ET JUSTIFIER L INTERET DU CHAUFFE-EAU SOLAIRE INDIVIDUEL Donner au client les réponses de nature générale concernant l utilisation de l énergie solaire dans l habitat individuel et en justifier l intérêt environnemental. APPORTER LES CONSEILS TECHNIQUES ET ECONOMIQUES Proposer lors d une visite, un principe d installation adapté aux besoins du client en tenant compte des contraintes locales de site. EVALUER LES BESOINS ET DIMENSIONNER Estimer les besoins en ECS et proposer un dimensionnement ainsi qu un système répondant aux attentes de son client (la surface capteur l orientation l inclinaison le volume du ballon). INSTALLER UN CHAUFFE EAU SOLAIRE INDIVIDUEL Préparer l installateur à la mise en œuvre d un cesi et mettre en lumière les particularités des différents composants : ASSOCIATION NORMANDE POUR LA FORMATION DANS L ARTISANAT ET LE BATIMENT SIRET CODE NAF 804.C N EXISTENCE

13 - Identifier les différents types de pose des capteurs à partir de différents schémas de pose (l encrage - le capteur sur toiture, traversée par les canalisations des toitures) - Identifier les particularités d utilisation et de mise en œuvre des différents composants des circuits hydrauliques. - Mettre en service. ELABORER ET PRESENTER UN DEVIS Rédiger, pour son client, un devis descriptif et détaillé. CONNAITRE EXPLIQUER LES AIDES FINANCIERES ET LES DEMARCHES ADMINSTRATIVES Présenter, lors de la première visite, les aides financières de sa région et les démarches administratives que le client doit réaliser. ASSISTER LE CLIENT DANS LA RECEPTION DE L INSTALLATION Expliquer au client, à l occasion de la réception, le fonctionnement du chauffe-eau solaire individuel et lui commenter les différentes notices qu il doit remettre. PREPARER LE SERVICE APRES-VENTE Expliquer et réaliser les opérations de maintenance courante en prenant en compte les prescriptions des constructeurs. LE DIAGNOSTIC DE PANNE OU D INCIDENT Diagnostiquer et remettre en état de bon fonctionnement, l installation en cas de panne ou d incident. LE SUIVI DU CHAUFFE EAU SOLAIRE INDIVIDUEL LA GESTION ENVIRONNEMENTALE DES CHANTIERS Dans une perspective de chantiers propres, l installateur pourra lister les travaux ou les produits qui sont sources d impact sur l environnement. PLATEFORME La sécurité et l accès au toit pour la pose des capteurs solaires. La mise en service et la maintenance d une installation. La régulation. MUNISSEZ-VOUS IMPERATIVEMENT PAPIERS STYLOS CALCULATRICE ASSOCIATION NORMANDE POUR LA FORMATION DANS L ARTISANAT ET LE BATIMENT SIRET CODE NAF 804.C N EXISTENCE