Dossier de demande de subvention de fonctionnement Année SPORT

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1 Commune de Marsannay-La-Côte Dossier de demande de subvention de fonctionnement Année SPORT A REMETTRE IMPÉRATIVEMENT AU PLUS TARD LE 5 OCTOBRE 2020 Tout dossier incomplet ne pourra être pris en compte L association Nom de l association :... Sigle de l association :.. Buts de l association (résumé) :... Adresse du siège social :... Code postal :... Ville : Téléphone :. Site internet :. Courriel : Date de déclaration en préfecture :. Dernière modification : SIRET obligatoire : Agréments : Affiliations :. Personne à contacter au sujet du dossier de la demande de subvention* : Nom :. Téléphone : Courriel :. Fonction dans l association :. *A noter : tout courrier de la commune sera adressé au président de l association, à l adresse du siège sauf demande contraire de l association Ce dossier sert de base à l examen de votre demande de subvention. Il peut être complété outre les pièces annexes obligatoires, de tous les éléments que vous jugerez utiles. 1

2 Les responsables Membres du bureau Président(e) :... Vice-président(e) :... Trésorier(e) :... Secrétaire :... Autres Membres du Conseil d Administration (ou joindre la liste) Date du dernier Conseil d Administration : Le cas échéant Directeur (trice) de l association :. Les bénévoles Nombre de bénévoles :... Fonctions principales :... Evaluation du volume global d heure de bénévolat sur 12 mois : Les salariés Nom et prénom Fonction Type de contrat (CDI, CDD, intermittents ) Temps plein Temps partiel Ou liste des salariés, types de contrats, Masse salariale globale annuelle :... Aides financières globales sur les salaires : Projet(s) de recrutement : 2

3 Les adhérents et les bénéficiaires Nombre d adhérents par catégorie Enfants (jusqu à 12 ans) Adolescents (de 12 à 18 ans) Jeunes (de 18 à 25 ans) Adultes Seniors + 60 ans Familles Autres (à préciser) Total Hommes Femmes Total De Marsannay Extérieurs Marsannay Total Et bénéficiaires de l activité (élèves, ) Enfants (jusqu à 12 ans) Adolescents (de 12 à 18 ans) Jeunes (de 18 à 25 ans) Adultes Seniors + 60 ans Familles Autres (à préciser) Total Hommes Femmes Total De Marsannay Extérieurs Marsannay Total Montant de l adhésion / cotisation pour chaque catégorie d adhérent Enfants (jusqu à 12 ans) Adultes Seniors + 60 ans Familles Autres (à préciser) De Marsannay Extérieurs Marsannay 3

4 Les activités 1) Lieux des activités Fréquence des activités : Précisez si l association mène des activités pendant les petites et/ou grandes vacances scolaires : Listez les activités, leur tarif et les publics concernés : Activités Tarif Publics Lieu ) Projets de nouvelles activités : Lieux prévus pour ces nouvelles activités : Fréquence des activités : Les locaux Barrez la mention inutile L association est-elle propriétaire? Oui Non L association est-elle locataire? Oui Non Si oui, montant annuel du loyer : Le local est mis à disposition par la commune Oui Non Adresse :. Gratuitement Oui Non Si non, montant annuel du loyer :. Local exclusif Oui Non Local partagé Oui Non 4

5 Partenariat avec d autres collectivités Barrez la mention inutile Le Conseil Départemental de Côte d Or Oui Non Le Conseil Régional de Bourgogne-Franche-Comté Oui Non La Communauté Urbaine du Grand Dijon Oui Non La Caisse d allocations Familiales Oui Non D autres partenaires (à détailler) :. Les conventionnements Barrez la mention inutile L association est-elle conventionnée avec : La commune de Marsannay-La-Côte? Oui Non d autres communes? Oui Non Si oui, lesquelles? Le Conseil Départemental de Côte d Or Oui Non Le Conseil Régional de Bourgogne-Franche-Comté Oui Non La Communauté Urbaine du Grand Dijon Oui Non La Caisse d allocations Familiales Oui Non D autres partenaires (à détailler) :. Les aides en nature Moyens mis à disposition par la commune (matériels, communication, autres ) : Autres moyens mis à disposition par d autres structures (à préciser) : Les manifestations ou évènements organisés régulièrement 1) Par l association seule : Thème/ intitulé : Date. Lieu : Public concerné : Tous publics Enfants Adolescents Jeunes Adultes Familles Seniors Nombre de personnes prévues : 5

6 Entrée payante : Oui Non En partenariat avec d autres associations : Oui Non Si oui, lesquelles?... 2) En partenariat avec d autres acteurs / organismes : Si oui, lesquels?... Thème/ intitulé : Date. Lieu : Public concerné : Tous publics Enfants Adolescents Jeunes Adultes Familles Seniors Nombre de personnes prévues : Entrée payante : Oui Non 3) En partenariat avec la commune de Marsannay-La-Côte : Public concerné : Tous publics Enfants Adolescents Jeunes Adultes Familles Seniors Nombre de personnes prévues : Entrée payante : Oui Non Montant de la subvention de fonctionnement demandée pour 2021 :... 6

7 LES «PLUS» DE VOTRE ASSOCIATION Les publics touchés Quelles actions ont été mises en place pour élargir le public touché par l association? Pour les personnes en difficultés sociales? Pour les personnes en situation de handicap? Pour les jeunes? Pour les seniors? Pour faciliter la parité au sein de l association? Essayez d estimer les publics touchés en terme de nombre et de type de personne (jeunes, adultes, seniors ) Quelles actions ont été entreprises en faveur de la préservation de l environnement (ex : recyclage du papier, dématérialisation des envois, utilisation des transports en commun, )? 7

8 BILAN FINANCIER DE L EXERCICE Exercice du. au. ACTIF PASSIF LIBELLE MONTANT LIBELLE MONTANT Immobilisations corporelles Fonds associatifs Terrains Legs, donations Bâtiments Subvention d'investissement Travaux Résultat de l'exercice (1) Acquisitions Résultat reporté (de l'exercice précédent) Total I. Total I. Immobilisations financières Provisions. Prêts Autres immobilisations financières Total II. Total II. Stocks et en cours Créances Créances usagers Créances constatées d'avances Comptes financiers Banques Epargne Caisse Total III. Total IV.. Total V. Dettes Emprunts, dettes auprès d'établ. de crédit Dettes fournisseurs Dettes fiscales et sociales. Total III. TOTAL DES CHARGES (a) TOTAL DES PRODUITS (b) (1) Montant précédé du signe «-» lorsqu il s agit d un résultat négatif (a) et (b) doivent être égaux Bilan présenté à l Assemblée Générale du : Nom, prénom et signature du Trésorier, Nom, prénom et signature du Président, Si votre comptabilité est en année civile : donner les comptes 2019 Si votre comptabilité n est pas en année civile : préciser les dates Les cases grisées doivent être impérativement complétées. 8

9 COMPTE DE RESULTAT Exercice du. au. N cpte CHARGES Montant N cpte PRODUITS Montant 60 Achats 70 Recettes Achat d'études, de prestation de services Vente de produits finis Achats non stockés: matières et fournitures Prestations de services Fournitures non stockables (eau, énergie, ) Revenus de location Fournitures d'entretien et de petit équipement Production d'activités (à détailler) Autres fournitures 61 Services extérieurs 74 Subventions Locations Etat Entretien et réparation ASP (emplois aidés) Assurances Région(s) Documentation Divers Départements(s) 62 Autres services extérieurs Fonds Européens Rémunérations d'intermédiaires et honoraires Commune de Marsannay- Publicité et publication Déplacements missions Frais postaux et de télécommunications Services bancaires autres 63 Impôts et taxes 64 Charges de personnel Rémunération du personnel La-Côte Autres communes (à détailler) Organismes sociaux (à détailler) Autres recettes (à détailler) Autres produits de gestion courante Charges sociales Autres charges de personnel 75 Cotisations, adhésions 76 Produits financiers 77 Produits exceptionnels Mécénat, parrainage TOTAL DES CHARGES TOTAL DES PRODUITS EXCEDENT DEFICIT 86 Valorisation du bénévolat Emplois des contributions volontaires en Contributions volontaires en nature 87 nature Secours en nature Bénévolat Mise à disposition gratuite de biens, prestations Prestation en nature Personnel bénévole Dons en nature Compte de résultat présenté à l Assemblée Générale du : Nom, prénom et signature du Trésorier, Nom, prénom et signature du Président, 9

10 PREVISIONNEL 2021 Exercice du. au. N cpte CHARGES Montant N cpte PRODUITS Montant 60 Achats 70 Recettes Achat d'études, de prestation de services Vente de produits finis Achats non stockés: matières et fournitures Prestations de services Fournitures non stockables (eau, énergie, ) Revenus de location Fournitures d'entretien et de petit équipement Production d'activités (à détailler) Autres fournitures 61 Services extérieurs 74 Subventions Locations Etat Entretien et réparation ASP (emplois aidés) Assurances Région(s) Documentation Divers Départements(s) 62 Autres services extérieurs Fonds Européens Rémunérations d'intermédiaires et honoraires Commune de Marsannay- Publicité et publication Déplacements missions Frais postaux et de télécommunications Services bancaires autres 63 Impôts et taxes 64 Charges de personnel Rémunération du personnel La-Côte Autres communes (à détailler) Organismes sociaux (à détailler) Autres recettes (à détailler) Autres produits de gestion courante Charges sociales Autres charges de personnel 75 Cotisations, adhésions 76 Produits financiers 77 Produits exceptionnels Mécénat, parrainage TOTAL DES CHARGES TOTAL DES PRODUITS EXCEDENT DEFICIT 86 Valorisation du bénévolat Emplois des contributions volontaires en Contributions volontaires en nature 87 nature Secours en nature Bénévolat Mise à disposition gratuite de biens, prestations Prestation en nature Personnel bénévole Dons en nature Nom, prénom et signature du Trésorier, Nom, prénom et signature du Président, 10

11 LES PIECES A FOURNIR OBLIGATOIREMENT Par toutes les associations - Formulaire de demande de subvention complété - Comptes de résultat détaillés de la dernière année écoulée* - Bilan financier de la dernière année écoulée* - Budget prévisionnel Compte-rendu de la dernière Assemblée Générale - Bilan moral détaillé de l année précédente - Copie du récépissé de déclaration en préfecture - Copie de déclaration au journal officiel - Copie des statuts - Copie des modifications des statuts - RIB de l association En supplément pour les associations sportives - Fiche structure de l association + liste des adhérents 2019/ Fiche récapitulative des encadrants de la saison 2019/ Fiche récapitulative des déplacements effectués au cours de la saison 2019/ Fiche annexe au compte de résultat et au prévisionnel détaillant les charges d activités - Fiche de formation saison 2019/2020 *Ils doivent être certifiés conformes par le Président de l association ou par un commissaire aux comptes si l association a bénéficié de subventions publiques d un montant supérieur à , ou approuvés par l assemblée générale. 11

12 Commune de Marsannay-La-Côte STRUCTURE DE L ASSOCIATION Saison sportive 2019 / 2020 A. Les licenciés Nombre total de licenciés : Nombre de dirigeants (non joueurs) : Nombre de licenciés engagés en compétition : Nombre de licenciés non engagés en compétition : B. Les équipes et individuels Equipes ou individuels Masculins Nombre de joueurs Niveau national Niveau interrégional Niveau régional Niveau départemental Féminins Ecole de sport Loisirs Joindre la liste des adhérents Chaque adhérent ne devra être pris en compte qu une seule fois même s il concourt dans plusieurs disciplines dans le même club ou section. La subvention «fonctionnement» est calculée par adhérent. Les dirigeants, s ils sont engagés dans une compétition, ne seront repris qu une seule fois. 12

13 Commune de Marsannay-La-Côte ENCADRANTS SPORTIFS - ANIMATEURS - ENCADREMENT Saison sportive 2019 / 2020 Nom - Prénom Adresse Diplômes possédés N carte Indemnisé oui / non Equipe entraînée Heures entrainement Inscrire les entraîneurs en spécifiant s ils sont indemnisés 13

14 Commune de Marsannay-La-Côte DEPLACEMENTS EFFECTUES Saison sportive 2019 / 2020 Equipe Niveau de jeu Date Destination Nbre km aller/retour Nbre de participants Nbre de km/ passager N indiquez que les déplacements des compétitions officielles organisées par vos instances sportives (championnats, coupes). Dans la colonne «nombre de participants», indiquez le nombre autorisé de joueurs dans l équipe plus 3 dirigeants. Pour les sports individuels, indiquez en plus le nombre de dirigeants requis et présents lors de la compétition. 14

15 Commune de Marsannay-La-Côte FICHE DETAIL DES CHARGES LIEES A L ACTIVITE CHARGES exercice précédent Montant CHARGES prévisionnel 2021 Montant Charges liées à l'activité Charges liées à l'activité Affiliation Affiliation Engagements compétitions Engagements compétitions Frais de licence, assurance Frais de licence, assurance Cotisations diverses Cotisations diverses Achat de marchandises Achat de marchandises Achat de matériel et équipement Achat de matériel et équipement Frais d'entretien des équipements Frais d'entretien des équipements Locations diverses Locations diverses Frais de déplacements Frais de déplacements National National Interrégional Interrégional Régional Régional Départemental Départemental Frais hébergement, repas Frais hébergement, repas Frais d'arbitrage Frais d'arbitrage National National Interrégional Interrégional Régional Régional Départemental Départemental TOTAL Nom, prénom et signature du Trésorier, TOTAL Nom, prénom et signature du Président, 15

16 Commune de Marsannay-La-Côte FICHE DE FORMATION Saison 2019 / 2020 Remplir une fiche par bénéficiaire. Nom et prénom du bénéficiaire : Niveau avant formation : Nature de la formation : Organisme formateur : Lieu de la formation : Coût de la formation : Financement : Participation du club : Diplôme obtenu : Date : Prise en charge par la commune de Marsannay-La-Côte de la moitié des frais de formation supportés par l association. Pour une formation de plus de 100 à la charge du club, celui-ci devra présenter préalablement une demande spécifique et un justificatif devra être joint à la fiche de formation. 16