GLOSSAIRE DES STRUCTURES D HERBERGEMENT POUR PERSONNES HANDICAPEES PSYCHIQUES

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1 Aider les familles, c'est aider les malades UNAFAM AIN, Section départementale, 12 bis rue de la Liberté, BOURG-EN-BRESSE GLOSSAIRE DES STRUCTURES D HERBERGEMENT POUR PERSONNES HANDICAPEES PSYCHIQUES D après le Livre Blanc de Coordination Handicap 01 rédigé par Cécile SCHNELLER. Ce glossaire a été réalisé afin de mieux appréhender les différents sigles rencontrés dans le cadre du logement et de l hébergement des personnes malades.

2 Maisons d accueil spécialisées (MAS) Les MAS pour personnes handicapées psychiques s adressent à des personnes présentant des troubles psychiques sévères, à versant souvent déficitaire et dont le comportement est stabilisé. Elles ont une perte d autonomie pour les gestes de la vie quotidienne et nécessitent une surveillance médicale et des soins constants. Foyers d accueil médicalisés (FAM) Les FAM s adressent à des personnes handicapées nécessitant une surveillance médicale et des soins constants et qui ont besoin d une assistance au moins partielle pour la plupart des actes essentiels de la vie. On constate une légère augmentation des orientations pour les patients hospitalisés déclarés sortants entre 2008 et % des patients étaient orientés vers un FAM en 2008, 24% en Foyers de vie (FV) Les foyers de vie accueillent des personnes adultes handicapées qui présentent un niveau de handicap trop important pour leur permettre d exercer une activité professionnelle, même réduite, mais disposent, néanmoins, d une autonomie suffisante pour accomplir tout ou partie des actes de la vie quotidienne avec l aide ou le soutien de professionnels. L appellation «foyer de vie» insiste sur l importance qui doit être donnée au maintien d une dynamique collective et individuelle. Ainsi, les foyers de vie proposent des activités ainsi qu un accompagnement éducatif et social. Entre les FAM et les services d accompagnement à la vie sociale à domicile, les foyers de vie conservent toute leur pertinence et utilité pour une population intermédiaire entre ces deux formules. Les foyers de vie, anciennement foyers occupationnels, hébergent des personnes handicapées dont la dépendance les rend inaptes à toute activité professionnelle. Ils ont ainsi besoin d un soutien, d une stimulation constante pour les actes essentiels de la vie courante, d un suivi médical et paramédical régulier. Les foyers de vie se situent donc entre les FAM et les services d accompagnement à la vie sociale. Foyers d hébergement (FH) Les foyers d hébergement accueillent les personnes handicapées travaillant dans un ESAT et donc plus autonomes que les personnes hébergées en foyers de vie.

3 Places d hébergement et d accueil temporaire (AT) : Si l accueil temporaire (AT) représente souvent une réponse à l urgence, il est cependant nécessaire d élargir cette approche dans le sens des dispositions du décret du 17 mars 2004 et de la circulaire du 12 mai 2005 relatifs à la définition et à l'organisation de l'accueil temporaire des personnes handicapées. «L accueil temporaire s entend comme un accueil organisé pour une durée limitée, le cas échéant sur un mode séquentiel, à temps complet ou partiel, avec ou sans hébergement, y compris en accueil de jour Il peut être organisé en complément des prises en charge habituelles en établissements et services de santé ou sociaux ou médico-sociaux. L accueil temporaire vise, selon les cas : a) A organiser, pour les intéressés, des périodes de répit ou des périodes de transition entre deux prises en charge, des réponses à une interruption momentanée de prise en charge ou une réponse adaptée à une modification ponctuelle ou momentanée de leurs besoins ou à une situation d urgence ; b) A organiser, pour l entourage, des périodes de répit ou à relayer, en cas de besoin, les interventions des professionnels des établissements et services ou des aidants familiaux, bénévoles ou professionnels, assurant habituellement l accompagnement ou la prise en charge.» Il peut s agir d établissements autonomes ou de services annexés à des structures d accueil pérenne. Ces places d AT annexées mettent parfois en difficulté le taux d occupation de l établissement. En effet, celui-ci doit rester élevé et l AT mobilise une place qui n est pas occupé constamment. La tentation est alors forte d utiliser par défaut l AT du fait de l absence de places d accueil permanent. Actuellement les demandes d AT concernent surtout des demandes d essai à partir de l hôpital, ce qui est la plupart du temps problématique du fait de l insuffisance des équipements, car à l issue de cette période, la personne en attendant une place retourne en service avec des délais actuellement très longs dans tous les types d établissements, ce qui lui faire perdre les bénéfices de cet essai. L AT doit s inscrire véritablement comme un maillon indispensable dans la chaîne de la réhabilitation sociale et psychosociale des personnes handicapées psychiques. Ce n est pas un simple complément à l hébergement plein temps mais un outil de réinsertion à part entière. Il convient en conséquence de redéfinir précisément ses missions et d avoir l ambition d un plan de créations de places d AT temporaire diversifiées. L'accueil temporaire vise, selon les cas : - A organiser, pour les intéressés, des périodes de répit ou des périodes de transition entre deux prises en charge, des réponses à une interruption momentanée de prise en charge ou une réponse adaptée à une modification ponctuelle ou momentanée de leurs besoins ou à une situation d'urgence ;

4 - A organiser, pour l'entourage, des périodes de répit ou à relayer, en cas de besoin, les interventions des professionnels des établissements et services ou des aidants familiaux, bénévoles ou professionnels, assurant habituellement l'accompagnement ou la prise en charge. Résidences sociales : Une résidence sociale intègre un logement et un accompagnement social. Il s agit d une solution de logement locatif transitoire, le but étant d'accéder après cette étape à un logement banalisé. L'accompagnement social des résidants est effectué par des travailleurs sociaux. L occupant dispose d un titre d occupation, acquitte un loyer et bénéficie de l aide personnalisé au logement (APL) ou du fonds solidarité logement (FSL). Les résidences sociales accueillent des publics variés ayant des difficultés d accès à un logement ordinaire pour des raisons sociales et économiques. Elles peuvent également être destinées à un public particulier en fonction de besoins identifiés notamment des personnes en souffrance psychiques sortant d établissements de soins. Centres d Hébergement et de Réinsertion Sociale (spécialisés pour personnes sortant des hôpitaux psychiatriques) (CHRS) Les CHRS ont pour mission d'assurer l'accueil, l'hébergement, l'accompagnement et l'insertion sociale des personnes ou familles en situation d exclusion et connaissant de graves difficultés en vue de les aider à recouvrer leur autonomie personnelle et sociale et à accéder à un logement en milieu ordinaire. Les CHRS ne sont concernés ni par le schéma départemental en faveur des personnes âgées et personnes handicapées du Conseil général, ni par le Schéma régional médico-social de l ARS. Ils dépendent de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale (DDCS) et disposent d un schéma départemental spécifique. Il nous parait cependant important de faire mention dans ce livre blanc de ce dispositif qui joue un rôle non négligeable dans le processus de réadaptation et de réinsertion sociale des personnes en souffrance psychique. Comme on l a vu plus haut dans le rapport 2006 de l OTH, une part importante (30% en moyenne) des personnes admises dans les CHRS du Rhône ont des troubles psychiques. Nous le vérifions en permanence à travers nos relations de travail avec la Maison de la veille social du Rhône. Des représentants de la Coordination 69 participent à son Instance Santé Psychique. La fonction de réinsertion sociale accomplie par les CHRS convient bien à une certaine population sortant de l hôpital psychiatrique et dans l incapacité de pouvoir immédiatement habiter un logement y compris dans une Maison relais et menacée d exclusion sociale.

5 Si l ensemble des CHRS participe donc à la réinsertion sociale des personnes en souffrance psychique et en situation de précarité et d exclusion sociale, deux d entre eux ont une mission spécifique vis-à-vis de ce public. Le Service d Accompagnement à la Vie Sociale (SAVS)- couplé au Service d Accompagnement au Logement (SAL) Ce service accompagne les personnes sortant de milieu hospitalier (psychiatrique), de structure d hébergement collectif ou du milieu familial à acquérir l autonomie nécessaire à la vie dans un logement autonome. L orientation est décidée par la CDAPH. Une période de pré-orientation permet de s assurer de l adhésion de la personne au projet et d évaluer ses capacités. Les usagers du SAL résident d abord dans des pavillons disposant de parties communes. Cette première étape peut durer un ou deux ans. Dès que les capacités d autonomie le permettent, ils emménagent dans des appartements situés en ville (Bourg-en-Bresse) occupés par deux ou trois résidents. L étape suivante est l occupation d un studio (toujours géré par le SAVS/SAL et sous-loué), avant l accès à un logement en gestion directe. Le SAVS/SAS intervient dans la dernière phase de vie autonome. Le SAL applique une grande souplesse dans les étapes d hébergement et dans les durées. Autant de personnes, autant de solutions (y compris un tout premier accueil en pavillon collectif une ou deux nuits par semaine). Le Service d Accompagnement à l Hébergement (S.A.H.) Le S.A.H. offre un hébergement adapté en milieu «ordinaire de vie». Les types de logements proposés (petites structures de type T1 et T2, généralement, et comprenant aussi parfois des appartements d accueil temporaire) répondent aux besoins et attentes des personnes. L hébergement proposé est un logement privé qui respecte l intimité et les choix de vie personnelle de chacun. Et chaque locataire peut faire appel à un accompagnement éducatif personnalisé. Les professionnels du SAH, aux compétences variées, sont là pour aider dans les actes de la vie quotidienne.