Archives nationales INTRODUCTION

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1 INTRODUCTION Le ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme a dans le cadre des travaux de reconstruction réalisé lui-même un certain nombre d'opérations de logements (maisons de transition, immeubles sans affectation individuelle). Il a continué ensuite à promouvoir des opérations de logements, en vue de favoriser le développement des techniques nouvelles et de la préfabrication et d'abaisser le prix de revient de la construction. C'est ainsi qu'ont été lancés à partir de 1946 différents chantiers expérimentaux, qu'un bureau particulier était chargé de suivre, puis à plus grande échelle en 1951 un programme quinquennal de logements (consultation nationale dite du secteur industrialisé qui visait à la fourniture d'éléments préfabriqués en grande série et au moindre coût). D'autres ont suivi (en 1952, programme de 4000 logements en Région parisienne, en 1954, programme de 1000 logements d'urgence -LEPN- et consultation pour la réalisation de HLM économiques normalisées -dite opération million, le prix de construction d'un logement ne devant pas excéder ce prix-, en 1966 consultation nationale pour la réalisation de programmes pluriannuels dans la région parisienne). Parallèlement, à l'initiative du ministre Pierre Courant, était mise en place une procédure d'homologation de projets-types pour logements économiques et familiaux (LOGECOS) ; les organismes HLM étaient habilités à traiter de gré à gré avec les sociétés retenues. REPERTOIRE COTE : MINISTERE : Construction DIRECTION : Construction SOUS DIRECTION : Service des travaux BUREAU : Logements de première nécessité Sommaire Logements économiques normalises (LEN): contrôle technique et financier des constructions Art 1-9 (C 1596-C 1605): dossiers généraux, Art (C 1606-C 1630): réalisations (classement par ordre alphabétique), Art (C 1631-C 1633): assainissement et épuration, Art (C 1634-C 1640): documents déclassés, contentieux, clôture des dossiers, Communicabilité : libre Nombre d'articles : 45 Métrage linéaire : 5 (15 dimabs) Mission archives 05/10/10 page 1/29

2 LOGEMENTS ÉCONOMIQUES NORMALISES (LEN): CONTRÔLE TECHNIQUE ET FINANCIER DES CONSTRUCTIONS Dossiers généraux, région parisienne / / / / / / / /8 - rapports sur l'avancement des travaux, les difficultés rencontrées, les dépassements financiers. Doléances des habitants, coupures de presse. Marchés et dépenses hors marché - assainissement - électricité - gaz - adduction d'eau - voirie - remises-celliers - entretien des cités et sur le niveau des frais d'entretien et de gestion, - entretien des stations d'épuration et les marchés correspondants. - apports communaux: terrains en raccordements, garanties municipales, actes de propriété. - Tableau général des terrains pressentis pour la construction des cités d'urgence et carte d'assainissement des cités d'urgence de Seine-et-Oise marchés de construction des remises-celliers, réclamations des entreprises. - Etats successifs d'avancement des travaux, effectifs d'ouvriers sur les chantiers - révision des marchés et intérêts moratoires demandés par les entreprises Monnier et Cadiou (notamment VRD, espaces verts, plantations) traitement des demandes d'indemnités pour les travaux réalisés en hiver, les intérêts moratoires. - programme de construction (carte au 1: donnant l'implantation et le nombre de LEPN des cités d'urgence); Mission archives 05/10/10 page 2/29

3 /9 Réalisations Archives nationales - procès-verbaux du jury de concours; - dossier remis aux concurrents rapports de l'inspecteur général Hamoniaux sur l'état des cités d'urgence en région parisienne et les améliorations à y apporter. (7 rapports datés de février à mai 1956). - statistique permanente des LEPN réalisés sur l'ensemble de la France (hors région parisienne: une fiche par département, avec une ligne par commune d'implantation). chronologie de l'opération, rappel financement, copie des contrats successifs (travaux initiaux, travaux d'amélioration), demande de prêts complémentaires de fin de chantier, réponse (agrément), correspondance entre la Direction Générale de la Caisse des Dépôts et Consignation et le Ministère faisant le point sur les crédits effectivement accordés et les financements autorisés pour l'opération /10 Saint-Amand-les-Eaux (Nord) maître d œuvre: Maes (Emmanuel) entreprise principale: Etablissements Cyrille Navez /10 - Loon-Plage (Nord) maître d'œuvre: Morel (Jean) entreprise principale: Martin Tafani /10 - nombre de logements: 45 LEPN Anzin (Nord) )maître d'œuvre: Gaillard (Ernest) entreprise principale: Marcel Leduc /10 Hazebrouck (Nord) maître d'œuvre: Dutoit (André) entreprise principale: Société A. E. Debosque Mission archives 05/10/10 page 3/29

4 / / / / / / /10 Archives nationales Vieux-Condé (Nord) maître d'œuvre: Foyer (Marcel) entreprise principale: André Crombez Maubeuge (Nord) maître d'œuvre: Gaillard (Ernest) entreprise principale: André Crombez Denain (Nord) maître d'œuvre: Saladin (Lucien) entreprise principale: Albert Mallez Lambersart (Nord) maître d'œuvre: Lesaffre (J.), Abadie (Ch.) entreprise principale: Grégoire Armentières (Nord) maître d'œuvre: Motte (Robert) entreprise principale: Société A. E. Debosque - nombre de logements: 8 LEPN Grand-Fort Philippe (Nord) maître d'œuvre: Morel (Jean) entreprise principale: Martin Tafani - nombre de logements: 27 LEPN Saint-Pol-sur-Mer (Nord) maître d'œuvre: Morel (Jean) Mission archives 05/10/10 page 4/29

5 / / / / / /11 entreprise principale: Gimenez - nombre de logements: 15 LEPN Saint-Pol-sur-Mer (Nord) maître d'œuvre: Morel (Jean) entreprise principale: Cuisinier et ses Fils - nombre de logements: 7 LEPN Gravelines (Nord) maître d'œuvre: Morel (Jean) entreprise principale: Martin Tafani - nombre de logements: 7 LEPN Cassey (Nord) entreprise principale: A. E. Société Debosque Bergues (Nord) maître d'œuvre: Gelis (Jean) entreprise principale: Charles Delecroix nombre de logements: 60 LEPN Antony (Seine) "Près-de-l'abreuvoir" maître d'œuvre: Badani (D.) maître d'ouvrage: OPDHLM de la Seine entreprise principale: Société d'entreprise Générale et des Travaux Publics de l'est - nombre de logements: 48 LEPN Arpajon (Seine-et-Oise) maître d'œuvre: Badani (D.) Mission archives 05/10/10 page 5/29

6 / / / / /13 entreprise principale: Société d'entreprise Générale et des Travaux Publics de l'est - nombre de logements: 48 LEPN Athis-Mons (Seine-et-Oise) maître d'œuvre: Badani (D.) maître d'ouvrage: SCHLM Orly-Parc entreprise principale: Société d'entreprise Générale et des Travaux Publics de l'est - nombre de logements: 16 LEPN Bretigny-sur-Orge (Seine-et-Oise) maître d'œuvre: Badani (D.), Roux-Dorlut (P.) maître d'ouvrage: OPMHLM de Bretigny-sur-Orge entreprise: Société d'entreprise Générale et des Travaux Publics de l'est - nombre de logements: 24 LEPN Dourdan "Clos-Fortin" (Seine-et-Oise) maître d'ouevre: Badani (D.), Roux-Dorlut (P.) maître d'ouvrage: SCHLM Orly-Parc entreprise: Société d'entreprise Générale et des Travaux Publics de l'est nombre de logements: 32 LEPN Etampes (Seine-et-Oise) maître d'œuvre: Badani (D.), Roux-Dorlut (P.) maître d'ouvrage: SCHLM Orly-Parc entreprise: Société d'entreprises Générales et des Travaux Publics de l'est pièces graphiques: plan de voirie, plan masse - nombre de logements: 28 LEPN Etampes (Seine-et-Oise) maître d'œuvre: Badani (D.), Roux-Dorlut (P.) maître d'ouvrage: SCHLM Orly-Parc entreprise: Société d'entreprises Générales et des Travaux Publics de l'est pièces graphiques: plan de voirie, plan masse, plans des deux et quatre pièces Mission archives 05/10/10 page 6/29

7 / / / / / / /15 - nombre de logements: 46 LEPN Juvisy (Seine-et-Oise) maître d'œuvre: Badani (D.), Roux-Dorlut (P.) maître d'ouvrage: SCHLM Orly-Parc entreprise: Société d'entreprise Générale et des Travaux Publics de l'est - nombre de logements: 56 LEPN Longjumeau (Seine-et-Oise) maître d'œuvre: Badani (D.), Roux-Dorlut (P.) maître d'ouvrage: SCHLM Orly-Parc entreprise: Société d'entreprise Générale et des Travaux Publics de l'est - nombre de logements: 40 LEPN Beaumont-sur-Oise (Seine-et-Oise) maître d'ouvrage: SCHLM de Persan et ses Environs - nombre de logements: 70 LEPN Conflans-Sainte-Honorine (Seine-et-Oise) maître d'ouvrage: SAHLM Emmaüs - nombre de logements: 55 LEPN Creil (Oise - nombre de logements: 50 LEPN Conflans-Sainte-Honorine (Seine-et-Oise) maître d'ouvrage: SAHLM Emmaüs - nombre de logements: 25 LEPN Andrésy (Seine-et-Oise) Mission archives 05/10/10 page 7/29

8 / / / / /16 - nombre de logements: 95 LEPN Creil (Oise - nombre de logements: 34 LEPN L'Isle-Adam (Seine-et-Oise) Franconville (Seine-et-Oise) - nombre de logements: 40 LEPN Ecouen (Seine-et-Oise) - nombre de logements: 40 LEPN Groslay (Seine-et-Oise) pièces graphiques: plan-masse Mission archives 05/10/10 page 8/29

9 / / / / / /18 - nombre de logements: 75 LEPN Montmorency (Seine-et-Oise) - nombre de logements: 50 LEPN Persan (Seine-et-Oise) maître d'ouvrage: SCHLM de Persan et ses Environs pièces graphiques: plan jardin et espaces verts Montsoult (Seine-et-Oise) - nombre de logements: 30 LEPN Montmagny (Seine-et-Oise) - nombre de logements: 30 LEPN Pierrelaye (Seine-et-Oise) - nombre de logements: 50 LEPN Villiers-le-Bel (Seine-et-Oise) Mission archives 05/10/10 page 9/29

10 / / / / / /19 - nombre de logements: 50 LEPN Pontoise (Seine-et-Oise) maître d'ouvrage: SAHLM Emmaüs - nombre de logements: 50 LEPN Saint-Ouen-L'Aumône (Seine-et-Oise) "Chaussée Jules César" maître d'ouvrage: SAHLM Emmaüs nombre de logements: 60 LEPN Croissy-sur-Seine (Seine-et-Oise) maître d'œuvre: Beaudouin (Eugène) maître d'ouvrage: OPDHLM de Seine-et-Oise) entreprise: Albaric, Société Anonyme des Entreprises Marcel Albaric - nombre de logements: 100 LEPN Les Mureaux (Seine-et-Oise) "Bescheville" maître d'œuvre: Beaudouin (Eugène) maître d'ouvrage: OPDHLM de Seine-et-Oise) entreprise: Albaric, Société Anonyme des Entreprises Marcel Albaric nombre de logements: 48 LEPN Mantes-la-Jolie (Seine-et-Oise) "Basses-Coquilles" maître d'œuvre: Beaudouin (Eugène) maître d'ouvrage: OPDHLM de Seine-et-Oise) entreprise: Albaric, Société Anonyme des Entreprises Marcel Albaric - nombre de logements: 100 LEPN Mantes-la-Ville (Seine-et-Oise) maître d'œuvre: Beaudouin (Eugène) Mission archives 05/10/10 page 10/29

11 / / / / / /21 maître d'ouvrage: OPDHLM de Seine-et-Oise) entreprise: Albaric, Société Anonyme des Entreprises Marcel Albaric - nombre de logements: 120 LEPN Mantes-la-Jolie (Seine-et-Oise) "Grandes-Vignes", "Les Garennes" maître d'œuvre: Beaudouin (Eugène) maître d'ouvrage: OPDHLM de Seine-et-Oise) entreprise: Albaric, Société Anonyme des Entreprises Marcel Albaric - nombre de logements: 48 LEPN Meulan (Seine-et-Oise) maître d'œuvre: Beaudouin (Eugène) maître d'ouvrage: OPDHLM de Seine-et-Oise) entreprise: Albaric, Société Anonyme des Entreprises Marcel Albaric pièces graphiques: plans de la station d'épuration - nombre de logements: 52 LEPN Saint-Cyr-L'Ecole (Seine-et-Oise) "Rue-Victor-Berrurier" maître d'œuvre: Beaudouin (Eugène) maître d'ouvrage: OPDHLM de Seine-et-Oise) entreprise: Albaric, Société Anonyme des Entreprises Marcel Albaric pièces graphiques: plans de la station d'épuration nombre de logements: 24 LEPN Versailles (Seine-et-Oise) "Fausses-Reposes" maître d'œuvre: Beaudouin (Eugène) maître d'ouvrage: OPMHLM de Versailles entreprise: Albaric, Société Anonyme des Entreprises Marcel Albaric - nombre de logements: 40 LEPN Chaville (Seine) maître d'œuvre: Herbez-de-la-Tour (S. d') maître d'ouvrage: SAHLM Emmaüs entreprise: Coulon - nombre de logements: 32 LEPN Nanterre (Seine) Mission archives 05/10/10 page 11/29

12 / / / /22 "Rue-Maquette", "Rue-Marcellin-Berthelot" maître d'œuvre: Herbez-de-la-Tour (S. d') maître d'ouvrage: OPMHLM de Nanterre entreprise: Coulon pièces graphiques: plan masse - nombre de logements: 22 LEPN Nanterre "Rue-de-Sartrouville" (Seine) maître d'œuvre: Herbez-de-la-Tour (S. d') maître d'ouvrage: OPDHLM de la Seine entreprise: Coulon pièces graphiques: plan masse, plans infrastructures et espaces verts, plans complets des habitations observations: lettres de doléances de locataires et de la gardienne, ("inondation") nombre de logements: 29 LEPN Boissy-Saint-Léger (Seine-et-Oise) maître d'œuvre: Fontaine (R), Ogé (Jacques), Ogé (Bernard) maître d'ouvrage: SCHLM Orly-Parc entreprises: Groupement des Coopératives Ouvrières de Bâtiment de la région parisienne, Les Charpentiers Français, L'Hirondelle, Les Maçons Parisiens, Les Plombiers et Fontainiers de Paris, L'Avenir du Bâtiment, L'Essor, L'Union des Electriciens - nombre de logements: 53 LEPN Villepinte (Seine-et-Oise) maître d'œuvre: Fahysse (J.J.) entreprise: SITAM, Société Industrielle de Travaux à Applications Multiples - nombre de logements: 86 LEPN Sevran (Seine-et-Oise) maître d'œuvre: Fahysse (J.J.) entreprise: SITAM, Société Industrielle de Travaux à Applications Multiples Mission archives 05/10/10 page 12/29

13 / / / / /24 - nombre de logements: 75 LEPN Livry-Gargan (Seine-et-Oise) maître d'œuvre: Fahysse (J.J.) maître d'ouvrage: OPDHLM de Seine-et-Oise) entreprise: SITAM, Société Industrielle de Travaux à Applications Multiples - nombre de logements: 17 LEPN Antony (Seine) "Avenue-Guillebaud" maître d'œuvre: Fontaine (R), Ogé (Jacques), Ogé (Bernard) maître d'ouvrage: OPDHLM de la Seine entreprise: Groupement des Coopératives Ouvrières de Bâtiment de la région parisienne, Les Charpentiers Français, L'Hirondelle, Les Maçons Parisiens, Les Plombiers et Fontainiers de Paris, L'Avenir du Bâtiment, L'Essor, L'Union des Electriciens - nombre de logements: 31 LEPN Limeil-Brevannes (Seine) maître d'œuvre: Fontaine (R), Ogé (Jacques), Ogé (Bernard) maître d'ouvrage: SCHLM Orly-Parc entreprise: Groupement des Coopératives Ouvrières de Bâtiment de la région parisienne, Les Charpentiers Français, L'Hirondelle, Les Maçons Parisiens, Les Plombiers et Fontainiers de Paris, L'Avenir du Bâtiment, L'Essor, L'Union des Electriciens - nombre de logements: 50 LEPN Villeneuve-Saint-Georges (Seine-et-Oise) maître d'œuvre: Fontaine (R), Ogé (Jacques), Ogé (Bernard) maître d'ouvrage: OPMHLM de Villeneuve-Saint-Georges entreprise: Groupement des Coopératives Ouvrières de Bâtiment de la région parisienne, Les Charpentiers Français, L'Hirondelle, Les Maçons Parisiens, Les Plombiers et Fontainiers de Paris, L'Avenir du Bâtiment, L'Essor, L'Union des Electriciens nombre de logements: 40 LEPN Orly (Seine) maître d'œuvre: Fontaine (R), Ogé (Jacques), Ogé (Bernard) maître d'ouvrage: SAHLM La Sablière entreprise: Groupement des Coopératives Ouvrières de Bâtiment de la Mission archives 05/10/10 page 13/29

14 / / / / /25 région parisienne, Les Charpentiers Français, L'Hirondelle, Les Maçons Parisiens, Les Plombiers et Fontainiers de Paris, L'Avenir du Bâtiment, L'Essor, L'Union des Electriciens - nombre de logements: 205 LEPN Orly (Seine) maître d'œuvre: Fontaine (R), Ogé (Jacques), Ogé (Bernard) maître d'ouvrage: OPDHLM de la Seine entreprise: Groupement des Coopératives Ouvrières de Bâtiment de la région parisienne, Les Charpentiers Français, L'Hirondelle, Les Maçons Parisiens, Les Plombiers et Fontainiers de Paris, L'Avenir du Bâtiment, L'Essor, L'Union des Electriciens - nombre de logements: 49 LEPN Sucy-en-Brie (Seine-et-Oise) maître d'œuvre: Fontaine (R), Ogé (Jacques), Ogé (Bernard) entreprise: Groupement des Coopératives Ouvrières de Bâtiment de la région parisienne, Les Charpentiers Français, L'Hirondelle, Les Maçons Parisiens, Les Plombiers et Fontainiers de Paris, L'Avenir du Bâtiment, L'Essor, L'Union des Electriciens - nombre de logement: 150 LEPN Aulnay-sous-Bois (Seine-et-Oise) maître d'œuvre: Lambert (Pierre-Edouard) maître d'ouvrage: SAHLM Emmaüs entreprise: Ossude - nombre de logement: 30 LEPN Arnouville-les-Gonesse (Seine-et-Oise) maître d'œuvre: Lambert (Pierre-Edouard) maître d'ouvrage: SCHLM L'Habitat Communautaire entreprise: Ossude - nombre de logement: 12 LEPN Aubervilliers (Seine) maître d'œuvre: Lambert (Pierre-Edouard) maître d'ouvrage: OPMHLM d'aubervilliers entreprise: Ossude Mission archives 05/10/10 page 14/29

15 / / / / / /27 Archives nationales - nombre de logement: 51 LEPN Drancy (Seine) "Rue-du-Bois-de-Groslay" maître d'œuvre: Lambert (Pierre-Edouard) maître d'ouvrage: OPMHLM de Drancy entreprise: Ossude, Aubry - nombre de logement: 49 LEPN Drancy "Rue-de-l'Argonne" (Seine) maître d'œuvre: Lambert (Pierre-Edouard) maître d'ouvrage: OPDHLM de la Seine entreprise: Ossude, Aubry - nombre de logement: 98 LEPN Le Blanc-Mesnil (Seine-et-Oise) maître d'œuvre: Lambert (Pierre-Edouard) maître d'ouvrage: OPDHLM de la Seine-et-Oise entreprise: Ossude pièces graphiques: plan-masse et plan de situation - nombre de logement: 15 LEPN Dugny (Seine) "Rue-J. Salaun" maître d'œuvre: Lambert (Pierre-Edouard) maître d'ouvrage: SCHLM d'ivry-sur-seine entreprise: Ossude, Aubry pièces graphiques: plans du réseau d'électricité - nombre de logement: 26 LEPN Garches-les-Gonesse (Seine-et-Oise) maître d'œuvre: Lambert (Pierre-Edouard) maître d'ouvrage: SCHLM L'Habitat Communautaire entreprise: Ossude - nombre de logement: 44 LEPN Goussainville (Seine-et-Oise) maître d'œuvre: Lambert (Pierre-Edouard) maître d'ouvrage: SCHLM l'habitat Communautaire Mission archives 05/10/10 page 15/29

16 / / / / / /28 Archives nationales entreprise: Ossude, Aubry pièces graphiques: plan-masse - nombre de logement: 82 LEPN Pavillons-sous-Bois (Seine) maître d'œuvre: Lambert (Pierre-Edouard) maître d'ouvrage: OPDHLM de la Seine entreprise: Ossude, Aubry pièces graphiques: plan des espaces verts - nombre de logement: 60 LEPN La Courneuve (Seine) maître d'œuvre: Lambert (Pierre-Edouard) maître d'ouvrage: OPDHLM de la Seine entreprise: Ossude, Aubry pièces graphiques: plan des espaces verts - nombre de logement: 140 LEPN Pantin (Seine) maître d'œuvre: Lambert (Pierre-Edouard) maître d'ouvrage: OPDHLM de la Seine entreprise: Ossude, Aubry pièces graphiques: plan des espaces verts - nombre de logements: 16 LEPN Chatou (Seine-et-Oise) maître d'œuvre: Le Sauter (...) maître d'ouvrage: OPDHLM de la Seine-et-Oise entreprise: SORBTP - nombre de logements: 21 LEPN Argenteuil" (Seine-et-Oise) "SNCF maître d'œuvre: Le Sauter (...) maître d'ouvrage: SAHLM de la Région de Versailles entreprise: SORBTP - nombre de logements: 19 LEPN Gennevilliers (Seine) maître d'œuvre: Le Sauter (...) Mission archives 05/10/10 page 16/29

17 / / / / / /29 Archives nationales maître d'ouvrage: OPMHLM de Gennevilliers entreprise: SORBTP Achères (Seine-et-Oise) maître d'œuvre: Le Sauter (...) maître d'ouvrage: OPDHLM de la Seine-et-Oise) entreprise: SORBTP - ombre de logements: 36 LEPN Sartrouville (Seine-et-Oise) maître d'œuvre: Le Sauter (...) maître d'ouvrage: SAHLM de la Région de Versailles entreprise: SORBTP - nombre de logements: 75 LEPN Rueil-Malmaison (Seine-et-Oise) maître d'œuvre: Le Sauter (...) maître d'ouvrage: OPDHLM de la Seine-et-Oise) entreprise: SORBTP - nombre de logements: 30 LEPN Chennevières-sur-Marne (Seine-et-Oise) maître d'œuvre: Riot (Jacques) maître d'ouvrage: OPDHLM de la Seine-et-Oise) entreprise: Sylvain Joyeux, Phénix pièces graphiques: plan masse et aménagement extérieur - nombre de logements: 109 LEPN Chelles (Seine-et-Marne) "Les Coudreaux" maître d'œuvre: Riot (Jacques) maître d'ouvrage: OPDHLM de Seine-et-Marne entreprise: Sylvain Joyeux, Phénix - nombre de logements: 44 LEPN Champigny-sur-Marne (Seine) maître d'œuvre: Riot (Jacques) Mission archives 05/10/10 page 17/29

18 / / / / / /32 maître d'ouvrage: OPMHLM d'ivry-sur-seine entreprise: Sylvain Joyeux, Phénix - nombre de logements: 92 LEPN Lagny (Seine-et-Marne) maître d'œuvre: Riot (Jacques) maître d'ouvrage: SCHLM Orly-Parc entreprise: Sylvain Joyeux, Phénix - nombre de logements: 16 LEPN Le Perreux-sur-Marne (Seine) maître d'œuvre: Riot (Jacques) maître d'ouvrage: SCHLM Terre et Famille entreprise: Sylvain Joyeux, Phénix - nombre de logements: 50 LEPN Noisy-le-Grand (Seine-et-Oise) maître d'œuvre: Riot (Jacques) entreprise: Sylvain Joyeux, Phénix pièces graphiques: plans des fondations spéciales - nombre de logements: 100 LEPN Meaux (Seine-et-Marne) maître d'œuvre: Riot (Jacques) maître d'ouvrage: OPMHLM de Meaux entreprise: Sylvain Joyeux, Phénix - nombre de logements: 101 LEPN Pontault-Combault (Seine-et-Marne) maître d'œuvre: Riot (Jacques) maître d'ouvrage: OPDHLM de Seine-et-Marne entreprise: Sylvain Joyeux, Phénix - nombre de logements: 19 LEPN Villiers-sur-Marne (Seine-et-Oise) maître d'œuvre: Riot (Jacques) Mission archives 05/10/10 page 18/29

19 / / / / / /34 entreprise: Sylvain Joyeux, Phénix - nombre de logements: 94 LEPN Villeparisis (Seine-et-Marne) maître d'œuvre: Riot (Jacques) maître d'ouvrage: OPDHLM de Seine-et-Marne entreprise: Sylvain Joyeux, Phénix - nombre de logements: 70 LEPN Gretz - Armainvilliers (Seine-et-Marne) maître d'œuvre: Schneider (L.) maître d'ouvrage: OPDHLM de Seine-et-Marne entreprise: Gimenez, Dewitte - nombre de logements: 51 LEPN Corbeil-Essonnes (Seine-et-Oise) maître d'œuvre: Schneider (L.) entreprise: Gimenez, Dewitte - nombre de logements: 51 LEPN Melun (Seine-et-Marne) maître d'œuvre: Schneider (L.) maître d'ouvrage: OPDHLM de Seine-et-Marne entreprise: Gimenez, Dewitte - nombre de logements: 42 LEPN Yerres (Seine-et-Oise) maître d'œuvre: Schneider (L.) maître d'ouvrage: SCHLM Orly-Parc entreprise: Gimenez, Dewitte document particulier: dossier de doléances des habitants. - nombre de logements: 121 LEPN Montereau-Fault-Yonne (Seine-et-Marne) maître d'œuvre: Schneider (L.) maître d'ouvrage: OPMHLM de Montereau Mission archives 05/10/10 page 19/29

20 / / /35 Archives nationales entreprise: Gimenez, Dewitte pièces graphiques: plans d'exécution, plan d'implantation de la station d'épuration nombre de logements: 48 LEPN Montgeron (Seine-et-Oise) maître d'œuvre: Schneider (L.) maître d'ouvrage: SCHLM Orly-Parc entreprise: Gimenez, Dewitte - nombre de logements: 164 LEPN Argenteuil (Seine-et-Oise) maître d'œuvre: Tambuté (...), Soulard (...) maître d'ouvrage: OPMHLM d'argenteuil - nombre de logements: 50 LEPN Sannois (Seine-et-Oise) maître d'œuvre: Tambuté (...) maître d'ouvrage: SCHLM "Le Foyer Sannoisien" entreprise: Patry Soumissions pour la construction des stations d'épuration, programme en blanc: pas de site, comprenant: participant, plan, coupe, bordereau de prix, notice technique, prix forfaitaire et délais d'exécution /36 - Liste des soumissionnaires: - Degrémont - Vuillemin - Luchaire - Société Générale d'epuration et d'assainissement, (SOGEA) - Sylvain Joyeux - Bureau d'etudes et de Recherches pour l'industrie Moderne, (BERIM) Mission archives 05/10/10 page 20/29

21 Réalisation de stations d'épuration. Dossiers de financement des stations et correspondance diverses, notamment: correspondance mettant en cause la conformité des installations aux prescriptions générales ou au règlement municipal de l'hygiène publique. Dossiers composés de pièces écrites (note de calcul de béton armé et de canalisations, notice pour l'entretien et la surveillance), et de pièces graphiques (plan de lotissement, plan des stations d'épuration, plan de ferraillage) / /38 Documents déclassés /36 - Liste des sites: - Champigny-sur-Marne, Seine - Chelles, Seine-et-Marne - Chennevières-sur-Marne, Seine-et-Oise - Gagny, Seine-et-Oise) - Le Perreux-sur-Marne, Seine - correspondance diverses () concernant des problèmes apparus lors des réalisations: qualité de sol (ancienne décharge à Meaux, sol "humide" à Villeparisis), éboulement de terrain (Noisy-le-Grand), fissuration de la fosse (Villiers-sur-Marne)... etc. - Compte-rendu de la réunion tenue le 4 février 1956 à l'amicale des locataires de Villepinte en vue de faire le point sur les problèmes de la cité LEPN (notamment: humidité, remontées d'eau), avec la participation des représentants de la mairie, des locataires et des architectes. Liste des sites, réalisations par l'entreprise Sylvain Joyeux, : - Meaux, Seine-et-Marne - Mitry-Mory, Seine-et-Marne - Noisy-le-Grand, Seine-et-Oise - Pontault-Combault, Seine-et-Marne - Villiers-sur-Marne, Seine-et-Oise) - Sannois, Seine-et-Oise) - Villeparisis, Seine-et-Marne - Villepinte, Seine-et-Oise - Notes sur l'état d'avancement du programme LEPN dans la région rarisienne, le bilan financier des opérations et les besoins de crédits supplémentaires. Carte au 1: situant l'ensemble des opérations de la région parisienne. - Dossier de lancement du programme LEPN. - Programme pour la région parisienne (21 juin 1954 et carte au 1: situant l'ensemble des cités prévues, avec indication de Mission archives 05/10/10 page 21/29

22 /40 l'entreprise et de l'architecte. - Note de M. Spinetta au Ministre, décrivant l'avancement des chantiers au 1er décembre (538 logements terminés en province et 260 en région parisienne). 1955: - 10 février 1955: situation comparative des crédits ouverts et dépenses engagées pour chaque cité de la région parisienne. - Compléments de programme demandés à Nice, Nîmes, Villeurbanne, Annecy, Pontivy,... etc. - Note sur la participation de 10% demandée aux communes et la valeur réelle des apports (8 octobre 1955). - Etat d'avancement des chantiers de la région parisienne (15 novembre 1955). - Suite à la visite de l'inspecteur général HAMONIAUX (...), note de M.r. Scherrer sur les améliorations à apporter aux cités d'urgence; évaluations financières correspondantes pour les deux départements de Seine-et- Marne (886 logements) et Seine-et-Oise (3597 logements); relèvement du plafond de financement de la Caisse des Dépots et Consignation à F; correspondance diverses sur les améliorations (mars à mai 1956). - Réclamations des entreprises et discussions sur les avenants aux contrats initiaux. - "Parachèvement" des LEPN de la région parisienne: financement de la correction des défauts de construction ("travaux d'amélioration"). - Contentieux Pérignon (toitures). - Données sur quelques opérations en province. - Progamme LEPN pour la Seine et la Seine-et-Oise, avec mention de l'organisme constructeur, du nombre de logements et du financement initial. - Compte-rendu d'adjudication de 40 logements dans les Hautes-Pyrénées (8 juillet 1955). - Données sur des opérations à Dax (Landes) et à La Valette du Var (Var). 1956: - Revue de la SAHLM Le Foyer du Fonctionnaire et de la Famille, indiquant la composition sociale des locataires de LEPN (87% d'ouvriers). - Lettre du Secrétaire d'etat, Chochoy (Bernard), aux directeurs des services départementaux de la Seine, de la Seine-et-Oise et de la Seineet-Marne rappelant les travaux en cours dans chaque cité de leur ressort (27 avril 1956). - Mai à Août 1956: rapports hebdomadaires des services départementaux de la région parisienne sur l'état des cités d'urgence, les travaux d'amélioration en cours et la situation financière. - Extrait du Journal Officiel (10 août 1956) situant les prix de base des Mission archives 05/10/10 page 22/29

23 /41 LEPN, des LOGECO et des HLM ordinaires. - Echange de notes entre M. Charlet, Directeur de la Construction et M. Roullier, conseiller technique auprès du Contrôleur Général, sur le financement des travaux d'améliorations et de parachèvement des LEPN (décembre 1956). - correspondance concernant les demandes de crédits supplémentaires, notamment en relation avec la correction de défauts de construction (janvier à décembre 1956). - Prêts consentis aux opérations HLM de la Seine, de la Seine-et-Oise, de la Seine-et-Marne, et de l'oise: état des sommes réalisées dressé le 26 mars 1957, par le directeur général de la Caisse des Dépôts et de Consignation à l'intention dui Secrétaire d'etat Bernard Chochoy. - Développement du contentieux concernant l'étanchéité des toitures entre la SAHLM Le Foyer du Fonctionnaire et de la Famille, et l'entreprise Pérignon; signalé pour la première fois le 30 juillet 1956, ce contentieuxx conduit le directeur à recommander la nomination d'un expert (10 avril 1957). - révision des marchés concernant les cités LEPN de la région parisienne (22 octobre 1957) "Parachèvement" des LEPN de la région parisienne: financement et exécution des travaux tendant à corriger les défauts de construction. - Demandes d'indemnisation diverses émanant des entreprises, notamment à Corbeil-Essonnes, Gretz - Armainvilliers, Melun, Montereau-fault-Yonne, Montgeron... etc. (1956). - Documents sur les prix de la main-d'œuvre et des matériaux, ainsi que sur les honoraires perçus par les architectes (notamment Riot (Jacques), Bailleau (Pierre)). - Dossier de lancement du programme LEPN (1954); rapport de M. Charlet (24 février 1956) faisant le point sur les réalisations: 5711 logements en région parisienne et 7044 en province. - Travaux de parachèvement et d'amélioration: - compte-rendu d'une réunion faisant le point sur les insuffisances constatées (25 février 1956). - diverses notes adressées à M. Roullier, conseiller-technique du Cabinet, dont une note du 13 avril 1956 faisant le point sur les opérations de la région parisienne: financement, travaux réalisés et montant des améliorations envisagées après les tournées de l'inspecteur général Hamoniaux (une fiche récapitulative par organisme constructeur). - rapport sur les travaux de "parachèvement" des cités de la Seine (29 septembre 1956), notamment: Champigny, Ivry-sur-Seine, Nanterre, Gennevilliers, Drancy, Aubervilliers, La Courneuve, Orly,... etc. - rapport adressé à M. Roullier (29 mars 1957) sur les travaux d'amélioration dans diverses cités de la Seine, de la Seine-et-Marne, de la Seine-et-Oise et de l'oise. Mission archives 05/10/10 page 23/29