Province de Québec Municipalité du Village de Kingsbury, le 1 ER décembre 2014.

Transcription

1 Province de Québec Municipalité du Village de Kingsbury, le 1 ER décembre Assemblée du conseil, tenue le 1 er décembre 2014 à 19h00, à la salle du conseil, sous la présidence du maire M. Pierre-Luc Gagnon Étaient présents : Jean-Jacques Rousseau Claude Mailhot Marc Saumier Michel Thibeault Rachelle Houle Est excusé : Yves Doiron 1. Constatation de la régularité de la convocation de l assemblée et du quorum requis. La régularité de la convocation de l assemblée, de même que le quorum, sont constatés par le maire. Il déclare par la suite l ouverture de l assemblée Adoption de l ordre du jour. Il est proposé par le conseiller M. Michel Thibeault, appuyé par le conseiller M. Marc Saumier et résolu d adopter l ordre du jour suivant : Constatation de la régularité de la convocation et du quorum requis. Adoption de l ordre du jour Adoption du procès-verbal du 3 novembre 2014 Comptes à payer Correspondance Période de questions de 10 minutes. Loisirs et culture Voirie, aqueduc et égout 8.1 Plan d intervention 8.2 Réunion au MAMROT 8.3 Relevé VLF 8.4 Eau potable Salle communautaire C.P.I.K Branche Pompier et sécurité civile MRC Varia 13.1 Rapport du maire 13.2 Comité de la ruralité 13.3 Calendrier des séances du conseil 2015 Période de questions de 10 minutes. Levée de l assemblée. Proposition adoptée à l unanimité 3. Adoption et suivi du procès-verbal du 3 novembre

2 Il est proposé par le conseiller M. Claude Mailhot, appuyé par le conseiller M. Marc Saumier et résolu d adopter, le procès-verbal du 3 novembre Proposition adoptée à l unanimité Comptes à payer Il est proposé par le conseiller, M. Claude Mailhot, appuyé par la conseillère Mme Rachelle Houle et résolu de payer les comptes suivants : 6379 Bell Mobilité 176, Xittel communication 91, Sylvain Demers 310, Bob Pouliot (Imprimante) 120, Laboratoire d'environnement S.M. inc. 159, Hydro Québec 1 025, Bell Canada 336, Fonds D'Information sur le Territoire 8, Municipalité du Canton de Melbourne (Nivelage) 55, Bell Canada Internet 18, Billy Mailhot 4% 88, Nicolas Mailhot 4% 80, Arold Giguère 936, Revenu Canada DAS 176, Revenu Québec DAS 798, Techno Contrôle 2000 inc. (Entretien extincteur) 373, Xittel communication 91, Entreprises Ployard 2000 inc. (Réparation clôture) 3 161, BPR - Infrastructure inc , Hydro Québec 294, Bell Canada 319, Adam Rousseau (Préventionniste visite des résidences) 983, Paul Driver (Réparation salle communautaire) 4 549, Fonds D'Information sur le Territoire 8, Michel Thibeault 131, Claude Mailhot 131, Pierre-Luc Gagnon 401, Rachelle Houle 131, Jean-Jacques Rousseau 131, Marc Saumier 131, Yves Barthe 1 348, Comité des paniers de noel (Don) 50,00 Pour un total de : Certificat no : ,12 Solde en banque au 30 novembre ,01 Dépôt de novembre 3 303,00 Solde au 1er décembre ,89 Proposition adoptée à l unanimité

3 Correspondance Après la lecture de la correspondance reçue, il est proposé par le conseiller M. Marc Saumier, appuyé par le conseiller M. Michel Thibeault de porter la correspondance aux archives de la municipalité. Proposition adoptée à l unanimité 19h35 arrivé du conseiller M. Yves Doiron Résolution pour octroyer un don de 100$ au Club de ski de fond de Richmond Il est proposé par la conseillère Mme Rachelle Houle, appuyé par le conseiller M. Jean-Jacques Rousseau d octroyer un don de cent (100$) au Club de ski de fond de Richmond-Melbourne Proposition adoptée à l unanimité. 6. Période de questions de 10 minutes. Aucune question 7. Loisirs Aucun point 8. Voirie, aqueduc et égout 8.1 Plan d intervention Suite à la rencontre le 18 novembre dernier avec le MAMROT, le maire M. Pierre-Luc Gagnon informe le conseil que le ministère nous demande de mandater une firme d ingénierie afin que celle-ci nous réalise un plan d intervention afin d établir les priorités d intervention en matière de renouvellement des infrastructures d eau potable, d égouts et des chaussées. Nous allons demander des soumissions aux firmes d ingénieries. 8.2 Réunion au MAMROT Le maire M. Pierre-Luc Gagnon fait le compte rendu de la réunion au MAMROT le 18 novembre dernier. Le but de la rencontre était de faire la mise au point des travaux réalisés et de ceux à venir dans les prochaines semaines afin de faire avancer le dossier. À la fin de cette rencontre, nous avons reçu le feu vert du MAMROT pour poursuivre le dossier afin de déposer l appel d offre pour la construction en mars prochain et de débuter les travaux du règlement d emprunt en janvier Relevé VLF Le directeur général dépose au conseil les résultats des travaux de géophysique de type VLF qui ont été réalisés le 11 novembre dernier par la firme LNA. L objectif de se levé VLF était d identifier des cibles de forage dans le but d alimenter la future station d épuration des égouts et potentiellement de raccorder ce nouveau puits au réseau d aqueduc municipal.

4 La firme LNA va demander prochainement des soumissions pour le creusage du nouveau puits. 8.4 Eau potable Le conseiller M. Michel Thibeault informe le conseil que des fissures dans la structure du réservoir d eau potable ont été constatées par notre inspecteur M. Michel Mailhot. De plus, comme nos puits d eau potable ne pompent plus directement dans le réservoir, l eau qui est entreposée dans le réservoir est plus stagnante et cette situation entraine des problèmes de coliformes. Le conseil va analyser le dossier prochainement et faire des recommandations en début d année Salle communautaire Le directeur général Yves Barthe informe le conseil que la nouvelle fournaise électrique est installée que la vieille fournaise à l huile est démantelée et c est notre inspecteur M. Michel Mailhot qui va s occuper de démanteler le réservoir d huile. 10. C.P.I.K 10.1 Branche sur notre entrée électrique. Il y a des branches d un arbre du voisin qui s appuie sur un fil électrique qui alimente le motel industriel. Nous allons informer le propriétaire de l arbre que la municipalité va procéder prochainement a des travaux d élagage. Le directeur général s occupe de ce dossier. 11. Pompier et sécurité civile Aucun point. 12. MRC Aucun point. 13. Varia 13.1 Rapport du maire. Canada PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DU VILLAGE DE KINGSBURY Rapport du Maire Chères concitoyennes et chers concitoyens, Conformément à l article 955 du Code Municipal, il me fait plaisir de vous présenter le rapport de la municipalité de l année 2013 pour vous informer de la situation financière de la Municipalité du Village de Kingsbury au 31 décembre 2013, des réalisations faites au cours de l année 2014 ainsi que des perspectives de développement pour l année 2015.

5 Le rapport du vérificateur pour l année se terminant le 31 décembre 2013, vérifié par la firme DHM senc, représente équitablement la situation financière de la corporation. Pour l année 2013, l état des recettes et déboursés se lit comme suit : Recettes Taxes Autres revenus de sources locales Transfert TOTAL DES RECETTES $ DÉPENSES Administration générale Sécurité publique Transport Hygiène du milieu Aménagement et urbanisme Loisirs et culture Frais de financement 132 TOTAL DES DÉPENSES $ ACTIVITÉS D INVESTISSEMENT Remboursement de la dette $ Projet internet haute vitesse $ SURPLUS AFFECTÉ AUX TRAVAUX D ÉGOUT 767 $ Pour l année 2013, la rémunération des élus municipaux se résume comme suit : Rémunération du maire Allocation de dépenses Rémunération de tous les conseillers et conseillère Allocations de dépenses Principales actions et réalisations de Souper de remerciement des bénévoles - Ajout de modules de jeux au Parc Municipal Isabelle Brasseur - Célébrations de la Fête Nationale et d une fête de voisins - Célébration des Journées de la Culture - Réparations et améliorations à la Salle communautaire (Structure, fenestration, fournaise électrique) - Rehaussement du ponceau sur le Chemin Oak Hill - Réparation des garde-fous sur la Rue Rockland Perspectives de développement triennal (2015, 2016,2017)

6 Mise sur pied d une consultation publique d investissement pour la ruralité - Construction d un pont piétonnier enjambant la Rivière au Saumon pour le Sentier du Marais de Kingsbury - Remplacement des lumières de rues au DEL - Début de la construction de la centrale de traitement des eaux usées - Construction d un nouveau puits d eau potable - Planification d investissements pour la mise aux normes du réseau d égout domestique - Amélioration des bâtiments municipaux - Travaux de rénovation et amélioration du Motel Industriel - Poursuite du dossier de sécurité civile (Prévention incendie, Plan d urgence) Je profite de cette occasion pour remercier les conseillers et conseillère pour leur excellent travail de même que pour féliciter les bénévoles pour leur magnifique travail accompli lors des différentes activités récréatives bénéfiques pour la communauté. De plus, je tiens à souligner les membres du CPIK pour leur excellente gestion dans tous les dossiers du Motel Industriel de même que le travail rigoureux de notre bibliothécaire bénévole. En terminant, je tiens à vous remercier, citoyennes et citoyens du Village de Kingsbury, pour votre support dans les décisions que nous prenons en votre nom, afin de vous offrir une meilleure qualité de vie. Pierre-Luc Gagnon Maire 13.2 Comité de ruralité Le maire M. Pierre-Luc Gagnon, informe le conseil le nouveau comité de ruralité va se rencontrer prochainement dans le but de débuter les travaux d évaluation des projets communautaires et de loisirs qui feront l objet d une demande de financement auprès de la MRC Résolution d adoption du calendrier des séances du conseil Attendu que l article 148 du Code municipal du Québec prévoit que le conseil doit établir, avant le début de chaque année civile, le calendrier de ses séances ordinaire pour la prochaine année, en fixant le jour et l heure du début de chacune ; En conséquence, Il est proposé par le conseiller, M. Claude Mailhot, appuyé par le conseiller M. Jean-Jacques Rousseau et résolu : Que le calendrier ci-après soit adopté relativement à la tenue des séances ordinaires du conseil municipal pour 2015, qui débuteront à 19h00 selon les dates suivantes. 5 janvier, 2 février, 2 mars, 6 avril, 4 mai, 1er juin, 6 juillet, 17 août, mardi 8 septembre, 5 octobre, 2 novembre, 7 décembre Qu un avis public du contenu du présent calendrier soit publié par le directeur général conformément à la loi qui régit la municipalité.

7 14. Période de questions de 10 minutes Aucune question Levée de l assemblée. La levée de l assemblée à 21h10 est proposée par le conseiller, M. Michel Thibeault. Pierre-Luc Gagnon Maire Yves Barthe Directeur général