MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE N
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- Samuel Léger
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1 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE N Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Marseille,. Correspondant : M. le Maire de Marseille, DGAJ/Direction des Marchés Publics 39 bis rue Sainte, Marseille Cedex 20. TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) : Collectivité territoriale. Services généraux des administrations publiques. Objet du marché : ACQUISITION DE VETEMENTS ET ARTICLES DE SPORT DIVERS EN TROIS (3) LOTS: -Lot n o 3 :Short de sport. Type de marché de fournitures : achat. CPV - Objet principal : Lieu de livraison : BMPM Base de Plombières Magasin habillement 117 boulevard de Plombières, Marseille. Code NUTS : FR824. L'avis implique un marché public. Caractéristiques principales : Acquisition de vêtements et articles de sport divers en trois (3) lots: -Lot n o 3 :Short de sport Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Acquisition de vêtements et articles de sport divers en trois (3) lots: -Lot n o 3 :Short de sport. Des variantes seront-elles prises en compte : oui. La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'omc : oui. Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence. Prestations divisées en lots : oui. Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Cautionnement et garanties exigés : pas de cautionnement, ni de garantie demandés au titre des articles 101, 102 et 103 du code des marchés publics. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le marché est financé par ressources budgétaires. Le marché fixe les modalités de versement des acomptes.
2 Les règlements seront effectués par virement bancaire dans le délai précisé au CCAP. La référence du ou des comptes bancaires où les paiements devront être effectués, doit être précisée dans l'acte d'engagement. Le marché est conclu à prix révisable par ajustement. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : formes des groupements acceptées pour pouvoir soumissionner en vue de l'obtention d'un des lots : Les entreprises soumissionnaires pourront, si elles le souhaitent, présenter leur candidature sous forme de groupement, solidaire ou conjoint. L'entreprise mandataire d'un groupement ne pourra représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché. Forme juridique que devra revêtir le groupement attributaire : Si le candidat qui s'est vu attribué un lot, a la forme d'un groupement, celui-ci devra prendre la forme d'un groupement solidaire après attribution du marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des membres du groupement dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard de la personne publique jusqu'à la date à laquelle ces obligations prennent fin. Le mandataire représente, jusqu'à la date ci-dessus, l'ensemble des entrepreneurs conjoints, vis-à-vis du représentant du pouvoir adjudicateur pour l'exécution du marché. Unité monétaire utilisée, l'euro. Conditions de participation : Situation juridique - références requises : - Une lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé DC 4 (version en vigueur) - En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché. - Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (déclaration incluse dans le formulaire DC 5);. Capacité économique et financière - références requises : garanties et capacités financières : Chiffre d'affaires de 3 dernières années Référence professionnelle et capacité technique - références requises : garanties techniques : Exigence de garanties techniques en rapport avec la prestation demandée. Marché réservé : non. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner; - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi; - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
3 - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé; - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures; - DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : thème : marchés publics); - production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières et production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché; - DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : thème : marchés publics). Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché : - Pièces prévues aux articles D ou D et D du code du travail; - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger; - DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : thème : marchés publics). échantillons ou descriptions : Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures pour chaque lot. Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : les candidatures sont évaluées au regard des critères suivants : 1 Garanties techniques exigence de garanties techniques en rapport avec la prestation demandée. 2 Garanties et capacités financières chiffre d'affaires de 3 dernières années Le marché ne sera attribué au candidat retenu que sous réserve de production dans un délai de 10 jours après le choix de l'offre de l'ensemble des certificats visés à l'article 46 du code des marchés publics - ou de l'état annuel des certificats délivré par le TPG (cf. Imprimé DC 7). Pour les entreprises créées au cours de l'année de consultation, en lieu et place des certificats sociaux et fiscaux, la photocopie du récépissé de dépôt auprès d'un centre de formalités des entreprises suffira. E n cas de groupement momentané d'entreprises, l'appréciation de ces conditions de participation est globale et le dossier de candidature devra comporter une habilitation du mandataire par ses co-traitants pouvant prendre la forme du formulaire DC 4 en vigueur. Pour remplir la plupart de ces conditions de participation, le candidat peut utiliser la déclaration du candidat (formulaire DC 5 en vigueur). Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). Une enchère électronique ne sera pas effectuée. Type de procédure : procédure adaptée.
4 Date limite de réception des offres : 20 novembre 2009, à 16 heures. Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres. Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 09/340/FCS/PA/CMP15. Renseignements complémentaires : Les dossiers de consultation peuvent être : -Retirés sur place à l'adresse suivante : BMP/Cellule Marchés Publics - 9 boulevard de Strasbourg Marseille Cedex 3 du lundi au vendredi de 08 heures à 12 heures et de 13 heures à 15h30; - Transmis sur demande envoyée par courrier à l'adresse mentionnée ci-dessus ou par télécopieur ( ). Remise des offres : - Soit par courrier, soit contre récépissé à l'adresse et aux horaires mentionnés ci-dessus. Critères de jugement des offres : Lot Prix (75 points) 2 - Caractère esthétique et fonctionnel (15 points) décomposé en 3 sous critères - confort (5 points) ; - l'apparence générale (5 points) ; - la praticité du survêtement (5 points). 3 - Valeur technique (10 points) Lot 2 : 1 - Prix (75 points) 2 - Développement durable (15 points) décomposé en 3 sous critères - écolabel européen ou équivalent (5 points) - coton issu de l'agriculture biologique (5 points) - ISO (5 points) 3 - Caractère esthétique et fonctionnel (10 points) décomposé en 2 sous critères - le confort (5 points) ; - l'apparence générale (5 points). Lot 3 : 1 - Prix (85 points) 2 -Caractère esthétique et fonctionnel (15 points) décomposé en 3 sous critères - le confort (5 points) ; - l'apparence générale (5 points) ; - la praticité du short (5 points). Renseignements - Administratif : BMPM Cellule Marchés Publics 9, bld de Strasbourg B.P Marseille Cedex 3 Tél: Télécopieur: Technique: BMPM Magasin Habillement M. Lionel Mouchet 117, boulevard de Plombiéres Marseille Tél: Télécopieur: Date limite d'obtention : 20 novembre 2009, à 16 heures. Conditions de remise des offres ou des candidatures : Remise des offres contre récépissé : du lundi au vendredi de 08 heures à 12 heures et de
5 13 heures à 15h30 Aucune remise sous forme dématérialisée ne sera acceptée. Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 octobre Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Marseille. BMP/Caserne de Strasbourg/Bureau Marchés Réglementation - 9 boulevard de Strasbourg Cedex 3 B.P. 207, Marseille, tél. : , Télécopieur : Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus :. Correspondant : M. M. Lionel Mouchet Le Chef de division, Bataillon de Marins-Pompiers de Marseille Boulevard de Plombières Cedex 3 B.P. 207, Marseille, tél. : , télécopieur : Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus :. Correspondant : M. Mlle Nathalie Maury NEANT, Bataillon de Marins-Pompiers de Marseille - 9 Boulevard de Strasbourg Cedex 3 B.P. 207, Marseille, tél. : , télécopieur : Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Marseille. BMP/Caserne de Strasbourg/Bureau Marchés Réglementation - 9 boulevard de Strasbourg Cedex 3 B.P. 207, Marseille, tél. : , télécopieur : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille 22-24, rue Breteuil Cedex 6, Marseille, tél. : , télécopieur : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : 1- référé précontractuel : avant la signature 2- délai de droit commun : 2 mois à compter de la date de réception de la lettre de rejet. Renseignements relatifs aux lots : Lot 1 - Acquisition de vêtements et articles de sport divers. Vêtements et articles de sport divers Lot 2 - Acquisition de tee-shirt de sport. Tee-Shirt de sport BMPM Lot 3 - acquisition de short de sport. Short de sport Classification des produits : Articles d'habillement et fourrures
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