SOMMAIRE. Guide de l enseignant du 1 er degré A UN METIER LIE A L HISTOIRE DE LA REPUBLIQUE B DES VOIES D ACCES

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1 1/5 SOMMAIRE A UN METIER LIE A L HISTOIRE DE LA REPUBLIQUE A1 De l instruction publique à l Éducation nationale A2 Des instituteurs aux professeurs des écoles B DES VOIES D ACCES B1 Les concours de recrutement des PE (CRPE) 1. Les conditions requises pour tout candidat 2. Recrutement 3. Plusieurs concours 4. S inscrire 5. Formation a. Les stages b. La 1 ère année d enseignement 6. Un enseignement pluridisciplinaire 7. Bourses et indemnités 8. Logement des PE B2 La liste d aptitude 1. Qui peut être candidat 2. Modalités d inscription 3. Barème national 4. Nomination dans le corps des PE 5. Conséquences administratives et financières a. Reclassement b. Indemnité différentielle (IDPE) c. Logement des instituteurs B3 Concours réservés 1. Le recrutement par concours 2. La voie contractuelle 3. les conditions de recrutement 4. Comment candidater? 5. Quels sont vos droits? 6. Vos contacts 7. Textes de références C UN METIER, DES DROITS ; DES GARANTIES, DES OBLIGATIONS C1 Vos droits et garanties 1. Liberté d opinion politique, syndicale, philosophique et/ou religieuse 2. Droit de grève a. Les conditions d exercice du droit de grève b. Les effets de la grève 3. Droit syndical Les élections professionnelles 4. Droit à la formation permanente 5. Droit à la protection a. Cas permettant de solliciter la protection juridique du fonctionnaire b. Modalités de demande de protection juridique du fonctionnaire 6. Droit à communication du dossier administratif individuel 7. Droit aux congés statutaires 8. Droit de retrait C2 Vos obligations 1. Obligation de neutralité 2. Obligation de discrétion professionnelle 3. Secret professionnel et obligation de signalement 4. Obligation d exercer ses fonctions

2 2/5 5. Obligation d obéissance hiérarchique 6. Obligation de réserve D VOTRE CADRE PROFESSIONNEL VOS CONDITIONS DE TRAVAIL D1 Votre gestion administrative 1. I-Prof l assistant de carrière 2. La division de moyens et des personnels (DIMOPE) 3. Votre dossier administratif 4. Inspection / Notation 5. les sanctions a. Le recours administratif (recours gracieux) b. Le recours contentieux D2 Modalités de service 1. Le service à temps plein 2. Temps partiel a. Le temps partiel sur autorisation b. Le temps partiel de droit c. Le temps partiel annualisé D3 Les autorisations d absences 1. Les autorisations d absences de droit 2. Les autorisations d absences facultatives D4 Les congés pour raison de santé et les aménagements d horaire 1. Gestion des dossiers médicaux 2. Le congé de maladie ordinaire (CMO) 3. Le congé de longue maladie (CLM) 4. Le congé de longue durée (CLD) 5. Le temps partiel thérapeutique (TPT) 6. Le reclassement pour inaptitude physique 7. Accident de service/hors service/de travail et maladie professionnelle 8. Le comité médical départemental D5 Poste aménagé, poste adapté, occupation à titre thérapeutique 1. Poste aménagé 2. L occupation à titre thérapeutique 3. Le poste adapté 4. Le reclassement 5. La reprofessionnalisation 6. L intervention des médecins de prévention 7. Le service social D6 Les autres types congés 1. Congé de maternité 2. Congé de paternité 3. Congé parental 4. Congé de présence parentale 5. Congé d accompagnement d une personne en fin de vie 6. Congé d adoption 7. Les congés bonifiés (DOM et St Pierre-et-Miquelon, congés spécifiques (Mayotte) 8. Congé de formation professionnelle (CFP) D7 Traitements 1. Tableaux d avancement et grille des salaires 2. Bonifications indiciaires 3. Avantage spécifique d ancienneté (ASA) 4. Droit au salaire et retard de paiement D8 Indemnités 1. Bonification indiciaire et nouvelle bonification indiciaire (NBI) 2. Indemnité de sujétion spéciale dite «ZEP» 3. Indemnité spécifique ECLAIR 4. Nouvelle bonification indiciaire (NBI) 5. Indemnité de première affectation (IPA) 6. Indemnités ASH au 01/07/ Indemnité de remplacement (ISSR)

3 3/5 8. Remboursement partiel des titres de transport 9. Remboursement des frais de déplacement 10. Prise en charge des frais de voyage des congés bonifiés et congés spécifiques 11. Indemnité pour frais de changement de résidence (IFCR) D9 La prime spéciale d installation (PSI) région Ile-de-France D10 Positions du fonctionnaire Le détachement 1. Etre détaché en France 2. Etre détaché à l étranger D11 La mise à disposition D12 La disponibilité 1. Disponibilité de droit 2. Disponibilité sous réserve des nécessités de service 3. La mise en disponibilité d office 4. Réintégration D13 Non activité - Cumul d activités 1. Non activité en vue de poursuivre ou de parfaire des études d intérêt professionnel 2. Cumul d activités D14 Cessation d activité 1. Dossier d examen des droits à pension 2. Admission à la retraite a. Date de départ à la retraite b. Nombre de trimestres c. La retraite additionnelle de la fonction publique (RAFP) d. Bonifications e. Départ anticipé des parents de 3 enfants f. Recul de la limite d âge g. Retraite des enseignants en position de détachement h. Cessation progressive d activité i. La retraite invalidité 3. Constitution du dossier 4. Annulation d une demande d admission à la retraite 5. Réclamations 6. La démission D15 Les mutations inter départementales 1. La cellule «info-mobilité» 2. Mouvement interdépartemental : exeat, ineat a. Critères de classement des demandes b. Demandes prioritaires c. Qui peut participer au mouvement interdépartemental?? d. Faire une demande 3. Enseigner dans les DOM 4. Enseigner dans les TOM 5. Enseigner dans la Principauté d Andorre D16 Les mutations intra départementales 1. Qui doit participer au mouvement? 2. Qui peut participer au mouvement? 3. Les postes disponibles 4. Les conditions générales d accès 5. les conditions particulières et les postes particuliers 6. Les résultats 7. Le mouvement complémentaire D17 Evolution de carrière Devenir PE spécialisé 1. Champs d exercice professionnel 2. Contextes professionnel et institutionnel 3. Les options du CAPA-SH 4. Caractéristiques et principes de la formation de base préparant au CAPA-SH D18 Devenir directeur d école, DDEEAS 1. Devenir directeur d école a. La liste d aptitude

4 4/5 - Les conditions d inscription - Demande d inscription - Participation facultative au mouvement des directeurs d école b. Nomination c. Formation d. Les fonctions du directeur d école e. Carrière et rémunération f. Décharge partielle/totale 2. Devenir DDEEAS D19 Devenir maître formateur/ d accueil temporaire (MAT) 1. Devenir maître formateur 2. Devenir maître d accueil temporaire (MAT) a. Rôle et compétences du maître d accueil temporaire b. Modalités de recrutement D20 Devenir conseiller pédagogique, IEN, psychologue scolaire 1. Devenir conseiller pédagogique 2. Devenir psychologue scolaire 3. Devenir inspecteur de l EN D21 Devenir conseiller d orientation psychologue D22 - Mobilité 1. Le droit à la mobilité 2. Les dispositifs juridiques de mobilité 3. L accompagnement académique 4. Ressources D23 Formation professionnelle 1. Le droit à la formation continue 2. Le droit individuel à la formation (DIF) 3. Plan académique de formation 4. Plan départemental de formation de Seine-Saint-Denis 5. Autres actions de formation 6. Congé de formation professionnelle (CFP) E UN METIER DANS SON CONTEXTE INSTITUTIONNEL E1 L environnement professionnel 1. Le directeur académique (DASEN) 2. L inspecteur de l Éducation nationale (IEN) 3. le conseiller pédagogique 4. le coordonnateur REP 5. Le délégué départemental de l Éducation nationale (DDEN) 6. Les organismes paritaires E2 Fonctionnement de l école 1. Le code de l éducation 2. Les valeurs du système éducatif a. L obligation scolaire b. La gratuité c. La laïcité 3. La carte scolaire 1 er degré E3 L organisation pédagogique : les horaires E4 Les programmes de l école maternelle - La liberté pédagogique E5 Les programmes de l école élémentaire - La liberté pédagogique E6 Le socle commun de connaissance et de compétence E7 L organisation pédagogique 1. Le règlement intérieur 2. Les instances de concertations a. Le conseil des maîtres b. Le conseil des maîtres de cycle c. Le conseil d école 3. Les parents d élèves

5 5/5 4. L équipe éducative 5. Le réseau d aide spécialisé aux élèves en difficulté (RASED) 6. Les droits et obligations des élèves a. Les droits des élèves b. Les obligations des élèves 7. Le contrôle de l assiduité scolaire 8. Les remplacements E8 Les intervenants a. Qui sont les intervenants? b. Rôle de l enseignant c. Rôle de l intervenant d. Responsabilité Assurance 1. Les agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM) 2. Les assistants d éducation (Aed) 3. Les assistants pédagogiques (AP) 4. Les emplois de vie scolaire (EVS) 5.Les personnels chargés de l enseignement précoce des langues 6. Les intervenants chargés des activités artistiques 7. Les intervenants chargés des activités sportives 8. Les intervenants bénévoles E9 Responsabilité de l enseignant 1. Surveillance des élèves 2. Accident 3. Sécurité des élèves 4. Violence 5. Prévenir les jeux dangereux 6. Les sorties et voyages scolaires a. Sorties scolaires b. Voyages et sorties scolaires utilisant un transport par autocar c. Assurance scolaire 7. Propriété intellectuelle Photocopie 8. Coopérative scolaire OCCE E10 Base élèves 1. Objectifs 2. Informations enregistrées dans la base 3. Accès aux informations 4. Sécurité et confidentialité des informations E11 CLIN CLIS 1. Classe d initiation pour élèves non francophones (CLIN) 2. Classe d intégration scolaire (CLIS) E12 - CRDP CDDP - TICE 1. CRDP - CDDP 2. Technologie de l information et de la communication pour l enseignement (TICE) E13 L aide et l écoute La protection médicale 1. Le réseau PAS de la MGEN 2. Le réseau d aide et d écoute 3. Annuaire du service médical de l IA E14 Les aides sociales 1. Aides à la famille 2. Aides aux études 3. Aides aux vacances 4. Aides au logement 5. Aides diverses 6. Carte CEZAM E15 Le pass éducation F INFOS PRATIQUES F1 Comment lire un bulletin de paye? F2 Sigles F3 Messagerie Éducation nationale F4 Sites Web