Solutions de gestion d entreprise ISIS SA. Integrated Services for Information Systems

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1 Solutions de gestion d entreprise ISIS SA +25 ans Integrated Services for Information Systems

2 Sommaire : Avant-propos 1 EQUISIS Executive Basic 2 EQUISIS Executive Premium 3 Coûts indicatifs 8 Service de support 10 Service de mise à jour 11 Paramétrage personnalisé 12 Formation à l utilisation 13 Contacter ISIS S.A. 14 Conditions générales 15 EQUISIS est une solution unique, évolutive et pleinement adaptée aux défis de votre entreprise. L équipe de support d ISIS est toujours là pour vous prêter main forte en cas de nécessité.

3 Votre entreprise est unique. EQUISIS est une solution modulaire adaptative. Car vous voulez le meilleur pour vos clients et vos équipes sur le terrain. Vos marchés évoluent, vos produits ou services se renouvellent et vous devez vous remettre en question en permanence. Les relations avec vos fournisseurs n échappent pas non plus à cette réalité, sans parler des nouvelles réglementations administratives, comptables, sociales et fiscales qui participent tout autant aux préoccupations légitimes de chaque chef d entreprise et gestionnaire. La gamme de logiciels «EQUISIS Executive» répondra à vos attentes avec une agilité certaine en toutes circonstances. Il s agit d une solution unique, évolutive et pleinement adaptée à vos besoins pour faire face aux nombreux défis de votre entreprise. EQUISIS Executive est avant tout une suite de modules intégrés, formant ainsi un seul logiciel métier, dont le développement est assuré par la Société «Integrated Services for Information systems, s.a.» Ces modules sont également utilisables séparément, offrant ainsi des combinaisons («Pack») de modules fort variées et mieux adaptées à des besoins qui vous seraient plus particuliers. Un paramétrage fonctionnel des droits permet de limiter bien évidemment les accès des utilisateurs aux différents modules, tout en laissant au contraire la possibilité d avoir un regard complet sur l outil dans son ensemble, pour les fonctions de Direction. Le développement est confié à une équipe pluridisciplinaire dont certains de ses membres ont acquis une expérience de plus de 25 ans. Cette équipe cherche au quotidien à transposer dans ce logiciel, les meilleures pratiques métiers. En tant que PME, la société ISIS sait combien un service «support» direct et de proximité est important pour chacun des utilisateurs. Ce service de support technique ponctuel et personnalisé vient utilement compléter la formation et l assistance au démarrage : nos spécialistes seront toujours là pour vous aider. EQUISIS Executive est un logiciel vraiment original sur de nombreux points. Par exemple, un simple jeu de préférences permet de basculer d un mode de fonctionnement standard à celui plus particulier d un secteur ou d un métier. Le comportement du logiciel en est immédiatement modifié, dans tous ses modules, pour tous les utilisateurs, automatiquement. Nul besoin de passer par une étape d intégration et de paramétrage de process souvent coûteux en prestations diverses. Ces mécanismes sont aussi offerts à chaque utilisateur, pour tout ce qui touche à son propre environnement de travail. Le confort personnel n est pas un vain mot. Que ce soit sous Mac OS ou sous Windows, l interface sera toujours de qualité, tout en empruntant les standards les plus récents de ses 2 environnements systèmes, parmi les plus répandus. EQUISIS Executive se décline en 2 gammes de logiciel : Basic Premium Avant-propos 1

4 EQUISIS Executive Basic La gamme «Basic» est recommandée pour les très petites sociétés commerciales qui ont un besoin de tenue de comptabilité et / ou d établissement de factures à leurs clients. Cette gamme vous permet en outre de bénéficier, en option, d un service (payant) de mise à jour, via accès privilégié en libre téléchargement (ftp) et disposer ainsi, à votre entière discrétion, des versions les plus récentes de ce logiciel. La première année, ce service de mise à jour vous sera offert pendant 3 mois à partir de la date de la commande. Licence htva Màj. htva / an Licence de base Accordée par société. Licence installée sur un seul ordinateur pour la saisie des données. Multi-utilisateurs, mais un seul utilisateur à la fois. Saisie de la comptabilité en une seule devise de base (EURO), Signalétiques disponibles : clients, fournisseurs, comptes généraux, titres, journaux, Saisie comptable (générale), Plan comptable, Balance, Grand-Livre, Journaux, Déclaration TVA, Listing TVA, Diagnostic comptable. 199,00 79,00 Moins de 10 / mois sur 5 ans! + Pack Reporting Accès à l éditeur de formulaires personnalisés (rappels& factures), Accès à l éditeur de rapports-listes personnalisables, Export/import au format Excel (clients, fournisseurs, plan comptable, écritures), Edition des Comptes internes de gestion (simplifié et détaillé), Edition d un document comparable au schéma simplifié des comptes annuels. 99,00 39,00 + Pack Finance Envoi des rappels client (formulaire imposé), Impression des balances âgées client et fournisseur, Accès au module de Virements Fournisseurs. 99,00 39,00 + Pack Facturation Signalétiques articles, Factures, Notes de crédit, Comptabilisation des factures et notes de crédit. 99,00 39,00 2 EQUISIS Executive Basic

5 EQUISIS Executive Premium La gamme Premium reprend les bases de la gamme «Basic» tout en offrant un éventail beaucoup plus large de modules, d options et donc de possibilités. Cette version est aussi bien disponible en version monoposte qu en version multipostes. EQUISIS, le moteur de base de données «4D Server», ainsi que la base de données utilisateur seront alors installés sur une machine jouant le rôle de serveur. Sur chaque poste de travail devant avoir accès sera installé un logiciel client spécifique à chaque système d exploitation. Au travers de ce «4D client», l utilisateur se verra donner un accès spécifique. Licence htva Màj. htva / an Licence de base Accordée par société, institution, organisme ou toute personne physique ou morale. Ce logiciel constitue la base d EQUISIS Executive Premium, à laquelle vous avez le loisir d ajouter divers packs et options qui complèteront la solution qui vous est propre. Le coût total de la licence Premium et des mises à jour sera donc adapté en fonction des suppléments choisis. 449,00 69,00 La licence de base inclut le Pack Reporting Basic. + Pack Comptabilité Premium EQUISIS Executive Basic, Pack Finance Basic, Module Intrastat, Module de gestion des Immobilisés. 399,00 59,00 + Pack Facturation Premium Pack Facturation Basic, Facturation récurrente, Liaison avec la Gestion de Stock, Liaison avec la Gestion Commerciale Client, Liaison avec le Pack SAV, Liaison avec le Pack CRM. 399,00 59,00 + Pack CRM Client Ce pack permet d avoir accès à de nombreuses fonctionnalités indispensables au suivi des contacts clients et d enrichir votre base de données d informations précieuses pour votre force de vente, interne ou sur le terrain. 299,00 49,00 EQUISIS Executive Basic 3

6 EQUISIS Executive Premium Licence htva Màj. htva / an + Pack E-Banking plus Ce pack complète utilement le Pack Finance Basic, en offrant en supplément le traitement des fichiers CODA en saisie de journaux financiers ainsi que l émission de fichiers de domiciliations des factures clients. Il permet en outre de produire des informations nécessaires au traitement automatisé des factures cédées à une entreprise de factoring. 399,00 59,00 + Pack Gestion de la Trésorerie à court terme Ce pack offre l accès au module de gestion et de prévision de trésorerie à court terme. Il permet de considérer la trésorerie immédiate et d y ajouter automatiquement les factures clients et fournisseurs ouvertes, selon leur date d échéance pour visualiser au jour le jour l évolution du solde de trésorerie nette. D autres recettes / dépenses attendues (remboursement d emprunt, etc) peuvent aussi être ajoutés par l utilisateur. 399,00 59,00 + Pack Comptabilité Analytique et Budgétaire Ce pack active les 2 modules de sorte que tout document commercial et comptable dispose d une possibilité de classer cette pièce selon sa destination : projet, chantier, job, départment, secteur, La comptabilité analytique est tenue en partie double également. Divers états et rapports analytiques sont disponibles. 599,00 89,00 + Pack Chaîne Commerciale Client Il s agit ici d offrir à l utilisateur les diverses solutions pour administrer les ventes, au travers des offres, commandes clients et notes d envoi/de retour. Une liaison avec le Pack Facturation est prévue. 599,00 89,00 + Pack Chaîne Commerciale Fournisseur Ce pack intègre tous les outils et modules nécessaire à la préparation, validation et suivi des commandes de produits ou services chez le fournisseur. En cas d articles suivis de stock, la réception fournisseur augmentera dans le stock les quantités reçues. 599,00 89,00 Propositions de Commandes fournisseurs (automatique & semi automatique), Commandes fournisseurs (manuel), Réception fournisseurs et notes de retour. + Pack Gestion de Stock et Inventaire Inventaire online ou offline, ajustements manuels du stock, transferts entre magasins sont les principales fonctionnalités offertes par ce pack. 299,00 49,00 4 EQUISIS Executive Premium

7 EQUISIS Executive Premium Licence htva Màj. htva / an + Pack Point de Vente Active l accès au module Point de vente online uniquement. En mode «online», il est prévu pour un seul site d utilisation. Pour un usage multi-sites, des licences satellites (cfr infra) seront nécessaires. Le Pack Point de Vente doit être combiné au Pack Chaine Commerciale Client. 599,00 89,00 + Pack Gestion de Projet et Prestations Si vous souhaitez budgéter et contrôler la rentabilité de vos travaux, jobs et toute autre mission en tant que prestataire de services, ce pack est fait pour vous. Ce Pack doit être combiné au Pack Comptabilité Analytique et Budgétaire. 799,00 119,00 + Pack S.A.V. Active le module «Service Après-vente» online. Il permet, en relation avec le stock, le planning et la facturation de suivre les prestations des équipes d interventions techniques. L usage off-line des équipes sur le terrain nécessite des licences satellites complémentaires. 475,00 69,00 + Pack Fabrication et Articles Composés Pour les entreprises qui assemblent des articles composés. 499,00 79,00 + Pack Planning Donne accès à différents écrans permettant de gérér le planning des ressources de l entreprise, que ce soit dans un contexte «Job», «SAV», ou «planning des commandes clients». 499,00 79,00 + Pack E-Commerce Une solution simple et Open Source permettant d intégrer à votre site Web un caddy lié à EQUISIS Executive «Premium». Une publication d un catalogue de vos articles vendus sur le web, un caddy en 4 étapes pour facilement générés par le Web les commandes de vos clients, sans plus avoir à les encoder! 950,00 139,00 + Pack Import E-Commerce Si vous disposez déjà d un caddy sur votre site Web, et que vous souhaitez néanmoins récupérer les données de commande client, ce pack est fait pour vous. Il permettra, via des fichiers de transfert structurés de communiquer automatiquement entre votre caddy web «maison» et EQUISIS, que ce soit en version monoposte ou serveur. 699,00 99,00 EQUISIS Executive Premium 5

8 EQUISIS Executive Premium Options Au delà de l intérêt porté pour tel ou tel Pack fonctionnel, certaines conditions d utilisation particulières peuvent faire appel à des options qui répondent alors à des besoins moins courants : Licence htva Màj. htva / an + Redevances Pour ne plus avoir à se soucier des éventuelles taxes, redevances et autres cotisations liées à la vente d un produit soumis à redevance. 225,00 29,00 + Plannificateur et Gestionnaire de tâches Utile pour le fonctionnement automatique et répétitif de certaines fonctionnalités en tâche de fond. 375,00 59,00 + Fiduciaire Permet d ouvrir un nombre illimité de dossiers comptables. 1199,00 179,00 + Société Supplémentaire Permet de tenir la comptabilité d une société complémentaire. 459,00 69,00 + Archivage électronique Cette option permet au travers du module comptable d activer un mécanisme de pilotage de l étape de numérisation et archivage de vos factures d achat et de vente, ainsi que de toute autre pièces comptables, permettant d associer une copie dématérialisée de la pièce originale en regard de l écriture comptable saisie par l utilisateur. (fonctionnalités complètes sous Windows OS et compatibilité limitée sous Mac OS). 199,00 29,00 Cette option requiert le Pack Comptabilité Premium ainsi qu un scanner compatible. + Approbation des factures d achat Une fois la facture d achat scannée et saisie en comptabilité, Equisis permet d envoyer un à un ou plusieurs approbateurs au travers duquel, ils pourront décider d approuver ou non une facture d un fournisseur, ou de la consulter via sa représentation électronique en pdf, présente en pièce-jointe du message électronique émis. La centralisation de cette pièce sera rendue impossible sans cette approbation. 199,00 29,00 Requiert l option Archivage électronique, le système d exploitation Windows et 4D Server. 6 EQUISIS Executive Premium

9 EQUISIS Executive Premium Licences satellites monopostes Le prix indiqué est celui d une licence par ordinateur sur laquelle elle est installée. Licence htva Installation d une version monoposte EQUISIS Executive Premium sur un ordinateur supplémentaire 225,00 Outil de pointage des prestations EQUISIS Timer. Fonctionne avec le Pack Jobs 125,00 * EQUISIS CRM offline (requiert le Pack CRM Client) 225,00 * EQUISIS S.A.V. offline (requiert le Pack S.A.V.) 225,00 * EQUISIS Point Of Sale offline (requiert le Pack Point Of Sale) 225,00 * * Hors coût de licence du client 4D utilisé pour la synchronisation. Licences satellites multipostes La version multiposte nécessite l acquisition d un logiciel «4D Server», en plus des licences permettant un accès concurrent à des utilisateurs supplémentaires, via le logiciel «4D Client». Le logiciel 4D Client peut-être installé sur autant de postes de travail sous Windows ou Mac OS que souhaité. Le décompte des sessions sera effectué par le serveur en ne prenant en considération que le nombre de licences actives, au moment de la connexion d un poste supplémentaire. Pack de base : Licences 4D Server 2 postes + EQUISIS Executive Premium pour 2 utilisateurs simultanés 1129,00 Par utilisateur simultané supplémentaire : Licence 4D Client 379,00 Licence 4D Write (module Offre) 129,00 Licence EQUISIS Executive Premium 159,00 EQUISIS Executive Premium 7

10 Quel investissement dans le temps? Tableau indicatif Dû à la multitude de combinaisons possibles, il est parfois difficile de se faire une idée concrête du coût réel d une solution complète. Le tableau ci-après devrait vous permettre d y voir plus clair. Nous y avons rassemblé des configurations typiques et régulièrement demandées par notre clientèle, avec une indication de l investissement mensuel sur des durées définies. Coût mensuel htva par utilisateur SOLUTION 1 an 2 ans 5 ans 10 ans EQUISIS Executive Basic 23,17 14,88 9,90 8,24 Comptabilité Premium 81,33 46,00 24,80 17,73 Comptabilité + Facturation Premium 119,50 67,54 36,37 25,98 Comptabilité + CRM + Facturation + Gestion Commerciale 292,17 165,38 89,30 63,94 Comptabilité + CRM + Facturation + Gestion Commerciale 2 utilisateurs 201,04 114,75 62,97 45,71 Gestion de projets 2 utilisateurs 267,96 152,54 83,29 60,21 Commerce en gros et vente comptoir 349,50 197,75 106,70 76,35 Commerce en gros et vente comptoir 2 utilisateurs 229,66 130,89 71,63 51,88 8 Coûts indicatifs

11 Achat de licenses EQUISIS Executive Basic multiples Tableau de réduction de prix par quantité Certains dirigeants d entreprise tiennent la comptabilité d un petit groupe de sociétés, sans que ces sociétés n aient besoin de fonctionner avec une version plus riche que la version EQUISIS Executive Basic. L offre commerciale décrite au travers du tableau ci-dessous permet de déterminer un prix dégressif plus avantageux obtenu après application d une remise quantitative sur le prix d achat de la licence EQUISIS Executive Basic. Une évolution ultérieure vers un EQUISIS Executive Premium avec l option «Fiduciaire» est toujous envisageable (nous consulter). Sans Pack 1 Pack 2 Packs 3 Packs NOMBRE DE SOCIÉTÉS Coût sans mise à jour 1 199,00 298,00 397,00 496, ,15 253,30 337,45 421, ,20 238,40 317,60 396, ,30 208,60 277,90 347, ,32 202,64 269,96 337, ,45 163,90 218,35 272,80 NOMBRE DE SOCIÉTÉS Supplément pour la mise à jour (25% de remise la 1 ère année) 1 79,00 118,00 157,00 196, ,15 100,30 133,45 166, ,20 94,40 125,60 156, ,30 82,60 109,90 137, ,72 80,24 106,76 133, ,45 64,90 86,35 107,80 Coûts indicatifs 9

12 Service de support à l utilisateur. Pour une aide téléphonique et en ligne immédiate. Support EQUISIS Executive Basic Cette gamme de logiciel est destinée à de très petites entreprises. L usage du logiciel est occasionnel et limité dans les fonctions au quotidien. Le niveau moyen de temps consacré au support ne doit pas dépasser quelques heures par an. Tarif htva EQUISIS Executive Basic - Standard : sans aucun Pack 139,00 / an EQUISIS Executive Basic - Plus : avec un ou plusieurs Pack(s) 179,00 / an Support EQUISIS Executive Premium Formule unique étudiée pour la maîtrise des coûts! Cette gamme de logiciel est destinée à une catégorie d entreprises petites ou moyennes qui utilisent au quotidien l ensemble souvent variés des modules qu elles ont achetés. Le recours au service support peut être fort variable selon les circonstances suivantes : Nouvelle installation, Mise en service récente de nouveaux packs, Mise en service d une mise à jour majeure, Changement d utilisateurs chez le client, Opérations sensibles (inventaire, clôture, ), Participation active au programme d amélioration continue des logiciels, Etc Le service support tient à couvrir ses interventions en maintenant l approche initialement mise en place, à savoir la facturation d un forfait périodique. La solution retenue passe donc par le choix entre 3 niveaux de service, en fonction des cirsconstances vécues au sein de chaque entreprise utilisatrice d EQUISIS Executive Premium. Les formules Premium Confort et Premium Intensif suivantes sont conseillées pour toute nouvelle configuration. Pour le renouvellement d un contrat le choix dépendra de l utilisation du service. Tarif htva Support Premium Standard : quelques heures de support par an 199,00 / an Support Premium Confort : entre 5 et 10 heures de support par an 249,00 / semestre Support Premium Intensif : plus de 10 heures de support par an 219,00 / trimestre La mise en place ou le renouvellement du contrat de support variera selon ces critères : Une seule année d historique : le taux de support effectif des 6 derniers mois sera mesuré et pris en compte, Plus d une année d historique : le taux de support effectif des 12 derniers mois sera mesuré et pris en compte, Selon la consommation réelle d heures de support : le contrat Standard, Confort ou Intensif sera renouvelé. 10 Service de support

13 Service de mise à jour. Pour bénéficier sans tarder des dernières évolutions. La première année, ce service vous sera offert pendant 3 mois à partir de la date de la commande. Ce service organise un accès privilégié en libre téléchargement (ftp) et permet de disposer ainsi, à votre entière discrétion, des versions les plus récentes de ce logiciel. Pour toute configuration Somme forfaitaire annuelle. Consulter la colonne Maj. htva / an des tarifs. Révisable à tout moment. Version multi-utilisateurs Dans le cas d une configuration multi-utilisateurs, il convient de prévoir deux suppléments tarifaires annuels : Supplément de 50 euros par licence concurrente utilisateur installée sur le 4D Server, Supplément de 20% du prix public des licences 4D. Ce dernier supplément n est pas obligatoire. Les différentes versions successives d EQUISIS Executive font appel à des librairies informatiques qui correspondent à une version de 4D Server. Au fil des années, le moteur de base de données évolue en offrant de nouvelles possibilités au travers d une mise à jour majeure (et donc payante) de 4D Server. Les versions EQUISIS Executive suivent régulièrement ces mises à jours de 4D Server. Il arrive donc un jour ou l autre qu une mise à jour d EQUISIS Executive requiert une mise à jour majeure de 4D Server. Dans l hypothèse où vous ne souhaitez pas souscrire au contrat de mise à jour annuel de 4D Server, vous serez dans l obligation : Soit d acheter une mise à jour ponctuelle au prix tarif de 4D, Soit de renoncer à pouvoir installer les nouvelles versions d EQUISIS. Service de mise à jour 11

14 Paramétrage personnalisé. Pour maximiser l intégration avec vos processus spécifiques. Toute personnalisation est réalisée sur base d un devis. En fonction de la durée totale nécessaire, la formule tarifiaire la plus avantageuse est automatiquement proposée. Tarifs de prestation en régie et frais divers En cas de déplacement, le coût de prestation est compté à partir du moment de l arrivée chez le client et jusqu au au moment du départ. La facturation est mesurée à la minute et sans temps minimum de prestation. Tarif htva Prestations en régie dans nos bureaux 87,00 / h Prestations en régie à l extérieur 99,00 / h Frais de déplacement sur site aller-retour (intervention 5h ou formation Equisis : 15% de remise) 12 (forfait) + 0,80 /km Packs prépayés pour les prestations d une durée > à 40h Cette formule est étudiée et conseillée pour les projets qui requièrent un travail significatif d analyse, de programmation et de mise à disposition de personnel technique ISIS. La validité de ces heures est limitée dans le temps, comme illustré dans le tableau ci-dessous. Déplacements : imputation sur le Pack de la durée totale de l aller + valorisation de 0,35 /km sur la distance totale aller-retour. Tarif horaire htva : Votre avantage htva par rapport à une durée équivalente en régie : PACKS (40h / semaine) VALIDITÉ 1 mois 3 mois 6 mois 1 an 3 ans 1 semaine 84,74 90, semaines 81,82 81,82 414,55 414, mois 78,90 78,90 78, , , , mois ,97 75, , ,47-6 mois ,05 75, , ,94 1 an , ,87 12 Paramétrage personnalisé

15 Formation à l utilisation. Pour tirer parti à 100% de son investissement. Les possibilités multiples qu offrent les logiciels de gestion EQUISIS ont pour conséquence d induire une certaine complexité pour les utilisateurs moins expérimentés. Les objectifs à atteindre en matière de rentabilité de gestion sont intimement dépendants de votre savoirfaire et/ou de celui de votre équipe. Selon vos besoins Nous sommes persuadés que la réussite d une formation est basée sur l aptitude à répondre à une problématique donnée. C est pourquoi l orientation et le contenu des formations est variable et est défini en fonction de ces aspects : le niveau d expérience des participants, leur nombre, les objectifs à atteindre, le temps à disposition, et le contexte de la formation (nouvelle version, nouvelle fonctionnalité, rôle du participant dans l entreprise, etc). En fonction des besoins établis, ISIS choisira le formateur le plus qualifié pour répondre à votre demande. Chacun d entre eux est animé d une envie de transmettre le savoir acquis et l expérience professionnelle. Tarif htva Prestations en régie dans nos bureaux 87,00 / h Prestations en régie à l extérieur 99,00 / h Frais de déplacement sur site aller-retour (intervention 5h ou formation Equisis : 15% de remise) 12 (forfait) + 0,80 /km Formation à l utilisation 13

16 Depuis 1987 nous assurons avec succès la gestion informatique d une multitude d entreprises. A quand la vôtre? / / Rue des Déportés, 4800 Verviers, Belgique Du lundi au vendredi de 9h00 à 12h30 & de 13h30 à 17h30. ISIS Flanders N.V. : Tel: Fax: Baron Tibbautstraat 4, 9290 Overmere, Belgïe Conditions générales de vente Tous nos prix s entendent hors TVA 21% et sont réindexables annuellement. Cette liste de prix remplace et annule toute liste de prix précédente. ISIS se réserve le droit de modifier cette liste de prix sans avis préalable. Sauf conventions contraires par écrit, toutes nos ventes sont soumises aux clauses suivantes: Nos offres s entendent sans engagement et sauf vente, les délais de livraison ne sont renseignés qu à titre indicatif. Les commandes sont exécutées aux prix en vigueur le jour de la livraison. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Aucune réclamation ne sera admise si elle n est pas faite par écrit dans les huit jours de la réception de la marchandise. L introduction d une réclamation n autorise jamais le client à retarder le paiement d une facture arrivée à échéance. Nos factures sont payables au comptant, net, sans escompte, à Verviers, au siège social. Toutes contestations généralement quelconques seront tranchées exclusivement par les Cours et Tribunaux compétents de Liège. Il ne peut en aucun cas, même lors de la création de traites, être dérogé à cette clause d attribution de compétence. Notre garantie porte uniquement sur les logiciels créés par notre société et dans les limites visées au contrat de licence annexé au contrat de vente. En aucun cas notre garantie pourra être appelée pour des logiciels créés par des tiers et vendus par nos soins en qualité d intermédiaire. Il en va de même pour toute marchandise de tiers livrée également par nos soins en qualité d intermédiaire. Dans ces deux dernières hypothèses, le client ne pourra faire appel qu à la garantie offerte par ces tiers (fabricant ou distributeur) dans les limites de ladite garantie (en fonction le cas échéant de l option de garantie choisie par le client) sans qu aucun recours de quelque nature que ce soit ne puisse être introduit contre notre société. En cas de non-paiement d une facture à son échéance, les sommes dues seront, de plein droit et sans mise en demeure, productrices d un intérêt au taux conventionnel de 1% par mois. Elles seront, en outre, augmentées d une indemnité forfaitaire équivalente à 15% avec un minimum de 50 EUR par facture. Le client sera, enfin, de plein droit et sans mise en demeure, déchu du bénéfice du terme pour toute autre facture non encore échue. La même augmentation s appliquera à ces dernières si elles ne sont pas payées dans les 15 jours de l échéance qui a donné lieu à la défaillance. Le non-paiement d une facture à son échéance nous autorisera, si nous le préférons, à suspendre toute fourniture et même à considérer résilié de plein droit toute convention, contrat ou marché formé avec le client, sans que nous n ayons d autre formalité à accomplir que de lui notifier par recommandé notre décision. Tous les cas fortuits et de force majeure sont réservés à notre profit et nous donnent éventuellement le droit, soit de résilier les marchés sans formalités ou préavis, soit d en suspendre l exécution. 14 Contacter ISIS S.A.

17 Conditions générales - Licence Le présent contrat est conclu entre la société demanderesse d une licence d utilisation, ci-après dénommée le Client, d une part, et la société ISIS SA, ci-après dénommée le Fournisseur, d autre part. SECTION PRELIMINAIRE DEFINITIONS - Programme: le logiciel et les modules complémentaires énoncés dans les conditions particulières. Version: le programme adapté à une machine et à un système d exploitation. Extensions: programme ou module nouveau, ultérieurement ajouté à la liste des programmes initiaux. Licence de logiciel: droit d implanter sur machine les logiciels et d utiliser les logiciels (cession du droit d utilisation) dans les limites et aux conditions déterminées dans le présent contrat. SECTION 1 - OBJET Article 1 Le Fournisseur s engage à livrer sous licence au Client la version du logiciel et les modules complémentaires spécifiés dans les conditions particulières. Le Client peut utiliser sous licence le programme pendant la durée de la licence. Le Client s engage à payer le prix dont le montant et les modalités de paiement sont spécifiés dans les conditions particulières. SECTION 2 - LICENCE Article 2 Sauf accord écrit préalable du Fournisseur, le Client s engage à ne pas transmettre sa version du programme, sous quelque forme que ce soit, en tout ou en partie, et à ne la mettre à disposition de quiconque à l exception de ses employés, dans un but directement lié à l utilisation du programme, et du personnel du Fournisseur. Article 3 Le Client est autorisé à utiliser le logiciel sous licence sur une machine de secours située dans le même établissement lorsque la machine désignée dans les conditions particulières est momentanément inutilisable, jusqu au moment où elle est remise en état de fonctionnement. Article 4 Si la machine désignée dans les conditions particulières est définitivement inutilisable, affectée à une autre tâche, cédée ou louée sous quelque forme que ce soit, une nouvelle licence devra être demandée au Fournisseur avant le transfert du programme sur une autre machine. Le Fournisseur accordera sans frais cette nouvelle licence après avoir pu constater que la version inscrite sur la machine mentionnée dans les conditions particulières a été effectivement détruite. La nouvelle licence fera l objet d un avenant au présent contrat où il sera notamment fait mention de l identification de la nouvelle machine. Article 5 Le Client ne peut faire aucune copie du logiciel. Article 6 Le Client ne peut apporter aucune modification, correction, adaptation ou amélioration à la version qui lui a été fournie. Article 7 La violation par le Client d une disposition de la présente section entraîne la résiliation immédiate du contrat de plein droit, sans mise en demeure et sans pouvoir prétendre à des dommages et intérêts à quelque titre que ce soit. Article 8 L utilisation d une version sans licence, d une copie de la version ou d une version sur une machine non autorisée par les conditions générales ou les conditions particulières, ainsi que toute copie d une version remise à un tiers par le Client, entraîneront pour le Client, de plein droit et sans mise en demeure, I obligation immédiate de payer au Fournisseur une indemnité dont le montant est égal au total des sommes que le Client et les tiers auraient dû acquitter pour obtenir la ou les licences correspondantes, au tarif en vigueur à ce moment-là, ou, si la version n est plus commercialisée, au dernier prix catalogue majoré de 5 pour cent par an. La notion de faute d un tiers dont on n est pas responsable n est pas opposable au Fournisseur par le Client. Le Fournisseur n a pas à établir le cheminement de la version fournie; seule la constatation d une violation de la présente section, relative à une version livrée au Client ou à une copie de celle-ci, oblige le Client. SECTION 3 - PRIX Article 9 Le prix est déterminé dans une liste de prix officielle établie par ISIS. Il n est soumis à aucune variation, excepté dans les cas particuliers prévus au contrat; il comprend taxes, droits de douane et autres redevances publiques à l exception de la TVA. En cas de réduction des tarifs du Fournisseur avant la date prévue pour la réception, le Client bénéficie d une baisse de prix correspondante. Le prix est exprimé dans l unité monétaire du pays où est situé le domicile du Client. SECTION 4 - PAIEMENT Article 10 Sauf disposition contraire, le prix est exigible à la date de réception. Si le paiement d une somme due aux termes du contrat doit être différé sans que cela ne soit prévu au contrat, les intérêts seront calculés au taux de 2 pour cent supérieur au taux de l intérêt local, avec un minimum de 25 EUR, sur le montant de la somme dont le paiement est différé, pour la période de retard. Les intérêts sont dus de plein droit et sans mise en demeure dès le moment où la somme sur laquelle ils sont calculés est exigible. SECTION 5 - CALENDRIER Article 11 Le Fournisseur indique, dans les conditions particulières du contrat, ou à tout autre endroit, le calendrier de l exécution des prestations. SECTION 6 - PREPARATION Article 12 Le Fournisseur spécifie dans les conditions particulières du contrat ou à tout autre endroit, les informations dont le Client a besoin pour installer le logiciel ainsi que les conditions d environnement requises. Si le Fournisseur n a pas spécifié de conditions spéciales concernant l environnement, le Client peut supposer qu il n y en a pas, à l exception de la désignation expresse de la machine qui recevra le logiciel. Le Client assurera l aménagement de l environnement informatique à ses frais, en respectant le calendrier d exécution des prestations. Article 13 Si le Fournisseur peut prouver que le matériel ou, d une manière plus générale, I environnement ne correspond pas aux informations prévues dans l article précédent, il fait immédiatement l inventaire des aspects défectueux. Si le Client n y remédie pas en temps utile pour permettre au Fournisseur de respecter le calendrier des travaux, le Fournisseur a droit à une prolongation du délai d exécution des travaux et peut demander des frais supplémentaires s il peut prouver qu ils sont occasionnés par la négligence du Client. SECTION 7 - ACCES AUX LOCAUX ET AU LOGICIEL Article 14 Le Fournisseur peut accéder aux locaux et au logiciel, pour l exécution de ses prestations, aux heures normales de travail du Client, sauf si ce dernier a posé des conditions particulières dans le contrat. Le Client peut introduire des limitations d accès aux locaux, à la machine et à l utilisation du logiciel à condition de ne pas modifier celui-ci. Cependant, si le Fournisseur peut prouver que les modifications ou les nouvelles mesures ont occasionné des frais supplémentaires dans l exécution de ses prestations, il peut en réclamer le montant au Client. SECTION 8 - LIVRAISON ET INSTALLATION Article 15 Le Fournisseur précise dans les conditions particulières ou ailleurs, les détails de la livraison et de l installation et notifie au Client sept jours à l avance son intention de livrer et d installer le logiciel, la livraison et l installation sont au risque et à la charge du Fournisseur. Le logiciel ne peut être livré ou installé dans les locaux du Client qu avec l autorisation préalable de celui-ci. Si cette autorisation n a pas été donnée à la date convenue, le Fournisseur bénéficie d une prolongation du délai d exécution de la prestation et du remboursement de frais supplémentaires s ils sont occasionnés par le refus de cette autorisation. Article 16 Si avant la date prévue pour la réception, le Fournisseur se trouve retardé dans l exécution de sa prestation du fait du Client, il a droit à une prolongation de la durée d exécution et au remboursement des frais dont il peut prouver qu ils sont la conséquence de ce retard, à condition que les conséquences découlant de ce retard aient été notifiées au Client en temps voulu. SECTION 9 - RETARD IMPUTABLE AU FOURNISSEUR - Article 17 Si la date convenue pour la réception n est pas respectée pour des motifs imputables au Fournisseur, ce dernier doit alors, au choix du Client, soit: *à sa charge, mettre à la disposition du Client des moyens équivalents à ceux prévus au contrat, *payer chaque jour des dommages et intérêts fixés à un pour mille du prix total de la partie de l obligation du Fournisseur qui, du fait de ce retard, ne peut être utilisée conformément au conditions particulières, avec un maximum de cinquante pour cent SECTION 10 - JEUX D ESSAIS Article 18 Après la livraison et l installation du logiciel dans les locaux du Client, des jeux d essais seront effectués conformément aux conditions particulières du contrat. S ils se révèlent satisfaisants, le logiciel doit être réceptionné. Si des jeux d essais spécifiques n ont pas été prévus dans les conditions particulières, le Client peut effectuer les tests qu il considère nécessaires pour prouver que le logiciel est conforme aux spécifications. Article 19 Le Fournisseur fournit la copie de tous les documents produits au cours des tests. Article 20 Si les tests du logiciel s avèrent insatisfaisants en tout ou en partie, le Fournisseur dispose d un nouveau délai pour répéter à ses frais les tests dans les mêmes conditions, après avoir pris les mesures nécessaires à leur réussite. Article 21 Au cas où la répétition des tests démontrerait que le logiciel ou une partie de celui-ci n est pas satisfaisant, le Client aura le droit soit: *d exiger que le Fournisseur livre, sans frais, un logiciel de remplacement ou complémentaire afin de mener les tests à bien,*de réceptionner et de garder le logiciel, à un prix réduit convenu entre le Client et le Fournisseur, *de refuser le logiciel. SECTION 11 RECEPTION Article 22 Dès que la livraison et l installation ont été achevées et que les tests se sont avérés satisfaisants, le Client signe un certificat de réception qui vaut réception définitive du logiciel et qui porte mention de toutes les réserves de sa part concernant les prestations du Fournisseur. A défaut de remarques particulières de la part du Client et de signature d un certificat de réception, la réception définitive est censée avoir eu lieu dans les 30 jours de la livraison. SECTION 12 GARANTIE Conditions générales 15

18 Tous nos prix s entendent hors TVA 21% et sont réindexables annuellement. Cette liste de prix remplace et annule toute liste de prix précédente. ISIS se réserve le droit de modifier cette liste de prix sans avis préalable. Sauf conventions contraires par écrit, toutes nos ventes sont soumises aux clauses suivantes: Nos offres s entendent sans engagement et sauf vente, les délais de livraison ne sont renseignés qu à titre indicatif. Les commandes sont exécutées aux prix en vigueur le jour de la livraison. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Aucune réclamation ne sera admise si elle n est pas faite par écrit dans les huit jours de la réception de la marchandise. L introduction d une réclamation n autorise jamais le client à retarder le paiement d une facture arrivée à échéance. Nos factures sont payables au comptant, net, sans escompte, à Verviers, au siège social. Toutes contestations généralement quelconques seront tranchées exclusivement par les Cours et Tribunaux compétents de Liège. Il ne peut en aucun cas, même lors de la création de traites, être dérogé à cette clause d attribution de compétence. Notre garantie porte uniquement sur les logiciels créés par notre société et dans les limites visées au contrat de licence annexé au contrat de vente. En aucun cas notre garantie pourra être appelée pour des logiciels créés par des tiers et vendus par nos soins en qualité d intermédiaire. Il en va de même pour toute marchandise de tiers livrée également par nos soins en qualité d intermédiaire. Dans ces deux dernières hypothèses, le client ne pourra faire appel qu à la garantie offerte par ces tiers (fabricant ou distributeur) dans les limites de ladite garantie (en fonction le cas échéant de l option de garantie choisie par le client) sans qu aucun recours de quelque nature que ce soit ne puisse être introduit contre notre société. En cas de non-paiement d une facture à son échéance, les sommes dues seront, de plein droit et sans mise en demeure, productrices d un intérêt au taux conventionnel de 1% par mois. Elles seront, en outre, augmentées d une indemnité forfaitaire équivalente à 15% avec un minimum de 50 EUR par facture. Le client sera, enfin, de plein droit et sans mise en demeure, déchu du bénéfice du terme pour toute autre facture non encore échue. La même augmentation s appliquera à ces dernières si elles ne sont pas payées dans les 15 jours de l échéance qui a donné lieu à la défaillance. Le non-paiement d une facture à son échéance nous autorisera, si nous le préférons, à suspendre toute fourniture et même à considérer résilié de plein droit toute convention, contrat ou marché formé avec le client, sans que nous n ayons d autre formalité à accomplir que de lui notifier par recommandé notre décision. Tous les cas fortuits et de force majeure sont réservés à notre profit et nous donnent éventuellement le droit, soit de résilier les marchés sans formalités ou préavis, soit d en suspendre l exécution. Conditions générales - Licence Le présent contrat est conclu entre la société demanderesse d une licence d utilisation, ci-après dénommée le Client, d une part, et la société ISIS SA, ci-après dénommée le Fournisseur, d autre part. SECTION PRELIMINAIRE DEFINITIONS - Programme: le logiciel et les modules complémentaires énoncés dans les conditions particulières. Version: le programme adapté à une machine et à un système d exploitation. Extensions: programme ou module nouveau, ultérieurement ajouté à la liste des programmes initiaux. Licence de logiciel: droit d implanter sur machine les logiciels et d utiliser les logiciels (cession du droit d utilisation) dans les limites et aux conditions déterminées dans le présent contrat. SECTION 1 - OBJET Article 1 Le Fournisseur s engage à livrer sous licence au Client la version du logiciel et les modules complémentaires spécifiés dans les conditions particulières. Le Client peut utiliser sous licence le programme pendant la durée de la licence. Le Client s engage à payer le prix dont le montant et les modalités de paiement sont spécifiés dans les conditions particulières. SECTION 2 - LICENCE Article 2 Sauf accord écrit préalable du Fournisseur, le Client s engage à ne pas transmettre sa version du programme, sous quelque forme que ce soit, en tout ou en partie, et à ne la mettre à disposition de quiconque à l exception de ses employés, dans un but directement lié à l utilisation du programme, et du personnel du Fournisseur. Article 3 Le Client est autorisé à utiliser le logiciel sous licence sur une machine de secours située dans le même établissement lorsque la machine désignée dans les conditions particulières est momentanément inutilisable, jusqu au moment où elle est remise en état de fonctionnement. Article 4 Si la machine désignée dans les conditions particulières est définitivement inutilisable, affectée à une autre tâche, cédée ou louée sous quelque forme que ce soit, une nouvelle licence devra être demandée au Fournisseur avant le transfert du programme sur une autre machine. Le Fournisseur accordera sans frais cette nouvelle licence après avoir pu constater que la version inscrite sur la machine mentionnée dans les conditions particulières a été effectivement détruite. La nouvelle licence fera l objet d un avenant au présent contrat où il sera notamment fait mention de l identification de la nouvelle machine. Article 5 Le Client ne peut faire aucune copie du logiciel. Article 6 Le Client ne peut apporter aucune modification, correction, adaptation ou amélioration à la version qui lui a été fournie. Article 7 La violation par le Client d une disposition de la présente section entraîne la résiliation immédiate du contrat de plein droit, sans mise en demeure et sans pouvoir prétendre à des dommages et intérêts à quelque titre que ce soit. Article 8 L utilisation d une version sans licence, d une copie de la version ou d une version sur une machine non autorisée par les conditions générales ou les conditions particulières, ainsi que toute copie d une version remise à un tiers par le Client, entraîneront pour le Client, de plein droit et sans mise en demeure, I obligation immédiate de payer au Fournisseur une indemnité dont le montant est égal au total des sommes que le Client et les tiers auraient dû acquitter pour obtenir la ou les licences correspondantes, au tarif en vigueur à ce moment-là, ou, si la version n est plus commercialisée, au dernier prix catalogue majoré de 5 pour cent par an. La notion de faute d un tiers dont on n est pas responsable n est pas opposable au Fournisseur par le Client. Le Fournisseur n a pas à établir le cheminement de la version fournie; seule la constatation d une violation de la présente section, relative à une version livrée au Client ou à une copie de celle-ci, oblige le Client. SECTION 3 - PRIX Article 9 Le prix est déterminé dans une liste de prix officielle établie par ISIS. Il n est soumis à aucune variation, excepté dans les cas particuliers prévus au contrat; il comprend taxes, droits de douane et autres redevances publiques à l exception de la TVA. En cas de réduction des tarifs du Fournisseur avant la date prévue pour la réception, le Client bénéficie d une baisse de prix correspondante. Le prix est exprimé dans l unité monétaire du pays où est situé le domicile du Client. SECTION 4 - PAIEMENT Article 10 Sauf disposition contraire, le prix est exigible à la date de réception. Si le paiement d une somme due aux termes du contrat doit être différé sans que cela ne soit prévu au contrat, les intérêts seront calculés au taux de 2 pour cent supérieur au taux de l intérêt local, avec un minimum de 25 EUR, sur le montant de la somme dont le paiement est différé, pour la période de retard. Les intérêts sont dus de plein droit et sans mise en demeure dès le moment où la somme sur laquelle ils sont calculés est exigible. SECTION 5 - CALENDRIER Article 11 Le Fournisseur indique, dans les conditions particulières du contrat, ou à tout autre endroit, le calendrier de l exécution des prestations. SECTION 6 - PREPARATION Article 12 Le Fournisseur spécifie dans les conditions particulières du contrat ou à tout autre endroit, les informations dont le Client a besoin pour installer le logiciel ainsi que les conditions d environnement requises. Si le Fournisseur n a pas spécifié de conditions spéciales concernant l environnement, le Client peut supposer qu il n y en a pas, à l exception de la désignation expresse de la machine qui recevra le logiciel. Le Client assurera l aménagement de l environnement informatique à ses frais, en respectant le calendrier d exécution des prestations. Article 13 Si le Fournisseur peut prouver que le matériel ou, d une manière plus générale, I environnement ne correspond pas aux informations prévues dans l article précédent, il fait immédiatement l inventaire des aspects défectueux. Si le Client n y remédie pas en temps utile pour permettre au Fournisseur de respecter le calendrier des travaux, le Fournisseur a droit à une prolongation du délai d exécution des travaux et peut demander des frais supplémentaires s il peut prouver qu ils sont occasionnés par la négligence du Client. SECTION 7 - ACCES AUX LOCAUX ET AU LOGICIEL Article 14 Le Fournisseur peut accéder aux locaux et au logiciel, pour l exécution de ses prestations, aux heures normales de travail du Client, sauf si ce dernier a posé des conditions particulières dans le contrat. Le Client peut introduire des limitations d accès aux locaux, à la machine et à l utilisation du logiciel à condition de ne pas modifier celui-ci. Cependant, si le Fournisseur peut prouver que les modifications ou les nouvelles mesures ont occasionné des frais supplémentaires dans l exécution de ses prestations, il peut en réclamer le montant au Client. SECTION 8 - LIVRAISON ET INSTALLATION Article 15 Le Fournisseur précise dans les conditions particulières ou ailleurs, les détails de la livraison et de l installation et notifie au Client sept jours à l avance son intention de livrer et d installer le logiciel, la livraison et l installation sont au risque et à la charge du Fournisseur. Le logiciel ne peut être livré ou installé dans les locaux du Client qu avec l autorisation préalable de celui-ci. Si cette autorisation n a pas été donnée à la date convenue, le Fournisseur bénéficie d une prolongation du délai d exécution de la prestation et du remboursement de frais supplémentaires s ils sont occasionnés par le refus de cette autorisation. Article 16 Si avant la date prévue pour la réception, le Fournisseur se trouve retardé dans l exécution de sa prestation du fait du Client, il a droit à une prolongation de la durée d exécution et au remboursement des frais dont il peut prouver qu ils sont la conséquence de ce retard, à condition que les conséquences découlant de ce retard aient été notifiées au Client en temps voulu. 16 Conditions générales

19 SECTION 9 - RETARD IMPUTABLE AU FOURNISSEUR - Article 17 Si la date convenue pour la réception n est pas respectée pour des motifs imputables au Fournisseur, ce dernier doit alors, au choix du Client, soit: *à sa charge, mettre à la disposition du Client des moyens équivalents à ceux prévus au contrat, *payer chaque jour des dommages et intérêts fixés à un pour mille du prix total de la partie de l obligation du Fournisseur qui, du fait de ce retard, ne peut être utilisée conformément au conditions particulières, avec un maximum de cinquante pour cent SECTION 10 - JEUX D ESSAIS Article 18 Après la livraison et l installation du logiciel dans les locaux du Client, des jeux d essais seront effectués conformément aux conditions particulières du contrat. S ils se révèlent satisfaisants, le logiciel doit être réceptionné. Si des jeux d essais spécifiques n ont pas été prévus dans les conditions particulières, le Client peut effectuer les tests qu il considère nécessaires pour prouver que le logiciel est conforme aux spécifications. Article 19 Le Fournisseur fournit la copie de tous les documents produits au cours des tests. Article 20 Si les tests du logiciel s avèrent insatisfaisants en tout ou en partie, le Fournisseur dispose d un nouveau délai pour répéter à ses frais les tests dans les mêmes conditions, après avoir pris les mesures nécessaires à leur réussite. Article 21 Au cas où la répétition des tests démontrerait que le logiciel ou une partie de celui-ci n est pas satisfaisant, le Client aura le droit soit: *d exiger que le Fournisseur livre, sans frais, un logiciel de remplacement ou complémentaire afin de mener les tests à bien,*de réceptionner et de garder le logiciel, à un prix réduit convenu entre le Client et le Fournisseur, *de refuser le logiciel. SECTION 11 RECEPTION Article 22 Dès que la livraison et l installation ont été achevées et que les tests se sont avérés satisfaisants, le Client signe un certificat de réception qui vaut réception définitive du logiciel et qui porte mention de toutes les réserves de sa part concernant les prestations du Fournisseur. A défaut de remarques particulières de la part du Client et de signature d un certificat de réception, la réception définitive est censée avoir eu lieu dans les 30 jours de la livraison. SECTION 12 GARANTIE Article 23 Le Fournisseur assure l obligation de moyen de faire toute diligence pour assurer de bonne foi l exécution du présent contrat. La garantie n implique pas que les fonctions de la version sous licence correspondent aux exigences du Client ou seront opérantes sous toutes les conditions choisies par le Client en vue de son utilisation, ni que le fonctionnement du programme sous licence sera ininterrompu ou exempt d erreurs, ni que les éventuels défauts du programme seront corrigés. Tout autre programme de remplacement sera fourni tel quel, sans garantie expresse ou implicite. Tout logiciel est fourni sans garantie même implicite d aptitude à l exécution d un travail donné. Article 24 Le Fournisseur n est jamais responsable des pertes d exploitation ni des frais divers subis par le Client du fait de I utilisation, du non ou du mauvais fonctionnement du logiciel. Article 25 Le Fournisseur ne peut jamais être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant d un défaut de fonctionnement du logiciel. Article 26 De convention expresse, le Client se déclare seul engagé vis-à-vis des tiers, quant à l utilisation du logiciel. Article 27 Les prestations effectuées par le Fournisseur au titre de garantie ne peuvent excéder la valeur d une nouvelle version du même logiciel. La garantie est limitée à deux ans. SECTION 13 - INFORMATIONS Article 28 Le Fournisseur met à la disposition du Client la documentation nécessaire au fonctionnement satisfaisant et correct du logiciel. Article 29 La documentation est fournie dans la langue du Client, sauf s il en a été convenu autrement. Article 30 Le Client avertit le Fournisseur du type et de l importance de toute panne, erreur ou lacune du logiciel dès qu elle apparaît. SECTION 14 - FORMATION Article 31 Le Fournisseur proposera la formation d un nombre suffisant de membres du personnel du Client pour permettre le fonctionnement satisfaisant du logiciel. Cette formation n est pas comprise dans le prix de la licence d utilisation. A défaut de mention particulière dans le contrat de licence d utilisation, le Client renonce à cette formation. SECTION 15 - MAINTENANCE Article 32 A la demande du Client, le Fournisseur établit un contrat de support et/ou de mise à jour du logiciel. Ce contrat est distinct du contrat de licence d utilisation. SECTION 16 - EVOLUTION Article 33 Le Fournisseur avise sans délai son Client de toute évolution du logiciel. Le Client pourra acquérir une licence sur toutes les extensions que le Fournisseur donne à son logiciel moyennant un avenant technique et financier au présent contrat. SECTION 17 - BREVET ET DROITS D AUTEUR Article 34 Le Fournisseur intervient à ses frais dans les actions, fondées ou non, nées de contrefaçon, de brevet, et de violation de droits d auteur. Il supporte tous les frais mis à la charge du Client à l occasion de ces actions. Si en raison d une prétendue contrefaçon des brevets d invention ou de fabrication ou d une violation de droits d auteur, le Client se trouve empêché d utiliser le logiciel, le Fournisseur modifie ou remplace à ses frais le logiciel par un logiciel équivalent. SECTION 18 - CESSION A DESTIERS Article 35 Les droits et obligations résultant du présent contrat sont incessibles à des tiers. SECTION 19 - LITIGES Article 36 Si une contestation ou un différend entre le Client et le Fournisseur soit survient à propos du contrat, soit naît du contrat, et pour autant que notification écrite préalable des griefs ait été faite par la partie plaignante à l autre partie, les parties tâcheront de parvenir à un arrangement par des négociations menées par des responsables de haut niveau de part et d autre. A défaut d accord et sauf dans le cas où une convention d arbitrage est conclue, le différend peut être porté en justice. Les actions du Client seront prescrites en un an. Seuls les Tribunaux de Verviers sont compétents. SECTION 20 - LOI APPLICABLE Article 37 Sauf stipulation écrite dans les conditions particulières, le présent contrat est élaboré et interprété conformément au droit belge. SECTION 21 - DROITS RESERVES Article 38 Si un logiciel ou module de logiciel a été, en tout ou en partie, développé par un tiers ou avec la collaboration d un tiers, le Fournisseur en fera mention dans les conditions particulières du contrat. Le Client en est par cette mention averti. Il reconnaît et s engage à respecter tous les droits réservés à ce tiers. SECTION 22 - CONDITIONS GENERALES Article 39 Ces conditions générales excluent toutes conditions générales du Client, même postérieures. A titre supplétif, les conditions générales du Fournisseur, mentionnées au dos de ses factures, sont applicables. Conditions générales - Support et mise à jour Le présent contrat est conclu entre la société demanderesse d un contrat de support et de mise à jour, ci-après dénommée le Client, d une part, et la société ISIS SA, ci-après dénommée le Fournisseur, d autre part. SECTION PRELIMINAIRE: DEFINITIONS - Programme: le logiciel et les modules complémentaires énoncés dans les conditions particulières. Version: le programme adapté à une machine et à un système d exploitation. Extension: programme ou module nouveau, ultérieurement ajouté à la liste des programmes initiaux. Licence de logiciel: droit d implanter sur une machine les logiciels et de les utiliser (cession du droit d utilisation dans les limites et aux conditions déterminées dans le contrat de licence). Version standard : version d un programme dont le code source n a pas dû être modifié pour répondre aux besoins fonctionnels du Client. Version spécifique : version standard du programme modifiée pour les besoins spécifiques du Client, en ce sens que cette version s écarte du comportement normal et habituel de la version standard correspondante, tel que décrit dans les manuels, prospectus, SECTION 1 - OBJET DU CONTRAT Article 1 ISIS s engage à fournir au Client, qui accepte, dans les conditions prévues ci-après, un service de support et de mise à disposition de mises à jour de la ou des versions énumérées dans les conditions particulières du présent contrat, à l exclusion de tout autre logiciel destiné à l utilisation de cette version. SECTION 2 - DUREE DU CONTRAT Article 2 Le présent contrat prend effet le jour de sa signature par les parties. Il a une durée de douze mois et sera tacitement reconductible par période de douze mois. Au terme de chaque période, le Client et ISIS pourront dénoncer le contrat par lettre recommandée moyennant un préavis de trois mois. Conditions générales 17