H-1 Unifamiliale isolée X I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante H-3 Bifamiliale isolée I-3 Extractive
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- Rachel Brisson
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1 H-1 Unifamiliale isolée X I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante Zone 100R C-1 Accomodation R-1 Récréation extensive Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique X Hauteur max. (m) 10
2 Zone 101I H-1 Unifamiliale isolée I-1 Industrie X H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante C-1 Accomodation X R-1 Récréation extensive X C-2 Détail, administration et service X R-2 Récréation intensive C-3 Véhicule motorisé X A-1 Agriculture C-4 Poste d'essence / Station-service X A-2 Agriculture sans élevage C-5 Contraignant X Usage spécifiquement permis Note 1 C-6 Restauration X Usage spécifiquement prohibé Note 2 X X 1. Piste d'aviation à 200 m minimum de l'emprise autoroutière. Antenne de télécommunication à 300 mètres min. de l'emprise autoroutière. 2. Vente au détail de chalets ou maisons préfabriqués (526). Marge de recul avant minimale (m) 10 PIIA X Marge de recul latérale min. (m) 1 ère 4 Contrainte naturelle Somme des marges latérales min. (m) 8 Contrainte anthropique
3 H-1 Unifamiliale isolée I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante Zone 102C C-1 Accomodation X R-1 Récréation extensive X C-2 Détail, administration et service X R-2 Récréation intensive C-3 Véhicule motorisé X A-1 Agriculture C-4 Poste d'essence / Station-service X A-2 Agriculture sans élevage C-6 Restauration X Usage spécifiquement prohibé X X Marge de recul avant minimale (m) 10 PIIA X Marge de recul latérale min. (m) 1 ère 4 Contrainte naturelle Somme des marges latérales min. (m) 8 Contrainte anthropique
4 Zone 103I H-1 Unifamiliale isolée I-1 Industrie X H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante C-2 Détail, administration et service X R-2 Récréation intensive C-3 Véhicule motorisé X A-1 Agriculture C-5 Contraignant X Usage spécifiquement permis Note 1 Note 2 X X X 1. Piste d'aviation. 2. Vente au détail de chalets ou maisons préfabriqués (526). Marge de recul avant minimale (m) 10 PIIA X Marge de recul latérale min. (m) 1 ère 4 Contrainte naturelle Somme des marges latérales min. (m) 8 Contrainte anthropique
5 Zone 104I H-1 Unifamiliale isolée I-1 Industrie X H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante X C-2 Détail, administration et service X R-2 Récréation intensive C-3 Véhicule motorisé X A-1 Agriculture C-5 Contraignant X Usage spécifiquement permis Note 1 Note 2 X 1. Piste d'aviation 2. Vente au détail de chalets ou maisons préfabriqués (526). Marge de recul avant minimale (m) 10 PIIA X Marge de recul latérale min. (m) 1 ère 4 Contrainte naturelle Somme des marges latérales min. (m) 8 Contrainte anthropique
6 Zone 105I H-1 Unifamiliale isolée I-1 Industrie X H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante X C-3 Véhicule motorisé X A-1 Agriculture C-5 Contraignant X Usage spécifiquement permis Note 1 Note 2 et 3 X 1. Piste d'aviation 2. CUBF 201, 2082, 2083, 22, 37, et Vente au détail de chalets ou maisons préfabriqués (526). Marge de recul avant minimale (m) 10 PIIA X Marge de recul latérale min. (m) 1 ère 4 Contrainte naturelle Somme des marges latérales min. (m) 8 Contrainte anthropique
7 H-1 Unifamiliale isolée I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante H-5 Maison mobile P-2 Parc et espace vert C-1 Accomodation R-1 Récréation extensive Zone 106P Note 1 1. Infrastructure de transport autoroutier et ferrovière Marge de recul avant minimale (m) - PIIA Marge de recul latérale min. (m) 1 ère - Contrainte naturelle Somme des marges latérales min. (m) - Contrainte anthropique Marge de recul arrière min. (m) - Hauteur max. (m) -
8 H-1 Unifamiliale isolée X I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante Zone 110R Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique X Hauteur max. (m) 10
9 H-1 Unifamiliale isolée X I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée X I-2 Industrie contraignante Zone 111R Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique X
10 H-1 Unifamiliale isolée X I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée X I-2 Industrie contraignante H-3 Bifamiliale isolée X I-3 Extractive Zone 112R X Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique X
11 H-1 Unifamiliale isolée X I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée X I-2 Industrie contraignante H-3 Bifamiliale isolée X I-3 Extractive Zone 113R X Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA X Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique X
12 H-1 Unifamiliale isolée X I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée X I-2 Industrie contraignante H-3 Bifamiliale isolée X I-3 Extractive Zone 114R H-4 Multifamiliale (3 et +) Note 1 P-1 Communautaire 1. 6 logements maximum. Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA X Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique X
13 H-1 Unifamiliale isolée X I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée X I-2 Industrie contraignante Zone 115R Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique X
14 H-1 Unifamiliale isolée I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante H-3 Bifamiliale isolée X I-3 Extractive Zone 116R H-4 Multifamiliale (3 et +) Note 1 P-1 Communautaire 1. Bifamiliale jumelée ou en rangée de 6 logements maximum et multifamiliale de 6 logements maximum. Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique X
15 H-1 Unifamiliale isolée X I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée X I-2 Industrie contraignante Zone 117R 1. Un bâtiment principal d'un étage doit avoir une hauteur minimale de 7 mètres et une hauteur maximale de de 9 mètres et un bâtiment principal de deux étages doit avoir une hauteur maximale de 9 mètres Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique Article norme particulière X Hauteur max. (m) Note
16 H-1 Unifamiliale isolée X I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée X I-2 Industrie contraignante Zone 118R Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA X Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique X
17 H-1 Unifamiliale isolée X I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée X I-2 Industrie contraignante Zone 119R Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA X Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique
18 H-1 Unifamiliale isolée X I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée X I-2 Industrie contraignante Zone 121R Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique
19 H-1 Unifamiliale isolée X I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée X I-2 Industrie contraignante Zone 122R 1. Un bâtiment principale d'un étage doit avoir une hauteur minimale de 7 mètres et une hauteur maximale de 9 mètres et un bâtiment principal de deux étages doit avoir une hauteur maximale de 9 mètres. Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique Article norme particulière X Hauteur max. (m) Note
20 H-1 Unifamiliale isolée X I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée X I-2 Industrie contraignante H-3 Bifamiliale isolée X I-3 Extractive Zone 125R 1. Un bâtiment principal d'un étage doit avoir une hauteur minimale de 7 mètres et une hauteur maximale de de 9 mètres et un bâtiment principal de deux étages doit avoir une hauteur maximale de 9 mètres. Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA X Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique Article norme particulière X Hauteur max. (m) Note
21 H-1 Unifamiliale isolée I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante Zone 126L X X Note 1 1. Piste de course (7223). Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique
22 H-1 Unifamiliale isolée X I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée X I-2 Industrie contraignante H-3 Bifamiliale isolée X I-3 Extractive Zone 127R X Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA X Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique
23 H-1 Unifamiliale isolée I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante H-3 Bifamiliale isolée X I-3 Extractive Zone 128R H-4 Multifamiliale (3 et +) Note 1 P-1 Communautaire 1. 6 logements maximum. Marge de recul avant minimale (m) 7.6 PIIA Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique
24 H-1 Unifamiliale isolée I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante H-3 Bifamiliale isolée X I-3 Extractive Zone 130R H-4 Multifamiliale (3 et +) Note 1 P-1 Communautaire 1. Unifamiliale en rangée et bifamiliale jumelée. Marge de recul avant minimale (m) 7.6 PIIA Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique
25 H-1 Unifamiliale isolée I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante H-3 Bifamiliale isolée X I-3 Extractive Zone 131R H-4 Multifamiliale (3 et +) Note 1 P-1 Communautaire 1. Unifamiliale en rangée et bifamiliale jumelée. Marge de recul avant minimale (m) 7.6 PIIA Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique
26 H-1 Unifamiliale isolée I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante Zone 132L Note 1 1. Bassin de rétention. Marge de recul avant minimale (m) - PIIA Marge de recul latérale min. (m) 1 ère - Contrainte naturelle Somme des marges latérales min. (m) - Contrainte anthropique Marge de recul arrière min. (m) - Hauteur max. (m) -
27 H-1 Unifamiliale isolée X I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée X I-2 Industrie contraignante H-4 Multifamiliale (3 et +) note 2 note 3 P-1 Communautaire Zone 133R 1. Un bâtiment principal d'un étage doit avoir une hauteur minimale de 7 mètres et une hauteur maximale de de 9 mètres et un bâtiment principal de deux étages doit avoir une hauteur maximale de 9 mètres. 2. La classe d usages (H-4) multifamiliale (3 et +) est autorisée uniquement dans le cas d un projet intégré composé d habitations unifamiliales en rangée implantées sur le lot Un bâtiment destiné à un usage de la classe H4 multifamiliale doit respecter une marge de recul latérale minimale de 4 mètres et une somme des marges latérales minimale de 8 mètres. Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique Article norme particulière X Hauteur max. (m) Note
28 H-1 Unifamiliale isolée I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante H-3 Bifamiliale isolée X I-3 Extractive Zone 135R H-4 Multifamiliale (3 et +) Note 1 P-1 Communautaire 1. Unifamiliale en rangée et bifamiliale jumelée. Marge de recul avant minimale (m) 7.6 PIIA Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique
29 H-1 Unifamiliale isolée X I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée X I-2 Industrie contraignante Zone 136R Note 2 1. Un bâtiment principal d'un étage doit avoir une hauteur minimale de 7 mètres et une hauteur maximale de de 9 mètres et un bâtiment principal de deux étages doit avoir une hauteur maximale de 9 mètres. 2. Garderie pour enfants (6541) Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique Article norme particulière X Hauteur max. (m) Note
30 H-1 Unifamiliale isolée X I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée X I-2 Industrie contraignante Zone 137R Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique
31 H-1 Unifamiliale isolée I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante Zone 138C H-4 Multifamiliale (3 et +) Note 1 P-1 Communautaire X C-1 Accomodation X R-1 Récréation extensive X C-2 Détail, administration et service X R-2 Récréation intensive C-4 Poste d'essence / Station-service X A-2 Agriculture sans élevage C-6 Restauration X Usage spécifiquement prohibé logements maximum. Marge de recul avant minimale (m) 7.6 PIIA X Marge de recul latérale min. (m) 1 ère 4 Contrainte naturelle Somme des marges latérales min. (m) 8 Contrainte anthropique
32 H-1 Unifamiliale isolée I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante Zone 139R H-4 Multifamiliale (3 et +) Note 1 P-1 Communautaire logements maximum. Marge de recul avant minimale (m) 7.6 PIIA X Marge de recul latérale min. (m) 1 ère 4 Contrainte naturelle Somme des marges latérales min. (m) 8 Contrainte anthropique Hauteur max. (m) 15
33 H-1 Unifamiliale isolée I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante Zone 140C H-4 Multifamiliale (3 et +) Note 1 P-1 Communautaire X C-1 Accomodation X R-1 Récréation extensive X C-2 Détail, administration et service X R-2 Récréation intensive C-4 Poste d'essence / Station-service X A-2 Agriculture sans élevage C-6 Restauration X Usage spécifiquement prohibé logements maximum. Marge de recul avant minimale (m) 7.6 PIIA X Marge de recul latérale min. (m) 1 ère 4 Contrainte naturelle Somme des marges latérales min. (m) 8 Contrainte anthropique
34 H-1 Unifamiliale isolée I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante Zone 141C H-4 Multifamiliale (3 et +) Note 1 P-1 Communautaire X C-1 Accomodation X R-1 Récréation extensive X C-2 Détail, administration et service X R-2 Récréation intensive C-3 Véhicule motorisé X A-1 Agriculture C-4 Poste d'essence / Station-service X A-2 Agriculture sans élevage C-6 Restauration X Usage spécifiquement prohibé X X X 1. 8 logements maximum. Marge de recul avant minimale (m) 7.6 PIIA X Marge de recul latérale min. (m) 1 ère 4 Contrainte naturelle Somme des marges latérales min. (m) 8 Contrainte anthropique
35 H-1 Unifamiliale isolée X I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée X I-2 Industrie contraignante H-3 Bifamiliale isolée X I-3 Extractive Zone 142R H-4 Multifamiliale (3 et +) Note 1 P-1 Communautaire 1. Bifamiliale jumelée seulement. Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique
36 Zone 144C H-1 Unifamiliale isolée I-1 Industrie Note 1 H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante C-1 Accomodation X R-1 Récréation extensive X C-2 Détail, administration et service X R-2 Récréation intensive C-6 Restauration X Usage spécifiquement prohibé 1. Les usages de la classe 207 (boulangerie et pâtisserie) et 2081 (confiserie et chocolat) sont autorisées dans la mesure où le procédé de fabrication, l'emploi de matériel ou d'outillage ne sont pas une source d'inconvénients pour le voisinage soit par le bruit, la vibration, la lumière, les odeurs ou la poussière et que la superficie totale de plancher n'excède pas 100 mètres carrés, y compris un poste de vente des produits manufacturés sur place intégré dans le bâtiment. Marge de recul avant minimale (m) 7.6 PIIA X Marge de recul latérale min. (m) 1 ère 4 Contrainte naturelle Somme des marges latérales min. (m) 8 Contrainte anthropique
37 H-1 Unifamiliale isolée X I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée X I-2 Industrie contraignante H-3 Bifamiliale isolée X I-3 Extractive Zone 145R Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA X Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique
38 Zone 146C H-1 Unifamiliale isolée I-1 Industrie Note 1 H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante C-1 Accomodation X R-1 Récréation extensive X C-2 Détail, administration et service X R-2 Récréation intensive C-4 Poste d'essence / Station-service X A-2 Agriculture sans élevage Note 2 C-6 Restauration X Usage spécifiquement prohibé 1. Les usages de la classe 207 (boulangerie et pâtisserie) et 2081 (confiserie et chocolat) sont autorisées dans la mesure où le procédé de fabrication, l'emploi de matériel ou d'outillage ne sont pas une source d'inconvénients pour le voisinage soit par le bruit, la vibration, la lumière, les odeurs ou la poussière et que la superficie totale de plancher n'excède pas 100 mètres carrés, y compris un poste de vente des produits manufacturés sur place intégré dans le bâtiment. Marge de recul avant minimale (m) 7.6 PIIA X Marge de recul latérale min. (m) 1 ère 4 Contrainte naturelle Somme des marges latérales min. (m) 8 Contrainte anthropique Un seul usage de vente en gros de confiserie (5144) d'une superficie maximale de 117m 2. Tout entreposage extérieur est prohibé.
39 H-1 Unifamiliale isolée X I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée X I-2 Industrie contraignante H-3 Bifamiliale isolée X I-3 Extractive H-5 Maison mobile P-2 Parc et espace vert C-1 Accomodation X R-1 Récréation extensive C-2 Détail, administration et service X R-2 Récréation intensive C-4 Poste d'essence / Station-service X A-2 Agriculture sans élevage C-6 Restauration X Usage spécifiquement prohibé Zone 147C Marge de recul avant minimale (m) 7.6 PIIA X Marge de recul latérale min. (m) 1 ère 4 Contrainte naturelle Somme des marges latérales min. (m) 8 Contrainte anthropique X
40 H-1 Unifamiliale isolée I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante Zone 148P X Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA X Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique X Hauteur max. (m) 10
41 H-1 Unifamiliale isolée I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante Zone 149P X X Note 1 Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique Marge de recul arrière min. (m)
42 Zone 150I H-1 Unifamiliale isolée I-1 Industrie X H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante C-3 Véhicule motorisé X A-1 Agriculture C-5 Contraignant X Usage spécifiquement permis Note 1 et 2 X 1. Usage Vente au détail de matériaux de récupération (démolition). 2. Vente au détail de chalets ou maisons préfabriqués (526). Marge de recul avant minimale (m) 10 PIIA X Marge de recul latérale min. (m) 1 ère 4 Contrainte naturelle Somme des marges latérales min. (m) 8 Contrainte anthropique
43 H-1 Unifamiliale isolée X I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante H-3 Bifamiliale isolée X I-3 Extractive Zone 151C H-4 Multifamiliale (3 et +) Note 1 P-1 Communautaire C-1 Accomodation X R-1 Récréation extensive X C-2 Détail, administration et service X R-2 Récréation intensive X 1. 3 logements maximum. Marge de recul avant minimale (m) 3 PIIA X Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique Marge de recul arrière min. (m) 3
44 H-1 Unifamiliale isolée X I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée X I-2 Industrie contraignante H-3 Bifamiliale isolée X I-3 Extractive Zone 152R Notes Imprimerie d'une superficie maximale de plancher de 300m Vente au détail d'équipements et d'accessoires informatiques (574), Service informatique (655), Service de publicité (6311), Service direct de publicité par la poste (6331) et service de réparation et d'entretien de matériel informatique (6496). Marge de recul avant minimale (m) 3 PIIA X Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique Marge de recul arrière min. (m)
45 H-1 Unifamiliale isolée I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante Zone 153R H-4 Multifamiliale (3 et +) X P-1 Communautaire X Marge de recul avant minimale (m) 4 PIIA X Marge de recul latérale min. (m) 1 ère 4 Contrainte naturelle Somme des marges latérales min. (m) 8 Contrainte anthropique Marge de recul arrière min. (m)
46 H-1 Unifamiliale isolée X I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante H-3 Bifamiliale isolée X I-3 Extractive Zone 154R H-4 Multifamiliale (3 et +) Note 1 P-1 Communautaire 1. 4 logements maximum Marge de recul avant minimale (m) 3 PIIA X Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique Marge de recul arrière min. (m) 3
47 Zone 155C H-1 Unifamiliale isolée X I-1 Industrie Note 2 H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante H-3 Bifamiliale isolée X I-3 Extractive H-4 Multifamiliale (3 et +) Note 1 P-1 Communautaire C-1 Accomodation X R-1 Récréation extensive X C-2 Détail, administration et service X R-2 Récréation intensive C-6 Restauration X Usage spécifiquement prohibé X X 1. 6 logements maximum. 2. Usage Industrie du pain et des autres produits de boulangerie-pâtisserie seulement. Marge de recul avant minimale (m) 3 PIIA X Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique Marge de recul arrière min. (m) 3
48 H-1 Unifamiliale isolée I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante Zone 156P X C-2 Détail, administration et service X R-2 Récréation intensive X Note 1 X 1. Piste de course (7223). Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA X Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique X
49 H-1 Unifamiliale isolée X I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée X I-2 Industrie contraignante H-3 Bifamiliale isolée X I-3 Extractive Zone 157R H-4 Multifamiliale (3 et +) Note 1 P-1 Communautaire 1. 4 logements maximum. Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA X Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique
50 H-1 Unifamiliale isolée X I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante H-3 Bifamiliale isolée X I-3 Extractive Zone 158R Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA X Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique
51 H-1 Unifamiliale isolée X I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée X I-2 Industrie contraignante H-3 Bifamiliale isolée X I-3 Extractive Zone 159C C-1 Accomodation X R-1 Récréation extensive X C-2 Détail, administration et service X R-2 Récréation intensive C-6 Restauration X Usage spécifiquement prohibé X Marge de recul avant minimale (m) 4 PIIA X Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique
52 H-1 Unifamiliale isolée I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante Zone 160R H-4 Multifamiliale (3 et +) X P-1 Communautaire Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA Marge de recul latérale min. (m) 1 ère 4 Contrainte naturelle Somme des marges latérales min. (m) 8 Contrainte anthropique
53 H-1 Unifamiliale isolée X I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée X I-2 Industrie contraignante H-3 Bifamiliale isolée X I-3 Extractive Zone 161R Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA X Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique
54 H-1 Unifamiliale isolée X I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée X I-2 Industrie contraignante Zone 162R Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA X Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique
55 H-1 Unifamiliale isolée X I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée X I-2 Industrie contraignante H-3 Bifamiliale isolée X I-3 Extractive Zone 163C H-4 Multifamiliale (3 et +) Note 1 P-1 Communautaire C-1 Accomodation X R-1 Récréation extensive X C-2 Détail, administration et service X R-2 Récréation intensive C-3 Véhicule motorisé X A-1 Agriculture C-4 Poste d'essence / Station-service X A-2 Agriculture sans élevage C-5 Contraignant X Usage spécifiquement permis 1. 4 logements maximum. Marge de recul avant minimale (m) 7.6 PIIA X Marge de recul latérale min. (m) 1 ère 2 1 Contrainte naturelle Somme des marges latérales min. (m) 5 2 Contrainte anthropique : La marge de recul latérale minimale est de 4 mètres pour une habitation multifamiliale (H-4) 2 : La somme des marges latérales minimales est de 8 mètres pour une habitation multifamiliales (H-4)
56 H-1 Unifamiliale isolée I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante H-3 Bifamiliale isolée X I-3 Extractive Zone 164R H-4 Multifamiliale (3 et +) Note 1 P-1 Communautaire 1. 4 logements maximum. Marge de recul avant minimale (m) 7.6 PIIA Marge de recul latérale min. (m) 1 ère 2 1 Contrainte naturelle Somme des marges latérales min. (m) 5 2 Contrainte anthropique : La marge de recul latérale minimale est de 4 mètres pour une habitation multifamiliale (H-4) 2 : La somme des marges latérales minimales est de 8 mètres pour une habitation multifamiliales (H-4)
57 H-1 Unifamiliale isolée I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée X I-2 Industrie contraignante Zone 165R 1. Un bâtiment principal d'un étage doit avoir une hauteur minimale de 7 mètres et une hauteur maximale de de 9 mètres et un bâtiment principal de deux étages doit avoir une hauteur maximale de 9 mètres. Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique Article norme particulière X Hauteur max. (m) Note
58 H-1 Unifamiliale isolée I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante Zone X X 166P Note 1 1. Piste de course (7223). Marge de recul avant minimale (m) 10 PIIA Marge de recul latérale min. (m) 1 ère 4 Contrainte naturelle Somme des marges latérales min. (m) 8 Contrainte anthropique
59 H-1 Unifamiliale isolée I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante Zone 167C X C-5 Contraignant X Usage spécifiquement permis X Marge de recul avant minimale (m) 10 PIIA X Marge de recul latérale min. (m) 1 ère 4 Contrainte naturelle Somme des marges latérales min. (m) 8 Contrainte anthropique
60 H-1 Unifamiliale isolée I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante Zone 168P X X Note 1 1. Piste de course (7223). Marge de recul avant minimale (m) 10 PIIA Marge de recul latérale min. (m) 1 ère 4 Contrainte naturelle Somme des marges latérales min. (m) 8 Contrainte anthropique X
61 H-1 Unifamiliale isolée X I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante H-3 Bifamiliale isolée X I-3 Extractive Zone 169R Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique
62 H-1 Unifamiliale isolée X I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante Zone 170R 1. Un bâtiment principal d'un étage doit avoir une hauteur minimale de 7 mètres et une hauteur maximale de de 9 mètres et un bâtiment principal de deux étages doit avoir une hauteur maximale de 9 mètres. Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique Article norme particulière X Hauteur max. (m) Note
63 H-1 Unifamiliale isolée X I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante Zone 170.1R 1. Un bâtiment principal d'un étage doit avoir une hauteur minimale de 7 mètres et une hauteur maximale de de 9 mètres et un bâtiment principal de deux étages doit avoir une hauteur maximale de 9 mètres. Marge de recul avant minimale (m) 10 PIIA Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique Article norme particulière X Hauteur max. (m) Note
64 H-1 Unifamiliale isolée X I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante Zone 170.2R 1. Un bâtiment principal d'un étage doit avoir une hauteur minimale de 7 mètres et une hauteur maximale de de 9 mètres et un bâtiment principal de deux étages doit avoir une hauteur maximale de 9 mètres. Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique Article norme particulière X Hauteur max. (m) Note
65 H-1 Unifamiliale isolée I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante Zone 171P X X Note 1 1. Piste de course (7223). Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique Hauteur max. (m)
66 H-1 Unifamiliale isolée X I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante H-3 Bifamiliale isolée X I-3 Extractive Zone 172R 1. Un bâtiment principal d'un étage doit avoir une hauteur minimale de 7 mètres et une hauteur maximale de de 9.5 mètres et un bâtiment principal de deux étages doit avoir une hauteur maximale de 9.5 mètres. Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA X Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique Article norme particulière X Hauteur max. (m) Note
67 Zone 173R H-1 Unifamiliale isolée I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée Note 2 I-2 Industrie contraignante H-4 Multifamiliale (3 et +) Note 1 P-1 Communautaire 1. 6 logements maximum et 2 étages minimum étages minimum. Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA Marge de recul latérale min. (m) 1 ère 2 1 Contrainte naturelle Somme des marges latérales min. (m) 5 2 Contrainte anthropique Nonobstant toute disposition contraire, dans un projet intégré, la distance minimale entre deux bâtiments principaux contenant plus d un logement est de 10 mètres. 4. Nonobstant toute disposition contraire, dans un projet intégré, la distance minimale entre une aire de stationnement commune et un bâtiment résidentiel est de 3 mètres si le bâtiment ne comporte pas de demi sous-sol habitable et de 6 mètres s il en comporte un. 1 : La marge de recul latérale minimale est de 4 mètres pour une habitation multifamiliale (H-4) 2 : La somme des marges latérales minimales est de 8 mètres pour une habitation multifamiliales (H-4)
68 H-1 Unifamiliale isolée X I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée X I-2 Industrie contraignante H-3 Bifamiliale isolée X I-3 Extractive Zone 174R Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA X Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique
69 H-1 Unifamiliale isolée X I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée X I-2 Industrie contraignante H-3 Bifamiliale isolée X I-3 Extractive Zone 175C H-4 Multifamiliale (3 et +) Note 1 P-1 Communautaire C-1 Accomodation X R-1 Récréation extensive X C-2 Détail, administration et service X R-2 Récréation intensive X 1. 5 logements maximum. Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA X Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique
70 H-1 Unifamiliale isolée X I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée X I-2 Industrie contraignante H-3 Bifamiliale isolée X I-3 Extractive Zone 176C X C-1 Accomodation X R-1 Récréation extensive X C-2 Détail, administration et service X R-2 Récréation intensive X Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA X Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique Hauteur max. (m) 10
71 H-1 Unifamiliale isolée X I-1 Industrie Zone 177R H-2 Unifamiliale jumelée X I-2 Industrie contraignante H-4 Multifamiliale (3 et +) Note 1 Note 2 P-1 Communautaire 1. Un maximum de deux usages de cette classe d'usage est autorisé dans la zone. 2. Un bâtiment destiné à un usage de la classe H-4 Multifamiliale doit respecter une marge de recul latérale minimale de 4 mètres et une somme des marges latérales de 8 mètres. Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique Hauteur max. (m)
72 H-1 Unifamiliale isolée I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante Zone 178P X X Note 1 1. Piste de course (7223). Marge de recul avant minimale (m) 12 PIIA Marge de recul latérale min. (m) 1 ère 4 Contrainte naturelle Somme des marges latérales min. (m) 8 Contrainte anthropique
73 H-1 Unifamiliale isolée X I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée X I-2 Industrie contraignante Zone 179R Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique Hauteur max. (m) 10
74 Zone 180I H-1 Unifamiliale isolée I-1 Industrie X H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante X C-5 Contraignant X Usage spécifiquement permis Note 1 X 1. Vente au détail de chalets ou maisons préfabriqués (526). Marge de recul avant minimale (m) 7.6 PIIA X Marge de recul latérale min. (m) 1 ère 4 Contrainte naturelle Somme des marges latérales min. (m) 8 Contrainte anthropique
75 H-1 Unifamiliale isolée I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée X I-2 Industrie contraignante H-3 Bifamiliale isolée X I-3 Extractive Zone 181R H-4 Multifamiliale (3 et +) Note 1 P-1 Communautaire 1. 4 logements maximum. Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique X
76 H-1 Unifamiliale isolée X I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée X I-2 Industrie contraignante Zone 182R H-4 Multifamiliale (3 et +) Note 1 P-1 Communautaire logements maximum. Marge de recul avant minimale (m) 10 PIIA Marge de recul latérale min. (m) 1 ère 4 Contrainte naturelle Somme des marges latérales min. (m) 8 Contrainte anthropique X
77 H-1 Unifamiliale isolée X I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée X I-2 Industrie contraignante Zone 183R 1. Un bâtiment principal d'un étage doit avoir une hauteur minimale de 7 mètres et une hauteur maximale de de 9 mètres et un bâtiment principal de deux étages doit avoir une hauteur maximale de 9 mètres. Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA X Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique X Article norme particulière X Hauteur max. (m) Note
78
79 H-1 Unifamiliale isolée X I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée X I-2 Industrie contraignante Zone 184R 1. Un bâtiment principal d'un étage doit avoir une hauteur minimale de 7 mètres et une hauteur maximale de de 9 mètres et un bâtiment principal de deux étages doit avoir une hauteur maximale de 9 mètres. Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique X Article norme particulière X Hauteur max. (m) Note
80 H-1 Unifamiliale isolée I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante H-3 Bifamiliale isolée X I-3 Extractive Zone 185R H-4 Multifamiliale (3 et +) Note 1 P-1 Communautaire 1. 4 logements maximum. Marge de recul avant minimale (m) 7.6 PIIA Marge de recul latérale min. (m) 1 ère 2 1 Contrainte naturelle Somme des marges latérales min. (m) 5 2 Contrainte anthropique X : La marge de recul latérale minimale est de 4 mètres pour une habitation multifamiliale (H-4) 2 : La somme des marges latérales minimales est de 8 mètres pour une habitation multifamiliales (H-4)
81 H-1 Unifamiliale isolée X I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée X I-2 Industrie contraignante Zone 186R Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique X Hauteur max. (m) 10
82 Zone 187R H-1 Unifamiliale isolée X I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée X I-2 Industrie contraignante Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique X Article Norme particulière X Hauteur max. (m)
83 H-1 Unifamiliale isolée X I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée X I-2 Industrie contraignante Zone 188R 1. Un bâtiment principal d'un étage doit avoir une hauteur minimale de 7 mètres et une hauteur maximale de de 9 mètres et un bâtiment principal de deux étages doit avoir une hauteur maximale de 9 mètres. Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique X Article norme particulière X Hauteur max. (m) Note
84 Zone 189P H-1 Unifamiliale isolée I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante X X Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA Somme des marges latérales min. (m) 5 Contrainte anthropique X Hauteur max. (m)
85 Zone 190R H-1 Unifamiliale isolée I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée X I-2 Industrie contraignante H-4 Multifamiliale (3 et +) Note 2 P-1 Communautaire Le nombre maximum de logements pour une habitation multifamiliale est de La marge de recul latérale minimale est de 2 mètres pour une habitation unifamiliale jumelée, de 4 mètres pour une habitation en rangée et de 8 mètres pour une habitation multifamiliale. 4. La somme des marges latérales minimale est de 5 mètres pour une habitation unifamiliale jumelée, de 8 mètres pour une habitation en rangée et de 16 mètres pour une habitation multifamiliale. Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA Marge de recul latérale min. (m) 1 ère Note 3 Contrainte naturelle Somme des marges latérales min. (m) Note 4 Contrainte anthropique X Article Norme particulière X Aucune construction et aucun déboissement n'est permis dans une bande de 3 mètres calculée à partir de la ligne arrière de lot.
86 Zone 191I H-1 Unifamiliale isolée I-1 Industrie X H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante X C-3 Véhicule motorisé X A-1 Agriculture X C-5 Contraignant X Usage spécifiquement permis Note 1 et 2 X 1. Industries de compostage et de traitiement des résidus animaux, industriels et agricoles. 2. Vente au détail de chalets ou maisons préfabriqués (526). Marge de recul avant minimale (m) 10 PIIA X Marge de recul latérale min. (m) 1 ère 4 Contrainte naturelle Somme des marges latérales min. (m) 8 Contrainte anthropique
87 Zone 192I H-1 Unifamiliale isolée I-1 Industrie X H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante X C-3 Véhicule motorisé X A-1 Agriculture X C-5 Contraignant X Usage spécifiquement permis Note 1 Note 3 X Note 2 1. Voir l'article 14.9 du présent règlement. 2. L'usage de la classe 487 "Récupération et triage de produits divers" est autorisé sous réserve des dispositions prévues à l'article 14.9 du présent règlement. 3. Vente au détail de chalets ou maisons préfabriqués (526). Marge de recul avant minimale (m) 10 PIIA X Marge de recul latérale min. (m) 1 ère 4 Contrainte naturelle Somme des marges latérales min. (m) 8 Contrainte anthropique X
88 Zone 193I H-1 Unifamiliale isolée I-1 Industrie X H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante X C-3 Véhicule motorisé X A-1 Agriculture X C-5 Contraignant X Usage spécifiquement permis Note 1 Note 2 X 1. Antenne de télécommunication. 2. Industrie de compostage et de traitement des résidus animaux, industriels et agricoles. Marge de recul avant minimale (m) 10 PIIA X Marge de recul latérale min. (m) 1 ère 4 Contrainte naturelle Somme des marges latérales min. (m) 8 Contrainte anthropique
89 Zone 194I H-1 Unifamiliale isolée I-1 Industrie X H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante X X C-5 Contraignant X Usage spécifiquement permis Note 1 X 1. Vente au détail de chalets ou maisons préfabriqués (526) Marge de recul avant minimale (m) 10 PIIA X Marge de recul latérale min. (m) 1 ère 4 Contrainte naturelle Somme des marges latérales min. (m) 8 Contrainte anthropique
90 Zone 195I H-1 Unifamiliale isolée I-1 Industrie X H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante X X X 1 X C-5 Contraignant X Usage spécifiquement permis Note 2 Note 1 X X 1. Industrie de compostage et de traitement des résidus animaux, industriels et agricoles. Piste de motocross 2. Piste de karting (7394) limité à un (1) usage pour la zone Marge de recul avant minimale (m) 10 PIIA X Marge de recul latérale min. (m) 1 ère 4 Contrainte naturelle Somme des marges latérales min. (m) 8 Contrainte anthropique : Piste de course (7223) limité à un (1) usage d'une superficie de ,4 m 2 pour la zone.
91 H-1 Unifamiliale isolée I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante Zone 196C X C-1 Accomodation X R-1 Récréation extensive X C-2 Détail, administration et service X R-2 Récréation intensive C-4 Poste d'essence / Station-service X A-2 Agriculture sans élevage C-6 Restauration X Usage spécifiquement prohibé Marge de recul avant minimale (m) 7.6 PIIA X Marge de recul latérale min. (m) 1 ère 4 Contrainte naturelle Somme des marges latérales min. (m) 8 Contrainte anthropique Hauteur max. (m)
92 H-1 Unifamiliale isolée Note 1 I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée I-2 Industrie contraignante H-5 Maison mobile P-2 Parc et espace vert C-1 Accomodation R-1 Récréation extensive 1. L'implantation d'une habitation unifamiliale isolée doit être faite en "marge latérale 0" 2. La 1ere marge de recul latérale doit être de 0 mètre. Zone 197R Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA Marge de recul latérale min. (m) 1 ère Note 2 Contrainte naturelle Somme des marges latérales min. (m) 4.5 Contrainte anthropique X Marge de recul arrière min. (m) 13 Article Norme particulière Aucune construction et aucun déboissement n'est permis dans une bande de 3 mètres calculée à partir de la ligne arrière de lot. 4. Un bâtiment principal ne peut avoir une largeur de plus de 7,5 mètres. 5. Malgré l'article du règlement de lotissement # , un terrain doit avoir une largeur minimale de 12 mètres, ainsi qu'une superficie minimale de 340 mètres carrés.
93 Zone 198R H-1 Unifamiliale isolée I-1 Industrie H-2 Unifamiliale jumelée x I-2 Industrie contraignante H-4 Multifamiliale (3 et +) Note 2 P-1 Communautaire 2. Le nombre maximum de logements pour une habitation multifamiliale est de La marge de recul latérale minimale est de 2 mètres pour une habitation unifamiliale jumelée et de 4 mètres pour une habitation en rangée 4. La somme des marges latérales minimale est de 5 mètres pour une habitation unifamiliale jumelée et de 8 mètres pour une habitation en rangée. Marge de recul avant minimale (m) 6 PIIA Marge de recul latérale min. (m) 1 ère Note 3 Contrainte naturelle Somme des marges latérales min. (m) Note 4 Contrainte anthropique X Article Norme particulière
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