CAS REVIZ - AMORTISSEMENT ET CESSIONS : J EN VEUX ENCORE!!

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1 CAS REVIZ - AMORTISSEMENT ET CESSIONS : J EN VEUX ENCORE!! La société FLEXICOQUES a acheté l année dernière un nouveau matériel destiné à produire des coques de téléphones portable pour un montant de HT. Les frais d installation et de montage s élèvent à HT. L entreprise a bénéficié d une remise de 5 % et d un escompte de 2 % lors de l acquisition. Le matériel a été acquis le 10/09/2013. Il est mis en service le 22/09/2013. La durée d utilisation est de 6 ans. Au niveau économique, l amortissement pratiqué est l amortissement linéaire. Au niveau fiscal, l entreprise pratique l amortissement dégressif sur 6 ans. La société FLEXICOQUES a acheté le 13/03/2014 un nouvel ordinateur pour le service production de l entreprise. Il est mis en service le 20/03/2014. Il a été acheté HT et est amorti en 4 ans selon le mode linéaire. Au niveau fiscal, l entreprise pratique l amortissement dégressif sur 4 ans. 1. Présenter les plans prévisionnels d amortissement de l entreprise pour les 2 immobilisations. 2. Enregistrer les écritures nécessaires au 31/12/2013, puis au 31/12/2014 dans le journal de l entreprise. 3. Présenter les documents de l annexe (tableau des immobilisations, tableau des amortissements, tableau des provisions) et l extrait du compte de résultat et du bilan au 31/12/2014. En juin 2016, l entreprise a finalement cédé ses deux immobilisations. Le 10/06/2016, le matériel est vendu pour HT. Paiement immédiat par chèque bancaire. Le 22/06/2016, l ordinateur est cédé pour HT. Le paiement a eu lieu le 30/06/2016 par chèque bancaire. 4. Enregistrer les écritures nécessaires dans le journal de l entreprise pour l année (Au préalable, calculer le montant des régularisations d amortissements à constater pour 2016). 5. Présenter les documents de l annexe (tableau des immobilisations, tableau des amortissements, tableau des provisions) et l extrait du compte de résultat et du bilan au 31/12/2016. Corinne ZAMBOTTO RéViZaide - CAS REVIZ AMORTISSEMENTS ET CESSIONS 1

2 N et intitulé du compte : Coût d acquisition Amortissement fiscal : Amortissement économique : Anné es Base amortissable : Base amortissable : Date début amortissement : Date début amortissement : Durée retenue : Durée retenue : dérogatoires Taux d amortissement :.25% Taux d amortissement : Annuités VNC Annuités VNC Dotations Reprises N et intitulé du compte : Coût d acquisition Amortissement fiscal : Amortissement économique : Anné es Base amortissable : Base amortissable : Date début amortissement : Date début amortissement : Durée retenue : Durée retenue : dérogatoires Taux d amortissement :.25% Taux d amortissement : Annuités VNC Annuités VNC Dotations Reprises Corinne ZAMBOTTO RéViZaide - CAS REVIZ AMORTISSEMENTS ET CESSIONS 2

3 Corinne ZAMBOTTO RéViZaide - CAS REVIZ AMORTISSEMENTS ET CESSIONS 3

4 Totaux Tableau des immobilisations au 31/12/2014 Valeur brute à l'ouverture de Augmentations Diminutions Valeur brute à la clôture de Totaux Tableau des amortissements au 31/12/2014 au début de dotations de Diminutions d'amortissements de Montant des amortissem. à la fin de Provisions réglementées dérogatoires Tableau des provisions au 31/12/2014 Provisions existantes au début de dotations de Diminutions : Reprises de Provisions en fin d 'exercice Compte de Résultat de du 01/01/2014 au 31/12/2014 (extrait) Charges Produits Charges d'exploitation : Dotations aux amort. et dépréciations - Sur immobilisations: dotations aux amortis.. Charges exceptionnelles: Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions.. Produits d'exploitation: Reprises / provisions, dépréciations(et amortissem.), transferts de charges Produits exceptionnels: Reprises / provisions et dépréciations et transferts de charges ACTIF Exercice 2014 Brut Bilan au 31/12/2014 Amortis. & dépréciations (extrait) PASSIF Exercice Exercice Exercice 2013 net Capitaux propres Provisions réglementées Corinne ZAMBOTTO RéViZaide - CAS REVIZ AMORTISSEMENTS ET CESSIONS 4

5 Totaux Tableau des immobilisations au 31/12/2016 Valeur brute à l'ouverture de Augmentations Diminutions Valeur brute à la clôture de Totaux Tableau des amortissements au 31/12/2016 au début de dotations de Diminutions d'amortissements de Montant des amortissements à la fin de Provisions réglementées dérogatoires Tableau des provisions au 31/12/2016 Provisions existantes au début de dotations de Diminutions : Reprises de Provisions en fin d 'exercice Compte de Résultat de du 01/01/2016 au 31/12/2016 (extrait) Charges Produits Charges d'exploitation : Dotations aux amort. et dépréciations - Sur immobilisations: dotations aux amortis.. Charges exceptionnelles: Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions.. Produits d'exploitation: Reprises / provisions, dépréciations(et amortissem.), transferts de charges Produits exceptionnels: Reprises / provisions et dépréciations et transferts de charges ACTIF Exercice 2016 Brut Bilan au 31/12/2016 Amortis. & dépréciations (extrait) PASSIF Exercice Exercice Exercice 2015 net Capitaux propres Provisions réglementées Corinne ZAMBOTTO RéViZaide - CAS REVIZ AMORTISSEMENTS ET CESSIONS 5

6 CORRIGE CAS REVIZ - AMORTISSEMENT ET CESSIONS : J EN VEUX ENCORE!! N et intitulé du compte : 2154 Matériel industriel Coût d acquisition ( ) x 0,95 x 0,98 Amortissement fiscal : dégressif Amortissement économique : linéaire Base amortissable : Base amortissable : Date début amortissement : 01/09/2013 Date début amortissement : 22/09/2013 Durée retenue : 6 ans Durée retenue : 6 ans dérogatoires Taux d amortissement (100%/6) x 1,75 = 29,17 % Taux d amortissement : 100 % /6 = 16, % Anné es Annuités VNC Annuités VNC Dotations Reprises , , ,22 491,36 491, , , , , , , , , , , , , ,64 554, , , , , ,64 438, , , , , ,64 438, , , ,64 438, , ,64 1 ère annuité = x 29,17 % x 4/12 = 2 715,78 1 ère annuité = (27930 / 6) x 38/360 =491,36 2 ème annuité = ,22 x 29,17 % = 7 354,19 3 ème annuité = ,23 x 29,17 % = 5 209,54 A partir de la 4 ème annuité le taux linéaire devient supérieur au taux dégressif. N et intitulé du compte : 2183 Matériel de bureau et informatique Coût d acquisition : Amortissement fiscal : dégressif Base amortissable : Base amortissable : Amortissement économique : linéaire Date début amortissement : 01/03/2014 Date début amortissement : 20/03/2014 Durée retenue : 4 ans Durée retenue : 4 ans dérogatoires Taux d amortissement :.25 % x 1,25 = 31,25 % Taux d amortissement : 25 % Anné es Annuités VNC Annuités VNC Dotations Reprises , , ,33 777,78 777, ,22 263, , , , , ,22 13, , ,89 986, , ,22 13, , ,78 222,22 13, , ,22 1 ère annuité = x 31,25 % x 10/12 1 ère annuité = x 25 % x 280/360 = 777,78 A partir de la 2 ème annuité le taux linéaire devient supérieur au taux dégressif. Corinne ZAMBOTTO RéViZaide - CAS REVIZ AMORTISSEMENTS ET CESSIONS 6

7 31/12/ , ,36 Selon plan d amortissement 31/12/ , ,42 Selon plan d amortissement 31/12/ ( ,78) 5 432, ,78 Selon plan d amortissement 31/12/ , ,88 Selon plan d amortissement (2 699, ,89) 10/06/ Prix de vente matériel 22/06/ Prix de vente ordinateur 30/06/ Paiement par chèque bancaire 31/12/ , x 160 / , x 172/ ,78 Dotation complémentaire 31/12/ , , , , Sortie du matériel du patrimoine 31/12/ , , , , Sortie du matériel du patrimoine 31/12/ , ,95 Reprise des amortissements dérogatoires existants Corinne ZAMBOTTO RéViZaide - CAS REVIZ AMORTISSEMENTS ET CESSIONS 7

8 Tableau des immobilisations au 31/12/2014 Valeur brute à l'ouverture de Augmentations Diminutions Valeur brute à la clôture de Totaux Tableau des amortissements au 31/12/2014 au début de dotations de Diminutions d'amortissements de Montant des amortissem. à la fin de 491, , ,78 777,78 Totaux 491, , ,14 Provision réglementées Tableau des provisions au 31/12/2014 Provisions existantes au début de dotations de Diminutions : Reprises de Provisions en fin d 'exercice Amort. dérogatoires 2 224, , ,30 Totaux 2 224, , ,30 Compte de Résultat de du 01/01/2014 au 31/12/2014 (extrait) Charges Produits Charges d'exploitation : Dotations aux amort. et dépréciations - Sur immobilisations: dotations aux amortis.. Charges exceptionnelles: Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions , ,88 Bilan au 31/12/2014 ACTIF Exercice 2014 Brut Amortis. & dépréciations 491, ,42 Produits d'exploitation: Reprises / provisions, dépréciations(et amortissem.), transferts de charges Produits exceptionnels: Reprises / provisions et dépréciations et transferts de charges (extrait) , , , , ,22 0 PASSIF Exercice 2014 Exercice Exercice 2013 net 2013 Capitaux propres Provisions réglementées 5 188, ,42 Corinne ZAMBOTTO RéViZaide - CAS REVIZ AMORTISSEMENTS ET CESSIONS 8

9 Tableau des immobilisations au 31/12/2016 Valeur brute à l'ouverture de Augmentations Diminutions Valeur brute à la clôture de Totaux Tableau des amortissements au 31/12/2016 au début de dotations de Diminutions d'amortissements de Montant des amortissements à la fin de 9 801, , , ,78 477, ,56 0 Totaux 0 Provision réglementées Tableau des provisions au 31/12/2016 Provisions existantes au début de dotations de Diminutions : Reprises de Provisions en fin d 'exercice Amort. dérogatoires 5 728, ,95 0 Compte de Résultat de du 01/01/2016 au 31/12/2016 (extrait) Charges Produits Charges d'exploitation : Dotations aux amort. et dépréciations - Sur immobilisations: dotations aux amortis.. Charges exceptionnelles: Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions.. ACTIF Exercice 2016 Brut 2 546, Bilan au 31/12/2016 Amortis. & dépréciations 554, , ,22 Produits d'exploitation: Reprises / provisions, dépréciations(et amortissem.), transferts de charges Produits exceptionnels: Reprises / provisions et dépréciations et transferts de charges (extrait) 5 728,95 13,89 PASSIF Exercice 2016 Exercice 2015 Exercice 2015 net Capitaux propres Provisions réglementées ,95 Corinne ZAMBOTTO RéViZaide - CAS REVIZ AMORTISSEMENTS ET CESSIONS 9