MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) Maître de l'ouvrage COMMUNE DE LESPARRE MEDOC.
|
|
- Joel Couture
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) Maître de l'ouvrage Objet du marché
2 Sommaire CHAPITRE I.. INDICATIONS GENERALES ET DESCRITPION DES TRAVAUX GENERALITES CONSISTANCE DES TRAVAUX DESCRIPTION DES TRAVAUX DESCRIPTION DES OUVRAGES ORGANISATION HYGIENE ET SECURITE CONTRAINTES PARTICULIERES DU CHANTIER ENTRETIEN NETTOYAGE ET PROTECTION DES OUVRAGES DISPOSITIONS A PRENDRE A L ACHEVEMENT DU CHANTIER OUVERTURE A LA CIRCULATION RECOLEMENT... 6 CHAPITRE II. PROVENANCE, QUALITE ET PREPARATION DES MATERIAUX PROVENANCE DES MATERIAUX CARACTERISTIQUES DES GRANULATS ENROBE A FROID GRAVE NON TRAITEE MATERIAUX HYDROCARBONES CHAPITRE III MODE D EXECUTION DES TRAVAUX FOURNITURE DE MATERIAUX EQUIPE D ENTRETIEN TRAVAUX DE REVETEMENTS... 13
3 I INDICATIONS GENERALES ET DESCRITPION DES TRAVAUX Chapitre I Indications générales description des travaux et Page 3
4 1. GENERALITES Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières définit les spécifications, les conditions de fabrication et de mise en œuvre des matériaux et produits nécessaires à la réalisation des travaux d «Entretiens de voirie 2013» sur la commune de Lesparre-Médoc. 2. CONSISTANCE DES TRAVAUX Les travaux de voirie consistent à : Fournitures de matériaux aux équipes municipales, pour préparation des nids de poule. Mise à disposition journalière d une équipe spécialisée dans la mise en œuvre d enduits gravillonnés en entretien. Réalisation de travaux de revêtements de type enduit bicouche dioritique. Réalisation de travaux de revêtements de type Enrobés Coulés à Froid bicouche. 3. DESCRIPTION DES TRAVAUX Les travaux seront conduits conformément aux plans et dessins établis par le représentant du Maître d Ouvrage. Les matériaux feront l objet d échantillons qui devront être soumis à approbation préalable. Tous les renseignements utiles concernant les matériaux et leur mise en place sont spécifiés aux chapitres II et III. Les travaux comprennent :.1 - Fournitures de Matériaux Enrobés A Froid stockables Calcaire 0/31.5 Tous ces matériaux devront être approvisionnés par l entreprise aux ateliers municipaux..2 - Equipe d entretien Mise à disposition journalière de l équipe (personnel+matériel) Emulsion 69%, mis en œuvre par équipe d entretien Gravillons dioritique mis en œuvre par équipe d entretien.3 - Travaux de revêtements Transferts / Signalisation / Démarches administratives / Mise en place des équipes (par intervention) Enduit bicouche dioritique Enrobés Coulés à Froid bicouche Page 4
5 4. DESCRIPTION DES OUVRAGES Les ouvrages seront réalisés conformément aux tracés en plan et plans de détail annexés à chacun des bons de commande qui sera émis par les Services Techniques de la mairie. 5. ORGANISATION HYGIENE ET SECURITE Le chantier est soumis aux dispositions de la loi du modifiant les dispositions du Code du Travail applicables aux opérations de bâtiment et de génie civil et à ses décrets d application du CONTRAINTES PARTICULIERES DU CHANTIER.1 - Sujétions dues à la présence simultanée d autres entreprises sur le chantier Sans objet. Les équipes d entretien interviendront sur des zones qui auront été préalablement préparées (nids de poule rebouchés) par les agents techniques de la mairie..2 - Sujétions dues à la présence des réseaux L attention de l Entrepreneur est attirée sur la présence, au droit du chantier, des réseaux souterrains et de leurs ouvrages de surface..3 - Sujétions dues au maintien de la circulation, signalisation du chantier La signalisation intéressant la circulation publique et la signalisation de chantier seront conformes aux règlements en vigueur. L entrepreneur sera tenu de se conformer à toutes les directives qui lui seront données par les Services Techniques. L entrepreneur a en charge la fourniture, la mise en place et maintenance pendant toute la durée de son intervention des panneaux et dispositifs de signalisation provisoires. En dehors des horaires de travail, aucun dépôt de matériaux et aucun stationnement de matériel ne seront tolérés sur les voies ouvertes à la circulation publique. Tous les dépôts et obstacles divers devront être soigneusement balisés et si nécessaire éclairés..4 - Itinéraires de transport En fonction des possibilités de circulation sur le chantier, l entrepreneur déterminera les itinéraires de transport et fera le nécessaire pour obtenir auprès des collectivités locales et des services gestionnaires, l autorisation d emprunter les voies publiques utiles à l acheminement des divers matériaux et engins de chantier. Page 5
6 7. ENTRETIEN Sans objet. 8. NETTOYAGE ET PROTECTION DES OUVRAGES L entrepreneur a la responsabilité du nettoyage et de la protection des ouvrages réalisés par ses soins jusqu à la réception de chaque phase des travaux. L entrepreneur devra prendre toutes les dispositions pour éviter une quelconque pollution des terrains et des bâtiments riverains du chantier. 9. DISPOSITIONS A PRENDRE A L ACHEVEMENT DU CHANTIER Après achèvement des travaux et dans les conditions définies à l article 4.4 du C.C.A.P., l entrepreneur devra procéder au repliement des installations de chantier et des matériels ainsi qu à l enlèvement de tous les matériaux en excédent. Il ne procédera au repliement de la signalisation qu après avoir obtenu l accord du représentant de la maîtrise d œuvre. 10. OUVERTURE A LA CIRCULATION Sans objet. 11. RECOLEMENT En fin de travaux et en vue de la réception, l entrepreneur fournira, les éléments de détails de ses interventions. Page 6
7 Provenance, qualite et preparation des materiaux Chapitre II Provenance, qualité et préparation des matériaux Page 7
8 1. PROVENANCE DES MATERIAUX Les provenances des matériaux fournis par l entrepreneur doivent être soumises à l agrément des Services Techniques de la commune en temps utile pour respecter le délai de quinze (15) jours ouvrables à compter de la notification du marché. Les matériaux destinés à la construction des ouvrages ont les provenances ci-après : Nature des matériaux Enrobés A Froid 0/6 stockable Emulsion 69% Grave calcaire 0/31,5 Granulats dioritiques pour enduits superficiels Granulats pour Enrobés Liants hydrocarbonés pour Enrobés Provenance Unité de fabrication agrée Usines agréées Carrière agréée Carrières de roche massive agréées Carrières de roche massive agréées Usines agréées La provenance des matériaux est un des critères techniques primordiaux pour déterminer le choix de l entreprise adjudicataire. On se réfèrera aux critères de jugements des offres affichés au Règlement de Consultation. 2. CARACTERISTIQUES DES GRANULATS Règlements, normes et documents 1 Les dispositions du fascicule 23 du C.C.T.G. «Fournitures de granulats employés à la construction et à l entretien des chaussées» sont applicables. L entrepreneur se référera aux règlements, directives et normes spécifiques appropriés. Le chargement, le transport et le stockage des granulats doivent être effectués en limitant les risques d attrition et la ségrégation. L approvisionnement et le stockage des différents granulats sont réalisés à 50 % au moins de la quantité totale lors du début des travaux..1 - Granulats pour chaussées Les caractéristiques des granulats sont récapitulées dans le tableau suivant : Matériaux non traités Produit final Granulométrie Caractéristiques de fabrication Angularité des gravillons Grave calcaire / GNT2 type A ou B 0/31,5 G A 85 GT A 10 MB 2,5 C 50/10 1 Normes en vigueur en mai Page 8
9 Autres matériaux Produit final Granulométrie Catégories selon Norme XP P Angularité Gravillon Sable (1) Enduit superficiel 2/4 B II Rc > 2 4/6,3 6,3/10 10/14 Enrobé à froid 0/6 C III a Rc 2 (1) Ic = Indice de concassage Rc = Rapport de concassage 3. ENROBE A FROID Les Enrobés A Froid, de granulométrie 0/6, sont fabriqués à température ambiante dans une centrale de malaxage locale. Le produit demandé sera du type STOCKABLE (intégrant l ajout d un fluxant au liant de base). La fabrication de ce produit devra être de type «double enrobage». Le produit sera utilisable pour tous types d usages routiers (reprofilage, rebouchage de nids de poule et de tranchées, couches de roulement). Les granulats seront des matériaux concassés issus de roches massives. L émulsion d enrobage aura une concentration de 69% bitume pur 50/70. L entrepreneur devra justifier de moyens de production en propre, ou joindre à son offre une attestation engageant le producteur pour ce marché spécifique. La proximité de l unité de fabrication devra justifier un temps de transport de l enrobé inférieur à 2 heures. 4. GRAVE NON TRAITEE Règlements, normes et documents Les dispositions du fascicule 25 du C.C.T.G. «Exécution des corps de chaussée» sont applicables. L entrepreneur se référera aux règlements, directives et normes spécifiques appropriées. Il appliquera plus particulièrement les normes suivantes (liste non exhaustive) : XP P NF EN NF P NF EN Granulats - Définitions, conformité, spécifications Granulats pour matériaux traités aux liants hydrauliques et matériaux non traités utilisés pour les travaux de génie civil et pour la construction de chaussées Assises de chaussées - Eaux pour assises - Classification Graves non traitées - Spécifications NF P Assises de chaussées - Exécution des corps de chaussées - Constituants - Composition des mélanges et formulation - Exécution et contrôle NF P Assises de chaussées - Graves non traitées - Méthodologie d'étude en laboratoire Page 9
10 .1 - Granulats Leurs caractéristiques sont définies à l article CARACTERISTIQUES DES GRANULATS du chapitre II du présent CCTP. Les GNT utilisées dans les structures de chaussées dont le trafic est supérieur ou égal à T3 doivent être non gélives (F2). 5. MATERIAUX HYDROCARBONES Règlements, normes et documents Les dispositions du fascicule 24 du C.C.T.G. «Fournitures de liants hydrocarbonés employés à la construction et à l entretien des chaussées» sont applicables. L entrepreneur se référera aux règlements, directives et normes spécifiques appropriés. Il appliquera plus particulièrement les normes suivantes (liste non exhaustive) : NF T Liants hydrocarbonés - Définitions et classification NF T Liants hydrocarbonés - Bitumes composés - Spécifications NF T Liants hydrocarbonés - Emulsions de bitume - Spécifications NF EN Bitumes et liants bitumineux - Spécifications des bitumes routiers XP P Granulats - Définitions, conformité, spécifications NF EN Granulats pour mélanges hydrocarbonés et pour enduits superficiels utilisés dans la construction des chaussées, aérodromes et d'autres zones de circulation NF P Assises de chaussées - Graves émulsion cationiques - Définition, classification, caractéristiques, fabrication, mise en oeuvre NF P Enrobés hydrocarbonés - Bétons bitumineux pour couche de surface de chaussées souples à faible trafic - Définition, classification, caractéristiques, fabrication, mise en œuvre NF P Enrobés hydrocarbonés - Couches d assises : graves bitume - Définition, classification, caractéristiques, fabrication, mise en oeuvre NF P Enrobés hydrocarbonés - Terminologie - Composants et composition des mélanges - Mise en œuvre, Produits, Techniques et procédés NF P Enrobés hydrocarbonés - Exécution des corps de chaussée, couches de liaison et couches de roulement - Constituants, composition des mélanges, Exécution et contrôle NF P Revêtement de chaussée - Enduit superficiel d usure - Spécifications NF P Matériels pour la construction et l entretien des routes - Centrales de traitement des matériaux - Terminologie et performances NF P Matériel de construction et d entretien des routes - Compacteurs - Classification.1 - Granulats pour enrobés Leurs caractéristiques sont telles que définies à l article CARACTERISTIQUES DES GRANULATS du chapitre II du présent CCTP..2 - Fines d apport Sans objet. Page 10
11 .3 - Liants hydrocarbonés L approvisionnement simultané par différentes raffineries ou usines de fabrication d émulsion est interdit, sauf cas de force majeure. Le changement éventuel de provenance doit correspondre à des phases de chantier nettement repérées, après information et accord du maître d œuvre. Nature et caractéristiques Les caractéristiques des liants sont conformes aux spécifications des normes des produits. UTILISATION DES LIANTS NATURE CLASSE OU CARACTERISTIQUES Enduit Superficiel Emulsion cationique à 69% de bitume ECR 69 % Enrobé A Froid Emulsion cationique à 69% de bitume ECR 69 %.4 - Dopes et additifs L entrepreneur doit fournir une fiche technique de caractérisation et d utilisation des produits qu il se propose d utiliser. Le stockage doit être conforme aux modalités décrites dans la fiche précitée. Page 11
12 III MODE D EXECUTION DES TRAVAUX Chapitre III Mode des travaux d exécution Page 12
13 1. FOURNITURE DE MATERIAUX Les matériaux demandés (Enrobés A Froid stockables, calcaire 0/31.5) devront être acheminés, par camions, à chaque demande formulée par les Services Techniques, jusqu aux ateliers municipaux de la commune. L entrepreneur devra préciser dans son offre le contact spécifique désigné pour les commandes de matériaux ayant trait à cette opération. Chaque livraison fera l objet de l établissement et de la remise d un bon spécifique précisant notamment le poids net et types de matériaux. 2. EQUIPE D ENTRETIEN L équipe d entretien interviendra à la suite des équipes des Services Techniques de la commune, pour réalisation du revêtement final de type bicouche dioritique. Les «pièces» seront réalisées manuellement («à la lance»), et auront une dimension moyenne de moins de 1m². Elles seront regroupées par zones. L équipe d entretien devra être obligatoirement composée : d un responsable sur site ayant pouvoir d engager la responsabilité de l entreprise d une répandeuse autonome (portée, cuve comprise entre 3500 et 14000l), avec chauffeur titulaire d un camion plateau type 3.5T avec chauffeur d un petit cylindre mixte (#2T, type BW130), avec chauffeur de 4 ouvriers routiers spécialisés de petits matériels de chantier spécifiques (scie à sol, plaque vibrante 70kg) L utilisation de matériel type «Point A Temps Automatique» est proscrite. L entreprise devra justifier de la possession des moyens listés ci-avant, en propre. Un des critères déterminant quant au choix de l entreprise adjudicataire du présent appel d offre sera le délai de réactivité (délai de mobilisation de l entreprise à compter de la demande des Services Techniques). 3. TRAVAUX DE REVETEMENTS.1 - Transferts / Signalisation / Démarches administratives / Mise en place des équipes (par intervention) Chacune des opérations définies par les Services Techniques de la commune fera l objet d un bon de commande spécifique, qui sera adressé à l entrepreneur. L entreprise devra, à réception de ce bon, organiser la préparation de l opération déterminée. La signalisation sera conforme aux textes et normes en vigueur. Page 13
14 .2 - Enduit bicouche dioritique Formulation : Un programme de revêtement d entretien des voiries communales sera préalablement établi par les Services Techniques de la commune. Fonction de l état du support existant, un enduit bicouche dioritique, ou un Enrobé coulé A Froid (de type bicouche) seront proposés. GRANULATS (diorite) LIANT granularité dosage nature dosage 10/14 10 à 11 l/m² ECR 69 1,1 kg/m² 4/6 6 à 7 l/m² ECR 69 1,4 kg/m² Mise en œuvre des enduits superficiels Les travaux d enduits sont réalisés conformément aux prescriptions de la norme NF P Le maître d œuvre peut demander à l entrepreneur, préalablement à la réalisation des travaux d enduits, l exécution d une planche d essai d environ 30 mètres, destinée à s assurer du bon fonctionnement et du bon réglage des dispositifs d épandage du liant et des gravillons. Nettoyage du support avant enduit Le nettoyage du support à enduire est réalisé par l entreprise. Il doit permettre d éliminer les éventuels dépôts de boue adhérente et les éléments fins en veillant à ce que toutes les dispositions soient prises pour le maintenir propre en l attente de l enduit. Dispositifs de protection des abords Des dispositifs de protection doivent être mis en place : - sur les joints de dilatation des ouvrages d art ; - sur tous les accessoires de chaussée ou trottoirs (tampon de regard, bouche à clef ) ; - sur les bordures et caniveaux ; - en pied de façades d immeubles ou autres bâtiments ; - en pied de limites séparatives (murs, murets ). Elimination des rejets de granulats Toute intervention sur un revêtement après sa mise en œuvre est interdite tant que l émulsion n a pas fait sa rupture. Ainsi, la mise en circulation ne se fait qu après constatation de la rupture de l émulsion. L élimination des rejets de granulats doit être effectuée par l entrepreneur, dans un délai minimum de 24 à 48 heures à l issue des travaux de mise en œuvre du revêtement. Le balayage des excédents est obligatoirement réalisé à la balayeuse aspiratrice, suivant la nature du revêtement et les conditions atmosphériques. Cette opération doit être réalisée de façon à ne pas désorganiser la mosaïque, ni risquer l arrachement de granulats. Page 14
15 .3 - Enrobés Coulés A Froid Formulation : Un programme de revêtement d entretien des voiries communales sera préalablement établi par les Services Techniques de la commune. Fonction de l état du support existant, un enduit bicouche dioritique, ou un Enrobé coulé A Froid (de type bicouche) seront proposés. Limite de dosage : 0/4 ou 0/6 (première couche) : 9 à 12 kg/m² 0/6 ou 0/8 ou 0/10 (seconde couche): 15 à 17 kg/m² Rugosité géométrique exigée : Niveau de PMT supérieure à 1,2 mm à la mise en œuvre et supérieure à 0,9 mm après un an de circulation. Mise en œuvre des Enrobés Coulé A Froid : Reconnaissance préalable de la chaussée à revêtir Mise en œuvre de l ECF avec machine à chargement frontal équipée d un traineau à largeur variable. Application effectuée sur chaussée propre et balayée, si nécessaire. Remise en circulation effectuée après rupture de l émulsion et montée en cohésion suffisante. L entreprise devra justifier de la possession de moyens spécifiques, et des techniques associées pour cette prestation. Page 15
Le chantier compte 4 étapes :
02 Bien mettre en place le 03 béton désactivé La technique du béton désactivé consiste à mettre en valeur les granulats en éliminant la couche superficielle du mortier en surface. Un chantier de béton
Plus en détailTRAVAUX D AMENAGEMENT Trottoirs rue Jules Guesde Impasse rue Jean Jaurès
COMMUNE de LABEUVRIERE TRAVAUX D AMENAGEMENT Trottoirs rue Jules Guesde Impasse rue Jean Jaurès CAHIER des CLAUSES ADMINISTRATIVES et PARTICULIERES (CCAP et CCP) Date et heure limites de réception de l
Plus en détailP. VALLON - Retraitement en place à froid - Juillet 2009
à é Ministère de l'écologie, de l'énergie, du Développement durable et de l'aménagement du territoire P. VALLON - Retraitement en place à froid - Juillet 2009 WWW.developpement-durable.gouv.fr Constitution
Plus en détailVILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE
Département du Rhône (69) VILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE CENTRE DE LOISIRS 1 RUE DES BLEUETS Ville
Plus en détailVILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT
VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée Place René LESCOT CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE...3
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.)
Commune de CAZERES/GARONNE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Passé selon la procédure adaptée prévue par l article 28 du Code des Marchés Publics MAITRE DE L OUVRAGE : Commune de CAZERES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES
Plus en détailNorme enduits superficiels NF EN 12271
N 18 - Version 2* Octobre 2009 Cftr - info Norme enduits superficiels NF EN 12271 La présente note a pour objet d informer la maîtrise d œuvre et la maîtrise d ouvrage sur la norme européenne NF EN 12271
Plus en détail«RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie
«RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie Maître d ouvrage : Maître d œuvre : Marché : Objet : Mode de consultation : Personnes à contacter
Plus en détailS.O.P.A.Q. Cadre du Schéma Organisationnel du Plan d Assurance Qualité
PIECE N 3.3.1 POUVOIR ADJUDICATEUR CONSEIL GENERAL - DEPARTEMENT DU NORD DIRECTION GENERALE AMENAGEMENT DURABLE DIRECTION DE LA VOIRIE DEPARTEMENTALE Hôtel du Département 51, rue Gustave Delory 59047 LILLE
Plus en détail4.6 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 6 : NETTOYAGE
MAITRE D OUVRAGE / MAITRE D OEUVRE : VILLE DE NICE DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES, DE L AMENAGEMENT, DES TRAVAUX, ET DU DEVELLOPEMENT DURABLE DIRECTION DES BATIMENTS COMMUNAUX SERVICE MAINTENANCE
Plus en détailLOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU
LOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU 1 - PRESCRIPTIONS GENERALES 1.1 - CONSISTANCE DES TRAVAUX Le présent lot a pour objet l'exécution des travaux suivants : - Fourniture et pose d éviers 2 bacs
Plus en détailMémoire technique Aide à la rédaction
Mémoire technique Aide à la rédaction Pour apprécier la valeur technique de l offre, le maître d ouvrage peut exiger des candidats la fourniture d un mémoire technique. Deux cas de figure s offrent alors
Plus en détailInstitut Des Routes, des Rues et des Infrastructures pour la Mobilité COMPOMAC R (M2)
Institut Des Routes, des Rues et des Infrastructures pour la Mobilité Avis technique N 153 Mars 2010 Validité : 7 ans CHAUSSéES COMPOMAC R (M2) P2 P6 ENROBéS SPéCIAUX Sommaire Présentation du produit par
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P)
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) Marché privé de travaux - pièce n 3 Maître de l ouvrage : Fonds Calédonien de l Habitat Objet du marché : RESTRUCTURATION DE 103 LOGEMENTS «Rivière
Plus en détailMARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Pouvoir adjudicateur : Centre Hospitalier de Béziers 2 rue Valentin Haüy BP 740 34525 BEZIERS Libellé de la consultation* : SITE MONTIMARAN SERVICE RADIOLOGIE (objet du marché)
Plus en détailColle époxydique multi usages, à 2 composants
Notice Produit Edition 20 01 2014 Numéro 9.11 Version n 2013-310 01 04 02 03 001 0 000144 Colle époxydique multi usages, à 2 composants Description est une colle structurale thixotrope à 2 composants,
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PRATICULIERES (CCTP)
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PRATICULIERES (CCTP) Pouvoir adjudicateur Institut d'etudes Politiques de Rennes Représentant du pouvoir adjudicateur Monsieur le
Plus en détail>I Maçonnerie I Escaliers
ESCALIERS >I Maçonnerie I Sommaire Terminologie Textes de référence Mise en œuvre Conception Finition Produits Cahier des Clauses Techniques Particulières g Terminologie n Ouvrage de circulation verticale
Plus en détailCOLLECTE DES DECHETS MENAGERS : Recommandations techniques applicables lors de la conception de voiries, lotissements et immeubles
COLLECTE DES DECHETS MENAGERS : Recommandations techniques applicables lors de la conception de voiries, lotissements et immeubles Rappel : Organisation de la collecte des déchets sur le secteur de SAINT-BRIEUC
Plus en détailE Q U I P E M E N T S D E M A I N T E N A N C E. Enrobés Coulés à Froid
E Q U I P E M E N T S D E M A I N T E N A N C E Enrobés Coulés à Froid Les enrobés coulés à froid connaissent une progression constante depuis ces 30 dernières années. Ils répondent à une attente à la
Plus en détailTRAITEMENT DES SOLS EN PLACE AUX LIANTS HYDRAULIQUES. Joseph ABDO
TRAITEMENT DES SOLS EN PLACE AUX LIANTS HYDRAULIQUES Joseph ABDO LE CONTEXTE LA ROUTE, UNE NÉCESSITN CESSITÉ La route : moyen de communication nécessaire au développement. - Mais, sa construction et son
Plus en détailMINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORET. BORDEAUX SCIENCES AGRO. 1, cours du général de Gaulle CS 40201.
MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORET. BORDEAUX SCIENCES AGRO 1, cours du général de Gaulle CS 40201 33175 Gradignan CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Marché à procédure
Plus en détailMarquage CE des enrobés bitumineux à chaud QUESTIONS - REPONSES SUR LE MARQUAGE CE DES ENROBES BITUMINEUX A CHAUD
Marquage CE des enrobés bitumineux à chaud QUESTIONS - REPONSES SUR LE MARQUAGE CE DES ENROBES BITUMINEUX A CHAUD (Version 11 juillet 2008) 1- Quels enrobés doivent être marqués? Tous les enrobés bitumineux
Plus en détailMARNE REIMS PALAIS DU TAU
CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE CHAMPAGNE-ARDENNE, Maître d'ouvrage délégué CONSERVATION REGIONALE DES MONUMENTS HISTORIQUES 3, FAUBOURG SAINT-ANTOINE 51
Plus en détailDocument Technique d Application
Document Technique d Application Référence Avis Technique 13/15-1273 Annule et remplace le Document Technique d Application 13/12-1140*V1 Chape non destinée à l enrobage de planchers chauffants Chape fluide
Plus en détailFourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.)
Fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Procédure adaptée Marché à bons de commande Date et heure limite de réception des offres
Plus en détailä ãéåíë=åä ë=çé=äû~ëëìê~ååé=èì~äáí =ÇÉë= ÅçìÅÜÉë=ÇÉ=ÑçêãÉ=íê~áí Éë=
= Note d'information ^ìíéìêë=w=p íê~= o ëé~ì=`bqb= à~åîáéê=ommv= = ä ãéåíë=åä ë=çé=äû~ëëìê~ååé=èì~äáí =ÇÉë= ÅçìÅÜÉë=ÇÉ=ÑçêãÉ=íê~áí Éë= `Ü~ìëë Éë= a ééåç~ååéë= NNU= Les différents guides techniques et autres
Plus en détailAménagement d'un point Multi-services
1 MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Aménagement d'un point Multi-services (marché n 10.054 T) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) LOT N 2 SERRURERIE 2 SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE... 3 1.1
Plus en détailDocument Technique d Application. Agilia sols A
Document Technique d Application Référence Avis Technique 12/09-1553*V2 Annule et remplace le Document Technique d Application 12/09-1553*V1 Intègre le modificatif 12/09-1553*02 Mod Chape fluide à base
Plus en détailSources. la Newsletter. Activités, services et produits dʼhauraton France Juin 2012
Sources 8 la Newsletter Activités, services et produits dʼhauraton France Juin 2012 Edito Thierry Platz, Gérant Norme EN 1433 Conformité, sécurité des caniveaux hydrauliques et responsabilité pénale. NORME
Plus en détailCOMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28
COMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28 Du Code des Marchés Publics CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P FOURNITURE
Plus en détailLE TRAVAIL EN HAUTEUR
F I C H E P R E V E N T I O N N 0 2 «H Y G I E N E S E C U R I T E» LE TRAVAIL EN HAUTEUR STATISTIQUES Avec près d une centaine d agent victime de chutes de hauteur durant les 5 dernières années dans les
Plus en détailMairie de SAINT DIDIER SOUS RIVERIE 69440. Téléphone : 04 78 81 84 26 Télécopie : 04 78 81 87 57 MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
Mairie de SAINT DIDIER SOUS RIVERIE 69440 Téléphone : 04 78 81 84 26 Télécopie : 04 78 81 87 57 MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Maître d ouvrage
Plus en détailMur Hybride, bien plus qu un simple mur
Mur Hybride, bien plus qu un simple mur Correction des ponts thermiques Maçonnerie de type a RT 2012 Mur Hybride R = 1,45 Pose rapide Porotherm GF R20 Th+ Mur Hybride énergie économie écologie émotion
Plus en détailCahier des Clauses Techniques Particulières
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Ville de Noisy-le-Sec Direction des Finances et le la Commande Publique Service des Marchés Publics Place du Maréchal Foch 93134 NOISY-LE-SEC Cedex Tél: 01 49 42 66 00 INSTALLATION
Plus en détailPlancher chauffant avec revêtement de sol
Équipements E.2 1/6 Plancher chauffant avec revêtement de sol Domaine d application Cette fiche vise à établir les principales interfaces au niveau des planchers chauffants, à eau chaude ou électriques,
Plus en détailAntenne du Conseil Général de l Aude à Limoux
LOT n 16 ASCENSEUR SOMMAIRE CHAPITRE I - GENERALITES 1.1 DE FINITION DES OUVRAGES 1.2 LIMITE DES PRESTATIONS 1.2.1 Travaux à la charge de l entreprise 1.2.2 Travaux exclus 1.3 NORMES ET REGLEMENTS 1.4
Plus en détailVILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.
VILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P) (le présent cahier des clauses administratives contient 10 pages dont
Plus en détailTravaux de rénovation partielle de bureaux et de laboratoires
Travaux de rénovation partielle de bureaux et de laboratoires Centre de recherche Saint Antoine UMR-S 893 Site de l Hôpital Saint Antoine Bâtiment Inserm Raoul KOURILSKY 6 ème étage Equipe 13 Alex DUVAL
Plus en détailMARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
RAVALEMENTS DE FACADE BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE 21/23 Rue JEAN JAURES MARCHEAPROCEDUREADAPTEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) Représentant de la personne publique contractante : Monsieur
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION (RC)
REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) TRAVAUX DES ABORDS DU BATIMENT DU CREDIT COOPERATIF BD DE PESARO A NANTERRE Direction des Etudes Générales et Travaux Marché de Travaux n o./12/degt Marché à Procédure Adaptée
Plus en détailSALLE DE BAIN, DOUCHE, PLAN DE TRAVAIL CUISINE, PISCINE... Collage et jointoiement. L Epoxy facile
SALLE DE BAIN, DOUCHE, PLAN DE TRAVAIL CUISINE, PISCINE... Collage et jointoiement L Epoxy facile DOMAINES D EMPLOI Recommandé pour salle de bain, douche, plan de travail cuisine, piscine, bassins thermaux,
Plus en détailC.C.T.P. LOT N 06 - PEINTURES EXTERIEURES ET INTERIEURES REVETEMENTS SOLS PLASTIQUES. L Entrepreneur : Le Maître d'ouvrage : Le Maître d'oeuvre :
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE COMMUNE DE SAINT-JORY PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT C.C.T.P. vvv LOT N 06 - PEINTURES EXTERIEURES ET INTERIEURES REVETEMENTS SOLS PLASTIQUES
Plus en détailMAPA N 2012/2 RÈGLEMENT DE CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC MAITRISE D ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UNE SALLE COMMUNALE JUIN 2012
MAPA N 2012/2 RÈGLEMENT DE CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC MAITRISE D ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UNE SALLE COMMUNALE JUIN 2012 Remise des offres avant le Jeudi 26 juillet 2012 à 12 heures Page 1 sur 11 1.
Plus en détailPRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES de PRODUITS CONSOMMABLES et ADAPTES
CUFR JF CHAMPOLLION Place de Verdun 81000 ALBI CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.A.P MARCHE DE SERVICE 2012 N 101-2012 PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES
Plus en détailLOT N 7: ESCALIER EXTERIEUR
MISE EN CONFORMITE ACCESSIBILITE DU PARKING, DU BATIMENT D ACCUEIL & AMENAGEMENT DES SANITAIRES BATIMENT D ACCUEIL DES PUNTAS 65 110 CAUTERETS MAÎTRE D'OUVRAGE SEM DU PONT D Espagne MAIRIE DE CAUTERETS
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP
Mairie de BRAILLANS 9 rue de la mairie 25640 BRAILLANS 03 81 57 93 30 Email : mairie.braillans@orange.fr MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES
MARCHE DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES OBJET : Aménagement des locaux de la pharmacie du Centre Hospitalier Bélair Établi en application du Code des Marchés Publics CCTP - page 1
Plus en détailNouvel immeuble de bureaux pour la C.U.B - Groupe FAYAT
COMPTE RENDU DE VISITE ECOLE CENTRALE PARIS Nouvel immeuble de bureaux pour la C.U.B - Groupe FAYAT Introduction Pour la dernière journée de notre voyage d intégration, nous avons été accueillis le vendredi
Plus en détailDESCRIPTIF SOMMAIRE DES TRAVAUX
LYCÉE LYCÉE GÉNÉRAL TECHNOLOGIQUE G ÉNÉRAL TECHNOLOGIQUE PIERRE BROSSOLETTE 161 cours Émile Zola - 69628 VILLEURBANNE Cedex CRÉATION DE LOCAUX DE STOCKAGE ANCIEN SANITAIRES DESCRIPTIF SOMMAIRE DES TRAVAUX
Plus en détail"Construction d'un Laboratoire sec sur la mezzanine de l' UR IRMO"
Département de l'hérault commune de Montpellier CEMAGEF Groupement de Montpellier Domaine de Lavalette 361 rue jean François Breton 34196 Montpellier C.C.T.P. "Construction d'un Laboratoire sec sur la
Plus en détailMarquage CE des Granulats
REFERENTIEL SECTORIEL POUR LA Page 1 sur 11 MAÎTRISE DE LA PRODUCTION DES GRANULATS (Système d'attestation de conformité 2+) SOMMAIRE : Article 1 Objet et domaine d application Article 2 Intervenants dans
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE DESTINES AU SERVICE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DE LA COMMUNE DE SEMBLANÇAY N MARCHE : CANT.2009 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Personne
Plus en détailINSTRUCTIONS DE POSE ET D UTILISATION: Caniveaux à fente
INSTRUCTIONS DE POSE ET D UTILISATION: Caniveaux à fente 1. RÉSUMÉ DES CONSIGNES DE SÉCURITÉ a. TRANSPORT/ARRIMAGE DE LA CARGAISON Tous les transports de nos produits doivent se faire conformément à la
Plus en détailLOT 04 PLOMBERIE SANITAIRES
LOT 04 PLOMBERIE SANITAIRES page 1 1 CLAUSES ET PRESCRIPTIONS GENERALES 1.1 OBJET DE LA NOTICE Le présent CCTP concerne la description des travaux du lot PLOMBERIE SANITAIRES pour la construction des nouvelles
Plus en détail>I Maçonnerie I ESCALIERS MAISON INDIVIDUELLE
ESCALIERS >I Maçonnerie I Sommaire Terminologie Textes de référence Mise en œuvre Conception Finition Produits Cahier des Clauses Techniques Particulières Terminologie Ouvrage de circulation verticale
Plus en détail8, rue Brémontier 75017 PARIS Tél : 01 40 53 06 15 N ORIAS 08 042 578. 31, rue de la Plaine 75020 PARIS
8, rue Brémontier 75017 PARIS Tél : 01 40 53 06 15 N ORIAS 08 042 578 31, rue de la Plaine 75020 PARIS QUESTIONNAIRE TOUS RISQUES CHANTIER MONTAGE ESSAIS Pour étude tarifaire CLIENT/PROSPECT : Secteur
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) COMMUN AUX 5 LOTS
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) COMMUN AUX 5 LOTS Commune de Maincy Hôtel de Ville 3, rue Alfred et Edme Sommier 77950 Maincy Tél : 01 60 68 17 12 Fax : 01 60 68 60 04 E-mail :
Plus en détailLes étapes d un dossier MOB dans l entreprise
Les étapes d un dossier MOB dans l entreprise 1 Les étapes d un dossier MOB au bureau d études: 1. La réalisation du devis 2. Passage en commande du dossier 3. La demande d éléments 4. Le plan d implantation
Plus en détailAttention, la visite du site est obligatoire L absence de remise d un certificat de visite entraînera la non-conformité de l offre remise
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX VILLE DE GUJAN-MESTRAS Direction Générale des Services Service Achats Marchés Place du Général De GAULLE 33470 GUJAN MESTRAS Tél: 05 57 52 57 52 Fax: 05 57 52 57 50 TRAVAUX DE
Plus en détailMise en œuvre des filets de sécurité en grandes nappes
RECOMMANDATION R 446 Recommandation adoptée par le comité technique national du bâtiment et des travaux publics lors de sa réunion du 14 mai 2009. Cette recommandation annule et remplace la recommandation
Plus en détailConsultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19
Consultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19 Eco-quartier des Bergères - Cahier des Charges de la consultation d acquéreurs ILOT
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES (C.C.T.P.)
Marchés de fourniture de services relevant de l article 28 du Code des marchés publics CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES (C.C.T.P.) OBJET : Service de nettoyage de bureaux de la MSA de la Corse
Plus en détailEPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80
Maître d'ouvrage : EPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80 Objet : Récupération des eaux pluviales pour le jardin partagé des Sardières CAHIER DES CHARGES
Plus en détailPrestations de nettoyage et d entretien des locaux, y compris la vitrerie de la Maison des Services Publics (MSP)
Prestations de nettoyage et d entretien des locaux, y compris la vitrerie de la Maison des Services Publics (MSP) CAHIER DES CHARGES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Maître d'ouvrage / Pouvoir Adjudicateur
Plus en détailDECLARATION ATTESTANT L'ACHEVEMENT ET LA CONFORMITE DES TRAVAUX (DAACT) et RECOLEMENT
DECLARATION ATTESTANT L'ACHEVEMENT ET LA CONFORMITE DES TRAVAUX (DAACT) et RECOLEMENT GENERALITES La DAACT est obligatoire (R 462-1 du CU) pour : Les permis de construire Les permis d'aménager Les déclarations
Plus en détailVILLE D ESTAIRES ENTRETIEN DES LOCAUX SPORTIFS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.)
DEPARTEMENT DU NORD VILLE D ESTAIRES ENTRETIEN DES LOCAUX SPORTIFS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) CHAPITRE I : DESCRIPTION DES OUVRAGES ARTICLE 1 : GENERALITES Le présent Cahier
Plus en détailFABRICATION DE LA PUBLICATION INTERNE «SIGAL»
FABRICATION DE LA PUBLICATION INTERNE «SIGAL» CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP SIGAL - 1/5 LOT N 1 : MISE EN PAGE, TRAITEMENT GRAPHIQUE ET SUIVI DE FABRICATION DU JOURNAL INTERNE SIGAL
Plus en détail= RÉALISATION DE QUALITÉ DURABLE
PAVÉS EN BETON CONCEPTION APPROPRIÉE + MISE EN OEUVRE PROFESSIONNELLE = RÉALISATION DE QUALITÉ DURABLE 10 règles de base pour une mise en œuvre correcte de revêtements de pavés en béton 1 2 3 4 5 6 7 8
Plus en détailCAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PERMANENTES (2001)
ANNEXE DOCUMENT TYPE CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PERMANENTES (2001) Communauté Urbaine de Bordeaux Règlement Général de Voirie - Février 2001 MARCHES A BONS DE COMMANDES TRAVAUX DE VOIRIE - Chaussée
Plus en détailLibre-Service de l agence ISOPAR Garges-lès-Gonesse
Libre-Service de l agence ISOPAR Garges-lès-Gonesse 60 Tarif Public H.T. (réservé aux professionnels) Verre cellulaire FOAMGLAS T4+ FOAMGLAS S3 FOAMGLAS F FOAMGLAS TAPERED FOAMGLAS BOARD PANNEAU READY
Plus en détailATTESTATION D ASSURANCE
ATTESTATION D ASSURANCE SARL REHANEUF 20 RUE D ESPAGNE 64100 BAYONNE Valable * pour la période du 01/06/2014 au 31/12/2014 Contrat Multirisque Professionnelle : 164160800 V 001 MAAF ASSURANCES S.A. atteste
Plus en détailCours de Structures en béton
Cours de Structures en béton Chapitre 12 DETAILS DE CONSTRUCTION Section 12.3 Les murs 12.3.1 Le mur extérieur en béton armé 12.3.2 Le mur extérieur en maçonnerie traditionnelle 12.3.3 Le mur extérieur
Plus en détailVIABILITE HIVERNALE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
VIABILITE HIVERNALE ET DEVELOPPEMENT DURABLE Journée technique CoTITA Méditerranée 10 mai 2012 Philippe Pecquenard Station d essais de matériels routiers Les évolutions du matériels CoTITA Méditerranée
Plus en détailI'I. SARL PERDOUX 3P 5 45750 ST PRYVE ST MESMIN
ffi ATTESTATI ON D'ASSU RANCE RESPoNSABT LtrÉ oécrn xnle Fonctionnant selon les règles de la capitalisation Contrat ASSU RANCE CONSTRUCTION des professionnels du bâtiment I'I. SARL PERDOUX IMPASSE DES
Plus en détailSérie T modèle TES et TER
6-8 rue des Casernes Tél. : 03.84.29.55.55 F 90200 GIROMAGNY Fax : 03.84.29.09.91 E-mail : ultralu@ultralu.com http://www.ultralu.com NOTICE DE MONTAGE ET D UTILISATION ECHAFAUDAGE ROULANT ALUMINIUM Série
Plus en détailMur double - appui plancher béton sur linteau Cellumat. 1/Détail: mur double appui hourdis béton sur linteau Cellumat
Détails 1. Mur double - appui plancher béton sur linteau Cellumat 1/Détail: mur double appui hourdis béton sur linteau Cellumat Crochet type mur sec Mortier Membrane d'étanchéite Chaînage béton Brique
Plus en détailPlates-formes de travail PIRL
Plates-formes de travail PIRL La conformité PIRL Le confort en + 2 tablettes de séries Léger et compact Nouvelle tablette porte-outils outils grande contenance avec crochet porte seau Dégagement arrière
Plus en détailProjet de parc éolien en mer au large de Courseulles-sur-Mer
ÉOLIENNES OFFSHORE DU CALVADOS avril 2013 Projet de parc éolien en mer au large de Courseulles-sur-Mer Synthèse d étude relative à la protection des câbles Sommaire 1. CONTEXTE ET OBJECTIF DE L ETUDE...
Plus en détailB1 Cahiers des charges
B1 Cahiers des charges B1 cahiers des charges 35 B.1 Cahiers des charges Ce chapitre contient les cahiers des charges. Pour plus d informations, nous réfèrons au paragraphe B.3. Mise en oeuvre et B.4 Détails
Plus en détailExemple de Plan Assurance Qualité
Version 2.0 Exemple de Plan Assurance Qualité Mise en Œuvre des enrobés bitumineux Chantier : XXX Réalisation : Direction des voiries subsidiées DGO1.72 Département des infrastructures subsidiées Direction
Plus en détailMarché public de services REGLEMENT DE CONSULTATION
Marché public de services REGLEMENT DE CONSULTATION NETTOYAGE DES CHAUSSEES, CANIVEAUX, TROTTOIRS, AIRES DE STATIONNEMENT, ESPACES PUBLICS DE LA VILLE DE WISSOUS ANNEE 2015-2016 Marché 2015/27 Date limite
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P.
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P. Pouvoir adjudicateur : Commune de Châtelaillon-Plage 20 Boulevard de la Libération 17340 CHATELAILLON-PLAGE Objet de la consultation : MARCHE DE TRAVAUX
Plus en détail1. GENERALITES MOBILIER D ARCHIVAGE 2. DESCRIPTIF ET LISTE DES OUVRAGES
1. GENERALITES MOBILIER D ARCHIVAGE 1.1 - Objet 1.2 - Qualification 1.3 - Offre 2. DESCRIPTIF ET LISTE DES OUVRAGES 2.0 Mobilier d archivage fixe 2.1 Meuble à plan 2.2 Armoire à produits dangereux 2.3
Plus en détailCAP d Installateur sanitaire RÉFÉRENTIEL DES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES PRÉSENTATION DES FONCTIONS ET TACHES
PRÉSENTATION DES FONCTIONS ET TACHES Les activités sont à développer lors de la réalisation d un ouvrage ou d une installation simple ACTIVITES : 1) Préparation / Organisation 1- Prendre connaissance du
Plus en détailCommune de LE NOUVION EN THIÉRACHE
Commune de LE NOUVION EN THIÉRACHE MARCHÉ À BONS DE COMMANDE DE FOURNITURES DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LE RESTAURANT MUNICIPAL 2015 Renouvelable 2 fois MARCHE A PROCÉDURE ADAPTÉE Art. 28 et 77 du CMP
Plus en détailInstallations classées pour la protection de l'environnement Campagne de mesure de bruit SOMMAIRE I. OBJET DE L ETUDE... 3
SOMMAIRE I. OBJET DE L ETUDE... 3 II. MODE OPERATOIRE... 3 A. MATERIEL UTILISE... 3 1) Sonomètre... 3 2) Calibreur... 3 B. METHODE DE MESURE... 4 C. POSITIONNEMENT DU MATERIEL... 4 III. CAMPAGNE DE MESURE...
Plus en détailNOTICE DE MISE EN SERVICE
NOTICE DE MISE EN SERVICE Dispositif de Surpression à Variation, pompe de 2,2kW 1. GENERALITES Avant de procéder à l installation, lire attentivement cette notice de mise en service. CONTROLE PRELIMINAIRE
Plus en détailDocuments d'aide à la maintenance et à la conception des installations intérieur de distribution d eau
Documents d'aide à la maintenance et à la conception des installations intérieur de distribution d eau Thierry POLATO Agence Régionale de Santé Pays de la Loire Délégation territoriale de Maine-et-Loire
Plus en détailRèglement de la Consultation
Ville de CALVISSON Gard MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX AMENAGEMENT DU PARC DU FOYER COMMUNAL Date et heure limites de réception des offres Vendredi 24 juillet 2015 à 12h. Règlement de la Consultation ARTICLE
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION (RC)
Marché public de fournitures Articles 28 et 77 du Code des Marchés Publics Maître d'ouvrage : VILLE DE PLOUGUERNEAU BP 1 REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Fourniture de produits d'entretien et d'hygiène et
Plus en détailCONTRAT DE MAINTENANCE
CONTRAT DE MAINTENANCE MARCHE DE SERVICES PASSE APRES PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du code des marchés publics) Personne publique Mairie de Sainte-Geneviève-des-Bois Place Roger Perriaud 91711 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES M. 14.11.P CONFECTION ET CONDITIONNEMENT DE REPAS POUR LIVRAISON EN LIAISON FROIDE SUR LE TERITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND ARMAGNAC CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES
Plus en détailMAISON de RETRAITE DEPARTEMENTALE de la LOIRE ST-JUST, ST-RAMBERT = = = = = = = = = = REAMENAGEMENT DE LOCAUX
SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES POUR LE CHAUFFAGE ET L'INDUSTRIE Société à responsabilité limitée au capital de 50 000 R.C Saint-Etienne 64 B 96 C/A 15, rue de l'eternité- 42.000 SAINT-ETIENNE Téléphone :
Plus en détailPRÉPARATION ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LE RESTAURANT SCOLAIRE
COMMUNE DE BRETTEVILLE SUR ODON PROCÉDURE ADAPTÉE PRÉPARATION ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LE RESTAURANT SCOLAIRE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES C.C.T.P X:\CANTINE\CONSULTATION
Plus en détailNouveau règlement Accessibilité Handicapés
Nouveau règlement Accessibilité Handicapés 1 Les principaux points à retenir en synthèse Prise en compte de tous les handicaps notamment physique, cognitif, mental ou psychique Exigences de performance
Plus en détailAIDE AU CHOIX DES GRANULATS POUR CHAUSSEES BASEE SUR LES NORMES EUROPEENNES
N 10 Janvier 2005 Cftr - info AIDE AU CHOIX DES GRANULATS POUR CHAUSSEES BASEE SUR LES NORMES EUROPEENNES La présente note d information a pour objet d'aider les maîtres d'ouvrage à choisir les granulats
Plus en détailCONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES
CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES Société Domaine Skiable de Flaine (DSF) SA au capital de 6 697 620 RCS Annecy n 602 056 012 Siège social : Téléphérique
Plus en détailVersion 1. Demandeur de l étude : VM - BETON SERVICES 51 Boulevard des Marchandises 85260 L'HERBERGEMENT. Auteur * Approbateur Vérificateur(s)
Département Enveloppe et Revêtements Division HygroThermique des Ouvrages N affaire : 12-007 Le 10 avril 2012 Réf. DER/HTO 2012-093-BB/LS CALCUL DES COEFFICIENTS DE TRANSMISSION SURFACIQUE UP ET DES COEFFICIENTS
Plus en détailVILLE DE CLOUANGE. Personne publique, Commune de Clouange Représentée par le Maire de Clouange
VILLE DE CLOUANGE Personne publique, Commune de Clouange Représentée par le Maire de Clouange RENOVATION DE L AIRE DE JEUX A PROXIMITE DE L ECOLE PRIMAIRE CENTRE 1, RUE MAL JOFFRE MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
Plus en détail