F/12 COMMERCE ET INDUSTRIE

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1 F/12 COMMERCE ET INDUSTRIE Cette subdivision comprend, actuellement [en 1935], plus de articles. On y trouve des documents de la fin du XVII e siècle ; les plus récents sont des premières années du XX e siècle. I LES BUREAUX Au XVIII e siècle, les affaires de commerce étaient dispersées entre plusieurs départements ministériels. Au sommet, le Conseil royal de Commerce, décor plutôt que rouage de gouvernement, réuni d'abord au Conseil des Finances (1787), puis, le 9 août 1789, au Conseil d'état. Au département de la Marine étaient rattachés le commerce extérieur et maritime, les consulats; le Contrôle général des Finances avait la balance du commerce, les douanes de la Corse, les droits de marque; les provinces du royaume étaient réparties, au point de vue du commerce intérieur, entre quatre intendants de commerce. Au Conseil d'état était rattaché le Bureau du Commerce, créé en Les manufactures étaient de la compétence du Conseil royal de Commerce, du Bureau du Commerce, du Contrôle général. Il y avait un corps spécialisé d'inspecteurs des manufactures. De juin 1787 à février 1788, le Bureau du Commerce fut réorganisé, l'inspection des manufactures fut remaniée, les intendants de commerce réduits à une unité : Tolozan devint ainsi une sorte de directeur du commerce. Créé le 7 août 1790, le ministère de l'intérieur fut organisé d'avril à septembre Il eut dans ses attributions les affaires commerciales et industrielles (6 e puis 5 e division); les douanes furent données au ministère des Contributions et revenus publics [Finances]. Pendant le régime des Commissions exécutives (12 germinal an II-10 vendémiaire an IV), le commerce et l'industrie furent du ressort des Commissions suivantes : Commission du commerce et approvisionnements, avec ses Agences du commerce extérieur et du commerce intérieur et du maximum les manufactures comprises -; Commission des revenus nationaux, pour les douanes; Commission de la Marine, pour les ports de commerce et l'embargo ; Commission des Relations extérieures, pour les consulats, Commission d'agriculture et des arts, pour les manufactures; Commission d'instruction publique, pour les inventions et découvertes; Commission des Armes et poudres, pour les mines. Le 10 vendémiaire an IV, les ministères sont réorganisés : à l'intérieur reviennent le commerce et l'industrie ; aux Finances, les douanes ; à la Marine, les ports ; aux Relations extérieures, les consulats ; à la Police générale, les poids et mesures et les halles. et marchés (1). (1) Je résume ici très brièvement les indications que j'ai données dans le Bulletin de la Commission des documents économiques de la Révolution, année 1909 (recueil sur la législation de l'industrie de 1788 à l'an XI) et année 1912 (recueil sur la législation du commerce, de 1788 à l'an XI). Par décret du 22 juin 1811, un ministère des Manufactures et du Commerce fut créé ; il ne fut pourvu d'un titulaire que le 16 janvier 1812 ; Collin de Sussy qui, depuis plusieurs années, avait dans ses mains la direction du commerce de l'empire, fut le premier titulaire du nouveau ministère dont le décret du 19 janvier 1812 énumérait les attributions essentielles : direction et administration du commerce et des manufactures, surveillance et administration des douanes, surveillance des approvisionnements de l'empire, correspondance avec les consuls, Conseil des prises (2). (2) A noter que le décret créant le ministère (du 22 juin 1811) ne fut publié au Bulletin des Lois qu'en janvier 1812, en même temps que celui du 16 nommant le premier titulaire et celui du 19 énumérant les attributions. Le Bureau des poids et mesures restait au ministère de l'intérieur. A la première Restauration, le ministère fut supprimé et les manufactures et le commerce furent attribués au département de l'intérieur par arrêté du Gouvernement provisoire en date du 5 avril ; le 16 mai, une ordonnance royale créait une direction générale de l'agriculture, du commerce et des manufactures, qui était confiée à Becquey. Lors de la formation du ministère Martignac (4 janvier 1828), le comte de Saint-Cricq, ancien directeur général des douanes, fut nommé ministre-secrétaire d'état, président du Conseil supérieur du commerce et des colonies. Le 20 janvier une ordonnance royale rétablit en sa faveur le ministère du Commerce et des Manufactures. Dans le ministère du 8 août 1829 (ministère Polignac), ce département ministériel fut supprimé et l'on rattacha au ministère de l'intérieur les services du commerce qui en avaient été distraits en même temps que l'on reconstituait, sous l'autorité du ministre des Finances, le Bureau de Commerce tel qu'il existait avant le 4 janvier Le 13 mars 1831, Casimir Périer, qui prend la Présidence du Conseil, crée un ministère du Commerce et des 1

2 Travaux publics qu'il confie au comte d'argout. Après 1831, voici la série des transformations du ministère : le 6 avril 1834, les Travaux publics sont rendus à l'intérieur ; le 22 février 1836, les Travaux publics reviennent au Commerce, avec les Mines ; le 19 septembre 1836, le ministère devient le ministère des Travaux publics, de l'agriculture et du Commerce ; le 12 mai 1839, il perd les Travaux publics ; le 25 janvier 1852, le ministère est supprimé et l'intérieur devient ministère de l'intérieur, de l'agriculture et du Commerce : le 23 juin 1853, on crée à nouveau un ministère de l'agriculture, du Commerce et des Travaux publics ; peu à peu il est démembré : le 17 juillet 1869, par la création d'un ministère des Travaux publics (1) ; le 14 novembre 1881, par la création d'un ministère de l'agriculture. Le ministère du Commerce luimême est augmenté des Colonies du 14 novembre 1881 au 30 janvier 1882 ; il s'appelle ministère du Commerce et de l'industrie du 7 janvier 1886 au 14 mars 1906 (2) ; son titre est : ministère du Commerce, de l'industrie et du Travail du 14 mars au 25 octobre 1906 ; à cette date on crée un département spécial du Travail et de la Prévoyance sociale. (1) Il y en avait eu un déjà, en 1830 (19 mai); il ne dura que quelques semaines. (2) Avec les colonies du 14 mars 1889 au 6 décembre 1892, et du 11 janvier 1893 au 20 mars II. LES ARCHIVES Jusqu'à leur groupement au ministère de l'intérieur, les papiers du commerce et de l'industrie avaient été épars comme étaient dispersés les services et bureaux qui les produisaient. Au XVIII e siècle, on signalait deux dépôts de papiers relatifs à l'administration du commerce : le plus ancien était celui du Conseil devenu le Bureau du Commerce ; on y conservait aussi les papiers de M. de Lavigne qui, au début du XVIII e siècle, s'occupait d'affaires du commerce (3) ; l'autre, créé en 1726 par M. Fagon, continué par Rouillé son successeur en 1744, puis par les deux Trudaine : il était plus considérable que le précédent et l'on y trouvait des traités de commerce, des mémoires sur le commerce, des papiers de l'administration du commerce et de la Ferme générale, des dossiers relatifs aux inspecteurs et aux députés du commerce, des comptes de la caisse du demi pour cent, des dossiers relatifs aux privilèges des manufactures (4). (3) Nous possédons un inventaire détaillé des papiers de Lavigne ; serait-ce le sieur de la Vigne-Gicquel, commis des Fermes? (Note de M. P. Bonnassieux) (4) Bibl. nat., Collection Joly de Fleury, 1444, fol. 106, note communiquée par M. Camille Bloch. Dès 1777, Necker avait projeté la création d'un dépôt général des Archives du Commerce qui aurait été ouvert au public. Nous ne savons pas dans quelle mesure il avait réalisé son idée ou si même il en avait commencé la réalisation. Avant la Révolution, Dupont de Nemours était chargé de la direction d'un dépôt des lois commerciales étrangères et des tarifs étrangers. Où était ce dépôt dont on sait seulement qu'il était placé dans les attributions de trois ministres, celui des Affaires étrangères, celui de la Marine, celui des Finances et qu'il fut, en 1791, rattaché au ministère de l'intérieur? Archives du Bureau du Commerce, Archives des Trudaine furent, peu à peu, à partir de 1791, réunies du moins en théorie au ministère de l'intérieur. Le 7 mars 1793, un décret de la Convention prescrivait aux agents de l'ancien Gouvernement de remettre, sous quinzaine, aux ministres compétents les documents de leurs anciennes fonctions. Abeille, ancien secrétaire du Bureau du Commerce supprimé, se déclarait prêt à faire la remise des papiers dont il avait encore la garde. C'est le citoyen Vallée, ancien archiviste de ce même bureau, qui, devenu secrétaire du nouveau Bureau de Commerce créé par le Comité de Salut public, reprit l'idée de Necker. Il obtint, du Comité de Salut public, la création, par arrêté du 14 germinal an III, d'un dépôt d'archives commerciales dont il devait être le conservateur : ce dépôt devait être ouvert au public (1). Il fut créé, il fut utilisé et nous savons que l'éditeur Panckoucke, par exemple, y travailla. Plus tard, ce dépôt fut rattaché à l'intérieur, après la suppression des Commissions exécutives (décret du 13 brumaire an IV); on y réunit, dans un hôtel de la rue Neuve-des-Capucines (au n 172), les cartons du Comité de Commerce, de la section de commerce du Comité de Salut public, ceux de l'agence du Maximum, ceux de l'agence des Matières générales, ceux de la Commission [exécutive] d'agriculture et des arts (2). Au témoignage de Vallée il y avait là plus de cent mille manuscrits. (1) Vallée écrivait, le 10 messidor an IV, au citoyen Dubois, chef de division à l'intérieur : Je suis infiniment plus attaché à ma place de garde des Archives du commerce [qu'à celle de secrétaire du Bureau consultatif du 2

3 commerce] parce que je suis créateur de ce dépôt désiré par M. Necker et plusieurs autres ministres... (F T, d er Goschler.) (2) Par arrêté du 20 prairial an III, il était enjoint à la Commission de verser dans le délai de deux fois vingtquatre heures tous les papiers anciens qu'elle détenait; elle versa en particulier une partie des papiers de l'ancienne administration du commerce (Cf F ). Et pourtant on avait déjà détruit beaucoup de papiers : dans la première ou dans la seconde année de la Révolution, une partie des dossiers de l'ancienne administration du commerce fut vendue à des épiciers afin de faire face à des dépenses pour l'acquit desquelles il n'avait point été fait de fonds (3). On détruisit certainement plus tard, car il reste aujourd'hui bien peu de chose des cartons du Comité de Commerce et de la section de commerce du Comité de Salut public. Au temps des Commissions exécutives, les employés étaient nombreux ; il fallait trouver de la place : les papiers des anciennes administrations étaient divisés, partagés sans ordre et sans ménagement d'hôtel en hôtel; on les reléguait dans des caves, dans des greniers, dans des écuries, dans des remises. (3) F On se décida, après l'an VIII, à regrouper les archives éparses ; on en découvrait partout : un jour le hasard fit trouver, dans un grenier ou l'on ne pouvait parvenir que par une échelle, les registres de vote de la Constitution de l'an VIII et une partie des papiers de l'ancienne administration du commerce. En l'an X, Chaptal décida d'organiser les archives du ministère de l'intérieur : Scipion Mourgue, chef de la 5 e division [celle des archives], puis Carré d'haronville, puis de Lavédrine commencèrent le classement des dix-huit à vingt mille cartons qui étaient jusqu'alors exposés à l'indifférence des employés, à la rapacité des mercenaires, trop souvent à la voracité des rats (1). Ils s'attaquèrent d'abord aux documents du commerce et de l'industrie, les plus nécessaires et les plus demandés. Peu à peu le zèle des archivistes de l'intérieur se ralentit, peut-être pour le plus grand bien des documents anciens, car au cours de leurs triages et classements, ils détruisirent eux aussi : en janvier 1808, de Lavédrine proposait par exemple au ministre de mettre au pilon les projets vagues ou extravagants, les affaires du commerce n'intéressant plus le public, par exemple les demandes d'entrée dans les corporations, les dossiers de saisie des marchandises, les réclamations à l'occasion du siège de Lyon, les questions de douanes... La partie intéressante du commerce a paru étouffée sous ce tas d'inutilités (2). Il est fort probable que beaucoup de ces inutilités de 1808 seraient utilement consultées aujourd'hui. (1) Rapport au ministre de l'intérieur, du 17 thermidor an XI, dans F 1a 592. (2) Extrait du rapport Lavédrine, de janvier 1808, s. ind. d'origine, copie Bonnassieux. III. LES VERSEMENTS AUX ARCHIVES NATIONALES C'est au mois de mai 1811 que le ministère de l'intérieur fit aux Archives de l'empire le premier versement qui devait constituer comme la base de la série F 12. A ce moment se préparait l'organisation du ministère nouveau des Manufactures et du Commerce : sans doute fit-on, aux Archives de l'intérieur, le tri de ce qui devrait être affecté à ce nouveau ministère et de ce qui pouvait être versé aux Archives centrales. Une grande partie des dossiers du XVIII e siècle et de la période de la Révolution entra, dès cette année, à l'hôtel Soubise. Les versements continuèrent dès lors, à intervalles irréguliers, et, pour cette série comme pour les autres, sans plan d'ensemble et sans méthode : En 1816, 1819, 1820, 1822, 1826, 1827, 1838, 1848 on liquida le versement des fonds de l'ancien Régime et l'on commença à verser les documents relatifs aux douanes, aux licences et permis sous le Premier Empire. En 1877; versement par le Commerce des papiers des Expositions de 1855 et de En 1884, l'intérieur verse quelques liasses relatives aux colons de Saint-Domingue. En 1890, le Commerce verse le fonds des secours à ces mêmes colons, une importante série de documents relatifs aux machines nouvelles et aux découvertes aux XVIII e et XIX e siècles, et les papiers de l'exposition de En 1897, il envoie aux Archives nationales les papiers de l'exposition de En 1899, il verse les procès-verbaux du Conseil général du Commerce de l'an IV à 1829 (1). (1) A noter que les procès-verbaux de 1819 à 1821 avaient été versés en 1826! Cet exemple. entre beaucoup 3

4 d'autres que l'on pourrait citer, indique bien que les versements, à cette époque tout au moins, étaient faits sans aucune préparation; on envoyait aux Archives les cartons que l'on pouvait immédiatement atteindre ; les autres, les plus anciens, restaient cachés dans des coins et, bien souvent, les séries des Archives nationales demeuraient incomplètes : c'est ainsi qu'on versa en 1923 les documents préparatoires de la loi de 1841 sur le travail des enfants ; les documents d'exécution étaient aux Archives depuis En 1906, le même ministère du Commerce fait un important versement de documents sur le commerce extérieur, la police des manufactures, la statistique industrielle. En 1910, il se débarrasse des papiers de l'exposition de En 1912, 1916, 1923, 1924, le ministère du Commerce et celui du Travail versent des documents du XIX e siècle. Classements aux Archives nationales : Depuis leur entrée aux Archives, les papiers de la série F 12 ont fait l'objet des inventaires suivants : M. F. Gerbaux a dressé une table alphabétique, par noms de lieux, des documents relatifs à l'histoire de l'industrie de 1662 à 1789 (1889). M. P. Bonnassieux a laissé une collection de fiches relatives à l'histoire du commerce et de l'industrie, tirées de F 12 et de G 7 (AB XIX, ). Le présent répertoire est un résumé de l'inventaire sommaire rédigé par le soussigné, inventaire qui est accompagné de tables. MM. Bonnassieux et Lelong ont publié, en 1900, l'inventaire analytique des procès-verbaux du Conseil du commerce et du Bureau du commerce. F 12 * 1. Arrêts du Conseil relatifs au commerce Ch. SCHMIDT. F 12 * 2 à 5. Intendance du commerce: département de MM. de Montaran, arrêts du Conseil F 12 * 6. Arrêts du Conseil relatifs aux grains F 12 * 7. Intendance du commerce : département de M. de Bacalan et de ses successeurs, arrêts du Conseil, F 12 * 8. Intendance du commerce : département de M. Blondel, arrêts du Conseil F 12 * 9. Intendance du commerce : département de MM. de Colonia et de Pin de Gallande, arrêts du Conseil F 12 * 10 à 13. Intendance du commerce : département de MM. Vincent de Gournay et de Cotte, répertoires des affaires F 12 * 14 à 29. Conseil et Bureau du commerce : enregistrement d'arrêts du Conseil, délibérations, mémoires et instructions F 12 * 30 et 31. Intendance du commerce : département de M. de Tolozan, arrêts du Conseil F 12 * 32. Intendance du commerce : département de M. de Pougny puis de M. Le Tourneur, lettres et décisions F 12 * 33. Intendance du commerce : département de MM. Le Tourneur et de Gournay, lettres et décisions

5 F 12 * 34 à 38. Intendance du commerce : département de MM. de Gournay, de Cotte, de Colonia, de Pin de Gallande F 12 * 39. Intendance du commerce : département de M. Boula de Quincy, état des affaires F 12 * 40. Bureau du commerce : décisions sur les traites, F 12 * 41 à 50. Conseil et Bureau du commerce : plumitif et F 12 * 51 à 108. Conseil et Bureau du commerce : procès-verbaux, journal, délibérations Procès-verbaux Journal Procès-verbaux Journal Procès-verbaux Journal Procès-verbaux Journal Procès-verbaux Journal Procès-verbaux Procès-verbaux Délibérations F 12 * 109. Procès-verbaux du Bureau du commerce. An III-an IV. 5

6 F 12 * 110. Rapports du Bureau de consultation des arts et manufactures F 12 * 111 et 112. Rapports du Bureau du commerce. An III-an IV. F 12 * Procès-verbaux du Comité central du commerce F 12 * Délibérations et avis des députés du commerce F et 115. Correspondance dé M. Amelot touchant le commerce et les manufactures F 12 * 116 à 120. Conseil de commerce : département de M. Amelot, correspondance F 12 * 121 à Conseil de commerce ; correspondance de M. d'agnesseau pour le Contrôleur général F 12 * État des expéditions concernant le commerce et les manufactures F 12 * 126 à 131. Intendance du commerce : département de M. de Montaran fils, correspondance F 12 * 132. Intendance du commerce : département de M. Blondel, correspondance F 12 * Intendance du commerce : département de M. de Pin de Gallande, correspondance F 12 * 134. Intendance du commerce : département de M. Pottier, état des affaires F 12 * 135. Intendance du commerce : département de MM. de Boullongne et de Bacalan, état des affaires F 12 * 136 à 138. Intendance du commerce : département de MM. de Montaran, Blondel F 12 * Correspondance de Blondel, vice-président du Comité central de commerce F 12 * 141 à 152. Bureau du commerce : correspondance relative aux affaires rapportées par de Montchesne, Rouillé, Trudaine, F 12 * 153 à 155. Intendance du commerce : correspondance de MM. de Bacalan et Albert sur les grains F 12 * 156 et 157. Intendance du commerce : département de M. de Tolozan, correspondance du Contrôleur général F 12 * 158 à 165. Intendance du commerce : département de M. de Montaran, état des affaires F 12 * 166 à 170. Intendance du commerce : département de M. de Tolozan F 12 * 171. Inventaire des papiers concernant les affaires du commerce F 12 * 172. Inventaire des dossiers de M. Trudaine F 12 * 173 à 176. Répertoire des dossiers de M. Trudaine

7 F 12 * 177. Correspondance du Bureau du commerce. An III-an IV. F 12 * 178. Lettres du ministre de l'intérieur relatives au commerce, F 12 * 179 à 181. Correspondance du Bureau de commerce. An IV. F 12 * 182. Correspondance du Bureau des arts et manufactures. An X-an XI. F 12 * 183 à 187. Correspondance du Bureau du maximum. An II-an III. F 12 * 188. État des peaux au séchoir et des peaux vendues. An II. F 12 * 189. Correspondance relative aux subsistances et approvisionnements. An V. F 12 * 190 et 191. Procès-verbaux (an X) et avis (an XIII) du Conseil général de commerce. F 12 * 191 bis. Procès-verbaux du Bureau consultatif ou Conseil de commerce. An IV-an V. F 12 * 192 à 193 ter. Procès-verbaux du Conseil général du commerce. An XI à F 12 * et Procès-verbaux du Conseil supérieur et du Bureau du commerce et des colonies F 12 * 194 à Procès-verbaux du Conseil des fabriques et manufactures F 12 * 198 et 199. Rapports et projets de décrets soumis à Napoléon F 12 * 200 à 203. Répertoires des documents communiqués aux députés du commerce F 12 * 204 à 206. Correspondance du Contrôleur général relative aux communautés d'arts et métiers F 12 * 207. Inventaire des papiers relatifs aux corporations parisiennes, F 12 * 208. Poids et mesures en usage dans les pays frontières. XVIII e siècle. F 12 * 209. Comparaison des poids et mesures anciens et nouveaux. An II. F 12 * 210 à 218. Copies de lettres de l'agence des poids et mesures et de lettres du ministre relatives aux poids et mesures. An III-an IX. F 12 * 219 à 228. Agence puis Bureau des poids et mesures ; comptabilité, réception de mesures, etc. An III F 12 * 229 à 231. Atelier des peaux et cornes transparentes. An III-an IV. F 12 * 232 à 234. Agence des armes portatives : comptes. An II-an III. 1 F 12 * 194 à 196 bis (t. II, p. 65). Ces articles ont fait, en 1961, l'objet d'une publication de la VI e Section de l'école pratique des Hautes-Études : GILLE (Bertrand), Le Conseil général des manufactures (Inventaire analytique des procès-verbaux)

8 F 12 * 235. État des mines et usines de l'empire F 12 * 236. Contrôle des laines à Sarrelouis F 12 * 237. Marque et contremarque des laines F 12 * 238 et 239. Marque des toiles en Champagne F 12 * 240. Échantillons des étoffes, cuirs, fabriqués à Vire et Lisieux F 12 * 241 à 253. Balance du commerce F 12 * 254. Comptabilité de l'établissement des tisserands indiens en France F 12 * 255 et 256. Exportations aux colonies F 12 * 257. Mouvement des ports F 12 * 258. Décisions en matière de douanes F 12 * 259. Enregistrement des certificats d'origine F 12 * 260 à 264. Correspondance avec les Consuls dans le Levant, dans le Midi et dans le Nord ; marchandises expédiées de Barcelone et de Constantinople F 12 * 265 et 266. Listes de licences et permis américains. 1809,1813. F 12 * 267. Table analytique de textes législatifs compris entre 1650 et 1813 rédigée pour le ministère des Manufactures et du Commerce Les numéros F 12 * 268 à 500 sont vacants. F à 514. Papiers provenant du secrétariat général du ministère de l'intérieur, et concernant l'industrie et le commerce F et 516. Contentieux des manufactures et du commerce F a. Commission d'agriculture et des arts : circulaire du 14 messidor an II sur l'industrie. An II (1). (1) Cf. Levasseur, Hist. des classes ouvrières, 2 e éd., t. I. D. 297 et suiv. F b. Demandes individuelles et collectives adressées au ministre de l'intérieur. An VIII F Papiers provenant du secrétariat général du ministère de l'intérieur et relatifs à l'organisation des bureaux, etc F Direction générale de l'agriculture, du commerce et des arts et manufactures : correspondance

9 F 12 * 520 a. Budgets de l'intérieur F B et C. Ministère du commerce : ordonnances de payement F à 526. Conseil général de commerce : feuilles de travail et procès-verbaux. An XII F à 532. Armée d'espagne : séquestre des laines et des marchandises et denrées coloniales F Cotons : douanes, production. An XI F et 535. Commerce extérieur et missions commerciales F à 542. Pétitions adressées au ministre de l'intérieur et aux chefs de division. An VIII F Code de commerce : mémoires, projets. An X F et 548. Commission de commerce et approvisionnements : demandes de particuliers et de collectivités : An II-an III. F Commerce extérieur et commerce colonial F à 565. Manufactures (surtout celles d'étoffes), rapports d'inspecteurs, états statistiques. XVIII e siècle Documents généraux; réglementation Alsace, Angoumois, Anjou, Aunis Auvergne, Berry, Bourbonnais, Bourgogne Bretagne, Champagne, Dauphiné Trois-Évêchés, Flandre, Pays de Foix, Franche-Comté, Gascogne, Guyenne, Hainaut, Languedoc Languedoc Limousin, Lyonnais Maine, Montauban (généralité) Normandie (Rouen) Normandie (Caen, Alençon) Orléanais, Paris (généralité) Picardie Poitou, Provence. Saintonge, Touraine Mémoires communs à plusieurs généralités F Commerce et industrie des départements hanséatiques F (dossier 1). Importations par navires américains F à 605 B. Cabotage : circulation par vaisseaux neutres. An IV F et 607. Commerce et industrie de la Belgique. An IV F Port et entrepôt d'anvers Navigation du Rhin. An IX F Avis du Conseil général du commerce F A et B. Situation commerciale F à 615. Marque et estampillage des étoffes an XI. 9

10 F Correspondance ministérielle Renseignements sur le commerce en général Rapports entre la France et la Belgique F Création du Conseil des fabriques et manufactures Mémoire sur les établissements Ternaux Inspecteurs des poids et mesures Commerce de Gênes. An XIII École de commerce à Paris F Organisation des chambres de commerce d'anvers, Bayonne, Cologne, Nantes, Nice. An X Notes sur le commerce extérieur Manufactures de drap du Piémont. An X-an XI. Agriculture et commerce de la Hollande Commerce avec l'espagne Mouvement du port d'ostende an XI. F Prêts sur consignation Conseil du commerce et des manufactures Bergeries impériales, droits sur les laines Commerce avec l'italie an IV-1811, l'espagne , le Portugal F Commerce avec l'allemagne , Naples , la Hollande , la Russie , l'amérique et les neutres. An XII-1810; roulage des marchandises F Encouragements à l'agriculture. An XII-an XIII. Code rural Récolte des vins Tableaux de la population comparée (lettres d'envoi seulement). An XII. F Droits sur les cotons de Naples F Conseil spécial de Hambourg F Statistique industrielle F Papiers du ministère de l'intérieur (ampliations de décrets, etc.) F Enquête sur le régime commercial de la France, 1814 (I). F Enquête sur le régime commercial de la France (II). Commerce avec la Russie en F a et 639 b. Manufactures royales des Gobelins, de la Savonnerie F Manufacture royale de glaces ; marbres du roi, XVIII e siècle; plomb laminé et fer-blanc, XVIII e siècle. F et 642. Mémoires sur le commerce, l'industrie, les machines nouvelles. XVIII e siècle. F à 646. Mémoires sur le commerce avec l'étranger F Mémoires sur le commerce et l'industrie F à 651. Mémoires des inspecteurs des manufactures pour les diverses généralités F Pétitions adressées aux Comités d'agriculture et de commerce an II. F Approvisionnement de Cologne, Marseille, Paris en combustible,

11 F à 661. Commerce et industrie : réglementation industrielle, mémoires divers. Lettres patentes de , etc an XI. F à 672 b. Conseil du commerce F à 680. Manufactures ; arrêts et règlements, rapports des inspecteurs. Lettres patentes de , etc., F à 687. Conseil du commerce : minutes des délibérations et pièces annexes F a à 691. Conseil et bureau du commerce : plumitif des séances F Députés du commerce : nomination F à 724. Avis des Députés au Conseil et au Bureau du commerce , 1704, 1708, F à 728. Administration du commerce : personnel du Conseil et du Bureau du commerce an IV. F à 749 b. Inspecteurs des manufactures : commissions de nomination, appointements, mémoires sur le commerce ci l'industrie des généralités an IX. F à 791. Corporations d'arts et métiers : Documents généraux Intendances d'alençon à Rouen Abbeville à Amboise Amiens à Angoulême Arcis-sur-Aube à Blois Beauvais à Besançon Bordeaux. 757 A et B. Bordeaux Boulogne à Caen Calais à Corbeil Darnétal à Évreux Falaise à Louviers. 762 à 774. Lyon Macon à Mayenne Metz à Moulins. 777 à 779. Nancy Nantes à Orléans. 781 A à E. Paris Parthenay à Romorantin. 783 A. Poitiers. 783 B. Reims. 784 à 786. Rouen Saint-Chinian à Saumur Sedan Seignelay à Tournai Tours Trèves à Vitry-le-François. F à 704. Juridictions consulaires Abbeville à Gray. 11

12 793. Issoire à Rennes Saint-Quentin à Villefranche. F à 798 d. Emprunts, loteries, banque, Caisse d'escompte. Mémoires sur les assignats. Compagnies d'assurance. Affaires d'agiotage F a. Commerce du Canada Passeports à des négociants. Secours à des manufactures Perception du demi pour cent F b à 809 b. Caisse du commerce : perception du demi pour cent F à 817 b. Caisse du commerce : payements assignés sur le demi pour cent F Caisse du commerce : recette du demi pour cent F et 820. Appointements des inspecteurs des manufactures, prélevés sur le demi pour cent F Pensions et gratifications sur le demi pour cent F a à 822 c. Prêts accordés à des manufactures sur le demi pour cent F à 826. Caisse du Commerce. Comptabilité F à 832. Droits intérieurs Documents généraux Alençon à l'ile Louvier Laon à Lyon Marseille à La Rochelle Rouen à Sarrebourg Sarrelouis à Vienne. F à 841. Droits de marque : personnel, comptabilité F à 845. Bureaux de visite et de marque Abbeville à Compiègne Dieppe à Lyon, 844 A. Mamers à Paris. 844 B. Parthenay à Rouen Saint-Calais à Voiron. F Bureaux de visite et de marque : comptabilité F à 854 b. Législation commerciale F à 863. Contentieux du commerce F à 866. Banqueroutes et faillites F a à 874. Faillites, statistique A. Abbeville à Arles. 867 B. Arras à Boulogne. 868 A. Bourges à Cherbourg. 868 B. Chiavari à Épernay. 869 A. Eu et Tréport à Genève. 869 B. Gournay à Louvain. 870 A. Louviers à Mulhouse. 870 B. Namur au Puy. 12

13 871 A. Quimper à Rouen. 871 B. Sables-d'Olonne à Saint-Jean-d'Angely. 872 A. Saint-Lô à San Remo. 872 B. Saint-Valery-en-Caux à Turin Valenciennes à Zwolle Paris et Seine. F à 879. Contentieux des manufactures, affaires particulières F à 909. Chambres de commerce, d'ancienne création. Personnel et comptes an II Amiens à La Rochelle Lille à Toulon. F à 914. Chambres de commerce. Personnel et comptes. An VIII Anvers à Cologne Dunkerque à Livourne Marseille à Rouen Turin, Hollande, départements hanséatiques, Provinces illyriennes Documents généraux. Budgets F à 918. Chambres de commerce : personnel. An XII-1824 (deux séries : 1 de l'an XII à 1815, ) Amiens à Lorient Lyon à Wesel Amiens à Marseille Metz à Troyes. F à 931. Chambres consultatives des manufactures, fabriques, arts et métiers. An XI Ain à Aveyron Bouches-du-Rhône à Creuse Doubs à Ille-et-Vilaine Indre à Lozère Maine-et-Loire à Orne Pas-de-Calais à Seine-Inférieure [Seine- Maritime] Deux-Sèvres à Yonne et départements belges et italiens. F à 935. Conseils de prud hommes Aisne à Bouches-du-Rhône Calvados à Loiret Maine-et-Loire à Haut-Rhin Sarthe à Vaucluse. F a. Tribunaux de commerce F b à 938. Conseil général du commerce et conseil général des fabriques et manufactures F à 945. Notables commerçants F à 969. Courtiers et agents de change F et 971. Banque, change, lettres de change F A et B. Courtiers de commerce de Paris. An IX

14 F à 978. Agents de change : organisation, demandes de places. An III F a à 980. Bourses de commerce : personnel, organisation A-B. Anvers. 979 C. Nice, San-Remo. Genève. Liège, Mons, Cologne, Aix-la-Chapelle, Borcette, Amiens à Toulouse. 979 D. Lyon. 979 E. Marseille. 979 F. Livourne, départements hanséatiques, Hollande. 979 G. Départements italiens Départements belges. F Société d'encouragement : programmes des prix F à 991. Expositions des produits de l'industrie. An VI F à Brevets d'invention A-G (dossiers personnels), H-M N-Z Secours aux inventeurs, 1790 an XI Dossier Bridet Correspondance administrative, 1791-an II Brevets de 1791 à l'an VIII Brevets de l'an IX X XI XII A et 1005 B. XIII XIII-XIV à Brevets de l'année et et à A et 1017 B et à 1021 B A et 1022 B A et 1024 B A à 1026 B A et 1027 B Brevets expirés, A et 1042 B A et 1043 B et Demandes retirées, etc., et Brevets expirés, à 1053 B à à à à Correspondance relative aux brevets, brevets déchus. An VI F à Écoles d'arts et métiers (personnel, contrôle, discipline, demandes de places non accueillies, documents communs aux différentes écoles). An XII F à 1129 B. Écoles d'arts et métiers : école d'angers, d'abord à Beaupréau. An XI F A à 1226 B. Écoles d'arts et métiers : École de Châlons, d'abord à Compiègne. An X F Écoles d'arts et métiers : écoles de Saint-Maximin près Trèves, de Laibach. An XIII Projet d'école à Versailles École de Prato (Arno) F à Foires et marchés : création, fixation, rapports sur les foires, série ancienne an VI Aillant-sur-Tholon à Bas-en-Quercy et Beaucaire Beauvais à Chouzé-sur-Loire Caen Claix à Duras A. Ecoyeux à Fontenay-le-Comte B. Gan à Jouy-sur-Morin Guibray. 14

15 1236. Labarrère à Monceaux-le-Comte Montagnac à Orthez A et 1238 B. Niort Pacaudière (La) à Pézenas Saint-Pierre-de-Bœuf à Simiane Tarare à Tours Trelon. à Vitry-aux-Loges et pièces générales sur les foires au XVIII e siècle. F a à Foires et marchés : série moderne départementale A. Ain B. Aisne Allier. Basses-Alpes [Alpes-de-Haute- Provence] A. Hautes-Alpes. Alpes-Maritimes B. Ardennes à Aude C. Aude Aveyron à Calvados A. Cantal à Charente-Inférieure [Charente- Maritime] B. Cher. Corrèze A. Corse. Côte-d'Or B. Côtes-du-Nord [Côtes d Armor] Creuse à Doubs A. Drôme B et C. Eure Eure-et-Loir. Finistère A à 1254 B. Gard (Foire de Beaucaire) A. Haute-Garonne B. Gers. Gironde A. Hérault. Ille-et-Vilaine B et C. Indre. Indre-et-Loire: 1257 A. Isère B. Jura. Landes C. Loir-et-Cher. Loire A. Haute-Loire à Loiret B. Lot à Lozère A. Maine-et-Loire B. Manche C. Marne D. Haute-Marne à Meuse A. Morbihan B. Moselle A. Nièvre B. Nord. Oise Orne à Pas-de-Calais Puy-de-Dôme à Pyrénées-Orientales Bas-Rhin et Haut-Rhin A. Rhône à Saône-et-Loire B. Saône-et-Loire C. Haute-Saône à Sarthe Seine Seine-et-Marne Seine-et-Oise A-B. Seine-Inférieure [Seine-Maritime] Deux-Sèvres Somme à Tarn-et-Garonne Var A. Vaucluse. Vendée B. Vienne C. Haute-Vienne D. Vosges. Yonne à Objets généraux, tableaux. F à Foires et marchés : départements détachés de la France. An VI Alpes-Maritimes à Escaut Forêts à Léman Lys à Mont-Blanc Montenotte à Pô Roer à Sarre Sésia à Trasimène. F Foires et marchés dans les départements étrangers, tableaux F et Circulaire du 1 er août 1811 sur les foires et marchés F Poids et mesures : série ancienne F et Poids et mesures : série moderne; calcul des nouvelles mesures ; Commission et Agence temporaires

16 F à Poids et mesures dans les départements étrangers. An VI Bouches-de-l'Elbe à Bouches-du-Weser Dyle à Ems-Oriental Ems-Supérieur à Lippe Lys à Meuse-Inférieure Deux-Nèthes. Ourthe Rhin-et-Moselle. Roer Sambre-et-Meuse à Zuyderzée. F Poids et mesures : comptes décadaires de l'agence temporaire et pièces sur l'application du système nouveau F a et b. Moulins à eau et à vent an IX. F à Forges, fonderies de fer et d'acier : série alphabétique. XVIII e siècle Objets généraux Allevard à Andouillé Bains-en-Vosges à Montereau Morineri [près Foix] à Saint-Amarin Saint-Gervais à Vitry-le-François. F A et B. Forges, fonderies de fer et d'acier : période révolutionnaire. F et Fers-blancs et tôles an IX Objets généraux et Alsace à Franche-Comté Lorraine à Normandie. F Chaudronnerie, cuivre et plomb an V. F Fabrication des armes an IX. F à Fabrication des armes : atelier de perfectionnement des armes portatives. An II-an IV. F A et B. Quincaillerie: manufacture du sieur Alcock F à Quincaillerie : dossiers généraux et affaires particulières an X. F et Fabrique de limes et outils créée à Annecy. An II-an V. F Clous, aiguilles. épingles an VI. F et Triage d'or et d'argent, joaillerie, orfèvrerie, coutellerie an VI. F a à Horlogerie (manufactures de Besançon, Versailles, etc.) 1760-an IX. F Blanchisseries de fils et toiles an X. F État des savonneries en l'an II : circulaire de la Commission des subsistances et approvisionnements. F et Teintures : législation, réglementation, procédés an XIII. F à Teintures, Classement par généralités Alsace à Languedoc Lyonnais à Paris Picardie à Touraine A à Rouen. 16

17 F et Teintures : matières servant à l'apprêt et à la teinture des étoffes de laine; recensement des matières végétales propres à la teinture; réponses à des circulaires. An II-an III. F et Filatures de coton, lin, chanvre an VII, dossiers individuels : A à Fl Fo à T. F et Filatures de coton, lin, chanvre, etc. Machines nouvelles, secours aux inventeurs, etc an V B à M P à V. F à 1343 B. Filatures de lin, coton et chanvre, corderie, rubanerie; réglementation, mémoires des inspecteurs, machines nouvelles, douanes an XI. F État des fabriques de drap et étoffes de laine : enquête du Comité de salut public. An II-an III. F A à Questionnaire du Comité de salut public sur la fabrication des étoffes de laine. An III A. Ain à Charente B. Charente-Inférieure [Charente-Maritime] à Gers Gironde à Lozère Maine-et-Loire à Haut-Rhin Rhône à Yonne. F Draperie : fabrication et commerce des draps, pièces générales F à Draperie : mémoires des inspecteurs, réglementation, etc., classement par généralités et par inspections Flandre et Hainaut à Picardie Lorraine, Metz et Trois évêchés à Inspection de Sedan à Champagne A et B. Inspection de Paris et de Beauvais à Généralité de Rouen Inspection particulière d'elbeuf Inspection particulière de Rouen , Inspection particulière d'aumale A et B. Généralités d'alençon et de Caen Inspection de Bretagne Inspection du Poitou et Pays d'aunis Généralité de Tours et Inspection du Berry et généralité d'orléans Inspection de Bourgogne et de Franche- Comté Auvergne, Limousin, Angoumois, Saintonge Guyenne et Béarn Auch, Montauban, Comté de Foix, Roussillon Correspondance de l'intendant du Languedoc Languedoc. Commerce du Levant Inspection de Montpellier Inspection de Carcassonne Inspection de Castres et de Clermont Inspection de Nîmes et de Toulouse Languedoc, dossiers particuliers: Bédarieux à Viviers Pièces diverses sur la réglementation Inspection du Lyonnais ; de Provence Inspection du Dauphiné F et Draperie. Affaires particulières an II A-L M-W. 17

18 F à Draperie : période révolutionnaire an XII. F à Draperie : enquête de la Commission d'agriculture et des arts sur l'état des matières premières, etc. An II Ardèche à Loir-et-Cher Loire-Inférieure [Loire-Atlantique] à Yonne. F Couvertures de laine, de coton, de fil et coton F Bonneterie : réglementation, fabrication, machines, etc an X. F à Bonneterie : classement régional Alsace à Guyenne Hainaut à Languedoc Lyon à Metz Moulins à Orléans Paris à Tours. F à 1404 B. Indiennes et toiles peintes : fabrication, prohibition, pièces générales F A et 1405 B. Indiennes et toiles peintes : fabrication, prohibition, dossiers particuliers A. Agen à Paris Rethel-Mazarin à Wesserling, et un dossier général de 1791 à l'an X : création de manufactures, prêts à des manufactures. F Mouchoirs de fil, de coton, de fil et coton F à 1411 B. Étoffes de coton, classement par localités Abbeville à Ligny-en-Barrois an II Limoges à Moulins Nancy à Rantigny A. Rouen à Sens B. Tarare à Yvetot F et Étoffes de coton : création de manufactures, secours à des manufactures : contraventions et saisies an IX. F à Toiles, coutils, linons, gazes, basins, batistes : classement par généralités Alençon Alençon Alsace à Bourgogne Bretagne Bretagne Bretagne Caen à Hainaut Languedoc à Orléans Paris à Soissons , et mémoires divers sur la réglementation Rouen Rouen Rouen Tours Tours Tours F Toiles, coutils, etc. (période révolutionnaire) an XI. F Passementerie, rubanerie, dentelles an X. 18

19 F A et B. Soieries : documents généraux F à Soieries : documents classés par généralités Alençon à Champagne et Dauphiné Flandre et Artois à Montauban Languedoc (Alais [Alès] à Narbonne) Languedoc (Nîmes à Toulouse) Languedoc (documents généraux) Lyon (généralité) an III à 1447 B. Lyon (ville) Moulins à Poitiers Aix en Provence, Perpignan et Roussillon, Rouen à Tours F A et B et Soieries : inventions de machines; secours à des inventeurs, etc an X. F Tapisseries et velours : Abbeville à Sens F A et B et Tapisseries : manufacture royale de Beauvais F A à 1459 B. Tapisseries : manufactures royales d'aubusson et de Felletin F Tapisseries : manufactures de Beauvais, la Savonnerie, les Gobelins, Aubusson an VIII. F Chapellerie an III. F Tanneries: documents généraux an II. F et Tanneries : classement par ordre alphabétique de localités Abbeville à Narbonne Paris à Verdun F et Tanneries : fabrication, secours, réquisition d'ouvriers an XII. F a et b. Tanneries : état des peaux et cuirs en l'an III (lacunes) A. Haute-Garonne à Manche B. Marne à Haute-Vienne. F à Tanneries : enquête de l'an II sur les cuirs, les matières premières, les tanneries, le nombre des fosses Ain à Cher Corrèze à Gironde Hérault à Haute-Marne Meurthe à Seine-Maritime (Nord à Haute- Saône (en déficit) Seine-et-Marne à Yonne. F Amidon an IV. Rouge végétal an IV. Ganterie Papeterie, objets généraux F Papeteries : état des papeteries par généralités F Papeteries : papiers visités au bureau de Bayonne Papeteries du Poitou

20 F Papeteries : dossiers de manufactures F A et B. Papeteries : règlements, rapports' des inspecteurs des manufactures, police des ouvriers F Papeteries : fabrication, taxe sur le papier, réquisition d'ouvriers, etc F et Papeteries : refonte des vieux papiers. An II-an IV. F à Papeteries : statistique de l'an II et de l'an III Ain à Eure-et-Loir Finistère à Isère Jura à Somme Tarn à Vosges. F Verres, cristaux, glaces F à Verreries : classement par localités. XVIII e siècle Aprey à Douai A. Dunkerque à Gemenos B. Givors à Lettembach A. Lille à La Nocle en Nivernais B. La Nougarède en Languedoc à Saint- Georges-d'Aulnay Saint-Gobain à Villers-Cotterets. F Verreries : manufacture de glaces du faubourg Saint-Antoine F Verreries : réquisition d'ouvriers; statistique en l'an II an X. F Porcelaines : manufactures de Limoges et de Sèvres F Porcelaines (dossiers de manufactures) : Boissettes à Vincennes. XVIII e siècle. F et Porcelaines : manufacture de Sèvres et manufactures diverses an X. F A et B. Faïences et poteries : dossiers individuels F Faïences et poteries an X. Tuileries, briqueteries, plâtres et chaux F Eaux de vie : fabrication et commerce an VI. F Vins, bière, cidre, vinaigre : fabrication et commerce an XI. F et Sucres : raffineries, confiserie, sirops an XIII. F A. Sels et salines an VIII. F B. Tabacs : ferme du tabac, etc F Huiles : recensement des huiles de poisson en l'an II (avec, en outre, l'indication des tanneries). F Savons, huiles. soudes, potasses, colle, salpêtre an V. 20

21 F à Produits chimiques an X. F A. Commission d'agriculture et des arts et Commission du commerce et des approvisionnements : rapports sur divers sujets traités avec le Comité d'agriculture et des arts. An II-an III. Postes et messageries; batellerie de la Somme F B et Postes, messageries, transports militaires, roulage F A à C. Navigation intérieure A. Charente à Marne B. Moselle à Seille C. Seine à Yonne. F à Navigation intérieure, canaux, travaux de dessèchement, police de la navigation, projets F à Maximum : tableaux dressés en l'an II, correspondance, (classement départemental). An II-an III Ain Aisne Allier Alpes (Basses- [Alpes-de-Haute-Provence] et Hautes-) Alpes-Maritimes, Ardèche Ardennes, Ariège Aube Aude Aveyron Bouches-du-Rhône Calvados Charente Charente-Inférieure [Charente- Maritime] Cher Corrèze à Côte-d'Or (1) Côte-d'Or (2) Côte-d'Or (3) Côtes-du-Nord [Côtes d Armor] Creuse, Dordogne Doubs Drôme Eure Eure-et-Loir Finistère Gard Garonne (Haute-) Gers Gironde Hérault Ille-et-Vilaine Indre Indre-et-Loire Isère Jura Loir-et-Cher (1) Loir-et-Cher (2). Loire Haute-Loire. Loire-Inférieure [Loire- Atlantique] Loiret Lot Lot-et-Garonne Lozère Maine-et-Loire Manche Marne Haute-Marne Mayenne Meurthe : Meuse Mont-Blanc Mont-Terrible. Morbihan Moselle Nièvre Nord Oise Orne et 31. Paris et ". Pas-de-Calais. 21

22 Puy-de-Dôme Pyrénées (Basses, Hautes, Orientales) Rhin (Bas- et Haut-). Rhône-et-Loire Haute-Saône et 39. Saône-et-Loire Sarthe et 42. Seine-Inférieure [Seine-Maritime] Seine-et-Marne et 45. Seine-et-Oise Deux-Sèvres Somme Tarn Var Vaucluse Vendée Vienne Haute-Vienne Vosges Yonne. F A. Maximum : bonneterie, étoffes, chanvres, soieries, corderie, fil an II. F B. Maximum : lainages, cuirs et peaux, sellerie, boissellerie an II. F A. Maximum : fers, quincaillerie an II. F B. Maximum : papiers, toiles an II. F A. Maximum : grains, fourrages et denrées alimentaires an II. F B. Maximum : circulaire du 20 pluviôse an III; prix de 1790 et de l'an III. F C à E. Maximum : correspondance, réclamations collectives et individuelles an IV. F F. Prix moyen du beurre (décret du 3 oct. 1810) F Prix courant des laines, à Bordeaux, Carcassonne, Marseille et Rouen F à Bulletins industriels : renseignements statistiques Ain à Hérault Indre à Ourthe Pas-de-Calais à Zuyderzee. F Statistique des départements [anciens et nouveaux] et du royaume d'italie F Prix courants. An XI F Bulletin de la halle de. Rouen (textiles) F Impression des lettres patentes relatives aux manufactures et au commerce Mémoires sur la réglementation an X. Comité central d'administration du commerce, création Commission de commerce et approvisionnements : rapports. An II-an III. Commission d'agriculture et des arts : organisation et arrêtés. An II-an III. F Comité d'agriculture et des arts; pétitions an III. Comité de commerce et approvisionnements : pétitions et arrêtés an III. Ateliers du citoyen Fréminville pour les lunettes achromatiques. An III. Statistique industrielle de l'an V. An V. Ateliers des nouvelles fabrications. An V. 22

23 F Papeteries : état des papeteries en l'an VI et en l'an VII (circulaire des 14 et 18 brumaire an VI). F Prêts et secours à des manufacturiers et à des commerçants F Associations, corporations, police des ouvriers; fabricants émigrés F Concessions de biens nationaux pour filatures. An IV Circulaire du 27 février 1809 sur les filatures. Mécaniques et inventions. An IX F à Circulaire du 30 janvier 1806 sur le coton (filature, bonneterie, tissage, toiles peintes) Alpes (Basses) à Dyle Escaut à Nèthes (Deux) Nièvre à Yonne. F Fabrication des armes. An VII Horlogerie de Besançon. An X Usines du Doubs. An X. -Fabrication des limes et des clous, vernis sur métaux Marque des étoffes, tarifs des douanes Culture du coton Diamants bruts. An X. Savon. An X-an XII. Fabrication du sucre. An VIII Réunion de députés des commerçants juifs Draperie à Colmar F Statistique de la Mayenne. An IV. Soie : douane. An V Papeteries de la Marne. An VIII. Manufactures de l'eure. An IX. Moulins à huile de Bagnols. An XII. Commerçants suisses à Marseille. An IX. Statistique des fers en Échantillons de tissus de coton Renseignements sur la filature et le tissage du coton et de la soie Poteries de la manufacture Launoy à Avesnes Halle aux cuirs de Paris Population de la France et langues parlées dans l'empire Vins et eaux-de-vie. An XI Police de Paris Tapis étrangers : douane Salaisons Huile de navette, statistique s. d. F et Renseignements statistiques sur l'industrie et le commerce. An IX Ain à Moselle Parme et Plaisance à Yonne. Tableaux généraux. F Statistique industrielle : notes, mémoires, rapports sur différentes industries dans un certain nombre de départements : Aisne Calvados Charente-Inférieure [Charente-Maritime] Creuse Dordogne Eure Gard Haute-Garonne Hérault Indre Loir-et-Cher Loire. An IX. Loire-Inférieure [Loire-Atlantique]. s. d. Haute-Loire Loiret Maine-et-Loire Haute-Marne Mayenne Meurthe Moselle Bas-Rhin Haut-Rhin Rhône Roer Sarre Sarthe Seine Seine-Inférieure [Seine-Maritime] Seine-et-Oise Deux- Sèvres Somme Tarn-et-Garonne Vosges F à Circulaire du 30 septembre 1811 sur les fabriques de laine, de coton et de toile. État de ces fabriques de 1810 à (Certains préfets donnent des renseignements sur l'industrie en général.) Ain à Ardennes Ariège à Bouches de la Meuse Bouches du Rhin à Corrèze Côte-d'Or à Drôme Dyle à Forêts Gard Haute-Garonne à Gênes Gers à Hérault Ille-et-Vilaine à Lippe Loir-et-Cher à Haute-Loire Loiret à Mayenne Méditerranée à Nord Oise à Hautes-Pyrénées Pyrénées-Orientales à Rhône Roer à Sarthe Seine-Inférieure [Seine-Maritime] à Sésia Sésia à Tarn-et-Garonne Trasimène à Var Vaucluse Vienne à Zuyderzee. 23

24 F à Circulaire du 25 novembre 1811 sur les papeteries et tanneries (renseignements de 1811 à 1820) Ain à Aude Aveyron à Côtes-du-Nord [Côtes d Armor] Creuse à Eure Eure-et-Loir à Hérault Ille-et-Vilaine à Loire-Inférieure [Loire- Atlantique] Loiret à Marengo Marne à Ombrone Orne à Haut-Rhin Rhin et Moselle à Seine-Inférieure [Seine- Maritime] Seine-et-Marne à Taro Trasimène à Zuyderzee. F Soie : récolte et prix de la soie F Relevés généraux des renseignements recueillis sur le chanvre et le lin, , le coton, , le drap, an XI 1815, la soie, , les papeteries, 1813, les tanneries F à Statistique des forges, hauts fourneaux, usines à fer, etc. ( ) Documents généraux ( ). Circulaire du 3 août 1811 transmettant les questionnaires destinés aux maîtres de forges (mines de fer, forges et usines à fer) : texte, réponses négatives, etc., et rappels de la circulaire ( ) ; circulaire du 5 août 1812, transmettant l Instruction sur la fabrication du fer de Dufaud : texte, distribution (1812) ; exécution des circulaires des 30 septembre 1811 et 21 avril 1812, prescrivant des états périodiques de situation des hauts-fourneaux et forges ( ) ; analyse des réponses à la circulaire du 3 août 1811 et notes de statistique diverses ( ?). Réponses à la circulaire du 3 août 1811 et questionnaires joints. États périodiques adressés en exécution de la circulaire du 30 septembre 1811 et de circulaires postérieures ( ) : Aisne ( ), Allier ( ), Apennins ( ), Ardennes ( ), Ariège ( ), Arno, Aude ( ) Id., Bouches-de-l'Yssel (1812), Charente ( ), Cher (1811?-1815), Corrèze ( ), Corse (1812), Côte-d Or ( ), Côtes-du-Nord [Côtes d Armor] ( ), Doire ( ) Id., Dordogne (1812), Doubs ( ), Drôme ( ), Eure ( ), Eure-et-Loir ( ), Forêts ( ), Gard (1811) Id., Garonne (Haute-) ( ), Gênes (1814), Gironde ( ), Hérault ( ), Ille-et- Vilaine ( ), Indre-et-Loire (1811?-1816), Isère ( ), Jemmapes ( ), Jura 2 ( ), Landes ( ) Id., Léman (1811), Loir-et-Cher ( ), Loire-Inférieure [Loire-Atlantique] ( ), Lot (1812), Lot-et-Garonne ( ), Maine-et-Loire (1812), Manche ( ), Marne (Haute-) ( ), Mayenne (1812), Méditerranée (1814), Meurthe ( ), Meuse ), Mont-Blanc ( ), Morbihan (1812), Moselle ( ), Nèthes (Deux-) (1812), Nièvre ( ) Id., Nord ( ), Oise [état néant] (s.d. [1812]), Orne ( ), Ourthe 3 (1812), Pyrénées (Basses-) (1812), Pyrénées-Orientales ( ), Rhin (Bas-) ( ) Id., Rhin (Haut-) ( ), Rhin-et-Moselle (1812), Roer (1811), Sambre-et-Meuse ( ), Saône (Haute-) ( ), Saône-et-Loire ( ), Sarre ( ) Id., Sarthe ( ), Sésia (1812), Sèvres (Deux-) (1811?-1816), Tarn ( ), Tarn-et-Garonne 2 Renseigne aussi sur d autres industries. 3 Renseigne aussi sur les fabriques de zinc. 4 Les documents de l année 1810 ne concernent pas la statistique mais la réponse à une question de l Empereur sur la possibilité de fabriquer des canons au Creusot avec le minerai de fer de l île d Elbe. 24

25 (1811), Trasimène ( ), Vendée [état néant] ( ), Vienne (Haute-) ( ), Vosges ( ), Yonne ( ). Tableaux récapitulatifs «extraits des grandes statistiques» pour les départements suivants : Apennins, Ardennes, Ariège, Doubs, Eure, Indre, Jura, Lot-et-Garonne, Maine-et-Loire, Marne(Haute-), Mont-Tonnerre, Morbihan, Moselle, Pyrénées (Basses-), Pyrénées (Hautes-), Pyrénées- Orientales, Rhin-et-Moselle, Sambre-et-Meuse, Saône (Haute-), Saône-et-Loire, Sarre, Stura, Tarn, Yonne. Notes de statistique (s.d.). F à Documents sur l'industrie, le commerce et l'agriculture des départements étrangers. An III Alpes-Maritimes, Mont-Blanc, Léman, Arno, Doire, Gênes, Marengo, Méditerranée, Montenotte Pô, Rome Stura, Sésia, Taro, Dyle Escaut, Forêts Jemmapes, Lys Meuse-Inférieure, Deux Nèthes, Ourthe Sambre et Meuse, Mont Tonnerre, Rhin et Moselle Roer Sarre Bouches de l'elbe, B. de l'escaut, B. dela Meuse, B. du Rhin, B. de l'yssel, B. du Weser, Ems Oriental et Supérieur, Lippe, Zuyderzée. F A et B. Statistique industrielle de 1811 : préparation de la circulaire du 6 mai 1812 : vœux des Conseils généraux de 1811 en matière commerciale. F à Statistique industrielle et manufacturière de 1814 [lacunes] Ain. Allier, Aube, B. de l'escaut B. de l'yssel B. de la Meuse, B. du Rhin. Charente- Inférieure [Charente-Maritime], Cher, Corrèze, Dordogne Ems Occidental, Oriental, Supérieur, Forêts, Frise. Isère, Jemmapes Lippe, Haute-Loire, Loire-Inférieure [Loire-Atlantique], Lozère, Lys, Manche, Mayenne, Meuse-Inférieure Mont-Tonnerre, Moselle, Orne, Ourthe, Pô, Haut Rhin, Rhin-et-Moselle, Roer, Sarre Sarthe, Seine et Marne, Vaucluse, Vosges, Yssel-Supérieur, Zuyderzee. F Statistique : notes sur la rédaction des tables notices au Moniteur; statistique de l'élection de Vézelay (XVIII e ). An III F à Amidonnerie, distillerie, genièvrerie, brasserie. An X F a à Sucre raffiné et sucre de betterave (douanes, fabrication) F à Police de la navigation, F Franchisé des ports an XI. F et Contentieux du commerce extérieur et maritime : cours d'amirauté; assurances F à Traite des noirs : mémoires, primes F A à 1658 I. Déclarations des capitaines de navires a leur arrivée dans le port de débarquement A. Correspondance générale B. Alpes-Maritimes C. Alpes-Maritimes et Aude 1656 D. Bouches-du Rhône A. Charente-Inférieure [Charente-Maritime] B. Gard à Gironde C. Hérault. Ille-et-Vilaine. 25

26 1658 A et B. Loire-Inférieure [Loire-Atlantique] C. Lys à Méditerranée D. Montenotte. Morbihan E. Nèthes (Deux-). Nord F. Ombrone G. Pas-de-Calais. Basses-Pyrénées [Pyrénées- Atlantiques] H. Seine-Inférieure [Seine-Maritime] I. Somme à Vendée. F Armements en aventuriers, commerce avec les colonies F Mouvement des ports : correspondance; états généraux de la navigation F à Demandes adressées au Bureau du commerce : places, souscriptions, etc. (A-Z.) F à Importations, exportations, mouvement des ports et et et à 1675 b (et Balance du Commerce de 1777 à 1793) à An II an III An V An VII an IX An IX an XI. F A. Mouvement de la navigation. An XII. F B-C. Certificats de chargement de navire. An XII-an XIII. F D. Mouvement de la navigation F à Mouvement des ports Alpes-Maritimes à Bouches-du-Rhône Calvados. Côtes-du-Nord [Côtes d Armor] Finistère A. Gard à Liamone B. Manche. Morbihan Basses-Pyrénées [Pyrénées-Atlantiques]. Pyrénées Orientales Seine-Inférieure [Seine-Maritime]. Somme Var Apennins. Bouches de l'escaut Bouches du Rhin à Gènes Ile d'elbe à Méditerranée Montenotte. Rome Deux Nèthes. F à 1722 B. Mouvement des ports Alpes Maritimes à Bouches-du-Rhône Bouches-du-Rhône Calvados à Côtes-du-Nord [Côtes d Armor] Finistère Finistère à Gironde A. Gironde B. Golo. Hérault A. Ille-et-Vilaine. Liamone B. Loire-Inférieure [Loire-Atlantique] Loire-Inférieure [Loire-Atlantique]. Manche Morbihan Nord Pas-de-Calais a Pyrénées-Orientales Seine-Inférieure [Seine-Maritime] Somme. Var Var Vendée Vendée à Bouches-de-l'Escaut Bouches-de-l'Escaut Bouches-de-la-Meuse à Escaut Gênes Lys. Méditerranée Montenotte Deux-Nèthes A et B. Rome. 26

27 F A à Mouvement des ports A. Alpes-Maritimes à Bouches-du-Rhône B. Bouches-du-Rhône Calvados à Côtes-du-Nord [Côtes d Armor] Finistère A. Gard. Gironde B. Hérault. Ille-et-Vilaine A. Loire-Inférieure [Loire-Atlantique] B. Manche A. Morbihan B. Nord. Pas-de-Calais A. Basses-Pyrénées [Pyrénées-Atlantiques]. Pyrénées-Orientales B. Seine-Inférieure [Seine-Maritime] A. Somme. Var B. Var Vendée A. Apennins. Gênes B. Gênes A. Méditerranée. Montenotte B. Ombrone Rome A. Bouches-de-l'Elbe. Bouches-de-l'Escaut B. Bouches-de-l'Escaut A. Bouches-de-l'Yssel. Bouches-de-la-Meuse B. Bouches-du-Rhin. Bouches-du-Weser A. Deux-Nèthes B. Ems-Occidental A. Ems-Oriental. Escaut B. Frise Lys. Zuyderzée. Catalogne. Otrante. Provinces Illyriennes. F à Mouvement des ports Alpes-Maritimes. Aude Bouches-du-Rhône Calvados. Charente-Inférieure [Charente- Maritime] A. Côtes-du-Nord [Côtes d Armor] B. Finistère Gard. Gironde Hérault. Ille-et-Vilaine Loire-Inférieure [Loire-Atlantique] Manche. Morbihan Nord à Pyrénées-Orientales Seine-Inférieure [Seine-Maritime]. Somme A et B. Var Vendée Apennins. Gênes Gênes Méditerranée. Montenotte Ombrone. Rome Rome Bouches-de-l'Elbe. Bouches-de-l'Escaut Bouehes-de-la-Meuse. Bouches-du-Rhin Bouches-du-Weser. Deux-Nèthes Ems-Occidental. Escaut Frise Lys. Zuyderzee. Catalogne. F à Mouvement des ports Alpes-Maritimes à Côtes-du-Nord [Côtes d Armor] Finistère à Manche Morbihan à Somme Var. Vendée. Gênes. Île d'elbe. Montenotte. Rome. Bouches-de-l'Escaut. Deux-Nèthes. F Mouvement des ports (incomplet). F Mouvement des ports Aude à Côtes-du-Nord [Côtes d Armor] Finistère. Gard Gironde à Manche Morbihan à Basses-Pyrénées [Pyrénées- Atlantiques] Pyrénées-Orientales à Vendée. F à Mouvement des ports Aude à Corse Côtes-du-Nord [Côtes d Armor]. 27

28 1775. Finistère. Gard Gironde. Hérault Ille-et-Vilaine. Loire-Inférieure [Loire- Atlantique] Loire-Inférieure [Loire-Atlantique] Manche. Morbihan Morbihan Nord à Pyrénées-Orientales Seine-Inférieure [Seine-Maritime] à Vendée. F à Mouvement des ports Aude. Bouches-du-Rhône Bouches-du-Rhône Calvados. Charente-Inférieure [Charente- Maritime] Corse. Côtes-du-Nord [Côtes d Armor] Finistère. Hérault Ille-et-Vilaine. Loire-Inférieure [Loire- Atlantique] Manche. Morbihan Morbihan Nord à Pyrénées-Orientales Seine-Inférieure [Seine-Maritime] à Vendée. F à Mouvement des ports Aude. Bouches-du-Rhône et Bouches-du-Rhône Calvados à Côtes-du-Nord [Côtes d Armor] Finistère. Hérault Ille-et-Vilaine. Loire-Inférieure [Loire- Atlantique] Manche à Nord Pas-de-Calais à Seine-Inférieure [Seine- Maritime] Somme à Vendée. F à Mouvement des ports Aude. Bouches-du-Rhône Bouches-du-Rhône Calvados à Côtes-du-Nord [Côtes d Armor] Finistère à Hérault Ille-et-Vilaine. Loire-Inférieure [Loire- Atlantique] Loire-Inférieure [Loire-Atlantique]. Manche Morbihan Nord. Pas-de-Calais Basses-Pyrénées [Pyrénées-Atlantiques]. Seine-Inférieure [Seine-Maritime] Somme à Vendée. F A à 1816 A. Mouvement des ports A. Aude. Bouches-du-Rhône B et C. Bouches-du-Rhône A. Calvados à Côtes-du-Nord [Côtes d Armor] B. Hérault. Ille-et-Vilaine C. Loire-Inférieure [Loire-Atlantique] A. Manche. Morbihan B. Nord à Basses-Pyrénées [Pyrénées- Atlantiques] C. Pyrénées-Orientales à Somme A. Var. Vendée. F B à 1817 C. Mouvement des ports (incomplet). F et Importations et exportations par navires munis de licences F A à 1830 B. Permis d'exportation en Italie des ouvrages de coton fabriqués en France : décrets de ; préparation des décrets, listes des permis A. Préparation des décrets B. États des permis délivres à 1824 B. Permis délivrés à à 1830 B F Indemnités aux négociants éprouvés en Espagne Laines saisies à Burgos en Liquidation des indemnités Commerce avec l'espagne

29 F Denrées coloniales : régime douanier F A à Balance du commerce : importations et exportations; mémoires sur le commerce F à Pêche maritime et pêche fluviale F à Rapports consulaires Alep. Alexandrie. Alger. Andrinople. Bagdad. Bassora. Bosna Séral. Le Caire. La Canée. Chypre. Constantinople A. Janina Jassy. Larache. Larnaca. Lataquié. Naples de Roumanie. Patras. Prevosa A. Pristina. Rhodes. Saida. Saint-Jean d'acre. Salonique. Scutari d'albanie. Smyrne B. Taganrock. Tanger. Trevnick. Trébizonde. Tripoli de Barbarie C. Tripoli de Syrie. Tunis. Varna et Danemark Suède. Norvège. Russie. Allemagne Allemagne et Italie Espagne. Londres. Baltimore. Boston. Charlestown. Nouvelle Orléans. F Agence d'afrique. An IV-an VI. F Prix courants adressés par les consuls Situation commerciale de Bayonne, Bordeaux, Marseille, Nantes, Rouen, Toulouse F Correspondance du ministre des Manufactures et du Commerce avec les autres ministres : affaires de prises, etc F Douanes: archives du commerce ; établissement des états d'importation et d'exportation F Douanes : beurre et salaisons. An IX F Douanes : chiffons et papiers. An IV-an V. F et Douanes : cabotage des chiffons. An XIII F à Douanes : droits sur les cotons. An X F Douanes : chanvre et fin F Douanes : commerce français dans l'inde F Douanes : tabacs. An XI F Douanes : nankins. An V-an VII. F Douanes : affaires particulières. An IV F Douanes : matières résineuses. An IV-an VIII. F Douanes : affaires contentieuses, saisies. An XIII-an XIV. 29

30 F Douanes : décisions prises par l'empereur F Douanes : vins et eau-de-vie. An IV F A et B. Douanes: bois à brûler. An IV F Douanes : huiles, colza. An IV-an IX. F Douanes : cuirs et peaux. An IV F Douanes : circulation des monnaies an XIII. F Douanes : contentieux. An V F Douanes : saisies de toiles peintes et de mousselines F Douanes: personnel. An III F Douanes : transit F Douanes : denrées coloniales F à Douanes : légalisation des certificats d'origine F Douanes : entrepôts. An X F Douanes : projet de décrets F Douanes : correspondance relative aux grains F à Douanes : mémoires et demandes, code des douanes an VI F et Douanes : entrepôt et transit an II an VI. F à Douanes : établissement et modification des tarifs an III an III. F à Douanes: exécution de l'arrêté du 1 er messidor an XI (marchandises anglaises). An XI F à Douanes : de mandes particulières an II. F et Douanes : permis d'importation ou d'exportation

31 F et Douanes : demandes particulières an III. F à Douanes : département de la Röer, fabriques à établir dans le rayon douanier. An XI F Douanes : primes pour sucres raffinés F et Douanes: plantes contre le personnel F Douanes : affaire Verdery-Templier à Montpellier F à Douanes : tarifs, réclamations, organisation du service an IV An V An VI an IV An X-an XII An XIII F à Douanes : contrebande F à Douanes : saisies de marchandises anglaises (surtout loi du 10 brumaire an V) an VI An VII-an IX An X-an XIII F et Douanes : saisie de navires. An III F et Douanes : transactions F A à S. Douanes : jugements en matières de douane, classés par tribunaux. An VI A. Aix à Baume-les-Dames B. Bayonne C. Belfort à Bonneville D. Boulogne à Colmar.' 1953 E et F. Coblence G. Cologne à Courtrai H. Delémont à Furnes I. Gand à Grenoble K. Hasselt à Lyon L. Maëstricht à Moutiers M. Namur à Rouen N. Ruremonde à Saint-Girons O. Saint-Hippolyte à Sarreguemines P. Saverne à Strasbourg Q. Thionville à Turin R. Turnhout S. Valenciennes à Wissembourg. F T et U. Douanes : accusés de réception des jugements rendus. An VI F A à Z. Douanes: avis des commissaires experts pour la vérification des marchandises A B C D E F à I J à M N à Q R S T Z U V

32 1954 W X Y Z F à 1966 U. Douanes Acier à Bestiaux Bois de construction à Charbon de bois Cabotage à Chapellerie. An IV Charbon de terre. Chevaux, mulets, chèvres. An IV Chiffons à Cuirs. An IV A et B. Cotons Cuivre et laiton. An V Denrées coloniales. An IV Draps à Droits de port. An II Engrais à Entrepôts Espagne à Étoffes. An IV A et B. Fers C. Fèves à Graines D. Grains à Indigo. An IV E. Laines. An IV F. Livres à Mercure G. Meubles à Objets d'art. An V H. Moutons à Navires. An III I. Numéraire à Osier J. Outils à Peaux. An IV K. Pèches à Poudre à poudrer. An IV L. Produits chimiques. An IV M. Quinquina à Sel. An II N. Sirops à Soieries. Au IV O. Sucres à Suifs P. Tabacs. An IV Q. Tan à Tonneaux R. Tuff à Zinc S. Vins T. Contrebande et primes d'assurances maritimes. An IV-an XIII U. Majoration pour navires neutres. An VIII. Séquestre en Hollande Commerce avec l'espagne F à Douanes : exécution des arrêtés de l'an XI concernant les neutres et les navires venant d'angleterre ou y ayant touché. An XI F à Douanes : saisies d'étoffes (article 63 de la loi du 28 avril 1816) F à Douanes : décisions rendues par le jury en exécution de l'article 63 de la loi du 28 avril F et Tribunaux de commerce : création. listes de notables commerçants F à Tribunaux et cours prévôtales des douanes : comptes F à Personnel des douanes. An VI F à Licences et permis : arrêtés du conseil du contentieux (décret du 31 août 1810) F Correspondance relative aux licences et permis F Talons de licences, F Licences et permis; rapports à l'empereur, impression des licences, rapports sur les denrées coloniales F Licences et permis : circulaires, instructions, correspondance ministérielle

33 F Licences et permis : correspondance relative à l'application de la législation F A et B. Licences : résultats généraux des licences, tableaux récapitulatifs F à 2045 C. Licences et permis : états de situation des licences accordées ; états d'importation, etc et Bordeaux Alpes-Maritimes à Calvados Charente-Inférieure [Charente-Maritime] Corse à Loire-Inférieure [Loire-Atlantique] Lys à Méditerranée., 2045 A. Montenotte à Nord B. Basses-Pyrénées [Pyrénées-Atlantiques] à Seine-Inférieure [Seine-Maritime] C. Somme à Zuyderzee et Provinces illyriennes. F à Licences et permis; correspondance; demandes de licences; circulaires, législation F Licences de l'ancien système ; correspondance : Côtes-du-Nord [Côtes d Armor], Escaut, Finistère, Haute-Garonne, Hérault, Ille-et-Vilaine, Landes, Loire-Inférieure [Loire-Atlantique] F Licences de l'ancien système : Bordeaux F Licences de l'ancien système : Bouches-du-Rhône, Calvados, Charente-Inférieure [Charente-Maritime] F Licences de l'ancien système : Lys. Seine-Inférieure [Seine-Maritime], Hollande, Naples, Toscane, Saxe, Villes hanséatiques F Licences de l'ancien système : Pas-de-Calais, Basses-Pyrénées [Pyrénées-Atlantiques], Rhône, Seine, Seine-et-Oise, Seine-Inférieure [Seine-Maritime], Deux-Sèvres, Vendée F à Licences et permis : demandes, correspondances, affaires contentieuses (tous départements) F Licences et permis : rapports sur les opérations faites par navires munis de licences, sauf-conduits, permis ottomans et barbaresques F à Licences et permis : correspondance, demandes, affaires contentieuses F à 2113 B. Licences et permis : travail du Conseil de commerce F Douanes : exécution de l'arrêté du 1 er messidor an XI sur les bâtiments neutres F et Licences et permis: rapports, lois, décrets, affaires contentieuses, permis pour l'espagne, permis ottomans et barbaresques; contentieux F Licences et permis : travail du Conseil de commerce F Licences et permis : correspondance, contentieux F à Licences et permis ; séries classées par ports

34 2119. Corse Brème, Cherbourg, Civitta-Vecchia, Hambourg, Lorient, Quimper, Rouen, Sables d'olonne, Saint Malo, Saint-Valery-en-Caux, Saint Valery sur Somme Charente (Série dite de) Dantzig, Lubeck, Workum à Amsterdam Bayonne à Bordeaux à Caen et Dieppe à Dunkerque Gênes Granville à Le Havre et Livourne Marins et Marseille et Nantes à Ostende et La Rochelle et Rotterdam à Bordeaux (permis américains) Amsterdam. Bayonne, Brème. Dieppe. Dunkerque, Hambourg, La Rochelle, Livourne, Lorient, Rotterdam (permis américains). F à Licences et permis : états des licences et permis accordés, correspondance F à Permis américains à 2170 B. Bordeaux à Nantes et permis ottomans et barbaresques pour Gènes, Livourne. Marseille. F Notes sur le commerce extérieur, Dictionnaire de Peuchet. An VI-an VIII. Monnaie obsidionale de Mayence Commerce en général, notes. An VIII Commerce de Bordeaux. An XII-an XIII. -Colportage, Avis sur le commerce F Ports : régime commercial, franchise F Feuilles de travail de la Commission d'agriculture et des arts. An II. Correspondance du Bureau des arts et manufactures. An VIII-an IX. Correspondance et feuilles de travail du Conseil de commerce. An XIII F à Feuilles de travail et feuilles de rapport du Bureau des arts et manufactures. An IV F Feuilles de travail du Bureau des arts et manufactures Rapports du Bureau des poids et mesures. An XIII an XIV. F à Feuilles de travail du Bureau du commerce. An VII F Extraction de l'indigo du pastel Imprimeries de Paris Douanes de Rome et de Naples Douanes de Lucques et Piombino. An XII Commerce de Malte à Tripoli. An VI F Douanes : sels Douanes d'italie, Douanes du Valais Code de commerce. An IX F Mémoires sur le commerce. Fin XVIII e s. à F et Machines à filer le coton F Moulins à eau, à vent, à vapeur Inventions diverses, en particulier engins de guerre. An III F Machines à battre le blé, moulins à blé

35 F Métiers Jacquart Machines à travailler la soie. An III Permis à l'inventeur Lassalle F Métiers à tisser. An III Mémoires sur la cession de la Lorraine, sur les communaux, sur la capitation Atelier du sieur Albert, pompes à feu, etc. An XII Chemin de fer marchant par la force du vent, Chaume pour toitures, F Gazes d'italie : machines pour soierie F Machines pour la laine et le drap F Régiment d'ouvriers Machines à tisser F Machines pour traiter la laine et le coton. An III Affaire Le Turc F Pompes à feu F et Machines à filer : manufacture de drap et de teinture des Gobelins F Rouets : fabrication des filets, des ficelles. An XI F Fabrication des bas : machines pour tapisserie F Impression des étoffes Inventions relatives aux voitures Sémaphore F Machines agricoles An III F Inventions relatives aux ponts, vannes, écluses, etc. An IX F Télégraphie aérienne et électrique. An VI F Machines à vapeur Navigation aérienne F Direction des aérostats F Mouvement perpétuel F A et B. Extinction des incendies. An III F Fabrication de l'acier F Fabrication des limes Fabrication de l'acier, par Jackson F Fabriques de fer-blanc. An IV F Acier et cuivre : fabrication. An X

36 F Plomb, étain, cuivre Bosc, mécanicien. An V-an VIII. F Fer : fabrication et douanes, F Fabrication de l'acier, par Jackson Coutellerie. An IV Serrurerie F Fabrication de l'acier F Serrurerie et quincaillerie. An III F Fabrication des métaux. An XII Médailles pour le gouvernement napolitain Houilles, marbres, asphalte Limes F Tréfilerie : tôles métalliques, épingles et aiguilles F Faux et faucilles. An IX F Fabrication de l'acier et du zinc F Oxydation des métaux Mercure Éclairage électrique Houille Emploi de la houille dans la métallurgie Bitume, asphalte, béton Goudrons et résines F Quincaillerie, bijouterie Étamage, soudure, alliages Soufflets, fabrication des vis, électricité, inventions diverses. An III F Distillation. An II F Produits chimiques. An III F Huiles minérales, bougies F Poudres et salpêtres. An VII Produits chimiques F Poudres et salpêtres, vernis, couleurs, résines F Vins, alcools, fromages, huiles, savons F Bières et vins, fabrication. Boissons artificielles. An II F Couleurs et teinture F Encres. An II F Arts appliqués à l'industrie : produits chimiques F à Soude et potasse. An II Inventions diverses : éclairage, incubation artificielle

37 F Lustrage et calandrage. Procédés de chauffage. An V F Arts chimiques : procédés nouveaux. An VIII F Chauffage: procédés. An IX Minium Parfums F Souscriptions à des ouvrages relatifs aux arts F Inventions relatives à la marine. An XII F à Procédés de teinture. An III Amidon Alun Tissus incombustibles et imperméables. An IX Chandelles Chauffage F et Indigo : fabrication. An III F et Procédés de teinture Tannage. An III F Industrie dans le Haut-Rhin et le Bas-Rhin F à Souscriptions à des ouvrages relatifs aux arts. An VII F Orfèvrerie, platine, plomb. An III F Cuirs et peaux. An IV F Procédés industriels divers. An V F et Systèmes d'éclairage. An IV F Instruments de musique et instruments de précision. An IV F Fabrication des armes. An IV F et Imprimerie et librairie, gravure. An VI F Joaillerie, bijouterie F Comptabilité du Conservatoire des arts et métiers F Verres et glaces. An IX Cuirs et peaux F à Papier, parchemin, papiers peints F Vernis, bronzes, bijouterie, moulins à scier. An IV F Cuirs, chapeaux, boutons, fourrures. An II F Ouvrages en corne transparente. An II

38 F et Cuirs et peaux, cartons, papiers peints F et Carrières, poterie, faïence, pierres lithographiques. An VI F Teinture. Coton, importation en Toscane. Sucre et café des colonies F à Soie : culture du mûrier, fabrication de la soie F Laines et lainages Fabrication de la soie. An IX F à Filature du coton F Soie. An XI F Blanchiment des étoffes, du papier. An IX F à Fabrication du drap Estampillage du tulle F Estampillage du tulle F à Filature et tissage : chanvre, lin, laine, coton, soie, tapis, broderie, bonneterie, toiles peintes F Sucre de betterave F Machinés et inventions diverses F et Sucre de betterave F à Machines et inventions diverses F Filature du coton. An V F à Machines hydrauliques F à Voitures et moteurs divers. An II F Balances, jauges, pèse-liqueurs. An IV F Machines hydrauliques. An IX F et Société d'encouragement. An XI Ouvrages relatifs aux arts et manufactures. An III F Sociétés relatives aux arts et manufactures F Demandes des places ; enseignement, technique, prix des toiles F Police ouvrière; industrie à Paris en Avances aux ouvriers

39 F Souscriptions à des ouvrages, abonnements F à Inventions diverses, secours, avances, récompenses. An VII F Demandes d'emplois et de secours. An VI F a Livrets ouvriers F Demandes de secours et de subventions F Concession d'ouvrages relatifs aux arts et manufactures F Prix décennaux. An XII Souscriptions à des ouvrages F Avances faites aux ouvriers F Enquête sur les dentelles et broderies F Industrie de la soie Sociétés industrielles et commerciales. An XIII F a. Ouvrages relatifs aux arts et manufactures F b. Machines à filer le chanvre et le lin F Minutes de lettres aux différents ministres. An X F Lettres à divers ministres. An V Projet de mer intérieure en Algérie ; projet de canal maritime de l'océan à la Méditerranée F Attribution d'ouvrages relatifs aux arts et manufactures F Projets de lois relatifs aux manufactures, régime industriel. An IX F Missions industrielles Mémoires sur la fabrication du papier, F Organisation ouvrière salaires F Chambres consultatives F Prix du sel : sel de Saint-Ubes (Portugal) F Missions industrielles. An III Police industrielle F Moteurs; inventions pour la navigation Substances pour remplacer le café et le coton F Destruction des animaux nuisibles. An VI Moulins

40 F Tuiles et briques. An IV Creusets Poterie et faïence F Encouragements pour filature et tissage. An IV F Machines pour la navigation F Société d'encouragement. An XII Logements concédés à des artistes F Ventilation Machines à sucre. An III Conservation des grains. An III F Tissus de chanvre et de lin. An VIII F Bronzes; cryptographie. An IX Conservation des bois. An XIII F Papier, fabrication. An VII Chapellerie, art du tailleur, perruques. An XI F Machines agricoles. An II F Filature de la soie. An X F Terre cuite. An V Fraudes douanières. An X F Céramique et verrerie. An III F Tourbe. An II F Moulins F Chauffage. An II F Encouragements et secours F Règlements industriels. An XI Sucre de betterave dans le Calvados F Encouragements et secours F Tapis, crins, tulle. An VI F Régime industriel, secours. An X Règlements d'eau en Seine-Inférieure [Seine-Maritime] Étoffes de soie. An VI F Mémoires sur le commerce, l'industrie, l'agriculture F Secours et encouragements. An X F Demandes diverses École d'horlogerie de Besançon. An II-an XI. F Demandes de pensions et secours. An V

41 F Verreries de Lorraine et de la Meurthe Lainages ; douanes Filature du coton. An IV F Horlogerie de Besançon et du Jura. An IX F A. Procédés chimiques : imperméabilisation, etc. An III F B. Engrais naturels et industriels. An XIII F Épuration des eaux. An V F Tissus de soie F Ébénisterie, menuiserie, bronzes, orfèvrerie. An III F Tissage des étoffes : réglementation F Laines et lainages. An II F Laines. et lainages Coton et soie. An III F Draperie F Tapisserie, teinture (Gobelins et Beauvais). Distillation. Blanchisserie F Emploi du sel Sucre de betterave F Secours et encouragements. An III F Chemins de fer, moteurs, vélocipèdes F Dévidage des fils F Raffinage du sucre. An IX Sels et salines F Mines et carrières F Machines et appareils pour la navigation F Appareils pour la médecine et la chirurgie. An VII F Blanc de céruse Régime industriel, police ouvrière F Verrerie, cristallerie F Culture et filature du coton F Mémoires sur le commerce

42 F Blanc de céruse. An IX Chenavard, tapisserie Tulle, dentelles, broderies F Transport de fardeaux, machines diverses. An III F Inventions relatives aux aérostats. An VII F Secours et prêts pour la draperie. An XII Tapisserie d'aubusson. An III-an IX. F Préparation et conservation des aliments. An II Four pour faire éclore les poulets F et Horlogerie, en particulier celle de Besançon. An III F Instruments d'optique F Tabac (culture, fabrication, vente). An VIII Sciage des bois. An II F École de teinture des Gobelins F Horlogerie de Besançon. An IV-an XI. F Poterie et porcelaine. An IX Demandes de places F Dénaturation des alcools: droits de douanes F Musées d'art industriel F Poterie, faïence, verrerie. An III F Horlogerie de Versailles et de Grenoble. An III-an IX. F Fabriques de drap et de tissus F Manufactures d'horlogerie de Besançon et du Doubs. An III F Betterave à sucre Statistique d'étoffes vendues Situation industrielle Commerce de Rouen Industrie dans l'est de la France F Tissage du chanvre et du lin. An VI F Horlogerie : Rochefort, Morteau, Besançon. An II F Missions industrielles et commerciales F Horlogerie de Besançon, An X F Chambres consultatives : listes électorales

43 F et Horlogerie : élèves du gouvernement F A et B. Horlogerie de Besançon. An V F Fers, aciers, forges. An III F Sels et salines. An X F Tannerie et corroierie F Poterie, céramique, verrerie. An III F Dentelles. An IV Douanes : tissus F et Instruments de précision. An IV Paragrêles et paratonnerres. 1817, F Horlogerie. An III F Parfumerie et teinturerie. An IX F Horlogerie. An IV F Appareils de chauffage F Horlogerie (Versailles, etc.) F Crises industrielles de 1807 et Achat d'ouvrages relatifs aux arts industriels F Horlogerie : Besançon. An IV-an XI. F à Notes sur le commerce et l'industrie (inventaires divers ; demandes de places) F Demandes individuelles : inventions diverses F et 2474 A. Conseil général du commerce et Conseil général des fabriques et manufactures : minutes de procès-verbaux et de lettres F B. Direction générale de l'agriculture, du commerce et des arts et manufactures : feuille de travail F à Douanes : tarifs F à Douanes : préparation et exécution de la réforme douanière de F A à Douanes : tarifs, projets de tarif général, etc F Douanes : vœux des Conseils généraux

44 F A à D. Expédition d'arrêtés concernant le commerce, les manufactures, les subsistances. An XI Organisation du ministère du Commerce Conseils généraux d'agriculture, de commerce et d'industrie, F Conseil général de commerce : procès-verbaux (lacunes) F A à D et Conseil général et Conseil supérieur du commerce : procès-verbaux, enquêtes F et Conseil général des manufactures Conseils réunis d'agriculture, du commerce et des manufactures F Consulats : rapports avec les consuls, Bureau des consulats F à Lettres, pétitions, mémoires des particuliers et des collectivités relatifs au commerce, à l'agriculture, aux manufactures F à Douanes : demandes individuelles et collectives relatives aux tarifs, etc. An X F à Douanes : tarifs douaniers et mouvements d'importation et d'exportation; préparation du tarif de F à Douanes : statistiques, études économiques, travaux sur les tarifs, dossiers provenant du Bureau des faits commerciaux et réunis en vue de la préparation des traités de F à Douanes : tarifs des fers et ferrailles F A à E. Douanes : houilles étrangères F à Douanes : fils et tissus de lin, de chanvre et de coton F à 2550 B. Douanes : sucres F Douanes : chanvre et lin, cordages et filets, tourteaux et graines oléagineuses, filaments à ouvrer F Douanes : soie F Douanes : drilles et feutres. An IX F Douanes : machines et mécaniques F Douanes: poteries et faïences, poudres, produits chimiques, produits étrangers admis à façon F Douanes : salpêtres, F Douanes : cuirs et peaux F Douanes : viandes de boucherie, mémoires sur l'organisation de la boucherie, à Paris et dans les départements

45 F Douanes : bestiaux F et Douanes : farineux, grains F Douanes : fleurs et feuilles d'oranger; graines oléagineuses F a à c. Douanes : sels F à 2569 A. Douanes : admissions en franchise; avis du Comité consultatif F B et C. Douanes : croquis et calques de machines à importer F Douanes : machines à importer F et Douanes: admissions exceptionnelles F à Douanes : admissions temporaires F à Douanes : collections d'échantillons F à 2593 C. Missions commerciales F à Douanes : entrepôt et transit F Douanes : saisies F Douanes : expertises F A à H. Navigation intérieure et maritime F A et B. Navigation : jaugeage des navires F Navigation : cabotage, constructions navales, affaire du Registre maritime F à 2622 D. Colonies : commerce avec les colonies F à Pêches maritimes F à Assurances : incendie, grêle, mortalité des bestiaux, vie et assurances maritimes F A à Commerce extérieur A à 2648 B. Angleterre à 2656 B. Association allemande (Zollverein) à Autriche Belgique et Danemark à Espagne Grèce Italie Norvège à Pays-Bas Portugal Roumanie à Russie

46 2686. Suède Suisse à États-Unis Mexique Antilles, Haïti, Saint-Domingue, Guyane, Chili Chili, Équateur à Brésil Indes anglaises, Libéria F à 2715 C. Notes de statistique sur le commerce et l'industrie F Colons de Saint-Domingue et autres réfugiés admis aux secours. Lois, décisions, circulaires. An III F Comité des colons notables de Saint-Domingue établi à Paris par le ministère de la Marine, puis transféré en 1851 au ministère du Commerce. An XII F à États de distribution de secours aux colons de Saint-Domingue F à Colons de Saint-Domingue : certificats de vie F à États justificatifs trimestriels de l'emploi des fonds affectés à l'indemnité de Saint-Domingue F États récapitulatifs annuels des colons de Saint-Domingue F Secours spéciaux aux colons de Saint-Domingue, annulations de crédits ' F Matricule générale, par départements, des colons de Saint-Domingue et autres réfugiés admis aux secours F Colons de Saint-Domingue : fiches individuelles classées par année de naissance F Colons de Saint-Domingue: mélanges. F à Colons de Saint-Domingue : dossiers individuels. A-Z Ab-Alla Alle-Are Ari-Aub Auc-Bai Bal-Bara Barb-Barnu Bas-Bau Bav-Bed Beg-Bere Berg-Berq Berr-Bia Bie-Biz Bla-Boisn Boiss-Bonnem Bonnet-Bort Boua-Boul Bouq-Boutr Boutt-Brem Bress-Bross Brot-Bul Bun-Cado Cadu-Camo Camp-Carq Carr-Casta Caste-Cazea Cazen-Chami Champ-Chap Char-Chat Chau-Chevali Chevall-Clu Coc-Colom Colon-Corm Corn-Cos Cot-Cour Cous-Coz Cre-Cus Dab-Dan Dar-Dau Dav-Dej Delaa-delar Dell-Dema Deme-Desf Desg.-Desv Det-Did Die-Don Dor-Dr Dub-Duch Duci-Dug Duh-Duma Dume-Dupl Dupo-Dupré Dupu-Dur Dus-Duv Ec-Ey Fab-Faur Fauv-Ferra Ferre-Fol Fon-Fors Fort-Fourne Fourni-Ful. 46

47 2800. Gab-Gari Gasb-Gaul Gaut-Gene Genn-Gif Gil-Gl Gob-Goug Goui-Grand Grang-Grel Gren-Guibe Guibr-Guilla Guill-Guz Haa-Han Har-Hen Her-Hué Huel-Ivry Jac-Jon Jor-Jug Jui-Laboi Labor-Lad Lafa-Lafon Lafor-Lama Lamb-Lamy Lan-Laq Lara-Lasal Lasau-Lau Lav-Laz Leau-Lebu Leca-Lecoq Lecou-Lefe Lefi-Legri Legros-Lemas Lemau-Léon Lepa-Lerou Leroy-Lezou Lhe-Lot Lou-Mage Magne-Males Malet-Marchan Marchat-Marte Marti-Massé Massea-Mau May-Mend Meno-Mia Mich-Mio Mir-Monge Mongu-Morc Mord.Mous Mout-Nar Nau-Not Nou-Oll On-Pan Pap-Pas Pat-Pec Pef-Perie Perin-Peti Petr-Piel Pier-Piv Pla-Pom Pon-Pot Pou-Pré Pri-Rai Ram-Regnac Regnau-Rev Rey-Richa Riche-Roberj Robert-Roq Ros-Rousseau Roussel-Rus Sab-St.-Ou St.-Pau-San Sap-Sch Scia-Sen Seo-Smu Soh-Sut Tab-Tey Tha-Thol Thom-Tom Tor-Trig Trin-Tut Ul-Vei Ven- Viar Viau-Vign Vigo-Vin Vio-Yvo. F à États de distribution des secours aux colons de Saint-Domingue en résidence à Paris F à Exposition de 1855 : administration, personnel. F à Exposition universelle de à Administration. Comptabilité à Construction du Palais à Travaux du Parc, concessions dans le Parc à Installation : service mécanique à Installation : section française à Comités départementaux Installation : Grande-Bretagne à Plans divers à Opérations du jury à 3101 B. Exposition musicale Chemin de fer du Champ de Mars Commission d'encouragement pour les études des ouvriers Formation des Comités départementaux. 47

48 3105 à Choix des délégués ouvriers à Rapports des délégués ouvriers à Plans du Palais Circulaires, arrêtés, règlements Procès-verbaux des Commissions (jury et encouragement) à Plans de détail. 3150* à 3161*. Comptabilité. F à Expositions diverses et Turin, Berlin, Vienne Bruxelles, à 3167 C. Londres et New York, Stettin, Dublin, Porto, Naples et Rome, Londres, A. Vienne B. Londres, Vienne, Philadelphie, Paris, Exp. d'électricité, à Amsterdam Anvers à Paris à Paris F A à Exposition universelle de A. Projets d'emplacement B à Loterie nationale à Palais et installations ; travaux et personnel Délégués ouvriers et délégués agricoles à Installations diverses et Service de la police Tickets, congrès, Archives de l'exposition. 3264*. Commission des travaux Service de la presse A et B. Fêtes à Administration de l'exposition à Correspondance adressée au Commissariat général à Demandes d'emplois à Analyse de la presse. 48

49 3401 à Administration de l'exposition à Travaux : Palais du Champ de Mars et du Trocadéro à Section française : Comité d'admission (classes 6 à 75) à Section française : Section d'agriculture (classes 76 à 90) et Correspondance du Commissariat général et de la Section française à Jury des récompenses à Comités d'installation de la Section française à Congrès et Conférences Service du catalogue et Manutention et service des transports Service médical A à Sections artistiques à Sections étrangères : organisation à Section française : correspondance à 3507 B. Direction des travaux : correspondance et Section d'agriculture et Exonération de frais d'installation et Notices sur les industries et services (classes 6 à 76) Section historique et ethnographique : objets exposés à Administration de l'exposition et service des travaux. 3550* à 3554*. Jury des récompenses : délibérations. 3555* et 3556*. Inventaire des collections historiques. 3557* à 3662*. Correspondance administrative. 3663* à 3756*. Registres d'enregistrement des divers services. F à Exposition universelle de à Administration générale de l'exposition à Direction des finances à Secrétariat et service des travaux. 3970* à 4055*. Registres de comptabilité. F A à Exposition universelle de A à Direction des services d'architecture A à Direction générale de l'exploitation : Sections étrangères à Direction générale de l'exploitation : correspondance administrative à 4307 A. Direction générale de l'exploitation : Comités départementaux. 49

50 4307 B à Direction générale de l'exploitation : jurys Direction générale de l'exploitation: délégués ouvriers à Direction générale de l'exploitation : fêtes, sports, congrès à Direction des finances Direction de la voirie à Commissariat général : projets et travaux. 4410* à 4446 G *. Registres de comptabilité; portefeuilles de photographies et divers. F à Exposition de Chicago F à Exposition de Saint-Louis F a à Situation industrielle des départements A. Tous départements B C D E F A B A. Ain B. Aisne Allier Alpes-Maritimes Ardèche Ardennes Aude Aveyron Bouches-du-Rhône Calvados Cantal Charente Charente-Inférieure [Charente-Maritime] Cher Corrèze Corse Côte-d'Or Côtes-du-Nord [Côtes d Armor] Creuse Dordogne A. Doubs B. Doubs Drôme A. Eure B. Eure-et-Loir Finistère Gard Garonne (Haute-) Gers Gironde Hérault A. Ille-et-Vilaine B. Indre Indre-et-Loire A. Isère B. Jura Landes A. Loir-et-Cher B. Loire Loire (Haute-) Loire-Inférieure [Loire-Atlantique] Loiret A. Lot B. Lot-et-Garonne A. Lozère B. Maine-et-Loire Manche Marne Mayenne Meurthe-et-Moselle Moselle (dossier II) Morbihan Nièvre A. Nord B. Nord

51 4524. Oise Oise Orne Puy-de-Dôme Basses-Pyrénées [Pyrénées-Atlantiques] Hautes-Pyrénées Pyrénées-Orientales Haut-Rhin Rhône Haute-Saône Saône-et-Loire Sarthe Savoie, Haute-Savoie Seine-Inférieure [Seine-Maritime] Seine-et-Oise Deux-Sèvres Somme Tarn Tarn-et-Garonne Var Vaucluse Vendée Vienne Haute-Vienne Vosges Vosges Yonne et situation industrielle générale F et Ministère du Commerce et des travaux publics, ministère du Commerce, ministère de l'agriculture et du Commerce : organisation centrale, ampliations d'arrêtés F Annales du commerce extérieur ; marchés d'impression Missions à l'étranger : comptes Télégrammes du ministre. Août-septembre F à Agents de change, courtiers de marchandises. An IX Aix et Amiens Avignon Barsac, Berre Béziers Blaye à Bordeaux Carbon-Blanc, Carcassonne Colmar, Grasse et Le Havre Lamarque, Langon, Langoiran Libourne Lille Lille, Lunel. F Accidents du travail à Lyon à Marseille Metz Mulhouse Nevers, Nîmes à Paris Pauillac Pézenas Reims à Rouen Saint-Macaire, Sainte-Foy et Strasbourg Tarare. Valenciennes. F Associations ouvrières : loi du 5 juillet 1848, dossiers généraux F Associations ouvrières. Conseil d'encouragement F à Associations ouvrières. Prêts B-W B C D F-G H-I L M O-R V-W. F à Associations ouvrières. Demandes de prêts rejetées, A-W A-B C D E-G H-L M-P. 51

52 4635. R-W. F Associations ouvrières. Avances à l'ébénisterie et au bronze ( décret du 1 er septembre 1848) F et Associations ouvrières (Papiers de Cerclet, rapporteur au Conseil d'encouragement) F Prêts aux manufactures. An X F Prêts à l'industrie (loi du 1 er août 1860) F à Prêts à l'industrie: dossiers individuels, A-Z A-C D-F G-L M-Q R-Z. F Prêts à l'industrie, demandes rejetées ou tardives F Conseils de prud hommes : circulaires, objets généraux. An X F et Livrets ouvriers. An XII F Conseils de prud hommes, livrets ouvriers, dossiers et' modèles de fabrique F à Grèves et coalitions Tous départements (1872 et 1873 manquent) Tous départements Ain à Aveyron Bouches-du-Rhône à Gironde Hérault à Lozère Maine-et-Loire à Haut-Rhin et Nord Rhône Haute-Saône à Seine Seine-et-Marne à Yonne et Algérie Tous départements Relevés généraux , Tous départements Ain à Maine-et-Loire Manche à Rhône Haute-Savoie à Yonne et Algérie Ain à Haute-Loire Loire-Inférieure [Loire-Atlantique] à Pyrénées-Orientales Haut-Rhin à Yonne et Algérie Ain à Nièvre Nord à Saône-et-Loire Savoie à Yonne et Algérie Ain à Gard : Haute-Garonne à Nièvre Nord à Haut-Rhin Rhône à Yonne et Algérie Finistère à Oise Pas-de-Calais à Yonne et Algérie Ain à Nord Oise à Yonne Isère à Mayenne et Seine Grèves à l'étranger , , 1880, F à Syndicats agricoles dissous : enquête de la Direction du travail (statuts joints) Ain à Alpes (Hautes-) Alpes-Maritimes à Aube Aveyron à Côte-d'Or Côtes-du-Nord [Côtes d Armor] à Doubs Drôme à Hérault Isère à Loir-et-Cher Loire à Lot-et-Garonne Lozère à Marne (Haute-) Mayenne à Nièvre Nord à Rhône Saône (Haute-) à Seine-Inférieure [Seine- Maritime]. 52

53 4702. Seine-et-Oise à Var Vaucluse à Yonne, Algérie et colonies. F à Travail des enfants dans les manufactures à Préparation et exécution de la loi de Mission de Pinède en Angleterre (1845); préparation et exécution de la loi de 1847 : Inspection du travail à Rapports des inspecteurs du travail Contraventions Travail des enfants à l'étranger Rapports sur le travail des enfants et Correspondance avec les préfets Circulaires et pétitions Projets de lois Enquête de à Statistique Préparation de la loi du 19 mai et 4729 Application de la loi de à Correspondance des inspecteurs sur le travail des enfants (loi de 1874) et, à partir de 1883, sur le travail des adultes Documents généraux et re circonscription e circonscription e circonscription e circonscription e circonscription e circonscription e circonscription. 5 Le ressort des circonscriptions se dessine ainsi. Avant le 27 mars 1887, 1 re : Seine ; 2 e : Cher, Eure-et-Loir, Indre, Loir-et-Cher, Loiret, Seine-et-Marne, Seine-et-Oise ; 3 e : Ain, Allier, Côte-d Or, Jura, Nièvre, Saône-et-Loire, Yonne ; 4 e : Doubs, Haute-Marne, Meurthe-et-Moselle, Haute-Saône, Vosges ; 5 e : Aisne, Ardennes, Aube, Marne, Meuse ; 6 e : Nord, Pas-de-Calais ; 7 e : Oise, Seine-Inférieure [Seine-Maritime], Somme ; 8 e : Calvados, Eure, Manche, Orne ; 9 e : Côtes-du-Nord [Côtes d Armor], Finistère, Ille-et-Vilaine ; Loire-inférieure [Loire-Atlantique], Maine-et-Loire, Mayenne, Morbihan, Sarthe ; 10 e : Charente, Charente-Inférieure [Charente-Maritime], Creuse, Indre-et-Loire, Deux-Sèvres, Vendée, Vienne, Haute-Vienne ; 11 e : Corrèze, Dordogne, Gers, Gironde, Landes, Lot, Lot-et-Garonne, Basses-Pyrénées [Pyrénées-Atlantiques], Hautes-Pyrénées, Tarn-et-Garonne ; 12 e : Ariège, Aude, Aveyron, Cantal, Haute-Garonne, Pyrénées-Orientales, Tarn ; 13 e : Ardèche, Gard, Hérault, Lozère ; 14 e : Basses- Alpes [Alpes de Haute-Provence], Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Corse, Drôme, Var, Vaucluse; 15 e : Isère, Loire, Haute-Loire, Puy-de-Dôme, Rhône, Savoie, Haute-Savoie. Après le 27 mars 1887, 1 re : Seine ; 2 e : Eure-et-Loir, Seine-et-Marne, Seine-et-Oise ; 3 e : Cher, Indre, Loiret-Cher, Loiret, Nièvre ; 4 e : Côte-d Or, Doubs, Jura, Saône-et-Loire, Yonne ; 5 e : Belfort, Meurthe-et-Moselle, Haute-Saône, Vosges ; 6 e : Aube, Marne, Haute-Marne, Meuse ; 7 e : Aisne, Ardennes ; 8 e : Nord ; 9 e : Pas-de-Calais, Somme ; 10 e : Eure, Oise, Seine-Inférieure [Seine-Maritime] ; 11 e : Calvados, Manche, Mayenne, Orne ; 12 e : Côtesdu-Nord [Côtes d Armor], Finistère, Ille-et-Vilaine, Loire-inférieure [Loire-Atlantique], Morbihan, Vendée ; 13 e : Indre-et-Loire, Maine-et-Loire, Sarthe, Deux-Sèvres, Vienne ; 14 e : Charente, Charente-Inférieure [Charente- Maritime], Corrèze, Creuse, Dordogne, Lot, Haute-Vienne ; 15 e : Gers, Gironde, Landes, Lot-et-Garonne, Basses- Pyrénées [Pyrénées-Atlantiques], Hautes-Pyrénées ; 16 e : Ariège, Aude, Haute-Garonne, Pyrénées-Orientales, Tarn, Tarn-et-Garonne ; 17 e : Aveyron, Cantal, Gard, Hérault, Lozère ; 18 e : Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Corse, Var, Vaucluse ; 19 e : Basses-Alpes [Alpes de Haute-Provence], Hautes-Alpes, Ardèche, Drôme, Isère ; 20 e : Ain, Rhône, Savoie, Haute-Savoie ; 21 e : Allier, Loire, Haute-Loire, Puy-de-Dôme. 53

54 e circonscription e circonscription e circonscription e circonscription e circonscription e circonscription e circonscription e circonscription e circonscription e circonscription e circonscription e circonscription e circonscription e circonscription Application de la loi de 1874 (art. 8 et 9) Écoles industrielles privées à Commissions locales d'inspection Circulaire du 14 décembre 1875 sur les Commissions locales Rapports des Commissions locales Personnel des inspecteurs F à Bureau [puis Comité] des arts et manufactures : minutes d'avis F et Bureau [puis Comité] des arts et manufactures : mémoires, rapports et avis. An X F à Comité consultatif des arts et manufactures : minutes d'avis et F à Machines importées avec l agrément du Comité consultatif des arts et manufactures F et Sociétés de secours mutuels : caisses de retraite pour la vieillesse (loi des 18 juin et 15 juillet 1850) F Caisses de retraite diverses F à Sociétés de secours mutuels : dépouillement par âge des sociétaires [pour établissements des tables de mortalité]. F et Sociétés de secours mutuels : règlements (ms. et imprimés). F Bureau des arts et manufactures, puis Bureau des manufactures : comptabilité. An III F et Secours accordés à des inventeurs ou à leurs veuves

55 F à Port de Marseille : travaux, budgets F Subventions, Missions, encouragements divers F à Apprentissage industriel : loi du 22 février 1851 ; préparation et exécution F à Cabinet du ministre du Commerce : lettres et pétitions F Affaires réservées au Cabinet du ministre F Vœux des Conseils généraux relatifs au commerce et à l'industrie F Voyages ministériels F à Projets de lois, amendements, notes ministérielles F Administration centrale : service de la garde nationale, de la garde mobile, de l'armée active F à Pétitions aux Chambres relatives au Commerce et à l'agriculture F à Poids et mesures à l'étranger F à Conservatoire des arts et métiers : Conseil de perfectionnement, personnel, matériel, inventions. An IV F à Écoles d'arts et métiers : Aix, Angers, Chalons. Personnel, inspection, discipline F à Émigration : agences d'émigration, dossiers des agents. Correspondance administrative, législation française et étrangère de l'émigration F Expéditions de décrets et d'arrêtés relatifs au Commerce. An XI F à Affaires soumises au Conseil d'état F Affaires des magasins de sauvetage du Havre et de Trouville. An XIII F Souscriptions à des ouvrages, échanges internationaux F Demandes relatives au Commerce et à l'industrie. A-V F Police de l exportation : circulaire du 10 novembre Législation étrangère relative aux fraudes État des manufactures de glaces et de verrerie : circulaire du 16 novembre Pétitions relatives au régime industriel F État des navires francisés : décret du 17 octobre F à Commission permanente des valeurs de douane : organisation ; correspondance; fixation des valeurs

56 F à Établissements insalubres et dangereux, enquêtes, circulaires, nomenclature (y compris les dépôts de dynamite) F à Expositions en France et à l'étranger; Expositions universelles, nationales, locales; correspondance à Expositions diverses, à Expositions locales Expositions de 1844, de 1849, de et Exposition de Exposition de Londres, et Exposition de Vienne, à Exposition de Philadelphie, à Exposition d'électricité à Paris, à Exposition de Sydney Melbourne, et Exposition d'amsterdam, à Exposition d'anvers, Exposition de Liverpool, à 5038 A. Exposition de Melbourne, B. Exposition de Bruxelles, à Expositions d'anvers et de Lyon, à Exposition de Bordeaux, à Exposition de Bruxelles, Congrès commercial de Philadelphie, Congres panaméricain de Mexico, F à Ministère de l'agriculture et du Commerce : administration centrale, organisation, états collectifs, dossiers F à Marine marchande: Enquêtes diverses ; procès-verbaux de la Commission de la Marine marchande F Douanes : notes statistiques F à Légion d'honneur accordée à des négociants, à des industriels, à des inventeurs, à des médecins (services d'hygiène rattachés à l'intérieur), dossiers individuels, A-Z Ab.-Aj Al.-An Ap.-At Au.-Ay Bab.-Bap Bar Bas.-Baz Bea.-Ben Ber Bes.-Bez Bi Bl Bo-Bom Bon Bor.-Bot Bouc.-Boul Bouq.-Boz Bra.-Bri Bro.-Bry Bu Cab.-Cal Cam.-Carp Carq.-Cav Cay.-Chab Chad.-Chamo Champ.-Chape Chapl.-Charl Charm.-Chauf Chaum.-Cheu Chev.-Cho Chr.-Cla Cle.-Coi Col Com.-Cord Core.-Cott Coty-Courva Courvo.-Cret Creu.-Cy Dab.-Dam Dan.-Dat Dav.-Day Deba.-Deco Decr.-Dei Dej.-Delat Delau.-Delv Dem.-Deng Deni.-Desb Desc.-Desm Desn.-Deu Dev.-Dod Doi.-Doui Doul.-Droi Drou.-Dubo Dubr.-Dud Duf.-Dul Dum.-Dun Dupa.-Dupont Dupouy-Durand, Durande.-Dut Duv Ea.-Es Esp.-Ey Fab.-Fauq Faur.-Feri Fern.-Fi Fl.-Fond Fonta.-Fontv For.-Foui Foul.-Franck Franco.-Fuz Gab.-Gam Gan.-Gat Gau.-Gaz Gea.-Geo Ger.-Gey Gi.-Gl Gob.-Gom Gon.-Gouj. 56

57 5158. Goul.-Goz Gra.-Gril Grin.-Grou Grov.-Guere Gueri.-Guez Guf.-Guilli Guillo.-Guy Haa.-Hap Har.-Hem Hen.-Heri Herm.-Hi Ho Hu-Hui Hul.-Hy I.-Jacqui Jacquo.-Jan Jap.-Ji Job.-Jos Joua.-Jous Jouv.-Juv Ka.-Kle Klo.-Kw Laa.-Lac Lad.-Laj Lal.-Lam Lan.-Lap Lir.-Las Lat.-Laurent Lauret-Laz Lea.-Lece Lcch.-Lecu Led.-Lefe Leff.-Leja Lejè.-Lemi Lemo.-Leq Ler.-Les Let.-Lez Lh.-Ll Loa.-Lot Lou.-Luz Maa.-Maire Mairo.-Mand Mane.-Marcha Marchè.-Marg Mari.-Marquis Marquot.-Martig Martin Martine-Masson Massot.-Mati Matt.-Mau Max.-Maz Mea.-Merm Mero.-Mez Mia.-Mig Mil Mim.-Mit Moc.-Mom Monb.-Montar Montau.-Morc Mord.-Moric Morie.-Mot Mouc.-Moure Moureau.-Moz Mu Nac.-Nex Neyret-Noë Noël.-Nu Ob.-Org Ori.-Oz Pac.-Parc Pard.-Pass Past.-Pay Pèan.-Peller Pellet.-Pép Pèq.-Perre Perri.-Pery Pes.-Petit Petit-Bon.-Ph Pia.-Pic Pie.-Pilli Pillo.-Piv Pla.-Plu Poa.-Pomme Pommi.-Potel Potel-Lecouteux- Poum Poup.-Poz Pra.-Pri Pro.-Py Q Raa.-Raoulx Raoun.-Raz Réa.-Rémon Rémond.-Rena Rend.-Reverc Reverd.-Rey Rh.-Rie Rif.-Riv Roa.-Robil Robin.-Rocher Rochet.-Rogel Roger.-Romai Roman.-Rost Rosw.-Rouquet Rouqui.-Rouve Rouvi.-Roy Royé.-Ry Sab.-Saintpierre Saint-A.-Salm Salo.-Saun Saup.-Saval Savar.-Saz Sce-Schm Schn.-Scu Séb.-Senai Sénar.-Sey Sia.-Simon Simon-Auvray-Siz Sm.-So Sp.-Sti Sto.-Stu Su.-Sy Tab.-Tal Tan.-Tay Téa.-Ter Tes.-Tèz Tha.-Thieb Thiel.-Thomac Thomas.-Thor Thou.-Toché Tocho.-Tourn Touro.-Tric Trig.-Turpa Turpi.-Vala Valbr.-Varai Varat.-Vaur Vaus.-Verdi Verdo.-Vesq Vess.-Viguè Vigui.-Vivie Vivil.-Vy Wa.-Weib Weil.-Wie Wil.-Z. F à Légion d'honneur : propositions collectives, correspondance F à Légion d'honneur : propositions faites à l'occasion d'expositions ou de voyages présidentiels F Décorations étrangères conférées à des Français

58 F Légion d'honneur conférée à des étrangers Décorations coloniales F à Palmes académiques F Mérite agricole et ordres coloniaux F Douanes : admissions temporaires, acquits à caution, exportations temporaires, droits sur les broderies: F Douanes : régime douanier de la France et des États européens. au 1 er février F et Douanes : régime spécial de l'île d'yeu F Correspondance relative aux expositions F Procès-verbaux (incomplets) de la Commission artistique des musées nationaux (septembre 1870). Armement des fonctionnaires, dégâts commis par les insurgés Création d'une Chambre de commerce à Sens Régime douanier des viandes salées d'amérique F à Sociétés de secours mutuels : demandes d'autorisation, statuts, contentieux Ain à Aisne Allier à Ardèche Ardennes à Ariège Aube à Aveyron et Bouches-du-Rhône Calvados à Charente Charente-Inférieure [Charente-Maritime] Cher à Côte-d'Or Côtes-du-Nord [Côtes d Armor] à Doubs Drôme. Eure Eure-et-Loir à Gard Haute-Garonne à Gers à Gironde et Hérault Ille-et-Vilaine. Indre Indre-et-Loire. Isère à Jura Landes à Haute-Loire Loire-Inférieure [Loire-Atlantique] à Lot-et- Garonne Lozère à Meurthe-et-Moselle. F 12 * 5407 à Commerce intérieur, arrivée F 12 * 5477 à Commerce extérieur, arrivée F 12 * 5525 à Secrétariat général, arrivée F 12 * 5542 à Cabinet et secrétariat général, départ F 12 * 5614 à Commerce extérieur, départ Meuse à Nièvre à Nord Oise à Puy-de-Dôme Pyrénées (Basses- [Pyrénées-Atlantiques] et Hautes-) Pyrénées-Orientales et Haut-Rhin Rhône Rhône. Haute-Saône Saône-et-Loire Sarthe. Savoie (Haute-) à Seine Seine-Inférieure [Seine-Maritime]. Seine-et- Marne Seine-et-Oise à Somme Tarn. Tarn-et-Garonne Var. Vaucluse Vendée. Vienne Haute-Vienne Vosges. Yonne Algérie Affaires diverses

59 F 12 * 5622 à Commerce extérieur, statistique F 12 * 5675 à Commerce extérieur, arrivée et départ F 12 * 5694 à Décisions du jury des douanes F 12 * 5708 et Examens des saisies douanières F 12 * 5710 à Avis des commissaires experts F 12 * 5729 à Bureau de l'industrie, correspondance F 12 * 5749 et Grèves en France et à l'étranger, F 12 * 5751 et Conseil d'état (affaires soumises au) F 12 * Bureau des manufactures, arrivée F 12 * 5754 et Avis du Comité consultatif F 12 * 5756 à Pêches maritimes F 12 * Marine marchande : primes à la construction F 12 * Importation d'huiles et rogues F 12 * Caisse de secours de Mulhouse F 12 * 5770 à Conservatoire des arts et métiers, personnel et matériel F 12 * 5773 et École centrale, personnel F 12 * 5775 à Écoles d'arts et métiers, personnel F 12 * 5783 et F 12 * Enregistrement des décrets F 12 * 5785 à Enregistrement des arrêtés F 12 * 5791 et Poids et mesures et haras F 12 * 5793 à Expositions, correspondance F 12 * Croquis de «méthanomètre», s. d. F 12 * 5815 à Commerce intérieur. Correspondance à l'arrivée F 12 * 5885 à Commerce intérieur. Répertoires à l'arrivée

60 F 12 * 5941 à Commerce intérieur. Correspondance au départ F 12 * 6017 à Commerce intérieur. Répertoires au départ F 12 * Estimation des immeubles de la Compagnie impériale des voitures à Paris (avec plans) F 12 * Chemin de fer de Dieppe et de Fécamp : actionnaires F 12 * Chemin de fer de Bordeaux à Cette : actionnaires F 12 * Société du canal Vauban au Havre, estimation F 12 * 6068 et Enquête préparatoire à la création de la caisse hypothécaire (?). F 12 * 6070 à Commerce extérieur, correspondance à l'arrivée et au départ F 12 * Légion d'honneur : répertoire des propositions F 12 * Souscription aux actions émises en exécution du décret du 17 août F 12 * 6093 à Commerce extérieur, décisions des commissaires experts des douanes (lacunes) F à Chemins de fer : tarifs, contentieux, réglementation F à Marine marchande F à Douanes : tarifs et contentieux F Souscriptions à des ouvrages F École commerciale de Toulouse F à Statistique industrielle et commerciale F Agents de change et courtiers de commerce F et Corse : régime douanier F à Algérie : régime douanier F à Tunisie : régime douanier F et Algérie, Tunisie, Maroc (navigation) F Madagascar : relations commerciales F à Douanes : traités de commerce en général

61 F à Accords commerciaux et législation douanière étrangère. XIX e siècle à Allemagne à Angleterre à Colonies anglaises à Autriche à Belgique et Danemark à Espagne Grèce à Italie à Pays-Bas à Portugal à Russie à Suisse Europe centrale et Europe orientale à 6323 A. États-Unis B. Texas ( ) Mexique Cuba Amérique centrale et Haïti Îles Philippines Porto Rico Bolivie et Brésil et Chili Pérou et Maroc Afrique occidentale et orientale et Chine. SUPPLÉMENT F/12. COMMERCE ET INDUSTRIE Le présent État sommaire comprend tous les papiers versés aux Archives nationales par le ministère du Commerce depuis 1924, date du dernier envoi décrit dans le tome II de l'état sommaire, p. 57 à 112, jusqu'à l'année 1940, y compris ceux qui figurent sous les n os 6343 à 7028 dans le supplément du même tome II, présenté par M. R. Marichal. Durant cette période, les versements ont été relativement nombreux. Malheureusement, le service central du ministère, qui les effectuait, n'a jamais cherché à constituer des envois homogènes par bureaux ou par directions. Les collections arrivées aux Archives nationales en plusieurs versements n'ont pu être regroupées lors de leur incorporation dans la sous-série F 12 comme il eût été souhaitable pour la facilité des recherches. Dans le dessein de remédier à cet inconvénient on a dressé un tableau des différentes catégories de documents figurant dans le présent État sommaire. Les papiers des Services extraordinaires créés pendant la guerre de ont pu être regroupés sous les cotes F à Une partie du fonds d'archives relatif au fonctionnement de l'office national du Commerce extérieur à l'époque où il était placé directement sous l'autorité du ministre du Commerce (4 août août 1919) est conservée dans la sous-série F 12 sous les cotes 9138 à Parmi les groupes de documents intéressants, on notera ceux qui concernent la création des sociétés anonymes ou la modification de leurs statuts (F à 6835) et les études préparées par l'ancien bureau de législation douanière sur les produits français et les industries qu'il était nécessaire de protéger contre la concurrence étrangère par des tarifs douaniers (F à 6958), plus quelques dossiers relatifs à l'activité d'étienne Clémentel, qui fut ministre du Commerce et de l'économie nationale de 1916 à 1920 (F , 7797, 7798). VERSEMENTS 22 mars Bureau de Législation douanière. 426 paquets. 19 février Relations commerciales avec l'étranger. 5 juillet Cabinet du ministre. Légion d'honneur. 211 paquets. Février, juillet, décembre Service des Accords commerciaux. 50 paquets. 13 avril Direction du Personnel. 109 paquets. 14 février Service des Accords commerciaux. 60 paquets. Philippe du VERDIER. 61

62 3 mars Budget et Comptabilité. Office du Commerce extérieur. Attachés commerciaux. Négociations commerciales. Établissements insalubres. Propriété industrielle. 338 paquets. 15 mai Service de guerre. 209 liasses. 20 mai Accords commerciaux. Services de Guerre. Comité des arts et manufactures. 158 paquets. 4 avril Conseil Suprême économique. Traités de Paix. Renseignements commerciaux. 214 paquets. 28 novembre Services de Guerre. Budgets. Service du Crédit. Secours aux colons de Saint-Domingue. 372 paquets. 10 juin Office national du Commerce extérieur. Attachés commerciaux. Expansion commerciale. 60 paquets. Avril-mai Négociations commerciales. 110 paquets. TABLEAU MÉTHODIQUE Projets ou propositions de lois F à 6968, 8177 à 8186, Ordonnances et décrets F à 6719, 8356 à Arrêtés F F à 6727, 8416 à Papiers des cabinets ministériels (Clémentel, Dior, etc.) F à Budgets et comptabilité F à 7408, 8208 à Personnel du ministère F à Légion d'honneur (dossiers personnels) F à 6670, 8492 à Comité consultatif des arts et manufactures F à 7457, 7494 à Comité consultatif du commerce et de l'industrie F à Conseil supérieur du commerce F Conseil national économique (avant 1945) F à Chambres de commerce F , 7422 et 7423, 7607 et 7608, 9109 à Musées commerciaux F et 7461, 9123 à Associations commerciales F à Office de la Propriété industrielle F à 7499, 7602 à Renseignements commerciaux et correspondance du ministère avec les particuliers F , 6369, 7285 à 7390, 7458, 7588 à 7597, 9304 à Sociétés anonymes F à 6834, 7500 à 7503, 8134 à Trusts F à Révolution de 1848 F et Guerre de F , Guerre de F à École des langues orientales vivantes F Sériciculture F à

63 Établissements insalubres F à 7493, 7609 à Service hydrographique F et Service des expositions F et 6357, 7010 à 7013, 7428 à 7431, 7510 à 7587, 8810 à Service des poids et mesures F à 7509, 7637 à Apprentissage F , 6358 à 6363, Enquêtes sociales (vie chère, etc.) F , 7023 à 7027, Secours (inventeurs, colons) F , 7623 à Produits (vin, alcools, sucre, chandelles) : réglementation. Pêche maritime, etc.f à 6406, 6973 à 7003, 7007, Marques de fabrique, appellations d'origine, fraudes F , 6969 à Transports maritimes, fluviaux et terrestres F et 6383, 6397 et 6398, 6407 à 6412, 6414, 6420 à 6423, 6631 à 6634, 7022, 7415, 7436 et 7437, 7462 à 7482, 7598 et 7599, 8768 à Commerce extérieur : 1. Circulaires F Correspondance avec les particuliers F à 6352, 6365 et Négociations commerciales F , 6415 et 6416, 6418, 6430 à 6630, 7015 à 7021, 8851 à Rapports consulaires F , 7014, 7029 à 7284, 7438 à 7442, 9057 à Régime douanier F à 6381, 6384, 6386 à 6398, 6417, 6419, 6424 à 6429, 6836 à 6957, 7001, 7004 à 7006, 7424 et 7425, 7432 à 7435, 9047 à Missions à l'étranger F à Office national du commerce extérieur ( ) F à Conseillers du commerce extérieur F , 9177 à Attachés commerciaux F à Représentants commerciaux F à Adjudications de marchés F à Associations pour le commerce avec l'étranger F et Commerce avec l'étranger F , 7416 à 7421, 7443 à F à Direction du commerce extérieur. Correspondance reçue (classement alphabétique) à A B C. 63

64 6348. C, D E à J K à O P à Q S à W. F Bureau des renseignements commerciaux : correspondance reçue (A à G) F Rapports sur le travail des adultes ( ); sur les contrats d'apprentissage (1878); sur les conseils de prud'hommes ( ). F Douanes : notes sur les relations commerciales avec l'étranger, les tarifs douaniers, l'application des traités de F et Exposition universelle de 1900 : rapports sur l'installation et les travaux de la Section française F à Office du Travail : enquête sur l'apprentissage industriel F Délégation de Tours et de Bordeaux : décrets, correspondance F et Direction du commerce extérieur : correspondance reçue F Conseil supérieur du commerce et de l'industrie : enquête auprès des chambres de commerce sur les tarifs des douanes et des chemins de fer F Rapports consulaires F Bureau des renseignements commerciaux : fonctionnement F à Douanes : affaires diverses Police du rayon frontière à Bureau des Douanes : personnel, attributions Plombage Réclamations Droit de statistique Commission d'enquête pour la fixation de la valeur des marchandises F Exportations temporaires F Primes à l'exportation; drawbacks F Admission temporaire des tissus. (Rapport de Michel Chevalier au Sénat le 20 mai 1870.) F et Législation maritime Avaries maritimes Connaissements

65 F Surtaxe d'entrepôt F Correspondance du ministère du Commerce avec les chambres de commerce F à Docks et entrepôts. An X Le Havre et Dieppe. An X Magasins et entrepôts généraux (en particulier enquête de 1881) à Le Havre à Marseille Paris Paris : halles centrales F et Transit par terre Législation Alsace, Tyrol F Sel pour la pêche de la morue et du hareng F à Sucre : législation étrangère F Alcools : législation étrangère F et Vins Législation douanière Comité d'œnologie : session de F à Chemins de fer Transits, tarifs Rails : importation Tarifs Transport de denrées périssables Simplon Tarifs, grèves F Marques de fabriques F Messageries maritimes : allocations, services postaux F Négociations commerciales : Angleterre, Belgique, Chine, Italie, Suisse F Traités de commerce : rapports à la Chambre des députés et au Sénat

66 F Tarifs douaniers étrangers F Traités de commerce : enquête effectuée par le Conseil supérieur du commerce auprès des chambres de commerce F Douanes : correspondance F à Droits perçus dans les ports étrangers sur les navires et les marchandises (classement alphabétique des ports) A-F G-L M-P R-Z. F à Régime douanier dans les possessions françaises Tunisie Id Id Côte occidentale d'afrique ( ). Cochinchine, Cambodge ( ) Annam, Tonkin Indochine F Documentation sur les traités de commerce et les relations commerciales avec l'étranger F à Relations commerciales avec les pays étrangers, et législation douanière étrangère à Allemagne Allemagne (Hambourg, Lubeck) à Angleterre Possessions anglaises de l'est africain et de l'afrique du Sud (Mascate, Zanzibar, Transvaal) et Autres possessions anglaises d'afrique Possessions anglaises d'amérique (Canada) et Possessions anglaises d'asie Possessions anglaises d'australie et d'océanie à Argentine à Autriche-Hongrie Autriche-Hongrie et principautés danubiennes à Belgique Birmanie ( ). Bolivie ( ) à Brésil Bulgarie à Canada à Chili et Chine et Colombie ( ). Congo ( ) Costa Rica et Cuba à Danemark et République dominicaine et Équateur à Espagne à États-Unis d'amérique à Grèce Guatemala Haïti ( ). Honduras ( ) à Italie à Japon et Maroc à Mexique Nicaragua (1850). Paraguay ( ) à Pays-Bas, Indes Orientales Néerlandaises et Pérou Philippines Porto Rico à Portugal, colonies portugaises et Prusse à Roumanie à Russie et Serbie Siam à Suède et Norvège à Suisse

67 6617 à Turquie et Uruguay Venezuela à Zollverein : organisation Id. : Bade-Wurtemberg F à Navigation fluviale Commission centrale de la navigation du Rhin : procès-verbaux des séances Navigation fluviale du Rhin : négociations avec la Prusse et les États d'allemagne intéressés Id. : convention du 31 mars 1831, révisée le 17 octobre Touage sur le Rhin ( ) Canaux de la Marne au Rhin, du Rhône au Rhin ( ). Navigation : Moselle, Meuse, Escaut, Sambre ( ). F à Légion d'honneur : nominations dans l'ordre de la Légion d'honneur d'industriels, de commerçants, de fonctionnaires du ministère du Commerce et de l'industrie, à l'occasion d'expositions (dossiers personnels) Abadie-Azania Bernard-Bizet Blachon-Blumenthal Bobot-Borne Bouchard-Boyer Brach-Butin Caeu-Cazin Cerf-Clément-Bayard Coanet-Curicque Dabat-Delmas Delor-Douat Dressoir-Duvelleroy Eissen-Filot Fisson-Frings Galichet-Giron Giros-Gustin Halimbourg-Hard Imbs-Kriegek Labbé-Layus Lebasque-Lépine Leprince-Luze Mabilleau-Masson Masure-Mazzara Miaulet-Muhlbacher Navarre-Pérol Perquet-Plot Poinsat-Ply Raabe-Rey Reyrel-Rogiè Rondet-Ruzé Saglio-Séjourné Seligman-Surmont Taberne-Thomas Tirot-Vaudet Vernade-Zetter. F à Ordonnances royales relatives à des créations d'usines ou de sociétés, à des brevets d'invention, etc. (plans et statuts joints) avril-9 août août-27 décembre janvier-4 avril avril-26 juillet août février mai-27 août 1839 (1) août janvier janvier-16 juin juin-14 septembre septembre-25 décembre er janvier-25 mai mai-9 juillet juillet-29 octobre octobre janvier janvier-12 avril avril-17 mai juin-20 août août-14 novembre novembre février février-15 mai mai-15 juillet juillet-2 octobre octobre-31 décembre janvier-17 mai juin-18 juillet juillet-6 novembre novembre-29 décembre janvier-22 avril avril-29 mai juin-13 juillet juillet-20 septembre septembre-24 décembre janvier-10 mars mars-26 mai mai-30 juillet

68 août-26 octobre octobre-26 décembre er janvier-21 février février-23 mai mai-1 er septembre er septembre janvier janvier-20 février (1) Les ordonnances rendues entre février 1836 et mai 1839 sont conservées dans les archives du ministère des Travaux publics (actuellement F à 10529). F à Actes du pouvoir exécutif. Mars-décembre mars-13 avril avril-19 juin juillet-21 octobre octobre-26 décembre F à Décrets du Président de la République janvier-19 avril avril-3 juillet juillet-26 octobre octobre-26 décembre F à Arrêtés ministériels Années Id Id Id Id Id Id Id SOCIÉTÉS ANONYMES (Ordonnances de création ou de modification des statuts et documents annexes) (1) (1) On ne donne ici que la date de l'ordonnance d'origine ; les dossiers comprennent souvent des pièces très postérieures mais toujours relatives à la constitution des sociétés ou à la modification de leurs statuts. F à Mines, constructions mécaniques, cimenteries, moulins, sucreries et huileries, fabriques diverses. XIX e siècle Société anonyme pour la culture du pastel à Mulhouse (décret du 9 mars 1812). Compagnie des salines et produits chimiques du plan d'aron (Bouches-du-Rhône) (ord. du 17 juillet 1819). Société anonyme pour l'amélioration des procédés de vinification (ord. du 27 février 1822). Société anonyme pour la fabrication de chapeaux de paille, façon d'italie, à Alençon (ord. du 16 juin 1830). Société parisienne du ciment hydraulique de Pouilly (ord. du 9 mai 1832). Société du moulin de Bessières (Haute-Garonne) (ord. du 16 juin 1841). Compagnie des moulins à vapeur de Perrache (Rhône) (ord. du 8 décembre 1842). L'Expansion», société pour la construction de toute espèce de métiers, machines et mécaniques (Mulhouse) (ord. du 7 avril 1848) Compagnie des mines de la Loire (plaintes contre la formation de la Compagnie, grèves, etc.) Établissement de constructions mécaniques de Strasbourg (usines de Graffenstaden) (ord. du 7 novembre 1839). Compagnie des clouteries mécaniques de Charleville (ord. du 3 juillet 1854) Fabrique de sucre indigène de Beaugency (ord. du 8 janvier 1834). Fabrication de sucre de betterave à Melun (ord. du 7 août 1836). Sucrerie de Bergerac (ord. du 12 novembre 1837). Raffinerie alsacienne (sise au Wacken, près Strasbourg, ancienne fabrique de produits chimiques) (ord. du 28 avril 1837). Fabrique de sucre de Bresles (Oise) (ord. du 20 juillet 1838). Sucrerie de Meinau (banlieue de Strasbourg) (ord. du 28 avril 1839). Compagnie des Antilles (société pour la fabrication du sucre, fondée à Paris sur l'initiative de Lebaudy) (ord. du 2 février 1844). Compagnie des raffinerie et huilerie bordelaises (déc. du 12 octobre 1853). F à Filatures

69 6732. Filature de Pontay (Vosges) (ord. du 27 septembre 1826). Fabrique de Marcq-en-Barœul (laine peignée) (ord. du 14 mai 1826). Manufacture française de fil de lin à la mécanique à Gamaches (Somme) (ord. du 28 décembre 1825). Société anonyme pour la fabrication des fils et tissus de lin et de chanvre (filature de lin d'amiens) (ord. du 11 juin 1838) Société anonyme pour l'emploi des laines longues et lustrées (Savonnerie) (ord. du 22 novembre 1822). Société anonyme pour l'emploi des bouts de laine et déchets de fabrique à Elbeuf (Société de bienfaisance pour l'emploi des déchets de fabrique) (ord. du 27 août 1839). Filature de chanvre à Alençon (ord. du 4 août 1839). Filature de Danlot à Poitiers (ord. du 12 avril 1841). Compagnie d'ourscamp (Oise). Société pour la filature du coton (ord. du 10 septembre 1844). Union des intérêts municipaux et industriels à Rouen (fondée pour fournir du travail aux établissements de filature, de tissage et d'impression de la ville, par arrêté municipal du 10 mai 1848). Compagnie de la Manufacture de la Trivalle de Carcassonne (filature de laine) (arrêté du 15 janvier 1849). Filature de Pontay (Vosges) (déc. du 10 mai 1851). Société lyonnaise des déchets (soieries) (déc. du 28 janvier 1851) Société anonyme de filature et de tissage mécaniques du Bas-Rhin à Huttenheim (ord. du 11 avril 1826). Filatures de Pont-Rémy (Somme) (déc. du 25 février 1854). Manufacture d'annecy et Part (Savoie) (lettres patentes de 1829 et décret du 28 mars 1866). F à Papeteries Papeteries du Marais et de Sainte-Marie (Seine-et-Marne) (ord. du 2 mars 1828) Papeterie Grasset à Salvages (Tarn) (ord. du 21 juin 1831). Papeterie mécanique de Montfourat (Gironde) (ord. du 13 septembre 1835). Papeterie d'essonnes (Morny, Hachette) (ord. du 4 août 1839). Papeterie de Plainfaing (Vosges) (ord. du 14 septembre 1840) Papeterie du Souche (Vosges) (ord. du 25 mai 1841). Papeterie mécanique d'écharcon près Corbeil (créée par Chaptal en 1825) (ord. du 23 août 1841). F à Cristalleries, verreries, manufactures de glaces Manufacture de glaces et verreries de Commentry (ord. du 24 juin 1826). Verrerie de Saint-Louis (Moselle) (ord. du 7 juin 1829). Verrerie de Bruay (Nord) (ord. du 2 août 1829). Verrerie de Penchot (Aveyron) (ord. du 13 novembre 1847). Verrerie de Plaine-de-Valsch et Vallerysthal (Meurthe) (déc. du 21 mai 1856) Manufactures de glaces et de verres de Saint-Quirin, Cirey, Monthermé (ord. des 29 septembre 1815 et 19 mai 1841) Manufacture royale des glaces de Saint-Gobain (ord. du 17 février 1830) Compagnie des verreries et cristalleries de Vonèche-Baccarat (Meurthe) (ord. du 3 mars 1824 et du 12 avril 1842). Compagnie de la verrerie de Thuison-lès-Abbeville (Somme) (ord. du 14 mai 1826). Société anonyme de la verrerie de La Motte à Saint-Bérain (Saône-et-Loire) (ord. du 11 mai 1828). Compagnie des verreries d'épinac (Saône-et-Loire) (déc. du 14 mai 1856). F et Eaux thermales, bains publics Compagnie des eaux thermales de Saint-Honoré (Nièvre) (1831). Compagnie générale des eaux minérales de Cachat à Évian (Haute-Savoie) (ord. du roi de Sardaigne du 25 janvier 1859; décret du 1 er février 1870). Bains et lavoirs publics de Caen (déc. du 25 juin 1861) Compagnie fermière de l'établissement thermal de Vichy (déc. du 27 décembre 1862). 69

70 F à Canaux Canal Monsieur (Canal du Rhône au Rhin) (ord. du 19 octobre 1821). Compagnie des Quatre Canaux (Canaux de Bretagne, du Nivernais, du duc de Berry, latéral à la Loire) (ord. du 14 août 1822) Compagnie du Canal de Roanne à Digoin (ord. du 27 juin 1831). Canal d'aire à la Bassée (ord. du 13 décembre 1836). Canal de jonction de la Sambre à l'oise (ord. du 20 octobre 1834). Canal de Givors (ord. du 13 août 1838) Compagnie des Trois Canaux (Canal des Ardennes, de la Somme et de navigation de l'oise). Ordonnance du 3 mars F à Ponts Société anonyme des cinq ponts à Bordeaux (ord. du 16 janvier 1822). Société anonyme du bateau à manège de Cubzac (ord. du 19 juin 1822). Société anonyme du pont-neuf de Laval (Mayenne) (ord. du 4 décembre 1822). Société anonyme du pont d'aucfer (Ille-et-Vilaine) (ord. du 30 juillet 1823). Société anonyme des ponts de Montréjeau, Roche-de-Glun, Petit-Vey et Souillac (ord. du 15 mars 1826). Société anonyme du pont de la Dordogne (et route de Bordeaux à Libourne) (ord. du 9 septembre 1818). Société anonyme du pont de Thoirette (Ain) (ord. du 26 mars 1829) Société anonyme du pont de Bordeaux (ord. du 22 avril 1828). Société anonyme du pont de Sully-sur-Loire (Loiret) (ord. du 8 mai 1834). Société anonyme des quatre ponts sur la Garonne (La Réole, Marmande, Pont- Sainte-Marie, Tonneins) (ord. du 5 juillet 1834). Société anonyme du pont de Monpont-sur-l'Isle (Dordogne) (ord. du 19 mars 1835). Société anonyme du pont de Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne) (ord. du 30 juin 1835). Société anonyme du pont de Condrieu (Rhône) (ord. du 19 septembre 1835) Société anonyme des trois ponts à Paris (1 entre le Jardin des Plantes et l'arsenal ; 2 entre les Iles de la Cité et Saint-Louis; 3 entre le Louvre et le quai des Quatre Nations) (ord. du 2 août 1829). Société anonyme du pont du Drac (Isère) (ord. du 4 novembre 1829). Société anonyme du pont de Langon (Gironde) (ord. du 7 avril 1830). Société anonyme du pont de l'ile à Libourne (Gironde) (ord. du 3 août 1831). Société anonyme du pont de Clairac (Lot-et-Garonne) (ord. du 11 juin 1832). Compagnie des ponts d'asnières et d'argenteuil (Seine) (ord. du 31 octobre 1832) Société des trois ponts sur la Charente, l'isle et la Dordogne (ord. du 25 août 1836). Société anonyme du pont de Beauregard (Ain) (25 juillet 1836). Société anonyme du pont de Cubzac sur la Dordogne (ord. du 17 décembre 1835). Société anonyme des trois ponts sur le Lot (Lot-et-Garonne) (ord. du 11 novembre 1835). Société anonyme du pont de Valence (ord. du 19 juillet 1836) Société anonyme du pont du Carrousel (pont des Saints-Pères) à Paris (ord. du 20 mai 1837). Société du pont Saint-Thibault (Cher) (ord. du 27 mai 1837). Société du pont d'avignon sur la Durance (ord. du 27 juillet 1837). Société anonyme du pont de fer de Rouen (ord. du 12 novembre 1837). Société anonyme du pont de Conflans- Sainte-Honorine (ord. du 7 juin 1838). Société anonyme du pont de Fleurville (Rhône) (ord. du 16 septembre 1838). Société anonyme du pont du Mas-d'Agenais (Lot-et-Garonne) (ord. du 16 septembre 1838). Société anonyme du pont de Beaucaire (ord. du 31 août 1837) Société anonyme du pont de Meung (Loiret) (ord. du 21 mars 1837). Société anonyme du pont de Saint- Gervais et de la route de Tullins (Isère) (ord. du 16 septembre 1838). Société anonyme des ponts de Vicq et d'availles (Vienne) (ord. du 16 septembre 1838). Société anonyme du pont de Tonnay (Charente) (ord. du 17 mars 1841). Société anonyme du pont de Bas (Haute-Loire) (ord. du 16 juin 1841). Société anonyme du pont de Peyrehorade (Landes) (ord. du 25 mai 1841). Société anonyme du pont de Champ (Isère) (ord. du 11 janvier 1842) Société anonyme du pont de Pouilly-sous-Charlieu (Loire) (ord. du 12 novembre 1842). Société anonyme du pont de Venerque sur l'ariège (Haute-Garonne) (ord. du 10 septembre 1844). Société anonyme du pont de Vivoin 70

71 sur la Sarthe (Sarthe) (ord. du 8 novembre 1844) Société anonyme du pont de Neublans sur le Doubs (Jura) (ord. du 14 mai 1842). Société anonyme du pont de Couthures sur la Garonne (Lot-et-Garonne) (ord. du 4 octobre 1846). Société anonyme du pont du Pertuiset sur la Loire (Unieux, Loire) (ord. du 26 décembre 1846). Société du pont de Quincy sur le Cher (Cher) (ord. du 22 juillet 1847). Société anonyme du pont de Couzon sur la Saône (Rhône) (ord. du 3 janvier 1848). Société anonyme du pont de Fourchambault (Nièvre) (déc. du 2 juillet 1850). Société anonyme du pont de Mallemort sur la Durance (Bouches-du-Rhône) (déc. du 6 avril 1854). Société anonyme du pont de la Hautechaine à Angers sur la Maine (Maine-et-Loire) (déc. du 16 octobre 1856). Société anonyme des ponts de Bougival et de Croissy (déc. du 15 février 1860) Société anonyme du pont Saint-Michel à Toulouse (ord. du 7 juin 1845). Société anonyme du pont d'aiguilly sur la Loire (Loire) (ord. du 29 août 1845). Société anonyme du pont de Belleville sur la Saône (Rhône) (ord. du 29 septembre 1845). Société du pont d'abzac sur l'isle (Gironde) (ord. du 31 mars 1846) Société anonyme des ponts de l'ile Bouchard, sur la Vienne (Indre-et-Loire) (ord. du 6 juillet 1832). Société anonyme du pont de Saint-Jean-de-Blaignac sur la Dordogne (Gironde) (ord. du 30 mai 1835). Société anonyme du pont d'ivry, au lieu dit «La Bosse de Marne» (Seine) (ord. du 8 décembre 1844). Société anonyme des Quatre ponts réunis (trois sur la Dordogne à Domme, Siorac et Grolejac, le quatrième sur la Vézère à Campagne) (ord. du 21 mai 1845). F à Messageries et transports Entreprise générale de Messageries à Paris, société anonyme devenue la Société anonyme de l'exploitation générale des Messageries, puis les Messageries royales, puis les Messageries impériales (déc. du 2 juillet 1808 ; modifications des statuts en 1848, 1855, 1865) Compagnie des coches de la Haute-Seine, Yonne et canaux (ord. du 10 mars 1824). Société anonyme des berlines de Caen à Paris (ord. du 13 octobre 1837). Société anonyme des diligences du commerce de l'ardèche et de la Drôme (Aubenas à Lyon) (ord. du 13 octobre 1839). «L'Union», Compagnie des Messageries d'alençon à Caen (ord. du 13 février 1842). «L'Alliance», société pour l'exploitation des voitures de place à Paris (ord. du 4 octobre 1846). Entreprise générale des coches de la Haute-Seine, de l'yonne et canaux attenants (déc. du 19 octobre 1849). Messageries du Midi et de l'auvergne (Montpellier à Clermont-Ferrand, Montpellier au Vigan) (déc. du 21 octobre 1850) Entreprise générale des Messageries du commerce (ord. du 5 avril 1829). Société anonyme des berlines de Fontainebleau (à Paris) (ord. du 29 septembre 1830). Société anonyme des berlines de Château-Thierry (à Paris) (ord. du 8 février 1837). Compagnie générale des omnibus de Bordeaux (déc. du 7 janvier 1860) Compagnie générale des omnibus à Paris (déc. du 22 février 1855) Id. : comptes et rapports ( ) Compagnie impériale des voitures à Paris, société anonyme en commandite E. Caillard (1855) Id. : décret du 5 août F à Bateaux à vapeur Société anonyme des bateaux à vapeur sur la Seine (ord. du 28 novembre 1827). Société anonyme des paquebots à vapeur sur la Seine (ord. du 15 juillet 1835). Société anonyme des paquebots à vapeur entre le Havre et la Hollande (ord. du 26 juin 1846). Société anonyme des paquebots à vapeur entre le Havre et le Portugal (ord. du 9 juin 1837). Société anonyme des paquebots à vapeur entre le Havre et Londres (ord. du 21 mai 1837) Société anonyme des paquebots à vapeur de Bordeaux au Havre (ord. du 6 juillet 1837). La «Compagnie 71

72 rouennaise», société anonyme pour le remorquage des navires montant et descendant la Basse-Seine (ord. du 7 septembre 1837). La «Compagnie neustrienne», société anonyme pour les paquebots à vapeur entre le Havre et Honfleur (ord. du 28 novembre 1837). Société anonyme des paquebots à vapeur entre Dunkerque et Hambourg (ord. du 21 septembre 1838). «L'Europe», société anonyme des paquebots à vapeur entre le Havre et Saint- Pétersbourg (ord. du 20 novembre 1840) Société anonyme des paquebots à vapeur entre Dunkerque et Hambourg (ord. du 25 janvier 1842). Société anonyme de bateaux entre Rouen et La Bouille (ord. du 9 septembre 1843). Compagnie des paquebots de Paris (ord. du 29 mars 1854). Compagnie de navigation mixte (Lyon) (ord. du 23 août 1858) Compagnie anonyme des services maritimes des Messageries nationales (Messageries maritimes) (déc. du 22 janvier 1852) Compagnie de touage de la Basse-Seine et de l'oise (déc. du 6 avril 1854). Compagnie des paquebots à vapeur du Finistère (déc. du 4 août 1855) «L'Aigle», compagnie de navigation sur le Rhône et la Saône (déc. du 12 octobre 1853). Compagnie générale de navigation (Lyon), société anonyme résultant de la fusion des compagnies : Sirius, Aigle, des Papins, Cuérin, etc. (déc. du 15 septembre 1858) Société anonyme des transports accélérés par eau (ord. du 27 février 1822). Société anonyme de la navigation sur la Saône par la vapeur (ord. du 25 avril 1827). «L'Ille et Vilaine», compagnie de bateaux à vapeur entre le Havre et Saint-Malo (ord. du 1 er août 1844). Compagnie du Rhône (service de bateaux vapeur) (ord. du 25 décembre 1844). Compagnie générale des remorqueurs parisiens (ord. du 26 mai 1846). Bateaux à vapeur de Cette (arrêté du 3 août 1848). Compagnie générale des bateaux à vapeur sur le Rhône et la Saône (Lyon) (arrêté du 8 août 1848). «L'Union de Grasse», service de navigation à vapeur entre Cannes et Cette (déc. du 1 er avril 1850). «La Maritime», société de frêts et d'armements maritimes (Paris) (déc. du 25 mars 1854) Compagnie de navigation du Rhône par la vapeur (ord. du 7 juin 1856). Société anonyme des transports accélérés par eau au moyen de la vapeur, d'elbeuf à Rouen (ord. du 24 juin 1828). Entreprise de la navigation accélérée sur la Loire et ses affluents (ord. du 16 novembre 1828). Société anonyme des transports de marchandises sur la Saône par gondoles à vapeur (ord. du 19 juillet 1829). Compagnie des bateaux à vapeur pour la navigation du Rhône (ord. du 9 juin 1830). Société des paquebots à vapeur de la Gironde (ord. du 12 juin 1833). Société anonyme des paquebots à vapeur entre le Havre et Hambourg (ord. du 18 mai 1834). Société anonyme des nouveaux bateaux à vapeur des rives de la Garonne (ord. du 18 juin 1834) et Compagnie générale maritime (Compagnie générale transatlantique) (déc. du 2 mai 1855) Compagnie des paquebots à vapeur entre le Havre, Caen, Honfleur et les ports de la Normandie (déc. du 2 juillet 1862). Compagnie des bateaux express de la Seine (Paris) (déc. du 1 er novembre 1862). Compagnie de remorquage sur la barre du Sénégal (déc. du 16 août 1860). F à Sociétés financières et immobilières Crédit foncier de France (déc. du 28 février 1852). Sociétés de crédit foncier de Nevers et de Marseille, etc. (procès-verbaux de la commission spéciale de surveillance des sociétés de crédit foncier) ( ) Société générale pour favoriser le développement du commerce et de l'industrie en France (déc. du 4 mai 1864) Société lyonnaise de dépôts et de comptes courants et de crédit industriel (déc. du 8 juillet 1865). Société marseillaise de crédit industriel et de dépôts (Déc. du 2 octobre 1865). Société générale algérienne (déc. du 15 octobre 1866) Société générale de crédit industriel et commercial (déc. du 7 mai 1859). Compagnie de Madagascar, 72

73 foncière, industrielle et commerciale (déc. du 2 mai 1863) Société de dépôts et comptes courants (Paris) (déc. du 6 juillet 1863). Société de crédit industriel et de dépôts du Nord (Lille) (déc. du 5 mai 1866). Caisse des associations coopératives (déc. du 5 août 1866) à Compagnie de l'hôtel et des immeubles de la rue de Rivoli (Péreire) devenue la Compagnie immobilière par fusion avec la Société des ports de Marseille (Mirès), et la Compagnie des magasins généraux (déc. des 9 décembre 1854, 29 juillet 1858, 13 juin 1863, ) Société des immeubles de Deauville (Morny) (déc. du 10 septembre 1864). Société anonyme des maisons ouvrières à Amiens (déc. du 1 er octobre 1866). Société anonyme des maisons à bon marché à Paris (déc. du 8 juin 1867) Compagnie du Jardin zoologique et d'acclimatation (déc. du 2 mars 1869). Crédit agricole (déc. du 16 février 1861). Comptoir de l'agriculture (déc. du 6 juillet 1863) Compagnie générale des Eaux (Paris) (déc. du 14 décembre 1853). Compagnie des eaux du Tarn (déc. du 4 août 1855) L'Approvisionnement, société de crédit des halles et marchés de Paris (déc. du 6 juillet 1863) Société anonyme de la ferme expérimentale de la Gironde (Bordeaux) (ord. du 30 avril 1823). Institution royale agronomique de Grignon (déc. du 23 mai 1827). Société anonyme pour l'exploitation de la forêt du Teich (Bordeaux) (ord. du 14 septembre 1832). Compagnie agricole de Lambres (Pas-de-Calais) (ord. du 1 er août 1841). Société de culture de la Dombe (à Montluel, Ain) (ord. du 31 janvier 1843). «La Fertilisante», société anonyme établie à Caen pour la fabrication des engrais (ord. du 19 avril 1849) Galeries de Bordeaux, société anonyme (ord. du 26 mars 1836). Société anonyme de l'abattoir de Bordeaux (ord. du 11 octobre 1831). Société anonyme du Bazar bordelais (ord. du 25 septembre 1833). Société anonyme de l'abattoir de Beauvais (déc. du 27 juin 1855). Société anonyme de l'abattoir de Châteaudun (déc. du 28 mai 1858). Société anonyme du Parc et du Jardin d'acclimatation de Bordeaux (déc. du 13 août 1864) Société de la rue Impériale de Lyon (déc. du 3 juillet 1854). Compagnie des eaux de Maisons-sur-Seine (déc. du 5 décembre 1859) Compagnie du nouveau quartier Poissonnière (Paris) (déc. du 16 septembre 1825). Société anonyme de l'hôtel Saint-Jean à Toulouse (déc. du 27 janvier 1828) Société générale de crédit mobilier (déc. du 18 novembre 1852) Société des pont, gare et port de Grenelle (ord. du 26 juillet 1826) Bains de Bordeaux (ord. du 24 novembre 1824). «Bains de mer de Dieppe» ou «Société des Bains Caroline» (ord. du 15 mars 1826). «Bains de mer à La Rochelle» (ord. du 17 avril 1827). «Compagnie des bains du Rhône» (Lyon) (ord. du 17 janvier 1844) Société anonyme du théâtre de Sedan (déc. du 2 novembre 1810). Société anonyme pour la construction d'une salle de spectacle au Mans (déc. du 17 janvier 1812). Société anonyme des propriétaires du théâtre Feydeau (ord. du 27 août 1817). Société anonyme du spectacle de Perpignan (ord. du 3 juillet 1822). Société anonyme pour la construction d'une salle de spectacle à Laval (ord. du 29 mai 1827). «Compagnie havraise pour bals et concerts» (ord. du 8 mai 1837). Société anonyme pour la construction d'une salle de spectacle à Saint-Amand (Cher) (ord. du 13 octobre 1842). Société du théâtre de La Rochelle (ord. du 20 septembre 1845). Compagnie du théâtre de Lons-le-Saunier (déc. du 7 janvier 1851) Compagnie des polders de l'ouest (déc. du 27 juillet 1861). F «Association des tisseurs de Lyon» (déc. du 8 février 1867). Association des tullistes, société anonyme 73

74 de Lyon (déc. du 30 mars 1867). F à Sociétés anonymes transformées en sociétés libres en vertu de la loi du 24 juillet «La Mélusine», assurances maritimes (28 décembre 1867). Société des mines de sel et salines de Rosières et Varangéville (10 août 1868). «Compagnie d'assurances générales contre la grêle» (10 décembre 1868). «Le Commerce», assurances maritimes (28 juillet 1869). Société des magasins généraux de Bucy (8 décembre 1869). Société d'éclairage par le gaz, de Nice (17 février 1870). «Compagnie des paquebots à vapeur du Finistère» (29 mars 1870). Société d'éclairage par le gaz, d'alès (Gard) (23 avril 1870). Société de l'usine de Graffenstaden (23 avril 1870). Société de crédit industriel et de dépôt du Nord (30 mai 1870). Société d'assurances mutuelles immobilières contre l'incendie (Paris) (16 juin 1870). Société des houillères de Saint-Éloi (Puy-de-Dôme) (déc. du 16 novembre 1870). Société des hauts fourneaux et forges de Denain et d'anzin (déc. du 16 novembre 1870). Société de l'hôtel royal de Savoie à Aix-les-Bains (déc. du 8 août 1870). «La France maritime», assurances maritimes (arrêté du 14 juillet 1871). «Association des teinturiers de Lyon et de Saint-Étienne» (déc. du 5 octobre 1871). Société des maisons ouvrières à Amiens (déc. du 10 mai 1872). «Compagnie des houillères de Rulhe (Aveyron)» (déc. du 10 février 1873). Société des maisons à bon marché à Paris (déc. du 2 mars 1873). «L'Équité», assurances maritimes (déc. du 8 mai 1873). «L'Espérance», compagnie d'assurances maritimes (déc. du 6 octobre 1873) «Compagnie d'éclairage par le gaz de la ville de Metz» (déc. du 12 février 1874). «Comptoir maritime», assurances maritimes (déc. du 5 août 1874). «La Vigie», assurances maritimes (déc. du 12 août 1874). «Entrepôts et magasins généraux de Paris» (déc. du 26 janvier 1875). «La Sécurité», assurances maritimes (déc. du 6 mars 1875). «La Seine», assurances maritimes (déc. du 6 mars 1875). Société d'éclairage par le gaz de la ville de Lyon (déc. du 6 juin 1875). Société d'éclairage par le gaz de la Guillotière, Vaise et Lyon (déc. du 30 juillet 1875). Papeteries du Souche (déc. du 23 août 1875). «L'Union», assurances contre l'incendie (déc. du 29 février 1876). Société d'éclairage par le gaz de la ville de Versailles (déc. du 6 mars 1876). «L'Océan», assurances maritimes (déc. du 10 juillet 1876). Ardoisière du Moulin Sainte-Anne» (Ardennes) (déc. du 24 août 1876). «Compagnie d'éclairage par le gaz de la ville de Montpellier» (déc. du 27 novembre 1876) «Société des mines de plomb argentifère et des fonderies de Pontgibaud» (Puy-de-Dôme) (déc. du 14 mai 1877). «Société des fonderies et forges de l'horme» (Rhône) (déc. du 29 août 1877). Société du pont de fer de Rouen (déc. du 11 février 1878). «Le Midi», société d'assurances contre l'incendie (déc. du 18 février 1878). Société d'éclairage par le gaz de la ville de Bourges (déc. du 29 août 1878). Compagnie générale de navigation à Lyon (déc. du 17 septembre 1878). Caisse générale des assurances agricoles et contre l'incendie (déc. du 28 novembre 1878). Société marseillaise de crédit industriel et commercial et de dépôt (déc. du 12 décembre 1878). «L'Équateur», assurances maritimes (déc. du 29 janvier 1879). Société lyonnaise de dépôt et comptes courants (déc. du 13 février 1879) Compagnie des fonderies et forges de Terrenoire, La Voulte et Bessèges (déc. du 25 février 1880). Compagnie générale transatlantique (déc. du 24 avril 1880). Société des eaux minérales de Cachat et d'évian (déc. du 13 mai 1880). Forges de Châtillon et Commentry (déc. du 15 mars 1880). Compagnie des docksentrepôts du Havre (déc. du 11 août 1880). Compagnie meusienne d'éclairage par le gaz (déc. du 7 février 1881). Société des verreries et cristalleries de Baccarat (déc. du 28 juin 1881). Compagnie de touage de la Basse-Seine et de l'oise (déc. du 25 octobre 1881) Compagnie des messageries nationales (déc. du 26 janvier 1882). Compagnie des paquebots à vapeur entre Le Havre, Caen, Honfleur (déc. du 28 mai 1882). Société des forges et chantiers de la Méditerranée (déc. du 29 juin 1882). Compagnie du jardin zoologique d'acclimatation de Paris (déc. du 10 novembre 1882). «La Guienne maritime», assurances maritimes (Bordeaux) (déc. de février 1883). Manufacture d'annecy et Pont (déc. du 17 février 1883). Société des hauts-fourneaux de Maubeuge (déc. du 19 juillet 1883). Société d'éclairage par le gaz de Saint-Quentin (déc. du 1 er mai 1884). «Le Tattersall français», société pour la vente des chevaux et des voitures (déc. du 1 er juillet 1885). Compagnie des eaux du Havre (déc. du 21 janvier 1886) Compagnie d'éclairage par le gaz de Marseille, Toulon et Nîmes (déc. du 17 mai 1887). Société des papeteries du Marais et de Sainte-Marie (déc. du 18 mai 1887). Société générale de crédit industriel et 74

75 commercial (déc. du 6 juillet 1887). Société des quatre ponts sur la Garonne (déc. du 20 juillet 1887). Société lyonnaise des magasins généraux et des soies (déc. du 25 août 1888). Société de Sainte-Barbe (Paris) (déc. du 6 septembre 1887) Société des forges et fonderies de Montataire (déc. du 22 janvier 1890). Société des mines de Kef-oum- Thiboul (déc. du 10 mars 1891). Société d'éclairage par le gaz de Saint-Étienne (déc. du 17 février 1892). Société des magasins généraux de Tours (déc. du 25 juillet 1892) Société d'éclairage par le gaz du Mans et de Vendôme (déc. du 13 avril 1894). Compagnie des voitures (déc. du 13 avril 1894). Compagnie des messageries maritimes (déc. du 4 août 1894). Compagnie d'entrepôts et magasins généraux à Amiens (déc. du 14 août 1894). Société des mines de la Loire (déc. du 24 août 1894). Compagnie des quatre mines réunies de Graissessac (déc. du 25 septembre 1894) Société des mines de la Grand Combe (déc. du 17 août 1895). Compagnie lyonnaise des magasins généraux et de la gare de Vaise (déc. du 25 novembre 1895). Compagnie des forges d'audincourt et dépendances (Doubs) (déc. du 9 mars 1897). Société d'éclairage par le gaz et des hauts-fourneaux et fonderies de Marseille et des mines de Portes et Sénéchas (déc. du 4 août 1897). Société de l'établissement thermal de Vichy (déc. du 5 juin 1898) Société générale pour favoriser le développement du commerce et de l'industrie (déc. du 16 juin 1899). Société des houillères d'ahun (Creuse) (déc. du 1 er juillet 1899). Société des houillères de Rive-de-Gier (déc. du 31 juillet 1902) Société des forges et fonderies d'alès (Gard) (déc. du 25 novembre 1904). Société des anciennes salines domaniales de l'est (déc. du 26 juillet 1906). Société des manufactures des glaces et produits chimiques de Saint- Gobain, Chauny, Cirey (déc. du 29 mars 1907). Compagnie générale des omnibus de Paris (déc. du 21 mai 1910). F à Projets de sociétés. XIX e siècle Compagnie des salines d'estarac (Aude) (1809). Société pour l'exploitation de la saline de Mèze (Hérault) (1831). Société pour l'exploitation des salines de Berre (Bouches-du-Rhône) (1836). Société anonyme pour l'amélioration des moutons indigènes (Ems-Supérieur) (1812). Société anonyme de la réserve du commerce des huiles à brûler (Paris) (1818). Société anonyme des salines de Pecais (Gard) (1818). Société anonyme pour la conservation des grains et des vins dans les carrières d'ivry (Seine) (1822). Société anonyme pour l'extraction de la vidange et la fabrication des engrais (Paris) ( ). Compagnie des tourbières (Paris) (1854) Société anonyme pour le dessèchement des marais de Bourgoin, Brangues et Bouchage (Isère) (1808). Société anonyme pour le dessèchement des marais, lacs et étangs (1819). Société anonyme pour le dessèchement des landes de Bordeaux (1824). Société anonyme de fructification générale (1825). Société anonyme d'assurance et de commerce pour la vente des vins (1832). Société anonyme pour l'établissement d'une colonie d'enfants trouvés dans le département de la Gironde (1833). Société anonyme pour la fondation de la colonie agricole de Condé-sur-Vègre (Seine-et-Oise), société phalanstérienne fondée par V. Considérant, Pellarin, Ch. Fourier (1833). Société anonyme pour l'exploitation d'une ferme modèle dans le département de l'eure (1836). Société française et anglaise de la Bretagne «pour l'acquisition et la culture des terres en Bretagne» (1836). Société anonyme pour le dessèchement et atterrissement des marais du Midi ( ). Société anonyme pour l'exploitation de la plaine de Cazeaux (Gironde) (1842). Société anonyme pour la création d'une ferme modèle dans la Nièvre (1846). Caisse de crédit agricole (1846).Société anonyme pour l'exploitation d'un nouveau mode de culture de la vigne (1847). Association de patronage de la colonie agricole de Saint-Antoine (Charente- Inférieure [Charente-Maritime]) (1847). Société d'encouragement de l'agriculture du Haut-Rhin (Colmar) (1847). Établissement de distillerie agricole (1847). Association nationale agricole (1848). Ferme-école départementale de l'orme-du-pont (Yonne) (1848). Société pour l'exploitation d'un procédé de préservation de la morve (1851). Société des usines agricoles ( ). Association agricole de drainage pour le département de l'oise (1851). Compagnie pour l'assainissement et la fertilisation de la Sologne (1852). Société de la halle aux vins de Crocq (Creuse) (1852). Société alimentaire (Paris) (1853). Société «La Corse agricole» (1853). Compagnie générale de drainage et d'irrigation (1853). Caisse agricole de bienfaisance (1853). Société agricole et industrielle du Centre et de l'ouest (1853). «La Prévoyance impériale», société pour la création de greniers d'abondance (1854). 75

76 Compagnie vendéenne de drainage (1856). Société anonyme pour l'amélioration de l'industrie agricole (1857). Le crédit agricole (1857). Société anonyme pour travaux agricoles en Algérie (1861). Banques agricoles cantonales (1861). Société de matériel agricole (1862). Compagnie générale de colonisation (de l'algérie) (1863). Bergeries générales de France et culture des abeilles (1863). Comptoir de l'agriculture (1863). Société pour l'exploitation agricole en Sologne (1864) Société pour la fabrication et le raffinage du sucre de betteraves (Hambourg) (1812). Société pour la fabrication du sucre de betteraves (Morestel, Isère) (1835). Société de la sucrerie de Palport (Puy-de-Dôme) (1837). Société de Toulouse pour la fabrication du sucre de betteraves (1833). Société de la sucrerie de Saint- Pierre (Bas-Rhin) (1839). Sucrerie de Saint-Ouen-lès-Pontoise (1839). Sucrerie de Hilsheim (Bas-Rhin) (1839). Sucrerie d'ehl, commune de Benfeld (Bas-Rhin) (1840). Société des usines centrales de la Guadeloupe ( ). Sucreries et distilleries du Nord (Serret, Hamoir, Duquesne et C ie ) ( ) Société anonyme des moulins à scier le bois (Anvers, Ostende) (1808). Imprimerie sociale, à Turin (Italie) (1810). Verreries et mines d'hardinghen (1820). Société générale de la manufacture des filets pour la pêche et la chasse (Rhône) (1828). Compagnie du moulin des Tuileries (Toulouse) (1828). Société de la papeterie de Saint- Vincent (Puy-de-Dôme) (1828). Manufacture de faïence de Saint-Clément (Meurthe) (1830). Papeterie mécanique de Montgon (Ardennes) (1830). Verreries de Norroy (Vosges) (1831). Verrerie et faïencerie de Château-Salins (Meurthe) (1831). Fabrique d'acier de Hattmatt (Bas-Rhin) (1831). Société pour l'exploitation d'une invention relative au télégraphe (1832). Société industrielle des Hautes-Pyrénées (1833). Cristallerie lyonnaise (1836). Fabrique de faïence et de poterie à Toulouse (1837). Fabrique de papier et de carton à Toulouse (1838). Société anonyme des fabricants horlogers du canton de Morez (Jura) (1838). Compagnie d'exploitation des produits bitumineux à Paris (1839) «La Coquette», société pour l'exploitation de divers procédés (1843). Compagnie des moulins de Villemur (Haute-Garonne) (1845). Société pour la fabrication de l'encre et du cirage (1847). Union ouvrière (cuivre estampé) (1847). Association entre filateurs de crin et de chanvre (1848). Atelier national de toiles au Mans (1848). Société nogentaise pour le commerce de la coutellerie (1848). Cristallerie redonnaise (Ille-et-Vilaine) (1850). Compagnie générale pyrénéenne pour la fabrication de la porcelaine à Bayonne (1850). Société des manufactures de produits chimiques et de verrerie de Javel et de Sèvres (1855). Société générale de la chaudronnerie (1855). Compagnie générale des conserves alimentaires (1856). Compagnie générale pour l'exploitation des marbres français (1856). Société des ateliers bordelais (1857). Établissement de vente des denrées alimentaires (1857). Société pour la vente de machines agricoles (1858). Société pour la vente en commun des fleurs à Cannes (1858). Société générale des salpêtres (1859). Société pour l'exploitation d'un combustible destiné à remplacer la houille (1862). Société pour l'exploitation de fours à chaux à Milhau (Aveyron) (1863). Compagnie des produits chimiques et saliniers d'alais et de la Camargue (1864). Briqueterie de la Grèverie à Sainte-Menehould (Marne) (1864). Halles publiques de Saint-Antonin (Tarn-et-Garonne) (1864). Exploitation d'un appareil de navigation aérienne (1864). Société des huîtrières et pisciculture de Ouistreham (1865). Société pour l'exploitation d'un système de chemin de fer aérien (1866). Système de travaux publics (1866). Abattoirs et marchés aux bestiaux de Lyon (1867). Société vinicole beaujolaise (Belleville-sur-Saône) (1867). Boulangerie philanthropique à Saint-Cyprien (Dordogne) (1867) Manufacture de draps des Hautes-Alpes à Embrun (1809). Filature de coton et fabrique de lacets à Cusset (1830). École de tissage à Avignon (1840). Filature centrale d'eure-et-loir à Châteaudun (1841). Société des fils peignés Créténier à Épernay (1842). Société pour la filature de la soie à Mont-de-Marsan (1842). Société anonyme d'encouragement pour la production, l'amélioration et l'emploi des soies de l'arrondissement de Lavaur (Tarn) (1844). Société de la filature de La Rochelle (1845). Société de la filature de lin d'argœuves (Somme) (1847) Société démocratique des déchets de fabrique et du peignage par le citoyen Créténier (1848). Compagnie linière (1853). Compagnie française et internationale des industries textiles (1857). Compagnie des lins et toiles de l'ouest (1858). Société de filature du lin du Blanc (Indre) (1859). La ruche nîmoise, société pour l'organisation du travail pour les ouvriers tisseurs (1847). Société fraternelle des ouvriers peintres en bâtiment (1848). La ruche elbeuvienne (filature de laine) (1848). Société fraternelle do boutonniers (1848). Société anonyme des ouvriers concessionnaires (1848). La Famille du bâtiment (1848). Association industrielle à Reims (1850). Organisation de l'industrie des tailleurs (1852). Compagnie des établissements Cavé (1854). 76

77 6815. Société anonyme pour la fabrication et la vente des eaux factices propres aux bains et boissons (1810). Société anonyme des eaux minérales de Forges (Seine-Inférieure [Seine-Maritime]) (1845). Compagnie de l'hôtel des Thermes à Bourbon-Lancy (1847). Société anonyme pour l'exploitation des eaux minérales de Pierrefonds (1847). Société anonyme des eaux minérales de Pougues (1851). Société anonyme des bains et lavoirs de Reims (1852). Société anonyme des eaux minérales de Sermaize (Marne) (1852). Compagnie des eaux minérales de Trébas (Tarn) (1854). Société anonyme de l'établissement de Chaudesaigues (Cantal) (1854). Société anonyme des eaux thermales du Prêcheur à La Martinique (1858). Société anonyme des eaux thermales de Bromines-sous-Mandallaz (Haute-Savoie) (1864) Société anonyme pour le service des voitures de place (1817). Société anonyme des messageries de l'ouest à Rennes (1821). Voitures publiques de Paris à Versailles (1829). Messageries de Bourges à Montluçon (1835). Berlines nantaises accélérées (1837). Messageries de la Dordogne (1837). Messageries entre Bourbon-Vendée et les Sables-d'Olonne (1839). Messageries des Alpes à Gap (1838). «L'Union», messageries entre Lunéville et Nancy (1839). «La Nouvelle alliance cauchoise», diligences entre Yvetot et Rouen (1843). Messageries entre Autun, Le Creusot et Montcenis (1846). Service général des transports par eau de Paris au Midi et à l'est de la France (1846). «L'Alliance fécampoise», voitures publiques de Fécamp à Beuzeville (Seine-Inférieure [Seine- Maritime]) (1849). Voitures publiques entre Saint-André-de-Cubzac et Bordeaux-la-Bastide (1850). «L'Albigeoise», société anonyme de transport de voyageurs entre Albi et Toulouse (1856) Compagnie générale des voitures de place de Paris (1856). Compagnie lyonnaise des omnibus, voitures et voies ferrées (1864). Société des omnibus de Ferney (1867) Compagnie pour l'exploitation des bateaux insubmersibles (1817). Société anonyme de la navigation de la Saône par bateaux à vapeur (1825). Société anonyme des coches accélérés de la Basse-Seine (1825). Société de l'aqua-moteur (sur le Rhône) (1829). Société des bateaux à vapeur sur la Garonne (1832). Société des paquebots entre Marseille et l'égypte (1834). Société anonyme des conoïdes à Rouen (1836). Société anonyme des remorqueurs à vapeur de France (1837). Compagnie elbeuvienne pour le transport de Rouen à Elbeuf (1838). Paquebots du Finistère au Havre ( ). Paquebots entre Le Havre et Hambourg ( ). Société des steamers entre la France et l'angleterre (1843) Compagnie de navigation du Rhône supérieur (1843). Compagnie de navigation fluviale de l'ouest (Le Mans) (1849). Compagnie des remorqueurs de la Loire (Orléans) (1851). Paquebots transatlantiques entre Nantes, l'espagne et le Brésil (1832). Service de bateaux à vapeur entre la Réunion et l'île Maurice (1852). Compagnie des paquebots transatlantiques (1853). Compagnie impériale de cabotage (1853). Paquebots à voiles du Havre au Chili et au Pérou (1853). Compagnie de clippers transatlantiques (1853). Bateaux à vapeur entre l'île et la baie de Gorée (1856). L'Union franco-niçoise, bateaux à vapeur entre la France et l'italie (1857). Société internationale de navigation sur le Danube (1859). Compagnie générale française de navigation à vapeur (1861). L'Alréenne Belle-Iloise, bateaux à vapeur entre Auray et Belle-Ile-en-Mer (1872) Société anonyme de l'entrepôt réel de Mayence (1808). Société anonyme du Bazar français (1819). Société anonyme pour l'établissement d'une boulangerie mécanique à Lille (1830). Entrepôt général à Paris de marchandises fabriquées à la navette, et provenant de manufactures françaises (1831). Caisse de libération pour l'alsace (1832). Société anonyme pour l'exploitation du commerce de la France avec la Chine (1844). «La Bisontine», société anonyme pour le commerce de la boucherie à Besançon (1845). Boulangerie de charité à Landivisiau (1848). Compagnie française d'exportation (1848). Comptoir national d'exportation (1848). Société anonyme pour le commerce des soies écrues (1848). Société anonyme dite «Compagnie des Indes» (1848). Compagnie d'acquisition et de défrichement de terres incultes (1849). Association sénégalaise pour l'exploitation de Galam (1850). Association manutentionnaire (boulangerie à la Chapelle Saint-Denis) (1849). Société anonyme pour une boucherie économique à Cambrai (1851). Société anonyme dite du «Bazar Napoléon» (1852). Société d'approvisionnement de la ville de Paris (1852). Société d'assurance pour les marchandises (1852). Société de boissons et liqueurs à prix réduits (1852). Société anonyme de la boucherie communale de Franconville (Seineet-Oise) (1852). Société d'approvisionnement dite «La Cérès» (1857). Marché aux bestiaux de Bordeaux (1857). Moulins et boulangeries du Havre (1880). F et Projets de sociétés anonymes pour la construction et l'exploitation de ponts. 77

78 6821. Pont-Neuf à Lyon sur la Saône (1817). de Gaillac à Brens (Tarn) (1823). sur la Garonne à Cazères (Haute-Garonne) (1826). sur la Loire à Andrézieux (1825). de Bourg-Saint-Andéol (Ardèche) (1831). de Castelnau (Hérault) (1835). de Rabastens sur le Tarn (1837). de Besançon (1840). du Teil (Ardèche) (1841). de Cuxac et Saint-Marcel (Aude) (1841). Louis-Philippe à Paris (1843). de Cadillac (Gironde) (1847) Pont Saint-Mathurin à Angers (1851). de Briollay à Angers (1851). de Trévoux (1853). de Loyeltes (Ain) (1857). de Tallard (Hautes-Alpes) (1858). de Grolejac (Dordogne) (1859). de Girard-sur-l'Isle (Gironde) (1859). du Guildo (Côtes-du-Nord [Côtes d Armor]) (1861). de Gray (Haute-Saône) (1864). de Saint-Pierre à Toulouse (1865). Compagnie des ponts et canaux réunis (1859). Compagnie des ponts en fer. système Cadiat et Oudry (1853). F à Projets de formation de sociétés anonymes pour différents objets. XIX e siècle Acquisition de l'hôtel de Simiane à Valréas (Vaucluse) (1823). Élargissement de la voie publique à Paris (1824). Construction d'un quartier neuf à Chaillot (1824). Embellissement et assainissement de Paris (1825). Hôtel de ville à La Rochefoucauld (1827). Entretien de monuments dans les cimetières de Paris (1825). Abattoirs à Lorient (1828). Terrains de Gennevilliers (1830). Construction d'un édifice public à Autun (1832). Construction d'un marché dans le quartier Poissonnière (1832). Halle aux grains à Belleville (Rhône) (1833). Rue du Prince royal à Orléans (1823) Halle couverte à Saint-Antonin (Tarn-et-Garonne) (1841). «Le Tumulaire» (monuments funéraires) (1848). Société des passages de Châtellerault (1849). Abattoir public à Beauvais (1852). Société pour aider les propriétaires à reconstruire leurs immeubles (1853). Cités ouvrières et industrielles (1853). Achat de fonds industriels et de fonds de commerce (1855). Cité ouvrière d'ars-sur-moselle (1855). Société des petits logements parisiens (1857). Société de la rue de l'impératrice à Rouen (1859). Bains et lavoirs à Wassy (Haute-Marne) (1861). Travaux de menuiserie du bâtiment (1861). Acquisition de terrains et construction de bâtiments avec participation ouvrière (1865) Banque foncière et commerciale ( ) Caisse délibérative des dettes hypothécaires ( ). Banque foncière de France (1850). Associations immobilières (du Sud-Ouest, du Midi, de l'est, du Sud-Est, du Centre, du Nord-Ouest) (1850). Société de garantie des valeurs immobilières (Toulouse) (1850). La Monnaie auxiliaire, société en commandite (1852) Caisse immobilière (1852). Société de prêt et de bienfaisance pour l'arrondissement de Meaux (1852). Caisse des offices (1853). Caisse des intérêts hypothécaires (1853). Caisse générale de banque et de commerce (1853). Caisse centrale des sociétés de crédit mutuel (1853). Compagnie des copropriétaires (1854). Caisse antichrèsiste (1855). Société de la propriété immobilière (1855). Caisse générale des chemins de fer (1856). Caisse du commerce algérien (1856). Faisceau financier du crédit de France (1857). Le Palladium industriel, caisse des inventeurs (1860). Banque agricole (1861). Société pour les loyers à bon marché (1861). Banque territoriale et agricole (David) (1862). Crédit général et universel (1862). La Vigneronne (comptoirs agricoles) (1862). Banque générale d'escompte (1862). Caisse générale de prêts sur titres (1862). Caisse des locations ouvrières (1862). Banque mutuelle de crédit (1862). Banque anglo-française (1862). Société générale de crédit d'outre-mer (1862). Caisse d'économie du commerce (1862). Hôtel de mousses au Havre (1862). Société d'avances aux propriétaires endettés (1863). Caisse de prêts aux fonctionnaires et employés (1863). Intermédiaires pour la vente des fonds de commerce (1863). Banque de crédit immobilier (1863). Atelier pour la construction des inventions brevetables (1863). Comptoir agricole et commercial de Vaucluse (1863). Compagnie franco-mexicaine des mines du Mexique (1863). Caisse de prévoyance pour prêts d'honneur (1863). Développement du crédit par l'assurance (1863). Banque de crédit hypothécaire et agricole (1863) Caisse générale des halles et marchés (1863). Comptoir central des éleveurs marchands de chevaux (1864). Comptoir de garantie du payement des effets de commerce (1864). Circulation du crédit national (1864). Crédit foncier rural de France (1864). Caisse départementale hypothécaire des propriétaires unis (1865). Prêts hypothécaires de France (1866). Société générale de crédit viticole (1866). Crédit rural (Baradat, fondateur) (1866). Crédit commanditaire (1866). Caisse centrale et coopérative (1867). Caisse d'escompte parisienne (1867). Banque agricole (1867). Société de capitalisation des chemins de fer (1867). Banque populaire parisienne (baron 78

79 de Reinach) (1867). Docks lyonnais (projet Philippe) (1867). Banque mutuelle hypothécaire (1868). Banque centrale des arts et manufactures (1868). Compagnie générale des industries françaises (s.d.) Caisse des crédits mutuels (1838). Banque d'amortissement des dettes hypothécaires (1838). Banque hypothécaire contre l'usure (1838). Caisse des crédits permanents (1838). Caisse hypothécaire (1840). Caisse de l'agriculture, du commerce et de l'industrie (1842). Banque agricole (1842). Consolidation de capitaux et d'économies (1843). Caisse universelle (1844). Banque agricole (1845). Caisse hypothécaire (1846). Banque agricole à Montivilliers (Seine-Inférieure [Seine-Maritime]) (1846). Banque agricole de France (1846). Société de prêts pour achats de bestiaux à Schlestadt (Bas-Rhin) (1848). Caisse mutuelle entre les fabricants de la Seine (1848). Comptoir lyonnais (1848). Le Commanditaire de l'industrie et du commerce à Paris (1848). Société hypothécaire à Toulouse (Darnaud) (1848). Bourse française des faillites (1848). Société de prêts sur dépôts (1848). Caisse d'avance de Châlons-sur-Marne (1848). Banque nationale d'escompte de l'industrie lyonnaise (1848). Banque foncière de France (1849). Banque agricole et industrielle des Basses-Alpes (1849). Comptoir national du Travail (1849). Union financière (1851). Société hypothécaire à Marseille (1851). Caisse de prêts de bienfaisance (1851). Compagnie financière et industrielle (1852). Société de crédit industriel et agricole (1853). Société générale de crédit commercial (1854). Crédit agricole (1856). Crédit européen (1857). Société d'escompte (1857). Commission des produits universels (1859). Caisse de crédit commercial (1859). Comptoir de la fabrique de Paris (1860). Banque générale des travailleurs (1860). Banque de dépôt pour la circulation des chèques (1861). Banque publique (1861). Caisse des travaux publics et des entrepreneurs (1861). Société anonyme immobilière (Belgique) (1863). Société protectrice du travail isolé (Nobel) (1864) Caisse de dégrèvement hypothécaire (1846). Société et banque universelle (1851). Société universelle de finance, de commerce, etc. (1852). Comptoir populaire commercial d'escompte de Toulouse (1852). Caisse de crédit mutuel (1852). Société anonyme de la propriété foncière (compagnie forestière) (1853). Crédit maritime de banque de la marine marchande (1853). Société civile lyonnaise d'emploi de fonds (1853). Banque universelle de crédit (1853). Bon d'échange (Mazel) et Comptoir central (Bonnard) (1854). Dégrèvement de la propriété foncière (1855). Bourse de l'industrie (1857). Compagnie commerciale de Dunkerque (1857). L'agriculture et la générale réunies (Société d'assurances et de crédit agricole) (1857). Société générale de la vie à bon marché (1857). Crédit général pour l'italie (1857). Commission de prêt et de dégrèvement hypothécaire (1857). Société internationale de crédit commercial (1859). Compagnie de la commission des produits universels (1861). Banque pour la mise en valeur forcée des propriétés particulières inexploitées (1862). Banque populaire agricole (1864). Société générale des vins de France (1864). Société de crédit immobilier de l'empire français (1864). Banque hypothécaire du sol rural (1864) Caisse mutuelle pour travaux publics (1841). Société hypothécaire des Bouches-du-Rhône (1846). Banque hypothécaire à Metz (1848). Société de crédit industriel et agricole (1852). Union commerciale (1852). Caisse de logements salubres pour les classes ouvrières (1853). Caisse générale de crédit (1856). Compagnie territoriale (1857). Société anonyme des concessions (de péages) réunies (1857). Banque de prêts hypothécaires (1860). Caisse d'avances et crédits sur valeurs mobilières (1860). Compagnie générale d'entreprise de travaux publics (1860). Établissements de crédits en Corse (Tomci) (1860). Union du crédit (1861). Comptoir central de l'industrie (A. Mendès-France) (1862). Banque du commerce extérieur (1863). Caisse nationale des inventeurs brevetés (1863). Crédit foncier national (1871). Banque hypothécaire (1872) Panorama dramatique (1820). Prytanée français (1820). Diorama (Daguerre et Bouton) (1822). Société anonyme du théâtre français (Société des acteurs) (1822). Gymnase français (1822). Théâtre de Brest (1829). Cercle littéraire de Verdun (1832). Théâtre de Boulogne-sur-Mer (1833). Salle de spectacles et bains publics à Romorantin (1837). Salle de concerts à Orléans (1841). Théâtre des Arts à Rouen (1846). Société philharmonique de Poitiers (1847). Cercle du Nord à Lille (1853). Casino de Pornic (1859). Compagnie des concerts de Sainte- Foy-la-Grande (Gironde) (1864). F à Législation des sociétés anonymes Projet de révision de la loi du 24 juillet 1867 : dossier de la commission parlementaire de Enquête de 1886 auprès des Chambres de commerce; projets de lois

80 Documentation : extraits de presse et 3. Id. : législation étrangère (Allemagne, Italie, Russie, États-Unis, Grande-Bretagne, Mexique) F Crise économique de 1848 : situation des banques F Crise économique de 1848 : projet de moratoire des effets de commerce. Crises économiques de 1848 à DOUANES (1) (1) Les articles F à 6909 contiennent non seulement des documents sur le régime douanier et la révision de 1892, mais encore des études et des renseignements de premier ordre sur l'histoire des industries. F à Animaux vivants, produits et dépouilles d'animaux Animaux vivants Viandes et beurres salés Miel, œufs, lait, matières grasses d'origine animale Cuirs et peaux bruts Cuirs et peaux préparés ou ouvragés Laine Id Révision du tarif pour les produits animaux Dossiers soumis aux ministres du Commerce et de l'industrie F Matières dures à travailler : ivoire, nacre, corne F et Matériaux de constructions Pierres, chaux, ciments Briques, tuiles, ardoises F et Houilles et cokes F Huiles minérales, pétrole, bitume F à Produits chimiques Dossier général Produits Alb.-Alc Id. : Alu.-B Id. : C Id. : F.-Pl Id. : Po à Id. : Sels, soude Id. : T. F et Engrais

81 F à Sel et Sel pour la pêche et 2. Impôt sur le sel : rapports des commissions d'enquête et 2. Id. : enquête dans les départements de Charente-Inférieure [Charente-Maritime] et Loire-Inférieure [Loire-Atlantique] ( ). Enquête de la commission des sels et des marais salants de l'ouest ( ) Id. : enquête dans les départements du Morbihan et de la Vendée Sel : régime douanier F à Alcools et vins Législation Eaux-de-vie, liqueurs, alcools Alcool employé au chauffage et à l'éclairage. Alcools industriels à Régime fiscal des vins et eaux de vie et Importation et réimportation des vins et Vins d'espagne et de Portugal. Vinaigres. Produits pharmaceutiques à base de vin et d'alcool F à Produits textiles à Fils de coton Fils de lin, de chanvre, de ramie et d'alpaga. Poils de chèvre à Tissus de coton Broderies de coton, dentelles Tissus de laine Tapis de laine, passementeries Draps feutrés, tissus mélangés à Tissus de lin, de chanvre, de ramie Tissus de poils Tissus de jute Tissus de soie : documentation Id. : production de la région lyonnaise ( ). Propositions de lois ( ) à Id. : régime douanier F à Papier Papiers à écrire et papiers pour l'imprimerie Papiers de tenture Pâtes à papier

82 F à Produits métallurgiques Quincaillerie, tubes en fer, rails et Machines pour la filature et machines à coudre : importations en franchise et Machines pour la filature et pour la papeterie : régime douanier F à Révisions du tarif douanier Ouvrages en bois. Tarif conventionnel Tarif douanier : n os 510 à Id. : n os 525 à Id. : n os 537 à F et Armes et poudres : affaires douanières diverses Années Id F et Réponses des Chambres de commerce à l'enquête du Conseil supérieur du commerce et de l'industrie F Législation douanière, usages commerciaux F Douanes : tarif de sortie F à Régime douanier des Colonies Années Id Id F Bénéfice du transport direct (transit, etc.) F Droits de statistique F Certificats d'origine F Propositions de lois F Formalités douanières F Régime douanier des expositions F Emballages F Propositions de lois (classement par matières) : sables à zones franches F Union internationale pour la publication des tarifs douaniers : fonctionnement du bureau créé par la convention du 5 juillet 1890 ( ). Congrès international de la réglementation douanière (1913). F et Ouverture de bureaux de douanes et contentieux Années Id

83 F Comité consultatif des arts et manufactures. Rapports et avis F Révision du tarif douanier F Coefficient de majoration : réclamations F à Zones franches entre la France et la Suisse (Pays de Gex, Haute-Savoie) Négociations Établissement de lignes de chemins de fer Traité de Négociations Id Crédits pour les importations et les exportations, y compris ceux nécessités par le régime spécial d'aldudes et d'urepel (Basses-Pyrénées [Pyrénées-Atlantiques]) Projets et vœux F Régime des entrepôts F Pêches maritimes F à Ports francs Documents généraux, projets de loi Vœux Statistiques et documentation F et Foire de Beaucaire. Propriété du champ de foire. Rapports annuels. An x An x F à Douanes : régime des admissions temporaires Fils de soie, schappe Coton : fils et tissus. Correspondance Id. : mission Ozenne, enquête 1 Vosges; 2 Alsace; 3 Suisse Id. : correspondance ( ). Réclamations de la maison Henry, de Savonnières-devant-Bar (Meuse) ( ) Blés Id Produits divers : harengs, verres et cristaux, fontes, plombs, huile F à Primes à la sériciculture et à la filature de la soie : législation F à Projets de lois (classement par matières)

84 6966. A B.-D E.-Q. F à Appellations d'origine et fraudes : législation, affaires diverses Délimitation des régions vinicoles françaises Fraudes sur les denrées alimentaires et pharmaceutiques. Congrès de Genève de Produits étrangers importés en France Produits alimentaires : beurre, margarine, thé, conserves ( ). Pierres précieuses ( ). Matières colorantes ( ). F à Sucres : conférences internationales, législation française et étrangère Conférences internationales Id Id à Conférences internationales de Bruxelles ( ) et conventions des 5 mars 1902, 28 août et 19 septembre Application de la convention internationale de Bruxelles et 2. Convention internationale de Bruxelles instituée par la convention du 5 mars Législation française à Législation française antérieure à la convention de Bruxelles à Sucres et mélasses : tarifs douaniers à Sucres et mélasses pour l'alimentation du bétail et l'industrie à Commission du régime douanier des sucres : procès-verbaux des séances, affaires diverses F à Vins et alcools Tarif douanier ( ). Comité technique d'œnologie (1904) Dénaturation des alcools : rapports Régime fiscal des vins F à Commission permanente des valeurs de douane : sessions Session de Sessions de 1898 et Session de F Bougies et chandelles : réglementation F Emploi de produits étrangers dans les administrations publiques. Participation des étrangers aux adjudications publiques F Commerce extérieur : circulaires des 10 février 1920 et 13 décembre F à Renseignements fournis par les chambres de commerce pour l'établissement d'une carte 84

85 économique de la France à l'occasion de l'exposition de Bruxelles de Généralités Ain-Creuse Dordogne-Loire-Inférieure [Loire- Atlantique] Loiret-Orne Pas-de-Calais-Yonne. F Rapport de Belin, vice-consul de France à Saint-Pétersbourg, sur la «Russie industrielle» F à Correspondance, notes et rapports sur les négociations commerciales entre la France et la Suisse, la Turquie, le Venezuela à Suisse et Turquie

86 7021. Venezuela F Comité consultatif des chemins de fer : section permanente F à Crises de la vie chère : enquêtes des pouvoirs publics, vœux des conseils généraux et des groupements professionnels, statistiques, brochures et journaux Prix du charbon ( ). Crise de Crise de 1911 : enquêtes, statistiques, rapports Crise de 1911 : brochures et journaux Crise de 1912 : blé Crise de 1912 : viande. Crise de 1913 : blé, sucre, produits alimentaires divers. F Guerre de Délégation de Bordeaux et de Tours : ravitaillement. COMMERCE EXTÉRIEUR A. Rapports commerciaux des Consuls de France à l'étranger F Organisation des consulats F à Rapports consulaires antérieurs à la circulaire du 26 décembre 1906 rattachant les consulats au ministère du Commerce pour tout ce qui concerne leur correspondance et leurs fonctions commerciales à Allemagne et Argentine à Autriche-Hongrie Bavière à Belgique et Bolivie ( ). Brésil ( ) à Centre-Amérique (Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, San Salvador ). Chili ( ) à Chine Colombie Corée ( ). Côte occidentale d'afrique (Elmina, Lagos, Sierra-Leone, Whydah ) et Danemark République Dominicaine ( ). Équateur ( ) à Espagne à Possessions espagnoles d'amérique et Possessions espagnoles de l'inde Orientale : Philippines à États-Unis de l'amérique du Nord à Grande-Bretagne et Possessions anglaises d'europe ; Gibraltar et Malte à Possessions anglaises d'afrique à Possessions anglaises d'asie et Possessions anglaises d'océanie à Possessions anglaises d'amérique à Grèce et Haïti à Italie à Japon et Luxembourg ( ). Maroc ( ) et Mascate ( ). Mexique ( ) Monaco ( ). Monténégro ( ). Paraguay ( ) à Pays-Bas et Possessions hollandaises dans l'inde Orientale et Pérou Perse à Portugal à Roumanie à Russie et Iles Sandwich (Honolulu, Marquises) Serbie Siam ( ). République Sud-Africaine ( ) et Suède et Norvège à Suisse et Tunisie à Turquie d'europe Bulgarie ( ). Turquie d'asie (

87 1899) à Turquie d'asie à Turquie d'afrique : Tripolitaine ( ), Égypte ( ) et Uruguay à Venezuela ( ). Zanzibar ( ). F à Rapports après missions en diverses régions et correspondance commerciale de consuls établis dans les pays devenus colonies françaises et Côte occidentale d'afrique, Côte orientale d'afrique Afrique Centrale (Sénégal, Soudan, Touaregs) Afrique Centrale : explorations Magnan (capitaine), Girard et Max, Soleillet, Largeau, Harold Tarry et Perre Madagascar Amérique : Guadeloupe, Martinique, Guyane Asie (Comptoirs de l'inde et Indochine ). Océanie (Nouvelle-Calédonie, Tahiti ). F à Rapports consulaires postérieurs à la circulaire du 26 décembre 1906 rattachant les consulats au ministère du Commerce pour tout ce qui concerne leur correspondance et leurs fonctions commerciales ) à Allemagne Autriche-Hongrie et Bavière ( ). Belgique ( ) Bolivie ( ). Centre Amérique (Costa Rica, Guatemala), Chili ( ) à Chine Colombie ( ). Cuba ( ) et Danemark République Dominicaine ( ). Équateur ( ) à Espagne à États-Unis de l'amérique du Nord Possessions des États-Unis en Amérique (Honolulu et Porto Rico) Possessions des États-Unis dans les Indes Orientales (Philippines) Éthiopie à Grande-Bretagne et Irlande Possessions anglaises d'europe et d'afrique et Possessions anglaises d'asie à Possessions anglaises d'océanie : Nouvelle-Zélande et Australie Possessions anglaises d'amérique et Grèce ( ). Haïti ( ) à Italie et Japon et Libéria ( ). Luxembourg ( ). Maroc ( ) Mascate ( ). Monténégro ( ). Norvège ( ) Panama ( ). Paraguay ( ) à Pays-Bas et Indes Néerlandaises ( ) Pérou ( ). Perse ( ) Portugal Roumanie à Russie Siam ( ). Suède ( ) et Suisse Tunisie ( ). Turquie d'europe ( ) Turquie d'europe : Bulgarie ( ) à Turquie d'asie ( ). Turquie d'afrique (Tripoli, Égypte ) Venezuela ( ). Zanzibar (1907- B. Correspondance avec les particuliers F à Série alphabétique A. ( ). Liste alphabétique des correspondants autres que négociants, sociétés, groupements commerciaux ( ) B C D E. à G H. à L

88 7291. M N.-O P.-Q R.-S T. à Y Série alphabétique incomplète. M. à Z F à Série chronologique Années Année Janvier-juillet Août-décembre Janvier-mars Avril-décembre Janvier-septembre Janvier-décembre Janvier-décembre Janvier-avril Avril 1914-août C. Correspondance commerciale générale F à Renseignements sur les tarifs douaniers et le régime commercial à l'étranger à Allemagne et Argentine à Autriche-Hongrie à Belgique à Brésil Bulgarie Chili et Colombie et Cuba à Espagne à États-Unis à Grande-Bretagne à Grèce à Italie Japon et Mexique Pays-Bas à Russie Tripolitaine ( ). Tunisie ( ) à Turquie : rapports consulaires et correspondance commerciale COMPTABILITÉ (CONTRÒLE DES DÉPENSES ENGAGÉES) F à F Budgets des exercices à Exercices Exercices et 2. Exercices Exercices Exercices Exercices Exercice Exercice Exercice Exercices Exercice Exercice Exercices Exercice Exercices Exercices Exercices Exercices COMMERCE EXTÉRIEUR F à Missions à l'étranger accordées par le ministère du Commerce (ordre alphabétique des bénéficiaires) A.-C D.-F G.-K L.-P R.-V. F Renseignements commerciaux sur divers pays (maisons françaises à l'étranger, législation sur l'émigration)

89 F Renseignements commerciaux fournis à la Compagnie des messageries maritimes par les consuls de France F à Correspondance du ministère du Commerce avec les chambres de commerce sur des produits faisant l'objet d'un commerce avec l'étranger F et Chambres de commerce françaises à l'étranger F et Régime des admissions temporaires en France et à l'étranger F Voyageurs de commerce français à l'étranger F Conseillers du commerce extérieur ( ). Sociétés commerciales à l'étranger ( ). F à Expositions et Correspondance relative aux expositions et Exposition de San Francisco F à Régime douanier avec les pays étrangers A.-M P.-T et Australie (Chambre de commerce française de Sydney) F et Compagnies étrangères de navigation : droits de mouillage, police des ports F Réforme des consulats F à Renseignements commerciaux fournis par les consuls Allemagne États-Unis (1913). Grande-Bretagne ( ) Possessions anglaises (La Trinité, Antilles, Nouvelle-Zélande) Rapport de J.-B. Périer, attaché commercial, sur sa mission en Italie et en Orient F à Dossiers relatifs à certains produits en provenance de l'étranger Tissus de coton, charbons, cuirs, alcools, vins, huile Laine, jute, fers et plomb, céréales, satin de Chine Riz et café, sel, carbure de calcium, manganèse Sucre en Belgique et Échantillons transmis par les Chambres de commerce à l'étranger F et Placement de produits à l'étranger Eaux de vie, cognacs, vinaigres, primeurs, cacaos

90 7450. Pâtes de bois, quincaillerie, cierges, plâtre, tuyaux et compteurs à eau et à gaz, papiers, bonneterie, bouchons, fruits, morues F Carbure de calcium : procédé de Bullier F Fraudes commerciales F Divers : colonies, changes; législation commerciale étrangère; réorganisation des organismes qui représentent auprès du ministère les intérêts du commerce et de l'industrie F Secours à des descendants d'inventeurs : Robert, de l'isle de Sales, Jacquart, Niepce F à Comité consultatif des arts et manufactures : procès-verbaux des séances , Juillet-décembre Janvier-septembre Octobre-décembre 1840 et F Correspondance du ministère du Commerce (bureau, puis direction de l'industrie) avec des particuliers F École des langues orientales : réorganisation F et Musée commercial de Lille F à Transports maritimes et terrestres Cours moyens des frets et des assurances maritimes et Messageries maritimes Allemagne Danemark ( ). Danube ( ) et Grande-Bretagne et colonies Grèce ( ). Japon ( ) Italie ( ). Méditerranée et Mer Noire ( ) Roumanie ( ). Russie ( ). Serbie et Balkans ( ). Suède et Norvège ( ). Suisse (1918). Turquie ( ) Commission des relations maritimes entre la France et l'algérie et la Tunisie Navigation entre la France et l'afrique Tunnel du Simplon : vœux des conseils généraux Id. : articles de journaux Établissement des premières lignes de chemin de fer : correspondance entre le ministère des Travaux publics et celui du Commerce et de l'industrie Commission des denrées périssables Tarifs de transport de différents objets à Transport de matières dangereuses : réglementation

91 F à Établissements insalubres et dangereux : législation Classement Id à Hydrocarbures Gaz pauvres : enquête Carbure de calcium Chantiers de bois à brûler Anhydride sulfurique. acide arsénieux, huiles pour graissage Caoutchoucs Projet de reclassement F à Comité consultatif des arts et manufactures et Ordonnancements Rapports divers F à Office national de la Propriété industrielle Congrès tenus à Stockholm (1908), Bruxelles (1910) et Washington (1912) Récompenses industrielles Commission technique F à Sociétés anonymes étrangères : législation Objets généraux et Amérique à États Sardes Sociétés anglo-saxonnes, suisses F et Service hydrographique : ordonnances et arrêtés F à Personnel des poids et mesures : états de payements F à Expositions internationales : correspondance avec les autorités diplomatiques et consulaires et les particuliers. Documentation janvier-juin juillet-septembre octobre-décembre janvier-juillet octobre-décembre janvier-juin juillet-décembre janvier-mai juin-juillet août-décembre et Projets d'expositions à Paris janvier-août août-décembre janvier-mai juin-août septembre-novembre F à Exposition universelle de 1900 : résidus (réclamations diverses, médailles) janvier-mai juin-décembre mars-avril mai-juillet août-octobre mars-mai juin-septembre octobre-décembre

92 F à Exposition inter-. nationale de Liège de et Correspondance Circulaires Construction de pavillons Transports Participation des administrations publiques à Propagande (comités départementaux) Groupe de l'économie sociale Groupe de l'agriculture à Jurys et Récompenses Réclamations. F à Exposition universelle de Bruxelles de Organisation et inauguration Correspondance à Jurys et Notes, rapports, correspondance Réclamations. F à Exposition internationale du Livre à Leipzig F Expositions flottantes : Allemagne, Espagne, États-Unis, Grèce, Russie, Suède F et Exposition franco-britannique de Londres. Correspondance avec les administrations publiques ; demandes d'admission F et Expositions franco-coloniales Hanoï, Alger, Nogent-sur-Marne, Paris Marseille, Tunis, Muang-Tanyaburi, Sousse, Alger F à Expositions régionales françaises (dossiers constitués à l'occasion d'une enquête effectuée en ) Alger à Béziers Blois à Mantes Marseille à Orléans Paris Paris à Rouen Saint-Denis à Tarbes Tourcoing à Villefranche

93 F à Réclamations émanées d'exposants, demandes de récompenses F Bretagne : mémoires sur le commerce des toiles et celui de la cire (XVIII e s.). Mémoires et pétitions sur le commerce ( ). F Mémoires et pétitions sur le commerce F Mémoires et pétitions sur le commerce ( ). Droits de douane : expertise des marchandises déposées dans les magasins de l'entrepôt ( ). F Tableau des importations. An v F Rapports à Napoléon I er sur les mouvements des navires de commerce. Février-mars F Correspondance relative au commerce entre la France et le Levant F Autorisations d'importation et d'exportation ( ). Droits d'entrée et de sortie ( ). F Commerce avec différents pays : Corse (an VI-1836); Chine, Indes orientales, Sénégal, colonies ( ). Soie, chanvre, lin ( ). Fraude et contrebande ( ). F Compagnies maritimes ( ). Franchise du port de Dunkerque ( ). F Manufactures royales : listes des manufactures ayant droit au titre (XVIII e siècle). Demandes du titre émanées de certains manufacturiers (An x-1845). F Navigation intérieure : correspondance F Navigation intérieure : Loire, Rhône, Seine, Somme ( ). Régime des canaux ( ). F Crise économique de 1848 : Réponses des Chambres consultatives des arts et manufactures à la circulaire du 3 juin F Id. : acquisitions d'écharpes et drapeaux, régularisations des payements faits par l'état F à Propriété industrielle : législation en France et à l'étranger Brevets d'invention : législation française Commission technique à Conventions internationales et législation étrangère F et Chambres de commerce étrangères établies à Paris : organisation et fonctionnement F à Établissements insalubres et dangereux Statistiques par départements : Aisne à Nièvre Id. : Savoie à Yonne, Territoire de Belfort, Algérie Modifications apportées à la nomenclature

94 7612. Classements anciens Classements : série départementale et Classements : série par produits et Dynamite : surveillance des dépôts Dynamite : transport et Nouveaux types d'explosifs F et Divers Apprentissage Culture des oléagineux (1891). Habitations à bon marché ( ). Marché de la Villette ( ). Salaire minimum vital des ouvrières dentellières ( ). F à Secours aux colons et réfugiés : Saint-Domingue, Saint-Pierre et Miquelon, Canada Situation des secours Dossiers des bénéficiaires : A.-Bé Bo.-Cr Dec.-Fer For.-Huc Jac.-Lan Lap.-Lyr Mai.-Olli Pic.-Reg Ric.-Sou Tar.-Vin. F à Dossiers personnels des fonctionnaires du ministère du Commerce et de l'industrie (attachés de cabinet, rédacteurs, avocats-conseils, médecins, hommes de peine, etc.) A.-C D.-G H.-L M.-O P R.-W. AGENCE, PUIS SERVICE DES POIDS ET MESURES F Réponses des comités civils des sections de Paris à la circulaire du 25 frimaire an IV relative à la distribution des nouvelles mesures linéaires. F à Dossiers personnels des agents. XIX e s A.-Bertin Bertrand-Bour Bous.-Car Cas.-Col Com.-Do Dub.-Dut E.-Fo Fr.-Ga Ge.-Gr Gu.-I J.-Lam Lan.-Leb Leca.-Lu Ma.-Mon Mor.-Ou Oz.-Pl Po.-Z. F et Procès-verbaux de récolement d'inventaires GUERRE DE

95 F Renseignements sur les services créés pendant les hostilités I. Archives des services techniques F Organisation générale des services techniques F Conseil technique : généralités, enregistrement du courrier F Conseil technique : procès-verbaux des séances F Services techniques : conférences des directeurs et des chefs de sections; notes des sections adressées au ministre F Services techniques; affaires particulières : enquête économique (avant l'organisation des services, 1916); correspondance avec les parlementaires et les préfets ( ); prisonniers de guerre (1918); membres des comités du pétrole, des matières grasses et des produits chimiques (1918); importations (licences ); consortiums (dossier du capitaine Bérard, interpellation Brousse, 1918). F à re Section. Métaux, bois, combustibles Organisation générale et correspondance Régime des importations de métaux Commission interministérielle des bois et métaux : procès-verbaux des séances Id Importations et répartition. Correspondance avec les ministères et administrations publiques : Affaires étrangères à Finances Id. : Guerre Id. : Guerre (Génie) à Travaux publics Importations et répartition : programmes, statistiques, fraudes Importations : cahiers des bons délivrés Comité des Forges : correspondance avec la 1 re section Autres groupements professionnels : correspondance Demandes d'importations (spécimens) Attestations d'importations (spécimens) Comité du fer-blanc : organisation et fonctionnement Comités des minerais, de la sidérurgie, de l'outillage mécanique et des machines outils, des produits tréfilés : procès-verbaux des séances et pièces annexes ( ). Consortium de la quincaillerie et comptoir de répartition des tubes : conventions ( ) Comité du cuivre : procès-verbaux des séances Comité étain-plomb-zinc : procès-verbaux des séances, importations, répartitions Métaux divers : aluminium, nickel, tungstène, manganèse, ferro-cerium (1918). Industries mécaniques ( ). Mines, graphites de Madagascar ( ) Documentation

96 7682. Comité du bois : procès-verbaux des séances ( ). Commission du Bois, Consortium du Bois : affaires diverses ( ) Liège : consortium (1918). Combustibles : houille, tourbe ( ). F à e Section. Textiles Correspondance Statistiques, documentation Documentation (1918). Broderies et dentelles : affaires diverses (1917). Bonneterie : importations et exportations ( ). Vêtement national (1918). Chiffons (1918) Laine : comité technique et comité interministériel (procès-verbaux des séances des sous-commissions, ) ; consortium des filés de laine (1918) Laine : programmes d'importation et d'exportation Coton : comité technique; comité interministériel; comité dcs programmes : procès-verbaux des séances ( ). Création du consortium du coton, et de celui des filateurs de coton Jumel (1918) Coton : stocks en France (1917). Achats en Amérique ( ). Marché du Havre (1917) Lin. Comité technique du lin : procès-verbaux des séances (1917). Comité interministériel : organisation et fonctionnement (1918) Lin. Comité interministériel (suite) : correspondance avec les industriels et les agriculteurs Lin (suite) : affaires diverses Chanvre. Comité interministériel : procès-verbaux des séances, correspondance Jute : comités divers Soie : importations et exportations (1917). Fourrures (1916). Crins et poils ( ) Matériel nécessaire à l'industrie textile F à e Section. Produits chimiques, produits réfractaires, verrerie, chaux et ciments Mission Arsandaux (1914). Organisation de l'office national des produits chimiques : personnel, rapports, notes ( ) Office national des produits chimiques : correspondance, Comité interministériel des produits chimiques : organisation et fonctionnement Dossiers des produits chimiques : A à C Id. : D. à Z à Répartition des produits chimiques (dossiers des utilisateurs) Commission des poudres : correspondance Matières colorantes : affaires diverses, documentation Matières colorantes : réquisition des usines allemandes établies en France Matières colorantes : groupements divers ( ). Produits pharmaceutiques et plantes médicinales ( ). Engrais chimiques ( ). Parfumerie (1916). Comité des produits réfractaires et de la verrerie : fonctionnement ( ). Comité des chaux et ciments : documents divers ( ) Produits chimiques : commission des mesures douanières F e Section. Cuirs. Fonctionnement de la section et des comités. Stocks, achats à l'étranger, cuirs exotiques. 96

97 Chaussure nationale F et e Section. Automobiles, cycles, caoutchouc Automobiles et cycles : correspondance, rapports, documentation Caoutchouc et électricité : affaires diverses F et e Section. Pétrole Comité du pétrole : organisation et fonctionnement Pétrole : ravitaillement F à e Section. Matières grasses et produits résineux Organisation et fonctionnement de la section Comité des matières grasses : fonctionnement ( ). Sous-commissions (1918). Comité interministériel des oléagineux ( ) Documentation sur les matières grasses Comité technique des gommes et produits résineux : organisation et fonctionnement F à e Section. Transports commerciaux et Dossiers d'affaires particulières étudiées par la section des transports commerciaux Régime des chemins de fer en temps de guerre Crise des transports ferroviaires Transports ferroviaires : affaires particulières Id. : réclamations Plans de transports. Février-août Id. : septembre-décembre Évacuation de Paris (juin-août 1918). Résumés des chargements au départ de Paris (juillet-septembre 1918) Résumés des chargements au départ de Paris. Octobre-décembre Id. : janvier-mars Id. : avril-septembre Régime des colis postaux Laine : demandes de transports Id. : chargements de navires à Londres, Montevideo, Buenos-Ayres et en Australie Lin : transports maritimes (1918). Soie : chargements de bateaux (1918). Chanvre : correspondance (1918) Coton : importations d'amérique et d'égypte Jute : correspondance Id. : programmes des transports, affectations de navires Produits chimiques : correspondance avec les groupements professionnels Engrais : importations, transports en France,

98 7742. Matières grasses : correspondance Papier-journal : transports ferroviaires Id. : transports maritimes Transports maritimes : correspondance Ports : encombrement à Bordeaux et Fécamp (1918); mission Lagrange dans ceux du Nord (Dunkerque, Calais, Boulogne, en avril 1918) Id. : Dunkerque, Calais, Boulogne, Le Havre Tonnage et affrètements (documentation). Tonnage par la Suisse Arkhangelsk : transports maritimes Transports maritimes : contrôle puis réquisition de la flotte marchande française ; affaires diverses résultant de l'état de guerre Transports maritimes : fin de l'état de guerre (reprise des relations commerciales avec les pays du Nord, etc.) Demandes d'importations (dossiers de maisons de commerce conservés à titre de spécimens) Transports internationaux : affaires particulières ( ). F à e Section. Papier Commission consultative, puis office national : organisation, fonctionnement Pâtes à papier. Comptoir et consortium : organisation et fonctionnement Importation et exportation des pâtes à papier Commission de contrôle des importations Régime des importations : mesures de restriction Utilisation des vieux papiers Commission interministérielle de la presse, devenue l'office national de la presse : organisation et fonctionnement ( ). Commission du papier-journal (1920). F et Commission des diamants et pierres fines : organisation et fonctionnement. Importation, trafic F Organisation et fonctionnement F et Notes et correspondance F à Comité des programmes Organisation II. Comité exécutif des importations Programmes des importations pour les 2 e et 3 e trimestres 1918, Id. : 4 e trimestre et États des besoins des administrations F à Contrôle des importations

99 7770. Contrôle des navires : avril-août Id. : septembre-octobre Id. : novembre-décembre Id. : janvier-mars Contrôle des marchandises. 2 e semestre 1918, F à Correspondance du comité exécutif des importations avec les administrations publiques F Service de Londres : correspondance F Service de Londres : documentation sur les affrètements, le ravitaillement et les transports maritimes F à Transports maritimes et tonnage Documentation, rapports, correspondance avec les commissions parlementaires, le comité de ravitaillement de la Belgique, la commission des programmes, le comité des transports maritimes ( ). Accords interalliés (1918) Accords brésilien, danois, hollandais, norvégien Affaires diverses Dossiers classés par pays et Dossiers classés par produits Tonnage français : statistiques Contrôle du tonnage français Tonnage par pays Flotte charbonnière Tonnage à la disposition de la France Affaires particulières F Commission des achats à l'étranger -(1918). Service des approvisionnements à l'étranger (1919). F Ravitaillement : correspondance avec le Conseil interallié F Notes et rapports adressés à M. Clémentel, ministre du Commerce et de l'industrie (1918). Dossier Simian (1918). III. Services français à l'étranger F Dossier général : organisations interalliées pour les matières premières; délégation française auprès des organisations interalliées F et Missions Clémentel à Londres Novembre 1916-janvier Décembre novembre

100 F Conseil interallié des achats de guerre et de finances (1915). Conseil interallié de l'armement (1918). F à Conseil interallié des transports maritimes Organisation et fonctionnement Statistiques et Affaires diverses Bulletin de la section française (1918). Bulletin des services français du ravitaillement, annexe B : transports (28 septembre avril 1919) Bulletin des services français du ravitaillement, annexe B : transports (mai-septembre 1919) Id. : octobre 1919-mars Id. : avril-juillet F Comité du ravitaillement de la Belgique (1918). Ravitaillement du Nord de la France (1918). F et Services français de Londres : correspondance F à Haut-Commissariat de France aux États-Unis Correspondance : départ. Septembre 1917-août Id. : septembre-décembre Id. : janvier-juin Id. : arrivée. Septembre 1917-mai Id. : juin-décembre Id. : mars-novembre Service français de New York : télégrammes relatifs au ravitaillement Id. : Agriculture, colonies, finances, génie, travaux publics F Comité des matières premières : documentation IV. Interdiction de commerce avec l'ennemi F Législation française F Législation étrangère F Commission des importations : constitution et fonctionnement; procès-verbaux des séances, suppression (1). (1) La commission des importations avait deux activités essentielles : le contrôle des importations des marchandises originaires en partie des pays ennemis (pourcentage autorisé), et la surveillance des biens ennemis séquestrés. F à Importations de pro duits originaires en partie des pays ennemis Tableau des affaires traitées par la commission

101 7824 et Affaires traitées (classement par marchandises) Id. (classement chronologique) Id Id Id Id Id (janvier-mars) Id (avril) à et Importations d'allemagne : matériel textile Pourcentages (produits contenant une certaine quantité de matières premières d'origine ennemie) Transit de marchandises ennemies par la France F à Séquestres des biens ennemis situés en France Législation française, états, rapports Fonctionnement des usines séquestrées Affaires diverses ( ). Entreprises françaises séquestrées en Allemagne ( ). F à Situation des biens séquestrés : réponses des cours d'appel à la circulaire du ministère du Commerce du 25 avril 1916 (classement par cours d'appel) Agen à Limoges Lyon Montpellier à Nîmes et Paris Paris (affaires liquidées) à Toulouse. F à Papiers du prince de Windischgraetz, sujet autrichien, chargé d'une mission commerciale à Paris F à Créances et dettes françaises vis-à-vis des ressortissants de l'allemagne et de l'autriche-hongrie Généralités Recensement des créances et dettes françaises (classement départemental) : Ain à Creuse Id. : Dordogne à Loir-et-Cher Id. : Loire (Haute-) à Pyrénées-Orientales Id. : Rhin (Haut-) à Somme Id. : Tarn à Yonne. Algérie, Tunisie V. Blocus F et Conférence économique des gouvernements alliés (1915). Comité permanent international d'action économique : procès-verbaux des séances et résolutions ( ). F Conseil suprême du blocus : procès-verbaux des séances et notes

102 F Comité de restriction du commerce avec l'ennemi : procès-verbaux des séances et notes F à Listes noires : documents anglais F à Maisons suspectes en France A. à G H P à W. Affaires Lesieur et Gondrand. F Maisons de commerce suspectes dans différents pays : Amérique, Espagne, Grande-Bretagne, Hollande, Italie, Portugal F Id. : Suisse F Certificats de nationalité F Maisons neutres favorables à la France (listes blanches) VI. Commerce extérieur de la France ( ) F et Prohibitions de sortie et droits d'entrée : législation Décrets Arrêtés F à Prohibitions d'exportation Commission de dérogations aux prohibitions de sortie : procès-verbaux des séances avril Id. : mai 1917-janvier Notes de la commission ( ). Correspondance du délégué du ministère auprès de la commission avec les directeurs des services techniques ( ) Demandes d'exportation (classées par matières) : aéronautique à bois Id. : cacaos à cheptel Id. : cuirs Id. : cuirs ( ) à engrais ( ) Id. : fruits et légumes Id. : graines à huile Id. : laines à machines-outils Id. : matières grasses et matières premières Id. : métaux et minerais Id. : morue à pierres précieuses Id. : poissons à produits alimentaires et Id. : produits chimiques et pharmaceutiques Id. : produits résineux à tartres et Id. : textiles

103 7898. Id. : tourteaux à volailles Demandes diverses d'exportation ( ). Liste générale des produits prohibés (1915) et Société suisse de surveillance Prohibitions de sortie : formalités douanières, contingents, exportations aux États-Unis et en Italie Commission permanente internationale des contingents : procès-verbaux des séances (janvier-février 1918). Exportations vers la Suisse ( ) et Commission consultative de l'exportation : procès-verbaux des séances, rapports Exportation: jurisprudence se rapportant aux prohibitions de sortie Correspondance Fin des hostilités : levée des différentes prohibitions de sortie F à Restrictions aux importations Législation Comités de dérogations. Listes des dérogations Dérogations : affaires particulières Id. : Novembre 1918-mars Id. : Avril-décembre Id. : Dérogations accordées pour la foire de Lyon Alsace : régime commercial Régime des alcools Suspension des droits de douane : produits métallurgiques Id. : bouteilles, celluloïd, coton et Id. : papier-journal et Id. : denrées alimentaires Négociations entre la France et l'angleterre à Prohibition d'entrée en Angleterre Id. : Italie Id. : Russie VII. Informations sur la situation économique des pays belligérants ou autres (1) (1) Bulletins ou feuilles ronéotypées, émanées de différents services : comité de restriction du commerce avec l'ennemi; section de l'information; service de contrôle et service de contentieux du ministère du Commerce; contrôles militaires postaux; services économiques des ministères de la Guerre et des Affaires étrangères. F à Informations provenant du comité de restriction du commerce avec l'ennemi Bulletin Id. :

104 7932. Rapports F à Informations économiques provenant de différentes sources : classement par pays Abyssinie et Allemagne : généralités Id. : agriculture à alimentation Id. : assurances à électricité Id. : fer à foires Id. : Hambourg à mica Id. : Mittel-Europa à vernis Id. : textiles Angleterre Autriche-Hongrie Belgique à Cuba Danemark Id. : Espagne États-Unis (1918). Finlande (1918). France ( ) Grèce ( ). Hollande ( ) Hollande Id. : commerce intérieur et fonctionnement du N.O.T. (trust néerlandais d'outre-mer) Italie Japon à Nicaragua Norvège Panama à Portugal Roumanie à Serbie Suède à Suisse Tchécoslovaquie à Venezuela F Commission militaire de contrôle postal : instructions et rapports F Id. : rapports (avril-octobre 1917); monographies ( ). F à Documentation économique réunie par le bureau Hauser-Allégret en vue de la conférence économique des gouvernements alliés Allemagne : agriculture à commerce extérieur. S. d Id. : démographie à transports. S. d Id. : informations diverses et Allemagne et pays alliés : études diverses à Allemagne : résumé de la presse allemande Alsace-Lorraine et Amérique (États-Unis) Angleterre à Colonies Danemark à Malaisie Mittel-Europa Norvège à Russie Suède à Yougoslavie Expansion économique Dossiers classés par matières : agriculture à enseignement Id. : envahis (pays) à voies navigables Préparation de la paix : notes économiques

105 7986. Id. : notes politiques Conférence économique des gouvernements alliés Mesures transitoires pour revenir à l'économie de paix : documentation économique F à Bulletin économique de l'état-major de l'armée F à Études économiques à Finances Commerce international pendant la guerre Missions économiques Produits chimiques : presse, protection des industries nationales VIII. Services d'action économique créés par le ministère de la Guerre F à Papiers du service d'action économique Organisation et fonctionnement du service Presse ( ). Carte des régions économiques ( ) Comités consultatifs d'action économique : organisation Rapports à Affaires traitées par le service Comités des : 3 e Région : Seine-Inférieure [Seine-Maritime] ; 4 e Région : Sarthe Id. : 7 e Région : Doubs Id. : 9 e Région : Indre-et-Loire, Maine-et-Loire, Vienne, Indre, Deux-Sèvres ; 10 e Région : Manche, Illeet-Vilaine, Côtes-du-Nord [Côtes d Armor] ; 11 e Région : Loire-Inférieure [Loire-Atlantique], Vendée, Finistère, Morbihan Id. : 12 e Région : Haute-Vienne, Dordogne Id. : 13 e Région : Puy-de-Dôme, Allier ; 14 e Région : Isère, Drôme, Savoie Id. : 15 e Région : Bouches-du-Rhône, Var, Alpes-Maritimes ; 16 e Région : Lozère, Tarn, Aveyron Id. : 17 e Région : Lot, Haute-Garonne ; 18 e Région : Gironde, Landes, Hautes-Pyrénées et Basses- Pyrénées [Pyrénées-Atlantiques] Id. : Paris, Seine, Seine-et-Oise Commission d'agriculture Commissions diverses F à Service des stocks et réquisitions. Mobilisation civile. Vie chère Stocks et Approvisionnements Mobilisation civile

106 et Réquisitions Vie chère et spéculations F à Difficultés provoquées par les hostilités à Loyers et Agitation ouvrière et Problème agricole et Affaires diverses IX. Après-guerre F à Préparation de l'après-guerre et réorganisation de l'économie française Régions envahies : reconstruction industrielle Id. : reconstitution agricole et Dommages de guerre : législation Évaluation des ressources de la France : réponses des préfets à la circulaire du 15 mars Id. : Afrique du Nord, Indochine Études diverses Réorganisation industrielle : journée de huit heures, Réorganisation du ministère du Commerce et Réorganisation économique Politique économique d'après-guerre Problèmes économiques d'après-guerre Questions financières : change, banques Concentration Intégration de l'alsace-lorraine dans l'économie française ( ). Relations commerciales avec les pays rhénans sous l'occupation française ( ). F à Comité consultatif des arts et manufactures : rapports, mémoires, études sur la situation de l'industrie française, son passé et son avenir, réunis pour servir de base au Rapport général sur l'industrie française, présenté au ministère du Commerce et de l'industrie par Léon Guillet, directeur des Services techniques et Procès-verbaux des séances et correspondance Commission technique des cahiers des charges : sous-commissions à Études et rapports à Épreuves et notes ayant servi à la publication du rapport général sur l'industrie française F à Armistice : conseil suprême économique à Organisation et fonctionnement du conseil suprême économique et des sections et comités qui en dépendent à Section française du ravitaillement : documentation sur les pays étrangers

107 8095 et Id. : correspondance générale à Id. : correspondance avec les ministères et les administrations publiques à Id. : rapports, statistiques, études diverses F à Armistice et traités de paix : dossiers du ministère du Commerce Documents, notes et instructions pour les délégués français à la conférence de Spa à Étude, par les services du ministère, des clauses à insérer dans le traité de paix à Traité de paix : procès-verbaux des séances des comités et sous-comités (documents ronéotypés) à Id. : négociations, textes, applications à Négociations avec l'allemagne sur les importations de marchandises françaises en Allemagne et allemandes en France et Commission des Réparations Office des biens et intérêts privés Traité de paix avec l'autriche Traités de paix avec la Hongrie, la Bulgarie, la Roumanie Traité de paix avec la Turquie Commission supérieure des charbons Convention de Saint-Germain-en-Laye sur les armes à feu SERVICE DU CRÉDIT F à Application de la loi du 31 mai 1916 portant restriction à l'émission de titres et emprunts par les sociétés françaises et étrangères : avis donnés par le ministère du Commerce sur les demandes de dérogation présentées au ministère des Finances. (Dossiers des demandes classés par ordre numérique.) F à Répertoire des dossiers précédents A.-C D.-L M.-Z. F à Contrôle des sociétés anonymes : compagnies de chemins de fer, assurances, sociétés fiduciaires, associations et groupements, bazars français F et Renseignements sur diverses banques françaises et étrangères F Banque de France F Crédit foncier ( ). Sous-comptoir des entrepreneurs ( ). Crédit national ( ). Caisses d'épargne ( ). F à Documentation sur la Bourse et les valeurs mobilières Sociétés anonymes : contrôle, participations aux bénéfices, régime fiscal ( ). Coopératives ( ) Société Aérazur; Consortium de la céramique; experts-comptables; Union pour le franc; Institut des classes 107

108 moyennes; produits chimiques de Tessenderloo; affaire Kreuger Changes et monnaie : organisation financière et bancaire Changes : marché à terme, office de compensation Exportation de capitaux : lois des 3 avril 1918 et 22 mars et Id. : application do la loi du 22 mars Statistiques des visas délivrés par les chambres de commerce et Affaire de la «Snia Viscosa» F à Procès-verbaux du conseil des mines de la Sarre et documents annexes CABINET DU MINISTRE ET SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DU MINISTÉRE F à Dossiers des lois votées par le Parlement sur des matières intéressant le ministère (classement chronologique) mars Avril-novembre Janvier Février-juillet Novembre-décembre Janvier-septembre Octobre Novembre 1919-janvier F et Législation des loyers et baux commerciaux F Législation du commerce extérieur F Id F Discours et interviews du ministre du Commerce (Dior) F Notes des directeurs du ministère du Commerce sur la marche de leurs services F Vœux émis par des groupements professionnels F Id F Marine marchande : organisation de la flotte de commerce de l'état F Id. : affaires diverses F à Affaires du temps de guerre Circulaire aux Chambres de commerce du 27 août 1914 sur la reprise du travail Circulaire aux Chambres de commerce du 27 août 1914 sur la conquête des marchés austro-hongrois Relations commerciales avec les Pays-Bas

109 8200. Affaires diverses DIRECTION DES AFFAIRES COMMERCIALES ET INDUSTRIELLES F et Enregistrement du courrier Arrivée ; Départ ; F Correspondance F Rapports hebdomadaires. Analyses d'affaires examinées F Correspondance F et Affaires diverses étudiées par la direction Années F à Budgets BUDGET ET COMPTABILITÉ Exercices 1891 à et et à à à à et à et 1917 (1). (1) Années 1915 et 1918 en déficit et F à 8355*. Comptabilité du ministère du Commerce et de l'industrie. Comptes généraux et comptes particuliers de certains chapitres du Budget. Journaux, livres de caisse, etc Navigation au long cours : payement des primes Filature de la soie : id Filature de la soie : contrôle sur place ( ). Statistiques des primes à la filature de la soie et à la Marine marchande ( ). 8259* à 8264*. Enregistrement des primes a la filature de la soie * à 8274*. Livres des crédits ouverts * à 8277*. Livres des mandats * à 8282*. Livres auxiliaires

110 8283* à 8316*. Ordonnances de payements * à 8319*. Caissier payeur central * à 8329*. Contrôle des dépenses engagées * et 8331*. Inventaires quinquennaux du mobilier du ministère *. Comptes matières * à 8335*. Correspondance concernant la comptabilité, *. Secours accordés aux colons de Saint-Domingue *. Écoles d'hydrographie : inventaires École centrale des arts et manufactures : budget, comptabilité, plans * à 8349*. École des arts et métiers d'angers : grand-livre, inventaires quinquennaux *à 8355*. École des arts et métiers de Châlons-sur-Marne : grand-livre, inventaires DÉCRETS ET ARRÈTÉS DU MINISTÈRE DU COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE F à Décrets : ; Janvier-6 avril avril-13 juillet juillet-30 septembre Octobre-décembre Janvier-28 avril avril-16 août août-8 novembre novembre janvier Juillet-décembre Janvier-août Janvier-décembre Janvier-18 mai mai-décembre Janvier-9 juin juin-août Janvier-décembre Janvier-décembre Janvier-13 mai mai-décembre Janvier-6 juillet juillet-décembre Janvier-2 août août-décembre Janvier-17 juillet juillet-décembre Février-1 er septembre septembre-décembre Janvier-23 juillet er août-décembre Janvier-11 septembre septembre-décembre Janvier-17 juillet juillet-novembre Janvier-15 juin juin-décembre Janvier-7 août août-décembre Janvier-juillet Août-décembre Janvier-7 août août-décembre Janvier-10 octobre octobre-décembre Janvier-11 juillet juillet-décembre Janvier-28 juillet juillet-décembre Janvier-21 juillet juillet-décembre Janvier-21 juin juin-juillet Septembre-décembre F Décrets et arrêtés relatifs à l'exposition internationale de Bruxelles F à Arrêtés du ministère du Commerce et de l'industrie Année et et et et et et et et 1869, et

111 août-novembre Janvier-6 mai mai-1 er septembre septembre-décembre Arrêtés concernant l'administration centrale Id Arrêtés concernant les services du ministère. Janvier-2 juillet Id. 3 juillet-décembre Id. Janvier-juin Id. Juillet-novembre Id. Janvier-15 mai Id. 16 mai-19 septembre Id. 19 septembre janvier Id. 5 janvier-mai Id. Juin-19 juillet Id. 19 juillet-décembre Id. Janvier-juin Id. Juillet-décembre Id. Janvier-11 juillet Id. 16 juillet-décembre Id. Janvier-21 septembre Id. 22 septembredécembre Id. Janvier-juillet Id. Août-décembre Id. Janvier-juin Id. Juillet-décembre Id. Janvier-3 juillet Id. 4 juillet-décembre Id. Janvier-12 juillet Id. 21 juillet-octobre Id. Janvier-14 août Id. 19 août-décembre Id. Janvier-12 juillet Id. 12 juillet-décembre Id. Janvier-5 mai Id. 9 mai-22 septembre Id. 23 septembredécembre Id. Janvier-25 mai Id. 16 mai-17 octobre Id. 20 octobre-décembre Id. Janvier-25 avril Id. 23 avril-21 septembre Id. 28 septembredécembre Id. Janvier-22 avril Id. 18 avril-24 septembre Id. 24 septembredécembre Id. Janvier-29 mai Id. 22 mai-10 juillet Id. 14 octobre-décembre Id. Janvier-24 juin Id. 10 juin-8 septembre Id. 12 septembredécembre Id. Janvier-22 mai Id. 23 mai-18 septembre Id. 12 septembredécembre F Commission chargée d'évaluer les indemnités dues aux courtiers en marchandises pour la suppression de leur charge et la perte du droit de présentation qui y était attaché : procès-verbaux des séances. 17 décembre janvier F à Nominations dans l'ordre de la Légion d'honneur sur propositions du ministre de l'industrie et du Commerce : dossiers personnels des candidats et des bénéficiaires (industriels, commerçants, banquiers) Ab.-Af Ag.-Ale Alf.-Aly Am.-And Ane.-Arf Arg.-Art Asp.-Aubrun Aubry-Aum Aup.-Az Bab.-Bac Bad.-Bai Baj.-Bapst Bara.-Barb Barda-Bark Barl.-Bart Bas-Baudet Baudié.-Baz Béal.-Bed Beg.-Bellen Bellet-Banoit Ben Simon-Bergeron Bergès-Berne Bernh.-Bertain Bertau-Bertho Bertr.-Berw Bes Bet.-Bih Bil.-Bj Bla Ble.-Bloch Blon.-Blu Boa.-Boison Boiss.-Bom Bon.-Bonnea Bonnef.-Boq Bor Bos.-Bouchè Bouchi.-Boula Boule.-Bourd Bouré.-Boury Bous.-Bouto Boutr.-Boyen. 111

112 8534. Boyer-Bozon Verduras Bra.-Bréas Brés.-Briss Briz.-Brull Brun.-Bry Buc.-Burg Burl.-Buy Cab.-Cah Cai.-Cam Can.-Card Care.-Caru Cas.-Cat Cau.-Cé Chab.-Chalm Chalo-Chando Chane.-Chara Charb.-Chas Chat.-Chaumi Chaumon.-Chéron Chéru.-Chin Chir.-Chui Ci.-Cl Coa.-Colc Coli.-Comb Comm.-Cornu Corre.-Coure Coure.-Coz Crab.-Crouzi Crouzo.-Cy Dac.-Dam Dang.-Darra Darro.-Daz Debar.-Dechin Decl.-Déj Dela Delb.-Delo Delp.-Demo Den.-Der Desa.-Desn Deso.-Deva Dève.-Dir Dis.-Done Donj.-Douar Douau.-Drev Drey.-Dri Dro.-Ducha Duché.-Duer Duf.-Duh Duli-Dumour Dumout-Dupont Duport-Durand Durant-Dy Eb.-Eng Enj.-Esto Estra.-Ey Fab.-Fare Farg.-Fauv Faux.-Fen Fer Fès.-Fi Fla.-Fontaine Fontana.-Foub Fouché-Frai Frane.-Fre Fri.-Fu Gab.-Gali Gall.-Garg Gari.-Gaul Gaum.-Gay Gea.-Gen Geo.-Germ Gers.-Gil Gin.-Girar Girau.-Gl Gob.-Goni Gonn.-Goun Guup.-Grandg Grandi-Grem Gren.-Gros Grou.-Gues Guez.-Guilleb Guillel.-Guy Haag-Hamel Hamelin-Hardy Harel-Havy Hay-Hei Hel.-Hen Her Hes.-Hey Hi.-Hol Hon.-Huet Hug-Hy I Jab.-Jam Jan.-Jaw Je.-Joe Jok-Joua Joub.-Joz Jub.-Juv Ka.-Kel Kem.-Koechlin Koh.-Ku Lab.-Lacl Laco-.Lafa Laff.-Lah Lai.-Lama Lamb.-Lamy Lana.-Lange Langen-Lapoin La Poix-Lato Latr.-Laurent Lauret-Laven Laver.-Laz Léa.-Leb Lee Lédé-Lefèvre Utile Lefi.-Leg Le II.-Lemée Lemei.-Lent Léon-Leroux Leroy.-Lest Le T.-Leve Lévi-Lévy (Léon) Lévy (Léopold).-Ley L'H.-Linez Linke.-Liz Lob.-Lon Lop.-Lot Lou.-Luc Lug.-Lyon Maa.-Main Mair.-Malh Mali-Man Maq.-Marin Marion-Marquis Marr.-Martig Martin-Mary Mas.-Mathey Mathi.-Maup Maur.-Maz Méd.-Men Mer Mes.-Meu Meyer-Mez Mia.-Miche Michon-Minckes Mine-Miz Moa.-Mong Moni.-Mony Mora.-Morg Mori.-Moun Moup.-Moy Mu.-My Na Ne Ni No.-Nu Oc.-Oz Pac.-Paq Par.-Pass Past.-Paz Péa.-Pépineau Perai.-Perrin Perro.-Petit Petitjean-Pfeiffer Pfi.-Pica Picha.-Pinar. 112

113 8700. Pinat.-Plu Poc.-Porte Porti.-Pouq Pourc.-Priest Prieur-Prudhomme Prudhommeau-Puz Qua.-Qui Rab.-Raim Rain.-Rath Rato.-Rebl Rebo.-Rei Rem.-Revel Rever.-Rho Rib.-Richa Riché.-Rio Rip.-Rivi Rivo.-Rob Rocca.-Rocl Rocq.-Rom Ron.-Rot Roua.-Rousseau Roussel-Rouv Roux-Ry Sab.-Saint Saint-A.-Salo Salv.-Saud Saue.-Say Sea.-Schmitt Schmoll-Schwaegert Schwarberg-Sée Seg.-Séna Sene.-Sez Sh.-Simm Simo.-Soe Soh.-Souf Soul.-Stock Stoff.-Sz Tab.-Tar Tas.-Tey Thé.-Thi Tho.-Thu Ti.-Toul Tour.-Trèves Tréz.-Troub Troue.-Ur Vac.-Val Van Vaq.-Vaud Vaun.-Vent Véran-Vervoort Ves.-Viez Vig.-Villem Villen.-Vira Virg.-Vy Wad.-Wan Web.-Weill Wein-Wey Wib.-Wilz Win.-Wy Xen.-Zuy. F à Nominations dans l'ordre de la Légion d'honneur. Candidats présentés par le ministère de l'industrie et du Commerce : établissement des listes de présentation, etc F Projets de loi et propositions de loi tendant à accorder des prorogations d'échéances à des militaires démobilisés dont le domicile est situé dans les régions envahies F à Transports par chemins de fer et Législation. Comité provisoire d'exploitation des chemins de fer : organisation, procès-verbaux des séances Affaires particulières Comité consultatif des transports Questions relatives aux transports : Allemagne, Argentine, Autriche, Belgique, Espagne Id. : Finlande, France, Italie, Pologne, Roumanie Id. : Simplon, Suède, Tchécoslovaquie, trains internationaux, Yougoslavie F à Transports maritimes et fluviaux France : affaires diverses concernant. la Marine marchande Compagnies françaises de navigation î7. Documentation sur la marine marchande dans les pays étrangers Canaux intérieurs et navigation fluviale en France Canal de Panama ( ). Mouvement de la navigation dans les ports : Anvers, Gand, Gênes, Punta Arenas, Reval, Riga, ports roumains, Spezia (1923) Ports d'anvers et de Gênes Législation internationale sur les prises : conférence de Londres Commission des connaissements : procès-verbaux des séances et rapports

114 8783. Collisions en mer : législation internationale et Transports maritimes de marchandises dangereuses : notes de l'administration ; entente internationale F à Comité consultatif du commerce et de l'industrie : organisation et fonctionnement des sections Textes organiques Nomination des membres Assemblées plénières Section industrie : procès-verbaux des séances Section commerce et sous-section du régime douanier Sections du commerce intérieur et du commerce extérieur; sous-sections. F à Conseil national économique : notes et rapports et Rapports généraux, notes Statistiques Rapports : cultures industrielles (lin, chanvre, houblon); bois; coton, laine, soie Id. : houille, forces hydrauliques, électricité; industrie chimique, papier Id. : sidérurgie, constructions mécaniques et métallurgiques Id. : transports, automobiles, aéronautique Id. : outillage national, prestations allemandes en nature Id. : tourisme, thermalisme, climatisme Id. : questions sociales (logement, chômage, conventions collectives) Id. : crise économique, échanges internationaux, action économique concertée, P.T.T Comité de la laine, comité du coton Questions financières : impôts, change, dévaluation du franc Importations et exportations. Passeports Étrangers en France. Courtiers de commerce. Douanes Commission consultative des cuirs : rapport Boissard Cuirs et peaux : ventes publiques; exportations en Belgique et en Italie Peaux de lapin SERVICE DES EXPOSITIONS F Expositions tenues à Londres F à Exposition internationale de Liège Généralités Classes 1 à

115 8813. Classes 101 à 109. F et Exposition de Milan : organisation générale et composition des jurys F à Exposition internationale de Bruxelles Organisation générale et Comités; groupes Jury Récompenses Rapport sur la section française. F Exposition de Buenos Aires F à Exposition de Gand : emploi des crédits affectés à la section française; jurys F à Exposition de Paris Projets Participation des administrations publiques Aménagements divers Règlement. Récompenses 8830 et Personnel. Service médical et Concessionnaires. F Projet d'exposition internationale en France (1920). Congrès internationaux du froid ( ). Congrès de Biarritz (1913). F à France : expositions internationales, foires, salons, etc Répertoire des expositions. Dossiers des associations et groupements Organisateurs d'expositions : Amouroux à Grégoire Id. : Harel à Vincent Foires : Dunkerque (1911). Fez (1916), Lyon ( ) Id. : Lyon ( ) Id. : Nancy (1891), Rabat (1917), Roubaix (1911) Salon de l'automobile Salons : locomotion aérienne ( ), sports ( ) et Expositions culinaires et de l'alimentation Concours des petits inventeurs (Lépine) et des jouets ( ). Concours des inventeurs lyonnais (1920) Expositions : habitations à bon marché (1912); accidents du travail (1909); meunerie (1905), objets allemands et austro-hongrois sous-séquestre ( ) Projet de création d'une foire à Paris

116 DIVERS F et Trust de l'océan : documentation réunie par l'administration pour répondre à l'interpellation Étienne F Documentation sur les cartels en France et en Allemagne COMMERCE EXTÉRIEUR F à Négociations économiques avec les pays étrangers : documentation économique; tarifs douaniers des pays étrangers à Allemagne à Allemagne (Sarre) Allemagne (Alsace-Lorraine) Andorre à Autriche-Hongrie à Belgique Bolivie et Bulgarie Chili et Chine Colombie (1858 et 1914). Costa Rica ( ). Cuba ( ) et Danemark Égypte Équateur à Espagne à États-Unis États-Unis ( ). Éthiopie (1878) à Grande-Bretagne à Colonies anglaises Grèce ( ). Guatemala ( ) Haïti et Hongrie à Italie à Japon Libéria ( ). Luxembourg (1914). Mascate ( ) Mexique ( ) Monaco (1865). Monténégro (1914). Nicaragua ( ). Norvège ( ) Panama (1911). Paraguay ( ) à Pays-Bas Indes Néerlandaises Pérou ( ). Perse ( ) Pologne à Portugal à Roumanie à Russie Russie : Finlande ( et ); Ukraine (1919) Saint-Domingue ( ). Siam ( ) à Suède à Suisse Syrie et Liban à Turquie et Yougoslavie F à Documentation sur le régime douanier et la situation du commerce extérieur après la guerre de Révision douanière Commerce extérieur de la France (prohibitions d'importations en France, prohibitions d'importations en Angleterre et au Portugal) Législation douanière Relations commerciales avec différents pays : Allemagne, Angleterre, Belgique, Bulgarie, Canada, États- Unis, Hollande, Japon, Norvège, Russie, Suisse, Turquie Régime douanier, droits de sortie Id. : relèvement des droits de douane et Id. : documents divers Liste des traités et conventions conclus avec les pays étrangers pendant la période

117 9056. Acier (règlements douaniers ). Experts du gouvernement dans les contestations relatives aux douanes ( ). Commission permanente des valeurs en douane ( ). F à Renseignements commerciaux fournis par les agents diplomatiques et consulaires pour répondre à des demandes de particuliers transmises par le ministère du Commerce à celui des Affaires Étrangères (classement par ordre chronologique des demandes) Mars-décembre Janvier-Juin Juillet-décembre Janvier-mai Juin Juillet-septembre Octobre-novembre Janvier-février Mars Avril Mai-juin Juillet-août Septembre-octobre Novembre-décembre Janvier-mars Avril-mai Juin-juillet Août-décembre Janvier-avril Mai-juin Juillet-août Septembre-décembre Janvier-avril Mai-juin Juillet-août Septembre-octobre Novembre-décembre Janvier-février Mars-mai Juin-juillet Août-septembre Octobre Novembre Décembre F Rapports consulaires de Galveston, Philadelphie, San Francisco Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre Janvier-juin Juillet-décembre , 1908, 1909 (quelques dossiers par année). F Rapports consulaires sur les travaux publics à Sao Paulo ( ). Japon : mission envoyée en Europe pour acheter des canons (1890). F Rapports sur la création ou la suppression de postes consulaires F à Chambres de commerce françaises à l'étranger Organisation : enquête auprès des chambres de commerce de France et d'algérie Commission consultative : réponses à l'enquête de Subventions accordées aux chambres de commerce à l'étranger Id Id Id Id Id Id Id Id Id Id

118 Id Modifications de la composition des bureaux des chambres de commerce françaises à l'étranger F à Musées commerciaux en France et à l'étranger Commission consultative : dossier général, correspondance Id. : presse État des musées existant en France, mais non reconnus (1884). Enquête auprès des chambres de commerce sur les régions où il n'existe pas de musées commerciaux ( ) Subventions État des musées commerciaux en France (classement par villes) : Alençon à Marseille Id. : Oran à Toulouse État des musées commerciaux français à l'étranger : Berlin à Montevideo Id. : Orizaba à Vladivostock Musées commerciaux étrangers : Allemagne et Argentine Id. : Australie, Autriche-Hongrie, Belgique, Brésil Id. : Grande-Bretagne, Grèce, Ilongrie, Italie Id. : Japon, Mexique, Pays-Bas, Portugal, Roumanie, Serbie, Turquie F Agences commerciales en France et à l'étranger F et Associations françaises pour favoriser les relations avec les pays étrangers (documentation) Alliance française à Conférence permanente du commerce extérieur Fédération du commerce international à Union permanente des délégués du commerce étranger. F à Office national du commerce extérieur Création Convention avec la Chambre de commerce de Paris Documents parlementaires Projets de modification et de réorganisation des services Conseil d'administration et comité directeur : composition Id. : procès-verbaux des séances ( ); rapports, budgets ( ) Rapports de l'office national avec le parlement, l'administration, les agents diplomatiques Décrets et arrêtés, circulaires Contentieux : affaire de l' «Union du commerce extérieur» Personnel à Budgets et comptes * et 9153*. Journal *. Brouillard

119 9155*. Grand-Livre *. Banque de France * à 9160*. Caisse * à 9167*. Recettes * à 9172*. Dépenses *. Ventes des publications de l'office F à Réorganisation de l'expansion économique Dossier général et Organisation à l'étranger F à Conseillers du commerce extérieur Dossier do principe Comité des conseillers du commerce extérieur (1920). Comités particuliers ( ). Conseillers agricoles (1902). Congrès de Nice (1928) et de Marseille (1930) Fiches signalétiques des conseillers du commerce extérieur : A à E Id. : F à N Id : 0 à Z Dossiers des associations constituées pour faciliter le placement des jeunes Français à l'étranger (décret du 3 avril 1912). F à Attachés commerciaux Documentation sur la représentation commerciale à l'étranger ( ). Enquête de 1891 auprès des chambres de commerce. Documentation ( ) Textes constitutifs ( ). Projets antérieurs ( ). Projets de réforme ( ) Décret du 8 janvier Appréciations des chambres de commerce et plaintes des attachés commerciaux ( ) Créations de différents postes Dossiers personnels : Ba. à Br Bu. à C D. à F Ga Gi. à J K. à Leg Lep. à Mu Pa. à Pouj Poul. à Pour R S

120 9198. T. à W F à Mission Wiener en Amérique du Sud et dans les Antilles F à Renseignements économiques fournis par les attachés commerciaux au ministère du Commerce à Allemagne Argentine Autriche et Belgique à Brésil et Bulgarie Canada Ceylan (1935). Chili ( ) à Chine Colombie ( ). Costa Rica (1933). Cuba ( ). Danemark ( ). Égypte ( ), Équateur ( ) à Espagne et Estonie à États-Unis à Finlande ( ). Grande- Bretagne ( ) et Grèce Guatemala ( ). Haïti ( ) et Hongrie Irak ( ). Iran ( ). Irlande ( ) à Italie et Japon Lettonie ( ). Liban (1938). Luxembourg ( ). Malte (1936). Maroc ( ). Mexique ( ) Norvège Palestine ( ). Panama (1936). Paraguay ( ) à Pays-Bas Pays-Bas : Indes néerlandaises ( ). Pérou ( ). Philippines (1936) et Pologne et Portugal Roumanie et Russie San Salvador (1935). Siam ( ). Suède ( ) Suède à Suisse Syrie ( ). Tchécoslovaquie ( ) à Turquie Uruguay ( ). Vénézuéla ( ) Yougoslavie F et Office national du commerce extérieur : correspondance avec les agences régionales Bordeaux, Dijon, Lille, Limoges, Lyon, Marseille Montpellier, Nancy, Rennes, Rouen, Toulouse. Tours. F à Office national du commerce extérieur : enquêtes effectuées auprès des agents diplomatiques pendant et après la guerre de Ressources offertes par les pays étrangers à la consommation française : documents généraux ( ). Pays : Argentine à Grèce (1914) Id. : colonies françaises à Vénézuéla Élimination de la concurrence austro-allemande des marchés étrangers : correspondance générale Id. : Argentine à Brésil Id. : Chili à Équateur Id. : Espagne à Éthiopie Id. : Grande-Bretagne et possessions anglaises Id. : Grèce à Italie Id : Japon à Mexique

121 9296. Id. : Panama à Roumanie Id. : Russie Id. : San Salvador à Vénézuéla Remplacement des représentants commerciaux ennemis sur les marchés étrangers ( ). Influence de la guerre sur les marchés étrangers ( ) Produits susceptibles d'être importés en France pour faciliter la reprise de la vie économique : Argentine à Italie Id. : Japon à Zanzibar Propagande commerciale des Allemands à l'étranger (reprise de la vie économique après la guerre) F Entreprises commerciales à l'étranger : maison J. Wagen à Yokohama (1897); société d'exportation des produits français Bergsr ( ); projet d'établissement des magasins du «Louvre» en Russie (1899). F à Correspondance entre le ministère du Commerce et les maisons de commerce ou des particuliers Aa.-Al Am.-An Ap.-Az Bac.-Bal Bam.-Bat Bea.-Ben Bep.-Bez Bi.-Bl Bob.-Bor Bos.-Boy Br Bu.-By Cab.-Cap Car.-Caz Cel.-Chez Chi.-Cl Cob.-Col Com Con-Cop Coq.-Cot Cou.-Cy Da De Dh.-Di Dr.-Du Ea.-Ei El.-En Er.-Ez Fa Fe Fh.-Fl Fo Fr.-Fu Ga Ge.-Gi Gl.-Go Gr.-Gs Gu Haa.-Han Har.-Haz Hea.-Hen Heq.-Hi Ho Hr.-Hy Iba.-Int Ip.-Ja Je.-Ju Ka.-Ke Kh.-Ko. 9353, Kr.-Ku Lab.-Lam Lan.-Lav Lea.-Leh Lel.-Lho Lia.-Lim Lip.-Lon Lop.-Ly Mac.-Man Mar.-Marq Mart. -May Mea.-Mei Met.-Mey Mi Mon.-Mor Mor.-Moy Mu.-My Nab.-Nat Neb.-Niv No.-Ny Oa.-Oi Oj.-Ot Pab.-Pan Pea.-Peu Pf.-Pi Pl.-Po Pra.-Q Ra Réa.-Rem Ren.-Rey Ria.-Riv Roa.-Roo Roq.-Ry Sa Sca.-Sch Se.-Sh Si.-Sn So Spa.-Stci Stel.-Sy Ta Te.-Th Ti.-To Tr.-Ty U Va Vc Vi.-Vu Wa.-Wé Wh.-Wy Y.-Z. 121

122 COMMERCE INTÉRIEUR F à Associations et groupements professionnels, particuliers, etc., ayant une activité intéressant le ministère du Commerce et de l'industrie : documentation réunie par l'administration (classement par ordre alphabétique) A Banque à Coloniale (La) Comités Commissariat à Custos (agence) Décoration à France-Expansion Groupement à Journal des Étrangers L Maison des Étrangers à Paris et Maison de France à New York Maison de la France d'outre-mer a Mondial (agence télégraphique) New-Fields à Rotary-Club Semaine coloniale, sociétés Soutien artisanal à syndicats Unions à Yacht-Club de France F et Extraits d'avis sur le commerce recueillis par le ministère de l'intérieur pour être communiqués aux chambres de Commerce : réponses de celles-ci juin Septembre 1822-mai F Conseil supérieur du commerce (1842). Vente des étoffes dans le département de la Lozère ( ). Collection d'échantillons de tissus ( ). Société Mirès pour l'exploitation des journaux Le Pays et Le Constitutionnel (1851). Projet de réforme du code des faillites (1853). F et Transports maritimes et terrestres : renseignements sur les compagnies de navigation, la circulation ferroviaire Afrique, Antilles, Asie, Belgique Espagne, Grèce, Irlande, Roumanie. 122