83 J Fonds Fernand Gaudy
|
|
|
- Viviane Lemelin
- il y a 9 ans
- Total affichages :
Transcription
1 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA HAUTE-VIENNE 83 J Fonds Fernand Gaudy ( ) Répertoire numérique détaillé Par Bénédicte de La Brosse, assistante de conservation, stagiaire et Alain Dubreuil, attaché de conservation Révisé le Limoges 2012, mis à jour en
2 Sommaire SOMMAIRE... 2 INTRODUCTION... 3 SOURCES COMPLÉMENTAIRES... 4 BIBLIOGRAPHIE... 5 PLAN DE CLASSEMENT... 7 CORPS DU RÉPERTOIRE... 8 Géographie des moulins... 8 Études historiques et dossiers techniques Travaux de recherche ponctuels Sources et documentation
3 Introduction L essentiel des documents composant le fonds 83 J est entré par un contrat de dépôt d archives privées établi le 5 janvier 2008 entre monsieur Fernand Gaudy et les Archives départementales de la Haute-Vienne (entrée n 2008/102). Il se compose de documents papier originaux ainsi que de copies et comprend 4 registres de notes manuscrites, 21 dossiers de notes, 3 mallettes de diapositives, un dossier de plans, une carte grand format et un ensemble d archives privées provenant du moulin de Chabrou (neuf cahiers et registres, des bons d échange de froment) situé à Rilhac-Rancon. La partie des documents classée dans le cadre de ce répertoire représente après reconditionnement 1,30 mètre linéaire (ml). Les diapositives, les plans et le fonds du moulin Chabrou ( ) n y sont pas intégrés, soit 0,35 ml qui feront l objet d un classement complémentaire, de même qu un petit nombre de documents entrés par des dépôts complémentaires effectués par M. Gaudy en 2008 (entrée n 2008/124), 2009 (n 2009/15), 2012 (n 2012/93) et 2013 (n 2013/30) et qui consistent en un ensemble d affiches à caractère culturel ( ), des factures à en tête de commerces limougeauds ( ), le texte d une complainte (1859), quelques exemplaires de bons d échange de céréales et une note explicative concernant le Moulin Chabrou ( ; 2012). Ces dépôts complémentaires représentent 0,05 ml. Le fonds se trouve dans un bon état de conservation. Le fonds Fernand Gaudy concerne l histoire et l étude des moulins essentiellement haut-viennois mais aussi, plus rarement, corréziens. La richesse de ce fonds tient au fait qu il rassemble sous forme de notes et pour chaque moulin des éléments d histoire, de géographie et de technique en fournissant quasi systématiquement les sources utilisées (fonds d archives publiques, documents privés ou entretiens personnels). Il contient à la fois des registres synthétisant sous forme alphabétique les éléments recueillis par localité et des dossiers par communes contenant les notes prises et les documents (originaux mais le plus souvent, copies) réunis par M. Gaudy. Les notes personnelles conservées dans le fonds sont des documents de travail et ne sont à ce titre pas toujours précisément datées, mais M. Gaudy a précisé les avoir rédigées entre 1969 et En vertu du contrat de dépôt signé en 2008, la consultation et la reproduction ne sont possibles que sur autorisation écrite du déposant. Le répertoire est en revanche librement consultable en salle de lecture afin que toute demande de consultation puisse être formulée. 3
4 Sources complémentaires On se reportera notamment à la fiche consacrée aux étangs et aux moulins sur le site des Archives départementales de la Haute-Vienne (Pistes de recherche) : Site Internet de la fédération des moulins de France : 4
5 Bibliographie BOULANGER (Pierre), «Les moulins de la Haute-Vienne au début du XIXe s.» in Ethnologia, n 37, 1986., «Moulins et meuniers du Confolentais.» in Ethnologia, n 37, DELAGE (Frank), «Un procès de la famille Laverine à Oradour-sur-Glane», in Bulletin de la Société archéologique et historique du Limousin ou BSAHL, t. LXXXII, 1947 [Usuel]. DOIZY (Marie-Ange), Papiers et moulins. Des origines à nos jours. Paris, Arts et métiers du Livre, 1997 [In 4 G 336]. DUCOURTIEUX (Paul), «Les Barbou imprimeurs. Lyon, Limoges, Paris », 1896, Limoges, Impr. Ducourtieux» [1 SAHL 251]. DUVAL (Louis), «Papeteries et imprimeries du département de la Creuse » in Mémoires de la Société des sciences naturelles et archéologiques de la Creuse, tome VI, 2 ème série, Guéret, 1898 [3 SAHL 813]. GAUDY (Fernand), «Les moulins dans le Sud du département de la Haute-Vienne» in Bulletin de l Association française des Amis des moulins, 1973 [3 SAHL 1198]., «Ancienneté des moulins en Haute-Vienne» extrait du Bulletin de l association française des Amis des moulins, , tome XIII [3 SAHL 1200]., Le moulin à eau de Pérols-sur-Vézère (Corrèze) et les moulins des ponts Saint-Martial et Saint-Etienne à Limoges, notes manuscrites, [BR 1584]., «Moulins à Saint-Priest-Taurion et Rilhac-Rancon au XVIIe s». in BSAHL, t. CII, 1975 [Usuel]., «Une dynastie de meuniers autour de Limoges, les Chabrols, XVIIe-XIXe siècles», in Bulletins de la Fédération française des Amis des moulins, n 5,1980., Documents relatifs au flottage du bois à Limoges, XVIIe-XVIIIe, BSAHL, t. CX, 1983 [Usuel]., Les meuniers, Buxerolles, éd. par l auteur, 1982., «Les moulins et étangs de Bramaud (Rilhac-Rancon)» in BSAHL, t. CXII, 1985 [Usuel]., Introduction aux moulins à eau du Limousin extrait du 5 ème symposium de la International molinological, publié par la Fédération française des Amis des moulins, 1982 [3 SAHL 1197]., «Flottage du bois et état des écluses des moulins de la Ribière (Saint-Priest-Taurion) et du Verdier (Saint-Just-le-Martel) en 1786» in BSAHL, CXIV, 1987[Usuel]., «Plans des moulins et des ponts Saint-Etienne et Saint-Martial (vers )» in BSAHL, t. CXV,1988 [Usuel]., La seigneurie de Bonneval à Coussac : dénombrement, étangs, moulins et forges (XVIIe- XXe s.), notes manuscrites, 1988 [BR 1586]., «Flottage des bois sur la Vienne et le Taurion en 1822» in BSAHL, t. CXVI, 1989 [Usuel]. 5
6 , Le Moulin du Gué de la Roche à Saint-Yrieix-sous-Aixe ( ), [s.l. et s.n.], 1990 [BR 38]., «Moulins à papier et à matière de porcelaine de la Haute-Vienne» in BSAHL, t. CXXII, 1994 [Usuel]., «Moulins à Saint-Léonard : Farebout, Planche de Marsac» in BSAHL, t. CXXXI, 2003 [Usuel]. GAUDY (Fernand) et Mémoire du canton de Nieul, Esquisse d une histoire des moulins des sept paroisses devenues cantons de Nieul, 2001 [BR 4549]. LILJEDAHL (Gösta), Les filigranes d'un dictionnaire français de Les problèmes d identification et de reproduction des filigranes dans les livres de format in-octavo. Mayenne, 1972 [Un exemplaire conservé aux Archives départementales de la Corrèze et microfilmé aux Archives départementales de la Haute- Vienne sous la cote 1 Mi 408]. VINCENT (Ernest), «Fonctionnement d'une fabrique de papier au XVIII e siècle à Oradour-sur- Glane», article paru in Populaire du Centre du 12 mai TANDEAU DE MARSAC (Martine), «La papeterie en Haute-Vienne à la fin du XVIIIe s. : l exemple du moulin de Beaufort à Saint-Léonard-de-Noblat» in Actes du 55 e congrès de la Fédération des sociétés savantes du centre de la France, 1996 [In 8 L 273]., «Papiers, papeteries et papetiers en Limousin à la fin du XVIII e siècle», in Les imprimés limousins ( ) publié par l association Rencontre des historiens du Limousin sous la direction de M. Cassan et J. Boutier, Limoges, éd. Pulim, 1994 [In 8 L 125]., Histoire du Moulin du Got du XV e au XXI e siècle, Éditions du Moulin du Got, 2005 [BR 4865]. 6
7 Plan de classement Géographie des moulins 83 J 1-15 Registres des moulins de la Haute-Vienne 83 J 1-5 Dossiers par communes 83 J 6-15 Études historiques et dossiers techniques 83 J Travaux de recherche ponctuels 83 J Sources et documentation 83 J
8 Corps du répertoire GÉOGRAPHIE DES MOULINS 83 J 1-5 Registres des moulins de la Haute-Vienne , s. d. Ces registres comptent essentiellement des notes historiques, des croquis, des transcriptions et des dépouillements d actes conservés par les services publics d archives ou par des particuliers, classés par ordre alphabétique des communes ; il s y trouve des coupures de presse et diverses pièces insérées. 83 J 1 Communes d'aixe-sur-vienne à Cussac J 2 Communes de Darnac à Nouic [sauf Limoges 1 ] J 3 Communes d Oradour-Saint-Genest à Saint-Léonard-de-Noblat J 4 Communes de Sainte-Marie-de-Vaux à Villefavard. 2006, s. d. 83 J 5 Commune de Limoges et autres communes haut-viennoises (dont Feytiat, Aixe-sur-Vienne, Saint-Junien, Saint-Léonard-de-Noblat, Châteauponsac) et corréziennes. 2005, s. d. Le registre comporte également la généalogie d une famille de meuniers, les Chabrol. 83 J 6-15 Dossiers par communes Ces dossiers concernent essentiellement le département de la Haute-Vienne. Ils se composent majoritairement de notes, croquis, coupures de presse et plus rarement de documents originaux et spécimens provenant de moulins situés sur les communes détaillées ci-dessous. Les limites anciennes des communes induisent parfois la tenue de dossiers communs ou des renvois (partiels ou totaux) vers une autre commune, ces renvois sont alors indiqués entre crochets. Enfin, des dossiers traitant ensemble les moulins liés à un canton, un bassin ou un cours d eau sont également présents et classés au nom du canton, du bassin ou du cours d eau concerné. 1 Limoges : voir 83 J 5. 8
9 83 J 6 Communes d Aixe-sur-Vienne à Bussière-Poitevine : Aixe-sur-Vienne ( ), Ambazac ( ), Arnac-la-Poste (1998- s. d.), Augne (s. d.), Aureil ( ), [Azat-le-Ris, voir Arnac-la-Poste], Balledent ( ), Beaumont-du-Lac ( ), Beaune-les-Mines [voir aussi Uzurat] ( ), Bellac ( ), Bersac-sur-Rivalier (1991), Les Billanges (2005), Blanzac (s. d.), Blond (s. d.), Boisseuil (s. d.), Bosmie-l Aiguille ( ), Bujaleuf ( ), Bussière- Galant et Bussière-Poitevine ( ) J 7 Communes des Cars à Droux : Les Cars (2000, s. d.), Chaillac-sur- Vienne ( , s. d.), Le Chalard (1989, s. d.), Châlus (1987). Chamborêt (1987), Champagnac-la-Rivière ( ), Champnétery ( ), Chaptelat (s. d.), Château-Chervix [voir aussi Vicq-sur- Breuilh] ( ), Châteauneuf-la-Forêt [voir aussi Neuvic-Entier] ( ), Châteauponsac ( ), Le Châtenet-en-Dognon (2005, s. d.), Cheissoux (2002, s. d.), Chéronnac (1994), Cieux (1988, s. d.), Cognac-la-Forêt (s. d.), Compreignac (s. d.), Condat-sur-Vienne ( ), Coussac-Bonneval ( ), Couzeix (1990, s. d.), La Croisille-sur-Briance ( ), Cromac (s. d.), Cussac ( ), Darnac ( ), Dinsac (1999, s. d.), Dompierre-les-Eglises (s. d.), Le Dorat (s. d.), Dournazac (s. d.), Droux (s. d.) J 8 Communes d Eybouleuf à Laurière : Eybouleuf ( ), Eymoutiers (1450, [v.1900], ), Feytiat [voir aussi Le Palais-sur- Vienne] ( ), Flavignac (1988, s. d.), Folles (1997), Fromental (1993, s. d.), Gartempe [rivière] ( ), La Geneytouse (1988, s. d.), Glandon [voir aussi Saint-Yrieix-la-Perche] (s. d.), Glanges (s. d.), Gorre (1994, s. d.), Les Grands-Chezeaux (s. d.), Isle ( ), Jabreilles-les-Bordes (s. d.), Janailhac ( ), La Jonchère (s. d.), Jouac (s. d.), Ladignac-le-Long (1999, s. d.), Laurière (s. d.) J 9 Commune de Limoges [voir aussi Uzurat] J 10 Communes de Linards à Nieul : Linards (1993, s. d.), Lussac-les-Églises (s. d.), Magnac-Bourg (s. d.), Magnac-Laval (1994, s. d.), Mailhac-sur- Benaize ( ), Marval ( ), Masléon ( ), Meilhac (s. d.), Meuzac ( ), La Meyze (1997), Moissannes ( ), Nantiat (1992), Nedde (s. d.), Neuvic-Entier [voir aussi Châteauneuf-la- Forêt] (1999, s. d.), Nexon (s. d.), Nieul ( ) J 11 Communes d Oradour-Saint-Genest à Saillat-sur-Vienne : Oradour- Saint-Genest (1996, s. d.), Oradour-sur-Glane (s. d.), Pageas (s. d.), Le Palais-sur-Vienne ( ), Panazol (s. d.), Peyrat-de-Bellac et Peyrat-le-Château ( , s. d.), Pierre-Buffière ( , s. d.), Rancon (1987, s. d.), Razès [voir aussi Saint-Pardoux] (s. d.), Rempnat (s. d.), Rilhac-Lastours (s. d.), Rilhac-Rancon ( , s. d.), Rochechouart (1998, s. d.), La Roche-l Abeille ( , s. d.), Roussac (2003, s. d.), Royère et Roziers-Saint-Georges (s. d.) Saillat-sur- Vienne ( , s.d.)
10 83 J 12 Communes de Saint-Amand-Magnazeix à Saint-Léger-Magnazeix : Saint- Amand-Magnazeix (1998), Sainte-Anne-Saint-Priest (s. d.), Saint-Auvent (s.d.), Saint-Barbant (1992), Saint-Bonnet-Briance ( , s. d.), Saint-Bonnet-de-Bellac (1995, s. d.), Saint-Brice-sur-Vienne ( , s. d.), Saint-Cyr (s. d.), Saint-Denis-des-Murs ( , s. d.), Saint- Gence ( ), Saint-Genest-sur-Roselle (1791, s. d.), Saint- Georges-des-Landes (s. d.), Saint-Germain-les-Belles ( , s. d.), Saint-Hilaire-Bonneval (1986, s. d.), Saint-Hilaire-la-Treille (1994, s. d.), Saint-Hilaire-les-Places ( , s. d.), Saint-Jean-Ligoure [voir aussi Vicq-sur-Breuilh] ( , s. d.), Saint-Jouvent (s. d.), Saint-Julien-le- Petit (1994, s. d.), Saint-Junien (1906, , s. d.), Saint-Just-le- Martel (s. d.), Saint-Laurent-les-Églises (1987, s. d.), Saint-Léger-la- Montagne (s. d.), Saint-Léger-Magnazeix (s. d.). 1791, J 13 Commune de Saint-Léonard-de-Noblat. 1663, J 14 Communes de Saint-Martin-le-Vieux à Saint-Yrieix-sous-Aixe : Saint- Martin-le-Vieux ( ), Saint-Martin-Terressus ( , s. d.), Saint-Mathieu (1998), Saint-Méard (1981, s.d.), Saint-Ouen [voir aussi Gartempe] (1996), Saint-Pardoux ( ), Saint-Paul-d Eyjeaux ( , 1992, s. d.), Saint-Priest-Ligoure (1989, s. d.), Saint-Priestsous-Aixe ( , s. d.) Saint-Priest-Taurion ( , s. d.), Saint-Sornin-la-Marche (1992, s. d.), Saint-Sulpice-Laurière ( , s. d.), Saint-Sulpice-les-Feuilles (s. d.), Saint-Sylvestre (s. d.), Saint- Victurnien (1983, s. d.) Saint-Yrieix-la-Perche [voir aussi Glandon] ( , s. d.), Saint-Yrieix-sous-Aixe (1997, s. d.) J 15 Communes de Sauviat-sur-Vige au Vigen, et communes situées hors de la Haute-Vienne : Sauviat-sur-Vige (1998, s. d.), Solignac ( , s. d.), Surdoux (s. d.), Sussac (1999, s. d.), Tersannes (s. d.), Thouron ( , s. d.), Uzurat 2 [voir aussi Limoges et Beaune-les-Mines] ( , s. d.), Vaulry (s. d.), Verneuil-sur-Vienne (s. d.), Veyrac ( , s. d.), Vicq-sur-Breuilh (1991, s. d.), Le Vigen (2002, s. d.), moulins situés hors du département de la Haute-Vienne dans les départements de la Creuse (1921, et s.d.), de l Hérault (1987, une pièce) et une pièce concernant conjointement les départements de l Ariège, de l Aude, de la Haute-Garonne et de l Orne (s. d.). ÉTUDES HISTORIQUES ET DOSSIERS TECHNIQUES 83 J 16 État des moulins à céréales, minoteries, moulins à farine, moulins à eau pour la porcelaine et l industrie : liste, notes, copie de plans (moulins de la Vienne, 2 Commune disparue. 10
11 moulins de l Ordre de Malte), coupures de presse, publication légale en lien avec le réseau hydrographique J 17 Moulins à production destinée aux arts du feu. Matière à porcelaine, extraction, exploitation et fabrication : notes, plan, statistique, documentation, copies de cartes postales ou de périodiques dont «Bulletin de la Société Archéologique du Limousin», «Almanach du Limousin», «Dictionnaire de l industrie», coupures de presse ( , s. d.) et texte d une communication de Fernand Gaudy sur les moulins à matières à porcelaine (1993). Émail : recensement des moulins à pâte à porcelaine, listes, notes, coupures de presse, copie du «Monde illustré» de 1865 (1994). Céramique : documentation, exemplaires originaux des Fascicules technologiques de la céramique du bâtiment (1924, n 1 à 5), copies de l «Encyclopédie industrielle» (1897), du «Dictionnaire de l industrie» (1882). Faïence : documentation, copie du «Dictionnaire de l industrie» (1885), coupure de presse tirée du «Monde illustré» (1865) J 18 Moulins à production destinée à l alimentation. Moulin à farine : jugement rendu par le tribunal administratif (19 juillet 1960), presse (1990), correspondance (1975), exemplaire du «Moulin», organe mensuel de l émancipation et de la renaissance artisanale meunière (15 avril 1948). Moulin à huile : coupures de presse (1983, 1990). Moulin à mil : notes, documentation (1992) J 19 Moulins à production destinée à la papeterie. État des moulins à papier et papeteries, notes, documentation ( , s.d.). Filigranes : feuilles vierges présentant des filigranes, relevés de type de filigranes et mentions associées sous forme de croquis, note (s. d.) J 20 Industrie : notes, coupures de presses, documentation, carte, plans, croquis relatifs aux fours à charbon, filatures et teintures, forges, tanneries et tuileries. 1999, s. d. 83 J 21 Flottage du bois : notes, arrêt relatif à l exploitation d un barrage sur la Vienne (affiche, 1893), décret, «Almanach du Limousin» (1876) J 22 Hydraulique. Moulins à roue hydraulique : correspondance, note, statistique des forces hydrauliques et hydroélectriques de la Haute-Vienne, liste des usines, coupure de presse ( , s.d.), documentation et copies d articles 11
12 (s. d.). Utilisation de la force hydraulique : liste des usines, des barrages et des écluses (1992, s. d.) J 23 Procédés et évolutions techniques : brevet d invention, documentation, illustration, notes. s. d. TRAVAUX DE RECHERCHE PONCTUELS 83 J 24 Recherches effectuées pour des particuliers : correspondance, note, copies d actes, documentation , s. d. 83 J 25 Communication scientifique relative aux moulins de la Haute-Vienne. s. d. SOURCES ET DOCUMENTATION 83 J 26 Copies d actes des XVII e -XIX e siècles relatifs à des moulins, comprenant notamment des inventaires après décès. s. d. 83 J 27 Documentation imprimée relative au mortier. s. d. 12
TARIFS ÉTABLISSEMENTS EHPAD EHPA POUR PERSONNES ÂGÉES. haute-vienne.fr. P. 2 à 19. P. 20 à 23 P. 25 À 30 P. 31 D INFOS DU DÉPARTEMENT
guide 2014 TARIFS ÉTABLISSEMENTS POUR PERSONNES ÂGÉES EHPAD DU DÉPARTEMENT EHPA DU DÉPARTEMENT P. 2 à 19 P. 20 à 23 PETITES UNITÉS DE VIE P. 24 ACCUEILS DE JOUR ACCUEILS DE NUIT P. 25 À 30 P. 31 D INFOS
Répartition des bénéficiaires de la CMUc en Limousin. Situation à fin 2004 2005 2006 2007
Répartition des bénéficiaires de la CMUc en Limousin 2004 2005 2006 2007 Décembre 2008 SOMMAIRE Objectif... 1 Répartition des bénéficiaires de la CMUc (couverture maladie universelle complémentaire)...
2014 HÔTELS RESTAURANTS MAÎTRES-RESTAURATEURS. Tous nos chemins mènent à vous www.tourisme-hautevienne.com
2014 HÔTELS RESTAURANTS MAÎTRES-RESTAURATEURS Tous nos chemins mènent à vous www.tourisme-hautevienne.com Tous nos chemins mènent à vous De baignades en randonnées, de villages en châteaux, de l intimité
La liste FDSEA-JA arrive en tête
HEBDOMADAIRE D INFORMATIONS AGRICOLES ET RURALES «Je n'aime pas vos idées, mais je me battrai pour que vous puissiez les exprimer» (Voltaire). VENDREDI 8 FÉVRIER 2013 - N o 3110-1,30 - ISSN 0248-4854 UFAL
SYTEPOL Syndicat de Transport d Eau Potable de l Ouest de Limoges
SYTEPOL Syndicat de Transport d Eau Potable de l Ouest de Limoges Origine du projet et création du SYTEPOL Face à des difficultés d approvisionnement en eau potable constatées sur le Sud- Ouest du Département
Garder prix et technique
HEBDOMADAIRE D INFORMATIONS AGRICOLES ET RURALES «Je n'aime pas vos idées, mais je me battrai pour que vous puissiez les exprimer» (Voltaire). VENDREDI 20 JUIN 2008 - N o 2878-1,15 - ISSN 0248-4854 FINALE
n 1 / 10 ÉPARTEMENT VOUS guide Bien vieillir en Haute-Vienne
LE ÉPARTEMENT VOUS n 1 / 10 guide Bien vieillir en Haute-Vienne 2 Bien vieillir en Haute-Vienne édito LE DÉPARTEMENT, chef de file de la politique locale en faveur des personnes âgées. En Haute-Vienne,
Vacciner, c'est toujours
HEBDOMADAIRE D INFORMATIONS AGRICOLES ET RURALES «Je n'aime pas vos idées, mais je me battrai pour que vous puissiez les exprimer» (Voltaire). VENDREDI 22 AOÛT 2008 - N o 2886-1,15 - ISSN 0248-4854 SAINT-LÉONARD
FONDS CHARLES COURNAULT (1815-1904)
ARCHIVES MUNICIPALES DE NANCY 3 Z FONDS CHARLES COURNAULT (1815-1904) REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE THIBAUD PETER SOUS LA DIRECTION DE DANIEL PETER, CONSERVATEUR, NANCY 2008 2 FICHE DESCRIPTIVE CHAMP DESCRIPTION
HEBDOMADAIRE D INFORMATIONS AGRICOLES ET RURALES «Je n'aime pas vos idées, mais je me battrai pour que vous puissiez les exprimer» (Voltaire).
Toute l équipe MASSY FRGSON BOCHAD SA 87230 CHÂLS HBDOMADAIR D INFORMATIONS AGRICOLS T RRALS «Je n'aime pas vos idées, mais je me battrai pour que vous puissiez les exprimer» (Voltaire). VNDRDI 26 DÉCMBR
Prestations de nettoyage et d entretien des locaux, y compris la vitrerie de la Maison des Services Publics (MSP)
Prestations de nettoyage et d entretien des locaux, y compris la vitrerie de la Maison des Services Publics (MSP) CAHIER DES CHARGES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Maître d'ouvrage / Pouvoir Adjudicateur
256 J. M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SEINE-MARITIME 256 J M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime) Répertoire numérique détaillé Etabli
LES METIERS DES ARCHIVES
, Juillet 2011 LES METIERS DES ARCHIVES Un document réalisé par le SIOU Campus Croix-Rouge SIOU-BAIP - Rue Rilly-la-Montagne 51100 REIMS 03.26.91.87.55 mail : [email protected] Sommaire
: fours-cellules : à dégourdi : 3 machines à convertir : fours-cellules à dégourdi
Département : 87 Aire d'étude Commune Adresse : Limoges centre : Limoges : Albert-Thomas (avenue) 27, 43 ; Genève (rue de) 1, 25 IM87001670 Edifice contenant : usine de porcelaine Guerry et Delinières,
Formation complète à la généalogie professionnelle
47 rue d Auvergne 41000 Blois 2014 Formation complète à la généalogie professionnelle Formation complète 9 semaines 47 rue d Auvergne 41000 Blois www.formation-genealogie.com Téléphone : 09 52 39 57 67
le réseau régional RESEAU PÉPINIÈRES D ENTREPRISES RÉGION LIMOUSIN Document de synthèse non contractuel - janvier 2015 (v2) 2 C u b e P e P
Document de synthèse non contractuel - janvier 2015 (v2) RESEAU PÉPINIÈRES D ENTREPRISES RÉGION LIMOUSIN le réseau régional 2 C u b e P e P s 2 3 l a n e S a i n t - J u n i e n G V i e n n e L a B o î
233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt (1866-1951)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES 233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt (1866-1951) Répertoire numérique détaillé établi par Lolita GEORGEL étudiante en master 1 Sciences
Services et immeubles d'etat Justice, Police, Administration...
Services et immeubles d'etat Justice, Police, Administration... Hôtel de Police La Rochelle (17) Construction d un hôtel de police Maître d Ouvrage: SGAP Sud Ouest Mission: Programmation (2013) Sous préfecture
72 J. Fonds de la société scolaire de secours mutuels et de retraite de la circonscription d Aydoilles (1833-1933)
ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DES VOSGES 72 J Fonds de la société scolaire de secours mutuels et de retraite de la circonscription d Aydoilles (1833-1933) Répertoire numérique détaillé établi par Mireille-Bénédicte
4.1. Faire une page de titre 4.2. Rédiger l introduction
Nous présentons ici le détail de la présentation générale d un instrument de recherche papier, y compris tous les éléments complémentaires comme la bibliographie et les sources complémentaires (suite du
Exposition Camps d internement du Limousin (1940-1944)
COMMUNIQUE DE PRESSE Exposition Camps d internement du Limousin (1940-1944) Du 11 mars au 20 avril 2013 au musée Edmond-Michelet Destinés à l origine à regrouper les étrangers «indésirables», les camps
Numérisation et valorisation des fonds patrimoniaux dans les collectivités
Numérisation et valorisation des fonds patrimoniaux dans les collectivités Les Archives municipales d Aubervilliers David Desbans Archives municipales et Documentation d Aubervilliers Objectifs et enjeux
GUIDE DE L'ARCHIVAGE OCTOBRE 2012
GUIDE DE L'ARCHIVAGE OCTOBRE 2012 SOMMAIRE - Introduction Page 1 - Coordonnées du service d Archives de l INSERM Page 2 - Glossaire Page 3 - Les archives dans les bureaux Page 4 - Les archives administratives
Formation : Accueillir dans l entreprise : le premier pas vers la découverte du métier page 10
Trimestriel N 3 Décembre 2008 En Haute-Vienne Le Magazine de l'artisanat la «Limousine Touch» dévoile ses talents au Moyen-Orient Rubrique «International» page 5 Dossier : Innover pour rester compétitif!
MARCHE PUBLIC. Cahier des charges
Chambre de Métiers et de l Artisanat de l Ardèche 5 rue de l Isle 07 300 TOURNON SUR RHONE Tél. 04 75 07 54 00 Télécopie 04 75 08 09 22 MARCHE PUBLIC Cahier des charges Procédure adaptée INSTALLATION TELEPHONIQUE
Répertoire numérique de la sous-série 176 J
C O N S E I L G E N E R A L D ' I N D R E - E T - L O I R E Répertoire numérique de la sous-série 176 J FONDS MRIFEN Mutuelle retraite des instituteurs et fonctionnaires de l Education nationale 1954-2006
Retrouver l état signalétique ou le passé militaire d un combattant des armées françaises nés en France
Retrouver l état signalétique ou le passé militaire d un combattant des armées françaises nés en France Origine, composition des fonds d archives C est la loi Jourdan du 15 septembre 1798 qui substitue
MARCHE PUBLIC DE SERVICE. Maintenance balisage lumineux de la piste, des taxiways et parking de l aéroport Châteauroux-centre ACTE D ENGAGEMENT
AEROPORT CHATEAUROUX CENTRE 36130 - DEOLS Tél. : 02.54.60.53.53 - Fax : 02.54.60.53.54 MARCHE PUBLIC DE SERVICE Maintenance balisage lumineux de la piste, des taxiways et parking de l aéroport Châteauroux-centre
Code Postal. 12 rue Armand Barbès. 12 rue Armand Barbès - BP 1124. Parc d'activités Océalim. Parc d'activités du Ponteix - rue Arsène d'arsonval
24/01/2014 AVIS D' ATTRIBUT 2013 - TRAVAUX Numéro OBJET TITULAIRE ADRESSE 12/427 Travaux de remise en état des dépendances vertes de la RD 941 ouest (Débrouissallage, élagage) Limousin paysages/des racines
ARCHIVES NATIONALES. Versement 19900617
Versement 19900617 MINISTERE : EQUIPEMENT, LOGEMENT, TRANPORTS ET MER DIRECTION : AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES SOUS-DIRECTION : ACTIONS ECONOMIQUES SOCIALES ET REGLEMENTAIRES Sommaire Art 1-149
CENTRE PERMANENT D INITIATIVES POUR L ENVIRONNEMENT Association Loi 1901 - L ESCURO - 16 rue A. Guillon - 23 000 GUERET Tél. : 05 55 61 95 87 Site
DD CENTRE PERMANENT D INITIATIVES POUR L ENVIRONNEMENT Association Loi 1901 - L ESCURO - 16 rue A. Guillon - 23 000 GUERET Tél. : 05 55 61 95 87 Site Internet : www.cpiepayscreusois.com Mare pédagogique
SAISIE DES NOTES DE BAS DE PAGE et BIBLIOGRAPHIE MEMO RÉSUMÉ. Norme AFNOR Z 44-005 NF ISO 690. Dernière édition : octobre 2011
SAISIE DES NOTES DE BAS DE PAGE et BIBLIOGRAPHIE MEMO RÉSUMÉ Norme AFNOR Z 44-005 NF ISO 690 Dernière édition : octobre 2011 Texte mis à jour le 29 janvier 2014 MM. DAUTHIER [email protected] 1 Notes
Groupe de travail : gestion, conservation et communication des archives
DE L'ARIEGE Groupe de travail : gestion, conservation et communication des archives Mercredi 26 octobre 2011 9h - 12h 4 Rue Raoul Lafagette 09000 FOIX Tél : 05.34.09.32.40 Fax : 05.34.09.30.88 www.cdg09.fr
CONTRAT DE DOMICILIATION COMMERCIALE ET DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTRE LES SOUSSIGNES
CONTRAT DE DOMICILIATION COMMERCIALE ET DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTRE LES SOUSSIGNES La société «HCD centres d affaires», Eurl au capital de 1000 Euros, inscrite au RCS Marseille sous le numéro 520280397,
0.232.112.21. Liste des règles 1. Texte original. (Etat le 1 er septembre 2008)
Texte original 0.232.112.21 Règlement d exécution commun à l arrangement de Madrid concernant l enregistrement international des marques et au protocole relatif à cet arrangement Adopté par l Assemblée
DOSSIER DE PRESSE 2 CONCOURS COMMUNS 6 ECOLES HTTP://CC.IEP.FR. Contact presse : Catherine Amy
IntégrerSciencesPoAix en Provence,Lille,Lyon,Rennes,Strasbourg,Toulouse Lundi24juin2013 DOSSIER DE PRESSE 2 CONCOURS COMMUNS 6 ECOLES HTTP://CC.IEP.FR Contact presse : Catherine Amy Coordination de la
Objet du marché : REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION
Objet du marché : Voyage Linguistique et Culturel En Angleterre : Devon Sur la piste des grands détectives anglais REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION Procédure de consultation utilisée : Procédure
Maîtriser le risque routier dans votre entreprise
Maîtriser le risque routier dans votre entreprise De nombreux salariés utilisent un véhicule dans le cadre des missions que leur confie l employeur (le cadre, le commercial ou l agent technique qui rejoignent
MARCHE PUBLIC DE SERVICE. Procédure adaptée MFS 10-003 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) LOTS 1 ET 2
CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE VAUCLUSE HOTEL DE L ESPINE 35 RUE JOSEPH VERNET BP 40208 84009 AVIGNON CEDEX 1 MARCHE PUBLIC DE SERVICE Procédure adaptée MFS 10-003 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES
La bibliothèque. Département des restaurateurs
La bibliothèque Département des restaurateurs La bibliothèque, créée en 1978, est un espace de consultation et de recherche qui assure, en France et en Europe, le rôle de bibliothèque de référence dans
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES TABLEAU D ARCHIVAGE GESTION DU PERSONNEL
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES TABLEAU D ARCHIVAGE GESTION DU PERSONNEL Dossiers des agents titulaires 90 ans à compter de la date de naissance
Précis de généalogie foncière... Retracer l histoire d un bien immobilier
Pour en savoir plus : Archives départementales d Eure-et-Loir Esplanade Martial Taugourdeau Pont de Mainvilliers - 28026 CHARTRES cedex www.archives28.fr Conception : Conseil général d Eure-et-Loir - Archives
N 13 S É N A T. 30 octobre 2014 PROJET DE LOI
N 13 S É N A T SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015 30 octobre 2014 PROJET DE LOI relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral. (procédure
Les archives du Musée des arts et métiers
Les archives du Musée des arts et métiers Contact : Centre de documentation Musée des arts et métiers Cnam Case 3MAM01 292 rue Saint-Martin 75141 Paris cedex 03 Tél. : 01.53.01.82.51 Fax : 01.53.01.82.01
AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE
AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA COMMUNAUTÉ D AGGLOMÉRATION DE MARNE ET GONDOIRE ET DE L OFFICE DU TOURISME DE MARNE ET GONDOIRE Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur
Etat de conservation : établissement industriel désaffecté ; restauré
Département : IA000251 Aire d'étude : Limoges Adresse : Emile-Zola (rue) 2, 12 Dénomination : usine de chaussures Destinations : immeuble de bureaux ; immeuble à successives et actuelles Appellation et
ÉVOLUTION DE L'ACCIDENTALITÉ ROUTIÈRE DANS LE DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE Valeurs cumulées sur les 12 derniers mois avec courbe de tendance
ÉVOLUTION DE L'ACCIDENTALITÉ ROUTIÈRE DANS LE DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE Valeurs cumulées sur les 12 derniers mois avec courbe de tendance Définition Un accident corporel (mortel ou non mortel) de
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES ---------------
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES RENOUVELLEMENT DU STANDARD TELEPHONIQUE DU PRES UNIVERSITE DE TOULOUSE --------------- REGLEMENT DE LA CONSULTATION Procédure de consultation : Marché
Les documents primaires / Les documents secondaires
Les documents primaires / Les documents secondaires L information est la «matière première». Il existe plusieurs catégories pour décrire les canaux d information (les documents) : - Les documents primaires
ACTE D'ENGAGEMENT (AE)
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES MARCHE D ASSURANCE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CANTON DE SAINT ALBAN LEYSSE : S.I.C.S.A.L LOT N 2 FLOTTE VEHICULES ET DIVERS ACTE D'ENGAGEMENT (AE) Maître d Ouvrage
Stages en archives pendant l apprentissage d agent-e en information documentaire liste de contrôle
Stages en archives pendant l apprentissage d agent-e en information documentaire liste de contrôle De nombreux archivistes se sont déjà interrogés sur la manière d organiser un stage en archives pour des
LA RÉPARTITION DES SERRURIERS EN FRANCE http://www.1serrurier.fr/
LA RÉPARTITION S EN FRANCE http://www.1serrurier.fr/ Les tableaux suivants permettent de retrouver les données détaillées de la répartition des entreprises de serrurerie en France métropolitaine et en
Archives généalogiques parisiennes, XVIIIe-XIXe siècle
Archives généalogiques parisiennes, XVIIIe-XIXe siècle : page 4 Listes de recrutement militaire : Haute-Marne, 1790-1910 : page 5 Nantes, Première Guerre mondiale (1914-1918) : page 6 Recensement militaire
Clôture des comptes de la coopérative scolaire OCCE Liste des opérations à effectuer
Clôture des comptes de la coopérative scolaire OCCE Liste des opérations à effectuer I - Comptes établis avec le cahier de comptabilité 1. Calculer la situation générale (colonne 14). 2. Totaliser les
Cité des sciences et de l industrie,
100 50 0 1er trim. 4e trim. Est Ouest Nord Cité des sciences et de l industrie, Une volonté de répondre aux préoccupations concrètes induites par les évolutions scientifiques et techniques concrétisée
Pont routier de Condrieu
Pont routier de Condrieu R.D. 28 R.D.4 69 Condrieu le Port les) Roches-de-Condrieu Condrieu Dossier IA69006627 réalisé en 2010 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine
DEMANDE D OUVERTURE D UNE PROCEDURE DE SAUVEGARDE
DEMANDE D OUVERTURE D UNE PROCEDURE DE SAUVEGARDE Votre dossier doit être déposé par vous-même au Greffe ou par un avocat ou un mandataire muni d un pouvoir. Un dossier reçu par voie postale n est pas
GUIDE DE L ÉVALUATION DES FORMATIONS ET DE LEURS EFFETS
DE LA PRATIQUE À LA THÉORIE GUIDE DE L DES S ET DE LEURS EFFETS LIMOUSIN ASSOCIATION NATIONALE POUR LA PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER SOMMAIRE LES ORIGINES DU PROJET, LES PARTIS PRIS, REMERCIEMENTS
Qu'est ce qu'une archive?
Qu'est ce qu'une archive? Par Frédérique Bazzoni, directrice des Archives et du patrimoine mobilier de l Essonne Avant-propos Qu est-ce que l information? Qu est-ce qu une archive? L approche donnée ci-après
Sources possibles pour les notices biographiques du Dictionnaire du patronat
1 Sources possibles pour les notices biographiques du Dictionnaire du patronat Même si ce dictionnaire critique n est pas un dictionnaire prosopographique sur le modèle des Patrons du Second Empire, des
LES REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES guide à l usage des étudiants. sources : éléments :
LES REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES guide à l usage des étudiants sources : Les deux sources d information pour l élaboration d une liste de références bibliographiques sont : - le document lui-même (les informations
ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL. Société des aciers comprimés AGP Société des fours à coke de Douai 96 AQ
ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL Société des aciers comprimés AGP Société des fours à coke de Douai 96 AQ INTRODUCTION Activités métallurgie Présentation de l entrée Ce fonds est entré en décembre
JOURNAL OFFICIEL. de la République Démocratique du Congo Cabinet du Président de la République Kinshasa - 3 janvier 2012 SOMMAIRE
Première partie 53 e année n spécial JOURNAL OFFICIEL de la République Démocratique du Congo Cabinet du Président de la République Kinshasa - 3 janvier 2012 SOMMAIRE 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15
Cahier des Clauses Administratives Particulières
Marché Public de Services Cahier des Clauses Administratives Particulières n 2011 20 73 du 18/11/2011 Personne publique Ville de Sainte Geneviève des Bois Personne Responsable du Marché Monsieur le Maire
FORMATION DOCUMENTAIRE. module "GESTION D UN FONDS DOCUMENTAIRE"
FORMATION DOCUMENTAIRE module "GESTION D UN FONDS DOCUMENTAIRE" P L A N INTRODUCTION I - TYPOLOGIE DES STRUCTURES DOCUMENTAIRES II - TYPOLOGIE DES DOCUMENTS III - TYPOLOGIE DES UTILISATEURS IV - ACQUISITION
Exposition du 23 septembre 2011 au 15 janvier 2012 aux Archives de l Aube, 131, rue Etienne Pédron à Troyes.
Exposition du 23 septembre 2011 au 15 janvier 2012 aux Archives de l Aube, 131, rue Etienne Pédron à Troyes. Dans l exposition A l Aube de la pub, retrouvez les entreprises et commerces aubois à travers
«Porcelaine de Limoges»
«Porcelaine de Limoges» Présentation sommaire Identification :Manufacture de porcelaine, arts de la table, objet décoratifs et bijoux Personne(s) rencontrée(s) :Responsable de la visite du musée d entreprise
LES PROCEDURES DE LA POLITIQUE D ARCHIVAGE
LES PROCEDURES DE LA POLITIQUE D ARCHIVAGE La mise en place d une politique d archivage offre des solutions pour assurer une gestion pérenne des archives. Ce guide de procédure doit : - servir de base
Joëlle Bolot, Stéphane Cipriani.
Joëlle Bolot, Stéphane Cipriani. Sommaire Programme, Capacités (http://www.education.gouv.fr/cid50636/ mene0925419a.html) Dossier documentaire d histoire géographie en CAP : Note de cadrage de l épreuve.
Les Rencontres de la Boulangerie
Les Rencontres de la Boulangerie Les Moulins Evelia et leur partenaire Gabopla, fournisseur de matières premières en boulangerie, organisent les premières Rencontres de la Boulangerie les 21, 22, 23 et
CENTRE DES ARCHIVES DU MONDE DU TRAVAIL. FONDS ROBERT SERRURIER, Militant du Mouvement de libération ouvrière, puis Culture et Liberté
CENTRE DES ARCHIVES DU MONDE DU TRAVAIL FONDS ROBERT SERRURIER, Militant du Mouvement de libération ouvrière, puis Culture et Liberté 2000 054 Introduction Activités militant, éducation populaire, politique,
Artiscope. Les chiffres clés de l emploi dans l Artisanat en Région Centre Au 31 décembre 2013 (2ème Semestre 2013 - Année 2013)
Observatoire des Métiers et de l Artisanat Région Centre Juin 214 Artiscope Les chiffres clés de l emploi dans l Artisanat en Région Centre Au 31 décembre 213 (2ème Semestre 213 - Année 213) La révision
COMMUNICATION PREPAREE PAR M. BRUNO ROBINE AU NOM DE LA COMMISSION DE L EMPLOI ET DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
COMMUNICATION PREPAREE PAR M. BRUNO ROBINE AU NOM DE LA COMMISSION DE L EMPLOI ET DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE 4 MAI 2004 LA SITUATION DE L EMPLOI ET DE LA CONJONCTURE ECONOMIQUE EN REGION D ILE-DE-FRANCE
MAIRIE DE MOULINET. Acte d Engagement FOURNITURE DE TOILETTE A NETTOYAGE AUTOMATIQUE MARCHE N 2012-1 DOSSIER DE CONSULTATION MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX
MAIRIE DE MOULINET SERVICE MARCHES PUBLICS Place Saint Joseph 06380 MOULINET 04 93 04 80 07-04 93 04 81 93 DOSSIER DE CONSULTATION MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX MARCHE N 2012-1 FOURNITURE DE TOILETTE A NETTOYAGE
Cahier des Charges Prestataire Technicien Informatique pour la Chambre des Métiers et de l Artisanat de Région Guadeloupe.
Pouvoir adjudicateur : Chambre des Métiers et de l Artisanat (CMAR) Guadeloupe Représentée par son Président M. Joël LOBEAU Adresse : 30 Boulevard Félix EBOUE 97100 BASSE-TERRE Tél. 0590.80.23.33 - Fax
Les bases de données Les systèmes d informations
2 Les bases de données Les systèmes d informations Surface annuelle moyenne brûlée (en ha) 250 000 200 000 150 000 100 000 50 000 0 Part de la surface forestière brûlée (en %) 3,5 3,0 2,5 2,0 1,5 1,0 0,5
Entreprise Allard-Latour Anciens établissements Manquat frères. s. d. (fin XIXe-XXe siècle) 213 J 1-5
Entreprise Allard-Latour Anciens établissements Manquat frères s. d. (fin XIXe-XXe siècle) 213 J 1-5 Répertoire numérique détaillé établi par Marion Duvigneau, conservateur du patrimoine 2010 En partenariat
Éléments de cadrage général (toutes UE et semestres confondus)
Année Universitaire 2014/2015 Master MEEF mention «premier degré» Guide technique des écrits/dossiers à produire dans le cadre des UE3 et UE4/UE5 Éléments de cadrage général (toutes UE et semestres confondus)
Tableau méthodique des mots matières contenus dans l'index alphabétique
Tableau méthodique des mots matières contenus dans l'index alphabétique Administration générale - Administration communale - Administration départementale - Administration préfectorale - Bâtiment administratif
ELEMENTS POUR UNE HISTOIRE DES TEXTES CONCERNANT LE PLACEMENT ET L EMBAUCHE DES TRAVAILLEURS.
ELEMENTS POUR UNE HISTOIRE DES TEXTES CONCERNANT LE PLACEMENT ET L EMBAUCHE DES TRAVAILLEURS. (article L.311-1 à L321-12 et L.330-1 à L.330-9 du Code du travail) (extraits des Cahiers du Chatefp n 2-3,
D) Un pouvoir spécial si le déclarant n est pas le responsable légal de l entreprise (Cf. modèle en annexe 7)
DEMANDE D OUVERTURE D UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE ou de LIQUIDATION JUDICIAIRE (anciennement dénomée «dépôt de bilan» ou «déclaration de cessation des paiements») Votre dossier doit être déposé
Apprentissage : Pourquoi recruter un apprenti page 8. Agenda des foires : Réservez vos dates page 3
Trimestriel N 5 J u i n 2 0 0 9 En Haute-Vienne Le Magazine de l'artisanat Agenda des foires : Réservez vos dates page 3 Offres de formation : Quels bénéfices pour vous? page 6 Jordan Le Hech : Meilleur
Les mentions et abréviations employées se lisent donc de la façon suivante :
CIRCULAIRE AD 94-2 DU 18 JANVIER 1994 Tri et conservation des archives des établissements publics de santé : documents produits après 1968 par les services administratifs chargés de la gestion des hospitalisations
Assemblée Générale Extraordinaire des mécènes De la Fondation du Patrimoine en Limousin
Préservons aujourd hui l avenir Assemblée Générale Extraordinaire des mécènes De la Fondation du Patrimoine en Limousin Auditorium Crédit Agricole Centre Ouest Jeudi 30 juin 2011 Un grand merci au Crédit
L Agence MD vous présente
L Agence MD vous présente 4 Millions d emails BtoB disponibles Focus sur les professions libérales Mise à jour de septembre 2014 1 La Meg@baseB2B 4 Millions d emails de décideurs disponibles L Agence MD
LA RÉPARTITION DES PROFESSIONNELS DU RACHAT DE CRÉDIT EN FRANCE http://www.1rachat-crédit.com/
LA RÉPARTITION DES DU RACHAT DE CRÉDIT EN FRANCE http://www.1rachat-crédit.com/ Les tableaux suivants permettent de retrouver les données détaillées de la répartition des entreprises de rachat de crédits
ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL. Fonds Michel Vautrin, documentation technique
ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL Fonds Michel Vautrin, documentation technique 2007 056 INTRODUCTION Activités Electricité Présentation de l entrée Monsieur Vautrin, qui eu une carrière dans l électricité,
04 67 67 37 50 [email protected]. Tenue des registres des actes administratifs
Tenue des registres des actes administratifs Depuis le 11 juillet 2010, les registres des actes administratifs font l objet d une nouvelle réglementation qui précise les contenus des registres et les modalités
publiqu INTEGRER LE DEVELOPPEMENT DURABLE DANS LA COMMANDE PUBLIQUE 4 ème Rencontre
4 ème Rencontre du Réseau Grand Ouest commande publique et développement durable publiqu INTEGRER LE DEVELOPPEMENT DURABLE DANS LA COMMANDE PUBLIQUE > Ce que permet le code 2006 des marchés publics > Le
Leçon 2. La formation du contrat
Objectifs : Connaître les différentes étapes de la formation du contrat de crédit à la consommation. Leçon 2 La formation du contrat Afin de responsabiliser l emprunteur la loi a voulu apporter à ce dernier
PROCES VERBAL Bureau n 3 du 09 janvier 2014
PROCES VERBAL Bureau n 3 du 09 janvier 2014 Présents Me ROUANE G. MM BUGEAUD - COURTOIS - COUTOU - DUQUERROY - FAGE - FAGUET - LARBI - MAUMY - Invités Excusés MM BROUSSAUD - BRUN - JAVELAUD - LACROIX -
NOR: MERP9200054D. Version consolidée au 28 septembre 2011
Le 28 septembre 2011 DECRET Décret n 93-33 du 8 janvier 1993 relatif au permis de mise en exploitation des navires de pêche pris pour l application de l article 3-1 du décret du 9 janvier 1852 modifié
autonome loi 1901 A. CREATION DE L ASSOCIATION Une Coopérative scolaire peut se constituer en Association autonome.
INFORMATIONS LEGALES ET REGLEMENTAIRES EN MATIERE DE FONCTIONNEMENT D'UNE COOPERATIVE SCOLAIRE SELON LA FORME JURIDIQUE (Circ. n 2008-095 du 23/07/2008) Association : ce que dit la loi 1901 La Constitution
Code du Patrimoine. Loi du 15 juillet 2008. Décembre 2009. Archives courantes
FICHE ARCHIVES N 2 LE CLASSEMENT DES ARCHIVES COURANTES Archives courantes Conseils en matière de classement (principalement pour les communes) 1. Choisir le bon conditionnement 2. Quelques conseils de
3-5 rue Jean-Quitout Montchat Lyon 3e Dossier IA69001272 réalisé en 2009
Usine métallurgique (fabricant de cuivrerie) Rome et étalage pour magasins Ulmo et Wergrove puis Buyret frères et Cie tissage mécanique puis Buyret frères et Lévy plombier puis Electro- Ceres puis S.A.B.
DEMANDE D AIDE INDIVIDUELLE
Date : N dossier :... COMITE DE LA HAUTE-VIENNE Nom du travailleur social :......... Téléphone : Jours et heures de permanence : DEMANDE D AIDE INDIVIDUELLE SUR LES FONDS DU COMITE DE LA HAUTE-VIENNE DE
RÈGLEMENT COMPLET DU CONCOURS "LA CRÈME DES LIMOUSINS" LA LAITERIE DES LIMOUSINS DEPUIS 1942. Reglement CONCOURS.indd 1 09/03/2015 08:36
RÈGLEMENT COMPLET DU CONCOURS "LA CRÈME DES LIMOUSINS" Reglement CONCOURS.indd 1 09/03/2015 08:36 ARTICLE 1 - SOCIÉTÉ ORGANISATRICE La société LAITERIE LES FAYES, société anonyme au capital de 1 700 000
... Caf.fr, naviguez facile! Caf de la Haute-Vienne Création octobre 2012 Crédit dessins : icônothèque Cnaf
... Caf.fr, naviguez facile! Caf de la Haute-Vienne Création octobre 2012 Crédit dessins : icônothèque Cnaf Ecran d'accueil du Caf.fr Mon Compte Pour gérer directement son dossier Ma Caf pour accéder aux
