Urbanisme ; Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme ; Bureau de la gestion administrative et de la coordination ( )

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1 Urbanisme ; Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme ; Bureau de la gestion administrative et de la coordination ( ) Répertoire ( / /9) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

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3 INTRODUCTION Référence / /9 Niveau de description fonds Intitulé Urbanisme ; Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme ; Bureau de la gestion administrative et de la coordination Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art 1-2 (AFU ) : Documents déclassés concernant :-l urbanisme en Alsace : Textes législatifs, rapports-le secteur voirie et réseaux divers : Instructions techniques-les plans d urbanisme : Répertoire des plans à l étude ou approuvés-le permis de construire : Rapports des inspecteurs départementaux de l urbanisme et documentation, Art 3-5 (AFU ) : Etudes relatives à l urbanisme effectuées pour le compte du commissariat général au plan par des sociétés d études : Etudes, rapports, Art 5 (AFU 955) : Documents relatifs à l urbanisme provenant du commissariat général au plan : Notes, rapports, -. Art 6-9 (AFU ) : Etudes relatives à l urbanisme effectuées pour le compte du ministère de la Construction ou celui de l équipement par les services du ministère ou par des sociétés d études, Nom du producteur Bureau de la gestion administrative et de la coordination (direction de l'urbanisme et des paysages) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation zone d'urbanisme; voirie et réseaux divers; urbanisme; document d'urbanisme; plan; permis de construire; alsace (france, région administrative); france. centre d'analyse stratégique; plan d'urbanisme; plan; permis; étude; rapport; documentation; étude 3

4 Répertoire ( / /9) / /2 AFU/951-AFU/952 Documents déclassés concernant l'aménagement Foncier et l'urbanisme /1 AFU/951 - Législation de l'urbanisme en Alsace-Lorraine (copies de textes législatifs et règlementaires, notes, rapports) Enquête de la Délégation Générale à l'equipement Nationale sur les portiques et les rues à arcades Instructions techniques relatives à la voirie, aux réseaux et à l'assainissement Répertoire des plans directeurs d'urbanisme en cours d'études ou approuvés /2 AFU/952 - Permis de construire : Rapports établis par les Inspecteurs Départementaux de l'urbanisme sur les permis de construire dans chaque département 1952 Documentation sur les permis de construire Zones d'aménagement concerté Les Z.U.P., leur état de réalisation, leurs équipements, ce qu'elles coûtent (Etude). - Rénovation urbaine, actualisation de la programmation (Tableaux) - Répertoire des zones d'aménagement concerté. Etat mis à jour au 1er janvier 1972 (document provenant du service de l'aménagement Foncier)

5 / /5 AFU/953-AFU/955 I- Etudes relatives à l'urbanisme effectuées pour le compte du Commissariat Général du Plan par des Sociétés d'etudes /3 AFU/953 Région Provence Cote d'azur - Etude d'armature urbaine supérieure - Structure et croissance urbaines - Hypothèses de développement et de structures (SOGREP) 2 vol. Etude d'armature urbaine de la Corse T I - compte économique - TII - Schéma 1985 (SOGREP) 2 vol. Les études de métropoles régionales - Synthèse - Conclusions (Sté d'etudes pour le développement économique et social) 2 vol. La localisation intra-urbaine des établissements économiques dans les Z.D.I.U de Grenoble, Nancy Rennes, Strasbourg, Toulouse, Metz, Dijon, Clermont-Ferrand Nantes, Bordeaux, Lille, Roubaix Tourcoing, Marseille et Lyon (C.R.E.D.O.C.) /4 AFU/954 Modèles de fréquentation des Centres Commerciaux (S.O.F.R.E.D.) 5 vol. Région Provence Côte d'azur Economie du Tourisme (S.O.G.R.E.P.) 4 vol Recherches méthodologiques préléminaires à une étude des effets de l'implantation d'éléments urbains nouveaux. Rapport collectif des équipes universitaires d'aix-lille, Lyon et Toulouse /5 AFU/955 Modèle pilote d'ajustement à la demande des appareils commerciaux des Centres Urbains (SOFRED) 4 vol. Mesures des flux migratoires de population active (SOGREP) 5

6 1969 Les migrations de population active dans le midi de la France (SOGREP) /5 AFU/955 II- Documents relatifs à l'urbanisme provenant du Commissariat Général du Plan Commission Nationale de l'aménagement du Territoire, Groupe V armature urbaine. Projet de rapport du groupe de travail commerce. Fonctions et besoins du commerce dans la nouvelle armature urbaine "Groupe prospective urbaine" (notes, rapports) /6 AFU/956 Etudes relatives à l'urbanisme I - Etudes effectuées par les services du ministère - Aménagement Foncier et équipement urbain - Hypothèses de travail pour le Vè plan (DAFU) - Bibliographie analytique de l'armature urbaine par Pierre RIQUET. - La structure industrielle des villes par Jean HAUTREUX.. avec la collaboration de Jean-François VALLEE... I - un essai de typologie industrielle des villes - II - Tableaux annexes (2 vol.). - Les activités tertiaires spécifiques dans l'armature urbaine française par Yves BABONAUX T.I, texte.. II - Etudes réalisées par des Sociétés d'études pour le compte du Ministère. - Université de Montpellier - Centre régional de la productivité et des études économiques. Enquête sur les flux touristiques en Languedoc-Roussillon au cours de l'année Le département des Pyrénées Orientales - 2 vol /7 AFU/957 Etude réalisée par la SOGREP pour le compte du Ministère de la Construction. Région Provence Cote d'ajur Etude d'armature urbaine intermédiaire T. I - zonage (1 vol.) T.II - fichier des équipements et activités (zones d'avignon, de Corse, de Nice, de Marseille, zone duranéiènne) (5 vol.). 6

7 T.III - Niveaux et fonctions 1 vol /8 AFU/958 Etudes réalisées par le CREDOC pour le compte du Ministère de la Construction. - Les activités tertiaires et la panification urbaine, propositions d'études - 1 vol Description du marché immobilier hausse des prix du sol et consommation de terrains à bâtir - 1 vol. - Estimation des besoins du sol urbain pour la période de à vol. - Etude d'un quartier central de la ville de Marseille - 2 vol. - La valeur du sol et ses facteurs sources statistiques et données bibliographiques - 1 vol. - Comparaison économique de variantes de schémas de structure - Méthodologie - 1 vol /9 AFU/959 Etude réalisée par SERETES pour le compte du Ministère de la Construction - Etude des critères possibles pour une programmation à moyen terme des zones industrielles en France (parcellements d'activités - 1 vol.) Etudes réalisées pour le Compte du Ministère de l'equipement - Modèles de fonctionnement du marché du logement au niveau de l'agglomération. Recherches méthodologiques (CREDOC et OTU 1 vol.). - Attitudes des français à l'égard des problèmes d'urbanisme volume annexe (O.T.U.) 1 vol Etude d'une taxe foncière (S.E.M.A.) 2 vol