ANNEXE N 2 : Composition des titres de l EPRD
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- Solange Leblanc
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1 1 ANNEXE N 2 : Composition des titres de l EPRD ANNEXE 2.1. : COMPOSITION DES TITRES DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL PRINCIPAL (CRPP) CHARGES TITRE 1 : CHARGES DE PERSONNEL 621 Personnel extérieur à l'établissement 631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunération (administration des Impôts) (sauf 6319) 633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunération (autres organismes) (sauf 6339) 641 Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413, 6415 et 6419) 6411 Personnel titulaire et stagiaire 6413 Personnel sous CDI 6415 Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD) 642 Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6423, 6425 et 6429) 6421 Praticiens hospitaliers temps plein et temps partiel et hospitalo-universitaires titulaires 6422 Praticiens à recrutement contractuel renouvelables de droit 6423 Praticiens à recrutement contractuel sans renouvellement de droit 6425 Permanences des soins 6451 Charges de sécurité sociale et de prévoyance personnel non médical (sauf 64519) 6452 Charges de sécurité sociale et de prévoyance personnel médical (sauf 64529) 6471 Autres charges sociales- personnel non médical (sauf 64719) 6472 Autres charges sociales- personnel médical (sauf 64729) 648 Autres charges de personnel (sauf 6489) TITRE 2 : CHARGES A CARACTERE MEDICAL 6011 Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique 6021 Produits pharmaceutiques et produits à usage médical 6022 Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique 6066 Fournitures médicales 6071 Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique 611 Sous-traitance générale 6131 Locations à caractère médical 6151 Entretiens et réparations de biens à caractère médical
2 2 Variation des stocks à caractère médical (60311, 60321, et 60371) TITRE 3 : CHARGES A CARACTERE HOTELIER ET GENERAL 6012 Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général 602 Achats stockés : autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022) 603 Autre variation des stocks (sauf 60311, 60321, et 60371) 606 Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066) 6072 Achats de marchandises à caractère hôtelier et général 61 Services extérieurs (sauf 611, 6131, 6151 et 619) 62 Autres services extérieurs (sauf 621 et 629) 63 Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319 et 633, 6339) 65 Autres charges de gestion courante 709 Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement TITRE 4 : CHARGES D AMORTISSEMENTS, DE PROVISIONS, FINANCIERES ET EXCEPTIONNELLES 66 Charges financières 67 Charges exceptionnelles dont 675 Valeur comptable des éléments d actif cédés 68 Dotations aux amortissements dépréciations et provisions PRODUITS TITRE 1 : PRODUITS VERSES PAR L ASSURANCE MALADIE Produits de la tarification des séjours Produits des médicaments facturés en sus des séjours Produits des dispositifs médicaux facturés en sus des séjours Forfaits annuels Dotation annuelle de financement Dotation MIGAC 7312 Produits des prestations faisant l objet d une tarification spécifique 7471 Fonds d'intervention régional (FIR) à titre d information, il ne s agit pas de chapitre budgétaire
3 Produits sur exercices antérieurs à la charge de l'assurance maladie TITRE 2 : AUTRES PRODUITS DE L ACTIVITE HOSPITALIERE 7321 Produits de la tarification en hospitalisation complète non pris en charge par l assurance maladie 7322 Produits de la tarification en hospitalisation incomplète non pris en charge par l assurance maladie 7323 Produits de la tarification en hospitalisation à domicile non pris en charge par l assurance maladie 7324 Produits des prestations faisant l objet d une tarification spécifique non pris en charge par l assurance maladie Forfait journalier MCO Forfait journalier SSR Forfait journalier psychiatrie 733 Produits des prestations de soins délivrées aux patients étrangers non assurés sociaux en France 734 Prestations effectuées au profit des malades ou consultants d un autre établissement 735 Produits à la charge de l Etat, collectivités territoriales et autres organismes publics TITRE 3 : AUTRES PRODUITS 70 Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 7071, 7087 et 709) 7071 Rétrocession de médicaments 7087 Remboursement de frais par les CRPA 72 Production immobilisée 74 Subventions d exploitation et participations (sauf 7471) 75 Autres produits de gestion courante 76 Produits financiers 77 Produits exceptionnels (sauf 7722) dont 775 Produits des cessions d éléments d actif dont 777 Quote-part des subventions d investissement virée au résultat de l exercice * 78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions 79 Transferts de charges Variation des stocks à caractère médical (60311, 60321, et 60371) (crédits) 603 Autres variations de stocks (sauf 60311, 60321, 60322, 60371) (crédits) à titre d information, il ne s agit pas de chapitres budgétaires
4 4 Rabais, remises et ristournes (609, 619, 629) Remboursements sur rémunérations ou charges sociales ou taxes (6319, 6339, 6419, 6429, 64519,64529, 64719, et 6489) 649 Atténuations de charges- portabilité compte épargne temps (CET) ANNEXE 2.2. : TABLEAU DE FINANCEMENT PREVISIONNEL EMPLOIS TITRE 1 : REMBOURSEMENT DES DETTES FINANCIERES 16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1632, 166 et 1688) dont Opérations afférentes à l option de tirage sur ligne de trésorerie TITRE 2 : IMMOBILISATIONS 20 Immobilisations incorporelles (sauf 2095) 211 Terrains 212 Agencements et aménagements de terrains 213 Constructions sur sol propre 214 Constructions sur sol d autrui 215 Installations techniques, matériel et outillage industriel 218 Autres immobilisations corporelles 23 Immobilisations en cours TITRE 3 : AUTRES EMPLOIS 26 Participations et créances rattachées à des participations 27 Autres immobilisations financières (sauf 2768) 481 Charges à répartir sur plusieurs exercices Annulations de titres sur exercices clos RESSOURCES TITRE 1 : EMPRUNTS 16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1632, 166, 1688 et 169) dont Opérations afférentes à l option de tirage sur ligne de trésorerie TITRE 2 : DOTATIONS ET SUBVENTIONS 102 Apports 131 Subventions d équipement reçues TITRE 3 : AUTRES RESSOURCES
5 5 209 Restitutions sur immobilisations incorporelles 267 Créances rattachées à des participations 27 Autres immobilisations financières (sauf 271, 272, et 2768) 775 Cessions d immobilisations Annulations de mandats sur exercices clos
6 6 ANNEXE 2.3. : COMPOSITION DES TITRES DES COMPTES DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXES (CRPA) LETTRES MNEMOTECHNIQUES A : Dotation non affectée et Services industriels et commerciaux (DNA et SIC) B : Unités de soins de longue durée (USLD) C : Ecoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes E : Etablissements d hébergement pour personnes âgées dépendantes (E.H.P.A.D.) J : Maisons de retraite L : Etablissements ou services d aide par le travail (ESAT)- activité sociale (pouvant être regroupé sur le CRPA P) M : Etablissements ou services d aide par le travail (ESAT)- activités de production et de commercialisation (pouvant être regroupé sur le CRPA P) N : Service de soins infirmiers à domicile (S.S.I.A.D.) P : Autres activités relevant de l article L du code de l action sociale et des familles (CASF) I. Dotation non affectée et Services industriels et commerciaux (A) CHARGES TITRE 1 : CHARGES DE PERSONNEL 621 Personnel extérieur à l'établissement 631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des Impôts) (sauf 6319) 633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339) 641 Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413, 6415 et 6419) 6411 Personnel titulaire et stagiaire 6413 Personnel sous CDI 6415 Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD) 645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance personnel non médical (sauf 6459) 647 Autres charges sociales- personnel non médical (sauf 6479) 648 Autres charges de personnel (sauf 6489) TITRE 2 : AUTRES CHARGES 601 Achats stockés de matières premières ou fournitures
7 7 602 Achats stockés, autres approvisionnements 603 Variation des stocks 606 Achats non stockés de matières et fournitures 607 Achats de marchandises 61 Services extérieurs (sauf 619) 62 Autres services extérieurs (sauf 621 et 629) 63 Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319 et 633, 6339) 65 Autres charges de gestion courante 66 Charges financières 67 Charges exceptionnelles dont 675 Valeur comptable des éléments d actif cédés 68 Dotations aux amortissements dépréciations et provisions 709 Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement PRODUITS TITRE 1 : PRODUITS DE LA DNA ET DE L ACTIVITE DE PRODUCTION ET DE COMMERCIALISATION 70 Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 709) 72 Production immobilisée 74 Subventions d exploitation et participations 75 Autres produits de gestion courante 76 Produits financiers 77 Produits exceptionnels dont 775 Produits des cessions d éléments d actif dont 777 Quote-part des subventions d investissement virée au résultat de l exercice 78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions 79 Transferts de charges à titre d information, il ne s agit pas de chapitres budgétaires
8 8 603 Variations de stocks (crédits) Rabais, remises et ristournes obtenus (609, 619, 629) Remboursement sur rémunérations ou charges sociales ou taxes (6319, 6339, 6419, 6459, 6479 et 6489) 649 Atténuations de charges- portabilité compte épargne temps (CET) II. Unités de soins de longue durée, Etablissements d hébergement pour personnes âgées dépendantes, Maisons de retraite (B, E, J) CHARGES TITRE 1 : CHARGES DE PERSONNEL 621 Personnel extérieur à l'établissement 631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des Impôts) (sauf 6319) 633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339) 641 Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413, 6415 et 6419) 6411 Personnel titulaire et stagiaire 6413 Personnel sous CDI 6415 Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD) 642 Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6423, 6425 et 6429) 6421 Praticiens hospitaliers temps plein et temps partiel et hospitalo-universitaires titulaires 6422 Praticiens à recrutement contractuel renouvelables de droit 6423 Praticiens à recrutement contractuel sans renouvellement de droit 6425 Permanences des soins 6451Charges de sécurité sociale et de prévoyance personnel non médical (sauf 64519) 6452 Charges de sécurité sociale et de prévoyance personnel médical (sauf 64529) 6471 Autres charges sociales- personnel non médical (sauf 64719) 6472 Autres charges sociales- personnel médical (sauf 64729) 648 Autres charges de personnel (sauf 6489) TITRE 2 : CHARGES A CARACTERE MEDICAL 6011 Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique 6021 Produits pharmaceutiques et produits à usage médical 6022 Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique 6066 Fournitures médicales
9 Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique Variation des stocks à caractère médical (60311, 60321, et 60371) 611 Sous-traitance générale 6131 Locations à caractère médical 6151 Entretiens et réparations de biens à caractère médical TITRE 3 : CHARGES A CARACTERE HOTELIER ET GENERAL 6012 Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général 602 Achats stockés : autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022) 606 Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066) 6072 Achats de marchandises à caractère hôtelier et général 603 Autre variation des stocks (sauf 60311, 60321, et 60371) 61 Services extérieurs (sauf 611, 6131, 6151 et 619) 62 Autres services extérieurs (sauf 621 et 629) 63 Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319 et 633, 6339) 65 Autres charges de gestion courante 709 Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement TITRE 4 : CHARGES D AMORTISSEMENTS, DE PROVISIONS, FINANCIERES ET EXCEPTIONNELLES 66 Charges financières 67 Charges exceptionnelles dont 675 Valeur comptable des éléments d actif cédés 68 Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions PRODUITS TITRE 1 : PRODUITS AFFERENTS AUX SOINS 7311 Forfait soins 736 Tarifs soins 737 Produits des prestations non prises en compte dans les tarifs journaliers afférents aux soins à titre d information, il ne s agit pas de chapitre budgétaire
10 10 TITRE 2 : PRODUITS AFFERENTS A LA DEPENDANCE 734 Tarifs dépendance TITRE 3 : PRODUITS DE L HEBERGEMENT 7312 Hébergement (établissements relevant du 6 de l article L du CASF) 7317 Tarif hébergement 7318 Autres produits des établissements relevant de l article L du CASF TITRE 4 : AUTRES PRODUITS 70 Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 709) 72 Production immobilisée 74 Subventions d exploitation et participations 75 Autres produits de gestion courante 76 Produits financiers 77 Produits exceptionnels dont 775 Produits des cessions d éléments d actif dont 777 Quote-part des subventions d investissement virée au résultat de l exercice 78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions 79 Transferts de charges Variation des stocks à caractère médical (60311, 60321, et 60371) (crédits) 603 Autres variations de stocks (sauf 60311, 60321, 60322, 60371) (crédits) Rabais, remises et ristournes obtenus (609, 619, 629) Remboursement sur rémunérations ou charges sociales (6319, 6339, 6419, 6429, 64519, 64529, 64719, et 6489) 649 Atténuations de charges- portabilité compte épargne temps (CET) à titre d information, il ne s agit pas de chapitres budgétaires
11 11 III. Ecoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes (C) CHARGES TITRE 1 : CHARGES DE PERSONNEL 621 Personnel extérieur à l'établissement 631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des Impôts) (sauf 6319) 633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339) 641 Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413, 6415 et 6419) 6411 Personnel titulaire et stagiaire 6413 Personnel sous CDI 6415 Personnel sous contrats à durée déterminées (CDD) 642 Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6423, 6425 et 6429) 6421 Praticiens hospitaliers temps plein et temps partiel et hospitalo-universitaires titulaires 6422 Praticiens à recrutement contractuel renouvelables de droit 6423 Praticiens à recrutement contractuel sans renouvellement de droit 6425 Permanences des soins 6451 Charges de sécurité sociale et de prévoyance personnel non médical (sauf 64519) 6452 Charges de sécurité sociale et de prévoyance personnel médical (sauf 64529) 6471 Autres charges sociales- personnel non médical (sauf 64719) 6472 Autres charges sociales- personnel médical (sauf 64729) 648 Autres charges de personnel (sauf 6489) TITRE 2 : AUTRES CHARGES 601 Achats stockés de matières premières ou fournitures 602 Achats stockés, autres approvisionnements 603 Variation des stocks 606 Achats non stockés de matières et fournitures 607 Achats de marchandises 61 Services extérieurs (sauf 619) 62 Autres services extérieurs (sauf 621 et 629) 63 Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319 et 633, 6339) 65 Autres charges de gestion courante
12 12 66 Charges financières 67 Charges exceptionnelles dont 675 Valeur comptable des éléments d actif cédés 68 Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions 709 Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement PRODUITS TITRE 1 : PRODUITS RELATIFS A L ACTIVITE D ENSEIGNEMENT 7061 Droits d inscription des élèves 7063 Remboursement de frais de formation 7471 Subventions d exploitation versées par le conseil régional TITRE 2 : AUTRES PRODUITS 70 Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 7061, 7063 et 709) 72 Production immobilisée 74 Subventions d exploitation et participations (sauf le 7471) 75 Autres produits de gestion courante 76 Produits financiers 77 Produits exceptionnels dont 775 Produits des cessions d éléments d actif dont 777 Quote-part des subventions d investissement virée au résultat de l exercice 78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions 79 Transferts de charges 603 Variations de stocks (crédits) Rabais, remises et ristournes (609, 619, 629) à titre d information, il ne s agit pas de chapitre budgétaire à titre d information, il ne s agit pas de chapitres budgétaires
13 13 Remboursement sur rémunérations ou charges sociales (6319, 6339, 6419, 6429, 64519, 64529,64719, et 6489) 649 Atténuations de charges- portabilité compte épargne temps (CET) IV. Etablissements ou services d aide par le travail- activité sociale, Etablissements ou services d aide par le travail- activités de production et de commercialisation, Services de soins infirmiers à domicile et autres activités sociales (L, M, N, P) CHARGES TITRE 1 : CHARGES D EXPLOITATION COURANTE 601 Achats stockés de matières premières ou fournitures 602 Achats stockés, autres approvisionnements 603 Variation des stocks 606 Achats non stockés de matières et fournitures 607 Achats de marchandises 611 Sous-traitance générale 62 Autres services extérieurs (sauf 621, 623,627 et 629) 709 Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement TITRE 2 : CHARGES DE PERSONNEL 621 Personnel extérieur à l'établissement 631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des Impôts) (sauf 6319) 633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339) 641 Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413, 6415 et 6419) 6411 Personnel titulaire et stagiaire 6413 Personnel sous CDI 6415 Personnel sous contrats à durée déterminées (CDD) 642 Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6423, 6425 et 6429) 6421 Praticiens hospitaliers temps plein et temps partiel et hospitalo-universitaires titulaires 6422 Praticiens à recrutement contractuel renouvelables de droit 6423 Praticiens à recrutement contractuel sans renouvellement de droit 6425 Permanences des soins 6451Charges de sécurité sociale et de prévoyance personnel non médical (sauf 64519) 6452 Charges de sécurité sociale et de prévoyance personnel médical (sauf 64529)
14 Autres charges sociales- personnel non médical (sauf 64719) 6472 Autres charges sociales- personnel médical (sauf 64729) 648 Autres charges de personnel (sauf 6489) TITRE 3 : CHARGES DE LA STRUCTURE 61 Services extérieurs (sauf 611 et 619) 623 Informations, publications, relations publiques 627 Services bancaires et assimilés 63 Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319 et 633, 6339) 65 Autres charges de gestion courante 66 Charges financières 67 Charges exceptionnelles dont 675 Valeur comptable des éléments d actif cédés 68 Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions PRODUITS TITRE 1 : PRODUITS DE LA TARIFICATION 73 Dotations et produits de tarification TITRE 2 : AUTRES PRODUITS RELATIFS A L EXPLOITATION 70 Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 709) 71 Production stockée (ou de déstockage) 72 Production immobilisée 74 Subventions d exploitation et participations 75 Autres produits de gestion courante 603 Variations de stocks (crédits) Rabais, remises et ristournes (609, 619, 629) Remboursement sur rémunérations ou charges sociales (6319, 6339, 6419, 6429, 64519, 64529,64719, et 6489) 649 Atténuations de charges- portabilité compte épargne temps (CET) à titre d information, il ne s agit pas de chapitre budgétaire
15 15 TITRE 3 : PRODUITS FINANCIERS ET PRODUITS NON ENCAISSABLES 76 Produits financiers 77 Produits exceptionnels dont 775 Produits des cessions d éléments d actif dont 777 Quote-part des subventions d investissement virée au résultat de l exercice 78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions 79 Transferts de charges à titre d information, il ne s agit pas de chapitres budgétaires
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