APONEM BP PONTOISE CERGY PONTOISE CEDEX

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1 VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUE LE MERCREDI 15 JUILLET 2015 A 13H30. HOTEL des VENTES Rue des Fossettes GENICOURT. Lot Marque Modéle Option DateMec CV Kms 1 MERCEDES CLASSE A 210 BVA TOLERIE PARE CHOC ARRIERE ET AVANT - JANTES ALU, SEMI CUIR, VITRES, POSTE, CLIM, TOIT OUVRANT 10-févr PEUGEOT 508 SW RXH BVA FEUX XENON, VITRES ET RETROS, JANTES ALU, SEMI CUIR, FERMETURE CENTRALE, TELEPHONE, CLIM AUTO, SIEGES, GPS, POSTE, REG ET LIM DE VITESSE, AIDE AU STATIONNEMENT AVANT ET ARRIERE 29-août RENAULT MEGANE ESTATE PH 1 1,5 DCI 85 POSTE, CLIM, VITRES ET RETROS, REG ET LIM DE VITESSE, COMMANDE AU VOLANT 09-avr PEUGEOT 208 ROLLAND GARROS 5 CITROEN 6 PEUGEOT C4 PH1 1,6 HDI 92 PACK 308.5P.BUSINESS 1.6.HDI.92.B.L. 7 RENAULT KANGOO 1,5 DCI CUIR,, FERMETURE CENTRALE,CLIM, TOIT PANORAMIQUE, GPS, POSTE, REG ET LIM DE VITESSE; RADAR DE RECUL VITESSE,, COMMANDE AU VOLANT CLIM, POSTE, REG ET LIM DE VTESSE, POSTE,, DETECTEUR DE 29-juil mai août nov

2 8 PEUGEOT 207.3P.AFFAI.PK CD.CL.HDI70.FAP ANTI BROUILLARD AVANT, VITESSE, 26-sept PEUGEOT 307 CC CUIR, GPS, DETECTEUR DE RECUL, CHARGEUR CD, CLIM AUTO, POSTE, REG ET LIM DE VITESSE,, JANTES ALU, SIEGES CHAUFFANTS 07-juin CITROEN NEMO CLUB.1.3 HDI 75. PORTE LATERALE, POSTE, CLIM, 27-sept RENAULT GRAND SCENIC 1,9 DCI 125 EURO4 LUXE PRIVILEGE MULTIPLES VOYANTS ALLUMES AU TABLEAU DE BORD - 7 PLACES, JANTES ALU, SEMI CUIR, POSTE, CLIM, 23-janv VOLKSWAGEN GOLF GL 1,8 90CV ESSENCE 02-oct RENAULT KANGOO 1,5 DCI 27-janv DAEWOO KALOS 15 RENAULT KANGOO 1,5 DCI 16 ALFA ROMEO 147 1,6L 120 TS DISTINCTIVE 17 RENAULT CLIO 1,5 DCI STE VEHICULE AU GAZ - VITRES, POSTE POSTE,, DETECTEUR DE PROBLEME MOTEUR - JANTES ALU, CLIM, POSTE, CLIM, VITRES 15-nov nov nov avr RENAULT MASTER L2H2 3,5T 2,3 DCI 125 GRAND CONFORT PAS DE FREIN -TOLERIE IMPORTANTE LATERALE DROIT - CAPOT AVANT - PARE BRISE HS - POSTE, CLIM, REG ET LIM DE VITESSE, VITRES ET RETROS, 3 PLACES, DETECTEUR DE RECUL 19-avr RENAULT TRAFIC DCI 100 BARRE DE TOIT, PORTE LATERALE 20-févr

3 20 FORD TRANSIT 140T RENAULT MASTER L2H2 3,5 2,3 DCI 125 GRAND CONFORT 22 RENAULT KANGOO 1,5 DCI PORTE LATERALE, VITRES ET RETROS, POSTE, CLIM, REG DE VITESSE CLIM, POSTE, REG ET LIM DE VITESSE,, DETECTEUR DE RECUL, PORTE LATERALE, 3 PLACES POSTE,, DETECTEUR DE 18-nov avr nov RENAULT CLIO 3P SOCIETE AIR.1.5 DCI 70. ANTI BROUILLARD AVANT, VITESSE, VITRES 03-oct AUDI A2 TDI 75 PACK 25 RENAULT KANGOO 1,5 DCI 26 SEAT IBIZA 1,2 FRESH 27 RENAULT CLIO III STE JANTES ALU, TOIT OUVRANT, POSTE, CLIM, VITRES ET RETROS POSTE,, DETECTEUR DE JANTES ALU, POSTE, VITRES ET RETROS VEHICULE 5 PLACES SANS CERTIFICAT DE CONFORMITE - POSTE, CLIM, VITRES ET RETROS, REG ET LIM DE VITESSE - POIGNEE CASSEE PORTE AVANT GAUCHE 11-déc nov nov avr RENAULT MEGANE 1,9 DCI 130 FAP IMPULSION VOYANT FAP ALLUME,MANQUE DE PUISSANCE - POSTE, CLIM, 27-oct CITROEN C 3.CONFORT. HDI.70CH.FAP. ANTI BROUILLARD AVANT, CLIM, POSTE, VITRES ET RETROS, REG ET LIM DE VITESSE - FEU ARRIERE GAUCHE HS + BOSSE AILE ARRIERE GAUCHE 26-nov

4 30 PEUGEOT PARTNER.FG.PCLI 120L1.HDI.75CH. 3 PLACES, GALERIE, PORTE LATERALE, ATTELAGE, POSTE,CLIM, REG ET LIM DE VITESSE, 09-nov RENAULT TWINGO STE 1,2L TOIT OUVRANT, POSTE 10-janv NISSAN QASHQAI ACENTA DCI 110CH, JANTES ALU, FERMETURE CENTRAL, CLIM, POSTE, COMMANDE AU VOLANT, REG ET LIM DE VITESSE, RADAR DE RECUL 17-août AUDI A3 2,0 TDI BVA 34 RENAULT 35 RENAULT 36 PEUGEOT CLIO 1,5 DCI AUTHENTIQUE MEGANE 1,9 DCI DYNAMIQUE BVA 206 3P AFFAIRE PACK CLIM.1.4 HDI CITROEN C4 COUPE 1,4 16V VTR 38 AUDI A3 TDI 140 PARE BRISE HS - JANTES ALU, CLIM, POSTE, VITRES ET RETROS, REG ET LIM DE VITESSE 21-juil VITRES 17-janv VOYANT MOTEUR ALLUME - JANTES ALU, CLIM, POSTE,, BARRE DE TOIT, ATTELAGE, POSTE, CLIM, VITRES VITESSE,, DETECTEUR DE RECUL CLIM AUTO, JANTES ALU, REG DE VITESSE 02-juin juin avr sept CITROEN C5 TOURER 3,0 V6 HDI BVA DETECTEUR DE MOUVEMENT AVANT ET ARRIERE, TOIT PANORAMIQUE, CUIR, SIEGES ET CHAUFFANTS, CLIM, POSTE,, GPS 04-avr RENAULT CLIO STE DCI 75 ECO 2 AIR VITESSE, 09-mai

5 41 CITROEN NEMO BUSINESS.1.3 HDI 75. PORTE LATERALE, AIDE AU STATIONNEMENT, CLIM, POSTE,, COMMANDE AU VOLANT 06-mars RENAULT KANGOO EXPRESS CONFORT.1.5 DCI 70. PORTE LATERALE, POSTE, 20-mars OPEL INSIGNIA BREAK 2,0 CDTI COSMO, JANTES ALU, FERMETURE CENTRALE, SIEGES, CLIM, GPS, POSTE, COMMANDE AU VOLANT, REG ET LIM DE VITESSE, RADAR DE RECUL 24-oct PEUGEOT BIPPER.FG.P.CLI 117L1.1.4.HDI. PORTE LATERALE, CLIM, POSTE, 13-mai RENAULT CLIO CAMPUS 3P SOCIETE AIR.1.5 DCI 65. VITESSE, VITRES 27-avr RENAULT 47 RENAULT TRAFIC II.FG.CF 1T.L1H1.DCI.90. LAGUNA 1,9 DCI 95 EXPRESSION 3 PLACES - PORTE LATERALE, BARRE DE TOIT, POSTE, 04-févr mai PEUGEOT 308 SW 1,6 HDI 92CV 05-mai RENAULT KANGOO 1,5 DCI POSTE,, DETECTEUR DE 28-oct VEHICULE VENDU POUR L'ETUDE DE ME KAPANDJI MORHANGE - 48 BIS PASSAGE JOUFFROY PARIS DEMARCHES ADMINISTRATIVES A FAIRE AUPRES DE LEUR ETUDE 50 FIAT SCUDO SIEGE CONDUTEUR HS ET USURE TAPIS DE SOL - PORTE LATERALE,, POSTE 25-sept RENAULT 52 PEUGEOT BOXER TRAFIC RALLONGE DCI PLACES - PORTE LATERALE,, CLIM PORTE LATERALE, VITRES ET RETROS, POSTE 31-janv févr

6 53 PIAGGIO VESPA VENDU POUR PIECES DETACHEES - GAGE POUR VEHICULE ENDOMMAGE 10-juil VEHICULE VENDU POUR L'OVV AGS POINCARE - Frais de vente 17,5% + 60 TTC 54 IVECO DAILY 35S13 PORTE LATERALE, VITRES ET RETROS, ATTELAGE, REG ET LIM DE VITESSE 04-janv FRAIS DE VENTE Volontaires : 12 % TTC Soit 10 % HT HT Judiciaires : % TTC Soit 12 % HT LISTE NON EXHAUSTIVE CONDITION DE VENTE DES VEHICULES Les véhicules sont vendus par ordre de numéro de 1 à (suivant liste). La vente commence par le n 1. Il est vendu environ 50 véhicules par heure, par conséquent le véhicule portant le numéro 100 sera vendu vers 15H30. Tous les véhicules sont vendus avec carte grise et attestation la remplaçant.(sauf les épaves et les véhicules en VGA) quelle que soit leur provenance : judiciaire, réalisation de gage, ) ou volontaire (location, réalisation de leasing, ). Certaines cartes grises seront disponibles le vendredi suivant la vente à 14h00 et d autres dans un délai de huit jours La vente est faite sans garantie aucune notamment en ce qui concerne l état mécanique ou le kilométrage (kilométrage compteur). Les renseignements sur la mécanique et le kilométrage ne sont donnés qu à titre indicatif sans engagement de responsabilité. Jusqu au 30 Juin 2000, la notion d année modèle était définie par l arrêté du 2 mai 1979, modifié par l arrêté du 27 mai A dater du 1 er Juillet 2000, la notion d année modèle est supprimée par décret n du 28 juin Tout véhicule, une fois adjugé est sous la responsabilité de l acheteur, qui doit faire son affaire personnelle de l assurance aussitôt l adjudication prononcée. Pour tout achat intracommunautaire, une CAUTION du montant de la TVA sera EXIGEE MODALITES DE REGLEMENT : POUR UN PARTICULIER - CHEQUE DE BANQUE ET DEUX PIECES D IDENTITEE POUR UNE SOCIETE CHEQUE DE BANQUE, KBIS ET DEUX PIECES D IDENTITEE (Article 101 de la Loi de Finances pour 2000 et article 8 de la Loi du 24 Janvier 1984) EXPORTATION Remboursement de TVA : l acheteur doit rapporter ou envoyer à l étude moins de 3 mois après la date de vente les documents suivants : - EX1 mentionnant la société de vente - Copie du bordereau d achat - Procuration si la TVA est remboursée à une personne autre que le titulaire du bordereau d achat. Passé ce délai aucun remboursement de TVA sera possible. GARDIENNAGE. L étude accepte de prêter son parking bénévolement du jour de la vente au lundi suivant sans que sa responsabilité puisse être engagée. Passé ce délai, il sera perçu des frais de gardiennage de : - 5 EUROS par jour HT pour les véhicules légers - 10 EUROS par jour HT pour les camions et les engins.

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