LFI EXTRAIT DE LA MISSION : DÉFENSE

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1 LFI EXTRAIT DE LA MISSION : DÉFENSE Version du 05/01/2015 à 12:06:23 PROGRAMME 212 : SOUTIEN DE LA POLITIQUE DE LA DÉFENSE TABLE DES MATIÈRES Présentation des crédits et des emplois du programme 212 2

2 2 LFI 2015 Programme n 212 PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS DU PROGRAMME / PRÉSENTATION PAR ACTION ET TITRE DES CRÉDITS INITIAUX 2015 / AUTORISATIONS D ENGAGEMENT Titre 2 de personnel Titre 3 de fonctionnement Titre 5 d investissement Titre 6 d intervention Titre 7 d opérations financières Total pour 2015 attendus en Politique immobilière Systèmes d information, d administration et de gestion 06 Politiques des ressources humaines Reconversion Action sociale et autres politiques de ressources humaines (hors rémunérations des agents) (libellé modifié) Politique culturelle et éducative Actions culturelles et mise en valeur du patrimoine Gestion et communication des archives historiques de la défense Restructurations Pilotage, soutien et communication 50 Recherche et exploitation du renseignement intéressant la sécurité de la France - Personnel travaillant pour le programme "Environnement et prospective de la politique de défense" Renseignement extérieur Renseignement de sécurité et de défense 51 Prospective de défense - programme "Environnement et prospective de la politique de défense" Gestion des moyens et subventions Prospective des systèmes de force et soutien à l industrie 52 Relations internationales - programme "Environnement et prospective de la politique de défense" Soutien aux exportations Diplomatie de défense Préparation et conduite des opérations d armement - programme "Équipement des forces " Soutien aux opérations d armement Soutien - expérimentation-terre Soutien - expérimentation-marine Soutien - expérimentation-air

3 LFI PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS Programme n 212 Titre 2 de personnel Titre 3 de fonctionnement Titre 5 d investissement Titre 6 d intervention Titre 7 d opérations financières Total pour 2015 attendus en Planification des moyens et conduite des opérations Commandement des armées Organismes interarmées à vocation opérationnelle Organismes interarmées à vocation prospective et maitrise des armements Enseignement interarmées Participations organismes multinationaux et étrangers Renseignement d intérêt militaire Systèmes d information et de communication 55 Préparation des forces terrestres Ressources humaines des forces terrestres 56 Préparation des forces navales Ressources humaines des forces navales Rémunérations des ouvriers de l Etat de la DCNS 57 Préparation des forces aériennes Ressources humaines des forces aériennes Service industriel aéronautique(siaé) 58 Logistique et soutien interarmées Fonction pétrolière Soutien des forces par les bases de défense Soutiens complémentaires Service interarmées des munitions Service du commissariat des armées Fonction santé Surcoûts liés aux opérations Surcoûts liés aux opérations extérieures Surcoûts liés aux opérations intérieures 60 Politique immobilière - Personnel travaillant pour l action "Politique immobilière" 61 Politiques des ressources humaines - Personnel travaillant pour l action "Politiques des ressources" Actions sociales et autres politiques des ressources humaines

4 4 LFI 2015 Programme n 212 PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS Titre 2 de personnel Titre 3 de fonctionnement Titre 5 d investissement Titre 6 d intervention Titre 7 d opérations financières Total pour 2015 attendus en Reconversion des personnels militaires - Chômage Reconversion des personnels civils - Chômage 62 Politique culturelle et éducative - gestion et communication des archives historiques de la défense - Personnel travaillant pour l action "Politique culturelle et éducative" 63 Restructurations - Personnel travaillant pour l action "Restructurations" Restructurations Personnels civils Restructurations Personnels militaires 64 Pilotage, soutien et communication - Personnel travaillant pour l action "Pilotage, soutien et communication" Personnel du SGA employeur Personnel des cabinets et des organismes rattachés Effectifs sortants remboursés Effectifs sortants non remboursés Présidence de la République Ecole des mousses et classes préparatoires des lycées de la défense Personnel de l action sociale Personnel de l agence de reconversion de la Défense 65 Journée défense et citoyenneté - programme "Liens entre la Nation et son armée" Total / CRÉDITS DE PAIEMENT Titre 2 de personnel Titre 3 de fonctionnement Titre 5 d investissement Titre 6 d intervention Titre 7 d opérations financières Total pour 2015 attendus en Politique immobilière Systèmes d information, d administration et de gestion 06 Politiques des ressources humaines Reconversion Action sociale et autres politiques de ressources humaines (hors rémunérations des agents) (libellé modifié) Politique culturelle et éducative Actions culturelles et mise en valeur du patrimoine Gestion et communication des archives historiques de la défense Restructurations Pilotage, soutien et communication

5 LFI PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS Programme n 212 Titre 2 de personnel Titre 3 de fonctionnement Titre 5 d investissement Titre 6 d intervention Titre 7 d opérations financières Total pour 2015 attendus en Recherche et exploitation du renseignement intéressant la sécurité de la France - Personnel travaillant pour le programme "Environnement et prospective de la politique de défense" Renseignement extérieur Renseignement de sécurité et de défense 51 Prospective de défense - programme "Environnement et prospective de la politique de défense" Gestion des moyens et subventions Prospective des systèmes de force et soutien à l industrie 52 Relations internationales - programme "Environnement et prospective de la politique de défense" Soutien aux exportations Diplomatie de défense Préparation et conduite des opérations d armement - programme "Équipement des forces " Soutien aux opérations d armement Soutien - expérimentation-terre Soutien - expérimentation-marine Soutien - expérimentation-air 54 Planification des moyens et conduite des opérations Commandement des armées Organismes interarmées à vocation opérationnelle Organismes interarmées à vocation prospective et maitrise des armements Enseignement interarmées Participations organismes multinationaux et étrangers Renseignement d intérêt militaire Systèmes d information et de communication 55 Préparation des forces terrestres Ressources humaines des forces terrestres 56 Préparation des forces navales Ressources humaines des forces navales Rémunérations des ouvriers de l Etat de la DCNS 57 Préparation des forces aériennes

6 6 LFI 2015 Programme n 212 PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS Titre 2 de personnel Titre 3 de fonctionnement Titre 5 d investissement Titre 6 d intervention Titre 7 d opérations financières Total pour 2015 attendus en Ressources humaines des forces aériennes Service industriel aéronautique(siaé) 58 Logistique et soutien interarmées Fonction pétrolière Soutien des forces par les bases de défense Soutiens complémentaires Service interarmées des munitions Service du commissariat des armées Fonction santé Surcoûts liés aux opérations Surcoûts liés aux opérations extérieures Surcoûts liés aux opérations intérieures 60 Politique immobilière - Personnel travaillant pour l action "Politique immobilière" 61 Politiques des ressources humaines - Personnel travaillant pour l action "Politiques des ressources" Actions sociales et autres politiques des ressources humaines Reconversion des personnels militaires - Chômage Reconversion des personnels civils - Chômage 62 Politique culturelle et éducative - gestion et communication des archives historiques de la défense - Personnel travaillant pour l action "Politique culturelle et éducative" 63 Restructurations - Personnel travaillant pour l action "Restructurations" Restructurations Personnels civils Restructurations Personnels militaires 64 Pilotage, soutien et communication - Personnel travaillant pour l action "Pilotage, soutien et communication" Personnel du SGA employeur Personnel des cabinets et des organismes rattachés Effectifs sortants remboursés Effectifs sortants non remboursés Présidence de la République Ecole des mousses et classes préparatoires des lycées de la défense Personnel de l action sociale Personnel de l agence de reconversion de la Défense

7 LFI PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS Programme n 212 Titre 2 de personnel Titre 3 de fonctionnement Titre 5 d investissement Titre 6 d intervention Titre 7 d opérations financières Total pour 2015 attendus en Journée défense et citoyenneté - programme "Liens entre la Nation et son armée" Total

8 8 LFI 2015 Programme n 212 PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS 2014 / PRÉSENTATION PAR ACTION ET TITRE DES CRÉDITS VOTÉS (LOI DE FINANCES INITIALE) 2014 / AUTORISATIONS D ENGAGEMENT Titre 2 de personnel Titre 3 de fonctionnement Titre 5 d investissement Titre 6 d intervention Titre 7 d opérations financières Total pour 2014 Prévisions Politique immobilière Systèmes d information, d administration et de gestion 06 Politiques des ressources humaines Reconversion Action sociale et autres politiques de ressources humaines Politique culturelle et éducative Actions culturelles et mise en valeur du patrimoine Gestion et communication des archives historiques de la défense Restructurations Pilotage, soutien et communication 50 Recherche et exploitation du renseignement intéressant la sécurité de la France - Personnel travaillant pour le programme "Environnement et prospective de la politique de défense" Prospective de défense - programme "Environnement et prospective de la politique de défense" Relations internationales - programme "Environnement et prospective de la politique de défense" Préparation et conduite des opérations d armement - programme "Équipement des forces " Planification des moyens et conduite des opérations

9 LFI PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS Programme n 212 Titre 2 de personnel Titre 3 de fonctionnement Titre 5 d investissement Titre 6 d intervention Titre 7 d opérations financières Total pour 2014 Prévisions Préparation des forces terrestres Préparation des forces navales Préparation des forces aériennes Logistique et soutien interarmées Surcoûts liés aux opérations Politique immobilière - Personnel travaillant pour l action "Politique immobilière" 61 Politiques des ressources humaines - Personnel travaillant pour l action "Politiques des ressources" Politique culturelle et éducative - gestion et communication des archives historiques de la défense - Personnel travaillant pour l action "Politique culturelle et éducative" 63 Restructurations - Personnel travaillant pour l action "Restructurations" Pilotage, soutien et communication - Personnel travaillant pour l action "Pilotage, soutien et communication"

10 10 LFI 2015 Programme n 212 PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS Titre 2 de personnel Titre 3 de fonctionnement Titre 5 d investissement Titre 6 d intervention Titre 7 d opérations financières Total pour 2014 Prévisions Journée défense et citoyenneté - programme "Liens entre la Nation et son armée" Total

11 LFI PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS Programme n / CRÉDITS DE PAIEMENT Titre 2 de personnel Titre 3 de fonctionnement Titre 5 d investissement Titre 6 d intervention Titre 7 d opérations financières Total pour 2014 Prévisions Politique immobilière Systèmes d information, d administration et de gestion 06 Politiques des ressources humaines Reconversion Action sociale et autres politiques de ressources humaines Politique culturelle et éducative Actions culturelles et mise en valeur du patrimoine Gestion et communication des archives historiques de la défense Restructurations Pilotage, soutien et communication 50 Recherche et exploitation du renseignement intéressant la sécurité de la France - Personnel travaillant pour le programme "Environnement et prospective de la politique de défense" Prospective de défense - programme "Environnement et prospective de la politique de défense" Relations internationales - programme "Environnement et prospective de la politique de défense" Préparation et conduite des opérations d armement - programme "Équipement des forces " Planification des moyens et conduite des opérations Préparation des forces terrestres

12 12 LFI 2015 Programme n 212 PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS Titre 2 de personnel Titre 3 de fonctionnement Titre 5 d investissement Titre 6 d intervention Titre 7 d opérations financières Total pour 2014 Prévisions Préparation des forces navales Préparation des forces aériennes Logistique et soutien interarmées Surcoûts liés aux opérations Politique immobilière - Personnel travaillant pour l action "Politique immobilière" 61 Politiques des ressources humaines - Personnel travaillant pour l action "Politiques des ressources" Politique culturelle et éducative - gestion et communication des archives historiques de la défense - Personnel travaillant pour l action "Politique culturelle et éducative" 63 Restructurations - Personnel travaillant pour l action "Restructurations" Pilotage, soutien et communication - Personnel travaillant pour l action "Pilotage, soutien et communication"

13 LFI PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS Programme n 212 Titre 2 de personnel Titre 3 de fonctionnement Titre 5 d investissement Titre 6 d intervention Titre 7 d opérations financières Total pour 2014 Prévisions Journée défense et citoyenneté - programme "Liens entre la Nation et son armée" Total

14 14 LFI 2015 Programme n 212 PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS PRÉSENTATION DES CRÉDITS PAR TITRE ET CATÉGORIE Autorisations d engagement Crédits de paiement Titre et catégorie Consommées en 2013 Ouvertes en LFI pour 2014 Ouvertes en LFI pour 2015 Consommés en 2013 Ouverts en LFI pour 2014 Ouverts en LFI pour 2015 Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Titre 3. de fonctionnement de fonctionnement autres que celles de personnel Subventions pour charges de service public Titre 5. d investissement pour immobilisations corporelles de l État pour immobilisations incorporelles de l État Titre 6. d intervention Transferts aux ménages Transferts aux entreprises Transferts aux collectivités territoriales Transferts aux autres collectivités Titre 7. d opérations financières Prêts et avances Dotations en fonds propres Total hors prévus prévus au titre prévus sur les autres titres Total y.c

15 LFI PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS Programme n 212 PRÉSENTATION DES CRÉDITS PAR ACTION, TITRE ET CATÉGORIE AUTORISATIONS D ENGAGEMENT Titre et catégorie AE PLF 2015 AE LFI 2015 en AE 04 Politique immobilière Titre 3. de fonctionnement de fonctionnement autres que celles de personnel Titre 5. d investissement pour immobilisations corporelles de l État Titre 6. d intervention Transferts aux autres collectivités Systèmes d information, d administration et de gestion Titre 3. de fonctionnement de fonctionnement autres que celles de personnel Titre 5. d investissement pour immobilisations incorporelles de l État Politiques des ressources humaines Titre 3. de fonctionnement de fonctionnement autres que celles de personnel Titre 5. d investissement pour immobilisations corporelles de l État Titre 6. d intervention Transferts aux autres collectivités Reconversion Titre 3. de fonctionnement de fonctionnement autres que celles de personnel Titre 5. d investissement pour immobilisations corporelles de l État Titre 6. d intervention Transferts aux autres collectivités Action sociale et autres politiques de ressources humaines (hors rémunérations des agents) (libellé modifié) Titre 3. de fonctionnement de fonctionnement autres que celles de personnel Titre 5. d investissement pour immobilisations corporelles de l État Titre 6. d intervention Transferts aux autres collectivités Politique culturelle et éducative Titre 3. de fonctionnement de fonctionnement autres que celles de personnel Subventions pour charges de service public Titre 6. d intervention Transferts aux ménages

16 16 LFI 2015 Programme n 212 PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS Titre et catégorie AE PLF 2015 AE LFI 2015 en AE Transferts aux autres collectivités Titre 7. d opérations financières Dotations en fonds propres Actions culturelles et mise en valeur du patrimoine Titre 3. de fonctionnement de fonctionnement autres que celles de personnel Subventions pour charges de service public Titre 6. d intervention Transferts aux ménages Transferts aux autres collectivités Titre 7. d opérations financières Dotations en fonds propres Gestion et communication des archives historiques de la défense Titre 3. de fonctionnement de fonctionnement autres que celles de personnel Restructurations Titre 3. de fonctionnement de fonctionnement autres que celles de personnel Titre 5. d investissement pour immobilisations corporelles de l État Titre 6. d intervention Transferts aux entreprises Transferts aux collectivités territoriales Transferts aux autres collectivités Pilotage, soutien et communication Titre 3. de fonctionnement de fonctionnement autres que celles de personnel Subventions pour charges de service public Titre 5. d investissement pour immobilisations corporelles de l État Recherche et exploitation du renseignement intéressant la sécurité de la France - programme "Environnement et prospective de la politique de défense" Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Renseignement extérieur Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Renseignement de sécurité et de défense Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses

17 LFI PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS Programme n 212 Titre et catégorie AE PLF 2015 AE LFI 2015 en AE 51 Prospective de défense - programme "Environnement et prospective de la politique de défense" Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Gestion des moyens et subventions Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Prospective des systèmes de force et soutien à l industrie Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Relations internationales - programme "Environnement et prospective de la politique de défense" Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Diplomatie de défense Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Préparation et conduite des opérations d armement - programme "Équipement des forces " Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Soutien aux opérations d armement Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Planification des moyens et conduite des opérations Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Commandement des armées Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses

18 18 LFI 2015 Programme n 212 PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS Titre et catégorie AE PLF 2015 AE LFI 2015 en AE Organismes interarmées à vocation opérationnelle Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Organismes interarmées à vocation prospective et maitrise des armements Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Enseignement interarmées Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Participations organismes multinationaux et étrangers Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Renseignement d intérêt militaire Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Systèmes d information et de communication Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Préparation des forces terrestres - Personnel travaillant pour le Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Ressources humaines des forces terrestres Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Préparation des forces navales - Personnel travaillant pour le Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Ressources humaines des forces navales Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales

19 LFI PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS Programme n 212 Titre et catégorie AE PLF 2015 AE LFI 2015 en AE Prestations sociales et allocations diverses Préparation des forces aériennes- Personnel travaillant pour le Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Ressources humaines des forces aériennes Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Logistique et soutien interarmées - Personnel travaillant pour le Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Fonction pétrolière Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Soutien des forces par les bases de défense Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Soutiens complémentaires Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Service interarmées des munitions Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Service du commissariat des armées Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Fonction santé Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Surcoûts liés aux opérations Titre 2. de personnel Rémunérations d activité

20 20 LFI 2015 Programme n 212 PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS Titre et catégorie AE PLF 2015 AE LFI 2015 en AE Surcoûts liés aux opérations extérieures Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Surcoûts liés aux opérations intérieures Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Politique immobilière - Personnel travaillant pour l action "Politique immobilière" Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Politiques des ressources humaines - Personnel travaillant pour l action "Politiques des ressources" Titre 2. de personnel Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Actions sociales et autres politiques des ressources humaines Titre 2. de personnel Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Reconversion des personnels militaires - Chômage Titre 2. de personnel Prestations sociales et allocations diverses Reconversion des personnels civils - Chômage Titre 2. de personnel Prestations sociales et allocations diverses Politique culturelle et éducative - gestion et communication des archives historiques de la défense - Personnel travaillant pour l action "Politique culturelle et éducative" Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Restructurations - Personnel travaillant pour l action "Restructurations" Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Restructurations Personnels civils Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Restructurations Personnels militaires Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Pilotage, soutien et communication - Personnel travaillant pour l action "Pilotage, soutien et communication" Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses

21 LFI PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS Programme n 212 Titre et catégorie AE PLF 2015 AE LFI 2015 en AE Personnel du SGA employeur Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Personnel des cabinets et des organismes rattachés Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Effectifs sortants non remboursés Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Ecole des mousses et classes préparatoires des lycées de la défense Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Personnel de l action sociale Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Personnel de l agence de reconversion de la Défense Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Journée défense et citoyenneté - Personnel travaillant pour le programme "Liens entre la Nation et son armée" Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Total

22 22 LFI 2015 Programme n 212 PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS CRÉDITS DE PAIEMENT Titre et catégorie CP PLF 2015 CP LFI 2015 en CP 04 Politique immobilière Titre 3. de fonctionnement de fonctionnement autres que celles de personnel Titre 5. d investissement pour immobilisations corporelles de l État Titre 6. d intervention Transferts aux autres collectivités Systèmes d information, d administration et de gestion Titre 3. de fonctionnement de fonctionnement autres que celles de personnel Titre 5. d investissement pour immobilisations incorporelles de l État Politiques des ressources humaines Titre 3. de fonctionnement de fonctionnement autres que celles de personnel Titre 5. d investissement pour immobilisations corporelles de l État Titre 6. d intervention Transferts aux autres collectivités Reconversion Titre 3. de fonctionnement de fonctionnement autres que celles de personnel Titre 5. d investissement pour immobilisations corporelles de l État Titre 6. d intervention Transferts aux autres collectivités Action sociale et autres politiques de ressources humaines (hors rémunérations des agents) (libellé modifié) Titre 3. de fonctionnement de fonctionnement autres que celles de personnel Titre 5. d investissement pour immobilisations corporelles de l État Titre 6. d intervention Transferts aux autres collectivités Politique culturelle et éducative Titre 3. de fonctionnement de fonctionnement autres que celles de personnel Subventions pour charges de service public Titre 6. d intervention Transferts aux ménages

23 LFI PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS Programme n 212 Titre et catégorie CP PLF 2015 CP LFI 2015 en CP Transferts aux autres collectivités Titre 7. d opérations financières Dotations en fonds propres Actions culturelles et mise en valeur du patrimoine Titre 3. de fonctionnement de fonctionnement autres que celles de personnel Subventions pour charges de service public Titre 6. d intervention Transferts aux ménages Transferts aux autres collectivités Titre 7. d opérations financières Dotations en fonds propres Gestion et communication des archives historiques de la défense Titre 3. de fonctionnement de fonctionnement autres que celles de personnel Restructurations Titre 3. de fonctionnement de fonctionnement autres que celles de personnel Titre 5. d investissement pour immobilisations corporelles de l État Titre 6. d intervention Transferts aux entreprises Transferts aux collectivités territoriales Transferts aux autres collectivités Titre 7. d opérations financières Prêts et avances Pilotage, soutien et communication Titre 3. de fonctionnement de fonctionnement autres que celles de personnel Subventions pour charges de service public Titre 5. d investissement pour immobilisations corporelles de l État Recherche et exploitation du renseignement intéressant la sécurité de la France - programme "Environnement et prospective de la politique de défense" Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Renseignement extérieur Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Renseignement de sécurité et de défense Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses

24 24 LFI 2015 Programme n 212 PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS Titre et catégorie CP PLF 2015 CP LFI 2015 en CP 51 Prospective de défense - programme "Environnement et prospective de la politique de défense" Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Gestion des moyens et subventions Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Prospective des systèmes de force et soutien à l industrie Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Relations internationales - programme "Environnement et prospective de la politique de défense" Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Diplomatie de défense Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Préparation et conduite des opérations d armement - programme "Équipement des forces " Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Soutien aux opérations d armement Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Planification des moyens et conduite des opérations Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Commandement des armées Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses

25 LFI PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS Programme n 212 Titre et catégorie CP PLF 2015 CP LFI 2015 en CP Organismes interarmées à vocation opérationnelle Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Organismes interarmées à vocation prospective et maitrise des armements Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Enseignement interarmées Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Participations organismes multinationaux et étrangers Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Renseignement d intérêt militaire Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Systèmes d information et de communication Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Préparation des forces terrestres - Personnel travaillant pour le Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Ressources humaines des forces terrestres Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Préparation des forces navales - Personnel travaillant pour le Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales Prestations sociales et allocations diverses Ressources humaines des forces navales Titre 2. de personnel Rémunérations d activité Cotisations et contributions sociales

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