APPORTÉE AU PROSPECTUS SIMPLIFIÉ DATÉ DU 5 FÉVRIER à l égard du :
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- Pierre-Antoine Jean-Marc Beaupré
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1 MODIFICATION N O 1 DATÉE DU 17 JUIN 2016 APPORTÉE AU PROSPECTUS SIMPLIFIÉ DATÉ DU 5 FÉVRIER 2016 à l égard du : Portefeuille équilibré Granite Sun Life (titres des séries A, D, T5, F, I et O) Fonds croissance équilibré MFS Sun Life (titres des séries A, D, F, I et O) Fonds valeur équilibré MFS Sun Life (titres des séries A, D, F, I et O) Catégorie d actions canadiennes Franklin Bissett Sun Life* (titres des séries A, AT5, F, I et O) Catégorie Trimark canadienne Sun Life* (titres des séries A, AT5, F, I et O) Catégorie d actions canadiennes de petite capitalisation Sionna Sun Life* (titres des séries A, AT5, F, I et O) (individuellement, un «Fonds» et collectivement, les «Fonds») *chacune une catégorie d actions de Catégorie de société Placements mondiaux Sun Life inc., une société de placement à capital variable. Le prospectus simplifié daté du 5 février 2016 le «prospectus simplifié») relatif au placement des titres émis par les Fonds est par les présentes modifié de la façon indiquée ci-après. Les numéros de page renvoient à ceux du prospectus simplifié. À moins qu elles ne soient par ailleurs expressément définies, les expressions importantes utilisées dans la présente modification ont le sens qui leur est attribué dans le prospectus simplifié. Introduction : Le prospectus simplifié est modifié aux fins suivantes : 1. annoncer que le Fonds croissance équilibré MFS Sun Life et le Fonds valeur équilibré MFS Sun Life (collectivement, les «fonds dissous») seront fusionnés avec le Portefeuille équilibré Granite Sun Life (le «fonds maintenu») avec effet le ou vers le 26 août 2016 (la «fusion»), et que, à compter du 7 juin 2016, les titres des fonds dissous ne sont plus offerts aux nouveaux épargnants, tandis que les épargnants actuels peuvent continuer de souscrire des titres des fonds dissous jusqu à la fermeture des bureaux du jour ouvrable précédant immédiatement la date de la fusion; 2. autoriser le placement des titres de série D du fonds maintenu afin de faciliter la fusion. À l issue de la fusion, les porteurs de titres de la série D des fonds dissous recevront des titres de la série D du fonds maintenu; 3. tenir compte de l incidence du budget fédéral de 2016 du gouvernement du Canada, déposé le 22 mars 2016 (la «proposition budgétaire»), aux termes duquel le gouvernement propose d apporter des modifications à la Loi de l impôt sur le revenu (Canada) qui élimineront l avantage du report de l impôt disponible pour les épargnants dans des catégories d actions de Catégorie de société Placements mondiaux Sun Life inc. (la «Société»), y compris la Catégorie d actions canadiennes Franklin Bissett Sun Life, la Catégorie Trimark canadienne Sun Life et la Catégorie d actions canadiennes de petite capitalisation Sionna Sun Life (les «catégories de société»). Dans le cas des substitutions qui auront lieu après septembre 2016, les épargnants réaliseront un gain en capital ou
2 2 subiront une perte en capital lorsqu ils procéderont à une substitution d un fonds d une catégorie de la Société par un autre fonds d une catégorie de la Société, y compris les catégories de société. Modifications techniques apportées au prospectus simplifié : Autoriser le placement des titres de série D du fonds maintenu Le présent document autorise le placement des titres de série D du fonds maintenu. Les titres de cette nouvelle série seront disponibles aux fins de souscription le ou vers le 29 juillet Les modifications d ordre technique qui doivent être apportées au prospectus simplifié pour donner effet à ces modifications le ou vers le 29 juillet sont présentées ci-après : a) La liste des séries du Portefeuille équilibré Granite Sun Life figurant sur la page couverture du prospectus simplifié est supprimée et remplacée par : «(titres des séries A, D, T5, F, I et O)». b) La troisième ligne du tableau intitulé «Frais de gestion annuels» à la page 36 du prospectus simplifié est supprimée et remplacée par ce qui suit : série A série AT5 série T5 série T8 série D ** série F Portefeuille équilibré Granite Sun Life 1,80 % -- 1,80 % -- 0,95 % 0,80 % c) La ligne qui suit est placée au premier rang du tableau intitulé «Commission de suivi de la série D» à la page 53 du prospectus simplifié : Fonds Commission de suivi annuelle (%) Portefeuille équilibré Granite Sun Life 0,25 d) La ligne intitulée «Titres offerts» dans le tableau intitulé «Détail du Fonds» à la page 68 du prospectus simplifié est supprimée et remplacée par ce qui suit : Titres offerts Parts de série A, de série D, de série T5, de série F, de série I et de série O d une fiducie de fonds commun de placement e) La ligne intitulée «Date de création» dans le tableau intitulé «Détail du Fonds» à la page 68 du prospectus simplifié est supprimée et remplacée par ce qui suit : Date de création Série A : 17 janvier 2012 Série D : 29 juillet 2016 Série T5 : 17 janvier 2012 Série F : 17 janvier 2012 Série I : 17 janvier 2012 Série O : 1 er avril 2014
3 3 f) La liste des séries du Portefeuille équilibré Granite Sun Life figurant sur la couverture arrière du prospectus simplifié est supprimée et remplacée par : «(titres des séries A, D, T5, F, I et O)». 2. Modifications découlant de la proposition budgétaire Les modifications d ordre technique qui doivent être apportées au prospectus simplifié pour donner effet à la proposition budgétaire sont présentées ci-après : a. Le deuxième paragraphe de la rubrique «Quelle est la structure des organismes de placement collectif?» à la page 3 du prospectus simplifié est supprimé et remplacé par ce qui suit : «La principale différence entre un placement dans une fiducie de fonds commun de placement et un placement dans une société de placement à capital variable réside dans le mode d imposition de votre placement. Vous pouvez effectuer des substitutions entre les catégories d une société de placement à capital variable sans payer d impôt sur les gains en capital de vos titres au moment de la substitution. Cette caractéristique peut être importante si vous investissez à l extérieur d un régime enregistré. Toutefois, le budget fédéral de 2016 comprend une proposition qui, si elle était mise en œuvre, éliminerait la possibilité de substituer à vos actions d une Catégorie de société des actions d une autre Catégorie de société Placements mondiaux Sun Life moyennant un report d impôt après septembre Veuillez vous reporter à la rubrique Incidences fiscales pour les épargnants à la page 54 pour de plus amples renseignements. Par contre, vous ne pouvez effectuer, avec report d impôt, une substitution d une fiducie de fonds commun de placement à une autre. Une société de placement à capital variable distribue ses dividendes de source canadienne et suffisamment de gains en capital nets réalisés en déclarant des dividendes ordinaires et des dividendes sur les gains en capital pour ne pas être assujettie à l impôt sur ce revenu. Les sociétés de placement à capital variable peuvent être assujetties à l impôt sur le revenu provenant d autres sources, si bien que des mesures sont prises pour éliminer ou minimiser leur impôt. Une fiducie de fonds commun de placement distribue suffisamment de revenus et de gains en capital nets réalisés pour ne pas être assujettie à l impôt.» b. La septième puce de la rubrique «Frais d opération à court terme» à la page 28 du prospectus simplifié est supprimée et remplacée par ce qui suit : 3. Pour un échange entre les titres d une série contre les titres d une autre série; c) Le deuxième paragraphe de la rubrique «Substitution entre les OPC Placements mondiaux Sun Life» à la page 30 du prospectus simplifié est supprimé en entier et remplacé par ce qui suit : «Vous pouvez substituer à vos actions d une série d une Catégorie de société des titres de la même série ou d une autre série d une autre Catégorie de société de Placements mondiaux Sun Life, pourvu que vous répondiez aux conditions vous permettant d obtenir les titres de la série visée par la substitution. Cette opération s appelle une conversion et ne constitue pas une disposition aux fins de l impôt sur le revenu. Toutefois, le budget fédéral de 2016 comprend une proposition qui, si elle était mise en œuvre, éliminerait la possibilité de substituer à vos actions d une Catégorie de société des actions d une autre Catégorie de société Placements mondiaux Sun Life moyennant un report d impôt après septembre Veuillez vous reporter à la rubrique Incidences fiscales pour les épargnants à la page 54 pour de plus amples renseignements.»
4 4 d) Le titre de la rubrique «Changement de désignation ou conversion d une série à une autre» à la page 31 du prospectus simplifié est supprimé et remplacé par «Échange entre les séries». e) La quatrième et la cinquième puces du deuxième paragraphe de la rubrique «Échange entre les séries» (antérieurement, «Changement de désignation ou conversion d une série à une autre») à la page 31 du prospectus simplifié sont supprimées et remplacées par ce qui suit : Un échange des titres d une série d un Fonds contre des titres d une autre série entraînera vraisemblablement un changement du nombre de titres du Fonds que vous détenez puisque généralement chaque série d un Fonds a une valeur liquidative par titre différente. Si vous ne répondez plus aux conditions vous permettant de détenir des titres de série D, de série F, de série I ou de série O, nous pouvons échanger vos titres de série D, de série F, de série I ou de série O contre des titres de série A du même Fonds assortis de l option frais de souscription payables à l acquisition. f) La première puce du quatrième paragraphe de la rubrique «Frais de substitution» à la page 32 du prospectus simplifié est supprimée et remplacée par ce qui suit : vous échangez des titres d une série d un Fonds contre des titres d une autre série du même Fonds; g) Le point vii) du paragraphe de la rubrique «Frais d opération à court terme» à la page 47 du prospectus simplifié est supprimé et remplacé par «vii) pour un échange de titres d une série à une autre». h) Le texte qui suit est ajouté à la fin du deuxième paragraphe de la rubrique «Substitution de vos titres» à la page 56 du prospectus simplifié : «Le budget fédéral de 2016 comprend une proposition qui, si elle est mise en œuvre, considérera une substitution, après septembre 2016, d actions d une Catégorie de société contre des actions d une autre Catégorie de société comme une disposition à la juste valeur de marché. Le gestionnaire examine cette proposition budgétaire et étudie les mesures, s il en est, qu il prendra pour y répondre. Aucune mesure législative détaillée qui édicterait cette proposition n a encore été publiée. Veuillez vous reporter à la rubrique Rachat ou disposition de vos titres ci-dessous.» i) Le dernier paragraphe de la rubrique «Substitution de vos titres» à la page 56 du prospectus simplifié est supprimé et remplacé par ce qui suit : «Toute autre substitution comporte un rachat et un achat de titres. Veuillez vous reporter à la rubrique Rachat ou disposition de vos titres ci-dessous.»
5 5 j) Le titre et le premier paragraphe de la rubrique «Rachat de vos titres» à la page 56 du prospectus simplifié sont supprimés et remplacés par ce qui suit : «Rachat ou disposition de vos titres Si vous faites racheter des titres ou disposez autrement de titres dont la valeur liquidative est supérieure au PBR, vous réalisez un gain en capital. Si vous faites racheter des titres ou autrement disposez de titres dont la valeur liquidative est inférieure au PBR, vous subissez une perte en capital. Vous pouvez déduire tous frais de rachat ou autres frais de disposition lorsque vous calculez les gains ou les pertes en capital. En règle générale, vous devez inclure la moitié d un gain en capital dans votre revenu à titre de gain en capital imposable et déduire la moitié de vos pertes en capital des gains en capital imposables.» k) Le premier paragraphe et les puces qui suivent à la rubrique «Prix de base rajusté (PBR) à la page 56 du prospectus simplifié sont supprimés et remplacés par ce qui suit : «Le total du PBR de vos titres d une série d un Fonds se compose des éléments suivants : la somme que vous payez pour tous vos titres de la série, y compris le courtage, plus les distributions réinvesties ou les dividendes, moins toute distribution de capital dans le cas de titres qui ont changé de désignation ou qui ont été convertis avec report d impôt, plus le PBR des titres qui ont été échangés contre des titres de la série et moins le PBR des titres qui ont été échangés contre des titres d une autre série dans le cas de titres qui ont été substitués sur une base imposable, plus la valeur liquidative des titres de la série acquis dans le cadre de la substitution et moins le PBR des titres de la série qui ont été rachetés pour se départir des titres du Fonds. moins le PBR des titres de la série rachetés antérieurement. Quels sont vos droits? La législation en matière de valeurs mobilières de certaines provinces et de certains territoires vous confère un droit de résolution à l égard d un contrat d achat de titres d organismes de placement collectif, que vous pouvez exercer dans les deux jours ouvrables de la réception du prospectus simplifié ou de l aperçu du fonds, ou un droit d annulation par rapport à toute souscription, que vous pouvez exercer dans les 48 heures de la réception de la confirmation de votre ordre d achat. La législation en matière de valeurs mobilières de certaines provinces et de certains territoires vous permet de demander la nullité d un contrat d achat de titres d un organisme de placement collectif et un remboursement, ou des dommages-intérêts, par suite d opérations de placement effectuées avec un prospectus simplifié, une notice annuelle, l aperçu du fonds, le rapport de la direction sur le rendement du fonds ou des états financiers contenant des informations fausses ou trompeuses sur le Fonds. Ces diverses actions doivent habituellement être exercées dans des délais déterminés.
6 6 Pour plus d information, reportez-vous à la législation en matière de valeurs mobilières de la province ou du territoire pertinent ou consultez un conseiller juridique.
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