Nota. Ref: MPB/5 1 Edition du 03 Mars 2015
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- Jérôme Lajoie
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1 CES ETE 2015 Ref: MPB/5 1 Edition du 03 Mars 2015 Le CE participe au financement de vos vacances d Eté (période allant de la fin des vacances de Pâques à la veille des vacances scolaires de la Toussaint, pour des séjours d une durée minimale de 4 jouis et 3 nuits, consécutives avec le même prestataire. Pour bénéficier d une subvention, vous pouvez vous inscrire au C.E: Dans des installations propriétés du CCE Snecma (Villa Castellamare à Villers sur Mer, Chalet du bord du lac à Gérardrner,. 10% sur le prix de la location... ).Les élus du C.E ont décidé d effectuer une nmise de Au camping de Lacanau. Le C.E Bordeaux met à votre disposition une dizaine d emplacements (note à paraître) Vous inscrire individuellement auprès des structures ou organismes reconnus. Dans ce cas, la participation du CE est émis à l ordre de l organisme. Dans tous les cas, les dossiers sont à déposer au guichet du CE, suivant un calendrier explicité dans la note. Dans tous les cas, vous devrez fournir un justificatif de séjour (adulte ou enfant). Nous vous rappelons que ce justificatif doit-être obligatoirement rendu, dans un délai de 2 mois. Dans le cas contraire, le C.E vous demandera de rembourser la subvention accordée et encaissera votre chèque de caution. Nota La commission vous laisse le choix de la structure qui organisera vos vacances, pour autant, celle-ci ne pourra en aucun cas être un particulier à moins qu il soit affilié à un organisme de type «Gîtes de France, Clé Vacances». Pas de subvention possible pour les offices de tourisme. Les catalogues de certains partenaires sont disponibles au CE. Annulation: En cas d annulation de séjour vous devez impérativement contacter le C.E Assurance: Pour les inscriptions individuelles, il est fortement conseillé aux salariés de souscrire l assurance annulation car le CE ne remboursera pas les séjours non couverts par une assurance. Lieu de villégiature et devises étrangères Seules les installations en Europe Communautaire peuvent ouvrir droit à la subvention. Pour les paiements en devises étrangères, les frais bancaires seront à la charge du demandeur.
2 à partir de la grille adultes si le séjour a lieu sans vos enfants. La participation du CE est calculée soit à partir de la grille enfants s il s agit d un séjour avec vos enfants soit note. tvacances CCE SNECMA: 1 mois avant le début du séjour, au gral de la prestation ne pourra faire l objet d une subvention du C.E. de dépôt de dossier, vous pouvez préalablement constituer votre dossier sans la facture (c est-à-dire De ce fait, toute réservation réalisée par Internet ou autres moyens avec prélèvement inté l ordre des salariés. La législation actuelle de l URSSAF ne permet pas d émettre des règlements directement à sera bloquée. Le chèque du montant de votre subvention sera établi à l ordre de l organisme au moment Nous attirons l attention des salariés sur les points suivants: où vous ramènerez l original de la facture sans date limite. Pour les inscriptions individuelles, si votre projet vacances n est pas finalisé à la clôture des dates limites fournir votre feuille d impôt, la demande de subvention et le chèque de caution) ainsi votre subvention Votre interlocutrice au C.E : Marie Paule Poste ( ) Les subventions n interviendront que sur l hébergement mais en aucun cas sur le transport. Le calcul de la subvention Passés ces délais, aucune dérogation ne sera acceptée. Scolaires, les disponibilités peuvent Note à paraitre confirme la disponibilité, que 2 semaines après la demande. Attention : pendant les vacances varier, nous vous conseillons de faire votre demande dès la parution de la Camping Lacanau À la demande, c est le CCE qui règlements ne seront disponibles plus tard, sachant que les Dépôt des dossiers Dépôt des dossiers INSCRIPTION INSCRIPTION COLLECTIVE INDIVIDUELLE
3 10% de remise supplémentaire Une demande de subvention (enfant ou adulte) Avis d imposition 2014 sur les revenus 2013 feuilles d impôt dans le cas d un mariage dans l an Patrimoine CCE Snecma: Villa Castellarnare Villers sur Mer (Calvados) Chalet du bord du lac Gérardmer (Vosges) Camping de portigliolo (Corse) Camping de Grimaud (côte d Azur) Camping de Ondres (Landes) Camping Lacanau (Gironde) Organismes Le CE règle la totalité au CCE et refacture le coût Modalités de règlement (2 feuilles d impôt dans le cas de vie commune, 3 Un chèque de caution de 300 née en cours) des séjours au salarié, déduction faite de sa subven tion. Avis d imposition 2014 sur les revenus 2013 (2 feuilles d impôt dans le cas de vie commune, 3 feuilles d impôt dans le cas d un mariage dans l an part salarié) L original de la facture du séjour Une demande de subvention (enfant ou adulte) Un chèque de caution de 300 née en cours) Pièces à fournir Pièces à fournir Inscription collective Inscription individuelle sur le tableau au CE. nus par le CE. Conditions et remises affichées Réduction possible auprès des partenaires rete Avantage Avantage risme fluviale ou maritime Camping - Hôtel jointes) Organisme de tourisme social (liste des partenaires Réseaux gîtes de France et Clé Vacances Agences de voyage Loueurs camping car Loueurs bateaux ou péniches aménagés pour le tou Organismes l original de la facture au CE Le salarié verse l acompte à l organisme et transmet Le CE calcule la subvention sur la base de la facture et émet le chèque à l ordi de l organisme Le salarié règle le solde à l organisme (chèque CE + Modalités de règlement
4 24 ans et 364 jours sous réserve que I enfant soit scolarisé. Un justificatif de la présence des enfants au séjour est à Cumul possible des droits 2015 et 2016 Coût réel du séjour avec un plafond de Coût réel du séjour avec un plafond de fonné Données Données anciens salariés (retraités, rupture convention boursé. le chèque de caution sera encaissé et non remboursé. En cas de non présentation de ce justificatif 2 mois après le retour, le chèque de caution sera encaissé et non rem En cas de non présentation de ce justificatif 2 mois après le retour, mettre impérativement au CE en fin de séjour. Rjpe: Le cumul n est plus possible pour les remettre impérativement au CE en fin de séjour Un justificatif de la présence au séjour est à re (pour les couples) Grille vacances enfant été 2015 Grille vacances adulte si une seule subvention affectée. Majoré de 330 par enfant subventionné 1300 si 2 subventions sont affectées nelle). Revenu fiscal de référence Revenu fiscal de référence maine ski, ou permis de conduire. les deux années en cas de cumul). Les enfants subventionnés ne peuvent pas bénéficier, pour La subvention de cette période supprime la sub la même période été, d une subvention colo, voyage, se- vention voyage ou ski pour l année en cours (ou Participation mini du salarié 15% du coût total plafonné Participation mini du salarié 20% du coût total pla ou semaine de ski, ou stage linguistique et humani Subvention enfant accordée à partir de la naissance jusqu à taire ) justificatif de scolarité à fournir. par an possible (à choisir entre vacances été ou hiver, Pour les enfants de 18/25 ans, une subvention Subvention Vacances Eté enfant Subvention Voyages adulte SUBVENTIONS POSSIBLES
5 PARTENAIRES I 1 ORGANISMES SITE INTERNET N TEL CODE CLIENT Identifiant: snecm Code PIERRE ET VACANCES Identifiant : snecm Code MAEVA (uniquement pour LAGRANGE VACANCES disponibilités) LAGRANGE 8512 AZUREVA NH NEXT SNECMA 27 code SN27VE M.M.V mmv.fr SNECMA 27 MVACANCES SNECMA VILLAGE CLUB DU SOLEIL SNECMA RENOUVEAU SNECMA 956 ODALYS vww.odalys-vacances.com SNECMA RESIDHOTEL SNECMA 27 CPCI VACANCIEL CE SNECMA SIBLU VACANCES CE159 HOMAIR VACANCES réservation uniquement par SNECMA téléphone TOURISTRA NEMEA SNC27 BELLAMBRA Pas de réservation possible par internet P WF Villages Pas de réservation possible par internet
6 GRILLE VACANCES ENFANTS ÉTÉ 2015 RFR-I 1 enf 2 enf 3 enf 4 enf 5 enf 2,1 2,3 2,5 2,7 2, f ,77% ,95% 83,52% 84,84% ,13% 81,86% 83,31% 84,54% ,31% 80,19% 81,78% 83,13% 84,29% ,48% 78,53% 80,25% 81,71% 82,97% ,66% 76,86% 78,71% 80,29% 81,65% ,84% 75,20% 77,18% 78,87% 80,33% ,02% 73,54% 75,65% 77,46% 79,01% ,19% 71,87% 74,12% 76,04% 77,69% ,37% 70,2 1% 72,59% 74,62% 76,37% ,55% 68,54% 71,06% 73,20% 75,05% ,72% 66,88% 69,53% 71,79% 73,73% ,90% 65,21% 68,00% 70,37% 72,41% ,08% 63,55% 66,47% 68,95% 71,09% ,26% 6 1,89% 64,93% 67,53% 69,77% ,43% 60,22% 63,40% 66,11% 68,45% ,61% 58,56% 61,87% 64,70% 67,13% ,79% 56,89% 60,34% 63,28% 65,81% ,96% 55,23% 58,8 1% 61,86% 64,49% ,14% 53,56% 57,28% 60,44% 63,17% ,32% 5 1,90% 55,75% 59,03% 61,85% ,50% 50,24% 54,22% 57,6 1% 60,53% CF FORMULE 1 (RFRI)/(CF*49 800)
7 GRILLE ADULTE VOYAGES -VACANCES SKI - CF O en 1 enf 2 enf 3 enf 4 enf 5 enf 0,4 80,00% 80,00% 1,3 0,8 1,9 2,1 2,3 2,5 2,7 2, ,00 21,88% 75,96% 60,94% 80,00% 80,00% 80,00% 80,00% ,00 20,00% 72,36% 55,08% 80,00% 80,00% 80,00% 80,00% 80,00% 80,00% ,00 20,00% 68,75% 49,22% 78,62% 80,00% 80,00% 80,00% 80,00% 80,00% ,00 20,00% 65,14% 43,36% 76,15% 78,42% 80,00% 80,00% 80,00% 80,00% ,00 20,00% 6 1,54% 37,50% 73,68% 76,19% 78,26% 80,00% 80,00% 80,00% ,00 20,00% 57,93% 3 1,64% 71,22% 73,96% 76,22% 78,13% 79,75% 80,00% ,00 20,00% 54,33% 25,78% 68,75% 71,73% 74,18% 76,25% 78,01% 79,53% ,00 20,00% 50,72% 20,00% 66,28% 69,49% 72,15% 74,38% 76,27% 77,9 1% 27500,00 20,00% 47,12% 20,00% 63,82% 67,26% 70,11% 72,50% 74,54% 76,29% 29375,00 20,00% 43,51% 20,00% 61,35% 65,03% 68,07% 70,63% 72,80% 74,68% ,00 20,00% 39,90% 20,00% 58,88% 62,80% 66,03% 68,75% 71,06% 73,06% ,00 20,00% 36,30% 20,00% 56,41% 60,57% 63,99% 66,88% 69,33% 71,44% RFR-I ,00 20,00% 32,69% 20,00% 53,95% 58,33% 6 1,96% 65,00% 67,59% 69,83% ,00 20,00% 29,09% 20,00% 51,48% 56,10% 59,92% 63,13% 65,86% 68,21% ,00 20,00% 25,48% 20,00% 49,01% 53,87% 57,88% 61,25% 64,12% 66,59% ,00 20,00% 2 1,88% 20,00% 46,55% 5 1,64% 55,84% 59,38% 62,38% 64,98% ,00 20,00% 20,00% 20,00% 44,08% 49,40% 53,80% 57,50% 60,65% 63,36% 44375,00 20,00% 20,00% 20,00% 41,61% 47,17% 51,77% 55,63% 58,91% 61,75% ,00 20,00% 20,00% 20,00% 39,14% 44,94% 49,73% 53,75% 57,18% 60,13% ,00 20,00% 20,00% 20,00% 36,68% 42,71% 47,69% 51,88% 55,44% 58,51% ,00 20,00% 20,00% 20,00% 34,2 1% 40,48% 45,65% 50,00% 53,70% 56,90% ,00 20,00% 20,00% 20,00% 31,74% 38,24% 43,61% 48,13% 51,97% 55,28% ,00 20,00% 20,00% 20,00% 29,28% 36,01% 41,58% 46,25% 50,23% 53,66% ,00 20,00% 20,00% 20,00% 26,8 1% 33,78% 39,54% 44,38% 48,50% 52,05% ,00 20,00% 20,00% 20,00% 24,34% 3 1,55% 37,50% 42,50% 46,76% 50,43% ,00 20,00% 20,00% 20,00% 21,88% 29,32% 35,46% 40,63% 45,02% 48,81% ,00 20,00% 20,00% 20,00% 20,00% 27,08% 33,42% 3 8,75% 43,29% 47,20% ,00 20,00% 20,00% 20,00% 20,00% 24,85% 31,39% 36,88% 41,55% 45,58% OD Retraité 0,4 OD Actif 1,3 Conjoint 0,6 FORMULE Couple retraité 0,8 Couple actif 1,9 mineur 0,2 Enfant majeur 0,3 1 - (RFR_I)/(CF*40000)
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