ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. E dépôt 429. Archives communales de Saint-Julien ( ) Répertoire numérique détaillé.

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1 ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES E dépôt 429 Archives communales de Saint-Julien ( ) Répertoire numérique détaillé établi par Delphine SOUVAY adjoint du patrimoine sous la direction d Isabelle CHAVE conservatrice du patrimoine, directrice des Archives départementales Épinal, 2009

2 INTRODUCTION Le nom du village, Ecclesia Sancti Juliani, est attesté dès Il fut nommé Saint-Julien-en- Bassigny, Saint-Julien-près-Lamarche, Saint-Julien-sur-Saône et Saint-Julien-en-Bourbonne. Le village dépendait du bailliage de Lamarche et appartenait à l ancien duché de Bar. La seigneurie appartenait au baron de Deuilly. L abbaye de Flabémont possédait quelques terres sur le ban de Saint-Julien. Après la Révolution, Saint-Julien fit partie du canton de Châtillon-sur-Saône. Au spirituel, Saint-Julien était une cure régulière de l ordre des Prémontrés. Aujourd hui, la commune, qui comptait 140 habitants au recensement de 2006, appartient au canton de Lamarche. Le fonds, qui représente 0,30 mètres linéaires, est librement communicable selon la législation en vigueur, sauf si l état de conservation l interdit. Le registre de jugement de la haute justice de Saint-Julien, coté FF 2 en 1867 par (L.) Duhamel 1, a été recoté B 5687 et intégré aux archives des juridictions d Ancien Régime (Série B des Archives départementales), car il n appartient pas au fonds communal. 1 DUHAMEL (L.), Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à Archives civiles, supplément à la série E, Épinal, veuve Gley,

3 BIBLIOGRAPHIE ANONYME, «Une vieille famille de Saint-Julien, les de Vaucouleurs», Bulletin paroissial vosgien de Saint- Julien, n 7, juillet 1937, 2 p [Arch. dép. des Vosges JPL 1543]. COSSIN (Émile) (abbé, curé de Saint-Julien), Quatre miracles de Notre-Dame de Gray à Saint-Julien ( ), [Arch. dép. des Vosges BR 4618]. ÉCOLE PRIMAIRE, Saint-Julien : monographie du village, École primaire de Saint-Julien, s.d. [Arch. dép. des Vosges BR 3811]. LOUIS (Léon), CHEVREUX (Paul), Le Département des Vosges : description, histoire, statistique, t. VII, Épinal, 1889, p MARICHAL (Paul), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p

4 SOURCES COMPLÉMENTAIRES Fonds d Ancien Régime des Archives départementales des Vosges B Cours et juridictions B Justice de Saint-Julien, B 5687* Haute justice de Saint-Julien (1752). 17 B 7 Division de Vittel.- Forêt communale de Saint-Julien : procès-verbal d'abornement, B 272 Cahiers de doléances. Procès-verbal d élection des députés et cahier de doléances, E Communautés d habitants 3 E 179 Lamarche. - Mandement de Charles II ordonnant à Pierre Bergier, seigneur de Rocourt, Tollaincourt, Saint-Julien et Lamarche, de fournir sous trois mois aveu et dénombrement des terres tenues en fief (1562 [copie de 1574] ; vérification dudit aveu et dénombrement (1574)). 5 E Notaires 5 E 6/ Brocard (François), minutes ( ) et Dufay (Joseph), minutes ( ). H Clergé régulier 18 H Abbaye de Flabémont 18 H 16 Donation en aumône à l abbaye, par Thierri, sire de Dombrot, avec le consentement de ses fils Renier et Hanrion, du moulin de Dombrot, de ses dépendances et du droit d usage dans les bois de Dombrot pour l entretien du moulin, de la dîme de chanvre de Dombrot pour la chapelle de Salinestapes et de plusieurs autres terres et revenus à Saint-Julien. 18 H 19 Projet d échange entre les religieux et Jean Morise ; les premiers donnent des héritages provenant de la donation d Adam Mazelin contre d autres pièces de terre sises à Saint- Julien, moyennant une plus-value à payer par Morise (1683). Fonds modernes des Archives départementales des Vosges ( ) 3 M Plébiscites et élections. 3 M 892 Élections municipales de Saint-Julien, M Population 6 M 430 État récapitulatif des mouvements de population de la commune, , M 997 Listes nominatives de Saint-Julien, O Administration et comptabilité communale 2 O 444/1 à 12 Statistiques générales, affaires militaires, police municipale, personnel, comptabilité communale, bâtiments communaux, biens communaux, travaux publics, assistance et prévoyance, an XIV O Chemins vicinaux ordinaires et ouvrages d art, an XI O 430 Dons et legs à la commune, P Cadastre et remembrement 3 P 371 Cahiers de calculs,

5 3 P États de sections et matrices, P 55361/1-5 Plans cadastraux dit napoléonien, S Travaux publics et transports 1003 S 38 Routes et chemins, S 83 Saint-Julien : classement et déclassement ( ) ; gestion du domaine public, permissions de voirie ( ). T Instruction publique, sciences et arts 1 T 142 Instruction primaire des Vosges. - Saint-Julien : règlement de l école (1834). 11 T 29/308 DROUIN, Saint-Julien au XVIIIème siècle, U Justice de paix 4 U 15/106 Justice de paix du canton de Lamarche. Coopérative fromagère de Saint-Julien, coopérative agricole ( ). V Administration des cultes durant la période concordataire 2 V 18 Érection de cures et succursales, an XII. 2 V 54 Plaintes contre les desservants, an X V 17 Travaux et entretien des bâtiments paroissiaux, V 147 Comptes de gestion, V 203 Gestion de la fabrique, an X V 54 Charges pieuses grevant les biens d origine ecclésiastique, X Assistance et prévoyance sociale 2 X Bureau de bienfaisance de Saint-Julien, Fonds contemporains des Archives départementales des Vosges W Archives administratives postérieures à 1940 Pour l orientation, voir l état des fonds sur rubrique «Consulter les fonds», puis «État général des fonds». Fonds figurés des Archives départementales des Vosges 4 Fi Cartes postales 5

6 ARCHIVES ANCIENNES Série AA - Actes constitutifs et politiques de la commune E dpt 429/AA 1-2 Franchise des habitants de Saint-Julien pièce parchemin. Charte accordée par Nicolle de Lenoncourt, veuve d Erard Du Châtelet 2 et par ses enfants (1536). 2 1 pièce parchemin. Charte accordée par Pierre Du Châtelet, fils de Huet Du Châtelet 3 et de Guillemette d Amoncourt (1537). Série DD Biens communaux E dpt 429/DD 1-2 Droit d usage E dpt 429/DD pièces parchemin, 3 pièces papier. Forêts de Bignovre, Bouvrot et La Thilière : arrêt, pièces de procédure ( ). 2 1 pièce parchemin, 1 pièce papier. Bois de Deuilly : arrêts ( ). 2 pièces parchemin. Pré de la Lauchère. Propriété : arrêts Série FF Justice et police E dpt 429/FF 1 1 pièce parchemin. Procès entre l abbaye de Flabémont et les habitants de Saint-Julien : pièce de procédure Série GG Culte. E dpt 429/GG 1*-3* Registres paroissiaux an II 1* Baptêmes (1688). Baptêmes, mariages, sépultures ( ). 2* Baptêmes, mariages, sépultures ( ) 3* Baptêmes, mariages, sépultures ( ). Naissances, mariages, décès (1793-an II). 2 Branche de Sorcy et de Vauvillars. 3 Branche de Deuilly.

7 ARCHIVES MODERNES Série D Administration générale de la commune E dpt 429/3 D 1 Archives et objets mobiliers : inventaire Série E État civil. E dpt 429/2 E 1 État civil : extrait d acte Série G Contributions. Cadastre. Administrations financières. E dpt 429/1 G 1 Contribution nationale : correspondance, relevé. an VII Série J Police. Justice. Hygiène. E dpt 429/3 J 1*-2 Justice * Tribunal de police de Saint-Julien : jugements ( ). 2 Enregistrement : contrainte (1807). Série L Finances de la commune E dpt 429/1 L 1 Comptes : état. an VII Série N Biens communaux (patrimoine non bâti). E dpt 429/1 N 1 Forêt. Exploitation : supplique, états, correspondance, facture

8 TABLE DE CONCORDANCE DES COTES Cotes Duhamel (1867) Nouvelles cotes AA 1 (en partie) AA 1-2 BB 1 Non présent DD 1 DD 1-3 FF 1 FF 1 FF 2 B 5687 FF 3 Non présent GG 1-16 GG 1-3 GG 17 Non présent 8

9 TABLE DES MATIÈRES Introduction 2 Bibliographie 3 Sources complémentaires 4 Répertoire des archives anciennes 6 Répertoire des archives modernes 7 Tableau de concordance des cotes 8 Table des matières 9