CCRB Champagne Châlons Reims Basket. Comptes annuels. au 30/06/2013

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1 Comptes annuels au 30/06/ /08/2013 Ce rapport contient 15 pages (hors annexes) Comptes 2013 KPMG S.A., société anonyme d'expertise comptable et de commissariat aux comptes, membre français du réseau KPMG constitué de cabinets indépendants adhérents de KPMG International Cooperative, une entité de droit suisse. Tous droits réservés.

2 Comptes annuels 30/06/2013 Page : Sommaire Bilan et Compte de résultat Bilan actif 2 Bilan passif (avant répartition) 3 Compte de résultat 4 Compte de résultat (suite) 5 Détail des rubriques Bilan actif 7 Bilan passif avant répartition 9 Compte de résultat 10 Annexe 30/08/2013

3 Comptes annuels Bilan et Compte de résultat

4 Au : Actif immobilisé Actif circulant Renvois Engagements reçus Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Divers Créances (3) Stocks et en-cours Immobilisations financières (2) 30/06/2013 * Mission de Présentation - Voir le rapport de l'expert-comptable Actif Bilan Frais d'établissement Frais de recherche et développement Concessions, logiciels et droits similaires Fonds commercial (1) Autres immobilisations incorporelles Immobilisations incorporelles en cours Avances et acomptes Terrains Constructions Inst. techniques, mat.out.industriels Autres immobilisations corporelles Immobilisations grevées de droits Immobilisations corporelles en cours Avances et acomptes Participations Créances rattachées à des participations Titres immob. activité de portefeuille Autres titres immobilisés Prêts Autres immobilisations financières I Matières premières, approvisionnements En cours de productions biens et services Produits intermédiaires et finis Marchandises Avces et acptes versés sur commandes Créances usagers et comptes rattachés Autres créances Autres titres Valeurs mobilières de placement Instruments de trésorerie Disponibilités Charges constatées d'avance (4) II Charges à répartir sur plusieurs exercices III Primes de remboursement des emprunts IV Ecart de conversion Actif V de l'actif (I+II+III+IV+V) (1) Dont droit au bail (2) Part à moins d'un an (brut) des immobilisations financières (3) et (4) Dont à plus d'un an (brut) Legs nets à réaliser acceptés par les organes statutaires compétents Legs nets à réaliser autorisés par l'organisme de tutelle Dons en nature restant à vendre Autres Comptabilité tenue en euros Association Exercice Exercice précédent Montant brut Amort. ou.prov. Montant net Au : 30/06/ Page :

5 Bilan Page : 3 Fonds associatifs Au : Fonds propres Autres fonds associatifs Provisions et fonds dédiés Dettes Renvois Engagements donnés 30/06/2013 * Mission de Présentation - Voir le rapport de l'expert-comptable Passif (avant répartition) Fonds associatifs sans droit de reprise (legs, donations, subv. inv. biens renouvelables) Ecarts de réévaluation Réserves Report à nouveau Résultat de l'exercice Fonds associatifs avec droit de reprise Apports Legs et donations Résultats sous contrôle de tiers financeurs Ecarts de réévaluation Subventions d'investissement sur biens non renouvelables par l'organisme Provisions réglementées Droits des propriétaires (commodat) Provisions pour risques Provisions pour charges Fonds dédiés sur subventions de fonctionnement Fonds dédiés sur autres ressources (apports, dons, legs et donations) Emprunts obligataires convertibles Autres emprunts obligataires Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (2) Emprunts et dettes financières divers (3) Avances et acomptes reçus sur commandes en cours (1) Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes Instruments de trésorerie Produits constatés d'avance Ecart de conversion passif du passif Dettes sauf (1) à plus d'un an Dettes sauf (1) à moins d'un an (2) Dont concours bancaires courants et soldes créditeurs (3) Dont emprunts participatifs Sur les legs acceptés Autres Comptabilité tenue en euros I II III IV (I+II+III+IV) Exercice Exercice précédent

6 Période de l'exercice Période de l'exercice précédent Produits d'exploitation Charges d'exploitation Opér. commun Produits financiers Charges financières Renvois Ventes de marchandises { Biens Production vendue Services liés à des financements réglementaires Autres services Montant net du chiffre d'affaires (dont à l'exportation Production stockée Production immobilisée Produits nets partiels sur opérations à long terme Subventions d'exploitation Reprises sur provisions (et amortissements), transferts de charges Cotisations Autres produits (1) des produits d'exploitation Marchandises Achats { Variation de stocks Matières premières et autres approvisionnements Achats { Variation de stocks Autres achats et charges externes (2) Impôts, taxes et versements assimilés Salaires et traitements Charges sociales Dotations d'exploitation - sur immobilisations - sur actif circulant - pour risques et charges (2) Y compris redevances de crédit-bail Compte de résultat 01/07/ /06/ /07/ /06/2012 { { amortissements provisions Subventions accordées par l'association Autres charges des charges d'exploitation II Résultat d'exploitation (I-II) Excédents ou déficits transférés III Déficits ou excédents transférés IV Produits financiers de participations Produits financiers d'autres valeurs mobilières de placement et créances d'actif immobilisé Autres intérêts et produits assimilés Reprises sur provisions, transferts de charges Différences positives de change Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement des produits financiers V Dotations financières aux amortissements et provisions Intérêts et charges assimilées Différences négatives de change Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement des charges financières VI Résultat financier (V-VI) Résultat courant avant impôt (I-II+III-IV+V-VI) (1) Dont : Dons Legs et donations Produits liés à des financements réglementaires Ventes de dons en nature mobilier immobilier * Mission de Présentation Voir le rapport de l'expert-comptable ) I Exercice Exercice précédent Page : ( 786) Comptabilité tenue en euros

7 Compte de résultat (suite) Période de l'exercice 01/07/ /06/2013 * Mission de Présentation Période de l'exercice précédent 01/07/ /06/2012 Voir le rapport de l'expert-comptable Exercice Exercice précédent Page : 5 Produits exceptionnels sur opérations de gestions Produits exceptionnels sur opérations en capital Reprises sur provisions et transferts de charges des produits exceptionnels VII Charges exceptionnelles sur opérations de gestions Charges exceptionnelles sur opérations en capital Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions des charges exceptionnelles VIII Résultat exceptionnel (VII-VIII) Participations des salariés aux résultats IX Impôts sur les sociétés X Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs XI Engagements à réaliser sur ressources affectées XII des produits (I+III+V+VII+XI) XIII des charges (II+IV+VI+VIII+IX+X+XII) XIV Excédent ou déficit (XIII-XIV) Produits exceptionnels Charges exceptionnels Produits Bénévolat Prestations en nature Dons en nature Charges Secours en nature Mise à disposition de biens et services Personnel bénévole Comptabilité tenue en euros Evaluation des contributions volontaires en nature ( 5 840) ( 8 418)

8 Comptes annuels Détail des rubriques

9 Période du 01/07/2012 au 30/06/2013 Concessions, brevets, droit similaire Bilan actif 30/06/ /06/ LOGICIELS 0, , AMORTISSEMENTS DES LOGICIELS 0, ,22 Installations techniques, Mat. Outill.industriels 0, , MATERIEL SPORTIF 0,00 885, AMORT. MATERIEL SPORTIF 0,00-685,89 0,00 199,28 Autres immobilisations corporelles INSTALLATIONS GÉNÉRALES AGENCEMENT 0,00 1, MATÉRIEL DE BUREAU 0, , MOBILIER 0, , AMORTIS. INSTAL. GALES, AGENCT. DIV 0,00-1, AMORTIS. MATÉR.BUREAU ET INFORMAT. 0, , AMORTIS. MOBILIER 0, ,66 0, ,67 Participations TITRES DE PARTICIPATION ,00 0, PART CREDIT MUTUEL 15,00 15, ,00 15,00 Autres immobilisations financières CAUTIONNEMENTS 3 132, , , ,00 Matières premières, approvisionnements STOCKS MATIÈRES PREMIÈRES 0,00 264, STOCK DE FOURNITURES CONSOMM 0, ,17 0, ,77 Créances usagers et comptes rattachés CLIENTS , , CRÉANCES DOUTEUSES ,44 0, PROVIS. DÉPRÉC. USAGERS ET RATTACH ,76 0, , ,14 Autres créances CHARGES SOCIALES - PRODUITS À RECEV 1 136,00 0, TVA DÉDUCTIBLE S/AUT.BIENS ET SCES 4 593, , AUTRES COMPTES DÉBITS/CRÉDITS ,72 0, DIVERS - PRODUITS À RECEVOIR 20, , , ,83 Valeurs mobilières de placement AUTRES VALS MOBILIÈRES ,00 0, ,00 0,00 Disponibilités CRÉDIT MUTUEL EPARGNE , , INTERETS A RECEVOIR 4 571, , , ,83 Charges constatées d'avances CHARGES CONSTATÉES D'AVANCE 1 743, ,20 Page : 7

10 Bilan actif Page : 8 Période du 01/07/2012 au 30/06/ /06/ /06/ , ,20

11 Période du 01/07/2012 au 30/06/2013 Fonds associatifs sans droit de reprise Bilan passif avant répartition 30/06/ /06/ FONDS STATUTAIRES 2 000, ,00 Report à nouveau 2 000, , REPORT À NOUVEAU (SOLDE CRÉDIT) , , , ,19 Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (2) CREDIT MUTUEL , , , ,20 Dettes fournisseurs et comptes rattachés FOURNISSS , , FOURNISSS - FACT. NON PARVENUES 2 098, , , ,39 Dettes fiscales et sociales DETTES PROVIS. PR CONGÉS À PAYER , , PERSONNEL - AUTRES CHARGES À PAYER , , SÉCURITÉ SOCIALE , , CAISSE RETRAITE NON CADRE , , CAISSE RETRAITE CADRE 4 825, , CAISSE PREVOYANCE NON CADRE 1 837, , CAISSE PRÉVOYANCE CADRE 111,66 299, HENNER IND JOURNALIÈRE 2 481, , CHARGES SOCIALES S/CONGÉS À PAYER 9 026, , CHARGES SOCIALES - CHARGES À PAYER 2 446, , ETAT - IMPÔTS SUR LES BÉNÉFICES , , TVA À DÉCAISSER , , TVA COLLECTÉE , , TVA À RÉGULARISER AU PASSIF 3 881,20 0, TAXE HABITATION À PAYER , , TAXE SUR SALAIRE À PAYER 3 000, , FORMATION PROF À PAYER , , TAXE D'APPRENTISSAGE À PAYER 4 078, ,00 Autres dettes , , DIVERS - CHARGES À PAYER 0, ,17 Produits constatés d'avance (1) 0, , PRODUITS CONSTATÉS D'AVANCE 0, ,72 0, ,72 Page : 9

12 Période du 01/07/2012 au 30/06/2013 Ventes de marchandises Compte de résultat 30/06/ /06/2012 Var. % BUVETTE BOISSON , ,73 13, BOUTIQUE 1 550, ,51 12, COCKTAIL D APRES MATCH 7 367, ,36 18,89 Production vendue de services liés à des financements réglem , ,60 14, DROIT TELEVISION , ,00 35, , ,00 35,71 Production vendue autres services SPONSOR , ,18 38, RECETTE MATCH CHAMPIONNAT , ,20 30, RECETTE MATCH COUPE 0, ,00-100, MATCHS AMICAUX 1 827, ,00 70, ABONNEMENT , ,00 0, VENTES DE SOIREES ,00 0,00 0, VENTE DE MATCHS , ,98-20, RECETTES MATCHS PLAY OFF , ,00 128, RECETTES - PLAQUETTES 1 350, ,00-15, COMMISSIONS & COURTAGES 375,20 666,24-43, PDTS EXCEPT /EX ANT : PRESTATIONS 420,00 0,00 0, , ,60 43,41 Subvention d'exploitation CAC CITES EN CHAMPAGNE , ,00 0, VILLE DE REIMS , ,00 0, VILLE D EPERNAY 4 000, ,00-20, REGION FRAIS DEPLACEMENT , ,00 141, SUBVENTION : DÉPARTEMENT , ,00 0, SUBV CONCERNANT DES EX ANT 0, ,00-100, , ,00 0,23 Reprises sur provisions et transferts de charges REPRIS.S/PROV.DÉPRÉC. CRÉANCES 0, ,41-100, TRANSFERTS DE CHARGES AUTRES 1 828,31 0,00 0, TRANSFERT DE CHARGES PERSONNEL : IJ 905, ,44-92, TRANSFERT DE CHGES DE PERSO : AUTRE 1 045,13 667,38 56,60 Cotisations 3 778, ,23-72, COTISATIONS DES ADHÉRENTS 20,00 20,00 0,00 20,00 20,00 0,00 Autres produits PRODUITS DIVERS GESTION COURANTE 3,97 4,17-4, AVANTAGE EN NATURE : LOGEMENT , ,50 92, DON DEPL ABANDONNE PAR BENEVOLES , ,00 161, AVANTAGE EN NATURE : BILLETS D'AVIO 0, ,28-100, AVANTAGE EN NATURE : VOITURE , ,20 7, , ,15 61,32 Achats de marchandises AUTRES POUR BUVETTE , ,24 56,42 Page : 10

13 Période du 01/07/2012 au 30/06/2013 Compte de résultat 30/06/ /06/2012 Var. % BOISSONS / EAU : SPORTIFS 1 040,84 0,00 0, BOISSONS POUR BUVETTE 4 958, ,79-40, ACHATS BILLETS 3 048, ,00-0, ACHAT COCKTAIL , ,90 548, ACHATS REPAS 4 836, ,92-92, ACHAT POUR BOUTIQUE 0, ,82-100, , ,67 95,04 Achats de matières premières et autres approvisionnements PRESTATIONS DE SERVICES 1 650, ,00-58, ENTRETIEN APPART JOUS 119, ,64-91, EQUIPEMENTS APPART. JOUS 4 238,12 0,00 0, EDF JOU , ,35 33, EAU 92,79 0,00 0, FOURN ENTRETIEN 31,64 75,13-57, FOURNITURES DE BUREAU 1 791, ,62 20, EQUIPEMENTS SPORTIFS , ,54-6, PRODUITS PHARMACIE ET KINE 2 512, ,73-9, , ,01 10,70 Variation de stocks de matières premières et autres approvisio VARIAT. STOCKS MAT. PREMIÈRES/FOURN 2 385,77-786,67-403, ,77-786,67-403,27 Autres achats et charges externes LOCATIONS IMMOBILIÈRES , ,67 45, FRAIS D HEBERGEMENT , ,40-12, LOCATION RENE THYS 9 832, ,00 30, LOCATION COUBERTIN 1 457, ,81 2, LOCATION COMPLEXE G PHILIPPE 551,50 0,00 0, LOCATION SALLE DE SPORT 556,30 0,00 0, AUTRES FRAIS LIES AUX APPARTEMENTS 52,37 492,85-89, LOCATION DE VEHICULES , ,37 28, AUTRES LOCATIONS VOITURE 1 001, ,43-20, LOCATION MATERIEL BILLETERIE 960, ,63-78, REDEVANCE BILLETTERIE INFORMATIQUE , ,00 33, LOCATION LOGICIEL BILLETERIE 3 000,00 0,00 0, CHARGES LOCATIVES & COPROPRIÉTÉ 9 837, ,61 69, ENTRETIEN SIEGE SOCIAL 961,56 678,54 41, ENTRETIEN APPT ET GENERAL 1 449,00 717,60 101, ENTRETIEN SUR BIENS MOBILIERS 0,00 287,64-100, ENTRETIEN DES VEHICULES 5 067, ,74 31, CONTRATS DE MAINTENANCE BUREAUTIQ 2 476, ,00 109, ASSURANCES MULTIRISQUES , ,69-6, ASSURANCE APPARTEMENTS 1 862,50 0,00 0, ASSURANCE AUTO 4 931, ,29-44, ABONNEMENT 288,97 519,81-44, PERSONNEL PRÊTÉ À L'ASSOCIATION 342, ,00-97, GARDIENAGE 5 398, ,95 10, HONORAIRES 0,00 188,12-100, HONORAIRES COMMISSAIRES AUX COMPTES 5 700, ,00 0,00 Page : 11

14 Période du 01/07/2012 au 30/06/2013 Compte de résultat 30/06/ /06/2012 Var. % HONORAIRES EXPERT COMPTABLE 4 264, ,02 2, HONORAIRES PAYE 4 293, ,79-1, HONORAIRES MEDICAUX , ,80 13, HONORAIRES DES AGENTS , ,40 10, FRAIS DE COMMUNICATION , ,99 38, DIVERS (POURBOIRES, DONS COURANTS) 2 000,00 0,00 0, TRANSPORTS ENTRE ÉTABLISSEMENTS 5 380, ,95 15, REMB FRAIS DE DEPLACEMENTS , ,91 31, REMB FRAIS DEPL / MINIMES 4 696, ,10 34, REMB FRAIS DEPL / CADETS F 9 737, ,91 11, DEPL CHAMPIONNAT ET COUPE TRANSP , ,48-20, DEPL CHAMPIONNAT ET COUPE HEBERG , ,57-0, MATCHS AMICAUX TRANSPORT 3 179,10 864,70 267, HEBERGEMENT ET REST MATCHS 949,22 484,96 95, INDEMN DEPC + BILLET AVION , ,69 10, FRAIS DE DEPL PLAY OFF , ,12 121, DEPL ABANDONNES PAR LES BENEVOLES , ,36 152, FRAIS DE DEMENAGEMENTS 48,76 501,30-90, MISSIONS 5 804, ,40-65, FRAIS POSTAUX 1 033, ,66-10, FRAIS TELECOMMUNIC 8 006, ,72 5, INTERNET AOL 2 636, ,64 18, SERVICES BANCAIRES 155,58 132,52 17, FRAIS BANCAIRE 48,00 47,00 2, LICENCES 9 038, ,05-21, FRAIS D'ENGAGEMENT LNB/FFBB , ,10 10, DIVERS FR D ACTIVITES SPORTIFS , ,57 8, TABLE DE MARQUE / ARBITRES 7 089, ,82-42, TABLE MARQUE/CADETS 1 426, ,99-37, TABLE MARQUE / MINIMES 1 665, ,69-8, , ,36 16,58 Impôts, taxes et versements assimilés TAXE SUR LES SALAIRES , ,00-31, TAXE D'APPRENTISSAGE 7 326, ,00 14, FORMATION CONTINUE (ORGANISME) , ,45 11, TAXE PROFESSIONNELLE 786,00-228,00-444, TAXE HABITATION LOGEMENT 5 922, ,00 11, TAXE / CA NON RECUPERABLE 8 351, ,71 0, TAXE SUR LES SPECTACLES 9 280, ,00 3, OMI 926,00 174,00 432, REDEVANCE AUDIOVISUEL 512,00 369,00 38, , ,16-12,27 Salaires et traitements SALAIRES APPOINTEMENTS COMMISSIONS , ,04 9, CONGES PAIES EX N , ,00 3, CONGES PAYES EX N , ,00 17, PRIMES ET GRATIFICATIONS , ,30-200, INDEMNITÉS ET AVANTAGES DIVERS , ,85-576,41 Page : 12

15 Période du 01/07/2012 au 30/06/2013 Compte de résultat 30/06/ /06/2012 Var. % INTERESSEMENT ,01 0,00 0,00 Charges sociales , ,49 14, ASSURANCE COMPLEMENTAIRE 8 972, ,17 1, COTISATIONS À L'URSSAF , ,52 12, COTISATIONS AUX MUTUELLES 880,00 495,00 77, COTISATIONS RETRAITE NON CADRE , ,91 7, COTISATIONS PREVOYANCE NON CADRES 5 736, ,60 15, CAISSE RETRAITE CADRE , ,29 51, CAISSE PREVOYANCE CADRE 435,99 905,71-51, COTISATIONS AUX ASSEDIC , ,52 12, CHARGES SOCIALES CP EX N 9 026, ,00 4, CHARGES SOCIALES CP EX N , ,00 16, COTISATIONS AUX ORG. À PAYER , ,90-444, CHGES SOCIALES / INTERESSEMENT 2 446,60 0,00 0, MÉDECINE DU TRAVAIL 2 077, ,83 65, , ,45 11,02 Dotations aux amortissements sur immobilisations DOT. AMORT. S/IMMOBIL. CORPOREL , ,36 39, , ,36 39,96 Dotations d'exploitation sur actif circulant DOT. PROV. DÉPRÉC. CRÉANCES CLIENTS ,76 0,00 0, ,76 0,00 0,00 Autres charges REDEVANCES SACEM 497,46 498,39-0, CHARGES DIVERSES GESTION COURANTE 3,32 54,47-93, COTISATIONS 2 355, ,00 3, , ,86 0,81 Produits financiers de participations PRODUITS FINANCIERS 9 045, ,33 10, , ,33 10,63 Produits exceptionnels sur opérations en capital PROD CESSIONS ACTIFS - IMMO INCORP 5 510,00 0,00 0, PROD CESSIONS ACTIFS - IMMO CORP ,00 0,00 0, PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS 745, ,62-51,05 Charges exceptionnelles sur opérations de gestions , ,62 NS PENALITE FFBB 150, ,00-91, PÉNALITÉS ET AMENDES 0,00 786,40-100, DONS ET LIBÉRALITÉS 1 868, ,00-61, CRÉANCES DEVENUES IRRÉCOUVRABLES 0, ,41-100, AUTRES CHARGES EXCEPT. DE GESTION 4 785,00 695,45 588, , ,26-31,57 Charges exceptionnelles sur opérations en capital VNC ACTIFS CÉDÉS - IMMO INCORP ,00 0,00 0, VNC ACTIFS CÉDÉS - IMMO CORPORELLES ,67 0,00 0, ,67 0,00 0,00 Page : 13

16 Période du 01/07/2012 au 30/06/2013 Impôts sur les sociétés Compte de résultat 30/06/ /06/2012 Var. % IMPOTS SUR LES SOCIETES , ,00 34,92 Bénévolat , ,00 34, BÉNÉVOLAT 0, ,00-100,00 0, ,00-100,00 Prestations en nature PRESTATIONS EN NATURE , ,70-61, , ,70-61,20 Mise à disposition de biens et services MISE À DISPOSITION GRATUITE BIENS , ,70-61, , ,70-61,20 Personnel bénévole PERSONNEL BÉNÉVOLE 0, ,00-100,00 0, ,00-100,00 Page : 14

17 Comptes annuels Annexe

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