Journée d échanges techniques «Continuité écologique»

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1 16 mai 2014 Journée d échanges techniques «Continuité écologique» Eléments de coûts liés à la continuité écologique

2 de l étude de l impact des classements de cours d eau - Coûts de mise aux normes environnementales des ouvrages de la liste 2

3 Définition de 2 scenarii d aménagement Un scenario dit «ambitieux» Effacement privilégié sauf pour usages d intérêt général (navigation, gestion inondation, AEP) ou usages économiques indissociables de l ouvrage (hydroélectricité, pisciculture) Un scenario dit «minimaliste» Equipement de dispositif de franchissement de tous les ouvrages sauf hauteur < 0,5 m pour lesquels effacement Scenarii théoriques => ne préjugent en rien des prescriptions techniques futures à déterminer au cas par cas en fonction des enjeux locaux.

4 Quelle méthode à l échelle du bassin? Données disponibles : liste 2, ROE, quelques opérations locales 2,1m?? 1,3m Aménagement d une passe = ,2m? Trouver une relation entre les caractéristiques des ouvrages et les coûts d aménagement 1,8m? => choix du critère hauteur de chute (hauteur moyenne lorsque non renseignée par ROE) 2,3m Effacement = ,4m 0,8m? => relation simple entre hauteur et coûts d aménagements

5 Quelle méthode à l échelle du bassin? Pour les dispositifs de franchissement à la montaison Valeur seuil < 1,25 m Extrapolation Calcul avec regression Coût proposé H (m) initialement actualisé K K 23K K 37K K 51K K 80K K 92K K 140K K K K K 250K K 280K K 310K K 330K K 360K K 390K K 420K K 450K

6 Quelle méthode à l échelle du bassin? Pour les effacements (effacement intègre des coûts de mesures d accompagnement) Extrapolation h (m) Valeur seuil < 1 m coût effacement

7 Evaluations pour la montaison Evaluation par départements : scenario «ambitieux» Département Nombre d'ouvrageseffacement Coût-effacement Nombre d'ouvragespasses à poissons Coût-passes à poissons Nombre de buses à remplacer Coût-pont cadre TOTAL par département 08 ARDENNES MEURTHE-ET- MOSELLE MEUSE MOSELLE BAS-RHIN HAUT-RHIN VOSGES projet de 88 listes initial VOSGES projet de 88 listes modifié TOTAL Rhin Meuse projet de listes initial TOTAL Rhin Meuse projet de listes modifié Coûts d aménagement de 35 à 56 M au niveau bassin (sur le différentiel entre anciens et nouveaux classements)

8 Evaluations pour la montaison Evaluation par départements : scenario «minimaliste» Département Nombre d'ouvrageseffacement Coût-effacement Nombre d'ouvragespasses à poissons Coût-passes à poissons Nombre de buses à remplacer Coût-pont cadre TOTAL par département 08 ARDENNES MEURTHE-ET- MOSELLE MEUSE MOSELLE BAS-RHIN HAUT-RHIN VOSGES projet de 88 listes initial VOSGES projet de 88 listes modifié TOTAL Rhin Meuse projet de listes initial TOTAL Rhin Meuse projet de listes modifié Coûts d aménagement de 26 à 42 M au niveau bassin (sur le différentiel entre anciens et nouveaux classements)

9 Evaluations pour l entretien Coûts d entretien extrêmement variables en fonction du type de passes et du milieu Montants plafonds aides Agence = 1000 / passe / an Coûts d entretien sur 25 ans : - scenario «ambitieux» = de 2 à 3 M - scenario «minimaliste» = de 7 à 12 M

10 Evaluations pour la dévalaison Coûts pour la dévalaison : liés à l usage hydroélectrique Très peu d exemples disponibles : - aménagement de grilles : de 200 k à plus 1 M - turbine ichtyophile : fonction du débit d équipement > 1M - arrêts de turbinage : un exemple sur la Mayenne (20 k pour un hiver) => Généralisation complexe des montants à l échelle du bassin Rhin-Meuse

11 Evaluations pour la dévalaison Evaluation par départements des coûts à la dévalaison Département Type d'aménagement Avec projet de liste 2 initial Avec projet de liste 2 modifié dans le 88 Nombre de centrales avec des nouvelles obligations de dévalaison Coût dévalaison (k ) Nombre de centrales avec des nouvelles obligations de dévalaison Coût dévalaison (k ) 08 Ardennes plan de grille Ardennes VLH sur basses chutes hors Meurthe-et-Moselle plan de grille Meurthe-et-Moselle VLH sur basses chutes hors Meuse VLH sur basses chutes hors Moselle plan de grille Moselle VLH sur basses chutes hors Bas-Rhin plan de grille Bas-Rhin VLH sur basses chutes hors Haut-Rhin plan de grille Haut-Rhin VLH sur basses chutes hors Vosges plan de grille Total Rhin-Meuse Coûts d aménagement de 6 M au niveau bassin (sur le différentiel entre anciens et nouveaux classements)

12 Perspectives Etude nationale en cours : - recensement d un large jeu de données - étude détaillée des coûts «poste par poste» par type de passe - analyse comparative dans le temps (évolution des coûts) - analyse des facteurs de «contrôle» des coûts (type de milieux, type de dispositifs, ) - production d un outil de calcul des coûts