LES PRINCIPAUX REFERENTIELS

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1 LES PRINCIPAUX REFERENTIELS Principaux référentiels généraux BS OHSAS ILO OSH 2001 Du Pont de Nemours ISRS/SIES Principaux référentiels pour les Entreprises Extérieures MASE UIC GEHSE VCA TOTAL EP

2 OHSAS (Occupationnal Health and Safety Assessment Series) Développé par des organismes officiels nationaux et des organismes privés en 1999 Crée afin d harmoniser les pratiques remplace le BS 8800 S inspire très largement de l ISO (plan) Basé sur le volontariat Certifiable ou auto-évaluable Texte générique, concis et précis et facilement auditable OHSAS : Exigences OHSAS : Lignes directrices sur la mise en oeuvre de la spécification OHSAS 18001

3 ILO OSH 2001 Rédigé par l OIT en 2000 dans un cadre tripartite (pouvoirs publics, employeurs et travailleurs) Principes directeurs concernant les systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail Adoption par les partenaires sociaux Recommandations non contraignantes Application ne nécessite aucune certification Met fortement l accent sur la participation des salariés et la concertation avec les structures représentatives du personnel

4 Du Pont de Nemours Démarche sécurité, méthode Centré sur la défaillance humaine repose sur la croyance que le plus grand nombre des accidents est dû à des erreurs de comportement des hommes et non pas à une défaillance des machines. Culture sécurité apparue chez Du Pont de Nemours en 1818 suite à un incendie Vise à garantir un comportement approprié des hommes en les rendant responsables Théorie complète de la prévention 10 principes 1. Toutes les blessures peuvent être évitées 2. La hiérarchie est responsable de la sécurité 3. Les zones à risques doivent être protégées 4. Les employés doivent recevoir une formation sécurité et santé 5. Les audits de la direction sont nécessaires 6. Travailler en sécurité est une condition d emploi 7. La sécurité est bénéfique 8. Les déficiences doivent être rapidement corrigées 9. La sécurité «off the job» est aussi importante que la sécurité «on the job» 10. Les employés sont la clé du succès

5 ISRS/SIES International Safety Rating Systems / Système International d Evaluation de la Sécurité Référentiel américain non-normatif crée en 1976 Le plus largement répandu dans le monde (6000 entreprises utilisatrices en 2000) Permet de mesurer et d améliorer la performance d une entreprise en matière de management de la sécurité Développé et utilisé par DNV Conçu pour une application interne sur un site ayant une licence d utilisation Comprend 20 éléments eux-mêmes divisés en 652 questions soit points dévaluation.

6 MASE Manuel d Amélioration de la Sécurité des Entreprises Référentiel HSE commun aux 3 régions crée en 2000 et remis à jour en 2004 Conduit à une certification Améliorer les résultats sécurité des Entreprises Extérieures intervenant sur les sites industriels Comporte 5 chapitres et 118 questions : Engagement de la direction de l entreprise Compétence et qualification du personnel Préparation et organisation du travail Analyse des écarts et mesures des résultats et actions correctives Suivi et amélioration continue

7 UIC Guide de l Union des Industries Chimiques DT 78 Issu d un accord de branche du 4 juillet 2002 sur l amélioration de l hygiène, de la sécurité et des conditions de travail Dispositions destinées à renforcer et améliorer la sécurité au travail pour les EE intervenant sur des installations Seveso seuil haut Conduit à une habilitation Comporte 6 chapitres et 113 questions : Politique et organisation générale Compétence et formation Préparation et organisation du travail Maîtrise de la sous-traitance Evaluation et mesure des résultats Suivi

8 GEHSE Guide d Engagement Hygiène, Sécurité Environnement EE intervenant dans les dépôts d hydrocarbures, les petits établissements pétroliers ou les stations services Issu d un accord de branche du 28 juillet 1995 sur la sécurité à l intérieur des établissements pétroliers Conduit à un agrément Comprend 6 chapitres et 113 questions : idem référentiel UIC

9 Veiligheid Cheklist Aannemers (Liste Sécurité Contractants) Référentiel hollandais sous forme de checklist comprenant une série de questions posées à l entreprise crée en 1990 Système étendu aux Pays-Bas et en Belgique (+ de 850 entreprises belges certifiées VCA) Conduit à une certification (obligatoire pour les grandes entreprises des secteurs à risques) 2 types de certificats en fonction des activités exercées et de la taille de l entreprise : VCA** et VCA*

10 Points communs Structure classique d un référentiel Santé et Sécurité au travail : Politique Organisation Planification et mise en oeuvre Évaluation Action en vue de l amélioration Revue de direction Nécessité «d animer» la démarche Nécessité d adhésion de la direction pour la mise en œuvre d une gestion Santé et Sécurité au travail