3 Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS DE BEAUNE ( ) Archives Municipales de Beaune. 3Q 24 : Entête Hospices Civils

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1 3 Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS DE BEAUNE ( ) Archives Municipales de Beaune. 3Q 24 : Entête Hospices Civils Archives municipales de Beaune Inventaire réalisé par Emilie ROUILLY, archiviste 1

2 Introduction Intitulé : Etablissements hospitaliers de Beaune Dates extrêmes : Niveau de description : pièce. Ce fonds se compose essentiellement de feuilles volantes et de registres. Notice biographique : les établissements hospitaliers correspondent ici aux Hospices civils de Beaune (Hôtel-Dieu et Hospice de la Charité). Figurent aussi les relations entretenues avec les établissements hospitaliers d autres régions où les malades beaunois ont été envoyés. Historique de la conservation : les archives de cette sous-série ont probablement été versées par la ville de Beaune au fur et à mesure des époques. Présentation du contenu : feuilles volantes, et registre. Les pièces se rapportent à l administration civile et religieuse des Hospices civils de Beaune, à sa comptabilité, à ses biens et ses revenus ainsi qu aux dons et legs qui lui ont été attribués. Cette sous-série nous informe également sur la structure et l organisation hospitalière de ces établissements. La prise en charge des malades et maladies y est évoquée, et l on sait aussi que les Hospices civils étaient en relations avec d autres établissements hospitaliers spécialisés en maladies particulières. Nous pouvons trouver des dossiers individuels d aliénés et d orphelins beaunois et voir de quelles façons étaient secourus les malades et les indigents. Enfin, cette sous-série contient une vaste correspondance ayant trait à l organisation et au fonctionnement du centre hospitalier de Beaune. Evaluation, tri, élimination, sort final : des copies de documents postérieurs à 1815 ont été éliminées. Un tri et un classement ont été nécessaires. Mode de classement : pièce à pièce. Quelques éliminations ont été effectuées. Le fonds est rattaché à un plan de classement sur logiciel AVENIO, permettant de le classer intellectuellement. Etat du fonds : clos. Conditions d accès : ouvert. Condition de reproduction : aucune diffusion à grande échelle n est prévue. Il est possible de photographier sur place sans flash. Caractéristiques matérielles et contraintes techniques : ce fonds moderne contient quelques documents fragiles, mais sont, pour la plupart, en bon état. Existence et lieu de conservation des originaux : Archives municipales de Beaune. 2

3 Date de la description : mars 2010, par Emilie ROUILLY, archiviste aux Archives municipales de Beaune. Note : les Hospices civils regroupent, depuis la Révolution, l Hôtel-Dieu et l Hospice de la Charité. Celles-ci sont gérées par un personnel religieux et civil, ce qui explique le lien étroit entre ces établissements de charité et la Ville de Beaune. Les Hospices civils, ne pouvant soigner tous les types de handicaps et de maladies, sont amenés à diriger les malades vers des établissements hospitaliers spécialisés. Les Hospices civils entretiennent donc des relations étroites avec ces hospices, asiles et autres hôpitaux. Cette sous-série est notamment intéressante pour l étude des maladies et des handicaps (aliénation, cécité ) et l appréhension de l assistance, en particulier des enfants, à Beaune. Bibliographie : CHEVAILLIER, Georges. L Hospice de la Charité de Beaune : trois siècles et demi au service des exclus, Beaune, Centre Beaunois d Etudes Historiques, 1995, 188p. CHEVAILLIER, Georges. Médecine et médecins à Beaune, des origines au XXème siècle. Les épidémies et l'hygiène publique. Les établissements de soins. Les médecins et les chirurgiens. Les apothicaires et pharmaciens. Les dentistes. Les sages-femmes et les infirmières. Beaune, Centre Beaunois d Etudes Historiques, 2004, 181p. CHEVAILLIER, Georges. Histoire des religieuses hospitalières de Beaune des origines au XXème siècle, Beaune, Centre Beaunois d Etudes Historiques, 2006, 145p. DELISSEY, Joseph. L Hôpital de la Sainte-Trinité. Beaune, 1944, 75p. 3

4 Plan de classement I. ADMINISTRATION DES HOSPICES CIVILS 1. Commissions administratives (3 Q 1) 2. Conseils d administration (3 Q 2) 3. Comités et commissions auxiliaires (3 Q 3) 4. Personnel : organisation générale (3 Q 4) 5. Personnel religieux des Hospices (3 Q 5) 6. Personnel laïc des Hospices (3 Q 6) 7. Litiges au sein du personnel hospitalier (3 Q 7) II. COMPTABILITE ET GESTION FINANCIERE DES HOSPICES CIVILS 1. Règlement général (3 Q 8) 2. Comptes généraux et fonctionnement (3 Q 9) 3. Budgets et comptes administratifs (3 Q 10) 4. Recettes des Hospices civils (3 Q 11) 5. Dépenses des Hospices civils (3 Q 12) III. TRAVAUX DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS 1. Enquête et réglementation (3 Q 13) 2. Ouvrages et réparations à l Hôtel-Dieu (3 Q 14) 3. Ouvrages et réparations à l Hospice de la Charité (3 Q 15) 4

5 IV. BIENS ET REVENUS DES HOSPICES CIVILS 1. Etat des biens et des domaines (3 Q 16) 2. Gestion des biens (3 Q 17) V. DONS ET LEGS ATTRIBUES AUX HOSPICES CIVILS 1. Réglementation sur les dons et legs aux établissements de charité (3 Q 18) 2. Dons et legs aux Hospices civils (3 Q 19) 3. Dons et legs à l Hospice de la Charité (3 Q 20) 4. Dons et legs à l Hôtel-Dieu (3 Q 21) VI. ORGANISATION HOSPITALIERE 1. Structure et changements (3 Q 22) 2. Accueil et expulsions des malades et indigents (3 Q 23) VII. PRISE EN CHARGE DES MALADES ET DES MALADIES 1. Aliénés (3 Q 24) 2. Sourds-muets (3 Q 25) 3. Aveugles (3 Q 26) 4. Femmes en couche (3 Q 27) 5. Aides et soins particuliers (3 Q 28) 6. Consultations gratuites (3 Q 29) 5

6 VIII. ASSISTANCE AUX ENFANTS ABANDONNES ET AUX ORPHELINS 1. Secours aux enfants (3 Q 30) 2. Organisation et fonctionnement (3 Q 31) 3. Prise en charge des enfants par des particuliers (3 Q 32) 4. Education par les Hospices civils (3 Q 33) 5. Liens avec d autres hospices d orphelins (3 Q 34) IX. LIENS AVEC D AUTRES CENTRES HOSPITALIERS (3 Q 35) X. CORRESPONDANCE (3 Q 36) 6

7 3 Q 1 Commissions administratives ADMINISTRATION DES HOSPICES CIVILS - Documents concernant la commission administrative des Hospices civils de Beaune et ses administrateurs (nominations et élections) Règlement intérieur, arrêtés, décrets préfectoraux, délibérations, comptes-rendus de séances, correspondance, affaires litigieuses, tableaux de commissions paritaires. 3 Q 2 Conseils d administration - Documents relatifs aux conseils d'administration du Centre hospitalier de Beaune Comptes-rendus, procès-verbaux de réunions, délibérations, correspondance. Classement chronologique annuel 3 Q 3 Comités et commissions auxiliaires Documents relatifs aux comités et aux commissions du Centre hospitalier de Beaune associés aux commissions administratives et aux conseils d'administration - commission médicale consultative - comité technique paritaire - hygiène et sécurité - groupement inter hospitalier Procès-verbaux de réunions, comptes-rendus, correspondance 3 Q 4 Personnel : organisation générale - Documents sur l'organisation et le fonctionnement du personnel administratif et hospitaliers des Hospices civils de Beaune : nominations, statut, congés, règlement général, règlement de la caisse de retraite, listes et inspection des employés, demandes d'emploi saisonnier Délibérations, comptes-rendus, états nominatifs, arrêtés, correspondance 7

8 3 Q 5 Personnel religieux des Hospices - Etat du personnel religieux des Hospices civils de Beaune : desservants, aumôniers, sœurs, frères Hôtel-Dieu et Charité Délibérations, nominations, traité de statut 3 Q 6 Personnel laïc des Hospices - Etat du personnel laïc des Hospices civils de Beaune : filles gagées, ferblantier, portier, vignerons, surveillants d'enfants, instituteurs à la Charité, économe, receveurs, médecins, chirurgiens Délibérations, contrats, nominations, correspondance, réglementation 3 Q 7 Litiges au sein du personnel hospitalier - Conflits et contestations au sein du personnel hospitalier et administratif du Centre hospitalier de Beaune Correspondance, dossiers 3 Q 8 Règlement général COMPTABILITE ET GESTION FINANCIERE DES HOSPICES CIVILS - Décret impérial sur la nouvelle forme de comptabilité des hospices civils et établissements de charité Q 9 Comptes généraux et fonctionnement - Documents concernant la comptabilité générale, et les démarches qui s'y rapportent, des Hospices civils de Beaune Comptes de receveurs, observations de la Chambre des Comptes, balances des comptes et procès-verbaux de clôture, correspondance 8

9 3 Q 10 Budgets et comptes administratifs - Etats des budgets et des comptes administratifs des Hospices civils de Beaune Budgets, projets de budgets, budgets primitifs et supplémentaires, états et tableaux de comptes administratifs Tableaux, rapports, comptes-rendus, exposés, correspondance 3 Q 11 Recettes des Hospices civils - Documents relatifs aux recettes des Hospices civils de Beaune Rentes, états des recettes de l'hospice de la Charité et de l'hôtel-dieu, correspondance 3 Q 12 Dépenses des Hospices civils - Etats de dépenses des Hospices civils de Beaune Hôtel-Dieu et hospices de la Charité Délibérations, registres des honoraires médicaux, mandats, correspondance 3 Q 13 Enquête et réglementation TRAVAUX DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS - Travaux généraux des Hospices civils de Beaune Règlement de construction, rapport, plan des bâtiments des hospices civils, enquête pour construction 9

10 3 Q 14 Ouvrages et réparations à l Hôtel-Dieu - Documents relatifs à des travaux et à des rénovations effectués à l'hôtel-dieu Affiches, correspondance 3 Q 15 Ouvrages et réparations à l Hospice de la Charité - Documents relatifs à des travaux et à des rénovations effectués à l'hospice de la Charité Souscription auprès des Beaunois pour l agrandissement des bâtiments, états de réparations, correspondance. BIENS ET REVENUS DES HOSPICES CIVILS 3 Q 16 Etat des biens et des domaines - Documents relatifs aux domaines et aux biens immeubles appartenant aux Hospices civils Etat des biens, arrêtés, inventaire, délibérations, correspondance Présence d'un arrêté de mise sous séquestre d'une parcelle appartenant au maréchal Pétain 3 Q 17 Gestion des biens des Hospices civils - Acquisition, échanges, aliénations, transactions et ventes de terrains et parcelles appartenant aux Hospices civils - Acquisition et vente d objets précieux, titres et argent Arrêtés, registre, délibérations, actes, correspondance 10

11 DONS ET LEGS ATTRIBUES AUX HOSPICES CIVILS 3 Q 18 Réglementation sur les dons et legs aux établissements de charité - Circulaire du sous-préfet de Beaune établissant une réglementation concernant les dons et legs que reçoivent les Hospices civils de Beaune Correspondance et arrêté 3 Q 19 Dons et legs aux Hospices civils - Dons et legs attribués à l'ensemble des Hospices civils par divers particuliers Correspondance 3 Q 20 Dons et legs à l Hospice de la Charité - Legs et donations attribués à l'hospice de la Charité par des particuliers Actes, délibérations, arrêtés, correspondance 3 Q 21 Dons et legs à l Hôtel-Dieu - Legs et donations attribués à l'hôtel-dieu par des particuliers Délibérations, arrêtés, correspondance 11

12 3 Q 22 Structures et changements ORGANISATION HOSPITALIERE - Documents relatifs à la structure hospitalière et aux bouleversements de l'organisation au sein des Hospices civils et de sa structure religieuse Projets, arrêtés, délibérations, correspondance 3 Q 23 Accueil et expulsion des malades et indigents - Etats des admissions aux Hospices civils et des renvois Hôtel-Dieu et Hospice de la Charité Livrets de certificats d'indigence pour admission, correspondance 3 Q 24 Aliénés PRISE EN CHARGE DES MALADES ET DES MALADIES - Secours, placement provisoire, renseignements et situation des aliénés aux Hospices civils Arrêtés, certificats de maintenue d'office, listes, dossiers individuels, correspondance, correspondance de la société des établissements charitables. NB : les dossiers individuels contiennent des renseignements, de la correspondance, et parfois des ordres de transports et des arrêtés 3 Q 25 Sourds-muets - Documents relatifs au secours des sourds-muets et à leur placement dans des écoles spécialisées Prospectus, mémoire d'études, listes, correspondance 12

13 3 Q 26 Aveugles - Secours apportés aux aveugles par les hospices civils et placement à l'institution royale de Paris Correspondance, prospectus, liste nominative 3 Q 27 Femmes en couche - Secours des Hospices civils de Beaune aux femmes enceintes pour leur admission à l'hospice de la maternité de Dijon Correspondance 3 Q 28 Aides et soins particuliers - Soins attribués à des malades autres qu'indigents (militaires, détenus) et contre des maladies particulières (vénériennes, cancer, strabisme) Aides et prise en charge des indigents sains et des inhumations des morts de l'hôtel-dieu Délibérations, correspondance 3 Q 29 Consultations gratuites - Consultations et aides gratuites attribuées par les médecins des Hospices civils pour les indigents Correspondance et comptes-rendus personnels de consultations 3 Q 30 Secours aux enfants ASSISTANCE AUX ENFANTS ABANDONNES ET AUX ORPHELINS - Procédure de premiers secours aux enfants orphelins ou abandonnés Demandes de secours, renseignements concernant les enfants et leur famille

14 Correspondance, extraits de registres d'état civil 3 Q 31 Organisation et fonctionnement de l assistance - Fonctionnement et procédures établies pour l'admission des enfants malheureux à l'hospice de la Charité ou à Dijon Réglementation pour les admissions, bureau des abandons d'enfants, inspection des hospices d'orphelins Correspondance, affiches, listes 3 Q 32 Prise en charge des enfants par des particuliers - Documents relatifs aux divers placements attribués aux orphelins selon leur âge et leur sexe : mise en tutelle, placement dans les hospices, enfants placés en nourrice, refus de placement. La prise en charge comporte également l'assistance médicale des orphelins Certificats de nourrices, arrêtés, correspondance 3 Q 33 Education par les Hospices civils - Situation et vie des orphelins aux Hospices civils. Education, apprentissage, sortie éducative, adoptions, mariage des orphelins Dossiers individuels, arrêtés, délibérations, rapport d'enquête, témoignage, correspondance 3 Q 34 Liens avec d autres hospices d orphelins Liens de l'hospice de la Charité avec les hospices de Macon, Dijon, Gray, Bar-sur-Aube, Lyon et Paris pour l'admission et le paiement des frais des orphelins de parents beaunois dans ces établissements spécialisés Classement par établissement Correspondance, arrêtés d'admission, notes de frais, situation des enfants NB : le placement de ces enfants est dû à un abandon dans l'hospice même de la ville après l'accouchement, à la détention des parents à la prison de Clairvaux, ou à leur décès 14

15 LIENS AVEC D AUTRES CENTRES HOSPITALIERS 3 Q 35 Admission et note de frais des malades - Placements et comptabilité - Réglementation pour l'admission de malades provinciaux, admissions, notes de frais - Placements et notes de frais des aliénés à l'asile de Dijon, Maréville, Dole et à l'antiquaille de Lyon Arrêtés, correspondance CORRESPONDANCE 3 Q 36 Lettres de médecins et autre correspondance - Lettres des médecins de l'hôtel-dieu et correspondance des Hospices civils Certaines lettres font référence à des secours, des cérémonies et des visites organisées 15