FROMENTAL. E dépôt 68
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- Viviane Gravel
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1 FROMENTAL E dépôt 68 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute-Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine (Recensement 1990 : 530 habitants) 1995
2 Sigles utilisés dans ce répertoire : * : registre [] : date incertaine donnée à titre indicatif : document non communicable en raison du mauvais état de conservation
3 SERIE D - ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE E dépôt 68 / D1-2* Délibérations du conseil municipal D1 7 mai mai 1840, 14 juin mai 1846 (2 cahiers) D2* 5 déc er juil. 1883
4 SERIE E - ETAT CIVIL Registres paroissiaux E dépôt 68 / E1* -6* Baptêmes, mariages, sépultures E1* 15 déc E2* E3* E4* E5* E6* Registres d'état civil E dépôt 68 / E7* Naissances an X E dépôt 68 / E8* Mariages an X E dépôt 68 / E9* Décès an X E dépôt 68 / E10* Naissances. an XI E dépôt 68 / E11* Mariages. an XI E dépôt 68 / E12* Décès. an XI E dépôt 68 / E13* Naissances E dépôt 68 / E14* Mariages E dépôt 68 / E15* Décès E dépôt 68 / E16* Naissances E dépôt 68 / E17* Mariages E dépôt 68 / E18* Décès E dépôt 68 / E19* Naissances E dépôt 68 / E20* Mariages E dépôt 68 / E21* Décès
5 SERIE F - POPULATION, ECONOMIE SOCIALE E dépôt 68 / F1 Mouvement de la population : tableaux statistiques E dépôt 68 / F2 E dépôt 68 / F3* Recensements de la population : listes nominatives ; tableaux récapitulatifs Livrets d'ouvriers : registre d'inscription des livrets délivrés dans la commune Lacunes : 1868, Lacune : 1841.
6 SERIE G - CONTRIBUTIONS E dépôt 68 / G1 Contributions foncières : matrice générale. [1791] E dépôt 68 / G2 Plan cadastral (sections A-E). [1831] E dépôt 68 / G3* Cadastre : état de sections (sections A-E). [1832] E dépôt 68 / G4*-G5* Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties G4* Folios G5* Folios E dépôt 68 / G6* Matrice cadastrale des propriétés bâties E dépôt 68 / G7 Contributions directes : matrice générale E dépôt 68 / G8 Liste nominative des trente plus imposés de la commune E dépôt 68 / G9 E dépôt 68 / G10* Chemins vicinaux : rôles de prestation en argent ou en nature pour travaux de réparations et d'entretien des chemins Rétribution scolaire : rôles ( ) ; registre pour l'inscription des engagements souscrits par les parents qui adoptent le système de l'abonnement (1876) Table alphabétique des propriétaires. 4 Lacunes :
7 SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES E dépôt 68 / H1-2 Recensement militaire : tableaux nominatifs H H E dépôt 68 / H3 E dépôt 68 / H4 E dépôt 68 / H5 Armée territoriale. Recensement militaire : tableaux nominatifs Etat nominatif des hommes mariés ou veufs avec enfants de 21 à 40 ans Garde nationale mobile : tableau nominatif de recensement des jeunes gens des classes E dépôt 68 / H6 Livret militaire E dépôt 68 / H7* Chevaux, juments, mules et mulets : registres de déclaration, listes de recensement, tableaux de classement ( ) ; voitures attelées : registre de recensement, tableaux de classement ( )
8 SERIE J - POLICE E dépôt 68 / J1 Sinistres : tableaux statistiques ( ) ; passeport gratuit (1882)
9 SERIE K - ELECTIONS E dépôt 68 / K1 Listes électorales et tableaux rectificatifs E dépôt 68 / K2 Elections politiques. Plébiscite : procès-verbal des opérations électorales (1870) ; élections législatives : listes d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales ( ) ; élections départementales aux conseils général et d'arrondissement : listes d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales ( ) ; élections municipales : listes d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales, listes nominatives des membres du conseil municipal ( ) Lacunes.
10 SERIE L - FINANCES COMMUNALES E dépôt 68 / L1 Comptes de gestion et arrêtés du conseil de préfecture E dépôt 68 / L2 Taxe municipale sur les chiens : rôles Lacunes. 7 Lacunes.
11 SERIE M - BÂTIMENTS COMMUNAUX E dépôt 68 / M1 Ecole primaire : correspondance relative au projet de construction d'une école mixte. 1884
12 SERIE O - TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE E dépôt 68 / O1 Chemins publics ruraux : tableau général de classement. 1866
13 SERIE P - CULTES E dépôt 68 / P1 Fabrique : budgets et comptes
14 SERIE Q - ASSISTANCE, PREVOYANCE E dépôt 68 / Q1 Hospice de Limoges : arrêté d'admission. 1877
15 SERIE R - ENSEIGNEMENT E dépôt 68 / R1 Instituteurs : arrêtés de nomination ( ). Enfants de 6 à 13 ans inscrits à l'école de garçons : liste nominative (1882). Enfants admis gratuitement : listes nominatives ( ). Etats des dotations des élèves indigentes ( ). Mobilier scolaire : inventaires ( ). Cours d'adulte : autorisation de création (1895)
16 SERIE S - DOCUMENTS N'APPARTENANT PAS AUX ARCHIVES COMMUNALES E dépôt 68 / S1 Association amicale des anciens élèves de l'école de Fromental : statuts. 1899
17 COMMUNE DE FROMENTAL Etat des archives communales microfilmées consultables aux Archives départementales de la Haute-Vienne * Délibérations du conseil municipal ( ). 1 Mi 373 * Contributions foncières : matrice générale (1791). 1 Mi 380
18 ANNEXE 1 Tableau de concordance entre les cotes attribuées en E supplément 112 et les cotes qui leur sont attribuées dans le présent répertoire E dépôt 68 (code INSEE de la commune de Fromental). Anciennes cotes E sup 112 / D1 E sup 112 / E1-7 E sup 112 / E8 E sup 112 / E9 E sup 112 / E10 E sup 112 / E11 E sup 112 / E12 E sup 112 / E13 E sup 112 / E14 E sup 112 / E15 E sup 112 / G1 Nouvelles cotes E dépôt 68 / D2 E dépôt 68 / E1-7 E dépôt 68 / 10 E dépôt 68 / 13 E dépôt 68 / E8 E dépôt 68 / E11 E dépôt 68 / E14 E dépôt 68 / E9 E dépôt 68 / E12 E dépôt 68 / E15 E dépôt 68 / G1
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