ENGAGEMENT PILOTE - MITJET 2L- PROPRIETAIRE SAISON Partie 1 -

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Anatole Pinette
il y a 7 ans
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1 ENGAGEMENT PILOTE - MITJET 2L- PROPRIETAIRE SAISON Partie 1 - Engagement : 7 meetings soit 28 courses Engagement Pilote Mitjet 2L HT, soit TTC, pour l engagement au championnat (participation 1 ou 2 pilotes) en payant avant le 31 décembre 2015, en totalité ou le premier tiers HT soit TTC pour l engagement au championnat (participation 1 ou 2 pilotes) en payant en janvier 2016, en totalité ou le premier tiers HT soit TTC pour l engagement au championnat (participation 1 ou 2 pilotes) en payant en février 2016, en totalité ou le premier tiers HT soit TTC pour l engagement au championnat (participation 1 ou 2 pilotes) en payant entre le 1 er et le 20 mars 2016, en totalité ou le premier tiers. Une remise de 500 sur le montant de l engagement Hors Taxes sera appliquée pour tout paiement de saison en totalité. 650 HT soit 780 TTC pour les droits d ASA pour chacune des épreuves Combinaison pilote obligatoire (tarif : 825 HT, soit 990 TTC par pilote) COMPRENANT : L engagement du véhicule aux 7 épreuves de la MITJET 2L 2015, soit 28 courses, Les essais qualificatifs de 24 min, 4 courses dans le week-end, L inscription auprès du promoteur, L emplacement du véhicule dans le village MITJET 2L, L accueil du client sous la structure VIP. NON COMPRIS : La réparation du véhicule, La réparation des dommages causés au véhicule suite à un accrochage responsable ou non, ou à une sortie de piste, L essence lors des épreuves, Les frais de déplacements, d hébergement et de restauration du ou des pilotes, Le coût de la licence FFSA du ou des pilotes, en cours de validité (obligatoire), Tout l équipement pilote. OPTIONS : Pour les options d assistance, de transport et d entretien, le propriétaire s engage pour la totalité de la saison avec la société Vip Challenge Le transport du véhicule sur les circuits : 590 HT, soit 708 TTC par épreuve, L assistance mécanique sur circuit : 750 HT, soit 900 TTC par épreuve, Révision et entretien par Vip Challenge (voir tarif réparations et révisions). L assistance mécanique comprend la mise à disposition d un mécanicien pour 2 autos, tous les réglages nécessaires au bon fonctionnement du véhicule pendant le meeting. Ne comprend pas : l huile et l essence, la révision avant et après le meeting. Il est rappelé que le véhicule doit arriver sur le circuit en état de marche et révisé.

2 MODE DE REGLEMENT : Engagement saison : Pour un paiement effectué avant le 31 décembre 2015 : un acompte de HT, soit TTC, à verser à la signature de l engagement). Solde de l engagement, à payer en 2 échéances de HT, soit TTC, chacune, les 15 mars et 15 juin. Pour un paiement effectué en janvier 2016 : un acompte de HT, soit TTC, à verser à la signature de l engagement). Solde de l engagement, à payer en 2 échéances de HT, soit TTC, chacune, les 15 mars et 15 juin. Pour un paiement effectué en février 2016 : un acompte de HT, soit TTC, à verser à la signature de l engagement). Solde de l engagement, à payer en 2 échéances de HT, soit TTC, chacune, les 15 mars et 15 juin. Pour un paiement effectué entre le 1 er et le 20 mars 2016 : un acompte de HT, soit TTC, à verser à la signature de l engagement). Solde de l engagement, à payer en 2 échéances de HT, soit TTC, chacune, les 15 mars et 15 juin. Droits circuit : A régler une semaine avant le début de chaque épreuve. Options Assistance et transport : A régler intégralement avant la première épreuve. ATTENTION : Inscription limitée à 43 véhicules : ouverture inscription : 1er Septembre date limite inscription ; 20 mars 2016 Seront prioritaires les clients s inscrivant pour la saison complète et payant leur inscription aux échéances prévues. Dés lors qu un client ne s acquittait pas des sommes dues à leur échéance, aura la possibilité de procéder à l inscription d un nouveau pilote en ses lieux et place. Ne pourront participer à la 1 ère épreuve de la série 2016, ou à toute épreuve ultérieure, que les clients ayant réglé l intégralité des sommes exigibles avant leur inscription. Signature pilote :

3 ENGAGEMENT PILOTE - MITJET 2L -PROPRIETAIRE SAISON Partie 2 - Engagement Pilote Mitjet 2L Si personne physique, Nom, prénom :. Si société, Dénomination, n RCS : TEAM :.... Adresse :..... Activité professionnelle :... Tél fixe :..... Port :.... Fax : N de licence..asa.. Poids : Taille : La licence FFSA est obligatoire pour participer aux épreuves MITJET 2L. Je soussigné, Monsieur..., agissant à titre personnel ou en qualité de gérant de la société....., procède à mon inscription pour la participation d un véhicule à l intégralité des 7 épreuves du MITJET 2L OPTIONS : Pour les prestations d assistance, transport et d entretien, le propriétaire s engage pour la totalité de la saison avec la société Vip Challenge Cocher les cases nécessaires Transport du véhicule sur les circuits pour les 7 épreuves : TTC Assistance mécanique pour les 7 épreuves: TTC Révision et entretien par Vip Challenge (voir tarif réparations et révisions) Combinaison pilote obligatoire : 990 TTC Je m engage à : Respecter le règlement sportif et technique du MITJET 2L dont je reconnais avoir intégralement pris connaissance préalablement à la présente. Garder tout au long de la saison 2016 un esprit sportif. Me tenir disponible pour les interviews et photos auprès des médias qui assurent la communication de la saison Mitjet série Et donne libre droits aux photos de mon véhicule et de moi-même à mon team et à la société Vip Challenge. Je reconnais être titulaire d une licence FFSA pour participer aux épreuves.

4 CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONS Le contrat est ferme et définitif et aucune annulation ne pourra être prise en compte par, sauf manquement de cette dernière à ses obligations. En cas de renonciation du client au présent engagement, quel qu en soit les causes et le moment et dés lors qu elles ne sont pas imputables à, la totalité de l engagement saison demeure due et exigible et/ou aucun remboursement ne pourra être opéré. Tout défaut de paiement aux échéances de paiement prévues donnera lieu à l application, de plein droit, d intérêts au taux de 3 fois le taux d intérêt légal, et sans préjudice de la faculté pour la société de refuser la participation du client aux épreuves jusqu à complet paiement des sommes exigibles. Par ailleurs, en cas de défaut de paiement, le présent engagement pourra être résilié de plein droit dés lors que la situation ne serait pas intégralement régularisée dans un délai de 15 jours à compter de la réception par le client d une LR avec AR de mise en demeure mentionnant l intention de de se prévaloir de la présente clause résolutoire. Aucun escompte ne sera accordé pour paiement anticipé. Le calendrier prévisionnel des épreuves est fixé, en fonction des exigences de la FFSA, en mars Il sera adressé immédiatement au client et pourra faire l objet de modifications à tout moment, dés lors qu elles seraient indépendantes de la volonté de VIP CHALLENGE, ce qui est expressément accepté par le client. Le client exonère expressément VIP-Challenge et ses dirigeants de toute responsabilité en cas d accident corporel, responsable ou non, durant une épreuve ou une session de conduite lors d un des meetings, sauf à ce que celui-ci provienne d un manquement de à ses obligations contractuelles. Tout différend découlant de l interprétation, l exécution ou ses suites, ou la résiliation du présent contrat relève, dés lors que le cocontractant est commerçant, de la compétence du tribunal de commerce de CASTRES. Fait à : Signature et cachet commercial : Le : (Précédé de la mention «bon pour accord»)

5 DEROULEMENT DES EPREUVES 2016 En fonction de l homologation des circuits, 43 MITJET 2L maximum seront acceptées à participer aux essais officiels du meeting BRIEFING PILOTES OBLIGATOIRE ESSAIS LIBRES* : 40 Minutes PILOTES ESSAIS CHRONOS* : 2X12 Minutes PILOTES Course 1 Course 1 Course 2 Course 2 * Les essais libres et essais chronos pourront avoir lieu le vendredi sur proposition de l organisateur

6 Calendrier 2016 NOGARO et 28 mars (coupes de pâques) VAL DE VIENNE 15 et 16 mai LEDENON 3-4 et 5 juin (GT TOUR) MAGNY-COURT 8 9 et 10 juillet (GT TOUR) GRAND PRIX D ALBI 10 et 11 septembre IMOLA 30 sep 1 et 2 octobre (GT TOUR) LE CASTELLET et 30 octobre (GT TOUR) ESSAIS OFFICIELS : 23 mars à NOGARO

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