Commune de BRUE AURIAC
|
|
|
- Martin Simoneau
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Commune de BRUE AURIAC Plan Local d Urbanisme, école, parents d'élèves élus) Projet jtd Aménagement et de Développement Durable 28 février 2005 Réunion de concertation
2 Le Projet d Aménagement et de Développement Durable de BRUE-AURIAC comporte : Partie 1 : Des orientations générales qui s articulent sur 3 projets Partie 2 : Des orientations particulières définies en un parti d aménagement Partie 3 : Le Projet de zonage
3 1 Orientations générales du PADD Le PADD retenu s articule sur 3 projets principaux : Un projet Urbain Un projet économique Un projet environnemental
4 Orientation n 1 Un projet urbain soucieux de maîtriser l urbanisation future
5 2 axes définissent ce projet urbain : Axe 1 : Renforcer le poids et l attractivité du village Axe 2 : Redéfinir les zones urbaines
6 Projet Urbain Axe 1 Renforcer le poids et l attractivité du village
7 Projet Urbain Axe 1 : Renforcer le poids et l attractivité du village Réhabilitation du centre du village : Mise en valeur du patrimoine i Requalification de l espace public Rénovation du mobilier urbain Continuité des cheminements piétons Traversée du village sécurisée Création d aires de stationnement
8 Projet Urbain Axe 1 : Renforcer le poids et l attractivité du village Aménagement de l entrée de ville au niveau du tronçon périurbain de la RD 560 : Point d échange Stationnement Traitement sécurisé
9 Projet Urbain Axe 1 : Renforcer le poids et l attractivité du village Développer l offre de logements : Création de Logements Locatifs Sociaux et d un lotissement communal Droit de Préemption Urbain pour acquisition réhabilitation de logements
10 Projet Urbain Axe 1 : Renforcer le poids et l attractivité du village Renforcer les équipements publics : Pôle administratif : Bâtiment t du château et déplacement de la Poste Pôle socio-culturel l : Salle d exposition et médiathèque Pôle sportif et scolaire : Équipements sportifs et scolaire et salle Équipements sportifs et scolaire et salle de motricité
11 Projet Urbain Axe 2 Redéfinir les zones urbaines
12 Projet Urbain Axe 2 : Redéfinir les zones urbaines Confortement du noyau urbain : Renforcement du pôle urbain Accentuation du caractère urbain : - du Chemin du Gavelier - de la Gorge de la Tuilière
13 Projet Urbain Axe 2 : Redéfinir les zones urbaines Périphérie : maîtrise de l urbanisation Zone agricole : fin du mitage Limiter i l étalement l urbain : stoppant l urbanisation i des zones NB du POS Préserver paysage plaine St Estève : zone agricole inconstructible Concentration urbanisation hameau St Estève : classement en zone AU du PLU Lotissement d activités agricoles à proximité du hameau de St Estève Possibilité construction/extension du bâti à l usage des agriculteurs dans les zones A
14 Orientation n 2 Un projet économique basé sur le développement de l agriculture, du tourisme et la stimulation de l économie villageoise
15 3 axes définissent ce projet économique : Axe 1 : Maintenir et développer une agriculture de qualité Axe 2 : Amplifier le tourisme lié aux potentialités environnementales de la commune Axe 3 : Animer l attractivité économique du village
16 Projet économique Axe 1 Maintenir et développer une agriculture de qualité
17 Projet économique Axe 1 : Une agriculture de qualité Préservation et accroissement des potentialités agricoles : L agriculture : activité structurante de la commune Pé tdé l l Préserver et développer les zones potentiellement cultivables
18 Projet économique Axe 1 : Une agriculture de qualité Soutenir la viticulture : Conforter et traiter l accessibilité de la cave coopérative Préserver les terroirs AOC
19 Projet économique Axe 2 Amplifier le tourisme lié aux potentialités environnementales de la commune
20 Projet économique Axe 2 : Amplifier le tourisme Encourager le tourisme patrimonial : Mise en valeur du cœur du village Pôle culturel et d exposition dans la Chapelle du Cours Destination du bâtiment de l ancienne cave du Château et du Prieuré
21 Projet économique Axe 2 : Amplifier le tourisme Stimuler le tourisme vert et rural : Préserver les paysages communaux Aménager les chemins de promenades et de randonnée Accès aux espaces naturels d intérêt : Argens, Cascades Développer offre hébergement touristique
22 Projet économique Axe 3 Animer l attractivité économique du village
23 Projet économique Axe 3 : Attractivité économique du village Multiplier les activités commerciales et artisanales Pôle médical R i t d l i d Remise en route de la maison de retraite? Ou bien transformation en hôtel? Centre de vacances?
24 Orientation n 3 Un projet environnemental projet environnemental visant à protéger le milieu et les paysages naturels et urbains, les ressources en eau et à maîtriser les risques majeurs
25 3 axes définissent ce projet environnemental : Axe 1 : Protéger les paysages ruraux et urbains Axe 2 : Protéger les ressources en eau Axe 3 : Mîti Maîtriser les risques majeurs
26 Projet environnemental Axe 1 Protéger les paysages ruraux et urbains
27 Projet environnemental Axe 1 : Protéger les paysages ruraux et urbains Protéger les paysages et les espaces Sensibles : Prise en compte des ZNIEFF Protection de la source et du marais de l Argens Zonage N et EBC sur les espaces forestiers (dont 200 ha bois communaux)
28 Projet environnemental Axe 1 : Protéger les paysages ruraux et urbains Préservation des paysages ruraux : Stopper le mitage
29 Projet environnemental Axe 1 : Protéger les paysages ruraux et urbains Préservation du site des cascades : Maîtriser l accès et la fé fréquentation
30 Projet environnemental Axe 1 : Protéger les paysages ruraux et urbains Préservation des paysages urbains Voir chapitre 1 : le projet urbain
31 Projet environnemental Axe 2 Protéger les ressources en eau
32 Projet environnemental Axe 2 : Protéger les ressources en eau Périmètre de protection pour captage source de l Argens Schéma d assainissement Extension STEP et emplacement stockage des boues Étude de faisabilité d 1 plan d épandage dans les bois communaux des effluents de vinification
33 Projet environnemental Axe 3 Maîtriser les risques majeurs
34 Projet environnemental Axe 3 : Maîtriser les risques majeurs Prise en compte du risque de pluies torrentielles : Zones inondables Bassins de rétention Recalibrage du ruisseau
35 Projet environnemental Axe 3 : Maîtriser les risques majeurs Prise en compte du risque d incendie : Pistes DFCI Arrêt urbanisation en zones soumises aux risques incendie
36 2 Orientations particulières du PADD Le parti d aménagement retenu porte sur l entrée de ville et la traversée du village par la RD 560
37
38
39
40
41
42
43
44
45
46
47
48
49
50 3 PROJET DE ZONAGE DU PLU
51 ZONES CONSTRUCTIBLES 1UA : zone urbaine, centre du village 2UA : zone urbaine dotée de plan gabarit UB : zone urbaine à COS 0.20 UC : zone urbaine à COS 0.07 UD : zone d habitat à COS 0.07 et superficie minimale 2000m² UF : zone d activité de la cave coopérative AU : zone d urbanisation future du village à COS 0 07 AU : zone d urbanisation future du village à COS 0.07 AUa : zone d urbanisation future du hameau St Estève
52 SECTEURS CONSTRUCTIBLES DE TAILLE ET DE CAPACITE D ACCUEIL LIMITEES NH :zone naturelle constructible pour hôtel ou maison de retraite avec superficie i minimale i de 2000m² Ne :zone réservée aux équipements publics Nc :zone naturelle où seules sont admises l extension des constructions existantes (30% et plafond 200m² SHON) ZONES INCONSTRUCTIBLES A :zone agricole réservée aux activités agricoles avec superficie minimale de 2000 m² Aa :zone agricole inconstructible réservée aux cultures Ab :zone d activités agricoles (lotissement communal) avec superficie minimale de 2000 m² N :zone naturelle et forestière Ni :zone inondable inconstructible
53 Zonage PLU N C C
54 Loupe village c
55 Loupe St Estève
L avenir de notre ville, parlons-en. publique. Projet de. hôtel de ville. Enquête
L avenir de notre ville, parlons-en Projet de > Enquête publique 5 MARS > 5 AVRIL 2012 hôtel de ville QU EST-CE QUE LE PLU? 2 3 AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE LES OBJECTIFS DU PADD (Projet d aménagement
janvier 2010 Construire en zone agricole Ce qu il faut savoir PRÉFECTURE DU RHÔNE
janvier 2010 Construire en zone agricole Ce qu il faut savoir PRÉFECTURE DU RHÔNE Préambule Pourquoi ce guide? Avant propos Dans le département du Rhône, l étalement urbain grandissant et les grands projets
- 2 - La Traduction - 2.1. - La Traduction Spatiale Révision du PLU/Commune de HAMEL
- - La Traduction -.. - La Traduction Spatiale Révision du PLU/Commune de HMEL Christophe Laborde, paysagiste - gence E.Sintive, Ludovic Durieux, architecte urbaniste Sept - PGE -. - La Traduction Spatiale
DRAVEIL élabore son PLU
DRAVEIL élabore son PLU Réunion publique de quartier DANTON -LA VILLA DOMAINE DE VILLIERS Plan Local d Urbanisme VILLE DE DRAVEIL 10 JUIN 2010 La ville dans son contexte Situation géographique 19kmausuddeParis
PLAN LOCAL D URBANISME
PLAN LOCAL D URBANISME BROU-SUR-CHANTEREINE 2. PROJET D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES Plan Local d'urbanisme prescrit le : 5 février 2010 Plan Local d'urbanisme arrêté le : 11 juillet 2013 Plan
PLU de BONREPOS SUR AUSSONNELLE
PLU de BONREPOS SUR AUSSONNELLE atelier urbain, Sarl d Architecture Ségui et Colomb 33 rue Paul Dupin 31500 TOULOUSE 05 61 11 88 57 atelierurbain@free.fr Département de la Haute Garonne Commune de BONREPOS
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE En préalable, Mr Mély donne lecture des actes et contrats signés lors des derniers mois A remarquer un nombre de transactions toujours
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N CARACTERE DE LA ZONE Zone faisant l objet d une protection en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt notamment du
TITRE I DISPOSITIONS GÉNÉRALES. Le présent Règlement s'applique sur la totalité du territoire communal de SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD.
1 TITRE I DISPOSITIONS GÉNÉRALES Ce Règlement est établi conformément aux dispositions du Code de l'urbanisme (C.U) et notamment de ses articles R. 123-4 et R. 123-9. ARTICLE 1 - Champ d'application territorial
Sommaire II- III- IV-
1 Sommaire I- I-1. Lois encadrant les documents d urbanisme p. 4 I-2. Hiérarchie des normes p. 5 II- II-1. Les questions à aborder p. 8 II-2. Identifier le type de document adapté à la commune p. 9 1.
L essentiel de la réforme des autorisations d urbanisme
L essentiel de la réforme des autorisations d urbanisme Entrée en vigueur le 1 er octobre 2007 Toute demande d autorisation déposée le 1 er octobre sera soumise au nouveau dispositif. Tout dépôt de déclaration
Brou-sur-Chantereine Elaboration du PLU Compte-rendu de la réunion publique de présentation du diagnostic 20 janvier 2011 1
1. Avant-propos de Monsieur Bréhaux (adjoint au maire en charge de l urbanisme) : L importance du P.L.U. en tant qu outil législatif permettant une maîtrise de l urbanisme de la commune est rappelée aux
quartier.lamartinette@fonsorbes.fr
Composition du bureau : Présidente : Samira Didi Vice-Présidente : Sandrine Lemaistre Secrétaire : Laurence Frassetto Composition du bureau : Président : Philippe Serre Vice-Président : Gregory Montalban
Protocole sur les principes de constructibilité en zone agricole
Protocole sur les principes de constructibilité en zone agricole PREFECTURE DE L EURE Avant propos pour la préservation du potentiel agricole eurois L agriculture est une composante majeure de l activité
10 ENGAGEMENTS, 30 PROPOSITIONS DE LA MAJORITÉ DÉPARTEMENTALE «Avec vous, une Saône et Loire innovante et attractive»
10 ENGAGEMENTS, 30 PROPOSITIONS DE LA MAJORITÉ DÉPARTEMENTALE «Avec vous, une Saône et Loire innovante et attractive» Préambule Si l actuelle majorité peut indéniablement se prévaloir d un très bon bilan,
CAHIER DES CHARGES : CERTIFICATION NF X 50 770 PEPINIERE D ENTREPRISES
Communauté de Communes de la Lomagne Gersoise CAHIER DES CHARGES : CERTIFICATION NF X 50 770 PEPINIERE D ENTREPRISES 1 Février 2012 PRESENTATION MAITRE D OUVRAGE ET CONTEXTE Présentation Communauté de
PIECE N 0-0 : RAPPORT DE PRESENTATION. Cachet de la mairie:
Commune de BEUZEVILLE Département de l Eure Novembre 2014 PLAN LOCAL D URBANISME PIECE N 0-0 : RAPPORT DE PRESENTATION Procédure : Cachet de la mairie: Signature : Prescrit le : Arrêté le : Approuvé le
Vision stratégique du développement culturel, économique, environnemental et social du territoire
Vision stratégique du développement culturel, économique, environnemental et social du territoire PROJET D ÉNONCÉ DE VISION STRATÉGIQUE OCTOBRE 2014 TABLE DES MATIÈRES POURQUOI UN ÉNONCÉ DE VISION STRATÉGIQUE?...
Lutte contre l étalement urbain
Lutte contre l étalement urbain L étalement urbain et la consommation d espace résultent de plusieurs causes cumulatives. Ces phénomènes s expliquent notamment par l insuffisance et l inadaptation de l
Compte rendu de la journée technique du mardi 23 septembre organisée par ODIT France à la Maison du Tourisme 75014 Paris
Compte rendu de la journée technique du mardi 23 septembre organisée par ODIT France à la Maison du Tourisme 75014 Paris Thème : Commercialiser la campagne : les questions de base posées aux territoires
Débattu en Conseil Syndical le 04 Décembre 2013 1. Débattu en Conseil Syndical le 04 Décembre 2013
Débattu en Conseil Syndical le 04 Décembre 2013 1 Débattu en Conseil Syndical le 04 Décembre 2013 SOMMAIRE SOMMAIRE... 2 PREAMBULE... 3 RAPPEL DU CONTEXTE LEGISLATIF... 4 ROLE DU PADD... 4 STRUCTURATION
MASTER 2 URBANISME ET AMENAGEMENT SPÉCIALITÉ PAYSAGE ET AMENAGEMENT Année universitaire 2012-2013
MASTER 2 URBANISME ET AMENAGEMENT SPÉCIALITÉ PAYSAGE ET AMENAGEMENT Année universitaire 2012-2013 Le Master 2 Paysage et Aménagement est une spécialité du Master Urbanisme et Aménagement. Celui-ci est
COMPTES-RENDUS DES ATELIERS THÉMATIQUES AGENDA 21 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PAYS AUBENAS VALS JUIN 2010 - PHASE DE DIAGNOSTIC
COMPTES-RENDUS DES ATELIERS THÉMATIQUES JUIN 2010 - PHASE DE DIAGNOSTIC AGENDA 21 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PAYS AUBENAS VALS ATELIER N 1 «STRATÉGIE TERRITORIALE ET AMÉNAGEMENT» Animateur des ateliers thématiques
PLAN LOCAL D URBANISME 4. REGLEMENT
PLAN LOCAL D URBANISME 4. REGLEMENT SOMMAIRE DISPOSITIONS GENERALES... 3 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES... 8 ZONE UA... 9 ZONE UC... 18 ZONE UD... 28 ZONE UE... 38 ZONE UF... 45 ZONE UL...
Compte rendu du Conseil Municipal d Orgerus Séance du 5 avril 2013 20 heures 30
MAIRIE D ORGERUS 78910 Compte rendu du Conseil Municipal d Orgerus Séance du 5 avril 2013 20 heures 30 L an Deux Mil treize Le Vendredi cinq avril vingt heures trente minutes Le Conseil Municipal légalement
PLAN LOCAL D URBANISME
PLAN LOCAL D URBANISME BROU-SUR-CHANTEREINE 3.1 REGLEMENT Plan Local d'urbanisme prescrit le : 5 février 2010 Plan Local d'urbanisme arrêté le : 11 juillet 2013 Plan Local d'urbanisme approuvé le : Commune
Fiche de renseignements accompagnant la demande de permis de construire en zone agricole dans le Haut-Rhin
Nom - Prénom (ou Nom de la société) : Adresse permanente : Téléphone : Email : Date de naissance: Statut juridique : s exploitation individuelle s GAEC s EARL s Autre (à préciser) Nom et Prénom du Chef
de formation des prix
Le mécanisme m de formation des prix 1 URBANiS 24 janvier 2011 DEUX MARCHES FONCIERS URBAINS Zone AU «stricte» le droit des sols n est pas défini, il est négocié Zone AU indicée et zone U le droit des
Dans quels cas doit-on préparer un dossier accessibilité pour la SCDA?
Guide pratique Etablissements recevant du public Intégrer les règles d accessibilité dans les dossiers de demande de travaux ou de permis de construire Tous travaux dans un Etablissement Recevant du Public
L eau dans les documents d urbanisme. L approche des solutions environnementales de l urbanisme CAUE 40 26 mai 2011
L eau dans les documents d urbanisme L approche des solutions environnementales de l urbanisme CAUE 40 26 mai 2011 Pourquoi ce guide? Participer à «décloisonner» les services «Environnement Eau» et «Urbanisme»
Réunion tenue en séance publique sous la présidence de M. DESHAYES Jean-Pierre, Maire.
Le lundi 28 octobre 2013 à 20h00, réunion du Conseil Municipal suivant convocation du 18 octobre 2013 remise ou envoyée aux conseillers municipaux et affichée ce même jour en mairie. Ordre du jour : -
Le Plan Local d'urbanisme de Marseille
Le Plan Local d'urbanisme de Marseille LE GUIDE D'UTILISATION INTRODUCTION... 5 LA COMPOSITION DÉTAILLÉE DU PLU... 6 LES GRANDES ORIENTATIONS DU PROJET D AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE... 8 MÉTHODOLOGIE
Marin. 1ère Réunion publique. 18 juin 2014- Salle Polyvalente
Marin 1ère Réunion publique 18 juin 2014- Salle Polyvalente action municipale consultative et icipative les commissions thématiques les comités consultatifs les réunions publiques les comités de hameaux
V - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES ET FORESTIERES
SOMMAIRE I - DISPOSITIONS GENERALES Article 1. Article 2. Article 3. Article 4. Article 5. Article 6. Champ d'application territorial du plan Portée respective du règlement à l'égard d'autres législations
Fnasat-Gens du voyage
Fnasat-Gens du voyage Fédération nationale des associations solidaires d action avec les Tsiganes et Gens du voyage Paris, le 11 mai 2015 59, rue de l Ourcq 75019 Paris Tél. 01 40 35 00 04 Fax 01 40 35
COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du mercredi 10 Décembre 2014 Après avoir approuvé le compte rendu de la réunion du 12 novembre 2014, le conseil municipal a examiné les dossiers et pris
Compte-rendu de la réunion de Duclair
Mai / Juin 2013 Cafés du SCoT Discussions autour du Document d Orientation et d Objectifs (DOO) Compte-rendu de la réunion de Duclair La Communauté de l Agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe (CREA) poursuit
MESURES D ACCOMPAGNEMENT
LIVRET VI MESURES D ACCOMPAGNEMENT DE LA MISE EN ŒUVRE DU SCOT ET SUIVI DE L ANALYSE DE LA SITUATION 127 Sommaire I DES MESURES D ACCOMPAGNEMENT DE LA MISE EN ŒUVRE DU SCOT page 126 HABITAT EQUIPEMENTS
BÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL
BÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL A. PRÉSENTATION : BEST ENTREPRISE SARL est une société de droit sénégalais qui intervient dans les Bâtiments/Travaux Publics, le
VILLE DE COLMAR. Règlement. PLAN D OCCUPATION DES SOLS Modification n 9. Approuvée par délibération du Conseil Municipal du Le Maire
VILLE DE COLMAR PLAN D OCCUPATION DES SOLS n 9 Règlement Approuvée par délibération du Conseil Municipal du Le Maire SOMMAIRE TITRE I : Dispositions générales page 3 TITRE II : Dispositions applicables
P.L.U. de SURESNES approuvé par DCM du 26 septembre 2013 PLAN LOCAL D'URBANISME. Pièce n 4.1 R E G L E M E N T D E Z O N E S
PLAN LOCAL D'URBANISME Pièce n 4.1 R E G L E M E N T D E Z O N E S Approuvé par DCM le 26 septembre 2013 SOMMAIRE TITRE I - DISPOSITIONS GENERALES 3 TITRE II -DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES
DE LA STRATEGIE LEADER. Appel d offres Novembre 2014
CAHIER DES CHARGES ACCOMPAGNEMENT A LA DEFINITION DE LA STRATEGIE LEADER DU PNR DE LA BRENNE Appel d offres Novembre 2014 Parc naturel régional de la Brenne Maison du Parc Le Bouchet - 36300 ROSNAY 02
CHAPITRE VII REGLEMENT DE LA ZONE UF*
CHAPITRE VII REGLEMENT DE LA ZONE UF* Zone à dominante d activités économiques (PME, services, activités artisanales, activités tertiaires) et d équipements collectifs PLU Champigny-sur-Marne Approuvé
LES CONSTRUCTIONS EN ZONE AGRICOLE
Direction départementale des territoires PRÉFET DES HAUTES-ALPES Service d'appui territorial Application du droit des sols LES CONSTRUCTIONS EN ZONE AGRICOLE D'une manière générale, les zones naturelles
[Texte] GLOSSAIRE DU CDT. [Texte]
![[Texte] GLOSSAIRE DU CDT. [Texte]](/thumbs/24/2293031.jpg "[Texte] GLOSSAIRE DU CDT. [Texte]")
GLOSSAIRE DU CDT AGENCE NATIONALE POUR LA RENOVATION URBAINE (ANRU) L agence nationale pour la rénovation urbaine est un établissement public industriel et commercial, créé par l article 10 de la loi d
PROJET DE PÔLE COMMERCIAL SAINT-LOUIS A BREST
PROJET DE PÔLE COMMERCIAL SAINT-LOUIS A BREST ENQUÊTE PUBLIQUE DE DÉCLASSEMENT DE LA PORTION DE LA RUE DES HALLES SAINT-LOUIS SITUÉE AU DROIT DE LA RUE DUQUESNE NOTICE EXPLICATIVE 1 LE DECLIN DES HALLES
Atelier de participation à la lecture de notre cadre de vie et de ses mutations. à destination des membres des CCATM et des CLDR
Atelier de participation à la lecture de notre cadre de vie et de ses mutations à destination des membres des CCATM et des CLDR Le cadre de vie, C est quoi au juste? Environnement incorporant la dimension
Le devenir des corps de ferme
Le devenir des corps de ferme du Vexin français Parc naturel régional du Vexin français Guide méthodologique Le devenir des corps de ferme du Vexin français Agrandissement et regroupement des exploitations,
Questionnaire eevm. échange école ville montagne. www.parc-du-vercors.fr/eevm/
Questionnaire eevm échange école ville montagne www.parc-du-vercors.fr/eevm/ Répondre aux questions. Il y a 3 types de réponses en fonction des types de questions. - Questions fermées à réponse unique
Ingénierie et action foncière. Janvier 2014
ANJOU PORTAGE FONCIER Ingénierie et action foncière dans la Politique Départementale de l Habitat Janvier 2014 Les outils d action foncière et td d urbanisme durable du PDH Une phase d étude préalable
Atelier Environnement Préparatoire au Projet d Aménagement et de Développement Durable. S e p t e m b r e 2 0 0 8
Atelier Environnement Préparatoire au Projet d Aménagement et de Développement Durable S e p t e m b r e 2 0 0 8 Le PADD : un Projet Politique Le PADD : un Projet Politique L e S C O T, u n o u t i l a
Récépissé de depôt d une demande de transfert d un permis délivré en cours de validité
Récépissé de depôt d une demande de transfert d un permis délivré en cours de validité Madame, Monsieur, Vous avez déposé une demande de transfert d un permis délivré en cours de validité. Le délai d instruction
Zone d Aménagement Concerté et Lotissement
ZAC et Lotissement - Version 1 - Juin 2012 Zone d Aménagement Concerté et Lotissement Définition générale : Il existe deux procédures différentes permettant de réaliser une opération d aménagement : la
L'amélioration des performances économiques des territoires : méthodologie des cartes de performance. Application à la liaison Grenoble Sisteron
L'amélioration des performances économiques des territoires : méthodologie des cartes de performance Application à la liaison Grenoble Sisteron **** 1 Sommaire Introduction : les facteurs de développement
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MINIERS DE LES CHAPELLES
Ministère de l Écologie, de l Énergie du Développement durable et de la Mer PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MINIERS DE LES CHAPELLES Reunion du 20 janvier 2014 aux Chapelles Direction régionale de l Environnement,
uniqué Commu continuité entre la urbaine quartier. La de Elle distingue Aménagement La élaborée avec HQE Aménagement opérations Riche 37).
Commu uniqué de presse e La Riche, 16 octobre 2013 «ZAC du Plessis-Botanique» : une opératio on de couture urbaine pour assurer la continuité du développement entre la Ville de La Riche la Ville de Tours
NOTE SUR L APPLICATION DE LA TAXE DE SEJOUR AU REEL ET LES DIFFICULTES LIEES A L INTERPRETATION DU BAREME Mise à jour 15 avril 2008
NOTE SUR L APPLICATION DE LA TAXE DE SEJOUR AU REEL ET LES DIFFICULTES LIEES A L INTERPRETATION DU BAREME Mise à jour 15 avril 2008 Note réalisée par le Comité Départemental du Tourisme à l attention des
Mardi 19 mai 2015 20h30-22h30
CONSEIL DE QUARTIER DU CENTRE Mardi 19 mai 2015 20h30-22h30 ORDRE DU JOUR 1- Présentation du budget de la ville 2015 : serré et responsable. 2- Révision du Plan Local d Urbanisme : objectifs, cadre réglementaire
Mercredi 10 juin 2015 20h30-22h30
CONSEIL DE QUARTIER DU GUICHET Mercredi 10 juin 2015 20h30-22h30 ORDRE DU JOUR 1- Présentation du budget de la ville 2015 : serré et responsable. 2- Révision du Plan Local d Urbanisme : objectifs, cadre
PLAN LOCAL D URBANISME APPROUVÉ
DÉPARTEMENT DE LA DRÔME COMMUNE D ÉTOILE SUR RHÔNE PLAN LOCAL D URBANISME APPROUVÉ PIÈCE N 5 : RÈGLEMENT Visa de la Sous-Préfecture Adresse : Immeuble "33 Street" 33 Route de Chevennes 74960 CRAN-GEVRIER
Réforme de la fiscalité de l'aménagement. Intervenant : Odile Arnau Sabadie Service : SAR/ADS Date : 19 juin 2012
Réforme de la fiscalité de l'aménagement Intervenant : Odile Arnau Sabadie Service : SAR/ADS Date : 19 juin 2012 Réforme de la fiscalité de l aménagement Les dispositions législatives et réglementaires
Plan Climat énergie Territorial. notre défi pour l avenir du territoire!
Plan Climat énergie Territorial notre défi pour l avenir du territoire! La Communauté Urbaine en 2050... Celle de nos enfants, petits-enfants,... Quels objectifs pour ce Plan Climat? Vous rêvez pour eux
Un projet Bois Energie Citoyen?
Un projet Bois Energie Citoyen? Filière bois énergie : les attendus les entrants Filière usuelle : circuit long Filière d avenir : circuit court Chaîne de production d énergie thermique HQE : Analyse systèmique
CHAPITRE NCa POS APPROUVE LE 27/09/01 ET MODIFIE LE 29/09/05
POS APPROUVE LE 27/09/01 ET MODIFIE LE 29/09/05 CHAPITRE NCa ZONE DE RICHESSES NATURELLES, OU LA POSSIBILITE D'EXPLOITER DES CARRIERES DOIT ETRE PRESERVEE. SECTION 1 - NATURE DE L'OCCUPATION DU SOL ARTICLE
Les communes de la Montagne et de Bouguenais
Contribution d'un groupe de citoyens et d'élus réunis le mercredi 1er avril 2015 Les communes de la Montagne et de Bouguenais Envoyé le 08/04/2015 Deux communes de l agglomération nantaise : LES AUTEURS
Quel(s) projet(s) de paysage pour le PNR?
Quel(s) projet(s) de paysage pour le PNR? (Carte réalisée par F de Dormael, Henri Spcecht, Adèle Wickersheim (atelier régional commandé par la région PACA à l ENSP) 20 mars 2014 Ordre du jour Au fil des
REPUBLIQUE FRANÇAISE 2015/... DCM N 15-04-30-27
REPUBLIQUE FRANÇAISE 2015/... MAIRIE DE METZ CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE METZ REGISTRE DES DELIBERATIONS Séance du 30 avril 2015 DCM N 15-04-30-27 Objet : Actualisation des dispositions relatives
1. BESOINS DE LA SOCIETE SO.BA.MA.T
1. BESOINS DE LA SOCIETE SO.BA.MA.T 2. RECHERCHE DE SITES 2.1 Les objectifs 2.2 Les contraintes environnementales liés à l aménagement du territoire liées au transport liés aux documents d urbanisme 3.
Charte d exploitation et de demande d accès aux Géoservices. Plateforme Territoriale GUYANE SIG
Charte d exploitation et de demande d accès aux Géoservices Plateforme Territoriale GUYANE SIG 25/02/2014 SOMMAIRE 1. LEXIQUE... 3 2. DEFINITION... 3 3. DOMAINE D APPLICATION... 3 A. Objet... 3 B. Bénéficiaires...
PLAN LOCAL D'URBANISME COMMUNE DE RONCHEROLLES SUR LE VIVIER
PLAN LOCAL D'URBANISME COMMUNE DE RONCHEROLLES SUR LE VIVIER Orientations d'aménagement et de Programmation Rapport Agence Urbanités- agence DSM 1 Préambule Dans le cadre de la révision générale du PLU
Enjeux environnementaux prioritaires des forêts de Poitou-Charentes
Annexe 3 Enjeux environnementaux prioritaires des forêts de Poitou-Charentes Cette annexe présente les enjeux environnementaux ayant été définis comme prioritaires en Poitou-Charentes. Une série de cartes
Majoration de la taxe foncière sur les propriétés non bâties des terrains constructibles Art. 1396 du Code Général des Impôts
LES OUTILS D'INCITATION FISCALE Majoration de la taxe foncière sur les propriétés non bâties des terrains constructibles Art. 1396 du Code Général des Impôts La valeur locative cadastrale servant à l'établissement
être de bons voisins Le foncier Gérer du parcellaire morcelé agricole au cœur des relations sociales Choisir un contrat adapté
Vous êtes :. Elu de collectivité territoriale. Propriétaire foncier. Agriculteur. Porteur de projet. Citoyen / voisin. Elu professionnel agricole. Membre d association environnementale. Responsable de
II. EXPLICATION DES CHOIX - II - RETENUS POUR ÉTABLIR LE PADD. P lan L ocal d U rbanisme - Commune de Palaiseau 2.1-Rapport de Présentation 77 47
- II - II. EXPLICATION DES CHOIX RETENUS POUR ÉTABLIR LE PADD P lan L ocal d U rbanisme - Commune de Palaiseau 2.1-Rapport de Présentation 77 47 En application de l article L.123-2 du code de l urbanisme,
Sommaire. Les lotissements à partir du 1er mars 2012. Février 2012. Caractéristiques d un lotissement...2. Constitue un lotissement...
Les lotissements à partir du 1er mars 2012 Février 2012 Sommaire Caractéristiques d un lotissement...2 Constitue un lotissement...2 Ne constitue pas un lotissement...2 Les procédures applicables et leur
Mobilité urbaine Déplacements
4 Mobilité urbaine Déplacements ctualisation de la politique du stationnement Schéma multimodal de voirie Rééquilibrage et piétonnisation de l'espace public 083 4 Mobilité urbaine / Déplacements ctualisation
TAXES & PARTICIPATIONS : quelques outils à la disposition des communes
TAXES & PARTICIPATIONS : quelques outils à la disposition des communes La loi n 2000-1028 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbain, dite «loi SRU», avait instauré une participation
DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES. Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement
DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement Liieu--diitt «lle Cognett» Commune de VAUX--SUR--SEULLES
Boudème Les Deux-Portes
Le quartier de Boudème Les Deux-Portes Bienvenue chez vous! Mieux connaître son quartier pour mieux en profiter : voici, en substance, l objectif de ce fascicule conçu par la Ville de Martigues et destiné
Cadre légal des CLD. Au Canada le développement socioéconomique relève de la juridiction des provinces
Banque de terres Simon Ouellet Agent de développement rural Un outil pour le développement territorial CLD des Collines-de-l Outaouais Emmanuel Roy Agent de développement écologique Cadre légal des CLD
Pour un développement raisonné & responsable de nos territoires CHARTE AGRICULTURE, URBANISME et TERRITOIRES. Deux - Sèvres
Pour un développement raisonné & responsable de nos territoires CHARTE AGRICULTURE, URBANISME et TERRITOIRES Deux - Sèvres Le sol est une ressource non renouvelable. Or, l artificialisation des sols au
NOTE D INFORMATION : LOI POUR L ACCES AU LOGEMENT ET UN URBANISME RENOVE (ALUR)
NOTE D INFORMATION : LOI POUR L ACCES AU LOGEMENT ET UN URBANISME RENOVE (ALUR) - Document de synthèse L UNION DES MAIRES DE L OISE MAI 2014 Page 1 sur 20 Sommaire Avant propos... 3 I. Le renforcement
DORDOGNE-PERIGORD. Le label d excellence
DORDOGNE-PERIGORD Le label d excellence Les Gîtes de France, c est la force d un réseau bien établi et bien structure, qui oeuvre depuis 55 ans au service des propriétaires et des clients : Premier réseau
QuickTime et un décompresseur sont requis pour visionner cette image. ETUDE DE CLIENTELE TOURISTIQUE DU LIMOUSIN. 7 avril 2009
ETUDE DE CLIENTELE TOURISTIQUE DU LIMOUSIN 7 avril 2009 Objectifs de l enquête Définir les caractéristiques des clientèles touristiques du Limousin : motivations, profils et comportements Mesurer leur
Les EPFL sont des établissements publics dont la mission est d assister les collectivités
Fiche B2 juin 2013 CETE Nord Picardie Connaître les acteurs du foncier Les établissements publics fonciers locaux (EPFL) Laurent Mignaux/METL-MEDDE Les EPFL sont des établissements publics dont la mission
L EPF NORMANDIE. re Industriel et Commercial. Cet EPF d Etat d
L EPF NORMANDIE L Etablissement public foncier de Normandie est Etablissement Public à Caractère re Industriel et Commercial. Cet EPF d Etat d a été crée e en 1968. Il exerce ses missions dans le cadre
Guide Leader + 16 pages 12/07/05 11:20 Page 1. En Pays Portes de Gascogne l Europe est partenaire de vos projets LEADER +
Guide Leader + 16 pages 12/07/05 11:20 Page 1 En Pays Portes de Gascogne l Europe est partenaire de vos projets LEADER + Guide Leader + 16 pages 12/07/05 11:20 Page 2 LEADER + Qu est-ce que c est? Liaison
AXE 1 : Habitat Fiche action 1.1 : Réhabilitation thermique de logements témoins
AXE 1 : Habitat Fiche action 1.1 : Réhabilitation thermique de logements témoins Porteur du projet Coordonnateur : Pays de Chaumont. (Maitre d ouvrage : Chaumont habitat, propriétaires privés ) Contexte
Ce document sera validé par le prochain conseil, il est donc susceptible de modification ou rectification
Ce document sera validé par le prochain conseil, il est donc susceptible de modification ou rectification COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Du 26 septembre 2014 à 20h30 L'AN DEUX MIL QUATORZE,
références ilex [paysageurbanisme]
![références ilex [paysageurbanisme]](/thumbs/24/3130381.jpg "références ilex [paysageurbanisme]")
références ilex [paysageurbanisme] Prospective territoriale, urbanisme et renouvellement urbain >> MONTBELIARD [25] Restructuration des espaces publics du quartier de la Petite hollande Ce projet
La réforme du permis de construire et des autorisations d urbanisme
La réforme du permis de construire et des autorisations d urbanisme 1 PREAMBULE Quelques dates pour situer la réforme du permis de construire 2 Le permis de construire en quelques dates 1852 : décret relatif
LA DEFENSE / SEINE ARCHE OIN LA DEFENSE
LA DEFENSE / SEINE ARCHE Le périmètre d intervention de l EPAD créé en 1958, est devenu périmètre d Opération d Intérêt National en 1983. Celui-ci a été scindé en deux le 19 décembre 2000 entre d une part
La Charte. forestière. du Pilat. Un engagement collectif pour une gestion durable de la forêt
La Charte forestière du Pilat Un engagement collectif pour une gestion durable de la forêt Réalisation Jecom - RCS 493 898 043 - Avril 2011 - Imprimé sur papier issues de forêts françaises et belges gérées
Consultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19
Consultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19 Eco-quartier des Bergères - Cahier des Charges de la consultation d acquéreurs ILOT
SOMMAIRE TITRE 1 : DISPOSITIONS GENERALES 2
SOMMAIRE TITRE 1 : DISPOSITIONS GENERALES 2 Article 1 : Champ d application territorial... 3 Article 2 : Portées respectives du règlement à l égard des autres législations relatives à l occupation des
APPLICATIONS DE LA RT2012. 1/ Quels bâtiment neufs (hors extensions) sont soumis à la RT2012?
1/ Quels bâtiment neufs (hors extensions) sont soumis à la RT2012? Textes en vigueurs : Arrêté du 26 octobre 2010, arrêté du 28 décembre 2012, arrêté du 11 décembre 2014. Fiche d'application du 26 Février
SELLE Masse d'eau AR51
SELLE Masse d'eau AR51 Présentation Générale : Superficie : 720 m² exutoire : Somme canalisée à Amiens longueur des cours d'eaux principaux : 63,27 km Population du bassin Versant 2006 : 28 211 hab Évolution
Accélérer les projets de géoservices des PME. Réunion d information Paris, le 17 juillet 2014
ign.fr En partenariat avec Accélérer les projets de géoservices des PME 1 ère ÉDITION JUILLET 2014 Réunion d information Paris, le 17 juillet 2014 Nicolas Lambert (IGN) Eric Dubois (Cap Digital) LE PROGRAMME
POINT INFO LOGEMENT 37 - LAON PLATEAU
Notre sélection du samedi 25 juillet 2015 Sur le Web www.arianesas.com contact@arianesas.com Siège - Agence Commerciale 20 Boulevard Pierre Brossolette ( GARE) Tel : 03.23.23.40.27 - Fax 03.23.79.17.03
NOR : DEV O 08 1 5 9 0 7 C
REPUBLIQUE FRANCAISE MINISTERE DE L ECOLOGIE, DE L ENERGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L AMENAGEMENT DU TERRITOIRE DIRECTION DE L'EAU Sous-Direction de l'action territoriale, De la directive cadre