ANNEXE 1 : MESURES DE SECURITE DANS LES LYCEES

Transcription

1

2

3 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 3 CP ANNEXE 1 : MESURES DE SECURITE DANS LES 01/06/12 11:06:00

4 4 A N N E X E S N 1 & 1 bis MESURES DE SECURITE DANS LES LYCEES CHAPITRE CODE FONCTIONNEL 27 - BUDGET 2012 Montant des autorisations dont délégués suite à des actes de vandalisme ou de violence (1 bis)

5 A N N E X E 1 5 MESURES DE SECURITE DANS LES LYCÉES CHAPITRE Code Fonctionnel 27 - BUDGET 2012 C.P du RNE Etablissement Commune Libellé de l'opération Action Nature Montant H Guillaume Tirel Paris 14ème G Léonard De Vinci Paris 15ème B Honoré de Balzac Mitry-Mory B André Malraux Monterau-Fault-Yonne J Les Pannevelles Provins Z Condorcet Limay S Camille Claudel Mantes-La-Ville Y Dumont D'Urville Maurepas V Descartes Montigny-Le-Bretonneux G Adrienne Bolland Poissy X Louis Bascan Rambouillet Sécurisation de l'accès aux logements (protection portillon accès piétons) ,00 Sécurisation de l'accès livraison (remplacement du portail livraison obsolète par un portail avec ouverture commandée et ,00 interphone à la loge) Sous-Total Département 75 : ,00 Travaux de motorisation du portail asservi à l'alarme incendie et relié à la loge ,00 Fourniture & Pose d'un deuxième tourniquet à l'entrée du lycée ,00 Suite à de graves problèmes de sécurité, mise en place de 4 fenêtres avec vitrage miroir dans la loge ,00 Suite à de graves problèmes de sécurité, mise en place d'un tourniquet avec contrôle d'accès à l'entrée de l'établissement ,00 Sous-Total Département 77 : ,00 Fourniture & Pose de barreaudage de protection sur les fenêtres des salles D09 et D011 du bâtiment D (présence de matériel informatique et vidéo couteux) avec travaux de ,00 serrurerie Installation d'un portier audio-visiophone sur le portillon du parking visiteurs relié à la loge du gardien (sécurisation et ,00 contrôle des accès au lycée) Extension de l'alarme anti-intrusion par l'installation de radars de détection de présence dans les salles du bâtiment A Travaux de sécurisation de 5 logements : mise en place de 37 volets roulants motorisés anti-intrusion Travaux de sécurisation des accès au bâtiment d'enseignement (pose de volets roulants et remplacement de serrures sur les 5 portes extérieures) Travaux de sécurisation avec mise en place de volets roulants sur le bâtiment E Travaux de sécurisation : remplacement de 2 doubles portes d'accès et de secours hors service au bâtiment J en façade sud + fourniture & pose de 17 rideaux métalliques antiintrusion en rez-de-chaussée du bâtiment H (façade côté bâtiment G) Travaux de sécurisation : remplacement du portail motorisé côté rue d'arbouville , , , , , ,00

6 L La Plaine De Neauphle Trappes Travaux de sécurisation du site : fourniture & pose de 30 volets roulants motorisés en rez-de-chaussée et remplacement de 6 portes d'accès en façade pour les ,00 bâtiments A et B P Jules Ferry Versailles Travaux de sécurisation : reconstruction du mur de clôture effondré ,00 Sous-Total Département 78 : , F Francisque Sarcey Dourdan Travaux de sécurisation : fourniture & pose de 4 portes d'accès anti-effraction aux logements de fonction , M Jean-Baptiste Corot Savigny-Sur-Orge Travaux de sécurisation : modification de clôtures de l'enceinte (réhausse et adaptation sur portails attenants) ,00 Sous-Total Département 91 : , L Louis Blériot Suresnes Travaux de remplacement du portail d'accès élèves ,00 Remplacement de 2 portes d'entrée du pavillon du proviseur et X Jean-Pierre Vernant Sèvres motorisation de 2 volets ,00 Remplacement du portail du pavillon du proviseur ,00 Sous-Total Département 92 : ,00 Travaux de remplacement et de sécurisation des portes A Jean Zay Aulnay-Sous-Bois extérieures du lycée suite aux intrusions et actes de ,00 vandalismes divers X Alfred Costes Bobigny Renforcement de la sécurisation du lycée : remplacement de la clôture et du portail du lycée , C Gustave Eiffel Gagny Travaux de remplacement de 25 volets roulants (métalliques et motorisés) du RDC en vue de la sécurisation des salles informatiques et des bureaux de l'administration (présence ,00 d'un coffre-fort) A Suger Saint-Denis Travaux de sécurisation de l'extension suite aux vols d'équipement par renforcement des portails et fenêtres ,00 extérieures J Blaise Pascal Villemomble Travaux de remplacement de 4 portes doubles métalliques extérieures , S Jean Rostand Villepinte Travaux de sécurisation des locaux de l'intendance (présence d'un coffre-fort) ,00 Sous-Total Département 93 : , W Edouard Branly Créteil Etudes de sécurisation des extérieurs du lycée (remplacement des clôtures et réaménagement des entrées) Complément de l'opération 11B soit au total , , M Gutenberg Créteil Restructuration & Réaménagement de la loge pour permettre une surveillance efficace des 2 accès (grand portail et tourniquet) du lycée par l'ouverture d'une porte et la création ,00 d'hygiaphone S Edouard Branly Nogent-Sur-Marne Remise en état & Prolongation de l'alarme anti-intrusion ,00

7 E Jean Macé Vitry-Sur-Seine M Françoise Dolto Beaumont-Sur-Oise X Le Corbusier Cormeilles-En-Parisis Y Camille Saint-Saëns Deuil-La-Barre B Arthur Rimbaud Garges-Les-Gonesse G Montesquieu Herblay Fourniture & Pose de 6 grilles de défense côté parc pour le site "Trémoulet" ,00 Remplacement de 7la centrale d'alarme et complément du système de protection contre le vol (40 détecteurs de mouvement, 40 détecteurs d'ouverture, 5 détecteurs de choc, ,00 6 transpondeurs, etc) Sous-Total Département 94 : ,00 Remplacement de 8 portes extérieures d'accès (internat, cuisine pédagogique et infirmerie) ,00 Installation d'une clôture type "Bekaert" délimitant le parking et son escalier d'accès du lycée. Mise en place d'un portillon ,00 piétons et d'un portail voitures Travaux de mise en place de 30 stores extérieurs au RDC de l'établissement ,00 Travaux sur panneaux de clôture à l'arrière de l'établissement pour limiter les risques d'intrusion ,00 Mise en place de volets roulants avec dispositif anti-effraction sur les baies vitrées du RDC du bâtiment administratif (bureaux proviseur, proviseur adjoint, gestionnaire) ,00 Sous-Total Département 95 : ,00 TOTAL GENERAL : ,00 dont - " Etudes de Sécurité des Lycées " ( ) ,00 - " Subventions pour la Sécurité aux EPLE " ( ) ,00

8 A N N E X E 1 bis 8 MESURES DE SECURITE DANS LES LYCÉES CHAPITRE Code Fonctionnel 27 - BUDGET 2012 C.P du Opérations suite à des actes de vandalisme ou de violence RNE Etablissement Commune Libellé de l'opération Action Nature Montant A Jean Zay Aulnay-Sous-Bois Travaux de remplacement et de sécurisation des portes extérieures du lycée suite aux intrusions et actes de ,00 vandalismes divers TOTAL GENERAL : ,00 nb : le montant de cette annexe est inclus dans le montant général de l'annexe 1

9 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 9 CP ANNEXE 2 : ETAT 01/06/12 11:06:00

10 10

11 11

12 12

13 13

14 14

15 15

16 16

17 17

18 18

19 19

20 20

21 21

22 22

23 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 23 CP ANNEXE 3 : FICHES 01/06/12 11:06:00

24 24 FICHE PROJET DU DOSSIER N Commission Permanente du 12 juillet 2012 Objet : ETABLISSEMENT G - SECURISATION DE L'ACCES LIVRAISON (REMPLACEMENT DU PORT PAR APPLICATION DU BAREME MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM ,00 Imputation budgétaire : HP Subvention pour la sécurité aux EPLE PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : LYT LEONARD DE VINCI Adresse administrative : 20, Rue Bourseul PARIS 15EME Statut Juridique : Etablissement Public Local d'enseignement (Lycées Publics) Représentant : Madame Janine LECHERBOURG, Proviseure N SIRET : PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Mesures de sécurité dans les lycées Objet du projet : ETABLISSEMENT G - SECURISATION DE L'ACCES LIVRAISON (REMPLACEMENT DU PORTAIL LIVRAISON OBSOLETE PAR PORTAIL AVEC OUVERTURE COMMANDEE ET INTERPHONE A LA LOGE) Localisation géographique : LYT LEONARD DE VINCI (PARIS 15) Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2010 Projet-Réussite pour tous 1 905, Dotation globale de fonctionnement , Aide régionale à la demi-pension des élèves pré et post Bac 4 531, Actions européennes 3 200,00

25 Aide à la gratuité des manuels scolaires 5 037, Travaux de maintenance , Equipements pédagogiques dans les EPLE , Aide régionale à l'équipement pour les élèves pré et post bac , Orient'action 3 000, Maintenance, contrôles et entretien des EPLE , Actions européennes 8 400, Equipements pédagogiques dans les EPLE , Dotation globale de fonctionnement , Aide à la gratuité des manuels scolaires 3 956, Projet-Réussite pour tous , Aide régionale à la demi-pension des élèves pré et post Bac 4 101, Travaux de maintenance , Aide régionale à l'équipement pour les élèves pré et post bac , Maintenance, contrôles et entretien des EPLE , Equipements pédagogiques dans les EPLE , Travaux de maintenance ,00 Montant total ,99

26 26 FICHE PROJET DU DOSSIER N Commission Permanente du 12 juillet 2012 Objet : ETABLISSEMENT J - SUITE A DE GRAVES PROBLEMES DE SECURITE, MISE EN PLACE PAR APPLICATION DU BAREME MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM 3 000,00 Imputation budgétaire : HP Subvention pour la sécurité aux EPLE PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : LYT LES PANNEVELLES PROVINS Adresse administrative : Route Chalautre BP PROVINS Statut Juridique : Etablissement Public Local d'enseignement (Lycées Publics) Représentant : N SIRET : PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Mesures de sécurité dans les lycées Objet du projet : ETABLISSEMENT J - SUITE A DE GRAVES PROBLEMES DE SECURITE, MISE EN PLACE DE 4 FENETRES AVEC VITRAGE MIROIR DANS LA LOGE Localisation géographique : LYT LES PANNEVELLES Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2010 Aide régionale à la demi-pension des élèves pré et post Bac , Dotation globale de fonctionnement , Maintenance, contrôles et entretien des EPLE , Travaux de maintenance , Equipements pédagogiques dans les EPLE ,00

27 Aide à la gratuité des manuels scolaires , Projet Lycée, innovation éducative 4 465, Aide régionale à l'équipement pour les élèves pré et post bac , Equipements pédagogiques dans les EPLE , Dotation globale de fonctionnement , Aide régionale à l'équipement pour les élèves pré et post bac , Aide à la gratuité des manuels scolaires 9 407, Aide régionale à la demi-pension des élèves pré et post Bac , Projet-Réussite pour tous 1 606, Travaux de maintenance , Maintenance, contrôles et entretien des EPLE , Projet-Réussite pour tous , Equipements pédagogiques dans les EPLE 2 524,00 Montant total ,90

28 28 FICHE PROJET DU DOSSIER N Commission Permanente du 12 juillet 2012 Objet : ETABLISSEMENT J - SUITE A DE GRAVES PROBLEMES DE SECURITE, MISE EN PLACE PAR APPLICATION DU BAREME MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM ,00 Imputation budgétaire : HP Subvention pour la sécurité aux EPLE PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : LYT LES PANNEVELLES PROVINS Adresse administrative : Route Chalautre BP PROVINS Statut Juridique : Etablissement Public Local d'enseignement (Lycées Publics) Représentant : N SIRET : PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Mesures de sécurité dans les lycées Objet du projet : ETABLISSEMENT J - SUITE A DE GRAVES PROBLEMES DE SECURITE, MISE EN PLACE D'UN TOURNIQUET AVEC CONTROLE D'ACCES A L'ENTREE DE L'ETABLISSEMENT Localisation géographique : LYT LES PANNEVELLES Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2010 Aide régionale à la demi-pension des élèves pré et post Bac , Dotation globale de fonctionnement , Maintenance, contrôles et entretien des EPLE , Travaux de maintenance ,00

29 Equipements pédagogiques dans les EPLE , Aide à la gratuité des manuels scolaires , Projet Lycée, innovation éducative 4 465, Aide régionale à l'équipement pour les élèves pré et post bac , Equipements pédagogiques dans les EPLE , Dotation globale de fonctionnement , Aide régionale à l'équipement pour les élèves pré et post bac , Aide à la gratuité des manuels scolaires 9 407, Aide régionale à la demi-pension des élèves pré et post Bac , Projet-Réussite pour tous 1 606, Travaux de maintenance , Maintenance, contrôles et entretien des EPLE , Projet-Réussite pour tous , Equipements pédagogiques dans les EPLE 2 524,00 Montant total ,90

30 30 FICHE PROJET DU DOSSIER N Commission Permanente du 12 juillet 2012 Objet : ETABLISSEMENT B - TRAVAUX DE MOTORISATION DU PORTAIL ASSERVI A L'ALARME I PAR APPLICATION DU BAREME MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM ,00 Imputation budgétaire : HP Subvention pour la sécurité aux EPLE PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : LYP HONORE DE BALZAC MITRY MORY Adresse administrative : Rue Paul Langevin MITRY MORY Statut Juridique : Etablissement Public Local d'enseignement (Lycées Publics) Représentant : N SIRET : PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Mesures de sécurité dans les lycées Objet du projet : ETABLISSEMENT B - TRAVAUX DE MOTORISATION DU PORTAIL ASSERVI A L'ALARME INCENDIE ET RELIE A LA LOGE Localisation géographique : LYP HONORE DE BALZAC (MITRY-M) Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2010 Equipements pédagogiques dans les EPLE , Maintenance, contrôles et entretien des EPLE , Projet Lycée, innovation éducative 1 200, Dotation globale de fonctionnement , Aide à la gratuité des manuels scolaires ,00

31 Mesures de sécurité dans les lycées , Equipements pédagogiques dans les EPLE , Dotation globale de fonctionnement , Aide régionale à la demi-pension des élèves pré et post Bac , Travaux de maintenance , Aide à la gratuité des manuels scolaires , Maintenance, contrôles et entretien des EPLE , Aide à la gratuité des manuels scolaires , Equipements pédagogiques dans les EPLE 8 200,00 Montant total ,00

32 32 FICHE PROJET DU DOSSIER N Commission Permanente du 12 juillet 2012 Objet : ETABLISSEMENT B - FOURNITURE & POSE D'UN DEUXIEME TOURNIQUET A L'ENTREE D PAR APPLICATION DU BAREME MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM ,00 Imputation budgétaire : HP Subvention pour la sécurité aux EPLE PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : LYP ANDRE MALRAUX MONTEREAU FAULT YONNE Adresse administrative : 4 avenue du Lycee BP MONTEREAU FAULT YONNE Statut Juridique : Etablissement Public Local d'enseignement (Lycées Publics) Représentant : N SIRET : PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Mesures de sécurité dans les lycées Objet du projet : ETABLISSEMENT B - FOURNITURE & POSE D'UN DEUXIEME TOURNIQUET A L'ENTREE DU LYCEE Localisation géographique : LYP ANDRE MALRAUX Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2009 Frais de transports des sorties scolaires des lycées en Ile de France 3 089, Dotation globale de fonctionnement , Aide à la gratuité des manuels scolaires , Maintenance, contrôles et entretien des EPLE ,00

33 Aide régionale à la demi-pension des élèves pré et post Bac , Projet Lycée, innovation éducative 1 300, Aide régionale à l'équipement pour les élèves pré et post bac , Equipements pédagogiques dans les EPLE , Travaux de maintenance , Mesures de sécurité dans les lycées , Equipements pédagogiques dans les EPLE , Dotation globale de fonctionnement , Aide régionale à l'équipement pour les élèves pré et post bac , Aide à la gratuité des manuels scolaires , Aide régionale à la demi-pension des élèves pré et post Bac , Travaux de maintenance , Maintenance, contrôles et entretien des EPLE , Travaux de maintenance , Equipements pédagogiques dans les EPLE 9 500, Aide à la gratuité des manuels scolaires ,00 Montant total ,50

34 34 FICHE PROJET DU DOSSIER N Commission Permanente du 12 juillet 2012 Objet : ETABLISSEMENT P - TRAVAUX DE SECURISATION : RECONSTRUCTION DU MUR DE CLOT PAR APPLICATION DU BAREME MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM ,00 Imputation budgétaire : HP Subvention pour la sécurité aux EPLE PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : LYP JULES FERRY VERSAILLES Adresse administrative : 29 rue du Marechal Joffre VERSAILLES Statut Juridique : Etablissement Public Local d'enseignement (Lycées Publics) Représentant : N SIRET : PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Mesures de sécurité dans les lycées Objet du projet : ETABLISSEMENT P - TRAVAUX DE SECURISATION : RECONSTRUCTION DU MUR DE CLOTURE EFFONDRE Localisation géographique : LYP JULES FERRY (VERSAILLES) Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2010 Aide à la gratuité des manuels scolaires 4 991, Aide régionale à la demi-pension des élèves pré et post Bac 6 103, Maintenance, contrôles et entretien des EPLE , Travaux de maintenance , Aide régionale à l'équipement pour les élèves pré et post bac ,00

35 Equipements pédagogiques dans les EPLE , Dotation globale de fonctionnement , Dotation globale de fonctionnement , Aide régionale à l'équipement pour les élèves pré et post bac , Aide aux frais de concours pour les classes préparatoires aux grandes 4 298,00 écoles 2011 Aide à la gratuité des manuels scolaires , Aide régionale à la demi-pension des élèves pré et post Bac 3 357, Travaux de maintenance , Maintenance, contrôles et entretien des EPLE , Projet Lycée, innovation éducative 1 500, Equipements pédagogiques dans les EPLE , Projet Lycée, innovation éducative 1 643, Travaux de maintenance , Aide à la gratuité des manuels scolaires , Aide aux frais de concours pour les classes préparatoires aux grandes 339,00 écoles Montant total ,66

36 36 FICHE PROJET DU DOSSIER N Commission Permanente du 12 juillet 2012 Objet : ETABLISSEMENT X - TRAVAUX DE SECURISATION : REMPLACEMENT DU PORTAIL MOTOR PAR APPLICATION DU BAREME MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM ,00 Imputation budgétaire : HP Subvention pour la sécurité aux EPLE PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : LYP LOUIS BASCAN RAMBOUILLET Adresse administrative : 5 avenue du General Leclerc B.P RAMBOUILLET Statut Juridique : Etablissement Public Local d'enseignement (Lycées Publics) Représentant : N SIRET : PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Mesures de sécurité dans les lycées Objet du projet : ETABLISSEMENT X - TRAVAUX DE SECURISATION : REMPLACEMENT DU PORTAIL MOTORISE COTE RUE D'ARBOUVILLE Localisation géographique : LYP LOUIS BASCAN Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2010 Aide à la gratuité des manuels scolaires , Travaux de maintenance , Dotation globale de fonctionnement , Maintenance, contrôles et entretien des EPLE , Aide régionale à l'équipement pour les élèves pré et post bac ,00

37 Equipements pédagogiques dans les EPLE , Projet Lycée, innovation éducative , Equipements pédagogiques dans les EPLE , Dotation globale de fonctionnement , Aide régionale à l'équipement pour les élèves pré et post bac , Aide à la gratuité des manuels scolaires , Aide régionale à la demi-pension des élèves pré et post Bac , Travaux de maintenance , Maintenance, contrôles et entretien des EPLE , Travaux de maintenance , Maintenance, contrôles et entretien des EPLE , Aide à la gratuité des manuels scolaires ,00 Montant total ,50

38 38 FICHE PROJET DU DOSSIER N Commission Permanente du 12 juillet 2012 Objet : ETABLISSEMENT G - TRAVAUX DE SECURISATION AVEC MISE EN PLACE DE VOLETS RO PAR APPLICATION DU BAREME MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM 6 500,00 Imputation budgétaire : HP Subvention pour la sécurité aux EPLE PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : LYP ADRIENNE BOLLAND POISSY Adresse administrative : boulevard Devaux POISSY Statut Juridique : Etablissement Public Local d'enseignement (Lycées Publics) Représentant : N SIRET : PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Mesures de sécurité dans les lycées Objet du projet : ETABLISSEMENT G - TRAVAUX DE SECURISATION AVEC MISE EN PLACE DE VOLETS ROULANTS SUR BATIMENT E Localisation géographique : LYP ADRIENNE BOLLAND Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2009 Frais de transports des sorties scolaires des lycées en Ile de France 2 282, Projet Lycée, innovation éducative 2 580, Dotation globale de fonctionnement , Equipements pédagogiques dans les EPLE , Travaux de maintenance ,00

39 Aide à la gratuité des manuels scolaires , Aide régionale à l'équipement pour les élèves pré et post bac , Maintenance, contrôles et entretien des EPLE , Aide régionale à la demi-pension des élèves pré et post Bac , Projet-Réussite pour tous , Aide régionale à l'introduction de produits biologiques dans les 3 360,00 restaurants scolaires des lycées publics franciliens 2011 Equipements pédagogiques dans les EPLE , Aide régionale à l'équipement pour les élèves pré et post bac , Aide à la gratuité des manuels scolaires , Aide régionale à la demi-pension des élèves pré et post Bac , Travaux de maintenance , Dotation globale de fonctionnement , Maintenance, contrôles et entretien des EPLE , Aide à la gratuité des manuels scolaires , Equipements pédagogiques dans les EPLE ,00 Montant total ,70

40 40 FICHE PROJET DU DOSSIER N Commission Permanente du 12 juillet 2012 Objet : ETABLISSEMENT V - TRAVAUX DE SECURISATION DES ACCES AU BATIMENT D'ENSEIGN PAR APPLICATION DU BAREME MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM ,00 Imputation budgétaire : HP Subvention pour la sécurité aux EPLE PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : LYP DESCARTES Adresse administrative : 6 BD DESCARTES MONTIGNY LE BRETONNEUX Statut Juridique : Etablissement Public Local d'enseignement (Lycées Publics) Représentant : Michèle PERROT, Proviseure N SIRET : PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Mesures de sécurité dans les lycées Objet du projet : ETABLISSEMENT V - TRAVAUX DE SECURISATION DES ACCES AU BATIMENT D'ENSEIGNEMENT (POSE DE VOLETS ROULANTS ET REMPLACEMENT DE SERRURES SUR LES 5 PORTES EXTERIEURES) Localisation géographique : LYP DESCARTES (MONTIGNY LE B) Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2009 Frais de transports des sorties scolaires des lycées en Ile de France 2 898, Divers Dispositifs en fonctionnement 9 000, Mesures de sécurité dans les lycées , Aide régionale à l'introduction de produits biologiques dans les 9 000,00

41 41 restaurants scolaires des lycées publics franciliens 2010 Orient'action 1 056, Aide régionale à la demi-pension des élèves pré et post Bac 3 528, Equipements pédagogiques dans les EPLE 7 524, Aide à la gratuité des manuels scolaires , Maintenance, contrôles et entretien des EPLE , Aide aux frais de concours pour les classes préparatoires aux grandes 3 036,00 écoles 2010 Dotation globale de fonctionnement , Travaux de maintenance , Mesures de sécurité dans les lycées , Equipements pédagogiques dans les EPLE , Projet Lycée, innovation éducative 5 000, Dotation globale de fonctionnement , Aide à la gratuité des manuels scolaires , Aide régionale à l'introduction de produits biologiques dans les ,00 restaurants scolaires des lycées publics franciliens 2011 Frais de transports des sorties scolaires des lycées en Ile de France 1 486, Aide régionale à la demi-pension des élèves pré et post Bac 8 982, Travaux de maintenance , Maintenance, contrôles et entretien des EPLE , Travaux de maintenance , Aide à la gratuité des manuels scolaires , Aide régionale à l'introduction de produits biologiques dans les ,00 restaurants scolaires des lycées publics franciliens Montant total ,89

42 42 FICHE PROJET DU DOSSIER N Commission Permanente du 12 juillet 2012 Objet : ETABLISSEMENT Y - TRAVAUX DE SECURISATION DE 5 LOGEMENTS : MISE EN PLACE PAR APPLICATION DU BAREME MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM ,00 Imputation budgétaire : HP Subvention pour la sécurité aux EPLE PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : LYP DUMONT D'URVILLE MAUREPAS Adresse administrative : 2 Avenue de Franche-Comte MAUREPAS Statut Juridique : Etablissement Public Local d'enseignement (Lycées Publics) Représentant : N SIRET : PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Mesures de sécurité dans les lycées Objet du projet : ETABLISSEMENT Y - TRAVAUX DE SECURISATION DE 5 LOGEMENTS : MISE EN PLACE DE 37 VOLETS ROULANTS MOTORISES ANTI-INTRUSION Localisation géographique : LYP DUMONT D'URVILLE (MAUREPAS Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2009 Frais de transports des sorties scolaires des lycées en Ile de France 3 161, Dotation globale de fonctionnement , Aide à la gratuité des manuels scolaires , Equipements pédagogiques dans les EPLE , Aide régionale à la demi-pension des élèves pré et post Bac ,00

43 Maintenance, contrôles et entretien des EPLE , Equipements pédagogiques dans les EPLE , Dotation globale de fonctionnement , Aide à la gratuité des manuels scolaires , Frais de transports des sorties scolaires des lycées en Ile de France 2 724, Aide régionale à la demi-pension des élèves pré et post Bac , Travaux de maintenance , Maintenance, contrôles et entretien des EPLE , Equipements pédagogiques dans les EPLE 2 600, Maintenance, contrôles et entretien des EPLE 2 692, Travaux de maintenance 9 400, Aide à la gratuité des manuels scolaires , Projet Lycée, innovation éducative 5 000,00 Montant total ,93

44 44 FICHE PROJET DU DOSSIER N Commission Permanente du 12 juillet 2012 Objet : ETABLISSEMENT S - INSTALLATION D'UN PORTIER AUDIO-VISIOPHONE SUR LE PORTI PAR APPLICATION DU BAREME MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM ,00 Imputation budgétaire : HP Subvention pour la sécurité aux EPLE PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : LYP CAMILLE CLAUDEL MANTES LA VILLE Adresse administrative : 21 rue de la Lyre MANTES LA VILLE Statut Juridique : Etablissement Public Local d'enseignement (Lycées Publics) Représentant : Monsieur Christian MONTET, Proviseur N SIRET : PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Mesures de sécurité dans les lycées Objet du projet : ETABLISSEMENT S - INSTALLATION D'UN PORTIER AUDIO-VISIOPHONE SUR LE PORTILLON DU PARKING VISITEURS RELIE A LA LOGE DU GARDIEN (SECURISATION ET CONTROLE DES ACCES AU LYCEE) Localisation géographique : LYP CAMILLE CLAUDEL MANTES LV Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2009 Projet Lycée, innovation éducative 1 233, Aide régionale à l'introduction de produits biologiques dans les 7 500,00 restaurants scolaires des lycées publics franciliens 2009 Frais de transports des sorties scolaires des lycées en Ile de France 2 889,00

45 Divers Dispositifs en fonctionnement 5 040, Aide régionale à l'équipement pour les élèves pré et post bac 5 132, Dotation globale de fonctionnement , Aide régionale à la demi-pension des élèves pré et post Bac , Mesures de sécurité dans les lycées 2 000, Maintenance, contrôles et entretien des EPLE , Travaux de maintenance , Aide à la gratuité des manuels scolaires , Equipements pédagogiques dans les EPLE , Equipements pédagogiques dans les EPLE , Projet Lycée, innovation éducative 5 000, Dotation globale de fonctionnement , Aide régionale à l'équipement pour les élèves pré et post bac , Orient'action 3 000, Aide à la gratuité des manuels scolaires , Aide régionale à l'introduction de produits biologiques dans les 6 264,00 restaurants scolaires des lycées publics franciliens 2011 Frais de transports des sorties scolaires des lycées en Ile de France 1 190, Aide régionale à la demi-pension des élèves pré et post Bac , Travaux de maintenance , Maintenance, contrôles et entretien des EPLE , Mesures de sécurité dans les lycées , Aide à la gratuité des manuels scolaires 9 534, Développement des parcours européens des lycées professionnels 8 417, Aide régionale à l'introduction de produits biologiques dans les 4 573,00 restaurants scolaires des lycées publics franciliens 2012 Equipements pédagogiques dans les EPLE , Tiers Particuliers 8 417,38 Montant total ,74

46 46 FICHE PROJET DU DOSSIER N Commission Permanente du 12 juillet 2012 Objet : ETABLISSEMENT S - EXTENSION DE L'ALARME ANTI-INTRUSION PAR L'INSTALLATION PAR APPLICATION DU BAREME MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM ,00 Imputation budgétaire : HP Subvention pour la sécurité aux EPLE PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : LYP CAMILLE CLAUDEL MANTES LA VILLE Adresse administrative : 21 rue de la Lyre MANTES LA VILLE Statut Juridique : Etablissement Public Local d'enseignement (Lycées Publics) Représentant : Monsieur Christian MONTET, Proviseur N SIRET : PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Mesures de sécurité dans les lycées Objet du projet : ETABLISSEMENT S - EXTENSION DE L'ALARME ANTI-INTRUSION PAR L'INSTALLATION DE RADARS DE DETECTION DE PRESENCE DANS LES SALLES DU BATIMENT A Localisation géographique : LYP CAMILLE CLAUDEL MANTES LV Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2009 Projet Lycée, innovation éducative 1 233, Aide régionale à l'introduction de produits biologiques dans les 7 500,00 restaurants scolaires des lycées publics franciliens 2009 Frais de transports des sorties scolaires des lycées en Ile de France 2 889, Divers Dispositifs en fonctionnement 5 040,00

47 Aide régionale à l'équipement pour les élèves pré et post bac 5 132, Dotation globale de fonctionnement , Aide régionale à la demi-pension des élèves pré et post Bac , Mesures de sécurité dans les lycées 2 000, Maintenance, contrôles et entretien des EPLE , Travaux de maintenance , Aide à la gratuité des manuels scolaires , Equipements pédagogiques dans les EPLE , Equipements pédagogiques dans les EPLE , Projet Lycée, innovation éducative 5 000, Dotation globale de fonctionnement , Aide régionale à l'équipement pour les élèves pré et post bac , Orient'action 3 000, Aide à la gratuité des manuels scolaires , Aide régionale à l'introduction de produits biologiques dans les 6 264,00 restaurants scolaires des lycées publics franciliens 2011 Frais de transports des sorties scolaires des lycées en Ile de France 1 190, Aide régionale à la demi-pension des élèves pré et post Bac , Travaux de maintenance , Maintenance, contrôles et entretien des EPLE , Mesures de sécurité dans les lycées , Aide à la gratuité des manuels scolaires 9 534, Développement des parcours européens des lycées professionnels 8 417, Aide régionale à l'introduction de produits biologiques dans les 4 573,00 restaurants scolaires des lycées publics franciliens 2012 Equipements pédagogiques dans les EPLE , Tiers Particuliers 8 417,38 Montant total ,74

48 48 FICHE PROJET DU DOSSIER N Commission Permanente du 12 juillet 2012 Objet : ETABLISSEMENT Z - FOURNITURE & POSE DE BARREAUDAGE DE PROTECTION SUR LES PAR APPLICATION DU BAREME MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM ,00 Imputation budgétaire : HP Subvention pour la sécurité aux EPLE PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : LYP CONDORCET LIMAY Adresse administrative : Allee Condorcet LIMAY Statut Juridique : Etablissement Public Local d'enseignement (Lycées Publics) Représentant : N SIRET : PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Mesures de sécurité dans les lycées Objet du projet : ETABLISSEMENT Z - FOURNITURE & POSE DE BARREAUDAGE DE PROTECTION SUR LES FENETRES DES SALLES D09 ET D011 DU BATIMENT D (PRESENCE DE MATERIEL INFORMATIQUE ET VIDEO COUTEUX) AVEC TRAVAUX DE SERRURERIE Localisation géographique : LYP CONDORCET (LIMAY) Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2009 Projet Lycée, innovation éducative 3 147, Mesures de sécurité dans les lycées , Dotation globale de fonctionnement , Travaux de maintenance ,00

49 Maintenance, contrôles et entretien des EPLE , Aide à la gratuité des manuels scolaires , Equipements pédagogiques dans les EPLE 4 000, Projet Lycée, innovation éducative 871, Aide régionale à la demi-pension des élèves pré et post Bac , Equipements pédagogiques dans les EPLE , Mesures de sécurité dans les lycées , Dotation globale de fonctionnement , Aide à la gratuité des manuels scolaires , Frais de transports des sorties scolaires des lycées en Ile de France 1 668, Travaux de maintenance , Maintenance, contrôles et entretien des EPLE , Travaux de maintenance , Aide à la gratuité des manuels scolaires ,00 Montant total ,08

50 50 FICHE PROJET DU DOSSIER N Commission Permanente du 12 juillet 2012 Objet : ETABLISSEMENT M - TRAVAUX DE SECURISATION : MODIFICATION DE CLOTURES DE L PAR APPLICATION DU BAREME MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM ,00 Imputation budgétaire : HP Subvention pour la sécurité aux EPLE PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : LYP JEAN BAPTISTE COROT SAVIGNY SUR ORGE Adresse administrative : Le Chateau Place Davout BP SAVIGNY SUR ORGE Statut Juridique : Etablissement Public Local d'enseignement (Lycées Publics) Représentant : N SIRET : PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Mesures de sécurité dans les lycées Objet du projet : ETABLISSEMENT M - TRAVAUX DE SECURISATION : MODIFICATION DE CLOTURES DE L'ENCEINTE (REHAUSSE ET ADAPTATION SUR PORTAILS ATTENANTS) Localisation géographique : LYP JEAN BAPTISTE COROT Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2009 Projet Lycée, innovation éducative 3 000, Frais de transports des sorties scolaires des lycées en Ile de France 1 353, Aide à la gratuité des manuels scolaires , Travaux de maintenance ,00

51 Aide régionale à la demi-pension des élèves pré et post Bac , Frais de transports des sorties scolaires des lycées en Ile de France 1 524, Maintenance, contrôles et entretien des EPLE , Projet Lycée, innovation éducative 5 000, Dotation globale de fonctionnement , Equipements pédagogiques dans les EPLE , Equipements pédagogiques dans les EPLE , Dotation globale de fonctionnement , Aide à la gratuité des manuels scolaires , Ecolycées franciliens 7 000, Aide régionale à la demi-pension des élèves pré et post Bac , Travaux de maintenance , Maintenance, contrôles et entretien des EPLE , Travaux de maintenance 4 500, Aide à la gratuité des manuels scolaires ,00 Montant total ,46

52 52 FICHE PROJET DU DOSSIER N Commission Permanente du 12 juillet 2012 Objet : ETABLISSEMENT X - REMPLACEMENT DE 2 PORTES D'ENTREE DU PAVILLON DU PROVIS PAR APPLICATION DU BAREME MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM 5 600,00 Imputation budgétaire : HP Subvention pour la sécurité aux EPLE PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : LCM JEAN-PIERRE VERNANT SEVRES Adresse administrative : 21 rue du Docteur Ledermann SEVRES Statut Juridique : Etablissement Public Local d'enseignement (Lycées Publics) Représentant : N SIRET : PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Mesures de sécurité dans les lycées Objet du projet : ETABLISSEMENT X - REMPLACEMENT DE 2 PORTES D'ENTREE DU PAVILLON DU PROVISEUR ET MOTORISATION DE 2 VOLETS Localisation géographique : LCM JEAN-PIERRE VERNANT Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2010 Maintenance, contrôles et entretien des EPLE , Equipements pédagogiques dans les EPLE , Aide régionale à la demi-pension des élèves pré et post Bac 9 347, Dotation globale de fonctionnement , Travaux de maintenance ,00

53 Aide régionale à l'équipement pour les élèves pré et post bac 6 448, Projet Lycée, innovation éducative 975, Maintenance, contrôles et entretien des EPLE , Aide à la gratuité des manuels scolaires , Aide régionale à la demi-pension des élèves pré et post Bac 3 390, Ecolycées franciliens 5 500, Aide régionale à l'introduction de produits biologiques dans les ,00 restaurants scolaires des lycées publics franciliens 2011 Equipements pédagogiques dans les EPLE , Aide régionale à l'équipement pour les élèves pré et post bac 7 812, Dotation globale de fonctionnement , Travaux de maintenance , Aide régionale à l'introduction de produits biologiques dans les ,00 restaurants scolaires des lycées publics franciliens 2012 Aide à la gratuité des manuels scolaires , Travaux de maintenance , Projet Lycée, innovation éducative 3 998,00 Montant total ,66

54 54 FICHE PROJET DU DOSSIER N Commission Permanente du 12 juillet 2012 Objet : ETABLISSEMENT X - REMPLACEMENT DU PORTAIL DU PAVILLON PROVISEUR PAR APPLICATION DU BAREME MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM ,00 Imputation budgétaire : HP Subvention pour la sécurité aux EPLE PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : LCM JEAN-PIERRE VERNANT SEVRES Adresse administrative : 21 rue du Docteur Ledermann SEVRES Statut Juridique : Etablissement Public Local d'enseignement (Lycées Publics) Représentant : N SIRET : PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Mesures de sécurité dans les lycées Objet du projet : ETABLISSEMENT X - REMPLACEMENT DU PORTAIL DU PAVILLON PROVISEUR Localisation géographique : LCM JEAN-PIERRE VERNANT Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2010 Maintenance, contrôles et entretien des EPLE , Equipements pédagogiques dans les EPLE , Aide régionale à la demi-pension des élèves pré et post Bac 9 347, Dotation globale de fonctionnement , Travaux de maintenance , Aide régionale à l'équipement pour les élèves pré et post bac 6 448,00

55 Projet Lycée, innovation éducative 975, Maintenance, contrôles et entretien des EPLE , Aide à la gratuité des manuels scolaires , Aide régionale à la demi-pension des élèves pré et post Bac 3 390, Ecolycées franciliens 5 500, Aide régionale à l'introduction de produits biologiques dans les ,00 restaurants scolaires des lycées publics franciliens 2011 Equipements pédagogiques dans les EPLE , Aide régionale à l'équipement pour les élèves pré et post bac 7 812, Dotation globale de fonctionnement , Travaux de maintenance , Aide régionale à l'introduction de produits biologiques dans les ,00 restaurants scolaires des lycées publics franciliens 2012 Aide à la gratuité des manuels scolaires , Travaux de maintenance , Projet Lycée, innovation éducative 3 998,00 Montant total ,66

56 56 FICHE PROJET DU DOSSIER N Commission Permanente du 12 juillet 2012 Objet : ETABLISSEMENT L - TRAVAUX DE REMPLACEMENT DU PORTAIL D'ACCES ELEVES PAR APPLICATION DU BAREME MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM ,00 Imputation budgétaire : HP Subvention pour la sécurité aux EPLE PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : LP LOUIS BLERIOT SURESNES Adresse administrative : 67 rue de Verdun SURESNES Statut Juridique : Etablissement Public Local d'enseignement (Lycées Publics) Représentant : N SIRET : PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Mesures de sécurité dans les lycées Objet du projet : ETABLISSEMENT L - TRAVAUX DE REMPLACEMENT DU PORTAIL D'ACCES ELEVES Localisation géographique : LP LOUIS BLERIOT (SURESNES) Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2010 Aide régionale à la demi-pension des élèves pré et post Bac 5 451, Dotation globale de fonctionnement , Equipements pédagogiques dans les EPLE , Travaux de maintenance 3 000, Aide à la gratuité des manuels scolaires 7 705,00

57 Projet Lycée, innovation éducative 1 600, Maintenance, contrôles et entretien des EPLE , Equipements pédagogiques dans les EPLE 6 563, Dotation globale de fonctionnement , Aide régionale à l'équipement pour les élèves pré et post bac 3 718, Aide à la gratuité des manuels scolaires , Aide régionale à la demi-pension des élèves pré et post Bac 4 494, Travaux de maintenance , Maintenance, contrôles et entretien des EPLE , Equipements pédagogiques dans les EPLE 1 794,00 Montant total ,00

58 58 FICHE PROJET DU DOSSIER N Commission Permanente du 12 juillet 2012 Objet : ETABLISSEMENT A - TRAVAUX DE SECURISATION DE L'EXTENSION SUITE AUX VOLS D PAR APPLICATION DU BAREME MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM ,00 Imputation budgétaire : HP Subvention pour la sécurité aux EPLE PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : LYP SUGER SAINT DENIS Adresse administrative : 6 rue le Roy des Barres SAINT DENIS Statut Juridique : Etablissement Public Local d'enseignement (Lycées Publics) Représentant : N SIRET : PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Mesures de sécurité dans les lycées Objet du projet : ETABLISSEMENT A - TRAVAUX DE SECURISATION DE L'EXTENSION SUITE AUX VOLS D'EQUIPEMENT PAR RENFORCEMENT DES PORTAILS ET FENETRES EXTERIEURES Localisation géographique : LYP SUGER (ST-DENIS) Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2010 Dotation globale de fonctionnement , Mesures de sécurité dans les lycées , Aide à la gratuité des manuels scolaires , Travaux de maintenance ,00

59 Equipements pédagogiques dans les EPLE , Maintenance, contrôles et entretien des EPLE , Aide régionale à la demi-pension des élèves pré et post Bac 8 531, Projet Lycée, innovation éducative 8 500, Equipements pédagogiques dans les EPLE , Projet Lycée, innovation éducative 9 440, Dotation globale de fonctionnement , Aide régionale à l'équipement pour les élèves pré et post bac 270, Aide à la gratuité des manuels scolaires , Aide régionale à la demi-pension des élèves pré et post Bac , Travaux de maintenance , Maintenance, contrôles et entretien des EPLE , Equipements pédagogiques dans les EPLE , Aide à la gratuité des manuels scolaires ,00 Montant total ,07

60 60 FICHE PROJET DU DOSSIER N Commission Permanente du 12 juillet 2012 Objet : ETABLISSEMENT X - RENFORCEMENT DE LA SECURISATION DU LYCEE : REMPLACEMEN PAR APPLICATION DU BAREME MONTANT DE LA SUBVENTION MAXIMUM ,00 Imputation budgétaire : HP Subvention pour la sécurité aux EPLE PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : LP ALFRED COSTES BOBIGNY Adresse administrative : 146 avenue Henri Barbusse BOBIGNY Statut Juridique : Etablissement Public Local d'enseignement (Lycées Publics) Représentant : N SIRET : PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Mesures de sécurité dans les lycées Objet du projet : ETABLISSEMENT X - RENFORCEMENT DE LA SECURISATION DU LYCEE : REMPLACEMENT DE LA CLOTURE ET DU PORTAIL DU LYCEE Localisation géographique : LP ALFRED COSTES Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2010 Dotation globale de fonctionnement , Equipements pédagogiques dans les EPLE , Aide régionale à la demi-pension des élèves pré et post Bac , Maintenance, contrôles et entretien des EPLE , Aide à la gratuité des manuels scolaires ,00