SOMMAIRE DOCUMENTATION SPANC. Service Public d Assainissement Non Collectif. Demande d installation d assainissement non collectif

Transcription

1 SOMMAIRE DOCUMENTATION SPANC Service Public d Assainissement Non Collectif Demande d installation d assainissement non collectif FICHE TECHNIQUE - Fosse toutes eaux FICHE TECHNIQUE - Tranchée d épandage à faible profondeur FICHE TECHNIQUE - Lit d épandage à faible profondeur FICHE TECHNIQUE - Filtre à sable vertical non drainé FICHE TECHNIQUE - Filtre à sable vertical drainé FICHE TECHNIQUE - Lit à massif de zéolite FICHE TECHNIQUE - Tertre d infiltration Livret d entretien

2 DEMANDE D INSTALLATION D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF ENGAGEMENTS DU PROPRIÉTAIRE Je soussigné(e), , reconnais avoir pris connaissance du règlement du service public d assainissement non collectif. Par ailleurs, je m engage : à ne réaliser mon installation d assainissement autonome qu après réception de l avis favorable du SPANC sur le projet, à laisser accéder le technicien du SPANC à ma parcelle si je ne peux être présent lors du rendez-vous, à transmettre le rapport du SPANC relatif au projet à l installateur du dispositif, à avertir le service technique du SPANC en charge du contrôle : de la date d achèvement des travaux, à ne recouvrir l installation qu après la visite de contrôle de bonne exécution des travaux, à m acquitter de la redevance fixée par délibération de la collectivité gestionnaire du SPANC. À, le, Signature (précédée de la mention lu et approuvé ) Si mandataire, coordonnées à préciser : Nom et prénom : Fonction : Adresse : Tél. : Code postal : Commune : Portable : Pièces à joindre à ce formulaire Obligatoires Facultatives (selon les cas) Plan de situation (carte au 1/ ou 1/50 000) Etude de sol (si disponible) Extrait cadastral de la parcelle Plan de masse du projet d assainissement non collectif La demande d'installation est à retourner au service technique chargé de l instruction de votre dossier : DEMANDE D INSTALLATION D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF RENSEIGNEMENTS SUR LE PROJET Le présent formulaire est nécessaire à l instruction de tout projet de création, de réhabilitation ou de mise en conformité d un dispositif d assainissement autonome. Il est à renseigner par le propriétaire du futur dispositif puis à remettre à la mairie de la commune sur laquelle sera implanté le projet. Suite au dépôt du dossier en mairie, le technicien du Service Public d Assainissement Non Collectif (SPANC) se rendra sur la parcelle après avoir convenu au préalable d un rendez-vous avec le pétitionnaire afin de valider et si nécessaire d affiner le projet. La visite sur site devra être réalisée préalablement à tout dépôt de permis de construire ou d'aménager et l'avis remis à l'issue de cette dernière devra obligatoirement être joint à la demande. Demandeur Prénom et NOM : Adresse : Code postal : Commune : Tél. : Pays : Courriel : Projet Nature du projet immobilier : Construction neuve Aménagement d une habitation existante Nature du projet d assainissement : Installation neuve Réhabilitation d'une installation existante Cadre de la demande : Permis de Construire (PC) Déclaration de Travaux (DT) Mise en Conformité Autre : Installateur du dispositif (si connu) Nom : Tél. : Adresse : Code postal : Commune : Maître d'œuvre (concepteur, architecte...) Nom : Tél. : Adresse : Code postal : Commune : Caractéristiques du terrain et de l habitation LA PARCELLE Section et numéro : Adresse : Code postal : Commune : Superficie (totale) : m 2 (disponible pour l assainissement) : m 2 Pente du terrain : faible (< 5%) moyenne (5 à 10%) forte (> 10%) Nature du sol : sableux argileux calcaire autre Présence d un captage d eau potable déclaré auprès des services de l'etat (puits ou forage) à moins de 35 m destiné à la consommation humaine : oui non ne sait pas L HABITATION habitation individuelle : principale secondaire (durée d'occupation en mois/an : ) autre (préciser) : Nombre de chambres totales : Et/ou nombre d usagers : Nombre de logements raccordés au dispositif : Destination des eaux pluviales : réseau de surface (fossé, caniveau, ) infiltration sur la parcelle rétention (cuve, mare, ) autre : COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PAYS VIENNOIS Service assainissement non collectif - Espace Saint-Germain - Bâtiment Antares 30 avenue du Général Leclerc - BP Vienne Cedex Tél Les informations nominatives portées sur ce formulaire font l objet d un traitement automatisé et sont uniquement destinées aux personnes habilitées à instruire votre dossier. Conformément à la loi n du 6 janvier 1978 relative à l informatique et aux libertés, vous pouvez exercer votre droit d accès et, le cas échéant, de rectification ou suppression des informations qui vous concernent en vous adressant à la collectivité gestionnaire du SPANC. Notice d aide au choix de la filière d assainissement Vous trouverez au sein de la page suivante des informations concernant les principales filières de traitement afin de faire votre choix en fonction des caractéristiques de la parcelle (nature du sol, surface,...) et de la nature de votre projet. Deux catégories de filières peuvent être mises en oeuvre, soit avec traitement par le sol en place ou reconstitué, soit avec des dispositifs agréées par les ministères de l'écologie et de la santé. Une fois ce document retourné au SPANC, le technicien se rendra sur place une première fois, afin d'apprécier la conformité du projet et si nécessaire, vous conseiller sur le dispositif le mieux adapté. Il passera une seconde fois avant le recouvrement du dispositif pour contrôler la bonne exécution des travaux. tous droits de reproduction réservés tous droits réservés / document établi dans le cadre de la charte du SPANC du Lot

3 FILIÈRES AVEC TRAITEMENT PAR LE SOL EN PLACE OU RECONSTITUÉ Collecte et prétraitement des eaux usées La toutes eaux reçoit l'ensemble des eaux usées domestiques (eaux vannes et eaux ménagères). D'une capacité minimale de 3000 litres, elle permet la décantation et la liquéfaction des matières. Un bac à graisse précéde la si celle-ci se trouve à plus de 10 mètres de la sortie des eaux usées. primaire min 1 m secondaire DESCRIPTION DE LA FILIÈRE PROJETÉE (à remplir par le demandeur) Ouvrages situés en amont de la filière Poste de relevage : oui, volume : litres non oui, volume : litres Eaux collectées : cuisine cuisine + salle de bains non Ventilation primaire ou évent de décompression ( de la chute principale) au dessus du toit? oui non Traitement selon la nature des terrains toutes eaux Ventilation secondaire (branchée entre la toutes eaux et le traitement) au dessus du toit? oui non avec extracteur Filière de traitement (cocher & renseigner la filière choisie) Sous-sol très perméable et sol peu épais Sous-sol perméable et sol profond Filtre à sable vertical non drainé Tranchées d épandage OU OU Tertre si présence d'une nappe phréatique à faible profondeur Lit d épandage si sols sableux, tranchées difficilement réalisables Les eaux traitées s'infiltrent dans le sol Les eaux traitées s'infiltrent dans le sol Filière avec traitement par le sol en place ou reconstitué Prétraitement Volume de la toutes eaux : litres Préfiltre (préciser le volume s il n est pas incorporé dans la toues eaux : litres) Traitement Filtre à sable vertical non drainé Surface m 2 Tranchées d épandage Longueur totale ml Nombre total d antennes Filtre à sable vertical drainé Surface m 2 Lit à massif de zéolite Surface m 2 Fabricant... Tertre Surface minimale au sommet : m 2 Surface minimale à la base : m 2 Lit d épandage Surface m 2 Nombre de drains... Filière avec dispositifs de traitement agréés par les ministères en charge de l'écologie et de la santé Sous-sol peu perméable Filtre à sable vertical drainé Les eaux traitées sont rejetées vers un exutoire (tranchée, fossé,...). Dispositif de traitement compact Lit à massif de zéolite Les eaux traitées sont rejetées vers un exutoire (tranchée, fossé,...). FILIÈRES AVEC DISPOSITIFS DE TRAITEMENT AGRÉÉS PAR LES MINISTÈRES EN CHARGE DE L'ÉCOLOGIE ET DE LA SANTÉ La liste des dispositifs agréés est disponible auprès de votre SPANC ou directement sur le site internet du ministère Attention, certains dispositifs ne peuvent être installés pour fonctionner par intermittence (cas des habitations secondaires). Dénommination commerciale Société titulaire de l agrément N d agrément Date d obtention Évacuation des eaux traitées Description du mode de rejet des effluents traités : infiltration dans le sous-sol tranchée d infiltration ( ml) autre Nature de l exutoire (si existant) : fossé ruisseau autre (Tout rejet en milieu hydraulique superficiel devra faire l'objet d'une demande de rejet auprès du gestionnaire de ce milieu). Cadre réservé au SPANC : Les filières présentées correspondent à celles qui sont le plus souvent rencontrées sur le territoire de la Commmunauté d'agglomération du Pays Viennois, les fiches techniques correspondant sont disponibles auprès de votre SPANC et sur le site internet Cette liste n'est donc pas exhaustive, et ne saurait se substituer aux textes règlementaires.

4 ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF FOSSE TOUTES EAUX La toutes eaux assure le prétraitement des eaux usées domestiques de l habitation (WC, salle de bains, cuisine, ). En sont exclues les eaux pluviales. Elle permet la rétention des matières solides (accumulation des boues) et des graisses (chapeau de graisse). Elle est obligatoirement suivie d un dispositif de traitement réglementaire (tranchées, filtre à sable, ). primaire moins de 10 m min 1 m secondaire Té ou boîte de visite toutes eaux tampon de visite des eaux usées brutes pente du tuyau en amont de 2 à 4% chapeau de graisses préfiltre secondaire (O/ 10 cm) sortie des eaux usées prétraitées pente du tuyau en aval de 0,5 à 1% accumulation de boues DIMENSIONNEMENT Nombre de chambres Volume de la jusqu à 3...3m m m 3 Par chambre supplémentaire...1m 3

5 FOSSE TOUTES EAUX PRÉCAUTIONS DE MISE EN PLACE La toutes eaux doit être : pourvue du marquage (obligatoire depuis le 31/03/06, il représente une garantie donnée par le fabricant sur les performances de son produit), installée au plus près de l habitation (si elle est à plus de 10 mètres, l emploi d un bac à graisse est alors fortement conseillé), posée de niveau sur un lit de sable compacté, et positionnée dans le bon sens remplie d eau au fur et à mesure du remblaiement lors de son installation dotée d une haute (secondaire) en sortie permettant ainsi l évacuation des gaz issus de la fermentation. La devra être surmontée d un extracteur de type : statique éolien secondaire ATTENTION! À la fin du remblaiement, les tampons de visite de la doivent rester accessibles et apparents. primaire ENTRETIEN La vidange de la est à réaliser lorsque les boues atteignent 50 % de son volume utile soit environ tous les 4 ans. Après la vidange, la devra être remplie à l eau claire et le récépissé, remis par le professionnel devra être conservé. Afin d éviter les risques de colmatage, le préfiltre intégré à la doit être retiré et nettoyé au moins deux à trois fois par an. tous droits de reproduction réservés tous droits réservés / document établi dans le cadre de la charte du SPANC du Lot BAC À GRAISSE Celui-ci se situera à moins de 2 mètres de l habitation et en amont de la toutes eaux. Sa capacité minimale est de 200 litres s il ne reçoit que les eaux de cuisines ou de 500 litres pour l ensemble des eaux ménagères (eaux de cuisines + salle de bains + lave-linge). Il est conseillé de le ventiler par une secondaire à l aval de l ouvrage. eaux usées brutes graisses eaux usées dégraissées

6 ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF TRANCHÉES D ÉPANDAGE À FAIBLE PROFONDEUR Filière généralement utilisée dans un sol perméable et d épaisseur suffisante (1,60 m) pour permettre l épuration naturelle des effluents par le sol en place. L évacuation des eaux traitées s effectue par infiltration dans le sous-sol. Cette filière assure une emprise au sol importante. Té ou boîte de visite primaire moins de 10 m min 1 m secondaire 5 m VUE D'ENSEMBLE arbres limites de propriété toutes eaux 35 m puits ou captage pour alimentation en eau potable DIMENSIONNEMENT Perméabilité : 15 mm/h à 30 mm/h Longueur de tranchée cumulée pour une habitation comprenant au plus 3 chambres : 80 m Longueur de tranchée complémentaire par chambre supplémentaire : 16 m Perméabilité : 30 mm/h à 50 mm/h Longueur de tranchée cumulée pour une habitation comprenant au plus 3 chambres : 50 m Longueur de tranchée complémentaire par chambre supplémentaire : 10 m Perméabilité : > 50 mm/h Longueur de tranchée cumulée pour une habitation comprenant au plus 3 chambres : 45 m Longueur de tranchée complémentaire par chambre supplémentaire : 6 m La longueur de chaque tranchée ne doit pas dépasser 30 m. Il est préférable d augmenter le nombre de tranchées d épandage jusqu à 6 par épandage et de réduire leur longueur. Le nombre de tranchées et leur longueur sont déterminés grâce à un test de perméabilité. Dans un sol fissuré ou perméable en grand, l épandage souterrain est exclu.

7 TRANCHÉES D ÉPANDAGE À FAIBLE PROFONDEUR regard de répartition posé sur un lit de sable tuyaux de répartition pente des tuyaux de 0,5 à 1% COUPE LONGITUDINALE regard de bouclage terre végétale sable compacté (0,10 m) gravier lavé non calcaire mm tuyaux d'épandage (O/ 10 cm) géotextile (surplus de 0,10 m de chaque côté de la fouille) 0,60 m mini 0,80 m maxi 1 m mini terre végétale (0,20 m) gravier + tuyaux (0,10 m) gravier (0,30 m) 0,50 m COUPE TRANSVERSALE tuyaux pleins tuyaux d'épandage géotextile tuyau plein sur 1 m 30 mètres maxi VUE DU DESSUS Epaisseur de gravier à mettre en place selon la largeur des tranchées : Largeur des tranchées : 50 cm Epaisseur des graviers : 30 cm Largeur des tranchées : 70 cm Epaisseur des graviers : 20 cm tous droits de reproduction réservés tous droits réservés / document établi dans le cadre de la charte du SPANC du Lot REMARQUE Si la pente du terrain est comprise entre 5% et 10%, il faudra disposer les tranchées perpendiculairement à la pente. PRÉCAUTIONS Pas d arbre, pas de plantation à moins de ètres de l installation. Proscrire le stockage et le passage de charges lourdes au-dessus du dispositif. Ne pas imperméabiliser la surface du traitement (bitume, béton, )

8 ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF LIT À MASSIF DE ZÉOLITE Filière pouvant être utilisée sur tout type de sol, perméable ou imperméable. Système adapté lorsque la surface disponible pour l assainissement est réduite ou bien que la nappe phréatique est proche. Les effluents traités sont récupérés en sortie du massif à zéolite et évacués vers le milieu hydraulique superficiel (fossé, cours d eau, tranchée de dispersion ) Té ou boîte de visite toutes eaux primaire moins de 10 m min 1 m secondaire 5 m VUE D'ENSEMBLE arbres limites de propriété 35 m lit à massif de zéolite évacuation vers un exutoire puits ou captage pour alimentation en eau potable DIMENSIONNEMENT Ce dispositif peut être utilisé pour les habitations de 5 pièces principales (3 chambres) : la toutes eaux doit avoir un volume de 5 m 3 au moins la surface minimale du filtre doit être de 5 m 2 REMARQUE Pour les habitations de plus de 3 chambres, le dimensionnement est calculé en fonction de la capacité : Capacité Volume Surface (équivalent habitant) de la du filtre 5...5m 3...5m m 3...7m m 3...7m 3

9 LIT À MASSIF DE ZÉOLITE regard de répartition cheminée d'aération terre végétale ou coque tuyau d'épandage COUPE LONGITUDINALE regard de bouclage géotextile géotextile arrivée des effluents 0,50 m mini zéolite chabasite 2 / 5 mm géogrille coque étanche zéolite chabasite 0,5 / 2 mm gravier roulé (0,15 m mini) réseau de drainage géogrille tuyaux d'évacuation vers exutoire ATTENTION! Il est indispensable de suivre les conseils de pose du constructeur. PRÉCAUTIONS Proscrire le stockage et le passage de charges lourdes au-dessus du dispositif. Suivre les préconisations du fabricant. tous droits de reproduction réservés tous droits réservés / document établi dans le cadre de la charte du SPANC du Lot PRESCRIPTIONS REGLEMENTAIRES Extrait de l arrêté du 7 septembre 2009 fixant les prescriptions techniques applicables aux systèmes d assainissement non collectif Le filtre comporte un matériau filtrant à base de zéolite naturelle du type chabasite, placé dans une coque étanche. Il se compose de deux couches : une de granulométrie fine (0,5-2 mm) en profondeur et une de granulométrie plus grossière (2-5 mm) en surface. Le filtre a une épaisseur minimale de 50 cm après tassement. Le système d épandage et de répartition de l effluent est bouclé et noyé dans une couche de gravier roulé. Il est posé sur un géotextile adapté destiné à assurer la diffusion de l effluent. Le réseau de drainage est noyé dans une couche de gravier roulé, protégée de la migration de zéolite par une géogrille. L épaisseur de cette couche est de 15 cm au moins. L aération du filtre est réalisée par des cheminées d aération. Ce dispositif ne peut être utilisé lorsque des usages sensibles, telles ( ) la baignade, existent à proximité du rejet.»

10 ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF LIT D ÉPANDAGE À FAIBLE PROFONDEUR Filière généralement utilisée en substitution aux tranchées d épandage lorsque leur réalisation s avère difficile par la mauvaise tenue des parois (sol sableux). Le sol en place est utilisé comme système épurateur. L évacuation de l eau traitée s effectue par infiltration dans le sous-sol. Té ou boîte de visite toutes eaux primaire moins de 10 m min 1 m secondaire 5 m VUE D'ENSEMBLE arbres limites de propriété 35 m puits ou captage pour alimentation en eau potable DIMENSIONNEMENT Perméabilité : > 50 mm/h Surface du lit d épandage pour une habitation comprenant au plus 3 chambres : 60 m 2 Surface supplémentaire par chambre supplémentaire : 20 m 2 Longueur maximum de 30 m - largeur maximum de 8 m.

11 LIT D ÉPANDAGE À FAIBLE PROFONDEUR regard de répartition tuyaux de répartition pente des tuyaux de 0,5 à 1% COUPE LONGITUDINALE regard de bouclage terre végétale gravier lavé non calcaire mm tuyaux d'épandage (O/ 10 cm) géotextile (surplus de 0,10 m de chaque côté de la fouille) 0,60 m mini 0,80 m maxi écartement des tuyaux 1 m mini / 1,50 m maxi terre végétale (0,20 m) gravier + tuyaux (0,10 m) gravier (0,30 m) COUPE TRANSVERSALE tuyaux pleins tuyaux d'épandage géotextile 8 m maxi tuyau plein sur 1 m 30 m maxi VUE DU DESSUS tous droits de reproduction réservés tous droits réservés / document établi dans le cadre de la charte du SPANC du Lot PRÉCAUTIONS Pas d arbre, pas de plantation à moins de ètres de l installation. Proscrire le stockage et le passage de charges lourdes au-dessus du dispositif. Ne pas imperméabiliser la surface du traitement (bitume, béton, )

12 ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF FILTRE À SABLE VERTICAL NON DRAINÉ Filière généralement utilisée dans un sol peu épais et perméable (calcaire fissuré, ). On remplace le sol naturel par un sol artificiel composé d un lit de sable siliceux lavé. L épuration est réalisée par les micro-organismes fixés sur le sable. L évacuation est assurée par le sol en place. Té ou boîte de visite primaire moins de 10 m min 1 m secondaire 5 m VUE D'ENSEMBLE arbres limites de propriété toutes eaux 35 m puits ou captage pour alimentation en eau potable DIMENSIONNEMENT Surface pour une habitation comprenant au plus 2 chambres : 20 m 2 Surface supplémentaire par chambre supplémentaire : +5 m 2 Largeur fixe : 5 m Longueur minimale : 4 m (on augmente la longueur de 1 m par chambre supplémentaire)

13 FILTRE À SABLE VERTICAL NON DRAINÉ regard de répartition tuyaux de répartition (O/ 10 cm) terre végétale pente des tuyaux de 0,5 à 1% COUPE LONGITUDINALE regard de bouclage gravier lavé non calcaire mm sable non calcaire respectant le fuseau granulométrique du DTU 64.1 géogrille géotextile tuyaux d'épandage (O/ 10 cm) fentes vers le bas géogrille éventuelle si sol fissuré géotextile (surplus de 10 cm de chaque côté de la fouille) terre végétale (0,20 m) 0,50 m 1 m 1 m 1 m 1 m 0,50 m gravier + tuyaux (0,10 m) gravier (0,10 m) tous droits de reproduction réservés tous droits réservés / document établi dans le cadre de la charte du SPANC du Lot ATTENTION! Le gravier sera : lavé non calcaire, granulométrie entre mm. Le sable sera : lavé non calcaire, respectant le DTU 64.1 tuyaux pleins tuyau plein sur 1 m tuyaux d'épandage 4 m mini VUE DU DESSUS 0,5 m 1 m 1 m 1 m 1 m 0,5 m 5 m maxi sable (0,70 m) COUPE TRANSVERSALE REMARQUES En présence de nappe phréatique et/ou en fonction du niveau de la sortie des eaux usées de l habitation, le système pourra être surélevé. Si l écoulement ne peut pas se faire de manière gravitaire, un poste de relevage sera mis en place. PRÉCAUTIONS Pas d arbre, pas de plantation à moins de ètres de l installation. Proscrire le stockage et le passage de charges lourdes au-dessus du dispositif. Ne pas imperméabiliser la surface du traitement (bitume, béton ). Pour les filtres de grande taille, une alimentation par bâchée est conseillée.

14 ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF FILTRE À SABLE VERTICAL DRAINÉ Filière généralement utilisée dans le cas où le sol est très peu perméable (argiles, marnes et certains calcaires). On remplace le sol naturel par un sol artificiel composé d un lit de sable siliceux lavé. L épuration est réalisée par les micro-organismes fixés sur le sable. Sous le sable, des tuyaux de collecte récupèrent les effluents traités et les évacuent vers le milieu hydraulique ou superficiel. primaire min 1 m secondaire VUE D'ENSEMBLE Té ou boîte de visite moins de 10 m 5 m arbres limites de propriété toutes eaux 35 m puits ou captage pour alimentation en eau potable évacuation vers un exutoire DIMENSIONNEMENT Surface pour une habitation comprenant au plus 2 chambres : 20 m 2 Surface supplémentaire par chambre supplémentaire : +5 m 2 Largeur fixe : 5 m Longueur minimale : 4 m (on augmente la longueur de 1 m par chambre supplémentaire)

15 FILTRE À SABLE VERTICAL DRAINÉ regard de répartition tuyaux de répartition (O/ 10 cm) terre végétale pente des tuyaux de 0,5 à 1% regard de bouclage COUPE LONGITUDINALE regard de collecte gravier lavé non calcaire mm géotextile géogrille sable non calcaire respectant le fuseau granulométrique du DTU 64.1 tuyaux d'évacuation vers exutoire avec pente géogrille tuyaux d'épandage (O/ 10 cm) fentes vers le bas tuyaux de collecte fentes vers le bas géotextile (surplus de 0,10 m de chaque côté de la fouille) terre végétale (0,20 m) 0,5 m 1 m 1 m 1 m 1 m 0,5 m gravier + tuyaux (0,10 m) gravier (0,10 m) sable (0,70 m) tous droits de reproduction réservés tous droits réservés / document établi dans le cadre de la charte du SPANC du Lot ATTENTION! Le gravier sera : lavé non calcaire, granulométrie entre mm. Le sable sera : lavé non calcaire, respectant le DTU 64.1 tuyaux pleins tuyau plein sur 1 m tuyaux d'épandage 4 m mini VUE DU DESSUS 0,5 m 1 m 1 m 1 m 1 m 0,5 m 5 m maxi exutoire tuyaux de collecte posés sur un lit de gravier (0,10 m) COUPE TRANSVERSALE REMARQUES En présence d eau de nappe phréatique et/ou en fonction du niveau de la sortie des eaux usées de l habitation, le système pourra être surélevé. Si l écoulement ne peut pas se faire de manière gravitaire, un poste de relevage devra être mis en place. L imperméabilisation du filtre (bâche) est parfois nécessaire (zone inondable ) PRÉCAUTIONS Pas d arbre, pas de plantation à moins de ètres de l installation. Proscrire le stockage et le passage de charges lourdes au-dessus du dispositif. Ne pas imperméabiliser la surface du traitement (bitume, béton ). Pour les filtres de grande taille, une alimentation par bâchée est conseillée.

16 ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF TERTRE D INFILTRATION Filière généralement utilisée dans le cas d un sol perméable avec présence d une nappe phréatique proche, d une zone inondable ou lorsque la mise en place d un exutoire est impossible. Elle introduit un relevage obligatoire des effluents prétraités si l habitation n est pas surélevée. Té ou boîte de visite toutes eaux primaire moins de 10 m min 1 m secondaire 5 m VUE D'ENSEMBLE arbres limites de propriété poste de relevage 35 m puits ou captage pour alimentation en eau potable DIMENSIONNEMENT Surface minimale pour une habitation comprenant au plus 2 chambres Sommet : 20 m 2 Surface complémentaire par chambre supplémentaire Sommet : 5 m 2 L angle entre le sol naturel horizontal et les parois du tertre doit être inférieur à 30

17 TERTRE D INFILTRATION poste de relevage toutes eaux tuyaux de répartition (O/ 0,10 m) COUPE LONGITUDINALE : version avec poste de relevage regard de répartition tuyau d'épandage (O/ 0,10 m, pente de 0,5 à 1%) terre végétale gravier lavé non calcaire mm sable non calcaire respectant le fuseau granulométrique du DTU 64.1 regard de bouclage géotextile géotextile COUPE LONGITUDINALE : version sans poste de relevage regard de répartition tuyau d'épandage (O/ 0,10 m, pente de 0,5 à 1%) regard de bouclage toutes eaux terre végétale gravier lavé non calcaire mm géotextile tuyaux de répartition (O/ 0,10 m) sable non calcaire respectant le fuseau granulométrique du DTU 64.1 tuyau d'épandage (O/ 0,10 m) fentes vers le bas tous droits de reproduction réservés tous droits réservés / document établi dans le cadre de la charte du SPANC du Lot ATTENTION! Le gravier sera : lavé non calcaire, granulométrie entre mm. Le sable sera : lavé non calcaire, respectant le DTU 64.1 tuyaux pleins tuyau plein sur 1 m 0,50 m 1 mètre 1 mètre 1 mètre 1 mètre 0,50 m tuyaux d'épandage 4 mètres mini VUE DU DESSUS 0,5 mètre 1 mètre 1 mètre 1 mètre 1 mètre 0,5 mètre 5 mètres maxi terre végétale (0,20 m) gravier + tuyaux (0,10 m) gravier (0,10 m) sable (0,70 m) COUPE TRANSVERSALE PRÉCAUTIONS Si le sol est fissuré, le fond de la fouille pourra être recouvert d une géogrille. Pas d arbre, pas de plantation à moins de ètres de l installation. Proscrire le stockage et le passage de charges lourdes au-dessus du dispositif. Ne pas imperméabiliser la surface du traitement (bitume, béton ). Pour les filtres de grande taille, une alimentation par bâchée est conseillée.

18 OPÉRATIONS D ENTRETIEN PRÉFILTRE But Éviter son colmatage OPÉRATION Vérification de la propreté des matériaux filtrants et si nécessaire, nettoyage au jet de la masse filtrante BAC À GRAISSE But Éviter toute obstruction, relargage de graisses ou de matières sédimentaires Il peut être incorporé à la ou être un élément séparé disposé à sa sortie. Son rôle est de protéger le massif filtrant en retenant les grosses particules solides qui pourraient s échapper de la (cf. schéma de la toutes eaux). Particulier INTERVENANT croûte à retirer dépôts à évacuer 2 fois par an PÉRIODICITÉ FICHE TECHNIQUE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES PRINCIPAUX DISPOSITIFS D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF L entretien d une installation d assainissement non collectif permet de garantir son fonctionnement sans nuisances, l absence de pollution et sa pérennité. Il s agit d opérations simples et régulières qui peuvent être réalisées selon les cas soit par l usager, soit par un professionnel. OPÉRATION Nettoyage de la surface (retirer la croûte) Particulier INTERVENANT 3 à 4 fois par an PÉRIODICITÉ Vidange complète du bac avec nettoyage au jet puis remplissage à l eau Entreprise spécialisée ou Particulier 1 fois par an REMARQUES Les graisses retirées du bac à graisse d une habitation individuelle peuvent être mises en compostage sur la parcelle. moins de 10 m DISPOSITIF DE TRAITEMENT mise en charge du regard But S assurer de son efficacité épuratoire OPÉRATION Vérification de la bonne répartition des eaux et de leur infiltration sur l ensemble du dispositif de traitement (absence d eau stagnante en fonctionnement normal, faible niveau de mise en charge). absence d'eau en fonctionnement normal Particulier INTERVENANT Tous les ans PÉRIODICITÉ REMARQUES Si un colmatage partiel apparaît, on peut tenter d y remédier : d épandage à partir des regards de visite, niveau d'eau normal En cas de problèmes ou d incertitudes, n hésitez pas à contacter le Service Public de l Assainissement Non Collectif (SPANC) de votre territoire, dont les coordonnées sont disponibles en mairie. tous droits de reproduction réservés tous droits réservés / document établi dans le cadre de la charte du SPANC du Lot

19 RAPPEL DES PRINCIPALES RÈGLES D UTILISATION Ce qui peut être fait Utiliser des produits d entretien (javel, détergent...). En quantité raisonnée, ils ne perturbent pas le fonctionnement des s. Interrompre l alimentation de la. Même l absence prolongée de l occupant dans le logement n aura pas d incidence majeure sur son fonctionnement. OPÉRATIONS D ENTRETIEN FOSSE TOUTES EAUX Ce qu il faut avoir fait Laisser la surface du dispositif de traitement perméable à l air : ni bitume, ni béton... Évacuer les eaux de pluie issues des gouttières ou des terrasses sur la parcelle et non dans le dispositif d assainissement. But Éviter tout entraînement de boues et de flottants dans le système de traitement situé en aval. Laisser les regards de visite facilement accessibles pour permettre l entretien et le contrôle. Implanter le dispositif hors des zones : de passage d animaux de stockage de charges lourdes Ce qu il ne faut surtout pas faire destinées à la circulation et au stationnement de tous véhicules de cultures et de plantations Déverser dans le dispositif d assainissement (éviers, toilettes ) tout corps solide ou liquide nuisant au fonctionnement biologique du dispositif ou pouvant polluer le milieu naturel. OPÉRATION VIDANGE DE LA FOSSE : Vidange totale à proscrire. Il faut impérativement conserver une partie des boues pour permettre un redémarrage rapide de l activité biologique et éviter les mauvaises odeurs. Voir exemple ci-dessous. VÉRIFICATION DE L ÉTAT DES OUVRAGES : - absence de corrosion des parties non immergées (ouvrage en béton) - bon fonctionnement de la secondaire. Certains éléments peuvent entraver le dispositif d extraction des gaz viciés (feuilles, nids d oiseaux...) mais se retirent très facilement. INTERVENANT La vidange doit être réalisée par un professionnel. Celui-ci est tenu de remettre à l occupant ou au propriétaire un justificatif de la réalisation de l opération mentionnant le lieu du traitement des boues. Important : ce document vous sera demandé par le SPANC Particulier PÉRIODICITÉ La vidange de la doit être réalisée lorsque la hauteur de boues atteint la moitié de sa hauteur totale. La périodicité varie donc en fonction de l occupation de l habitation (environ tous les 4 ans pour une occupation permanente par 4 personnes). Tous les ans Graisses ou huiles ménagères Produits chimiques peintures, solvants, pesticides Huiles usagées fritures, vidange croûte eau boues eau eau boues boues eau croûte boues eau Médicaments Produits non dégradables cigarettes, couches de bébé, lingettes nettoyantes, produits d hygiène féminine ou de contraception EXEMPLE DE VIDANGE 1 pompage de l eau 2 aspiration du chapeau de graisses et des boues en fond d ouvrage en laissant 10 à 20 cm de boues 3 à la fin de la vidange remise en eau de la Précautions Si la est située dans un terrain humide ou en cas de nappe phréatique à faible profondeur, il est impératif de réaliser la vidange en période sèche afin d éviter la remontée de la par flottaison.