Restauration du petit patrimoine. Bilan des restaurations

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Restauration du petit patrimoine. Bilan des restaurations"

Transcription

1 Restauration du petit patrimoine Bilan des restaurations

2 2005 Année Objet Type Commune Coût TTC Subvention CG Subvention Etat Solde CCSV Année de réalisation Autres commentaires Statues St Pierre, St Paul, St Denis (traitement contre les insectes) Mobilier Civrieux 855,14 358,00 179,00 318, Restauration terminée Statue St Antoine 1e phase Mobilier Civrieux 1 794,00 750,00 375,00 669, Restauration terminée 3 Tableau l'annonciation Mobilier Misérieux 4 784, , , , Restauration terminée 4 Statue St Sébastien Mobilier Misérieux 3 169, ,00 662, , Restauration terminée Total TTC , , , ,54

3 Patrimoine mobilier 2005 L annonciation, église de Misérieux, après restauration (restauratrice : P. Dellodère)

4 Patrimoine mobilier 2005 L Annonciation, détails, avant et après restauration.

5 Patrimoine mobilier 2005 Saint Sébastien, église de Misérieux, après restauration (Restauratrice : Violaine Pillard).

6 Patrimoine mobilier 2005 Saint Denis, Saint Paul, Saint Pierre, Civrieux, après restauration (Restauratrice : Violaine Pillard). Saint Antoine, Civrieux, avant et après restauration (Restauratrice : Violaine Pillard)

7 2006 Année 2006 Objet Type Commune Coût TTC Subvention CG 5 Lavoir des Peupliers Immobilier Reyrieux Subvention Etat Solde CCSV Année de réalisation Autres commentaires Travaux remis à 2008, car montant trop élevé. 6 Croix du bourg Immobilier Reyrieux 3 707,60 558,00 0, , Restauration terminée 7 4 croix de mission Immobilier St Bernard 6 099,60 918,00 0, , Restauration terminée 8 Tableau Christ en croix Mobilier Trévoux 2 930, ,00 613, , Restauration terminée 9 Statue St Antoine 2e phase Mobilier Civrieux 3 670, ,00 767, , Restauration terminée Statues St Joseph et Ste 10 Catherine Mobilier Misérieux 9 759, ,00 0, , Restauration terminée Total TTC , , , ,80

8 Patrimoine immobilier 2006 Croix de l église, à Reyrieux, pendant et après restauration (Restauration : Alain Nuguet).

9 Patrimoine immobilier 2006 Grand croix, Saint-Bernard, après restauration (Restauration : Alain Nuguet).

10 Patrimoine immobilier 2006 Croix vieille, Saint-Bernard, avant et après restauration (Restauration : Alain Nuguet).

11 Patrimoine immobilier 2006 Croix Faguin, pendant et après restauration. Croix de la Bruyère, après restauration.

12 Patrimoine mobilier 2006 Saint Joseph, Misérieux, avant et après restauration (Restaurateur : Laurent Montcharmont).

13 Patrimoine mobilier 2006 Sainte Catherine, Misérieux avant et après restauration (Restaurateur : Alain Montcharmont)

14 Patrimoine mobilier 2006 Christ en croix, Trévoux, avant et pendant restauration (Restauratrice : Pascale Dellodère).

15 Patrimoine mobilier 2006 Christ en croix, Trévoux, après restauration.

16 2007 Année 2007 Objet Type Commune Coût TTC Subvention Subvention Année de Solde CCSV CG Etat réalisation Autres commentaires 11 Calvaire Immobilier Parcieux , ,00 0, , Restauration terminée 2 croix de mission (croix du Pénozan, croix de la 12 Chapelle) Immobilier St Didier 4 473,04 673,00 0, , Restauration terminée 2 croix de mission (croix du Bourg, croix du 13 Ruisseau) Immobilier St Jean 5 991,96 901,00 0, , Restauration terminée 14 Lavoir rue du lavoir Immobilier Reyrieux , ,00 0, , Restauration terminée Lavoir rue du lavoir (remise 15 en eau) Immobilier Reyrieux 1 435,20 0,00 0, , Restauration terminée 16 Statue Vierge à l'enfant Mobilier St Bernard 4 064,00 680,00 0, , Restauration terminée 17 Statue St Antoine Mobilier Ste Euphémie 5 591, , , , Restauration terminée 18 Statue Vierge à l'enfant Mobilier Ste Euphémie 4 862, , , , Restauration terminée Total TTC , , , ,14

17 Patrimoine immobilier 2007 Calvaire de Parcieux, avant restauration.

18 Calvaire de Parcieux, pendant et après restauration (Restauration : Alain et Roger Nuguet) Patrimoine immobilier

19 Patrimoine immobilier 2007 Croix du Bourg et croix Brenet, Saint-Jean-de-Thurigneux, avant et après restauration.

20 Patrimoine immobilier 2007 Croix du Penozan et de la chapelle à Saint-Didier-de-Formans, avant et après restauration.

21 Patrimoine immobilier 2007 Lavoir de la rue du Lavoir, Reyrieux, avant et pendant restauration.

22 Patrimoine immobilier 2007 Lavoir de la rue du Lavoir, Reyrieux, après restauration (Restauration : Alain Nuguet).

23 Patrimoine mobilier 2007 Vierge de Saint-Bernard, après restauration (Restauratrice : Violaine Pillard)

24 Patrimoine mobilier 2007 Vierge de Sainte-Euphémie, après restauration (Restauratrice : Irène Antoine-Bordereau).

25 Patrimoine mobilier 2007 Saint Antoine, commune de Sainte-Euphémie, avant restauration.

26 Patrimoine mobilier 2007 Saint Antoine, commune de Sainte-Euphémie, après restauration (Restauratrice : Violaine Pillard).

COMMUNE de MARBACHE PROCES VERBAL des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL

COMMUNE de MARBACHE PROCES VERBAL des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL COMMUNE de MARBACHE PROCES VERBAL des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL L an DEUX MILLE QUATORZE le 12 mars à 20h30, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué s est réuni au nombre prescrit par la

Plus en détail

Orientations stratégiques Plan d actions et budget 2010

Orientations stratégiques Plan d actions et budget 2010 Orientations stratégiques Plan d actions et budget 2010 2 3 4 . 5 6 7 8 9 10 11 12 Réalisation d opérations de prospection exogène, en France ou à l étranger, vers des activités susceptibles de s implanter

Plus en détail

RÉFÉRENTIEL DES STAGES

RÉFÉRENTIEL DES STAGES RÉFÉRENTIEL DES STAGES EN ALTERNANCE DES ÉTUDIANTS DE L UNIVERSITÉ DE LIMOGES > 11/12 Droit - Économie - Gestion Assurance banque finance : conseiller commercial clientèle particulier Contact : Paulette

Plus en détail

Programme d Intérêt Général. Amélioration de l Habitat Bilan 01 juillet 2012 31 Décembre 2013

Programme d Intérêt Général. Amélioration de l Habitat Bilan 01 juillet 2012 31 Décembre 2013 Programme d Intérêt Général Amélioration de l Habitat Bilan 01 juillet 2012 31 Décembre 2013 Rappels: Les cibles du Programme d Intérêt Général Amélioration de la qualité thermique des logements Adaptation

Plus en détail

LISTE DES ENTREPRISES BENEFICIANT DU DROIT D USAGE DE LA MARQUE «UN HABITAT FACILE A VIVRE»

LISTE DES ENTREPRISES BENEFICIANT DU DROIT D USAGE DE LA MARQUE «UN HABITAT FACILE A VIVRE» Une entreprise qui arbore le logo «Un Habitat Facile à Vivre» est une entreprise qui a reçu le droit d utiliser la marque pendant trois années, sous réserve de respecter de nombreux engagements. C est

Plus en détail

Avis de vacance de poste :

Avis de vacance de poste : CHARGE DE LA MAINTENANCE DES BATIMENTS COLLEGE GERARD PHILIPE 1, avenue Alfred VIGNY 06150 CANNES LA BOCCA - Effectuer des travaux d entretien ou de réparation nécessaires au fonctionnement matériel de

Plus en détail

PROCES-VERBAL DE L ASSEMBLEE ORDINAIRE

PROCES-VERBAL DE L ASSEMBLEE ORDINAIRE PROCES-VERBAL DE L ASSEMBLEE ORDINAIRE Les membres de la chorale «Les gars de Roize» se sont réunis en Assemblée Ordinaire le 24/09/2009 : Local de l Aumônerie Rue de Nardan 38340 VOREPPE sur convocation

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS. de la COMMUNAUTE DE COMMUNES du PAYS DE SAINT AUBIN DU CORMIER SEANCE DU JEUDI 8 MARS 2012

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS. de la COMMUNAUTE DE COMMUNES du PAYS DE SAINT AUBIN DU CORMIER SEANCE DU JEUDI 8 MARS 2012 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS de la COMMUNAUTE DE COMMUNES du PAYS DE SAINT AUBIN DU CORMIER SEANCE DU JEUDI 8 MARS 2012 L'an deux mil douze Le huit mars à 18 heures. La Communauté de Communes,

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du Mardi 22 Novembre 2011

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du Mardi 22 Novembre 2011 COMMUNE DE STE (RHONE) COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du Mardi 22 Novembre 2011 Le Conseil Municipal de la commune de Sainte-Consorce dûment convoqué le 15 novembre 2011 s est réuni

Plus en détail

FORMATION BUREAUTIQUE PLATEFORME INTERMINISTERIELLE Sites de proximité ACADÉMIE DE GRENOBLE. GRETA Adresse du siège

FORMATION BUREAUTIQUE PLATEFORME INTERMINISTERIELLE Sites de proximité ACADÉMIE DE GRENOBLE. GRETA Adresse du siège Annexe 1 FORMATION BUREAUTIQUE PLATEFORME INTERMINISTERIELLE Sites de proximité Code 38100 Grenoble 27, rue Anatole France 38030 Grenoble 74130 Bonneville 210 Quai du Parquet 74130 Bonneville 74540 Annemasse

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE. Marie-France LE COZ, Marcel JAMBOU, Anne Marie QUÉNÉHERVÉ BAYE : CLOHARS-CARNOËT :

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE. Marie-France LE COZ, Marcel JAMBOU, Anne Marie QUÉNÉHERVÉ BAYE : CLOHARS-CARNOËT : Accusé de réception - Ministère de l'intérieur 029-242900694-20140626-2014-182CCPQ-DE COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE Accusé QUIMPERLE certifié exécutoire Réception par le préfet : 02/07/2014 Publication

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2015

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2015 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2015 L an deux mille quinze, le 24 février à 20 heures et 30 minutes, le Conseil Municipal de la Commune d ORADOUR-sur-VAYRES, dûment convoqué,

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES «Renouvellement PC portable Toshiba»

CAHIER DES CHARGES «Renouvellement PC portable Toshiba» CAHIER DES CHARGES «Renouvellement PC portable Toshiba» 1 SOMMAIRE : I. Cadre général : présentation du Centre Francilien de l Innovation II. III. IV. Présentation du projet faisant l objet du marché Les

Plus en détail

Présentation des objets mobiliers de l Église paroissiale Saint-Pantaléon

Présentation des objets mobiliers de l Église paroissiale Saint-Pantaléon Présentation des objets mobiliers de l Église paroissiale Saint-Pantaléon Troyes Dossier IM10004513 réalisé en 2003 Copyrights Copyrights Auteurs (c) Ministère de la culture ; (c) Région Champagne-Ardenne

Plus en détail

EN ETAT D'IMMEUBLE (REVETEMENT SOL ET MUR) AUPRÈS DES PARTI MR BORAU JEAN-YVES VIC EN BIGORRE SALON DE COIFFURE MIXTE.

EN ETAT D'IMMEUBLE (REVETEMENT SOL ET MUR) AUPRÈS DES PARTI MR BORAU JEAN-YVES VIC EN BIGORRE SALON DE COIFFURE MIXTE. LISTES DES ENTREPRISES INSCRITES AU RM - OCTOBRE 2009 DIRIGEANTS VILLE ACTIVITE MR DEMPHLOUS JACQUES CAMALES CARRELAGE MR MELA SERGE BIZE TERRASSEMENT MR FERRANTI DIDIER ARRODETS-EZ-ANGLES PLOMBERIE BOUCHERIE

Plus en détail

UN AVOCAT PEUT-IL AGIR À TITRE DE COURTIER IMMOBILIER?

UN AVOCAT PEUT-IL AGIR À TITRE DE COURTIER IMMOBILIER? UN AVOCAT PEUT-IL AGIR À TITRE DE COURTIER IMMOBILIER? Par : Paul Mayer, du cabinet d avocats Fasken Martineau Les décisions récentes des tribunaux ont clairement démontré qu un avocat ne peut légalement

Plus en détail

LISTE DES ENTREPRISES BENEFICIANT DU DROIT D USAGE DE LA MARQUE «UN HABITAT FACILE A VIVRE» DATE DE MISE A JOUR : 12 JUILLET 2011

LISTE DES ENTREPRISES BENEFICIANT DU DROIT D USAGE DE LA MARQUE «UN HABITAT FACILE A VIVRE» DATE DE MISE A JOUR : 12 JUILLET 2011 DATE DE MISE A JOUR : 12 JUILLET 2011 Une entreprise qui arbore le logo «Un Habitat Facile à Vivre» est une entreprise qui a reçu le droit d utiliser la marque pendant trois années, sous réserve de respecter

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2013

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2013 CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2013 Le Conseil Municipal, appelé à siéger régulièrement par l envoi d une convocation mentionnant l ordre du jour, accompagnée des rapports subséquents et adressée au moins

Plus en détail

Direction départementale des finances publiques du Finistère Liste des services accueillant du public

Direction départementale des finances publiques du Finistère Liste des services accueillant du public Centres des finances publiques Adresse Horaires d ouverture Téléphone Services des impôts des particuliers BREST Abers BREST Kergaradec BREST Ponant BREST Rade MORLAIX CS 27907 QUIMPER Est QUIMPER Ouest

Plus en détail

La Commission Permanente du Conseil Régional Nord - Pas de Calais réunie le 15 octobre 2012, sous la présidence de Monsieur Daniel PERCHERON,

La Commission Permanente du Conseil Régional Nord - Pas de Calais réunie le 15 octobre 2012, sous la présidence de Monsieur Daniel PERCHERON, REGION NORD - PAS DE CALAIS COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL REGIONAL Délibération n 20122339 Réunion du 15 octobre 2012 Exercice Budgétaire : 2012 Programme : 12 Apprentissage Thème : Apprentissage Objet

Plus en détail

CENTRE PERMANENT D INITIATIVES POUR L ENVIRONNEMENT Association Loi 1901 - L ESCURO - 16 rue A. Guillon - 23 000 GUERET Tél. : 05 55 61 95 87 Site

CENTRE PERMANENT D INITIATIVES POUR L ENVIRONNEMENT Association Loi 1901 - L ESCURO - 16 rue A. Guillon - 23 000 GUERET Tél. : 05 55 61 95 87 Site DD CENTRE PERMANENT D INITIATIVES POUR L ENVIRONNEMENT Association Loi 1901 - L ESCURO - 16 rue A. Guillon - 23 000 GUERET Tél. : 05 55 61 95 87 Site Internet : www.cpiepayscreusois.com Mare pédagogique

Plus en détail

LISTE DES ODONYMES A MODIFIER. soumis à la participation citoyenne

LISTE DES ODONYMES A MODIFIER. soumis à la participation citoyenne 12.Doublons odonymiques Question du Conseiller Monsieur Luc Parmentier Le collège Communal a décidé de modifier la liste des homonymes à renommer dans le cadre du changement des noms de rue. Madame l Echevine

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2014

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2014 COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2014 Date de convocation : 11 juin 2014 Date d affichage : 11 juin 2014 Nombre de membres : en exercice : 19 présents : 18 votants : 19 L an deux

Plus en détail

L OPERATION PROGRAMMEE D AMELIORATION DE L HABITAT (OPAH) Revitalisation Rurale du Pays du Ternois

L OPERATION PROGRAMMEE D AMELIORATION DE L HABITAT (OPAH) Revitalisation Rurale du Pays du Ternois L OPERATION PROGRAMMEE D AMELIORATION DE L HABITAT (OPAH) Revitalisation Rurale du Pays du Ternois L OPAH RR du Pays du Ternois est un dispositif d aides financières ouvert aux propriétaires privés occupants

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DECEMBRE 2012

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DECEMBRE 2012 CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DECEMBRE 2012 Le CONSEIL MUNICIPAL, appelé à siéger régulièrement par l envoi d une convocation mentionnant l ordre du jour, accompagnée des rapports subséquents et adressée au

Plus en détail

Le Baptême de notre enfant

Le Baptême de notre enfant Le Baptême de notre enfant Baptême de notre enfant : Le à l église de Ce même jour, ils ont également reçu le baptême 1 Chers parents, Déroulement de la célébration (p 3-8) 1. Accueil et entrée dans l

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L an deux mille quinze, le 05 février à 19 heures, le Conseil Municipal de la commune de PONTCHARRA/TURDINE dûment convoqué le 27 janvier 2015,

Plus en détail

FREQUENCE DE COLLECTE DES ORDURES MENAGERES SUR L'AGGLO DE BRIVE ECHELLE 1:110 000 EME LEGENDE ALLASSAC ALLASSAC LEGENDE SAINTE FEREOLE SAINT-VIANCE

FREQUENCE DE COLLECTE DES ORDURES MENAGERES SUR L'AGGLO DE BRIVE ECHELLE 1:110 000 EME LEGENDE ALLASSAC ALLASSAC LEGENDE SAINTE FEREOLE SAINT-VIANCE FREQUENCE DE COLLECTE DES ORDURES MENAGERES SUR L'AGGLO DE BRIVE ECHELLE 1:110 000 EME lun, lun,, et, mer +1lun, mer, lun,,, C6lun,, mer,,, sam SAINTE SAINTE FEREOLE FEREOLE CADASTRE DGI - MISE A JOUR

Plus en détail

Bureau communautaire Procès-verbal des délibérations du jeudi 9 janvier 2014 à 18h Espace Ariane à Neuves-Maisons

Bureau communautaire Procès-verbal des délibérations du jeudi 9 janvier 2014 à 18h Espace Ariane à Neuves-Maisons 2014/1 Bureau communautaire Procèsverbal des délibérations du jeudi 9 janvier 2014 à 18h Espace Ariane à NeuvesMaisons Étaient présent(e)s : Filipe PINHO Hervé TILLARD Etienne THIL JeanMichel PERRIN MarieLaure

Plus en détail

REFERENCES LOGEMENTS ET BÂTIMENTS TERTIAIRES

REFERENCES LOGEMENTS ET BÂTIMENTS TERTIAIRES REFERENCES LOGEMENTS ET BÂTIMENTS TERTIAIRES Maître d'ouvrage Chantiers réalisés Maître d'oeuvre Travaux effectués Montant HT Construction de 26 logements collectifs et individuels ZAC du Champ de Foire

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 décembre 2014 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI dix neuf décembre deux mille quatorze LE CONSEIL MUNICIPAL

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 24 avril 2015 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt quatre avril deux mille quinze LE CONSEIL MUNICIPAL de la

Plus en détail

DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE DÉLIBÉRATION DE LA COMMISSION PERMANENTE. RÉUNION DU 27 juin 2013 ouverte à 10h45

DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE DÉLIBÉRATION DE LA COMMISSION PERMANENTE. RÉUNION DU 27 juin 2013 ouverte à 10h45 Direction Générale des Services Service des Assemblées République Française DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE DÉLIBÉRATION DE LA COMMISSION PERMANENTE RÉUNION DU 27 juin 2013 ouverte à 10h45 Délibération n : CP_13_632

Plus en détail

UAI EF Nom 1 EF Nom 2 EF Sigle EF Adr 1 EF Adr 2 EF CP EF Commune EF Tel EF Fax EF Mail EF Typ EF UAI SITE. Page 2

UAI EF Nom 1 EF Nom 2 EF Sigle EF Adr 1 EF Adr 2 EF CP EF Commune EF Tel EF Fax EF Mail EF Typ EF UAI SITE. Page 2 Date de mise UAI EF Nom 1 EF Nom 2 EF Sigle EF Adr 1 EF Adr 2 EF CP EF Commune EF Tel EF Fax EF Mail EF Typ EF UAI SITE à jour 0741665H 22/01/15 COLLEGE KARINE RUBY 110 RUE DES ALPES BP 4011 74800 SAINT

Plus en détail

JOURNÉES PARIS 2006 AVIGNON 13-14 MARS 2007

JOURNÉES PARIS 2006 AVIGNON 13-14 MARS 2007 1 JOURNÉES PARIS 2006 AVIG 13-14 MARS 2007 Fiche de participation À envoyer impérativement avant le 28 février 2007 à Mme Annie TALBOT Institut de Physique Nucléaire Tél. : 01.69.15.51.00; Fax : 01.69.15.30.93.

Plus en détail

RESSOURCEMENT SUR MESURE

RESSOURCEMENT SUR MESURE RESSOURCEMENT SUR MESURE Le Centre Assomption de Lourdes propose d avril à octobre la formule innovante du RESSOURCEMENT SUR MESURE La nouvelle équipe d animation, composée de sœurs et de laïcs, répond

Plus en détail

OFFRE PUBLIQUE DE RETRAIT

OFFRE PUBLIQUE DE RETRAIT OFFRE PUBLIQUE DE RETRAIT VISANT LES ACTIONS DE LA SOCIETE CFI COMPAGNIE FONCIÈRE INTERNATIONALE INITIEE PAR ET PRESENTEE PAR INFORMATIONS RELATIVES AUX CARACTERISTIQUES NOTAMMENT JURIDIQUES, FINANCIERES

Plus en détail

40 1 ELXIR DE CHARTREUSE 1602 41 1 ELXIR DE CHARTREUSE 0925 42 1 CONTRâLE TECHNIQUE 3034 43 PORTE VELO 1480 44 1 BOITE OUTILS 0945 45 1 NIVEAU 1158

40 1 ELXIR DE CHARTREUSE 1602 41 1 ELXIR DE CHARTREUSE 0925 42 1 CONTRâLE TECHNIQUE 3034 43 PORTE VELO 1480 44 1 BOITE OUTILS 0945 45 1 NIVEAU 1158 LOT TOMBOLA APASH Nø du ticket 1 1 PAIRE DE SKI 0710 2 1 PAIRE DE SKI 0312 3 1 PAIRE DE SKI 1520 4 1 SURF 0186 5 1 SURF 1579 6 1 BLOUSON ROSSIGNOL 0869 7 1 BLOUSON ROSSIGNOL 0464 8 1 CHEQUE CADEAU POUR

Plus en détail

PROGRAMME BIENVENUE A PARISBAD 2011

PROGRAMME BIENVENUE A PARISBAD 2011 BIENVENUE A PARISBAD 2011 Les associations de badminton LGBT Acrobad, Goodminton et SitéBad sont très heureuses et fières de vous accueillir à leur tournoi européen 2011. Cette année encore, Parisbad innove!

Plus en détail

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SUISSE NORMANDE

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SUISSE NORMANDE COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SUISSE NORMANDE 4 rue Docteur Gourdin 14220 THURY-HARCOURT Réunion de Bureau du 12 Mars 2014 Date de convocation : 3 Mars 2014 L An Deux Mille Quatorze le 12 mars à 17 H 00,

Plus en détail

Compte administratif 2013 - Affectation des résultats au budget 2014 Pôle Finances Budget Comptabilité Préambule L B B F I BF F Le cheminement logique est le suivant : 1. Détermination du résultat de fonctionnement

Plus en détail

Observatoire des discriminations Avril 2006. Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière?

Observatoire des discriminations Avril 2006. Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière? Observatoire des discriminations Avril 2006 Jean-François Amadieu En collaboration avec Sylvain Giry Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière? -Une analyse des enquêtes emploi

Plus en détail

Licences Professionnelles

Licences Professionnelles Etablissements Intitulé et responsables par établissement Principau métiers visés par la formation et insertion Effectif FI Ap FC moyen Angers/Agrocampus ouest Aménagements paysagers Licence qui comporte

Plus en détail

Secrétaire de séance : O. GAGNE

Secrétaire de séance : O. GAGNE SEANCE ORDINAIRE L An deux mil quatorze, le lundi 24 février à 20 h, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Xavier CHALANDON, maire.

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL 11 janvier 2010

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL 11 janvier 2010 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL 11 janvier 2010 L an deux mil dix, le 11 janvier à 19 h 00, le Conseil Municipal s est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Bernard DE REU,

Plus en détail

Méthodologie de conception des Systèmes d Aide à l Exploitation des Simulateurs d Entraînement

Méthodologie de conception des Systèmes d Aide à l Exploitation des Simulateurs d Entraînement Méthodologie de conception des Systèmes d Aide à l Exploitation des Simulateurs d Entraînement Michelle Joab LIP6 Systèmes d Aide à la Décision et à la Formation (SYSDEF) Université Pierre-et-Marie Curie

Plus en détail

MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS

MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE POLE AFFAIRES JURIDIQUES TEL 02 38 79 33 81 / 02 38 79 33 95 MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE VENDREDI 26 SEPTEMBRE 2014 18 heures 00 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE CHAMPTOCEAUX

REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE VENDREDI 26 SEPTEMBRE 2014 18 heures 00 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE CHAMPTOCEAUX COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE CHAMPTOCEAU REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE VENDREDI 26 SEPTEMBRE 2014 18 heures 00 L An Deux Mille quatorze, le 26 septembre à dix huit heures, le Conseil de la Communauté

Plus en détail

Au cours du séminaire de clôture seront présentés les livrables suivants :

Au cours du séminaire de clôture seront présentés les livrables suivants : La gouvernance du projet de coopération est assurée par un Comité de Pilotage composé par - Le Président de la Chambre Régionale d Agriculture qui en assure la présidence - Deux représentants élus de chaque

Plus en détail

COMPTE RENDU. Conseil Municipal du 28 juin 2013

COMPTE RENDU. Conseil Municipal du 28 juin 2013 MAIRIE DE SAINT DIDIER SOUS RIVERIE COMPTE RENDU Conseil Municipal du 28 juin 2013 L an deux mil treize et le vingt-huit juin, A vingt heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué

Plus en détail

Chapelle Saint-Joseph de Reims

Chapelle Saint-Joseph de Reims Chapelle Saint-Joseph de Reims Facteurs de réussite Pierrick Levesque Chapelle Saint-Joseph : facteurs de réussite 1 Un projet 2 Une mobilisation 3 Une approche Marketing 4 Un Maître- mot : la relation

Plus en détail

COMPTE RENDU REUNION PUBLIQUE SECTEUR B

COMPTE RENDU REUNION PUBLIQUE SECTEUR B COMPTE RENDU REUNION PUBLIQUE SECTEUR B Jeudi 18 octobre 2012 20h Salle Saint Joseph La Madeleine INTRODUCTION DE MONSIEUR LE MAIRE «Notre volonté de répondre aux besoins des Guérandais en matière de proximité,

Plus en détail

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010 Département de Loire-Atlantique PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010 Approbation du procès verbal de la séance du 6 mai 2010 Approbation à l unanimité Ordre du jour : 1- Réhabilitation d

Plus en détail

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL BREON EXTRAIT DU PROCES VERBAL SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 SEPTEMBRE 2009

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL BREON EXTRAIT DU PROCES VERBAL SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 SEPTEMBRE 2009 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL BREON EXTRAIT DU PROCES VERBAL SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 SEPTEMBRE 2009 L'an deux mille neuf, le dix sept septembre à dix neuf heures, le Conseil Communautaire

Plus en détail

Copyright 2012 EMC Corporation. All rights reserved. EMC FORUM 2012. PARIS Carrousel du Louvre

Copyright 2012 EMC Corporation. All rights reserved. EMC FORUM 2012. PARIS Carrousel du Louvre EMC FORUM 2012 PARIS Carrousel du Louvre EMC FORUM 2012 PARIS Carrousel du Louvre Jean-Yves Pronier Directeur Marketing EMC France Les Sponsors EMC FORUM 2012 Copyright 2012 EMC Corporation. All rights

Plus en détail

Versez votre I.S.F à la Fondation d Hautecombe, c est partager

Versez votre I.S.F à la Fondation d Hautecombe, c est partager Versez votre I.S.F à la, c est partager L impôt sur la fortune Une manière efficace de partager avec la Histoire de l Abbaye Bâtie au XII e siècle par les moines cisterciens, l Abbaye d Hautecombe a subi

Plus en détail

ASSURANCE RECOLTE : LES PROPOSITIONS 2015

ASSURANCE RECOLTE : LES PROPOSITIONS 2015 Le 19 janvier 2015 ASSURANCE RECOLTE : LES PROPOSITIONS 2015 Nous avons sollicité les compagnies d assurances il y a plusieurs semaines afin d améliorer les conditions du contrat d assurance multirisques

Plus en détail

L'an deux mil quatorze Et le vingt un octobre

L'an deux mil quatorze Et le vingt un octobre KF/TOE REPUBLIQUE DE CÔTE D'IVOIRE COUR D'APPEL D'ABIDJAN TRIBUNAL DE COMMERCE D'ABIDJAN ORDONNANCE DE REFERE Du 21/10/2014 RG N 2848/14 Affaire : LE CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE RHONE ALPES AUVERGNE, (C.LF.R.Â.Â.)

Plus en détail

Formation : BIENVENUE EN SCOP

Formation : BIENVENUE EN SCOP Formation : BIENVENUE EN SCOP Devenir associé de sa SCOP, pourquoi, comment? s Démarche pédagogique Dates Tout salarié souhaitant devenir associé de sa Scop et nouveaux salariés associés Favoriser la vie

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES «Accès internet : Fibre optique» Déploiement d une solution internet à très haut débit et à débit garanti.

CAHIER DES CHARGES «Accès internet : Fibre optique» Déploiement d une solution internet à très haut débit et à débit garanti. CAHIER DES CHARGES «Accès internet : Fibre optique» Déploiement d une solution internet à très haut débit et à débit garanti. 1 SOMMAIRE : I. Cadre général : présentation du Centre Francilien de l Innovation

Plus en détail

Le Conseil Municipal s est réuni en son lieu habituel, sous la présidence de Madame le Maire, Corinne DUCROCQ. Absent excusé : Philippe GALLET,

Le Conseil Municipal s est réuni en son lieu habituel, sous la présidence de Madame le Maire, Corinne DUCROCQ. Absent excusé : Philippe GALLET, COMMUNE DE COULAURES CONSEIL MUNICIPAL L an deux mil douze, le 09 octobre SEANCE DU 30 MARS 2012 Le Conseil Municipal s est réuni en son lieu habituel, sous la présidence de Madame le Maire, Corinne DUCROCQ.

Plus en détail

TITRE D'HABILITATION TITRE D'HABILITATION

TITRE D'HABILITATION TITRE D'HABILITATION Nom : FONI Prénom : LAURENT Nom et prénom : CORDA CLAUDE Validité : 31/12/08 Nom : GUINY Prénom : PASCAL Nom et prénom : CORDA CLAUDE Validité : 31/12/08 Nom : GALLO Prénom : PHILIPPE Nom et prénom : CORDA

Plus en détail

Répertoire des entreprises labellisées Handibat dans l Hérault

Répertoire des entreprises labellisées Handibat dans l Hérault Répertoire des entreprises labellisées Handibat dans l Hérault Entreprises spécialisées dans les travaux d accessibilité des bâtiments et pour le maintien à domicile des personnes à mobilité réduite. Retrouvez

Plus en détail

Fonds photographique de l'inventaire du patrimoine en Alsace : page 2 Inventaires topographiques en Alsace : page 4

Fonds photographique de l'inventaire du patrimoine en Alsace : page 2 Inventaires topographiques en Alsace : page 4 Fonds photographique de l'inventaire du patrimoine en Alsace : page 2 Inventaires topographiques en Alsace : page 4 Page 1 Fonds photographique de l'inventaire du patrimoine en Alsace Cette collection

Plus en détail

Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche. Camp des Cactus JD1 @ Stanstead 16:30 18:30 FOOTBALL CADET D2

Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche. Camp des Cactus JD1 @ Stanstead 16:30 18:30 FOOTBALL CADET D2 Août 2015 Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 RENTRÉE SERVICE DES SPORTS 11 Cactus JD1 15:00 18:30 Accueil et mee ng au local 287 + prépara on des équipements au ves

Plus en détail

Durée de l'épreuve : 4 heures Coefficient : 7

Durée de l'épreuve : 4 heures Coefficient : 7 BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE SESSION 2007 SÉRIE : SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE LA GESTION ÉPREUVE ÉCRITE DE LA SPÉCIALITÉ : COMPTABILITÉ ET FINANCE D ENTREPRISE Durée de l'épreuve : 4 heures Coefficient :

Plus en détail

1. VÉRIFICATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA SÉANCE

1. VÉRIFICATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA SÉANCE COMMISSION SCOLAIRE DE KAMOURASKA RIVIÈRE-DU-LOUP Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire de Kamouraska Rivière-du-Loup tenue le 10 avril 2012 à 19 h

Plus en détail

Abattage-élagage arbres. Charpentier bois. Antennes (vente-installation) Carreleur-faïence. Chaudronnerie-tuyauterie

Abattage-élagage arbres. Charpentier bois. Antennes (vente-installation) Carreleur-faïence. Chaudronnerie-tuyauterie Abattage-élagage arbres LORMEAU Wilfrid 69 route des plantes, l'ecquemardière Tel : 02.40.39.41.55 Antennes (vente-installation) PELLERIN Eric 28 chemin des Bahuchets Tel : 02.40.21.00.62 / 06.61.81.99.00

Plus en détail

CALENDRIER DES RENCONTRES SPORTIVES DU 13 MARS au 19 Septembre FAIR-PLAY 2010

CALENDRIER DES RENCONTRES SPORTIVES DU 13 MARS au 19 Septembre FAIR-PLAY 2010 CALENDRIER DES RENCONTRES SPORTIVES DU 13 MARS au 19 Septembre FAIR-PLAY 2010 Jeudi 11 MARS 2010 BORDEAUX Présentation des Actions. Maison des sports de la Gironde à 19h SAMEDI 3 AVRIL 2010 : FOOTBALL

Plus en détail

DELIBERATION N 2015-1 : Convention de portage foncier avec la Communauté de Communes Le Grésivaudan.

DELIBERATION N 2015-1 : Convention de portage foncier avec la Communauté de Communes Le Grésivaudan. REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE L ISERE CANTON DE DOMENE NOMBRE DE MEMBRES EN EXERCICE : 15 PRESENTS : 13 VOTANTS : 15 POUVOIRS : 2 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LA COMBE-DE-LANCEY

Plus en détail

Produit partage mis en place par le siège avec la filière interprofessionnelle «Agno Inter Pro»

Produit partage mis en place par le siège avec la filière interprofessionnelle «Agno Inter Pro» Produit partage mis en place par le siège avec la filière interprofessionnelle «Agno Inter Pro» 1 reversé à la Fondation pour chaque agneau commercialisé (près de 30.000 mobilisés en 2012!) Fonds mobilisés

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2008

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2008 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2008 Présents : Maurice Darves-Bornoz, Christian Campillo, Serge Tardy, Jacqueline Dupenloup, Daniel Quézel-Ambrunaz, Patricia Valcke, Georges Quézel-Ambrunaz,

Plus en détail

Paroisse. Bienheureux Frédéric Ozanam. En Maurepas. Diocèse de Rennes. Guide 2011. Photos DR

Paroisse. Bienheureux Frédéric Ozanam. En Maurepas. Diocèse de Rennes. Guide 2011. Photos DR Paroisse Bienheureux Frédéric Ozanam En Maurepas Diocèse de Rennes Guide 2011 Photos DR Horaire d ouverture Du lundi au samedi Gros Chêne : 8 h 30 à 19 h 30 Rue de fougères : 9 h à 20 h L Équipe pastorale

Plus en détail

Le Conseil Municipal s est réuni à 18h00 en son lieu habituel sous la présidence de Madame le Maire, Corinne DUCROCQ. Absent : Laurent COLY

Le Conseil Municipal s est réuni à 18h00 en son lieu habituel sous la présidence de Madame le Maire, Corinne DUCROCQ. Absent : Laurent COLY COMMUNE DE COULAURES CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 28 octobre 2013 L an deux mil treize, le 28 octobre Le Conseil Municipal s est réuni à 18h00 en son lieu habituel sous la présidence de Madame le Maire,

Plus en détail

Instance Supérieure Indépendante pour les Elections

Instance Supérieure Indépendante pour les Elections الجمهورية التونسية الهيئة العليا المستقلة لالنتخابات Instance Supérieure Indépendante pour les Elections Nom Circonscription Nom Délégation Nom Centre Vote Adresse باريس France 1 C.G Tunisie à Paris (Bur

Plus en détail

Réunion du 20 février 2014. Le vingt février deux mil quatorze à 20h30 s est réuni le Conseil Municipal sous la présidence de Loïc MORIN Maire.

Réunion du 20 février 2014. Le vingt février deux mil quatorze à 20h30 s est réuni le Conseil Municipal sous la présidence de Loïc MORIN Maire. Réunion du 20 février 2014 Le vingt février deux mil quatorze à 20h30 s est réuni le Conseil Municipal sous la présidence de Loïc MORIN Maire. Etaient présents : Ms PICHOUX REBILLARD Mme POULAIN (adjoints)

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT (AE) Maître d ouvrage COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE SAONE CHALARONNE

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT (AE) Maître d ouvrage COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE SAONE CHALARONNE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT (AE) Maître d ouvrage COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE SAONE CHALARONNE 1 place Georges Agniel 01140 Saint Didier sur Chalaronne Tel : 04-74-04-94-37 / Fax : 04-74-04-94-66

Plus en détail

SRAL Saint Raphaël. Maison des associations 213, rue de la Soleillette 83700 Saint Raphaël. : 06 26 56 41 85 - : dromain.jean-pierre@neuf.

SRAL Saint Raphaël. Maison des associations 213, rue de la Soleillette 83700 Saint Raphaël. : 06 26 56 41 85 - : dromain.jean-pierre@neuf. SRAL Saint Raphaël Maison des associations 213, rue de la Soleillette 83700 Saint Raphaël : 06 26 56 41 85 - : dromain.jean-pierre@neuf.fr Document réalisé par Jean Pierre DROMAIN Pour servir de support

Plus en détail

Annuaire des entreprises du Parc d Activités de Fosses Saint Witz

Annuaire des entreprises du Parc d Activités de Fosses Saint Witz Annuaire des entreprises du Parc d Activités de Fosses Saint Witz LE TERRITOIRE Le Parc d Activités de Fosses / Saint-Witz est implanté sur le territoire de la Communauté de Communes de Roissy Porte de

Plus en détail

LISTE DE SANTONS MEDAILLE D OR DU MEILLEUR OUVRIER DE FRANCE. 26 Chemin de Palama. Château-Gombert 13013 MARSEILLE. Tél. : 04.91.64.26.

LISTE DE SANTONS MEDAILLE D OR DU MEILLEUR OUVRIER DE FRANCE. 26 Chemin de Palama. Château-Gombert 13013 MARSEILLE. Tél. : 04.91.64.26. LISTE DE SANTONS MEDAILLE D OR DU MEILLEUR OUVRIER DE FRANCE 26 Chemin de Palama Château-Gombert 13013 MARSEILLE Tél. : 04.91.64.26.25 E-mail : atelier@santons-simonejouglas.com Site internet : www.santons-simonejouglas.com

Plus en détail

Délibération n 2013/24 Renouvellement des contrats d'assurance de la Ville. Procédure d'appel d'offres Ouvert (AOO).

Délibération n 2013/24 Renouvellement des contrats d'assurance de la Ville. Procédure d'appel d'offres Ouvert (AOO). Délibération n 2013/24 Renouvellement des contrats d'assurance de la Ville. Procédure d'appel d'offres Ouvert (AOO). Nombre de conseillers municipaux en exercice : 45 Nombre de conseillers municipaux présents

Plus en détail

Les Réunions d information aux associations

Les Réunions d information aux associations REUNION D INFORMATION AUX ASSOCIATIONS Les Réunions d information aux associations du 1 er au 16 octobre 2014 Direction Générale Adjointe du Cadre de Vie 1 Programme Les nouveautés Le projet associatif

Plus en détail

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE INTERCOMMUNAL

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE INTERCOMMUNAL COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE CHAMPTOCEAU REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE VENDREDI 17 DECEMBRE 2010 18 heures 00 L An Deux Mille Dix, le 17 décembre 2010 à dix huit heures, le Conseil de la Communauté

Plus en détail

Excusés : MM ROUGON Raymond, BERNARD Eric, ISOARD Christian, Françoise (Supplée par Mr BAYLE Roland), PIOT Richard.

Excusés : MM ROUGON Raymond, BERNARD Eric, ISOARD Christian, Françoise (Supplée par Mr BAYLE Roland), PIOT Richard. COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 AVRIL 2011 Le Trente Avril 2011 à 10 H 00, le Conseil Communautaire du Pays de Seyne régulièrement convoqué, s est réuni au siège de la CCPS, sous

Plus en détail

Pourquoi enseigner le fait religieux à l école?

Pourquoi enseigner le fait religieux à l école? L ART AU MOYEN AGE LE FAIT RELIGIEUX BRIGITTE MORAND IUFM DE MONTPELLIER Pourquoi enseigner le fait religieux à l école? Il était une fois la mosquée de Cordoue, le codex de l apocalypse, la Sainte Chapelle,

Plus en détail

Marché : N DAF/AUDIT COMPT FINANCIER/18-08

Marché : N DAF/AUDIT COMPT FINANCIER/18-08 ROYAUME DU MAROC AGENCE POUR LA PROMOTION ET LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DES PREFECTURES ET POVINCES DU NORD DU ROYAUME... Marché : N DAF/AUDIT COMPT FINANCIER/18-08 OBJET : L AUDIT COMPTABLE

Plus en détail

SÉNAT PROPOSITION DE LOI

SÉNAT PROPOSITION DE LOI N 531 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2013-2014 Enregistré à la Présidence du Sénat le 14 mai 2014 PROPOSITION DE LOI visant à modifier l'article 11 de la loi n 2004-1 du 2 janvier 2004 relative à l'accueil

Plus en détail

ENTRETIENS JACQUES CARTIER 2013. Colloque. Nouvelles avenues en soutien au développement de l entrepreneuriat et des dirigeants de PME

ENTRETIENS JACQUES CARTIER 2013. Colloque. Nouvelles avenues en soutien au développement de l entrepreneuriat et des dirigeants de PME ENTRETIENS JACQUES CARTIER 2013 Mardi 26 novembre 2013 Amphithéâtre Roland Calori, EM Lyon Business School Colloque Nouvelles avenues en soutien au développement de l entrepreneuriat et des dirigeants

Plus en détail

LE DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2011

LE DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2011 LE DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2011 LA LOI DE FINANCES POUR 2011 LA LOI DE FINANCES POUR 2011 En milliards d'euros 2010 2011 Dépenses du budget général dont charges de la dette dont pensions dont dépenses

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 avril 2010 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt trois avril deux mille dix LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville

Plus en détail

TITRE DE VOTRE PROJET :...

TITRE DE VOTRE PROJET :... PREFET DE L AIN Nous vous invitons à prendre contact avec l un des référents mentionnés à l annexe 7 pour l accompagnement et le suivi de votre projet. Nous vous invitons à prendre connaissance avec attention

Plus en détail

CANNES - HÔTEL DE VILLE LES PINS PARASOLS - LE CANNET

CANNES - HÔTEL DE VILLE LES PINS PARASOLS - LE CANNET Fiche horaires & itinéraire Cimetière Claus Sud Stade Maillant La Palestre Les Hauts de l Aubarède Les Hauts de l Olivet 11A 12 17 GS Saint Jean 11 11A St Joseph P. Bonnard Les Mirandoles République 11A

Plus en détail

DE MÉMÉ À JEAN-NOËL GUÉRINI

DE MÉMÉ À JEAN-NOËL GUÉRINI Marie-Hélène Porri DE MÉMÉ À JEAN-NOËL GUÉRINI Un plagiat? Mon Petit Éditeur Retrouvez notre catalogue sur le site de Mon Petit Éditeur : http://www.monpetitediteur.com Ce texte publié par Mon Petit Éditeur

Plus en détail

Référence: IM67002094

Référence: IM67002094 Commune : Haguenau 67 (aire d étude : Haguenau) Référence: IM67002094 Adresse : Titre de l œuvre : Saint-Georges (rue) Tour eucharistique dite custode du saint sacrement Edifice contenant : église paroissiale

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Maître d ouvrage

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Maître d ouvrage MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Maître d ouvrage COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE SAONE CHALARONNE 1 place Georges Agniel 01140 Saint Didier sur Chalaronne Email : com.com.valdesaone.chalaronne@wanadoo.fr

Plus en détail

VILLE DE VITTEAUX (Côte d'or) Compte-rendu n 11 SOMMAIRE

VILLE DE VITTEAUX (Côte d'or) Compte-rendu n 11 SOMMAIRE VILLE DE VITTEAUX (Côte d'or) CONSEIL MUNICIPAL 31 août 2009 Compte-rendu n 11 SOMMAIRE 1. Délibérations à ajouter à l'ordre du jour 2. Compte rendu des décisions prises par le Maire 3. Délégation de service

Plus en détail

Présentation générale du fonctionnement de la réserve parlementaire

Présentation générale du fonctionnement de la réserve parlementaire RÉPUBLIQUE FRANÇAISE LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ Demande de réserve parlementaire Présentation générale du fonctionnement de la réserve parlementaire De manière générale, dans chaque circonscription,

Plus en détail

CONSEIL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE --- 2006-147 SEANCE PUBLIQUE DU 19 OCTOBRE 2006

CONSEIL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE --- 2006-147 SEANCE PUBLIQUE DU 19 OCTOBRE 2006 FONCIER / HABITAT CONSEIL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE --- 2006-147 SEANCE PUBLIQUE DU 19 OCTOBRE 2006 09/ OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT DU SECTEUR RIVE-GAUCHE

Plus en détail