Resultat 2012 Budget 2013 Resultat provisoire 2013
|
|
- Martial Renaud
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 1
2 Resultat 2012 Budget 2013 Resultat provisoire 2013 Résultat d exploitation (+) 7.342,35 0, ,37 TOTAL RECETTES D'EXPLOITATION , , ,90 TOTAL DEPENSES D'EXPLOITATION , , ,53 Chiffre d affaires 0, , , FORMATIONS 0, , ,62 Autres produits d'exploitation , , , COTISATION DES MEMBRES , , , MECENAT ETHIAS 8.500, , , MECENAT ETHIAS SOUTIEN ACTIV. ACC 7.500, , , ACCORD NON MARCHAND ORG.PATRON , , , SUBVENTION PROVINCE DE HAINAUT 600,00 600,00 600, SUBV. RBC AIDE A L'EMPLOI ACS , , , INTERV. ONEM PL.ACTIVA 0,00 0, , SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT CF , , , MARIBEL SOCIAL , , , REFACTURATION DE CHARGES CCCB , , , REDUCTION PRECOMPTE PROFESSIONNEL 502, , WBI 406,78 0,00 Produits Financiers 999,24 0, , INTERETS BANCAIRES 988,63 0, , REGULARISATION DIFFERENCE PAIEMENT 10,61 0,00 0,00 Produits exceptionnels Resultat provisoire ,59 0,00 508, PRODUITS EXCEPTIONNELS 0,00 0,00 501, PRODUITS EXERCICES ANTERIEURS 5.007,59 0,00 6,93 TOTAL RECETTES D'EXPLOITATION Résultat 2012 Budget , , ,90 2
3 3
4 Res Bud Res Services et biens divers , , ,25 Loyers et charges locatives 7.626, , , LOCATION DES BUREAUX 6.721, , CHARGES LOCATIVES 900,00 900, LOCAUX FORMATIONS ET REUNIONS 5,00 175,00 Énergie (gaz et électricité) 1.409, , , ELECTRICITE 716,84 760, GAZ 692,66 904,94 Entretien et assurances des bâtiments 344,56 600,00 323, PRODUITS ET MAT. DE NETTOYAGE 116,97 3, ASSURANCE INCENDIE 193,41 285, PREVENTION INCENDIE 34,18 34,18 Frais de mission du personnel 2.847, , , MISSIONS PERS. TRANSPORTS PUBLICS 1.007, , FRAIS DE MISSIONS (PERSONNEL ACC) 1.838, , PARKINGS, PEAGES, etc (PERSONNEL ACC) 1,00 0, POSTE 1.676, ,00 511,40 Télécommunications 2.760, , , BELGACOM (ABO LIGNES+MAT. TELEPHONIE) 1.941, , COMMUNICATION PROXIMUS/ BASE 24,26 62, COMMUNICATIONS TOLEDO 794,41 833,44 Site Internet et informatique 566,24 800,00 458, SITE WEB 99,06 99, LICENCES INFORMATIQUE 266,93 359, MAINTENANCE NTIC 200,25 0,00 Fournitures & consommables de bureau 1.639, , , FOURNITURES ET CONSOMMABLES DE BUREAU 970, , COPIES 600,82 311, PETIT MAT. ET MOB. DE BUREAU 67,97 110,29 Frais de gestion sociale et légale 2.430, , , SECRETARIAT SOCIAL 1.399, , FRAIS DE GESTION CH. REPAS & ECOCHEQUE 912,48 895, DEPOT ET PUBLICATION GREFFE,MB & BNB 118,70 121,97 Assurances 269,39 300,00 274, ASSURANCE ADMINISTRATEURS 189,30 194, ASSURANCE MATERIEL INFORMATIQUE 80,09 80,09 Imprimés pour information & promotion 6.181, ,00 533, IMPRESSION PROMOTION PUBLICITE 0,00 244, IMPRESSION DU PERIODIQUE 6.181,67 288,59 4
5 Res Bud Res Frais de réunion, réception, représentation 1.826, , , CANTINE ET ACCUEIL 242,54 186, REUNIONS DES INSTANCES (ALIM. & BOISSONS) 1.347, , FRAIS ACCUEIL JURY PARTENARIAT ETHIAS 162,91 456, REUNION D'INFORMATION 0, , CADEAUX ET FLEURS (HORS PERSONNEL) 0,00 135, REPRESENTATION PROMOTION 74,32 15,00 Formation & documentation 968, ,00 987, FORMATIONS POUR LE PERSONNEL 160,00 410, DOCUMENTATION ET MAT. PEDAGOGIQUE 808,84 577,21 Frais administrateurs 3.403, , , DEPLACEMENTS DES ADMINISTRATEURS 3.225, , GT DECRET 27,90 344, AUTRES FRAIS DES ADMINISTRATEURS 0,00 197, RELATIONS INTERNATIONALES 0,00 144, AUTRES FRAIS / VOLONTARIAT 150,00 0,00 Relations internationales 1.783, , , FR. MISSIONS INTERNATIONALES (PERS/ADM) 974, , HEBERGEMENT BELGIQUE & ETRANGER 529,03 346, PART. A DES CONF. INTERNATIONALES 280,00 200,00 Autres retributions tiers 1.536, , , TIERS POUR DEMENAGEMENT 0,00 0,00 0, CHEQUES ALE 1.536, , ,65 Honoraires 1.885, , , HONORAIRES COMPTABLES 1.280, , HONORAIRES POUR FORMATIONS 605,00 80,30 5
6 Res Bud Res Rém unérations; charges sociales et pensions , , ,95 Rémunérations (coût patronal) , , , REMUN. & AVANT SOCIAUX PERS DIRECTION , , REMUN.& AVANT. SOCIAUX EMPL. SERV. GEN , , REMUN. & AVANT SOCIAUX EMPL. SERV. COORD , , ONSS PATRONALE DIRECTION , , ONSS PATRONALE SERV. GENERAUX , , ONSS PATR. COORDINATION , , ASSURANCE LOI 1.570, , ,80 Abonnements sociaux 5.702, , , ABONNEMENTS SOCIAUX SERV GENERAUX 4.786, , ABONNEMENTS SOCIAUX SERV COORDINATION 916,50 922, MEDECINE DU TRAVAIL - SERVICE MEDICAL 319,91 450,00 340,32 Avantages extra légaux et divers , , , CHEQUES REPAS SERVICE GENERAUX 6.974, , CHEQUES REPAS SERV COORDINATION -514,28 0,00-530, SERV. SOC., CADEAUX AU PERSONNEL, DIVERS 114,00 29, FRAIS PROPRE L'EMPLOYEUR 9.500,95 0,00 625, DOTATION PROVISION PECULE DE VACANCES 0,00 0, ,75 Am m ortissem ent et reduction de valeur. 206,91 0,00 495, AMORTISSEMENT IMMOB CORP 206,91 0,00 495,11 Dotation de provision 0,00 0, , DOTATION DE PROVISION RISQUES ET CHARGE 0,00 0, ,00 Autres charges d exploitation , , ,08 Divers 0,00 500,00 130, PRECOMPTE MOBILIER 130, INTERETS PRECOMPTE ET ONSS Cotisations diverses , , , COT A DES ORGANISMES TIERS 720,00 770, COTISATIONS CESSOC , , , PARTENARIAT ETHIAS/ACC , , ,00 Charges Financières 250,61 0,00 226, INT, COMMIS & FR. AFFERENTS AUX DETTES 19, FRAIS BANCAIRES 73,44 77, REGULARISATION DIFFERENCE DE PAIEMENT 0, DIFFERENCES DE CHANGE EURO 2, AUTRES CHARGES FINANCIERES 154,82 148,79 Charges exceptionnelles 1.984,93 0,00 0,00 6
7 - - 7
Compte de résultat analytique
ACCOMPAGNEMEN -2 721,25 I A. Chiffre d'affaires 15,00 705003 ENTREES INTENDANCES FORMATIONS 15,00 II B. Services et biens divers -2.736,25 612205 MATERIEL AUDIOVISUELS-PHOTOS-ETC.. -945,00 613104 ASSURANCES
Plus en détailQuelle est la structure d un compte de résultat?
LE COMPTE DE RESULTAT Qu est- ce qu un compte de résultat? Quelle est sa structure? Que retrouve- t- on dans les comptes? Et quelles sont les obligations légales?! PCMN! BUDGET FINANCES I. Qu est- ce qu
Plus en détailBilan actif. Document fin d'exercice
Bilan actif Sage 100 Comptabilité pour SQL Server 16.05 Date de tirage 09/03/12 à 18:10:41 Page : 1 Valeurs brutes Amortis. et provisions Valeurs nettes Au 311210 Capital souscrit non-appelé (I) Capital
Plus en détailMAISON DE QUARTIER DES CHAMPS ELYSEES
DES CHAMPS ELYSEES Place Troisdorf 91000 EVRY Comptes Annuels au : 31 décembre 2014 SIRET : 32631653600019 Action Expertise - SECE - Société d'expertise Comptable et de Conseils aux Entreprises 110, boulevard
Plus en détailASSOCIATION F.N.A.S.S.
Comptes annuels ASSOCIATION F.N.A.S.S. 12 RUE DE CAMBRAI - CS80011 59046 LILLE CÉDEX Exercice clos le 31 décembre 2013 SIRET : 783 713 688 00084 ASSOCIATION F.N.A.S.S. Exercice clos le 31 décembre 2013
Plus en détailQuelle doit être la durée de conservation des documents comptables par le trésorier?
Extrait n 1 du Guide Pratique du Trésorier CE Quelle doit être la durée de conservation des documents comptables par le trésorier? Voir la réponse La miseenplaced unecomptabilité 3.1 À notre avis : cccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccc
Plus en détailDIVISION ORGANIQUE 11 AFFAIRES GÉNÉRALES - SECRÉTARIAT GÉNÉRAL PROGRAMME 0 SUBSISTANCE
DIVISION ORGANIQUE 11 AFFAIRES GÉNÉRALES SECRÉTARIAT GÉNÉRAL PROGRAMME 0 SUBSISTANCE 01 Dépenses de personnel 04 1 11 01.01 01 05 01 Cnd Dépenses de toute nature en matière d'audit de la 61 fonction publique
Plus en détail2ème Comptabilité Exercice récapitulatif Mars 2009
2ème Comptabilité Exercice récapitulatif Mars 2009 FISCALITE DES ENTREPRISES - UF 661 - IMPOT DES SOCIETES 1. Il s agit d une SPRL comptant deux associés gérants dont l un n est pas rémunéré. 2. La société
Plus en détailPlan comptable 1 et 2 Comptes de Bilan. 3 à 7 Comptes d Exploitation
Cours 4 (STS, J.-M. Schwab) Plan comptable 1 et 2 Comptes de Bilan 1 Actifs 10 Actifs mobilisés 11 Actifs immobilisés 15 Comptes de régulation de l actif (Actifs transitoires) 2 Passifs 20 Capital étranger
Plus en détailNotes méthodologiques
Notes méthodologiques SUPERFICIE Service Public Fédéral Economie, PME, Classes moyennes et Energie, Direction générale Statistique et Information économique (SPF Economie / DGSIE), Statistiques Utilisation
Plus en détailCOMMENTAIRE DU FORMULAIRE DE DEMANDE 2015
COMMENTAIRE DU FORMULAIRE DE DEMANDE 2015 Après avoir lu la circulaire, nous vous invitons à suivre le présent guide pour vous aider à remplir les différentes rubriques de votre (vos) formulaire(s) de
Plus en détailNo au 31.12.2006 au 31.12.2007 comptes Fr. Fr.
BILAN No au 31.12.2006 au 31.12.2007 comptes Fr. Fr. ACTIFS 1000 CAISSE 3'487.60 2'853.70 1010 POSTE 294'296.85 181'215.14 1030 DEBITEURS ELEVES 225'476.45 205'286.53 1031 AUTRES DEBITEURS 50'760.95 56'632.75
Plus en détailE. Avantages alloués par le comité d entreprise
E. Avantages alloués par le comité d entreprise 1) Bons d achat et cadeaux Les bons d achat et cadeaux alloués par le comité d entreprise doivent en principe être assujettis aux cotisations de Sécurité
Plus en détailRAPPORT FINANCIER. Assemblée générale 2010
RAPPORT FINANCIER Assemblée générale 2010 COM Bagneux - Assemblée générale 2010-4 février 2011 RESULTAT 2009/2010 AIKIDO 82,42 ATHLETISME -2 807,22 BADMINTON 2 401,37 BASKET -5 133,87 BOXE ANGLAISE 406,18
Plus en détailGFIE (Groupement des Fournisseurs de l Industrie Electronique)
GFIE (Groupement des Fournisseurs de l Industrie Electronique) 13 Rue Hamelin 75783 PARIS CEDEX 16 COMPTES ANNUELS AU 31/12/2006 1 / 10 GFIE RESULTATS FINANCIERS Messieurs, J ai l honneur de vous rendre
Plus en détailETABLISSEMENT : 0911042N COLLEGE PAUL ELUARD ste genevieve des bois cedex ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE 2010
PAGE : 1 pour les achats de fournitures et de services, et par opération pour les travaux, en fonction des d'achat retenues. Fournitures FE01 - Habillement-produits textiles 4 000.00 4 000.00 FE02 - Produits
Plus en détailBudget de fonctionnement et budget des ASC : Attention à la sortie de route
FORMATION ASSISTANCE EXPERTISE CONSEIL Budget de fonctionnement et budget des ASC : Attention à la sortie de route Siège social : 20, rue Martin Bernard 75647 Paris Cedex 13 Tel : 01 55 56 62 18 Fax :
Plus en détailAtelier : Le budget de fonctionnement des CE : anticiper les réformes
Atelier : Le budget de fonctionnement des CE : anticiper les réformes Transparence financière et nouvelles prérogatives économiques 28 MAI 2013 PALAIS DES CONGRÈS DU FUTUROSCOPE POITIERS - 5 E ÉDITION
Plus en détailGFIE (Groupement des Fournisseurs de l Industrie Electronique)
GFIE (Groupement des Fournisseurs de l Industrie Electronique) 13 Rue Hamelin 75783 PARIS CEDEX 16 COMPTES ANNUELS AU 31/12/2004 1 / 10 GFIE RESULTATS FINANCIERS Messieurs, J ai l honneur de vous rendre
Plus en détailDépenses nationales totales 3.0 3.4 2.3
Chiffres clés pour l'économie belge Pourcentages de variation en volume - sauf indications contraires Dépenses de consommation finale des particuliers 2.0 2.6 1.4 Dépenses de consommation finale des pouvoirs
Plus en détailBilan au 31/12/2011 ACTIF Immobilisations Brut Amortissement Net Total
Bilan au 31/12/2011 ACTIF Immobilisations PASSIF TOTAL Brut Amortissement Net Total IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 121 663,44 101 550,30 20 113,14 20 113,14 CAPITAUX PROPRES 98 023,20 Local Ligue 53 037,37
Plus en détailDossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2013
Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2013 ------------- C. N. D. S. ------------ Retour des dossiers des Ligues Régionales
Plus en détailPlan comptable Belgique http://www.portail-compta.com/
CLASSE 1. FONDS PROPRES, PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES ET DETTES A PLUS D'UN AN 10 CAPITAL 100 Capital souscrit ou capital personnel 1000 Capital non amorti 1001 Capital amorti 101 Capital non appelé
Plus en détailRAPPORT FINANCIER SOMMAIRE
RAPPORT FINANCIER COMITE REGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF MAISON DES SPORTS 44 RUE ROMAIN ROLLAND BP 90 312 44103 NANTES CEDEX 4 Exercice du 01/01/2014 au 31/12/2014 Les montants figurant sur ces documents
Plus en détailFrédéric Clerbaux Conseiller juridique à l'unipso
Les nouveautés APE en 2013 Frédéric Clerbaux Conseiller juridique à l'unipso Préambule De nouvelles modifications vont entrer prochainement en vigueur. Sans changer fondamentalement le dispositif APE,
Plus en détail- LOGICIEL DE SAISIE DES NOTES DE FRAIS
- LOGICIEL DE SAISIE DES NOTES DE FRAIS 1 SOMMAIRE I. LA CONNEXION 3 II. PRESENTATION GENERALE 5 A. Zones Figées par le logiciel 5 B. Zones Actives 5 III. LES DIFFERENTES ETAPES DE LA SAISIE 6 A. Saisie
Plus en détailEtat prévisionnel des recettes et des dépenses de l'agence exécutive Education audiovisuel et culture pour 2012
Etat prévisionnel des recettes et des dépenses de l'agence exécutive Education audiovisuel et culture pour Intitulé Budget 2011 Budget + FED RECETTES 1 SUBVENTION DE L'UNION EUROPÉENNE 1 0 SUBVENTION DE
Plus en détailSSIG UN ÉCLAIRAGE COMPARATIF PA S C A L E V I E L L E F E R R A R A 1 4 / 0 2 / 2 0 1 3
SSIG UN ÉCLAIRAGE COMPARATIF PA S C A L E V I E L L E F E R R A R A 1 4 / 0 2 / 2 0 1 3 LA SÉCURITÉ DES CITOYENS EUROPÉENS, UN DÉFI À LA CRISE La transformation des besoins exige une renégociation fondamentale
Plus en détailPRÉVISIONS BUDGÉTAIRE 2015
DATE: Du 01-01- au 31-12- 1 2 REVENUS 3 4 TAXES 5 TAXES GÉNÉRALES 6 TAXES GÉNÉRALES 133,156,500 $ (Taux,72) -914 512.00-958 726.00 7 TAXE EMPRUNT - CAMION INCENDIE (Taux,0152) -18 029.00-20 400.00 8 TAXE
Plus en détailBilan actif. Document fin d'exercice
Bilan actif Sage 100 Comptabilité i7 pour SQL Server 7.72 Date de tirage 21/10/14 à 19:15:40 Page : 1 Valeurs brutes Amortis. et provisions Immobilisations corporelles 4 267,36 Eu 3 046,29 Eu 1 221,07
Plus en détailla check-list eni du déménagement En route vers votre nouvelle habitation, étape par étape
la check-list eni du déménagement En route vers votre nouvelle habitation, étape par étape Pensez à tout grâce à cette liste (presque) exhaustive. Indiquez ce que vous avez déjà fait et ce que vous ne
Plus en détailAu niveau des recettes :
Extrait du bulletin communal de décembre 2013 Au cours de sa séance du 23 octobre 2013, le conseil communal a examiné et approuvé à l unanimité la seconde modification budgétaire de l année. 1. Budget
Plus en détailSTATUTS DE L'ASSOCIATION VALAISANNE POUR LA PROMOTION DU RESEAU SCIENTIFIQUE VALAISAN (VS-NET)
STATUTS DE L'ASSOCIATION VALAISANNE POUR LA PROMOTION DU RESEAU SCIENTIFIQUE VALAISAN (VS-NET) I. DISPOSITIONS GENERALES Article 1 : Constitution, durée, siège 1) Sous la dénomination "Réseau scientifique
Plus en détailDirectives concernant l utilisation des crédits d exploitation des Départements, Instituts et Services. (Position budgétaire 319.
Directives concernant l utilisation des crédits d exploitation des Départements, Instituts et Services (Position budgétaire 319.004) 1. Dépenses autorisées avec les moyens de la position budgétaire 319.004
Plus en détailSTATUTS DE THEATRE IN LOVE
ARTICLE 1-FORME ET DENOMINATION Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination : THEATRE
Plus en détailC O U R S U P É R I E U R E (Chambre commerciale)
C A N A D A PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE MONTRÉAL C O U R S U P É R I E U R E (Chambre commerciale) N o : 500-11-026909-057 DANS L AFFAIRE DE LA LIQUIDATION DES BIENS DE : FONDS NORBOURG PLACEMENTS ÉQUILIBRÉS,
Plus en détailENV AUTRES BIENS MOBILIERS R 1 200.00
Foncionnemen - dépenses Chapire 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 02 2012 c D n F e 011 e ENV n 812 605 n e ENV e ACHATS DE MATERIEL, EQUIPEMENTS ET TRAVAUX R u 1 r. 5 200.00 02 2012 D F 011 ENV 812 60611
Plus en détailFrais de personnel des entreprises et des grandes associations : aspects comptables
B ULLETIN DE L'I NSTITUT P R OFESSIONNEL DES C OMPTABLES ET F ISCALISTES A GRÉÉS Frais de personnel des entreprises et des grandes associations : aspects comptables 1. Frais de personnel dans la comptabilité
Plus en détailUNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE
UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE ------------------- Le Conseil des Ministres PLAN COMPTABLE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES T - UEMOA - I - PRESENTATION DU PLAN COMPTABLE I.1 - Les classes
Plus en détailRenvoyer tous les documents dûment complétés et signés à : Acerta Caisse d Allocations Familiales asbl, BP 24000, B-1000 Bruxelles (Centre de Monnaie)
MODELE S Renvoyer tous les documents dûment complétés et signés à : Acerta Caisse d Allocations Familiales asbl, BP 24000, B-1000 Bruxelles (Centre de Monnaie) Les renseignements que vous fournissez dans
Plus en détailPour information seulement
Association canadienne du personnel administratif universitaire (ACPAU) Information financière des universités et collèges 2013-2014 Nom de l'université (ou collège) Adresse du préparateur Rue Ville Province
Plus en détailPLAN COMPTABLE HOTELLERIE DE PLEIN AIR
ANNEXE I Comptes ouverts pour le Plan Comptable Professionnel de l'hôtellerie - Avis de conformité N 27 du 25 janvier 1984 - dont la profession souhaite la création pour son propre compte. - Modifiant
Plus en détailMAISONS PAYSANNES DE FRANCE
8 PASSAGE DES DEUX SOEURS 75009 PARIS Siret : 31105925700056 Comptes annuels au Sommaire DESIGNATION NOTES PAGES Documents de synthèse Bilan Compte de résultat Annexe Principes, règles et méthodes comptables
Plus en détailDépartement des institutions et de la sécurité. Service des communes et du logement
Département des institutions et de la sécurité Service des communes et du logement Division finances communales Commune de FERREYRES Résumé des comptes Année 2014 Cette formule doit parvenir au Département,
Plus en détailDans ce document, vous trouverez toutes les informations utiles pour remplir le formulaire : QUE dois-je faire pour recevoir un
Madame, Monsieur, Ce formulaire vous permet, si vous habitez avec votre famille en Belgique, de demander un PROVISOIRE aux allocations familiales en tant que : - Chômeur de longue durée (minimum 6 mois)
Plus en détailObservatoire des Moyens de Paiement Edition 2009
Observatoire des Moyens de Paiement Edition 2009 GM CONSULTANTS & ASSOCIES Hélène Kalem 118 rue de Tocqueville 75 017 Paris hkalem@gm-consultants.com 06 73 04 64 34 GM Consultants & Associés Observatoire
Plus en détailC V 1 Extrait du Plan Comptable Général
C.V Extrait du Plan Comptable Général C V 1 Extrait du Plan Comptable Général Sont reproduits les seuls comptes détaillés dans ce cours ou ceux qui nous semblent compréhensibles. Les comptes spécifiques
Plus en détailDossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2011
Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2011 ------------- C. N. D. S. ------------ Retour des dossiers des Ligues Régionales
Plus en détailI.P.C.F. INSTITUT PROFESSIONNEL DES COMPTABLES ET FISCALISTES AGREES
Plan comptable I.P.C.F. INSTITUT PROFESSIONNEL DES COMPTABLES ET FISCALISTES AGREES PLAN COMPTABLE (*) NOVEMBRE 2009 I.P.C.F. Avenue Legrand 45 1050 BRUXELLES Tél.: 02/626.03.80 Fax: 02/626.03.90 E-mail:
Plus en détailModule 1. Formation à la structure Mutuelle et aux outils d'accès aux soins de santé
Module 1 Formation à la structure Mutuelle et aux outils d'accès aux soins de santé Partie 1 - La sécurité sociale en Belgique et les mutualités. Plan 1- INTRODUCTION 2- GRANDS PRINCIPES DE LA SÉCURITÉ
Plus en détailMINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANCAISE ADMINISTRATION GENERALE DE L ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANCAISE ADMINISTRATION GENERALE DE L ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE DE REGIME 1 DOSSIER PEDAGOGIQUE UNITE DE FORMATION DROIT
Plus en détailJuriste d'entreprise
Service des formations professionnalisées Licence Juriste d'entreprise UE4 Fiscal des affaires (Cours de M. Lamailloux) 23 mars 2015 9h à 12h -------------------------------------------------------------------------------------------------------
Plus en détailLa méthode de l amortissement direct
Cours 8 (STS, J.-M. Schwab) L amortissement Méthodes et calculs d'amortissements Les biens d une entreprise se déprécient par l usure, par l extinction d un droit (brevet, licence, exclusivité) ou plus
Plus en détailGuide utilisateur Application Gestion de club. Accès à l application GESTION DE CLUB. Les étapes :
Accès à l application GESTION DE CLUB Les étapes : 1/ Ouverture d un accès club : En la sollicitant auprès du Comité. Qui fera envoyer par mail les paramètres de connexion au super administrateur. 2/A
Plus en détailGFIE (Groupement des Fournisseurs de l Industrie Electronique)
GFIE (Groupement des Fournisseurs de l Industrie Electronique) 13 Rue Hamelin 75783 PARIS CEDEX 16 COMPTES ANNUELS AU 31/12/2005 1 / 10 GFIE RESULTATS FINANCIERS Messieurs, J ai l honneur de vous rendre
Plus en détailCOMPTES ANNUELS CONSOLIDATION DU 01/07/2009 au 30 Juin 2010
F D C N FDC COMPTES ANNUELS CONSOLIDATION DU 01/07/2009 au 30 Juin 2010. ACTIF. PASSIF. RESULTAT 2 BILAN ACTIF CONSOLIDATION durée de l'exercice 12 mois Brut Am.& Prov. ACTIF IMMOBILISE Immobilisations
Plus en détailAPRE Aide Personnalisée de Retour à l Emploi
. APRE Aide Personnalisée de Retour à l Emploi Règlement d attribution & Mode d emploi Seine-Maritime page 1 Préambule Considérant que les bénéficiaires du RMI avaient parfois besoin d être soutenus financièrement
Plus en détailMOMTEUR BELGE 45970 BELGISCH STAATSBLAD _ 03.08.2012 PLAN COMPTABLE. 1. Dettes à Plus d'un an 17 Dettes à Plus d'un an
45970 BELGISCH STAATSBLAD _ 03.08.2012 - MOMTEUR BELGE Annexe a l'arrêté royal fixant un plan comptable minimum normalisé poul les associations de coproprietaires 1. Dettes à Plus d'un an 17 Dettes à Plus
Plus en détailAdministration générale
Total des charges 19,039,550 18,746,470 17,282,939.34 Total des revenus 1,293,010-1,579,010-1,492,061.12 - Charges/Revenus(-) 17,746,540 17,167,460 15,790,878.22 100 Conseil général Total des charges 78,850
Plus en détailCOMPTE RENDU ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ASPTT SECTION GOLF SAISON 2013
COMPTE RENDU ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ASPTT SECTION GOLF SAISON 2013 Personnes Présentes: PERRON Frédéric GOFFIN Valérie GOURNET Sylvia GOURNET Patrick MAZOYER Anne MAZOYER Jean Luc TISON Margareth TISON Jean
Plus en détailoù sur la 2035? principales recettes et dépenses par ordre alphabétique ligne sur la
où sur la 2035? N de la principales recettes et dépenses par ordre alphabétique ligne sur la Intitulé de la ligne 2035 A Abondement pour l'épargne salariale (PEE, etc) 43 Divers à déduire (case CT) Abonnements,
Plus en détailAVENANT N 1 Á LA CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D OUVRAGE POUR LA CONSTRUCTION DE L IMMEUBLE BIO OUEST ILE DE NANTES 2
DIRECTION GENERALE FINANCES ET GESTION DIRECTION DES PROJETS D EQUIPEMENTS AVENANT N 1 Á LA CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D OUVRAGE POUR LA CONSTRUCTION DE L IMMEUBLE BIO OUEST ILE DE NANTES 2 AVENANT
Plus en détailGUIDE PRATIQUE SUCCESSION
GUIDE PRATIQUE SUCCESSION Vous venez d'hériter. Il s'agit d'une situation difficile et douloureuse pour laquelle diverses démarches doivent être faites. Les questions que vous vous posez sont nombreuses
Plus en détailDOCUMENT D'INFORMATION PRECONTRACTUEL n CA 2013-07-02
DOCUMENT D'INFORMATION PRECONTRACTUEL n CA 2013-07-02 Fax : +33 (0)4 66 21 97 84 ETABLI ENTRE MONSIEUR / MADAME Domicilié(e) : ET La Société D-HABITAT «L agence immobilière» Domiciliée : Les portes d'uzès
Plus en détailFermeture? Faillite? Le Syndicat libéral est là pour vous aider. Le Syndicat libéral est là pour vous aider. fermeture de votre entreprise
Fermeture? Faillite? Le Syndicat libéral est là pour vous aider Le Syndicat libéral est là pour vous aider Introduction L entreprise qui vous occupe a été déclarée en faillite. Certes, il s agit d un coup
Plus en détailUne nouvelle génération de calculatrices avec des fonctions spécifiques, pour le grand public
Une nouvelle génération de calculatrices avec des fonctions spécifiques, pour le grand public Des outils utiles, astucieux, simple d utilisation pour vous faciliter la vie DUO INVEST Le premier simulateur
Plus en détailFICHE PRATIQUE DE GESTION
janvier 2014 FICHE PRATIQUE DE GESTION En bref Les ressources provenant de la générosité du public sont spécifiques des associations et fondations et prennent la forme de dons manuels ou de donations et
Plus en détailContrat d adaptation professionnelle INFORMATIONS A L USAGE DE L ENTREPRISE FORMATRICE ET DE SON SECRETARIAT SOCIAL
Contrat d adaptation professionnelle INFORMATIONS A L USAGE DE L ENTREPRISE FORMATRICE ET DE SON SECRETARIAT SOCIAL Si vous vous posez des questions en matière de PROCESSUS DE FORMATION, voyez les rubriques
Plus en détailSituation, 1:750. Route des Arsenaux. Voie Industrielle 27.05.13. Format A4
623 624 628 629 296 348 347 302 349 303 350 301 318 4 21 297 298 2 299 300 313 304 33 319 320 254 126 117 119 35 37 120 322 321 315 312 122 Referenzpunkt 2720 39 123 125 124 309 324 310 325 323 311 1 128
Plus en détailPlan comptable des associations et fondations
Plan comptable des associations et fondations Classe 1 - Comptes de capitaux Classe 2 Comptes d immobilisations Classe 3 Comptes de stocks Classe 4 Comptes de tiers Classe 5 Comptes financiers Classe 6
Plus en détailCOMPTABILITE GENERALE ETAPE 2 : LE COMPTE
COMPTABILITE GENERALE ETAPE 2 : LE COMPTE 1. LE PLAN COMPTABLE GÉNÉRAL ET LES CLASSES La loi impose des règles concernant la présentation et le contenu des documents comptables. Ces règles font l'objet
Plus en détailla 1 ère semaine S installer S installer CONSEIL
Communiquer Acheter une carte SIM française pour avoir un numéro ou vous joindre en France Et/ou Acheter une carte téléphonique internationale (tarifs préférentiels pour téléphoner dans certains pays)
Plus en détailARRETE n 1CM du 4 janvier 2001 relatif au plan comptable notarial de Polynésie française. (JOPF du 11 janvier 2001, n 2, p. 78)
1 ARRETE n 1CM du 4 janvier 2001 relatif au plan comptable notarial de Polynésie française. (JOPF du 11 janvier 2001, n 2, p. 78) Le Président du gouvernement de la Polynésie française, Sur le rapport
Plus en détailEN BREF. Convention PriviLège. La convention de relation sur mesure, dédiée aux Professions Libérales, pour faciliter votre gestion au quotidien.
Convention PriviLège La convention de relation sur mesure, dédiée aux Professions Libérales, pour faciliter votre gestion au quotidien. EN BREF La Convention de Relation PriviLège vous offre un choix de
Plus en détailCONVOCATION. Vendredi 23 mai 2008 à 13 h 30 Salle 6237 Palais Bourbon
CONVOCATION La Mutuelle du Personnel de l Assemblée nationale, dont vous êtes membre, tiendra sa deuxième Assemblée générale statutaire de l année 2008 le : Vendredi 23 mai 2008 à 13 h 30 Salle 6237 Palais
Plus en détailUne meilleure façon de gérer les dépenses de votre entreprise
Une meilleure façon de gérer les dépenses de votre entreprise Cartes de crédit Affaires RBC 3 Choisissez la carte qui répondra le mieux aux besoins de votre entreprise La carte Visa Platine Affaires Voyages
Plus en détailLES STAGIAIRES. 1. Qui sont les «stagiaires» au sens de la réglementation?
LES STAGIAIRES 1. Qui sont les «stagiaires» au sens de la réglementation? La loi relative à l enseignement supérieur a défini enfin ce qu est un stage en milieu professionnel: il s agit d une «période
Plus en détailAssoc. LIGUE RHONE ALPES VOLLEY BALL
61, quai Riondet B.P 353 38204 VIENNE Cédex tél : 04 74 78 41 41 e-mail : dleconseil@orange.fr http://dlesur-expertise.expert-infos.com David LESUR Expert-Comptable Commissaire aux comptes 35 rue Docteur
Plus en détailLE COMPTE ANNUEL DE GESTION DE TUTELLE
LE COMPTE ANNUEL DE GESTION DE TUTELLE Lorsqu une mesure de tutelle est prononcée en faveur d une personne adulte en situation de handicap, le tuteur doit présenter chaque année, au greffier en chef du
Plus en détailInitiation à la Comptabilité
Bertrand LEMAIRE http://www.bertrandlemaire.com Initiation à la Comptabilité Document sous licence Creative Commons L auteur autorise l impression et l utilisation gratuites de ce document dans un cadre
Plus en détailVersez votre I.S.F à la Fondation d Hautecombe, c est partager
Versez votre I.S.F à la, c est partager L impôt sur la fortune Une manière efficace de partager avec la Histoire de l Abbaye Bâtie au XII e siècle par les moines cisterciens, l Abbaye d Hautecombe a subi
Plus en détail3. LA TVA SUR LES DÉPENSES
3. LA TVA SUR LES DÉPENSES Le principe essentiel de la TVA, dans sa conception originelle, était d assurer la neutralité de l impôt à l égard des opérations économiques effectuées par les entreprises en
Plus en détailREJOIGNEZ GITES DE FRANCE
REJOIGNEZ GITES DE FRANCE Lot-et-Garonne 1er réseau européen de l accueil chez l habitant Un label de qualité reconnu Plus de 55 ans d expérience 3ème marque touristique Gîtes de France, leader européen
Plus en détailGuide de déclaration
Enquête unifiée auprès des entreprises Enquête annuelle de 2012 auprès des sièges sociaux If you would prefer receiving this document in English, please call us toll-free at: 1-800-972-9692 Guide de déclaration
Plus en détailL Union Professionnelle Suisse de la Viande UPSV et ses organisations de service. Nous sommes là pour vous!
L Union Professionnelle Suisse de la Viande UPSV et ses organisations de service Nous sommes là pour vous! Union Professionnelle Suisse de la Viande UPSV Sihlquai 255 Case postale 1977, 8031 Zurich Téléphone
Plus en détailINDICE DE FRÉQUENCE DES ACCIDENTS DE SERVICE
INDICATEUR 1 INDICE DE FRÉQUENCE DES ACCIDENTS DE SERVICE Mesurer la fréquence des accidents de service survenus dans l année. Renseigner sur la sinistralité dans le domaine des accidents de service entrainant
Plus en détailDOCUMENT D'INFORMATION PRECONTRACTUELLE
DOCUMENT D'INFORMATION PRECONTRACTUELLE ETABLI ENTRE Monsieur / Madame X Domicilié(e) : ET La Société FREECADRE IMMOBILIER Domiciliée : Les portes d'uzès - 1 rue Vincent Faïta 30000 Nîmes France Représentée
Plus en détailINSTRUCTION. N 10-003-M9 du 29 janvier 2010 NOR : BCF Z 10 00013 J MODERNISATION DES PROCÉDURES DE DÉPENSES ANALYSE
INSTRUCTION N 10-003-M9 du 29 janvier 2010 NOR : BCF Z 10 00013 J MODERNISATION DES PROCÉDURES DE DÉPENSES ANALYSE Paiement avant service fait et/ou sans ordonnancement préalable Date d application : 29/01/2010
Plus en détail9 Référentiel de missions de l agence du service civique
BINOME 21 PROJET ASSOCIATIF 2011-2013 Pour une solidarité intergénérationnelle Erard Marie-Françoise Sommaire 1 Objectifs 2 Chartes 3 Fonctionnement de l association 4 Etude préalable 5 Projet actuel 6
Plus en détailSOCLE D'HARMONISATION DES TERMES DES OPERATIONS BANCAIRES COURANTES. Janvier 2011 CCSF/CFONB
SOCLE D'HARMONISATION DES TERMES DES OPERATIONS BANCAIRES COURANTES Janvier 2011 CCSF/CFONB A/ Opérations au crédit du compte 1 Versement d'espèces Le compte est crédité du montant d'un versement d'espèces.
Plus en détailCOMPTE D'EXPLOITATION 2014
Dans une volonté de transparence absolue, nous vous présentons les comptes d AHI, CHARTE ETHIQUE : Conformément à notre charte, tous les frais de fonctionnement engagés pouvant apparaitre dans ce document,
Plus en détailLettre d information du 24 août 2009 N LI/ DG/ 2/ 2009
Lettre d information du 24 août 2009 N LI/ DG/ 2/ 2009 Date 24 août 2009 Objet Moyens et modalités de premier équipement des conseils régionaux de l Ordre national des infirmiers Destinataires Mesdames
Plus en détailNomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2. Section K Division 66
Nomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2 Section K Division 66 66 ACTIVITÉS AUXILIAIRES DE SERVICES FINANCIERS ET D'ASSURANCE Cette division comprend la prestation de services connexes des services financiers
Plus en détailLISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2009 PAR L'AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE (Application de l'article 133 du Code des Marchés Publics)
LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2009 PAR L'AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE (Application de l'article 133 du Code des Marchés Publics) MARCHES DE SERVICES MARCHES DE 4 000 à 19 999,99 EUROS HT ENTRETIEN
Plus en détailPREPARATION DES COMPTES ANNUELS. Contrôler et justifier le solde des comptes suivants :
1 http://www.boutique.afnor.org/livre/la-comptabilite-en-pratique-des-ecritures-comptables-a-l-interpretation-des-comptes-annuels/article/674901/fa092236 PREPARATION DES COMPTES ANNUELS Contrôler et justifier
Plus en détailCIRCULAIRE AUX INTERMEDIAIRES AGREES N 2015-05
Tunis, le 10 avril 2015 CIRCULAIRE AUX INTERMEDIAIRES AGREES N 2015-05 Objet / : Circulaire n 93-21 du 10 décembre 1993 relative aux transferts au titre des opérations courantes. Le Gouverneur de la Banque
Plus en détailFORMATION PRO BONO GÉRER LA COMPTABILITÉ D UNE PETITE ASSOCIATION
FORMATION PRO BONO GÉRER LA COMPTABILITÉ D UNE PETITE ASSOCIATION Pour plus d informations, visitez www.marathonprobono.fr/campus-hec-2012 Préambule Ce contenu pédagogique est destiné aux responsables
Plus en détailDIRECTION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
DIRECTION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE CIRCULAIRE DSS/SDFSS/5B/N 2003/07 du 7 janvier 2003 relative à la mise en œuvre de l arrêté du 10 décembre 2002 relatif à l évaluation des avantages en nature en vue du
Plus en détailStatuts et Règlement Intérieur de l Union des Associations Suisses de France
Statuts et Règlement Intérieur de l Union des Associations Suisses de France Article 1 er : Constitution, Dénomination I DEFINITION ET OBJET L Union des Associations Suisses de France est une Union formée
Plus en détail