1 Z. Sous-préfecture de Bellac

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1 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA HAUTE-VIENNE 1 Z Sous-préfecture de Bellac (An VIII-1898) Répertoire numérique provisoire Par A. Bois et M.-J. Denardou Limoges

2 Sommaire CORPS DU RÉPERTOIRE... 3 Correspondance... 3 Avis et arrêtés du sous-préfet... 7 Maires et Adjoints ; Municipalités... 9 Listes électorales... 9 Police Agriculture Industrie Médecine, Pharmacie Refugiés espagnols et polonais Garde nationale

3 Corps du répertoire CORRESPONDANCE 1 Z 1-36 Texte des lettres envoyées. 27 floréal an VIII Z juin juin Z 11 4 janvier-16 juillet Z juillet-30 décembre Z juillet janvier Z 14 2 janvier-30 décembre Z 15 3 janvier-30 décembre Z 16 2 janvier-30 décembre Z novembre septembre Z septembre juin Z juin-29 novembre Z 20 2 décembre janvier Z mars- 26 mai Z mai-23 juillet Z juillet-30 novembre Z novembre avril Z avril-3 juillet

4 1 Z juillet-4 septembre Z novembre-30 décembre Z 28 4 janvier-12 mars Z 29 3 décembre mars Z juin-18 août Z août-10 novembre Z novembre-15 décembre Z février-5 juillet Z octobre mars Z août-30 décembre Z 36 3 janvier-26 juin Z Texte des lettres envoyées au Préfet et autres autorités supérieures du département. 1 Z 37 4 septembre-4 octobre Z mai-22 septembre Z 39 1 er avril-17 septembre Z 40 7 juin-2 octobre Z 41 4 octobre août Z juin mai Z 43 Texte des lettres envoyées au Préfet Z Texte des lettres envoyées aux maires et autres autorités de l arrondissement

5 1 Z avril-30 août Z octobre avril Z 46 8 avril décembre Z décembre mai Z 48 Circulaires adressées aux Maires (1 er août mai 1822) ; lettres envoyées au Maire de Bellac (29 septembre mars 1819) Z Correspondance reçue de la Préfecture. 15 avril-13 juin Z Correspondance reçue des maires Z Z ; Z Z Z Z Z Z Z Z Z Z Z

6 1 Z Z 65 Correspondance envoyée aux maires (très incomplet). 1838, Z Registre d enregistrement de la correspondance (départ) Z 66 1 er avril septembre 1818 ; 20 septembre octobre 1821 ; 2 novembre avril Z 67 1 er octobre mai 1824 (lacune du 13 au 21 mai 1824). 1 Z 68 Registre d enregistrement de la correspondance envoyée à la Préfecture et aux maires. 23 janvier juin Z 69 Registre des paquets et plis envoyés aux maires par les «piétons». 7 vendémiaire an XIV-3 octobre Z 70 Registre d envoi par le nouveau service des Postes de «toutes les dépêches, mandats, bulletins des lois, bulletins administratifs, etc.», à MM. les Maires et autres fonctionnaires de l arrondissement. 19 avril juin Z 71 Registre d enregistrement des lettres du Préfet et des autorités supérieures, suites données. 5 janvier-18 août Z 72 Registres «Travaux demandés par M. le Préfet» [date d arrivée à la souspréfecture, actes de l instruction, mesure définitive]. 28 octobre avril Z 73 Registres d enregistrement des pièces officielles parvenues à la sous-préfecture. An VIII Z 74 État des affaires adressées par la sous-préfecture à la Préfecture depuis plus d un mois, restées sans solutions, envoyées au Ministère (avec réponse du Préfet)

7 1 Z 75 Registres d inscriptions des lois et arrêtés (lacune du 9 mai 1811 au 7 septembre 1822). 22 floréal an VIII-7 septembre 1822 AVIS ET ARRÊTÉS DU SOUS-PRÉFET 1 Z Registre d avis du sous-préfet. An IX Z 76 6 nivôse an IX-6 mai Z mai mai Z mai octobre Z octobre août Z décembre octobre Z 120 Registre des arrêtés et actes divers. 15 prairial an XII-7 septembre Z 119 Registre d avis, arrêtés et actes divers passés devant le sous-préfet. 25 novembre mai Z 81 Registre d arrêtés du sous-préfet. 1 er juillet er mai Z 121 Registres d avis et arrêtés du sous-préfet. 11 janvier février Z Registres d avis et arrêtés du sous-préfet Z mars février Z février juin

8 1 Z 84 4 août octobre Z octobre décembre Z décembre octobre Z 122 Registres d avis et arrêtés du sous-préfet. 21 octobre juin Z 87 Registres d avis et arrêtés du sous-préfet. 30 juin er juillet Z Registres d avis et arrêtés du sous-préfet Z 88 1 er juillet mars Z avril septembre Z septembre novembre Z janvier décembre Z juillet août Z décembre novembre Z 94 Registre des arrêtés du sous-préfet concernant les alignements. 26 mars juin Z 95 Registre des arrêtés du sous-préfet concernant les commissions des gardes particuliers. 25 janvier avril Z 96 Registre des pétitions soumises à l avis ou décision du sous-préfet et des décisions du sous-préfet. 28 floréal an VIII-29 novembre

9 MAIRES ET ADJOINTS ; MUNICIPALITÉS 1 Z 97 Affaires générales, pièces collectives, listes des maires et adjoints, registre de prestations de serment. An VIII Z 98- Nominations, suspensions, correspondance. Tableaux des membres des Conseils municipaux dressés en exécution de l article 5 de la loi du 21 mars Z 98 Arnac-la-Poste,Balledent, La Bazeuge, Bellac, Berneuil, Bersac, Bessines, Blanzac, Blond, Breuillaufa, Le Buis, Bussière-Boffy, Bussière-Poitevine, Châteauponsac, Cieux, Compreignac, Chamborêt, La Croix, Le Dorat, Droux, Dompierre, Fromental, Gajoubert, Les Grands Chézeaux, La Jonchère, Jouac, Jourgnac, Lussac-les-Eglises, Laurière, Magnac-Laval, Mailhac. s. d. 1 Z 99 Montrol-Sénard, Mézières, Morterolles, Mortemart, Nouic, Nantiat, Oradour-Saint-Genest, Peyrat de Bellac, Rancon, Razès, Roussac (et Lagarde), Saint-Amand-Magnazeix, Saint-Barbant, Saint-Bonnet-de- Bellac, Saint-Hilaire-la-Treille, Saint-Junien-les-Combes, Saint-Léger-la- Montagne (et Saint-Pierre), Saint-Léger-Magnazeix, Saint-Martin-le- Mault, Saint-Ouen, Saint-Georges-les-Landes, Saint-Pardoux, Saint- Sornin-Leulac, Saint-Sylvestre, Saint-Symphorien, Saint-Priest-le-Betoux, Saint-Sulpice-les-Feuilles, Tersannes, Thouron, Verneuil-Moustiers, Villefavard. s. d. s. d. LISTES ÉLECTORALES 1 Z 100 Listes électorales et listes générales du jury : an IX, an X, 1806, 1809, , 1838, , An IX

10 POLICE 1 Z 101 Correspondance, surveillance des individus, état d esprit. An X Z 102 Rapports sur la situation de l arrondissement. An XI Z 103 Condamnés politiques : surveillance Z 104 Emigrés, amnisties : correspondance. An XI Z 105 Commissariats de Police de l arrondissement 1 : instructions, créations, suppressions, rapports des commissaires au sous-préfet Z 106 Commissariat de Police de Bellac : registre de la correspondance envoyée (texte des lettres). 18 décembre er mai Z 107 Gendarmerie : rapports et pièces diverses (très fragmentaire) Z 108 Surveillance de la presse : instructions, correspondance sur écrits interdits ; colportage, affiches. An XI-1895 AGRICULTURE 1 Z 109 Société d agriculture de l arrondissement de Bellac : création, correspondance de Bellac, Bessines, Le Dorat, Magnac-Laval, Nantiat. 10

11 1 Z 110 Mercuriales des grains dans l arrondissement. Thermidor an VIII-31 décembre Z 111 Statistiques agricoles diverses INDUSTRIE 1 Z 112 Situation industrielle de l arrondissement : situation des diverses industries (papeteries, tanneries, industries métallurgiques) MÉDECINE, PHARMACIE 1 Z 113 Registre d enregistrement des «titres des médecins, chirurgiens, officiers de santé, sages-femmes exerçant le 1er floréal an XI dans l étendue de l arrondissement et de ceux qui seront admis à l avenir à y exercer leur professions». An XI Z 114 État de l organisation médicale (médecins, pharmaciens, sages-femmes). Vaccination ; police de la medecine, affiches, arrêtés du préfet relatifs a la médecine, pharmacie, sages-femmes), correspondance diverse. An XI-1839 REFUGIÉS ESPAGNOLS ET POLONAIS 1 Z 115 Surveillance, listes, affaires diverses

12 GARDE NATIONALE 1 Z 116 Gardes nationales des communes de l arrondissement : instructions, organisation, correspondance, relevé numérique des citoyens faisant partie de la Garde nationale Z 117 Listes de contrôle et relevés nominatifs des citoyens devant faire partie de la garde nationale Z 118 Procès verbaux d élection des officiers, sous-officiers, porte-drapeaux des gardes nationales des communes de l arrondissement