La directrice générale et secrétaire-trésorière, madame Karine Bonneau, est également présente et agit à titre de secrétaire d assemblée.

Transcription

1 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE PIOPOLIS Procès-verbal d une séance extraordinaire des membres du Conseil municipal de Piopolis, tenue au lieu ordinaire des séances, le 15 décembre 2016 à 18 h; assemblée convoquée par le maire Marc Beaulé, pour prendre en considération les sujets suivants : 1.0 Adoption du budget de la Municipalité pour l exercice financier du 1 er 2.0 Adoption du programme triennal des immobilisations 2017, 2018 et Levée de la séance Sont présents : Monsieur le Maire, Marc Beaulé, madame la conseillère Marie-Claire Thivierge et messieurs les conseillers Alfonsus Herscheid, Jean-Marc De Raeve, Luc Beaulé et Nil Longpré. La directrice générale et secrétaire-trésorière, madame Karine Bonneau, est également présente et agit à titre de secrétaire d assemblée. Tous ont été convoqués selon la Loi. La séance ayant été régulièrement convoquée par la directrice générale, madame Karine Bonneau et le quorum étant atteint, la séance est ouverte. Ci-annexé, l accusé de réception de l avis de convocation Adoption de l ordre du jour Il est proposé par le conseiller Alfonsus Herscheid, Appuyé par le conseiller Nil Longpré QUE le projet d ordre du jour ci-dessous soit adopté tel que présenté sur l avis de convocation : AVIS SPÉCIAL vous est par les présentes donné par la soussignée, qu une séance extraordinaire du Conseil de cette Municipalité est convoquée par le maire Marc Beaulé, pour être tenue au lieu ordinaire des séances du Conseil, le jeudi 15 décembre à 18 h et qu il y sera pris en considération les sujets suivants, à savoir : 1.0 Adoption du budget de la Municipalité pour l exercice financier du 1 er 2.0 Adoption du programme triennal d immobilisations 2017, 2018 et Levée de la séance DONNÉ à Piopolis ce 1 er jour du mois de décembre Adoption du budget de la Municipalité pour l exercice financier du 1 er Il est proposé par le conseiller Jean-Marc de Raeve, Appuyée par le conseiller Luc Beaulé

2 D ADOPTER le budget pour l exercice financier du 1 er janvier au 31 décembre 2017 démontrant des recettes de $ et des dépenses de fonctionnement de $ le tout réparti de la façon démontrée cidessous : REVENUS TAXES Sur la valeur foncière Foncière générale $ Foncière Sûreté du Québec $ $ Sur une autre base Eau $ Égout $ Matières résiduelles $ Agence $ $ PAIEMENT TENANT LIEU DE TAXES $ TRANSFERTS $ SERVICES RENDUS Administration $ Transport $ Hygiène du milieu $ Santé et bien-être 800 $ Loisirs et culture $ $ IMPOSITION DE DROITS Licences et permis 4000 $ Droits sur les mutations immobilières $ $ INTÉRÊTS $ AUTRES REVENUS $ AFFECTATIONS Surplus accumulé affecté $ TOTAL DES REVENUS $ et affectations :

3 DÉPENSES ADMINISTRATION GÉNÉRALE Conseil municipal $ Application de la Loi 2447 $ Gestion financière et administrative $ Greffe 5852 $ Évaluation $ Autres $ $ SÉCURITÉ PUBLIQUE Centre $ Police $ Sécurité incendie $ Autres 450 $ $ TRANSPORT Voirie municipale $ Enlèvement de la neige $ Éclairage des rues 4800 $ Transport en commun 881 $ Autres 450 $ $ HYGIÈNE DU MILIEU Eau et égouts $ Matières résiduelles $ Cours d eau 2198 $ Protection de l environnement 1231 $ Autres 500 $ $ SANTÉ ET BIEN-ÊTRE $ AMÉNAGEMENT, URBANISME ET DÉVELOPPEMENT Aménagement, urbanisme et zonage $ Promotion et développement $ Autres $ $ LOISIRS ET CULTURE Centre communautaire $ Patinoire $ Camping $ Plage et quais $

4 Parc et terrains de jeux $ Bibliothèque $ Halte et centre interprétation $ $ FRAIS DE FINANCEMENT Intérêts sur dette à long terme $ $ AUTRES ACTIVITÉS FINANCIÈRES Remboursement en capital $ Transfert à l état des activités d investissement $ Total autres activités financières $ TOTAL DES DÉPENSES $ et affectations : EXCÉDENT NET 0 $ Adoption du programme des immobilisations 2017, 2018 et 2019 Il est proposé par le conseiller Nil Longpré, Appuyée par le conseiller Alfonsus Herscheid D ADOPTER le plan triennal des immobilisations 2017, 2018 et 2019 tel que présenté ci-dessous. PLAN TRIENNAL D IMMOBILISATION 2017 Secteur Projet Priorité Priorité Priorité Hygiène du milieu Bacs bruns $ * $ Environnement et urbanisme Belvédère ch. de Bury ( $ FDT) $ Loisirs et culture Aménagement extérieur du centre communautaire * $ (tecq)

5 Refaire la toiture centre communautaire $ Maison culturelle Laurier- Gauthier Fenêtres $ Camping Aménagement de la plage $ Quai Descente de bateau payante $ TOTAL $ $ $ $ $ Aucune question Levée de la séance Il est proposé par le conseiller Jean-Marc de Raeve, QUE la séance extraordinaire soit levée, il est 18 h 05. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ Karine Bonneau Directrice générale et sec.-trésorière Marc Beaulé Maire