28 ED Saint-Laurent-de-Cuves

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1 Archives départementales de la Manche 28 ED Saint-Laurent-de-Cuves Cote : 28 ED 1 D art. 1-5 ; 28 ED 1 F art. 1-7 ; 28 ED 1 G art ; 28 ED 1 H art. 1-2 ; 28 ED 1 K art ; 28 ED 1 L art. 1-6 ; 28 ED 1 M art. 1 ; 28 ED 1 N art. 1 ; 28 ED 1 O art. 1-2 ; 28 ED 1 P art. 1-2 ; 28 ED 1 Q art. 1-2 ; 28 ED 1 R art. 1-2 ; 28 ED 2 H art ; 28 ED 2 K art. 1 ; 28 ED 2 Q art. 1 ; 28 ED 2 R art. 1-3 ; 28 ED 3 D art. 1 ; 28 ED 3 F art. 1-5 ; 28 ED 3 G art. 1 ; 28 ED 4 F art. 1-3 ; 28 ED 4 Q art. 1-4 ; 28 ED 5 F art. 1 ; 28 ED 5 H art ; 28 ED 5 J art. 1-3 Date : Auteur : par Stéphane Margrite ; sous la direction de Jean-Paul Hervieu 1 / 21

2 Introduction Zone d'identification Notes Genre/Carac. phys. : Document d'archives Importance matérielle : 118 Importance matérielle : 2,90 ml Organisme : Archives départementales de la Manche Auteur : par Stéphane Margrite ; sous la direction de Jean-Paul Hervieu Description du profil : Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-4 du lundi 2 mars Date de l'export : lundi 6 avril 2009 (15:52 h) Langue : Instrument de recherche rédigé en français Origine : Mairie de Saint-Laurent-de-Cuves Modalités d'entrée : Dépôt en Informations sur le traitement : Rédacteur de la description Manuel Desdevises Descripteurs "Hors texte" Mots-clé lieu : Saint-Laurent-de-Cuves (Manche) ; 2 / 21

3 Répertoire Série D - Administration générale de la commune 1 D : Conseil municipal Délibérations 28 ED 1 D 1 An X-1822 Importance matérielle : 1 registre Présentation du contenu : Le dossier contient également des extraits de délibérations de conseil d'administration de régiment ( ) ainsi que des listes des répartiteurs (an X-1822). Mots-clés matière : administration communale ; Genre/Carac. phys. : délibération ; 28 ED 1 D 2 18 février septembre Importance matérielle : 1 registre Présentation du contenu : Des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance ont été inscrites sur le registre ( ). Mots-clés matière : administration communale ; Genre/Carac. phys. : délibération ; 28 ED 1 D 3 12 février août 1853 Importance matérielle : 1 registre Mots-clés matière : administration communale ; Genre/Carac. phys. : délibération ; 28 ED 1 D 4 12 février mai 1868 Importance matérielle : 1 registre Mots-clés matière : administration communale ; Genre/Carac. phys. : délibération ; 28 ED 1 D 5 27 décembre novembre 1897 Importance matérielle : 1 registre Mots-clés matière : administration communale ; Genre/Carac. phys. : délibération ; / 21

4 3 D : Administration générale de la commune 28 ED 3 D 1 Ordre de mobilisation générale : affiche (1939). Avis de recensement des chevaux, juments, mulets et mules : affiche (1904). Changement d'heure : affiche Importance matérielle : 3 pièces papier Mots-clés matière : cheval : recensement ; guerre ; mobilisation ; Genre/Carac. phys. : affiche ; Série F - Population, économie sociale, statistique 1 F : Population Recensement de la population 28 ED 1 F 1 Liste nominative (1831, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876) Importance matérielle : 10 pièces papier Mots-clés matière : population ; recensement de la population ; Genre/Carac. phys. : liste nominative ; 28 ED 1 F 2 Liste nominative (1881, 1886, 1891, 1896, 1901, 1906, 1911, 1921, 1926, 1931, 1936) Importance matérielle : 11 pièces papier Mots-clés matière : population ; recensement de la population ; Genre/Carac. phys. : liste nominative ; 28 ED 1 F 3 Classement des habitants selon les toponymes : liste nominative Importance matérielle : 56 pièces papier Mots-clés matière : population ; recensement de la population ; Genre/Carac. phys. : liste nominative ; 28 ED 1 F 4 Bulletin de ménage Importance matérielle : 344 pièces papier Mots-clés matière : population ; recensement de la population ; 28 ED 1 F 5 Bulletin de ménage Importance matérielle : 170 pièces papier Mots-clés matière : population ; recensement de la population ; / 21

5 28 ED 1 F 6 Bulletin de ménage (1886, 1891, 1896) Importance matérielle : 150 pièces papier Mots-clés matière : population ; recensement de la population ; F : Agriculture 28 ED 1 F 7 Opérations de classement et de transmission des bulletins individuels : instruction 1926 Mots-clés matière : population ; recensement de la population ; 28 ED 3 F 1 Office de renseignements agricoles. - Cultures : registre. Commission de statistique agricole. - Nomination de 3 membres 1903 Importance matérielle : 2 pièces papier Mots-clés matière : agriculture ; Genre/Carac. phys. : statistique ; 28 ED 3 F 2 Bouilleurs de cru : réglementation, note Importance matérielle : 2 pièces papier Mots-clés matière : agriculture ; bouilleur de cru ; 28 ED 3 F 3 Livre des naisseurs de la Manche : correspondance Mots-clés matière : agriculture ; 28 ED 3 F 4 Déclaration agricole : bulletin Importance matérielle : 188 pièces papier Mots-clés matière : agriculture ; 28 ED 3 F 5 Composition de l'exploitation, récoltes, composition du troupeau. - Déclaration agricole : bulletin Importance matérielle : 188 pièces papier Mots-clés matière : agriculture ; F : Ravitaillement 5 / 21

6 28 ED 4 F 1 Ravitaillement en sucre. - Consommation : déclaration ( ). Stocks : déclaration (1918) Importance matérielle : 265 pièces papier Mots-clés matière : ravitaillement ; 28 ED 4 F 2 Ravitaillement en sucre. - Délivrance de carnet : correspondance, certificat médical, attestation Importance matérielle : 29 pièces papier Mots-clés matière : ravitaillement ; 28 ED 4 F 3 Ravitaillement. - Répartition de céréales, surfaces ensemencées, répartition de cidre, livraison de bovins et d'ovins, bons d'essence ou de pneus : liste nominative, correspondance Importance matérielle : 15 pièces papier Mots-clés matière : ravitaillement ; 5 F : Statistique générale 28 ED 5 F 1 Mouvement de la population Importance matérielle : 9 pièces papier Mots-clés matière : population ; Genre/Carac. phys. : statistique ; Série G - Contributions, cadastre, administrations financières, PTT, radio, télévision, poids et mesures 1 G : Contributions directes 28 ED 1 G 1 Plan cadastral parcellaire Importance matérielle : 10 pièces papier Mots-clés matière : cadastre ; contribution directe ; Genre/Carac. phys. : plan cadastral ; ED 1 G 2 Formation d'un rôle unique des quatre contributions directes : matrice générale / 21

7 28 ED 1 G 3 Matrice cadastrale Mots-clés matière : cadastre ; contribution directe ; Genre/Carac. phys. : matrice cadastrale ; 28 ED 1 G 4 Propriétés bâties et non bâties : état de section Mots-clés matière : cadastre ; contribution directe ; Genre/Carac. phys. : état de section ; 28 ED 1 G 5 Matrice cadastrale Mots-clés matière : cadastre ; contribution directe ; Genre/Carac. phys. : matrice cadastrale ; 28 ED 1 G 6 Matrice cadastrale Mots-clés matière : cadastre ; contribution directe ; Genre/Carac. phys. : matrice cadastrale ; ED 1 G 7 Assiette et répartition de la taille de la paroisse pour l'année 1790 : cahier 28 ED 1 G 8 Habitants contribuables : état matrice ( , ) Importance matérielle : 2 pièces papier 28 ED 1 G 9 Mutations de propriétés : livre Mots-clés matière : cadastre ; contribution directe ; ED 1 G 10 Propriétés bâties : matrice cadastrale 7 / 21

8 Mots-clés matière : cadastre ; contribution directe ; Genre/Carac. phys. : matrice cadastrale ; ED 1 G 11 Contributions foncières, personnelle-mobilière et des portes fenêtres : matrice générale ( , , ) Importance matérielle : 12 pièces papier 28 ED 1 G 12 Contributions directes. - Matrice générale ( ). Matrice de rôle ( ) Importance matérielle : 4 pièces papier 28 ED 1 G 13 Portes et fenêtres, état 28 ED 1 G 14 Mutations, état 28 ED 1 G 15 Matrice de rôle Importance matérielle : 2 pièces papier An VII ED 1 G 16 Formation de rôle des quatre contributions directes : matrice générale ( , ) Importance matérielle : 3 pièces papier 28 ED 1 G 17 Voitures, chevaux, mules et mulets, contribution : registre ( , , 1933) Importance matérielle : 10 pièces papier 8 / 21

9 28 ED 1 G 18 Chien, taxe municipale : rôle ( , 1882, 1884, 1895, 1899, , ) Importance matérielle : 36 pièces papier Mots-clés matière : chien : taxe ; contribution directe ; 28 ED 1 G 19 Entretien des chemins vicinaux, taxe des prestations ( , 1882, ) : rôle Importance matérielle : 20 pièces papier Mots-clés matière : chemin : taxe ; contribution directe ; 28 ED 1 G 20 Contributions directes (1910, , ). Contribution foncière et impositions locales ( ) Importance matérielle : 12 pièces papier 28 ED 1 G 21 Entretien des chemins vicinaux, taxe des prestations ( , 1905, ) : rôle Importance matérielle : 17 pièces papier Mots-clés matière : chemin : taxe ; contribution directe ; 28 ED 1 G 22 Patentés commerçants et autres électeurs consulaires : liste nominative (1886, 1888, , , , ) Importance matérielle : 27 pièces papier Mots-clés matière : élection ; élection professionnelle ; 28 ED 1 G 23 Nomination des répartiteurs. - Propriétaires susceptibles de remplir les fonctions : liste nominative ( , , ). Propriétaires ruraux : liste nominative (1917). Propriétés non bâties, évaluation (1909, 1911, 1915) Importance matérielle : 35 pièces papier 28 ED 1 G 24 Contributions directes et indirectes : correspondance Importance matérielle : 9 pièces papier G : Rapport avec les diverses administrations financières 9 / 21

10 28 ED 3 G 1 Bureau des postes, modification du bail : correspondance 1943 Série H - Affaires militaires, pompiers 1 H : Recrutement 28 ED 1 H 1 Bureau de recrutement, personnes mobilisées ayant vingt-et-un ans accomplis : état Importance matérielle : 2 pièces papier Mots-clés matière : armée : recrutement ; 28 ED 1 H 2 Permission agricole : certificat Importance matérielle : 5 pièces papier Mots-clés matière : armée : recrutement ; H : Administration militaire 28 ED 2 H 1 Réquisitions militaires en cas de mobilisation. - Déclaration des chevaux, juments, mulets et mules de tout âge : registre (1880, ), registre unique ( ), registre ( ) Importance matérielle : 37 pièces papier Mots-clés matière : réquisition : cheval ; 28 ED 2 H 2 Réquisitions militaires en cas de mobilisation. - Classement des chevaux, juments, mulets et mules : tableau ( , 1899, 1901, 1905, 1907, 1909, 1911, 1913, 1918, 1921, 1923, 1925, 1929) Importance matérielle : 24 pièces papier Mots-clés matière : réquisition : cheval ; 28 ED 2 H 3 Réquisitions militaires en cas de mobilisation. - Recensement des chevaux, juments, mulets et mules : liste ( , ) Importance matérielle : 27 pièces papier Mots-clés matière : réquisition : cheval ; 10 / 21

11 28 ED 2 H 4 Déclaration des voitures automobiles de première catégorie : registre ( , , , 1921). Déclaration des voitures de tourisme et motocyclettes : registre ( , , 1921) Importance matérielle : 19 pièces papier Mots-clés matière : voiture : recensement ; 28 ED 2 H 5 Recensement des voitures de première catégorie : liste (1911, ). Recensement des voitures automobiles de deuxième catégorie : liste ( ) Importance matérielle : 9 pièces papier Mots-clés matière : voiture : recensement ; 28 ED 2 H 6 Recensement des voitures attelées susceptibles d'être requises : liste (1886, 1889, 1892, 1895, 1898, 1901, 1904, 1913, , 1919, 1921) Importance matérielle : 13 pièces papier Mots-clés matière : voiture : recensement ; 28 ED 2 H 7 Réquisition des voitures attelées ou non attelées aptes au service de l'armée : tableau (1881, 1893, 1899, 1920, 1928, 1929) Importance matérielle : 6 pièces papier Mots-clés matière : réquisition : voiture ; 28 ED 2 H 8 Contrôle général du service ordinaire Mots-clés matière : armée : garde nationale ; ED 2 H 9 Comité de la Croix-Rouge de Sourdeval. - Sollicitation en faveur des soldats siégeant en gare de Sourdeval : correspondance 1917 Importance matérielle : 3 pièces papier Mots-clés Collectivité : Croix-Rouge ; 28 ED 2 H 10 Militaires, état civil Importance matérielle : 52 pièces papier Mots-clés matière : administration militaire ; ED 2 H 11 Administration militaire. - Recensement, instruction : correspondance (1916). Classe 1877, recensement : notice individuelle (1877) 11 / 21

12 Importance matérielle : 5 pièces papier Mots-clés matière : armée : recrutement ; H : Mesures d'exception et faits de guerre Guerre ED 5 H 1 Main d'oeuvre agricole : liste nominative, instruction, correspondance Importance matérielle : 17 pièces papier main d'oeuvre ; 28 ED 5 H 2 Prisonniers de guerre : correspondance Importance matérielle : 8 pièces papier prisonnier de guerre ; ED 5 H 3 Allocations militaires, pensions de guerre : correspondance ( , ) Importance matérielle : 19 pièces papier 28 ED 5 H 4 Réquisitions, sinistres, remboursement : correspondance Importance matérielle : 11 pièces papier réquisition : guerre ; ED 5 H 5 Ravitaillement. - Sucre, mise en place de carnet de distribution : correspondance (1917). Taxe sur le pain : correspondance (1916). Consommation du blé : instruction (1916) Importance matérielle : 4 pièces papier ravitaillement ; 28 ED 5 H 6 Offrandes faites par la commune de Saint-Laurent-de-Cuves, état : correspondance Importance matérielle : 7 pièces papier réquisition : guerre ; 28 ED 5 H 7 Réquisition générale des blés : correspondance. Liquidation des réquisitions : correspondance / 21

13 Importance matérielle : 3 pièces papier ravitaillement ; 28 ED 5 H 8 Fourniture de vêtements d'hiver aux soldats, souscription Importance matérielle : 12 pièces papier 28 ED 5 H 9 Emprunt de la défense nationale : correspondance Importance matérielle : 6 pièces papier ED 5 H 10 Assistance aux femmes en couche : correspondance (1917). Maladies vénériennes constatées depuis le début de la guerre : correspondance 1918). Rééducation des mutilés de la guerre : correspondance (1916) Importance matérielle : 4 pièces papier 28 ED 5 H 11 Oeuvre des pupilles de l'école publique de la Manche : correspondance (1916). Assemblée générale, compte-rendu (1916). Célébration de la fête du 14 juillet : instruction (1916) 1916 Importance matérielle : 4 pièces papier 28 ED 5 H 12 Situation des étrangers. - Recensement et révision des fils d'étrangers : arrêté (1917). Travailleurs étrangers et coloniaux, instruction : circulaire (1917). Secours aux réfugiés belges. Journée serbe Importance matérielle : 11 pièces papier 28 ED 5 H 13 Français internés en Suisse, visite : correspondance Importance matérielle : 2 pièces papier ED 5 H 14 Circulation dans la zone des armées : correspondance, sauf-conduit Importance matérielle : 13 pièces papier 28 ED 5 H 15 Dépôts de corps de troupe, modification : circulaire 13 / 21

14 Importance matérielle : 2 pièces papier ED 5 H 16 Tours à métaux pour artillerie et munitions, déclaration obligatoire : correspondance ED 5 H 17 Formalités à remplir pour se procurer des nouvelles des militaires, instruction. Intervention de la Roumanie dans le conflit : correspondance Importance matérielle : 3 pièces papier 28 ED 5 H 18 Le devoir social, reconstitution des foyers détruits par la guerre Importance matérielle : 4 pièces papier 28 ED 5 H 19 Soldats en traitement dans les hôpitaux ou en équipes agricoles, permission : instruction Guerre ED 5 H 20 Service des contrats. - Prêts d'armée, assurance Mots-clés matière : guerre ; 1945 Série J - Police, justice, hygiène 5 J : Hygiène, santé, protection de l'environnement 28 ED 5 J 1 Vaccination. - Enfants soumis à la vaccination : liste nominative ( , , , ). Personnes soumises à la vaccination : liste nominative ( , , , ) Importance matérielle : 28 pièces papier Mots-clés matière : hygiène ; vaccination ; Genre/Carac. phys. : liste nominative ; 14 / 21

15 28 ED 5 J 2 Assistance et hygiène publique, dépenses ( , ). Protection des enfants du premier âge Importance matérielle : 16 pièces papier Mots-clés matière : aide sociale ; protection maternelle et infantile ; 28 ED 5 J 3 Répression de l'alcoolisme : correspondance Mots-clés matière : alcoolisme ; hygiène ; 1915 Série K - Elections, personnel, protocole, distinctions honorifiques 1 K : Elections 28 ED 1 K 1 Elections - Electeurs : liste générale ( , 1861, , , , , , ). Remise des cartes électorales : procès-verbal. Elections législatives : affiche (1924) Importance matérielle : 54 pièces papier Mots-clés matière : élection ; élection politique ; Genre/Carac. phys. : affiche ; liste électorale ; 28 ED 1 K 2 Elections municipales : procès-verbal, tableau de dépouillement (1883, 1896, 1900, 1901, 1904, , 1912, 1919) Importance matérielle : 30 pièces papier Mots-clés matière : élection ; élection municipale ; élection politique ; 28 ED 1 K 3 Elections sénatoriales : procès-verbal (1898, 1905, 1919, 1923) Mots-clés matière : élection ; élection politique ; élection sénatoriale ; ED 1 K 4 Elections au conseil général et au conseil d'arrondissement. - Electeurs : liste 1919 Mots-clés matière : conseil d'arrondissement ; élection ; élection cantonale ; élection politique ; Genre/Carac. phys. : liste électorale ; 28 ED 1 K 5 Conseil général, élection : procès-verbal, tableau de dépouillement (1895, 1901, 1907, 1913, 1919, 1931) Importance matérielle : 6 pièces papier 15 / 21

16 Mots-clés matière : élection ; élection cantonale ; élection politique ; 28 ED 1 K 6 Election au conseil d'arrondissement : procès-verbal, tableau de dépouillement (1898, 1904, 1909, 1919, 1922) Importance matérielle : 5 pièces papier Mots-clés matière : conseil d'arrondissement ; élection ; élection politique ; 28 ED 1 K 7 Chambre des députés. - Electeurs : liste générale (1919). Elections : procès-verbal, tableau de dépouillement (1898, 1902, 1906, 1910, 1914, 1919, 1924) Importance matérielle : 8 pièces papier Mots-clés matière : élection ; élection législative ; élection politique ; Genre/Carac. phys. : liste électorale ; 28 ED 1 K 8 Chambre départementale d'agriculture. - Electeurs : liste Mots-clés matière : élection ; élection professionnelle ; Genre/Carac. phys. : liste électorale ; Mots-clés Collectivité : chambre d'agriculture ; ED 1 K 9 Tribunaux paritaires cantonaux des baux ruraux, élection. - Preneurs à ferme : liste (1946). Bailleurs à ferme : liste (1946). Dépouillement du scrutin : tableau (1946). Procès-verbal (1946). Révision des listes électorales : affiche (1946) 1946 Importance matérielle : 19 pièces papier Mots-clés matière : élection ; élection professionnelle ; Genre/Carac. phys. : affiche ; liste électorale ; 28 ED 1 K 10 Elections cantonales. - Electeur, radiation de la liste électorale : arrêté 1913 Mots-clés matière : élection ; élection cantonale ; élection politique ; 2 K : Personnel municipal 28 ED 2 K 1 Bureau de bienfaisance. - Commission administrative, élection de deux délégués : procès-verbal. Mairie. - Nomination de la secrétaire de mairie : avis de la sous-préfecture (1916) 1896 Importance matérielle : 2 pièces papier Mots-clés Collectivité : bureau de bienfaisance ; Série L - Finances communales 16 / 21

17 1 L : Budgets et comptes communaux 28 ED 1 L 1 Budget. Compte administratif ( , , ) Importance matérielle : 82 pièces papier Mots-clés matière : finances communales ; Genre/Carac. phys. : budget ; compte administratif ; 28 ED 1 L 2 Budget. Compte administratif Importance matérielle : 16 pièces papier Mots-clés matière : finances communales ; Genre/Carac. phys. : budget ; compte administratif ; 28 ED 1 L 3 Comptes de la gestion Importance matérielle : 24 pièces papier Mots-clés matière : finances communales ; Genre/Carac. phys. : compte de gestion ; ED 1 L 4 Arrêté (1891, , 1898, , 1903, , , , , ) Importance matérielle : 29 pièces papier Présentation du contenu : Arrêté du conseil de préfecture Mots-clés matière : finances communales ; 28 ED 1 L 5 Situation financière des communes du département de la Manche ( , , , 1914) Importance matérielle : 19 pièces papier Mots-clés matière : finances communales ; 28 ED 1 L 6 Décompte pour servir de base à la révision du traitement du receveur ( , ) Importance matérielle : 5 pièces papier Mots-clés matière : finances communales ; Série M - Bâtiments appartenant à la commune, à l'etat, à la région, au département 1 M : Bâtiments communaux 17 / 21

18 28 ED 1 M 1 Reconstruction de l'église. - Travaux, soumission : déclaration Importance matérielle : 2 pièces papier Mots-clés matière : bâtiment communal ; église ; Série N - Gestion des biens communaux, exploitation des eaux 1 N : Gestion des biens communaux 28 ED 1 N 1 Cimetière. - Concession de terrain : acte Importance matérielle : 8 pièces papier Mots-clés matière : cimetière ; Série O - Travaux publics, voirie, transports, navigation et régime des eaux 1 O : Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations Série P - Cultes 28 ED 1 O 1 Petite voirie. - Entretien : budget ( , ). Décompte du cantonnier (1916) Importance matérielle : 9 pièces papier Mots-clés matière : chemin vicinal ; voirie ; Genre/Carac. phys. : budget ; 28 ED 1 O 2 Chaussées empierrées des chemins vicinaux, devis d'entretien : bail Présentation du contenu : Bail pour les années avec croquis des carrières Mots-clés matière : chemin vicinal ; voirie ; 1 P : Culte catholique 28 ED 1 P 1 Fabrique de l'église. - Budget ( , , 1900, 1904). Comptes de gestion ( , , , 1903) Mots-clés matière : culte ; fabrique de l'église ; Genre/Carac. phys. : budget ; compte de gestion ; 28 ED 1 P 2 Loi de séparation des églises et de l'état. - Suppression du budget des cultes, répartition des sommes disponibles / 21

19 Mots-clés matière : culte ; Série Q - Assistance et prévoyance 1 Q : Généralités et secours 28 ED 1 Q 1 Bureau de bienfaisance. - Budget Importance matérielle : 47 pièces papier Mots-clés matière : aide sociale ; Genre/Carac. phys. : budget ; Mots-clés Collectivité : bureau de bienfaisance ; ED 1 Q 2 Bureau de bienfaisance. - Comptes de la gestion ( , ) Importance matérielle : 42 pièces papier Mots-clés matière : aide sociale ; Genre/Carac. phys. : compte de la gestion ; Mots-clés Collectivité : bureau de bienfaisance ; 2 Q : Oeuvres charitables et institutions diverses d'aide sociale 28 ED 2 Q 1 Mendiants domiciliés ou résidant habituellement dans la commune, état : tableau. Mendiants étrangers à la commune, état : tableau. Indigents non mendiants, état : tableau Importance matérielle : 3 pièces papier Mots-clés matière : indigent ; protection sociale ; Q : Application des lois d'assistance et de prévoyance 28 ED 4 Q 1 Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables : liste nominative ( , , 1917, ). Assistance aux familles nombreuses : liste nominative ( ) Importance matérielle : 16 pièces papier Mots-clés matière : aide sociale ; protection sociale ; Genre/Carac. phys. : liste nominative ; ED 4 Q 2 Assistance médicale et pharmaceutique gratuite. - Liste nominative ( , , ). Billet de visite : carnet Importance matérielle : 30 pièces papier Mots-clés matière : aide médicale ; protection sociale ; 19 / 21

20 Genre/Carac. phys. : liste nominative ; 28 ED 4 Q 3 Protection des enfants du premier âge. - Nourrices, sevreuses ou gardeuses, déclaration : registre. Certificats délivrés par la mairie aux nourrices, sevreuse ou gardeuse : livre à souche ( , ) Importance matérielle : 3 pièces papier Mots-clés matière : protection maternelle et infantile ; protection sociale ; 28 ED 4 Q 4 Protection des enfants du premier âge. - Parents ou ayants droit, déclaration : registre Mots-clés matière : protection maternelle et infantile ; protection sociale ; Série R - Enseignement, action culturelle, sports, tourisme, loisirs 1 R : Enseignement 28 ED 1 R 1 Ecole primaire. - Appel journalier : registre Importance matérielle : 34 pièces papier Mots-clés matière : enseignement élémentaire ; ED 1 R 2 Ecole primaire publique. - Exercices de classe ( ) : journal. Inscription des élèves à l'école publique de garçons ( , ) : liste Importance matérielle : 2 pièces papier Mots-clés matière : enseignement élémentaire ; 2 R : Oeuvres scolaires et périscolaires 28 ED 2 R 1 Ecole des garçons et écoles mixtes. - Rétribution scolaire : rôle Importance matérielle : 25 pièces papier Mots-clés matière : enseignement élémentaire ; 28 ED 2 R 2 Ecole spéciale de filles. - Rétribution scolaire : rôle Importance matérielle : 21 pièces papier Mots-clés matière : enseignement élémentaire ; 28 ED 2 R 3 Caisse des écoles. - Budget ( , 1911, 1913) / 21

21 Importance matérielle : 5 pièces papier Mots-clés matière : oeuvre scolaire ; Genre/Carac. phys. : budget ; 21 / 21