René Capitant, Cari Schmitt : crise et réforme du parlementarisme
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- Diane St-Cyr
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1 Gwénaël Le Brazidec René Capitant, Cari Schmitt : crise et réforme du parlementarisme De Weimar à la Cinquième République Préface de Jacques Chevallier Editions L'Harmattan L'Harmattan INC 5-7, rue de l'ecole-polytechnique 55, rue Saint Jacques Paris Montréal (Qc) - Canada H2Y 1K9
2 TABLE DES MATIERES PREFACE 11 INTRODUCTION GÉNÉRALE 15 A - René Capitant 16 B- Cari Schmitt 20 Comparer René Capitant et Cari Schmitt 27 A - Les difficultés de la comparaison 28 B - Parlementarisme, crise et démocratie 33 PREMIERE PARTIE - L'ESSENCE DU PARLEMENTARISME 35 Chapitre 1 - Les principes du parlementarisme 39 Section 1 - Les fondements Les fondements spirituels : la métaphysique libérale 40 A- Le caractère public des débats 40 B - L'équilibre des pouvoirs 44 C - L'intégration de la bourgeoisie
3 2. - Les conséquences 49 A - Le rapport à la loi 50 B - La supériorité du Parlement 54 Section 2 - Les mécanismes Les éléments constitutifs du régime parlementaire 57 A - L'accord entre Gouvernement et Parlement B - Les règles du jeu : la neutralité libérale Les différents types de parlementarisme 67 A - Taxinomie basée sur les pouvoirs du Chef de l'etat (Capitant) 68 B - Taxinomie basée sur le type de direction politique (Schmitt) 72 C - Deux typologies qui se recoupent souvent Section 3 - Les ambiguïtés Caractère représentatif et caractère démocratique Régime parlementaire et régime d'assemblée (ou conventionnel) 82 Chapitre 2 - Les régimes parlementaires 85 Section 1 - L'avènement du parlementarisme Les trois formes d'etat selon Cari Schmitt 87 A -L'Etatjuridictionnel 87 B- L'Etat gouvernemental-administratif 88 C - L'Etat législateur Les trois étapes du parlementarisme pour René Capitant
4 A - La monarchie limitée ou séparation des pouvoirs 91 B - La période de cabinet (collaboration des pouvoirs) 92 C - Le cabinet responsable (parlementaire) 93 Section 2 - Les régimes parlementaires occidentaux Le modèle anglais : le parlementarisme authentique 96 A - Les caractéristiques 97 B - Conditions spécifiques Les régimes mixtes 101 A - La Troisième République 102 B - La République de Weimar 107 C - La Quatrième République 113 DEUXIEME PARTIE - LA CRISE DU PARLEMENTARISME 121 Chapitre 1 - Une crise du fonctionnement parlementaire 125 Section 1 - Crise de la représentation Souveraineté parlementaire contre souveraineté populaire 126 A - La fiction de la souveraineté nationale 126 B - Le peuple absent des institutions Les partis politiques contre la démocratie 131 A - Les partis maîtres absolus du Parlement et du Gouvernement 132 B - Refus des partis d'assumer leur responsabilité
5 Section 2 - Une crise d'efficacité L'instabilité : le mal récurrent du parlementarisme 137 A - Absence d'équilibre et d'élément porteur de stabilité 137 B - L'absence de responsabilité politique réelle Inefficacité 145 A - Du Gouvernement 145 B - Du législateur 147 Chapitre II - La crise du régime parlementaire 151 Section 1 - Un régime dépassé Un régime du XIX siècle inadapté à la démocratie de masse 153 A - Un régime prévu pour intégrer la bourgeoisie et non le prolétariat 153 B - Les pratiques politiques contemporaines du parlementarisme ne correspondent plus aux principes originaux Les nouvelles idéologies du XX siècle 160 A - La dictature marxiste 161 B - Les théories irrationnelles de la violence Section affaibli par des contradictions internes Etat de partis et procédure parlementaire 169 A - Crise de majorité 169 B - La censure : un acte négatif Etat pluraliste et neutralité axiologique 173 A - Principe de légalité et prime politique au détenteur du pouvoir
6 B - Neutralité axiologique de l'etat pluraliste et fin du système 175 TROISIEME PARTIE - LA REFORME DU PARLEMENTARISME 179 Chapitre 1 - Pour une démocratie non parlementaire.183 Section 1 - Théorie de la démocratie Principes fondamentaux de la démocratie 184 A - L'identité gouvernants-gouvernes 185 B - Principe d'égalité 188 C - La publicité Une Constitution démocratique 199 A - Le concept de Constitution 200 B - Le pouvoir constituant 204 C - Constitution mixte 207 Section 2 - Sauver la République de Weimar Sortir Weimar de sa "gangue libérale" 214 A - En finir avec la neutralité axiologique 214 B - L'impossible contrôle de constitutionnalité Pour une interprétation présidentielle 219 A - Moyens de la prééminence du Président du Reich 221 B - Une démocratie plébiscitaire et/ou autoritaire? 224 Chapitre 2 - Pour un régime démocratique 231 Section 1 - Un Parlementarisme à l'anglaise?
7 1. - La concentration des pouvoirs dans les mains du cabinet 233 A - Des prérogatives gouvernementales importantes 234 B - Un régime parlementaire par la responsabilité ministérielle Les moyens 239 A - Le mode de scrutin 239 B - Le droit de dissolution Les conséquences 245 A - La disparition du dualisme 245 B - Le déclin du Sénat 247 Section 2 - Un parlementarisme à "correctif présidentiel" Les textes précurseurs du ralliement à la V République 252 A - Un régime à mécanismes parlementaires B- Un régime démocratique La Cinquième République : ruptures et continuités 266 A - Un régime parlementaire et non présidentiel.,269 B - Participation et démocratie directe sans la V République 276 CONCLUSION GÉNÉRALE 287 BIBLIOGRAPHIE 297 ANNEXE 303 TABLE DES MATIÈRES 305
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