Chapitre 3 L achat de transport maritime
|
|
- Lucien Chabot
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Gestion des opérations import- export Chapitre 3 L achat de transport maritime 1. L organisation du transport maritime 2. La tarification du transport maritime 3. Le contrat de transport par mer
2 L organisation du transport maritime La route de la soie (terrestre) supplantée progressivement par la route des épices (maritime)
3 L organisation du transport maritime
4 L organisation du transport maritime
5 Chapitre 3 L achat de transport maritime 1. L organisation du transport maritime
6 L organisation du transport maritime Présentation Les acteurs du transport maritime Le cadre législatif
7 L organisation du transport maritime Présentation
8 L organisation du transport maritime Présentation Importance du transport maritime dans le commerce international 90% du volume des marchandises transportées Importance dans le commerce de l UE : 1777 milliards d en % du commerce des biens en UE (en valeur) Source Eurostat.
9 L organisation du transport maritime Présentation Différents types de navires
10 L organisation du transport maritime Présentation Ports français Haropa (Le Havre-Rouen-Paris) a été élu, pour la 3e année consécutive, «meilleur port européen» par votants travaillant sur le continent asiatique. «Le port du Havre, un monde de démesure» watch?v=_bqjpsdwb6s
11 L organisation du transport maritime Les acteurs du transport maritime : Les compagnies maritimes les 3 premières compagnies mondiales de fret conteneurisé : 1. Maersk 2. MSC 3. CMA-CGM Inauguration du bougainville, le plus gros porte-conteneurs au monde
12 L organisation du transport maritime Les autres acteurs du transport maritime : Les conférences maritimes Groupe d au moins 2 cies maritimes s entendant notamment sur des taux de fret uniformes. Dés le 18 octobre 2008, les conférences maritimes ont cessé d exister pour les envois en provenance et en direction de l Union européenne. L affréteur maritime : loue un navire, pour un temps déterminé (affrètement au temps) ou pour un voyage particulier (affrètement au voyage), coque nue ou avec équipage Le consignataire maritime ou agent maritime : représente l armateur ou l affréteur lors du passage d un navire au port
13 L organisation du transport maritime Le cadre législatif Spécificité du droit maritime : importance de la notion de risque de mer. Théorie des avaries communes Droit de praticiens ou de commerçants Théorie des avaries comunes : notion fondée sur la solidarité et l intérêt commun entre chargeurs et armateur à poursuivre l expédition maritime. Les marchandises sont jetées par dessus bord pour sauver l équipage, le navire et le reste de la cargaison.
14 L organisation du transport maritime Le cadre législatif Sources de droit : Convention de Bruxelles ou règles de La Haye 1924, modifiées par protocole 1968 Règles de Hambourg élaborées sous l égide de l ONU en 1978, entrées en vigueur en 1992 (ne concerne que 5 % du transport maritime mondial) Règles de Rotterdam : établies en 2008, signées le 23/09/09, mais non encore ratifiées Ratification des règles de Rotterdam Pour protéger les chargeurs et notamment les pays du sud => étend la responsabilité du transporteur Intègre la conteneurisation, la documentation électronique, concerne le transport international «de porte à porte»
15 Chapitre 3 L achat de transport maritime 2. La tarification du transport maritime
16 La tarification du transport maritime Le choix du transport «en conventionnel» ou «envoi par conteneur» Tarification en conventionnel Tarification par conteneur Les «liner terms» ou conditions de ligne
17 La tarification du transport maritime Le choix du transport «en conventionnel» ou «envoi par conteneur»
18 La tarification du transport maritime Le choix du transport «en conventionnel» ou «envoi par conteneur» Transport en conventionnel Transport par conteneur 20% en volume 50% en valeur Transport en vrac Produits métallurgiques, alimentaires, forestiers, industriels Marchandises dont la dimension est limitée à celle d un conteneur Vrac liquide ou solide Marchandises transportées directement ou chargées dans des sacs ou cartons Colis lourds, volumineux Empotage dans le conteneur Navires conventionnels (cargos) Porte-conteneurs Vraquiers Pétroliers, méthaniers, pinardiers, huiliers, Vrac sec
19 La tarification du transport maritime Le choix du transport «en conventionnel» ou «envoi par conteneur» Le conteneur
20 Au Havre, des conteneurs détournés de leur usage abritent depuis la rentrée 2010 des studios pour étudiants, une solution expérimentée pour la première fois en France pour tenter de réduire la pénurie de logements universitaires. Amsterdam
21 Photo Thomas Eigel La tarification du transport maritime Le choix du transport «en conventionnel» ou «envoi par conteneur» Conteneur (container en anglais) Développement du container : Développé par Malcolm Mac Lean en 1956 Temps de chargement divisé par 2 Coût de transport divisé par 3
22 La tarification du transport maritime Le choix du transport «en conventionnel» ou «envoi par conteneur» Conteneur (container en anglais) Différents types de conteneurs Plan de charge des containers 1 europalette : 1200x800mm
23 La tarification du transport maritime Le choix du transport «en conventionnel» ou «envoi par conteneur» Conteneur Marques sur l amphore : le poids de l amphore vide, celui du produit transporté, le nom du marchand, le nom du producteur ou du domaine, voire une date, le port d embarquement et même la marque du contrôle douanier Marquage des conteneurs
24 La tarification du transport maritime Le choix du transport «en conventionnel» ou «envoi par conteneur» Tarification en conventionnel
25 La tarification du transport maritime La tarification en conventionnel Fret de base + Ajustements ou correctifs - Ristournes
26 La tarification du transport maritime La tarification en conventionnel Fret de base Fonction du trajet de la marchandise Fonction de la nature de la marchandise Fonction de la masse ou du volume de la marchandise qui détermine «l unité payante» ou UP Règle : l UP est la masse ou le volume à l avantage du navire Règle d équivalence : 1T = 1m3
27 La tarification du transport maritime La tarification en conventionnel Ajustements ou correctifs Surcharges temporaires : Surcharge combustible (Bunker Adjustment Factor), destinée à à compenser les variations de prix des combustibles. Surcharge monétaire (Currency Adjustment Factor), destinée à compenser les variations de taux de change. Surcharges d encombrement portuaire (Harbour dues) Surcharges de sécurité (ISPS) Surcharges permanentes : surtaxe colis lourd, extra-longueur, droits de port
28 La tarification du transport maritime La tarification en conventionnel Ristournes Ristournes de fidélité ou taux de fret réduits pour les chargeurs ayant signé un contrat d engagement avec l armement.
29 La tarification du transport maritime La tarification en conventionnel Cas particulier : le calcul d assurance Environ conteneurs perdus en mer chaque année (estimation du World Shipping Council) Scénarios d indemnisation en cas de perte totale de marchandises selon CMA CGM
30 La tarification du transport maritime Si l assurance est exprimée en fonction du Si l assurance est exprimée en fonction du CFR ou du CPT : CIF ou du CIP Prime d assurance = 0,9% du CFR +10% Prime d assurance = 0,9% x CFR x1,1 Prime d assurance = 0,9% du CIF +10% Prime d assurance = 0,9% x CIF x1,1 Le calcul est alors indirect et permet d obtenir la valeur CIF ou CIP, par Le calcul est alors direct et permet d obtenir le coût de l assurance. Il suffit d ajouter ce coût à la valeur CFR ou CPT afin d obtenir la valeur CIF ou CIP résolution d une équation. Pour obtenir la valeur ou le coût de l assurance, il faut retrancher la valeur CFR OU CPT de la valeur CIF OU CIP. CIF = CFR + assurance CIF = CFR + 0,9%xCIFx1,1 CIF-0,9%xCIFx1,1 = CFR CIF = CFR/(1-0,9%x1,1)
31 La tarification du transport maritime Le choix du transport «en conventionnel» ou «envoi par conteneur» Tarification en conventionnel Tarification par conteneur
32 La tarification du transport maritime Tarification par conteneur Envoi par conteneur plein ou groupage : Envoi FCL/FCL Envoi LCL/LCL Envoi LCL/FCL Envoi FCL/LCL
33 La tarification du transport maritime Tarification en conteneur Envoi par conteneur complet Envoi par conteneur de groupage Tarif «à la boite» Tarification identique au conventionnel
34 La tarification du transport maritime Tarification par conteneur Structure d un coût de transport de bout en bout Par conteneur complet : en plus de la location du conteneur (Empotage)=>Pré-transport=>Frais d embarquement (CSC ou THC) =>Fret maritime=>frais de débarquement (CSC ou THC)=>postacheminement=>(Dépotage) Par groupage : Pré-transport=>Frais d empotage et de groupage=>fret maritime=>frais de dégroupage=>post-acheminement Remarque : le pré-transport ou post-acheminement peuvent être pris en charge par la cie maritime (carrier haulage) ou par le chargeur (merchant s haulage).
35 La tarification du transport maritime Le choix du transport «en conventionnel» ou «envoi par conteneur» Tarification en conventionnel Tarification par conteneur Les «liner terms»
36 La tarification du transport maritime Les opérations portuaires sont : Le rapprochement de la marchandise La mise sous palan L élingage Le crochetage Le hissage Le virage ou brasseyage L arrimage ou calage
37 La tarification du transport maritime Les «liner terms» Concerne la répartition des frais d embarquement ou de débarquement couverts par le taux de fret, supportés par le navire ou la marchandise
38 Chapitre 3 L achat de transport maritime 3. Le contrat de transport par mer
39 Le contrat de transport par mer Les différents contrats Les obligations respectives des parties
40 Le contrat de transport par mer Les différents contrats
41 Le contrat de transport par mer Les différents contrats Contrat de transport : Contrat par lequel une personne - le chargeur confie à une autre personne -le transporteur- une marchandise à transporter par mer en échange d un prix de transport le fret. remise d un «colis» Contrat d affrètement : contrat par lequel le frêteur (propriétaire du navire) s engage à mettre à disposition de l affrêteur (propriétaire de la marchandise) un navire moyennant rémunération. remise d un navire
42 Le contrat de transport par mer Les différents contrats Les obligations respectives des parties
43 Le contrat de transport par mer Les obligations respectives des parties Obligations du chargeur Déclaration écrite des marchandises transportées (marques, nombre, nature, ) Obligations du transporteur Emission du connaissement Marquage des colis avec indication du poids, numéro de colis, port de destination, identification du destinataire. Emballage suffisant pour protéger la marchandise durant le transport et les manutentions portuaires Calage et arrimage à l intérieur des conteneurs Mise en état de navigabilité nautique et commerciale du navire, compte-tenu du voyage à effectuer et des marchandises à transporter Prise en charge de la marchandise Chargement et opérations de calage arrimage à bord, puis transport de façon appropriée Transbordement en cas d empêchement de poursuivre le voyage
44
45 Conclusion Tarification conventionnelle Tarification par conteneur par groupage conteneur plein Règle équivalence : 1T = 1M3 Tarif à la boîte
Madeleine Nguyen-The. Importer. Quatrième édition. Groupe Eyrolles, 2002, 2004, 2007, 2011 ISBN : 978-2-212-54939-3
Madeleine Nguyen-The Importer Quatrième édition, 2002, 2004, 2007, 2011 ISBN : 978-2-212-54939-3 Chapitre 6 Négocier les règles Incoterms 1 QU EST-CE QU UN INCOTERM? Incoterm : contraction d INternational
Plus en détailIndicateurs de Performance Portuaire et Logistique Flux import conteneurs
Indicateurs de Performance Portuaire et Logistique Flux import conteneurs Maîtrise d ouvrage : Contact : Valérie RAI-PUNSOLA Valerie.rai-punsola@logistique-seine-normandie.com Maîtrise d œuvre : Avec la
Plus en détailAfrique. Membre du Groupe SEA-invest
Afrique Membre du Groupe SEA-invest Afrique Pour plus d information www.sea-invest.com 3 Participer à la croissance des économies locales et augmenter l attractivité des ports 3 Investir dans la modernisation
Plus en détailCOMPAGNIE DES EXPERTS MARITIMES
COMPAGNIE DES EXPERTS MARITIMES QUI SOMMES NOUS? CÔTE D IVOIRE GHANA TOGO BURKINA FASO Une équipe d experts qualifiés et expérimentés Un réseau de sociétés présent dans les principaux ports de l Afrique
Plus en détailDurée de l épreuve : 5 heures Coefficient : 6
SESSION 2012 BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR TRANPORT ORGANISATION ET EXPLOITATION DES TRANSPORTS Durée de l épreuve : 5 heures Coefficient : 6 Matériel autorisé Calculatrice de poche à fonctionnement autonome,
Plus en détailCOMMERCE INTERNATIONAL. LES INCOTERMS 2010 DE LA CCI (synthèse)
1) Introduction COMMERCE INTERNATIONAL LES INCOTERMS 2010 DE LA CCI (synthèse) Les Incoterms (contraction des mots anglais INternational COmmercial TERMS) sont des termes normalisés qui ont pour but de
Plus en détailL Essentiel des techniques du commerce international
Désiré Loth L Essentiel des techniques du commerce international Publibook Retrouvez notre catalogue sur le site des Éditions Publibook : http://www.publibook.com Ce texte publié par les Éditions Publibook
Plus en détailFICHE 13. L'assurance transport
FICHE 13 L'assurance transport 1 Les questions fondamentales sur l'assurance Pourquoi assurer la marchandise? L'assurance transport est recommandée pour pallier l'absence ou l'exonération de responsabilité
Plus en détailLes Incoterms et le transfert du risque. international de marchandises : problématique de la garantie
1 dans le transport international de marchandises : problématique de la garantie La mondialisation consacre le passage d une économie qui fonctionnait essentiellement dans le cadre des Etats Nations à
Plus en détailPOLICE FRANÇAISE D ASSURANCE MARITIME COUVRANT LA RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DE NAVIRE DE MER
Les clauses ci-dessous sont mises à la disposition de toute personne intéressée, sur simple demande. Elles sont indicatives, les parties pouvant convenir de conditions d assurance différentes. Pour toute
Plus en détailOrganisme de recherche et d information sur la logistique et le transport LES INCOTERMS
LES INCOTERMS Avertissement! Cet article fait référence aux incoterms, version 2000. Voir : les innovations de la version 2010 des incoterms sur Logistiqueconseil.org Les INCOTERMS (International Commercial
Plus en détailLEXIQUE. Consignes de lecture. Définition/traduction de mots. Les mots suivis de leur définition, les sigles ou abréviations sont mentionnés en gras.
LEXIQUE Consignes de lecture Les mots suivis de leur définition, les sigles ou abréviations sont mentionnés en gras. Les termes anglais sont mentionnés en gras italique. Les termes spécifiques au «jargon»
Plus en détailTable des matières. Première partie ... 23
Sommaire... 5 Préface... 7 Introduction générale.... 11 Première partie Théorie générale du crédit documentaire et du connaissement et leurs cadres juridiques respectifs... 23 Chapitre 1 Théorie générale
Plus en détailGLOSSAIRE DU TRANSPORT MARITIME. p 1 / 28
GLOSSAIRE DU TRANSPORT MARITIME p 1 / 28 ABANDON Suite à un accident ou fortune de mer : Décision du propriétaire de la marchandise (Porteur du connaissement, chargeur ou destinataire), d abandonner tout
Plus en détailLA BOITE A OUTILS DE L EXPORT OU COMMENT ABORDER L EXPORT CONDITIONS
LA BOITE A OUTILS DE L EXPORT OU COMMENT ABORDER L EXPORT DANS LES MEILLEURES CONDITIONS POURQUOI EXPORTER? Trouver de nouveaux débouchés après avoir maîtrisé le marché national Accélérer la croissance
Plus en détailCOMMERCE INTERNATIONAL à référentiel commun européen
Session 2014 Brevet de Technicien Supérieur COMMERCE INTERNATIONAL à référentiel commun européen E6 - Gestion des opérations d import-export U61 Montage des opérations d'import-export Durée : 4 heures
Plus en détailà ANVERS SEA DIFFERENT
CMA CGM à ANVERS SEA DIFFERENT Cliquez pour modifier les styles du texte du masque Deuxième niveau Troisième niveau Quatrième niveau» Cinquième niveau Le développement du port d Anvers Pays-Bas Belgique
Plus en détailMANUEL DE PROCEDURES DES DOUANES SOUS-MANUEL 7 : LE DEDOUANEMENT DES VEHICULES
SOUS - MANUEL 7 : LE DEDOUANEMENT DES VEHICULES Sénégalaise de Conseil Septembre 2003-111 GENERALITES I. INTERVENANTS OU ACTEURS II. PRESENTATION DU CALCUL DES DROITS ET TAXES ET DE LA DETERMINATION DES
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE LOCATION MEDIACO YACHTS
CONDITIONS GENERALES DE LOCATION MEDIACO YACHTS ART. 1 : OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la mise à disposition d un bateau avec ou sans équipage. L identification du loueur, du locataire,
Plus en détailCMA CGM MARCO POLO. le plus grand porte-conteneurs Au monde. CMA CGM, une flotte innovante au service de ses clients
dossier de presse CMA CGM MARCO POLO le plus grand porte-conteneurs Au monde CMA CGM, une flotte innovante au service de ses clients Fondé en 1978 par Jacques R. Saadé, CMA CGM est aujourd hui le 3 ème
Plus en détailLOGISTIQUE ET TRANSPORT DES VRACS
Les collection océanides LOGISTIQUE ET TRANSPORT DES VRACS Sous la direction de Yann Alix et Romuald Lacoste Partie III - Les secteurs du breakbulk et la conteneurisation 289 CAPSULE PROFESSIONNELLE 9
Plus en détailWEB TECHNOLOGIES CONCEPTION ET DEVELOPPEMENT INFORMATIQUE SECTEURS MARITIME ET AERIEN
WEB TECHNOLOGIES CONCEPTION ET DEVELOPPEMENT INFORMATIQUE SECTEURS MARITIME ET AERIEN LE Menu initial de GESTESCALE contient les principales fonctionnalités suivantes : - Stevedoring : création d une pro
Plus en détailSBM Offshore OIL & GAS* sdv.com. Logistique. Imagination. *Pétrole et Gaz
SBM Offshore OIL & GAS* sdv.com Logistique. Imagination. *Pétrole et Gaz SDV, UN SERVICE DE PROXIMITÉ ET UNE PERFORMANCE ASSURÉE La puissance de notre réseau : Notre présence dans 102 pays garantit un
Plus en détailAgence maritime Consignation Manutention- Acconage Transit Douane Transport Logistique Avitaillement de navires Magasinage Prestations Diverses
www.apmmaritime.com Agence maritime Consignation Manutention- Acconage Transit Douane Transport Logistique Avitaillement de navires Magasinage Prestations Diverses Pour nous rien n est ni trop grand ni
Plus en détailCOMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPÉENNES
FR Cas n IV/M.1021 - COMPAGNIE NATIONALE DE NAVIGATION / SOGELFA - CIM Le texte en langue française est le seul disponible et faisant foi. RÈGLEMENT (CEE) n 4064/89 SUR LES CONCENTRATIONS Article 6, paragraphe
Plus en détailPartie1 La logistique
Introduction organisation des enseignements en BTS Commerce International peut être calquée sur la réalité d une opération d exportation telle qu elle se déroule dans la réalité de l entreprise. Ainsi,
Plus en détailAfrique. Membre du Groupe SEA-invest
Afrique Membre du Groupe SEA-invest OCEAN ATLANTIQUE DANEMARK IRLANDE Gdansk MER DU NORD Hambourg POLOGNE ROYAUME-UNI Flessingue Zeebruges Dunkerque Gand Calais Rotterdam Anvers BELGIQUE PAYS-BAS ALLEMAGNE
Plus en détailC EST PAS SORCIER LE PORT DE ROTTERDAM : PRÉSENTATION. Présentation de la vidéo... 2 Générique... 2 Description... 2
Présentation de la vidéo................................................... 2 Générique..................................................................... 2 Description....................................................................
Plus en détailConseil Gabonais des Chargeurs GUIDE PRATIQUE IMPORT / EXPORT
Conseil Gabonais des Chargeurs GUIDE PRATIQUE IMPORT / EXPORT 2 GUIDE PRATIQUE IMPORT/EXPORT GUIDE PRATIQUE IMPORT/EXPORT Conseil Gabonais des Chargeurs 3 Table des Matieres Mot du Directeur Général......
Plus en détailJIRO SY RANO MALAGASY D.G.A.A DIRECTION DES APPROVISIONNEMENTS. - Juillet 2007 - Procédures Achats Import JIRAMA 1
JIRO SY RANO MALAGASY D.G.A.A DIRECTION DES APPROVISIONNEMENTS PROCEDURES ACHATS IMPORT - Juillet 2007 - JIRAMA 1 SOMMAIRE ARTICLE 1 : OBJECTIFS ARTICLE 2 : DEFINITIONS ARTICLE 3 : PASSATION DE COMMANDE
Plus en détailCOMPRENDRE LES CREDITS DOCUMENTAIRES
2010 Arab Tunisian Bank COMPRENDRE LES CREDITS DOCUMENTAIRES Document offert à titre purement indicatif et consultatif ne représentant en aucun cas un support juridique opposable ni à l ATB ni à quiconque
Plus en détailChapitre I : l administration des douanes et impôts indirects
ALAOUI/REGL DOUANIERE/2002-2003 1 Chapitre I : l administration des douanes et impôts indirects Section1 : Présentation, rôle et organisation de l ADII I- Présentation de l ADII 9 II- Organisation de l
Plus en détailCette compensation peut par conséquent être inférieure à vos attentes.
DHL CARGO INSURANCE DÉTENDEZ-VOUS. VOUS ÊTES ENTRE DE BONNES MAINS Bénéficiez-vous d'une couverture intégrale? Dans le cadre des conventions internationales, les expéditeurs et les transporteurs de fret
Plus en détailPAGE 0. Hanjin Shipping. Votre partenaire depuis plus de 25 ans
PAGE 0 Hanjin Shipping Votre partenaire depuis plus de 25 ans Overview PAGE 1 Devenir un leader de la «Global Logistics» Hanjin Shipping est le premier armement coreen et membre du TOP 10 des armements
Plus en détailLa sécurité & sûreté maritime en Tunisie. Ministère du transport Direction Générale de la Marine Marchande
La sécurité & sûreté maritime en Tunisie Ministère du transport Direction Générale de la Marine Marchande 1 QUELQUES DONNEES Une façade maritime de 1300 Km de côtes. La flotte nationale Tunisienne comporte
Plus en détailL ASSURANCE DES FACULTES. Marchandises Expédiées POURQUOI L ASURANCE DES MARCHANDISES TRANSPORTEES
Marchandises Expédiées Historiquement, l'assurance Maritime a été longtemps la seule forme d'assurance connue, parce que toutes les opérations commerciales d'envergure étaient réalisées par mer et les
Plus en détailLes métiers de. la Marine marchande. Lieutenant Second capitaine Second mécanicien Pilote. Capitaine Chef mécanicien
Les métiers de la Marine marchande Lieutenant Second capitaine Second mécanicien Pilote Capitaine Chef mécanicien «Introduction Plus qu un métier, un style de vie Pour exercer ce métier, il faut être marin,
Plus en détailCONDITIONS GENERALES de VENTE et d UTILISATION du COLISSIMO Expert International affranchissement M.A.I. Valables à compter du 1 er Janvier 2014
CONDITIONS GENERALES de VENTE et d UTILISATION du COLISSIMO Expert International affranchissement M.A.I. Valables à compter du 1 er Janvier 2014 Les présentes conditions complètent le contrat La Poste
Plus en détailCONNAISSANCE DE LA BRANCHE TRANSPORT. Cours interentreprises 4
CONNAISSANCE DE LA BRANCHE TRANSPORT 1 Objectif Vous connaissez les moyens de transport courants avec leurs avantages et paticularités. Vous êtes capable de choisir le moyen de transport et l emballage
Plus en détailConditions générales de ventes
Conditions générales de ventes Réservations - achats - modification - perte - annulation - réclamation POUR LA VENTE A DISTANCE, dans le cadre de la législation sur le commerce électronique, le client
Plus en détailCENTRE CONJOINT DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS
CENTRE CONJOINT DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS Document de référence n o 2009-1 Janvier 2009 Intégration, non-intégration des transports maritimes, des activités portuaires et logistiques : Quelques évidences
Plus en détailREPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L ENSEIGNENMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE. Université Virtuelle de Tunis
REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L ENSEIGNENMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Université Virtuelle de Tunis Mastère en Optimisation et Modernisation des Entreprises : MOME Mémoire Pour l
Plus en détailNotice méthodologique
Version intégrale Notice méthodologique 1. Base 1.1 Publications La Banque nationale de Belgique (BNB) publie, pour le compte de l Institut des comptes nationaux (ICN), les statistiques du commerce extérieur
Plus en détailRÉGIONAL/NATIONAL/INTERNATIONAL/RÉGIONAL/NATIONAL
RÉGIONAL/NATIONAL/INTERNATIONAL/RÉGIONAL/NATIONAL Consultez notre site en flashant ce code : TRANSPORTS-LELEU.FR TRACING > LA SOCIÉTÉ HISTORIQUE 1953 > Création de l entreprise 1993 > Flotte entièrement
Plus en détailMINISTÈRE DE LA MARINE MARCHANDE DE MER EGEE Direction Nationale des Transports Maritimes
MINISTÈRE DE LA MARINE MARCHANDE DE MER EGEE Direction Nationale des Transports Maritimes UNION DES CONSOMMATEURS HELLÉNIQUE Centre d'information pour les passagers Cher passager, Vous voyagez par bateau
Plus en détailGUIDE DU PORT JUILLET 2011
GUIDE DU PORT u Havre a e r r a m a s e d n o Le m JUILLET 2011 Bonjour, En vue de faciliter les opérations nautiques au port du Havre, et pour vous informer de l étendue des services que vous y trouverez
Plus en détailSeule adresse Le Service Information et Etudes Economiques de la CCD
une Seule adresse Le Service Information et Etudes Economiques de la CCD BP 84 - Tél : 21 35 10 70 Fax : 21 35 00 96 - E-mail : ccd@intnet.dj - d'une opportunité à saisir, - d un partenariat à nouer, -
Plus en détailCOMMUNAUTE ECONOMIQUE ET MONETAIRE DE L AFRIQUE CENTRALE -------------------- LA COMMISSION -------------------
COMMUNAUTE ECONOMIQUE ET MONETAIRE DE L AFRIQUE CENTRALE -------------------- LA COMMISSION ------------------- DOSSIER TYPE A FOURNIR PAR LES INDUSTRIELS ET A PRESENTER PAR LES ETATS MEMBRES DE LA CEMAC
Plus en détailRoyaume du Maroc المرجع :
المملكة المغربية Royaume du Maroc المرجع : a présente note méthodologique reprend les nouvelles recommandations internationales mises en œuvre par le Maroc, pour l établissement de la balance des paiements
Plus en détailL importance des ports dans le transport durable et la supply-chain. Philippe DEYSINE / Jean-Pierre GRASSIEN
L importance des ports dans le transport durable et la supply-chain Philippe DEYSINE / Jean-Pierre GRASSIEN Les ports et les pôles de compétitivité Mission des pôles de compétitivité Faire émerger des
Plus en détailMessage Text Message Texte COMMANDE
The 500 series error codes are manual officer rejects for EDI and non-edi service options Les codes d'erreur de la série 500 sont des rejets manuels d'agents pour les options de service EDI et non-edi
Plus en détailCoopération entre les ports maritimes et les plateformes intérieures ( freight village )
Coopération entre les ports maritimes et les plateformes intérieures ( freight village ) Bruno VERGOBBI Délégué général de l UPACCIM (Union des Ports Autonomes et des Chambres de Commerce et d Industrie
Plus en détailVente - Location Aménagement Self stockage Evénementiel
Vente - Location Aménagement Self stockage Evénementiel RESOTAINER Choisissez le spécialiste du conteneur maritime capable, depuis 1947, de répondre à toutes les demandes. Vente, location, aménagement,
Plus en détailOrdonnance sur la statistique du commerce extérieur
Ordonnance sur la statistique du commerce extérieur 632.14 du 12 octobre 2011 (Etat le 1 er janvier 2012) Le Conseil fédéral suisse, vu l art. 15, al. 1, de la loi du 9 octobre 1986 sur le tarif des douanes
Plus en détailChapitre 2 : La logistique. Pour le commerce international, les modes de transport utilisés sont :
I) La chaine logistique internationale. A. Le concept de logistique. Chapitre 2 : La logistique. Les activités de logistique et de transport permettent de gérer l ensemble des flux de matières et de produits,
Plus en détailRELEVÉ DES TRANSACTIONS ÉCONOMIQUES AVEC DES NON-RÉSIDENTS RTE
RELEVÉ DES S ÉCONOMIQUES AVEC DES NON-RÉSIDENTS RTE Nomenclature générale des codes de transactions à produire par les Déclarants Directs Généraux Pour application à compter du 1 er juillet 2012 15 décembre
Plus en détailROYAUME DU MAROC AGENCE NATIONALE DES PORTS
ROYAUME DU MAROC AGENCE NATIONALE DES PORTS Mars 2007 S O M M A I R E I MANUTENTION 3 II SERVICES RENDUS A LA MARCHANDISE 19 III MAGASINAGE 26 IV AD VALOREM 32 V- DROITS DE PORT SUR LES MARCHANDISES ET
Plus en détailCOMMUNIQUE DE PRESSE. «MED LINK PORTS» : le port de Marseille Fos et 8 plateformes multimodales concluent un partenariat de promotion
Avec le soutien de COMMUNIQUE DE PRESSE Paris, le mercredi 3 décembre 2008 «MED LINK PORTS» : le port de Marseille Fos et 8 plateformes multimodales concluent un partenariat de promotion Dans le cadre
Plus en détail2014-2017. DUT Gestion Logistique et Transport. Organisation des études. Un passeport pour l étranger & formation bilingue.
Institut Universitaire de Technologie GLT Gestion Logistique & Transport Place Robert Schuman - BP 4006 76610 Le Havre 02.32.74.46.00 - Fax 02.32.74.46.71 Secrétariat administratif iut-sec-glt@univ-lehavre.fr
Plus en détailLe Crédit Documentaire. Service du Commerce Extérieur Mai 2009 Vahinetua TAU
Le Crédit Documentaire Service du Commerce Extérieur Mai 2009 Vahinetua TAU Sommaire I/ Définition II/ Procédure III/ Schéma IV/ Particularités V/ Conseils Sources: Livre «Exporter», de FOUCHER Lien:www.eur-export.com/francais/apptheo/finance/risnp/credoc.htm
Plus en détailAssurance Responsabilité Civile liée aux Yachts
Assurance Responsabilité Civile liée aux Yachts Comprehensive Cover. Exceptional Service. Le Club Principales caractéristiques de notre produit: Grâce à sa stabilité financière, à sa longue expérience
Plus en détailEOLIEN EN MER : Projet de Saint Nazaire. 15 Novembre 2012. Instance de Suivi et de Concertation
EOLIEN EN MER : Projet de Saint Nazaire 15 Novembre 2012 Instance de Suivi et de Concertation AGENDA A/ Les acteurs du consortium A/ Les acteurs du consortium B/ Le projet C/ Les études environnementales
Plus en détailMise en place d un cabotage maritime regional dans le SO de l océan Indien
Mise en place d un cabotage maritime regional dans le SO de l océan Indien Guillaume Hugnin 10 Sept 2012 L approche d un trader En effet avec plus de 20 années de négociant dans la région je souhaiterai
Plus en détailPRESENTATION DE L AGENCE NATIONALE DES PORTS. Avril 2011
PRESENTATION DE L AGENCE NATIONALE DES PORTS Avril 2011 1 Mise en place d un cadre législatif et réglementaire L instauration par la Loi 15-02 de: l obligation d exercice des activités portuaires dans
Plus en détailN 115 SÉNAT SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1966-1967 PROJET DE LOI ADOPTÉ PAR LE SÉNAT. portant réforme du régime relatif
PROJET DE LOI adopté le 25 mai 1967 N 115 SÉNAT SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1966-1967 PROJET DE ADOPTÉ PAR LE SÉNAT LOI portant réforme du régime relatif aux droits de port et de navigation. Le Sénat
Plus en détailTransport et Logistique face à la mondialisation
Commission Mobilité et Transport Transport et Logistique face à la mondialisation Cas des Produits Industrialisés CNISF le 13 janvier 2010 JC Raoul 1 Pourquoi les produits industrialisés? Une croissance
Plus en détailPrésentation générale Underwriting & International Risk Management
Présentation générale Underwriting & International Risk Management Assurances de personne Biens & Responsabilités des Entreprises Production audiovisuelle Schéma général 1 PRESENTATION GENERALE L association
Plus en détailla voie bilatérale reste la meilleure option
WWW.ELECTIONS.CH FICHE THEMATIQUE : SUISSE-UE la voie bilatérale reste la meilleure option L UE est un des principaux partenaires commerciaux de la Suisse. A l inverse, la Suisse est le deuxième partenaire
Plus en détailComores. Assurances maritimes
Assurances maritimes Loi n 67-522 du 3 juillet 1967 [NB - Loi n 67-522 du 3 juillet 1967 sur les assurances maritimes] Titre 1 - Règles générales Art.1.- Est régi par la présente loi tout contrat d assurance
Plus en détailT R A N S F R O N TA L I E R S
GLOSSAIRE DES TERMES T R A N S F R O N TA L I E R S ACRONYMES CSXT Intermodal fournit aux expéditeurs de précieux outils pour mieux comprendre et naviguer dans le monde des expéditions transfrontalières.
Plus en détailIndices des prix du transport de fret et de l entreposage au quatrième trimestre 2014
COMMISSARIAT Général au développement durable n 621 Mars 2015 Indices des prix du transport de fret et de l entreposage au quatrième trimestre 2014 OBSERVATION ET STATISTIQUES transport Les prix du transport
Plus en détailTanger Med : A logistical platform anchored to Euromed area.
Royaume du Maroc Agence Spéciale Tanger Méditerranée Tanger Med : A logistical platform anchored to Euromed area. Nadia Hachimi Alaoui Directrice des Relations Institutionnelles Hassan Abkari Directeur
Plus en détailQuestionnaire assurances des marchandises transportées par voie maritime, terrestre ou aérienne
Ce questionnaire a pour objet de renseigner l Assureur sur le risque à garantir. Les réponses apportées aux questions posées ci-après ainsi que les documents à fournir serviront de base à l établissement
Plus en détailPOLICE FRANÇAISE D ASSURANCE MARITIME SUR CORPS DE NAVIRES DE PÊCHE ARTISANALE PRÉAMBULE LOI APPLICABLE
Les clauses ci-dessous sont mises à la disposition de toute personne intéressée, sur simple demande. Elles sont indicatives, les parties pouvant convenir de conditions d assurance différentes. Pour toute
Plus en détailGUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger
GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger SOMMAIRE GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger o o o o o o o o o o o o
Plus en détailDépenses garanties en Assurance prospection
NOTICE EXPLICATIVE Dépenses garanties en Assurance prospection Les dépenses garanties en Assurance prospection sont des frais spécifiques et doivent correspondre à des dépenses nouvelles (par opposition
Plus en détailDHL OCEAN DIRECT (FCL) LA FIABILITÉ QUE VOUS EXIGEZ LA FLEXIBILITÉ DONT VOUS AVEZ BESOIN
DHL OCEAN DIRECT (FCL) LA FIABILITÉ QUE VOUS EXIGEZ LA FLEXIBILITÉ DONT VOUS AVEZ BESOIN POUR EXPÉDIER EN TOUTE CONFIANCE Dans le contexte économique actuel, il est difficile de prédire les volumes, les
Plus en détailLa logistique des terminaux portuaires de conteneurs
La logistique des terminaux portuaires de conteneurs Julien Dubreuil Août 2008 CIRRELT-2008-38 Julien Dubreuil 1,* 1 Centre interuniversitaire de recherche sur les réseaux d entreprise, la logistique et
Plus en détailIMPÔT SUR LES SOCIÉTÉS ET IMPÔT SUR LE REVENU DES PERSONNES PHYSIQUES
13. Système fiscal Le système fiscal tchèque, décrit ci-après en conformité avec la législation tchèque en vigueur, peut être modifié par un traité destiné à éviter la double imposition. Le système fiscal
Plus en détailPlusieurs études montrent que la sécurité maritime est en progrès, ce. Assurances et sinistralité. Sécurité maritime
Assurances et sinistralité Jean-Paul Thomas Fédération Française des Sociétés d Assurances (FFSA) Responsable de la Direction des assurances transports Alors que la sinistralité prend des proportions inquiétantes
Plus en détailCODE COMMUNAUTAIRE DE LA MARINE MARCHANDE
COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE ET MONÉTAIRE DE L AFRIQUE CENTRALE ----------------------- UNION ECONOMIQUE DE L AFRIQUE CENTRALE --------------------- SECRETARIAT EXECUTIF ---------------------- CODE COMMUNAUTAIRE
Plus en détailA la suite de ce sinistre, l activité n a pas été interrompue, la SAS ayant pu poursuivre son activité sur un autre site.
COMPTES ANNUELS - Date de comptabilisation des indemnités d'assurance suite à un incendie - Provision pour charges liées à la reconstruction du bâtiment appartenant à une SCI - EC 2010-28 Mots clés Comptes
Plus en détailMANUEL DES PROCEDURES TSE
MANUEL DES PROCEDURES TSE SOMMAIRE 00 LES FONDAMENTAUX 01 LE MANUEL DES PROCEDURES 02 CONSEIL DE DIRECTION TSE 03 TARIF ETOILE «LE CONCEPT» 04 PROCESSUS DE FONCTIONNEMENT DE TSE 05 PRINCIPES GENERAUX 06
Plus en détailTémoignage Mosa-Import
Témoignage 17 juin 2010 Agenda Présentation : Le métier et domaine d activités Les besoins détectés La mise en place Conclusion 2 Agenda Présentation : Le métier et domaine d activités Les besoins détectés
Plus en détailGuide de l exportateur
Guide de l exportateur Programme de Vérification des Importations GSIT Version 02 Mai 2009 SOMMAIRE 1.- GLOSSAIRE 2.- PRESENTATION BIVAC BUREAU VERITAS 3.- LE PVI 4.- PROCEDURE GENERALE 5.- L INSPECTION
Plus en détailMÉMOIRE. Préparé par PORLIER EXPRESS INC.
PORLIER EXPRESS INC. 315, avenue Otis Sept-Îles, QC G4R 1K9 Téléphone : 418.962.3073 Télécopieur : 418.962.3067 www.porlier.com MÉMOIRE Préparé par PORLIER EXPRESS INC. Portant sur le PROJET D'OUVERTURE
Plus en détaildeux applications spécifiques pour gérer les réceptions :
Le journal biannuel du CRITT Transport & Logistique numéro 23 février 2013 Transport & Logistique L innovation dans les process logistiques Dans le cadre d une réflexion autour de ses process, la société
Plus en détailspecimen POLICE FRANÇAISE D ASSURANCE MARITIME SUR CORPS DE TOUS NAVIRES TOUS RISQUES
Les clauses ci-dessous sont mises à la disposition de toute personne intéressée, sur simple demande. Elles sont indicatives, les parties pouvant convenir de conditions d assurance différentes. Pour toute
Plus en détailGuide du commerce extérieur
Guide du commerce extérieur sommaire Mot du Président 6 Introduction 8 I- Les préalables pour réussir à l exportation 10 I-1- Définir une stratégie moderne d analyse et de conquête de marché 11 I-2- Mieux
Plus en détailManuel d utilisation de notre site de commandes en ligne WWW.NUMBER-ONE.BE
Manuel d utilisation de notre site de commandes en ligne WWW.NUMBER-ONE.BE Sur notre site web www.number-one.be, cliquez sur le bouton «Accès client» WWW.NUMBER-ONE.BE Si vous n avez pas encore de login,
Plus en détailSERVICES INTERNATIONAUX
SERVICES INTERNATIONAUX LA LETTRE DE CRÉDIT DOCUMENTAIRE GUIDE PRATIQUE TABLE DES MATIÈRES DÉFINITION SOMMAIRE DE LA LETTRE DE CRÉDIT...................................2 AVANTAGES DE LA LETTRE DE CRÉDIT...........................................3
Plus en détailProposition de prix ferme. Réservation immédiate. Réponse instantanée.
Proposition de prix ferme. Réservation immédiate. Réponse instantanée. SEND 208.5 Traitez vos ordres de transport aérien, import et export, plus rapidement que jamais. Obtenir une cotation, confirmer une
Plus en détailTrading et. Transport Maritime
64 DE L ÉNERGIE Trading et DE L AMONT Transport Maritime DE L AVAL p 67 à 73 GESTION ET FINANCE TRADING ET TRANSPORT MARITIME 65 66 Marchés pétroliers 3 JOURS FRANÇAIS : TRT / MTP ANGLAIS : TRT / OMT Expliquer
Plus en détailANNEXE 1. Présentation Les systèmes et réseaux européens d échange de données relatives au trafic maritime
ANNEXE 1 Présentation Les systèmes et réseaux européens d échange de données relatives au trafic maritime 1. Introduction En permanence, plus de 20000 navires marchands sillonnent les mers européennes.
Plus en détailActivité B.2.3. Activité B.2.3
Activité B.2.3 Activité B.2.3 Rédaction de guides sur l'environnement des affaires dans les deux pays et sur les modalités et les réglementations à l'exportation. GUIDE SUR LES MODALITES ET LES REGLEME
Plus en détailN... Saison 2015. La SAS Voile & Vie, PROPRIETAIRE, représentée par M... Adresse mail : voileetvie@gmail.com
P a g e 1 CONTRAT DE LOCATION D un bateau de Plaisance N... Saison 2015 Le Ringeard - 85800 GIVRAND Tél : 06.11.83.76.22 E-mail : voileetvie@gmail.com Site : www.voile-et-vie.fr Entre les soussignés, La
Plus en détailCOMMERCE INTERNATIONAL à référentiel commun européen
Session 2013 Brevet de Technicien Supérieur COMMERCE INTERNATIONAL à référentiel commun européen E6 - Gestion des opérations d import-export U61 Montage des opérations d'import-export Durée : 4 heures
Plus en détailSOMMAIRE. Overseas : TIC (Technologie de l information. Aérien : - CIN France - E-freight - Precise. Maritime : - Pesage du conteneur
CONTACTS Union TLF Overseas OVERSEAS AÉRIEN > Florent NOBLET Tél : 06 50 64 28 98 fnoblet@e-tlf.com MARITIME > Gabriel STEFANESCU Tél : 01 53 68 40 64 gstefanescu@e-tlf.com DOUANE > Martine OLIVER Tél
Plus en détailMANUEL D UTILISATION DE LA DECLARATION S.I.G.A.D
MANUEL D UTILISATION DE LA DECLARATION S.I.G.A.D Système d Information et de Gestion Automatisée des Douanes 1 INTRODUCTION MASQUE PRINCIPAL SAISIE DECLARATION - Année agrément - Numéro agrément - Nom
Plus en détail