SOUTIEN SCOLAIRE COURS A DOMICILE

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1 SOUTIEN SCOLAIRE & COURS A DOMICILE Toutes Matières et Tous Niveaux Primaire, Collège, Lycée, Adultes Soutien Scolaire et Cours à Domicile Tél : contact@abc-cours.com

2 QUI SOMMES NOUS? Fort de son expérience de 7 ans, ABC COURS A DOMICILE, organisme de Soutien scolaire et de Cours à domicile agréé par l Etat, intervient chez vous pour vous proposer une réponse personnalisée à vos besoins. ABC COURS vous propose : Un programme d apprentissage SUR MESURE : en fonction de vos attentes et de vos disponibilités, aux heures qui vous conviendront le mieux! Une METHODOLOGIE de travail efficace : optimiser sa façon d apprendre et de travailler Des cours à domicile TOUS NIVEAUX et TOUTES MATIERES : Maths, Français, Anglais du Primaire jusqu aux études supérieures, mais également pour Adultes Avec plus de 800 professeurs sur toute France, nos objectifs sont : d apporter une méthode à vos enfants, leur redonner confiance et les motiver dans leur travail scolaire afin d améliorer les résultats et mieux préparer leurs orientations élèves en 2012, 95% de satisfaction, 70% des élèves ayant obtenu le Bac avec mention! Venez consulter les témoignages de nos élèves : Soutien Scolaire & Cours à Domicile Primaire, Collège, Lycée, Universitaire : MATHS, FRANÇAIS, ANGLAIS mais aussi : Allemand, Espagnol, Italien Physique/Chimie, Histoire/Géo, SES, SVT, Musique Préparation aux Examens : BREVET, BAC, BTS Pour une meilleure évolution professionnelle, un changement de carrière ou encore pour les loisirs nous vous proposons également des cours pour adultes, et cela, toujours à domicile et aux horaires que vous souhaitez! Cours à domicile pour Adultes ANGLAIS, ESPAGNOL, ITALIEN, ALLEMAND Nous proposons des cours tout au long de l année scolaire mais également des stages intensifs pendant les vacances afin de ne pas oublier les acquis et passer des vacances reposantes sans que les devoirs à la maison deviennent source de conflits! Soutien Scolaire et Cours à Domicile Tél : contact@abc-cours.com - SIRET APE 8559B /N Agrément N/040509/F/006/S/073

3 NOTRE FONCTIONNEMENT Des enseignants sélectionnés pour du «sur mesure» Sélection rigoureuse des professeurs se déplaçant à domicile : diplômés Bac +3 minimum sélectionnés selon leurs compétences et leurs expériences dans la pédagogie Pour les cours de SOUTIEN SCOLAIRE, nos enseignants sont : Vacataires / Contractuels de primaire, collège, lycée, public ou privé Titulaires du CAPES ou formation de l IUFM, professeurs des écoles, de formation ingénieur Etudiants préparant les concours d enseignants Ils ont pour motivation de faire progresser votre enfant afin de lui donner une méthodologie de travail, lui apprendre à s organiser pour le rendre autonome, de combler les lacunes actuelles ou des années passées et bien sûr lui redonner confiance en lui. Quelques Chiffres : Pour les cours de LANGUES Adultes, nos professeurs sont : De langue maternelle / Anglophone Formateurs en formation professionnelle pour adultes Les intervenants : - 65% enseignants femmes - 35% enseignants hommes Les âges : - 15% entre 20 et 30 ans - 45% entre 30 et 40 ans - 25% entre 40 et 50 ans - 15% de plus de 60 ans Certains de nos professeurs travaillent exclusivement avec des adultes utilisant des méthodes adaptées en dehors du système scolaire. Un enseignant pourra vous redonner les bases de grammaire nécessaires non acquises à l école ou oubliées avec le temps et surtout vous aider à tenir une conversation avec des interlocuteurs anglophones. Mise en place rapide et efficace : Contactez ABC COURS Déterminer ensemble vos besoins Sélection de l enseignant adapté Intervention de l enseignant à domicile Bilans réguliers des progrès ABC Cours prend en charge l intégralité des démarches administratives vous faisant bénéficier de la déduction fiscale ou du crédit d impôt de 50%.

4 NOS TARIFS Les d ABC Cours : Pas de frais d inscription Tarifs dégressifs selon le nombre d heures commandées Mensualisation possible, sans frais supplémentaire Possibilité de payer par chèques, CESU Préfinancés, prélèvement bancaire ou espèces Avec ABC COURS vous bénéficiez d une déduction fiscale ou crédit d impôt de 50 % au titre de l emploi à domicile 1 HEURE DE COURS = 1 COUPON Coupons valables 1 an ou 2 ans pour une commande supérieure à 50 coupons et valables dans toutes les matières! Les tarifs sont variables selon le niveau de l élève : PRIMAIRE : 10 à à à à Au-delà de Pour une commande de moins de 10 coupons, le tarif est de /heure, soit après déduction fiscale COLLEGE : 10 à à à à Au-delà de Pour une commande de moins de 10 coupons, le tarif est de /heure, soit après déduction fiscale LYCEE SECONDE : 10 à à à à Au-delà de Pour une commande de moins de 10 coupons, le tarif est de /heure, soit après déduction fiscale Soutien Scolaire et Cours à Domicile Tél : contact@abc-cours.com - SIRET APE 8559B / N Agrément N/040509/F/006/S/073

5 NOS TARIFS LYCEE PREMIERE (HORS PREPARATION BAC FRANÇAIS) : 10 à à à à Au-delà de Pour une commande de moins de 10 coupons, le tarif est de /heure, soit après déduction fiscale PREPARATION BAC FRANÇAIS - TERMINALE - ETUDES SUPERIEURES - ADULTES : 10 à à à à Au-delà de Pour une commande de moins de 10 coupons, le tarif est de /heure, soit après déduction fiscale CLASSES PREPA - PROGRAMMATION - CHINOIS - JAPONAIS - : 10 à à à à Au-delà de Pour une commande de moins de 10 coupons, le tarif est de /heure, soit après déduction fiscale Les tarifs peuvent varier en fonction du lieu où les cours sont dispensés Tarifs valables jusqu au 30 Juin 2013 Soutien Scolaire et Cours à Domicile Tél : contact@abc-cours.com - SIRET APE 8559B / N Agrément N/040509/F/006/S/073

6 - BON DE COMMANDE - NOM DE L ELEVE : NIVEAU DE L ELEVE : Les coupons correspondants à une heure de cours seront à remettre à l enseignant(e) à la fin de chaque cours selon le nombre d heures effectuées. Je souhaite commander coupons. CALCUL DU MONTANT A PAYER : De 10 à 20 Coupons : Coupons x = De 21 à 40 Coupons : Coupons x = De 41 à 60 Coupons : Coupons x = De 61 à 80 Coupons : Coupons x = Au-delà de 80 Coupons : Coupons x = Si vous commandez moins de 10 coupons majoration de 5 par heure de cours : Coupons x = Je joins mon règlement d un montant de à l ordre de ABC COURS que j adresse à : ABC COURS 7, avenue de la Gaude Cagnes sur Mer. Je pourrai ainsi bénéficier d une déduction fiscale ou un crédit d impôt de 50% sur ce montant. Fait le : NOM : Signature : Soutien Scolaire et Cours à Domicile Tél : av de la Gaude Cagnes sur Mer - contact@abc-cours.com - SIRET APE 8559B /SARL au capital de 1000 / N Agrément N/040509/F/006/S/073

7 - FICHE D INSCRIPTION - => PERSONNE FINANÇANT LES COURS ET BENEFICIANT DE LA REDUCTION D IMPOT : Civilité : Mademoiselle Madame Monsieur Nom : Prénom : Date de Naissance : Adresse : Code Postal : Ville : Tél domicile : Tél Portable : Adresse Mail : => INFORMATIONS CONCERNANT L ELEVE (SI DIFFERENT DU SOUSCRIPTEUR) : Nom : Prénom : Date de Naissance : => AUTRES RENSEIGNEMENTS : Classe ou niveau de l élève : Matière(s) souhaitée(s) : Moyenne dans la ou les matières : Adresse des cours (si celle-ci est différente de la vôtre): Numéro à contacter par l enseignant (si celui-ci est différent du vôtre) : Comment avez-vous connu ABC COURS? : Objectifs des cours : Soutien Scolaire et Cours à Domicile Tél : av de la Gaude Cagnes sur Mer - contact@abc-cours.com - SIRET APE 8559B /SARL au capital de 1000 / N Agrément N/040509/F/006/S/073

8 - FICHE D INSCRIPTION - (suite) => DISPONIBILITES DE L ELEVE : Ces informations nous permettront de vous mettre en relation avec un enseignant disponible selon vos préférences. Nous vous conseillons d indiquer plusieurs jours / horaires afin de mieux répondre à votre demande. Les disponibilités peuvent être modifiées en cours d année selon vos besoins. LUNDI - heures : MERCREDI - heures : VENDREDI - heures : MARDI heures : JEUDI - heures : SAMEDI - heures : DIMANCHE - heures: Fréquence souhaitée pour les cours : heure(s) par semaine Date souhaitée du 1er cours : Dès réception du dossier d inscription accompagné du règlement, l enseignant(e) prendra contact avec vous par téléphone pour fixer le jour et l heure du premier cours. Nous vous retournerons par courrier les coupons correspondants au nombre d heures commandées ainsi que la facture. => FACILITES DE PAIEMENT : - Paiement par chèque : Je peux aussi payer en plusieurs fois en faisant plusieurs chèques qui seront encaissés une fois par mois en précisant au dos du chèque les jours du mois souhaités d encaissement. (Ex : 25/09-25/10 ) Je choisis de payer en fois et d établir chèques de chacun - Paiement par prélèvement bancaire : Je peux aussi payer en plusieurs fois par prélèvement bancaire. Je choisis de payer en fois par prélèvement mensuel le de chaque mois d un montant de (Merci d envoyer l autorisation de prélèvement ci-jointe avec le dossier par poste ou mail à contact@abc-cours.com) - Paiement par CESU préfinancés par mon employeur : Je joins tickets de chacun. Si je suis en attente de recevoir mes CESU préfinancés, je peux envoyer un chèque de caution qui me sera retourné une fois mes CESU réceptionnés par ABC COURS Soutien Scolaire et Cours à Domicile Tél : av de la Gaude Cagnes sur Mer - contact@abc-cours.com - SIRET APE 8559B /SARL au capital de 1000 / N Agrément N/040509/F/006/S/073

9 - AUTORISATION DE PRELEVEMENT BANCAIRE - J autorise l établissement teneur de mon compte à prélever sur ce dernier si la situation le permet, tous les prélèvements ordonnés par le créancier désigné ci-dessous. En cas de litige sur un prélèvement, je pourrai en faire suspendre l exécution par simple demande à l Etablissement teneur de mon compte. Je règlerai le différend directement avec le créancier. Veuillez compléter votre numéro de compte bancaire ou nous joindre votre RIB à contact@abc-cours.com ou par poste à ABC COURS, 7 avenue de la Gaude Cagnes sur mer. Compléter la partie correspondant à votre choix : - Je choisis de payer en une fois et j autorise ABC COURS à effectuer un prélèvement de correspondant à une commande de h de cours au tarif horaire de sur mon compte bancaire à compter de ce jour. - Je choisis de payer en plusieurs fois et j autorise ABC COURS à effectuer prélèvements mensuels de chacun correspondant à une commande de h de cours au tarif horaire de sur mon compte bancaire. La date du 1er prélèvement est le : _ / _/ 201 _ Les prélèvements seront effectués les : Fait le : Signature : Soutien Scolaire et Cours à Domicile Tél : av de la Gaude Cagnes sur Mer - contact@abc-cours.com - SIRET APE 8559B // N Agrément N/040509/F/006/S/073

10 - MANDAT DE GESTION - ENTRE LES SOUSSIGNES : D'une part Et L'entreprise: ABC COURS NOM... Siège social : 6, rue Modigliani Prénom CAGNES SUR MER Adresse... N Siret: Ville... Il a été convenu ce qui suit : Vous êtes l employeur d un ou de plusieurs enseignants à domicile proposés par ABC COURS pour des cours particuliers ou du soutien scolaire à domicile Article 1 : mandat ABC COURS sera mandaté pour effectuer les tâches administratives liées à l'embauche d'un salarié à domicile, afin de vous libérer des contraintes administratives. Vous acceptez qu ABC COURS effectue pour vous : - Les démarches d'immatriculation de l'employeur et du salarié - Les démarches vous permettant d'obtenir la déduction fiscale ou crédit d impôt au titre d emploi à domicile. - Editer pour votre compte les bulletins de paye ainsi que le(s) contrat(s) de travail - Calculer les cotisations sociales, éditer et envoyer, pour votre compte la déclaration nominative trimestrielle auprès de l'urssaf En tant que particulier employeur, vous restez libre de: - Définir les horaires des interventions. - Choisir le salarié que vous recrutez parmi les enseignants proposés par ABC COURS. - Demander tout justificatif à ABC COURS lié à l embauche du salarié. Article 2 : Coupons La réception du paiement des heures de cours donne lieu à l obtention des coupons par courrier dans un délai maximum de 7 jou rs sauf délai supplémentaires imputables à La Poste. ABC COURS envoie le nombre de coupons correspondants au nombre d heures payées ou celles avec mode de paiement en possession d ABC COURS donnant lieu à paiement mensuel. Chaque coupon correspond à une heure de cours. Il devra être remis à l enseignant à chaque fin de cours en fonction du nombre d heure effectué. La valeur du coupon est indiquée dans l offre tarifaire et comprend le salaire de l enseignant, les charges sociales, les frais de déplacement et les services ABC COURS. Les coupons sont valables pendant 1 an à compter de la date de paiement et 2 ans pour des commandes supérieures à 50 heures. Article 3 : Mode de paiement ABC COURS accepte plusieurs modes de paiements : par chèque bancaire, prélèvement bancaire, Virement bancaire, CESU préfinancés, espèces ou mandat cash. Si vous choisissez le paiement par prélèvements bancaires, il doit être joint un RIB à la commande et signer une autorisation de prélèvement bancaire sur un document transmis par ABC COURS. Pour les paiements par CESU préfinancés, en attente de leur réception, il vous sera demandé d établir un chèque de caution qu i vous sera restitué dès réception. En cas de défaut de paiement à ABC COURS pour des heures effectués par un enseignant ABC COURS, vous êtes seul redevable des cotisations sociales auprès de l URSSAF ainsi que des pénalités éventuelles. Tél : av de Soutien Scolaire et Cours à Domicile Tél : av de la Gaude Cagnes sur Mer

11 - MANDAT DE GESTION - (Suite) Article 4 : Annulation de cours Tout rendez-vous préalablement établi avec l enseignant doit être honoré. Pour toute annulation de cours, l enseignant doit être informé par vos soins au moins 24h à l avance. Le cas échéant, les heures prévues doivent être payées à l enseignant par la rem ise des coupons. En cas de maladie subite de l élève d un état de santé ne permettant pas de suivre un cours ou d un événement grave (Accident, Incendie, Conditions météo difficiles etc ) empêchant le bon déroulement du cours prévu, vous devez prévenir l enseignant dès que possible. Les heures ne seront pas dues à condition de justifier par un certificat médical ou justificatif certifié à adresser à ABC COURS. Si l enseignant n en a pas été informé et qu il s est déplacé, quel que soit le motif les heures de cours seront facturées. Article 5 : Modalités de remboursement Les coupons ne sont pas remboursables sauf si ABC COURS ne peut trouver de professeurs qui conviennent à l élève. Si ABC COURS n est pas en mesure de trouver un professeur sous 15 jours convenant à votre demande à compter de la date de paiement, ABC COURS s engage à rembourser les coupons commandés. Si un enseignant proposé par ABC COURS ne vous convient pas, ABC COURS vous propose un autre enseignant. Si la 2eme fois, l enseignant ne vous conviendrait pas, ABC COURS vous rembourse les heures non consommées. Les coupons peuvent être remboursables si le bénéficiaire des cours déménage dans une zone géographique où ABC COURS n intervient pas ou pour raisons de santé justifiant une impossibilité à suivre des cours à domicile. Toute demande de remboursement doit s effectuer par lettre recommandée à ABC COURS 6, Rue Modigliani Cagnes sur mer en stipulant les raisons de la demande ainsi qu un justificatif pour raisons médicales ou pour déménagement. Article 6 : règlement des cotisations sociales Les cotisations sociales sont incluses dans le tarif des heures des cours facturées par ABC COURS selon les taux en vigueur. Ces cotisations sociales sont déductibles des impôts. Les cotisations sociales sont incluses dans le coût horaire ABC COURS versé lors du paiement des coupons. ABC COURS se charge de reverser les cotisations sociales à l URSSAF de votre département sauf en cas de défaut de paiements Article 7 : Défaut de paiements En cas de défaut de paiement auprès d ABC COURS même partiel (Chèques Impayés, Prélèvements non honorés ), les cotisations sociales ne seront pas versées par ABC COURS et seront à la charge du signataire des cours. ABC COURS, dans ce cas, se charge de déclarer les heures auprès de l URSSAF par télé déclaration ou par le site Chèque Emploi Services et le règlement s effectuera auprès du mandant avec les pénalités afférentes. Article 8 : Déduction Fiscale ou Crédit d Impôt Les heures de cours à domicile donnent lieu à une déduction fiscale ou crédit d impôt au titre d emploi à domicile (Article 199 Sexdecies du code des Impôts) ABC COURS ne peut établir d attestation fiscale en votre nom seulement si la fiche d inscription est complétée, le mandat de gestion signé et paiements effectués à ABC COURS. ABC COURS se charge d envoyer par courrier à l adresse indiquée dans la fiche d inscription avant le 30/04/ N+1 une attestation fiscale récapitulant le montant total des factures de l année N qui sera à joindre à la déclaration d impôt de l année N. Les factures ne sont pas à joindre à la déclaration d impôt mais doivent être conservées en cas de contrôle. Article 9 : Durée Le présent mandat est applicable durant la période de validité des coupons. Article10: Interruption du mandat Vous pouvez mettre fin à ce mandat quand vous le souhaitez. Cependant, si vous continuez à engager un enseignant proposé par ABC COURS, vous devrez verser une indemnité compensatrice de 300 Euros. ABC COURS vous rappelle que le travail dissimulé est passible de sanctions pénales. Fait à... le... Signature : (précédée de la mention «lu et approuvé») Soutien Scolaire et Cours à Domicile