COMPTE RENDU de L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE 2012 du 22 Janvier 2014

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "COMPTE RENDU de L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE 2012 du 22 Janvier 2014"

Transcription

1 INTERMINES PACA Le 28 Janvier 2014 c/o le Président Charles SCHMITT 1 LES CYPRES GEMENOS / charles.schmitt@bbox.fr COMPTE RENDU de L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE 2012 du 22 Janvier 2014 Lieu: L'Assemblée Générale s'est tenue au Restaurant «Le Valinco» à Gémenos à partir de 19h. Présents : Membres du bureau : Stéphane CERQUEIRA (P12), Michel DEJEAN (63), Elie GAUSSUIN (SE67), Christian GUERITHAULT (N68), Didier GUILLOT (SE77), Didier LASSELIN (N72), Jean Pierre SABATIER (N61), Charles SCHMITT (P68) Invités : René BLOISE (P63), Michel GRE (SE52), Bernard LALLEMENT (N64), Jean Paul SPIELDENNER (SE75), Claude STENNELER (SE63) Absents représentés : Claude BIOLLEY (SE70), André BROUHARD (SE51), Pierre GEVERS (P87) Absents Excusés : Anne TOUCHAIN (P91) Ordre du Jour : - Vérification du Quorum et approbation des observateurs / invités - Approbation du PV de l AGO du 10 Janvier Rapport moral et mise à l approbation - Rapport financier et mise à l approbation - Mailings / vie du site internet - Participation des mineurs de l Est de PACA - Réunion d information des mines de Paris le 7 février à Sophia Antipolis. - Réunion des groupes Intermines le 9 mai 2014 à La Ciotat - Prévisions des activités Chantier Navals de la Ciotat - Réacteur RJH à Cadarache - Journée Randonnée - thème ordres religieux (Dominicains) - Relations avec l URIS - Questions diverses - archivage - sponsorings Quorum : Le quorum est atteint. Approbation du PV de l AGO du 10 Janvier 2013 Le PV a été diffusé et rediffusé. Il est approuvé à l unanimité Rapport moral et mise à l approbation Nos activités pour l'année 2013 ont porté essentiellement sur : 1) Organisation de manifestations. Cette année, nous avons organisé nos 4 réunions trimestrielles : -- le 4 avril 2013 : Visite des Sucreries Saint Louis à Marseille suivie d un dîner. Cette manifestation a réuni 24 personnes pour 40 places disponibles. - le 25 avril 2013 : Soirée présentation du festival d Aix suivie d un dîner. Il y a eu 11 participants. Page 1 de 7

2 - début mai 2013 : transmission des offres de réduction au festival d Aix pour Rigoletto et Don Giovanni. - Le 8 juin 2013 : Déjeuner suivi de la répétition de l Opéra Elena au théâtre du Jeu de Paume à Aix. 20 places offertes, 17 participants. - le 27 septembre 2013 : Sortie visite du site nucléaire de Marcoule suivie d un dîner. 40 places, 22 prises par Languedoc Roussillon, 18 prises par PACA. Visite intéressante malgré les horaires restreints alloués à la visite. - le 07 Décembre 2013 : Fête de la Ste Barbe : Journée visite guidée du vieux et du nouveau Marseille. Promenade dans le quartier du Panier, la montée des Accoules, la Charité, la vieille citerne, la Major. Déjeuner au restaurant «les Arcenaulx» dans le centre historique. Découverte de la nouvelle architecture du J4 l après midi. Nous étions 46 pour cette journée qui a démarré sous un très beau ciel bleu. 2) Réunions de CA ou AG - Le 14 mai 2013 : Réunion du Conseil d Intermines PACA tenue au restaurant Lou Paleisoum à Brignoles. Participation de 9 membres du conseil. Un compte rendu a été rédigé par Christian Guérithault et diffusé à tous les membres du CA. 3) Relations «externes» : Participation aux deux réunions annuelles des groupes régionaux Intermines par le Président : - 23 mars à Valenciennes - 15 novembre à la maison des Mines à Paris Relations avec l URIS évoquées plus en détail au point 9 de l ordre du jour. Une autre entité est en train de s organiser au niveau national, il s agit de l Institut Mines Telecom (IMT). Bien qu un premier recensement rapide ne révèle pas un grand nombre d anciens en région PACA, cette opération pourrait avoir un effet sur Intermines PACA. 4) Administration Les statuts ont été mis à jour et déposés à la Préfecture de Marseille. Il faudra recommencer dans deux ans, avec le nouveau Président. Un compte en banque à été ouvert pour l Association au Crédit Mutuel du Prado, près du domicile du Trésorier. Une demande de mise en place d un TPE virtuel a été faite. Il aurait déjà du être en place. Le rapport moral est approuvé à l'unanimité. 3) Rapport financier : Bilan : Le montant des recettes de 2013 est de : Celui des dépenses est de : Le résultat d exploitation est de : 6588,24 Euros. 7062,97 Euros ,37 Euros. Recettes : Pour cet exercice, Intermines PACA a reçu, d Intermines, un chèque de 3625 Euros au titre de la participation des trois associations pour l année Montant en légère diminution par rapport à Les autres recettes sont pour l essentiel constituées par les contributions demandées aux participants aux réunions. Page 2 sur 7

3 Dépenses : Les activités récurrentes d'intermines consistent en 4 manifestations annuelles (Sainte Barbe, Sortie de Juin, Dîners débats et/ou visites de Mars et Octobre). Ces manifestations culturelles ou d'information industrielle sont payantes mais en partie prises en charge par Intermines PACA : dépenses 4441,50 euros pour une contribution des participants de 2345 euros. Intermines PACA a supporté par ailleurs des frais de fonctionnement (mailings et déplacements essentiellement) qui s élèvent à 878,07 euros. Enfin, elle a participé au fonctionnement régulier de l'uris Provence et de l'urisca pour 987 euros. En annexe, le tableau détaillé du rapport financier. Le léger déficit observé cette année a pour effet de ramener la réserve de trésorerie au niveau de la fin de l année Pour l année 2014, notre trésorier a préparé un budget prévisionnel dont le montant sera plus élevé essentiellement en liaison avec l organisation de la réunion des Groupes Régionaux en mai. Le rapport financier est approuvé à l'unanimité. 4) Diffusion des invitations et informations par le serveur et «faire vivre notre site» Les invitations seront désormais envoyées à tous les membres PACA, qu ils soient ou non à jour de leur cotisation. Ceci est plus simple à organiser et plus conforme à la charte de l Association. Il n y aura pas de distinction pour la définition du montant supporté par les participants, mais l invitation rappellera que le prix bas demandé à chaque participant est rendu possible par la cotisation des membres. Cela pose bien évidemment la question des «pique-assiettes» Il est convenu que les évènements à venir seront introduits sur le site, de manière concise afin de ne pas le surcharger. 5) Participation des mineurs de l Est de PACA Il reste difficile de faire participer les Mineurs de l Est de PACA. Il faudrait trouver quelques mineurs motivés pour faire le relai localement. La réunion prochaine (voir point 7 de l ordre du jour) peut en donner l occasion 6) Réunion des groupes Intermines le 9 mai 2014 à La CIOTAT. Le programme de ces journées est arrêté. Après un dîner bouillabaisse de bienvenue le jeudi 8 mai au soir, la réunion Intermines se tiendra le vendredi matin à l hôtel LA ROTONDE. Son ordre du jour reste à établir par le Président des Groupes Régionaux, Jacques Naquet. La réunion sera suivie d un déjeuner Aïoli, puis d une sortie en bateau dans les Calanques si le temps s y prête. En cas de mauvais temps, une visite de cave vinicole sera organisée en plan B. Les journées prendront officiellement fin le samedi matin après le petit déjeuner. Des volontaires sont invités à aider à l organisation, puis à l accueil et la prise en charge de nos visiteurs. Michel Dejean, René Bloise et Bernard Lallement se sont proposés. Cela ne sera pas suffisant si on tient compte des retours d expérience récents. En annexe la liste des participants inscrits à ce jour. 7) Réunion d information des Mines de Paris à Sophia Antipolis le 7 février A l occasion d une remise de prix dans le cadre de Mines Paris Tech, une soirée est organisée à Sophia Antipolis le 7 février prochain. Les mineurs de Paris y ont déjà été invités par mail. Page 3 sur 7

4 En sa qualité de président d Intermines PACA, Charles Schmitt y participera. André Brouhard s est déjà inscrit. Cette soirée peut être l occasion d essayer de nouer des liens avec des membres de l est de PACA, Sophia Antipolis étant un foyer important de Mineurs. 8) Prévisions des activités Réacteur RJH à Cadarache (Charles Schmitt) le vendredi 28 mars Nous seront reçus par le Maître d œuvre : Jean-Baptiste Pomarede (P2005/AREVA) et Yves Verdier (N78 / EDF) et le Directeur de Travaux de RAZEL-BEC (Eric Mercier), en charge du Génie-civil. Un déjeuner au château de Cadarache clôturera la visite. - Immersion dans le couvent des Dominicains (Charles Schmitt) à Marseille le vendredi 25 avril en fin d après-midi. Nous y serons accueillis par frère Timothée Lagabrielle (N01).et dinerons au couvent. - Chantier Navals de la Ciotat en juin, sous réserve qu un volontaire en prenne l organisation en charge. Guy Eissautier (SE 50) assurera la prise de contact avec la direction des chantiers navals et.la mairie de La Ciotat. - Poudrerie de Saint Chamas (Didier Guillot) : autre sujet potentiel pour juin. Didier a le contact avec un ingénieur des poudres. Il pense que cette visite pourrait être couplée avec celle de la réserve d oiseaux en compagnie d un ornithologue. - Journée Randonnée (Michel GRE) en Septembre Michel connait un grand nombre de sites propices à des balades-randonnées et pourrait organiser une sortie. Afin de donner aux participants plus de temps pour les échanges, la sortie pourrait commencer par un dîner le vendredi soir, une nuit à l hôtel avant la journée de marche. La randonnée ne devra pas être trop difficile afin de ne pas décourager les participants. Il faudra prévoir un plan B si la météo n est pas favorable. - Plâtrerie et carrière de gypse à Carpentras (Charles Schmitt) Charles contactera Chevalier (P68) qui pourrait aider à l organisation d une telle sortie pour le troisième trimestre.. - La sortie traditionnelle de la Sainte Barbe sera programmée début décembre. TOUTE SUGGESTION et volontariat seront les bienvenues. Lors de la discussion, est apparue la question des assurances responsabilité civile de l Association et de ses animateurs lors de ces sorties. En post réunion nous serions couverts par une assurance prise par Paris (Roland Hecht) et attendons une copie du contrat. Néanmoins avec Jean-Pierre Sabatier nous allons demander des devis spécifiques à deux assureurs. 9) Relations avec l URIS Intermines PACA y est représentée par son président, et par deux délégués à URIS Provence,René Bloise et Didier Lasselin, un délégué à URIS Côte d Azur, André Brouhard, ainsi que par Jean Pierre Sabatier et Michel Dejean qui sont membres du bureau. URIS va changer de nom et s appeler IESF Provence. (Ingénieurs Et Scientifiques de France) Les nouveaux statuts seront votés à la prochaine AGO, le 16 mars. Charles Schmitt y participera. Une activité importante consiste à promouvoir auprès des établissements scolaires les formations d ingénieur. Chaque année, la participation de mineurs d Intermines PACA permet de visiter 30 établissements pour 1000 élèves. Page 4 sur 7

5 10) Questions diverses. - archivage Didier Lasselin analysera le contenu des cartons d archives en sa possession et transmettra les documents utiles à Charles Schmitt. - sponsorings Bien que la situation actuelle ne s y prête guère, il peut être utile de continuer à réfléchir à des recherches de sponsors pour contribuer à l équilibre du budget. - Secrétariat du bureau Christian Guérithault annonce qu il ne peut pas poursuivre sa mission étant très chargé par une situation familiale qui accapare l essentiel de son temps. En attendant de trouver une solution durable, les travaux de secrétariat seront assurés par des membres du bureau. L ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures. Page 5 sur 7

6 Annexe 1 Comptes 2013 et prévisions 2014 ANNEE 2013 Arrêté au 31/12/2013 RECETTES ( en Euros ) DEPENSES ( en Euros ) Participation des Associations Cotisations Pour ,00 URIS Provence 737,00 URISCA 250,00 Sous Total 3 625,00 Sous Total 987,00 Réunion Avril 630,00 Réunion Mars 1 080,00 Réunion Juin 425,00 Réunion Juin 648,00 Réunion Octobre (avec LR) 0,00 Réunion Octobre 0,00 Sainte Barbe 1 290,00 Sainte Barbe 2 713,50 Réunion AG, CA et bureaux 490,00 Réunions AG, CA et Bureaux 756,40 Intérêts créditeurs ,24 Frais secrétariat et déplacements 878,07 Total recettes de l'année 6 588,24 Total dépenses de l'année 7 062,97 Résultat ,73 ANNEE 2014 BUDGET PREVISIONNEL RECETTES ( en Euros ) DEPENSES ( en Euros ) Participation des Associations Cotisations Pour ,00 URIS Provence 737,00 URISCA 250,00 Sous Total 3 625,00 Sous Total 987,00 Réunion Avril 600,00 Réunion Mars 1 000,00 Groupes Régionaux 9 mai 5 740,00 Groupes Régionaux 9 mai 6 240,00 Réunion Juin 500,00 Réunion Juin 700,00 Réunion Octobre (avec LR) 500,00 Réunion Octobre 700,00 Sainte Barbe 1 500,00 Sainte Barbe 2 500,00 Réunion AG, CA et bureaux 500,00 Réunions AG, CA et Bureaux 800,00 Intérêts créditeurs ,00 Frais secrétariat et déplacements 500,00 Total recettes de l'année ,00 Total dépenses de l'année ,00 Résultat Prévu ,00 Page 6 sur 7

7 Annexe 2 : Inscrits pour le 8 mai (Réunion Groupes Régionaux) Nom et Prénom Promo Fonction Nombre Chambre PAX LEBEAUX Lucien P65 Délégué Général Intermines 2 2 HECHT Roland P65 Délégué Général Assoc. Alumni Paris 2 2 BOUZENOT Patrick E74 Délégué Général Assoc. Alumni SE 1 1 JOLLES Henri N69 Délégué Général Assoc. Alumni Nancy 1 1 KOPP Paul P64 Consultant 0 BOUTRY Anne P71 DGA Intermines Systèmes Communication 2 0 ORIOL Bernard E67 DGA Intermines-Carrières 0 HENRI Joel N67 Trésorier Intermines 0 NAQUET Jacques E61 Président des Groupes Régionaux 2 2 BAUDOIN François N69 Président Intermines Aquitaine 2 2 HEGE Frédéric P78 Président Intermines Alsace 2 2 KUPFERLE Franck N92 Webmaster Intermines Alsace 0 MONDIN Didier E74 Président Intermines Auvergne 0 GOMEZ Bernard E69 Président Intermines Hauts de Seine 2 2 COUDRAIN Anne P83 Présidente Intermines Languedoc-Roussillon 2 2 DEMOULIN Jean E72 Président Intermines Lorraine 1 1 LAVITE Michel P70 Président Intermines Midi Pyrénées 3 3 DESCAMPS Cécile N97 Présidente Intermines Pays de Loire 0 CRAYSSAC Jérôme P81 Président Intermines Rhône Alpes 2 2 LEFEBVRE Jean-Noël P91 Président Intermines Asie 0 DONIER Frédéric E85 Président Intermines Brésil PAYARD Philippe E91 Président Intermines Espagne 0 AHMIDOUCH Saïd P81 Président Intermines Maroc LANXADE Bertrand E00 Président Intermines Suisse 0 LEVENQ Thierry P83 Président Intermines UK 0 SIBOULET François E81 Président Intermines USA Canada SCHMITT Charles P68 Président Intermines PACA 2 BLOISE René P63 PACA 2 DEJEAN Michel N63 PACA 2 LALLEMANT Bernard N64 PACA 2 TOTAL Page 7 sur 7

Assemblée Générale du 26 Avril 2015, à Ste - Menehould ==================================

Assemblée Générale du 26 Avril 2015, à Ste - Menehould ================================== Assemblée Générale du 26 Avril 2015, à Ste - Menehould ========== Voir Ordre du jour : 1) - Le Rapport Moral. 2) - Le Rapport Financier. 3) - Le Renouvellement du Bureau. 4) - Questions Diverses. ====================

Plus en détail

= Assemblée Générale du 27 Avril 2014, à Nancy = =======================

= Assemblée Générale du 27 Avril 2014, à Nancy = ======================= = Assemblée Générale du 27 Avril 2014, à Nancy = ======================= 09h45 : Ouverture de l Assemblée Générale, par Madame la Présidente Marie Lise ROCHOY. Elle souhaite la bienvenue à toute les personnes

Plus en détail

COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION

COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION Vendredi 8 octobre 2010 de 14h à 17h Salle de réunion Château MORARD Les Arcs Ordre du jour : - Point sur le dossier. - Préparation de la concertation

Plus en détail

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU BUREAU DE LA COMMUNAUTE URBAINE MARSEILLE PROVENCE METROPOLE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU BUREAU DE LA COMMUNAUTE URBAINE MARSEILLE PROVENCE METROPOLE Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole République Française Département des Bouches du Rhône EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU BUREAU DE LA COMMUNAUTE URBAINE MARSEILLE PROVENCE METROPOLE

Plus en détail

La Caisse d Epargne, acteur de référence du capital investissement en région. - Juillet 2010 -

La Caisse d Epargne, acteur de référence du capital investissement en région. - Juillet 2010 - La Caisse d Epargne, acteur de référence du capital investissement en région - Juillet 2010 - Votre besoin en Capital Vous êtes dirigeant (ou futur dirigeant) d entreprise et vous souhaitez : Créer ou

Plus en détail

Règlement intérieur de l association Green Code Lab (GCL) Adopté par l assemblée générale du 14/08/2012

Règlement intérieur de l association Green Code Lab (GCL) Adopté par l assemblée générale du 14/08/2012 Règlement intérieur de l association Green Code Lab (GCL) Adopté par l assemblée générale du 14/08/2012 Article 1 - Cotisation Les Membres Adhérents, exécutifs et opérationnels doivent s'acquitter d'une

Plus en détail

Poulallion Francis (Président) Soriano Jean (secrétaire) Ghilliaza jean-claude (trésorier)

Poulallion Francis (Président) Soriano Jean (secrétaire) Ghilliaza jean-claude (trésorier) AMICALE DES ANCIENS ELEVES DE DELLYS SECTION AIX- MARSEILLE Aix en Provence le 05 12 2014 Poulallion Francis (Président) Soriano Jean (secrétaire) Ghilliaza jean-claude (trésorier) Chers Amis Le bureau

Plus en détail

STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée

STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents

Plus en détail

ISC Paris Alumni Assemblée Générale Embarquez avec votre réseau!

ISC Paris Alumni Assemblée Générale Embarquez avec votre réseau! Assemblée Générale Embarquez avec votre réseau! ISC Paris 19 novembre 2011 10h30 www.iscparis-alumni.com : programme de la matinée 10h30 : M. Andrès Atenza 11h00 : AG Bilan annuel Projets 2012 Approbation

Plus en détail

CONCILIATEURS DE FRANCE Fédération des Associations de Conciliateurs de Justice (Associations de Cour d Appel)

CONCILIATEURS DE FRANCE Fédération des Associations de Conciliateurs de Justice (Associations de Cour d Appel) CONCILIATEURS DE FRANCE Fédération des Associations de Conciliateurs de Justice (Associations de Cour d Appel) Diffusion : Membres du CN Compte Rendu du Conseil National du 15 mars 2012 Présents : 27 Cours

Plus en détail

Excusés : MM ROUGON Raymond, BERNARD Eric, ISOARD Christian, Françoise (Supplée par Mr BAYLE Roland), PIOT Richard.

Excusés : MM ROUGON Raymond, BERNARD Eric, ISOARD Christian, Françoise (Supplée par Mr BAYLE Roland), PIOT Richard. COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 AVRIL 2011 Le Trente Avril 2011 à 10 H 00, le Conseil Communautaire du Pays de Seyne régulièrement convoqué, s est réuni au siège de la CCPS, sous

Plus en détail

Fédération nationale de l estampe

Fédération nationale de l estampe Fédération nationale de l estampe Compte rendu de la réunion du Conseil d administration de Manifestampe du vendredi 7 février 2014 La réunion s est tenue à la Maison des Associations du 17 e arrondissement

Plus en détail

F.F.V. Réunions fédérales/réunions Aff.Générales/ Réunion 24/03/2000

F.F.V. Réunions fédérales/réunions Aff.Générales/ Réunion 24/03/2000 F.F.V. Réunions fédérales/réunions Aff.Générales/ Réunion 24/03/2000 PARIS, le 11 Avril 2000 PROCES VERBAL REUNION AFFAIRES GENERALES DU 24 MARS 2000 Présents : MM. SIMON, MERIC, VILLEROT, MARLIOT, Mmes

Plus en détail

DU COMITE SYNDICAL DU PAYS RISLE-CHARENTONNE VENDREDI 10 MARS 2006 A 17H15 Communauté de Communes de Bernay

DU COMITE SYNDICAL DU PAYS RISLE-CHARENTONNE VENDREDI 10 MARS 2006 A 17H15 Communauté de Communes de Bernay PROCES VERBAL DU COMITE SYNDICAL DU PAYS RISLE-CHARENTONNE VENDREDI 10 MARS 2006 A 17H15 Communauté de Communes de Bernay Etaient présents : Monsieur André ANTHIERENS, Monsieur Christian BAISSE, Monsieur

Plus en détail

DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE. COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 Février 2013 à 19 H 30

DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE. COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 Février 2013 à 19 H 30 DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 Février 2013 à 19 H 30 Convocation du 19 Février 2013 L'an deux mil treize et le vingt-cinq février à dix-neuf

Plus en détail

PROCES-VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DE L APEB DU 3 AVRIL 2014 A 14H AU CABINET ALLEN & OVERY 52 AVENUE HOCHE 75008 PARIS

PROCES-VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DE L APEB DU 3 AVRIL 2014 A 14H AU CABINET ALLEN & OVERY 52 AVENUE HOCHE 75008 PARIS PROCES-VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DE L APEB DU 3 AVRIL 2014 A 14H AU CABINET ALLEN & OVERY 52 AVENUE HOCHE 75008 PARIS 1 Les membres adhérents présents et représentés ayant émargé la feuille

Plus en détail

ROT AR Y CLUB DE BLAG N AC

ROT AR Y CLUB DE BLAG N AC ROT AR Y CLUB DE BLAG N AC A S S E M B L É E G É N É R A L E D U 3 D É C E M B R E 2 0 1 2 Siège : Restaurant «Le Deauville» - 1, Rue du Bac- 31700 BLAGNAC Téléphone : 05 61 71 48 76 Présidente 2012-2013

Plus en détail

Réseau CAI Bpifrance L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE

Réseau CAI Bpifrance L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE [Mise à jour : 10 mai 2014] 1 L équipe Siège UBIFRANCE Paris Michel Bauza Chef de Département UBIFRANCE siège, Paris Téléphone fixe 01 40 73 35

Plus en détail

ISC Paris Alumni Assemblée Générale Embarquez avec votre réseau!

ISC Paris Alumni Assemblée Générale Embarquez avec votre réseau! Assemblée Générale Embarquez avec votre réseau! ISC Paris 17 novembre 2012 10h00 www.iscparis-alumni.com Programme de la matinée 10h15 : Mot de Andrés Atenza 10h20 : Assemblée Générale Bilan des actions

Plus en détail

Association Nationale des Retraités de La Poste, de France Télécom et de leurs filiales

Association Nationale des Retraités de La Poste, de France Télécom et de leurs filiales Association Nationale des Retraités de La Poste, de France Télécom et de leurs filiales Groupe MEUSE Compte rendu de l Assemblée Générale Groupe Meuse du 19 mars 2015 L ANR Meuse organise son Assemblée

Plus en détail

L an deux mille onze. et le 15 février,

L an deux mille onze. et le 15 février, DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE NOMBRE DES MEMBRES Afférents au Conseil Municipal En exercice Qui ont pris part à la délibération EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL de la Commune

Plus en détail

Commune de SENAN Séance du 8 septembre 2014. Séance du lundi 8 septembre 2014. A 20 h 30, Monsieur Gérard CHAT, Maire, déclare la séance ouverte.

Commune de SENAN Séance du 8 septembre 2014. Séance du lundi 8 septembre 2014. A 20 h 30, Monsieur Gérard CHAT, Maire, déclare la séance ouverte. Séance du lundi 8 septembre 2014 Convocation du Conseil Municipal le 2 septembre 2014 (affichage ce même jour), à effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant : - Redevances d occupation du domaine public

Plus en détail

LES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS. Université Lille 2

LES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS. Université Lille 2 LES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS Université Lille 2 Master STAPS «Grand Nord» - Entraînement et Optimisation de la Performance Sportive _ option Préparations

Plus en détail

Le Fonds spécial des pensions des ouvriers des établissements industriels de l Etat PRESENTATION GENERALE

Le Fonds spécial des pensions des ouvriers des établissements industriels de l Etat PRESENTATION GENERALE Le Fonds spécial des pensions des ouvriers des établissements industriels de l Etat PRESENTATION GENERALE Le Fonds spécial des pensions des ouvriers des établissements industriels de l Etat (FSPOEIE) constitue

Plus en détail

Compte rendu de la réunion de CA du 5 novembre 2013. Ordre du jour

Compte rendu de la réunion de CA du 5 novembre 2013. Ordre du jour Compte rendu de la réunion de CA du 5 novembre 2013 Administrateurs présents : Marie-Dominique Baudry ; Myriam Chéreau ; Hélène Dejean ; Thierry Desnos ; Catherine Gérard ; Benoît Lizée ; Nicole Pagnod

Plus en détail

Médiation des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance

Médiation des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance Médiation des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance Septembre 2010 1 SOMMAIRE 1. Présentation de la Médiation des relations inter-entreprises industrielles et de la soustraitance

Plus en détail

COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015

COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015 COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015 L an deux mil quinze, le 14 avril les membres du conseil municipal se sont réunis à la Mairie, sous la présidence de Christian BREMAUD, Maire. Nombre de

Plus en détail

VILLE DE MORBECQUE Compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal 27 mai 2010

VILLE DE MORBECQUE Compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal 27 mai 2010 VILLE DE MORBECQUE Compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal 27 mai 2010 Le 27 mai 2010 à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune dûment convoqué, s est réuni en séance publique à la

Plus en détail

RÉUNION DE C.A. 27 mai 2013

RÉUNION DE C.A. 27 mai 2013 RÉUNION DE C.A. 27 mai 2013 Présents : Camille, Dryss, Clément, Grégoire, Laëtitia Excusé : Gérald (représenté par Dryss) Invitées : Nathalie (employée), Bénédicte (comptable) Ordre du jour : Désignation

Plus en détail

Compte rendu des délibérations du conseil municipal du 20 février 2007

Compte rendu des délibérations du conseil municipal du 20 février 2007 DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES C O M M U N E D E F O R S Compte rendu des délibérations du conseil municipal du 20 février 2007 Séance du...20 février 2007 Nombre de membres en exercice : 13 Date de la convocation...13

Plus en détail

L association a son siège à Estavayer-le-Lac. Sa durée est illimitée. Elle n a aucune attache politique, ethnique ou religieuse.

L association a son siège à Estavayer-le-Lac. Sa durée est illimitée. Elle n a aucune attache politique, ethnique ou religieuse. STATUTS Chapitre I Nom, but, siège Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Sous dénomination de Minigolf Club Estavayer-le-Lac (ci-après: MGCE), il est constitué une association, nommée aussi ci-après club,

Plus en détail

PV de l assemblée communale du 28 mai 2014 à 20h00

PV de l assemblée communale du 28 mai 2014 à 20h00 Ménières, le 28 mai 2014 PV de l assemblée communale du 28 mai 2014 à 20h00 M. le Syndic Joël Robert souhaite la bienvenue et présente la table du Conseil, la table administrative et excuse Mme Pouget,

Plus en détail

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL MAIRIE DE MICHERY DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Procès verbal Mairie de Michery 06/05/2011 ~ 1 ~ SOMMAIRE : DESIGNATION DU 4 ème ADJOINT AFFECTATION DES MEMBRES DU CM AUX DIFFERENTES FONCTIONS INTERNES

Plus en détail

STATUTS de l association «Le Paris des Orgues» Modifiés à l AG ordinaire du 13 novembre 2013

STATUTS de l association «Le Paris des Orgues» Modifiés à l AG ordinaire du 13 novembre 2013 STATUTS de l association «Le Paris des Orgues» Modifiés à l AG ordinaire du 13 novembre 2013 Article 1 Forme Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er

Plus en détail

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SUISSE NORMANDE

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SUISSE NORMANDE COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SUISSE NORMANDE 4 rue Docteur Gourdin 14220 THURY-HARCOURT Réunion de Bureau du 12 Mars 2014 Date de convocation : 3 Mars 2014 L An Deux Mille Quatorze le 12 mars à 17 H 00,

Plus en détail

COMITE DIRECTEUR. 17 et 18 janvier 2015 - Paris

COMITE DIRECTEUR. 17 et 18 janvier 2015 - Paris COMITE DIRECTEUR 17 et 18 janvier 2015 - Paris Présents : Daniel ALBERTIN, Adrien ARJONA, Gilbert AUBRY, Séverine BERTRAND, Jean- Pierre BOLLE, Françoise BOUVIER, Mathilde BOUVIER, Muriel CAIRE, Jean-Jacques

Plus en détail

2014 09 04 Réunion bureau Centrale Business Angels salle du 6ème étage. 01 70 74 30 70, code: 313462#.

2014 09 04 Réunion bureau Centrale Business Angels salle du 6ème étage. 01 70 74 30 70, code: 313462#. 2014 09 04 Réunion bureau Centrale Business Angels salle du 6ème étage. 01 70 74 30 70, code: 313462#. Rappel de l ODJ : Revue des actions réunion de bureau du 18/06/14, Actualité Association des Centraliens

Plus en détail

La Commission Permanente du Régime Local d'assurance Maladie s'est réunie le Jeudi 29 avril 2010 sous la présidence de M. Daniel LORTHIOIS, Président

La Commission Permanente du Régime Local d'assurance Maladie s'est réunie le Jeudi 29 avril 2010 sous la présidence de M. Daniel LORTHIOIS, Président La Commission Permanente du Régime Local d'assurance Maladie s'est réunie le Jeudi 29 avril 2010 sous la présidence de M. Daniel LORTHIOIS, Président ETAIENT PRESENTS : MM. LORTHIOIS Daniel, Président

Plus en détail

Formulaire Inscription Jeunes

Formulaire Inscription Jeunes Formulaire Inscription Jeunes SAC ADOS Aquitaine L'objectif de ce document est de vous faciliter la saisie de votre inscription en ligne sur le site sacados.aquitaine.fr en la préparant, en amont et hors

Plus en détail

STATUTS DE l ASSOCIATION SPORTIVE ANTONY VOLLEY

STATUTS DE l ASSOCIATION SPORTIVE ANTONY VOLLEY STATUTS DE l ASSOCIATION SPORTIVE ANTONY VOLLEY Article 1 : Constitution et siège social Il est fondé, le 12 mai 1998, entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet

Plus en détail

ISC Paris Alumni Assemblée Générale Embarquez vers le futur avec votre réseau!

ISC Paris Alumni Assemblée Générale Embarquez vers le futur avec votre réseau! Assemblée Générale Embarquez vers le futur avec votre réseau! Goethe Institut 13 octobre 2010 19h30 www.iscparis-alumni.com ISC Paris Alumni : programme de la soirée 19h45-21h00 : Présentations et échanges

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2015

DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2015 DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2015 A joindre au présent dossier : un RIB ; Une copie du compte rendu de la dernière Assemblée Générale (AG) ; Annexe 1 complétée et signée par le vérificateur aux comptes

Plus en détail

ASSOCIATION DES PATRONS ELECTRICIENS DU GRAND-DUCHE DE Luxembourg

ASSOCIATION DES PATRONS ELECTRICIENS DU GRAND-DUCHE DE Luxembourg ASSOCIATION DES PATRONS ELECTRICIENS DU GRAND-DUCHE DE Luxembourg 2 Circuit de la Foire Internationale, L-1347 Luxembourg-Kirchberg - R.C.S.L. F 5420 Rapport succinct de l assemblée générale ordinaire

Plus en détail

PROCES VERBAL. Paris le 28 janvier 2011

PROCES VERBAL. Paris le 28 janvier 2011 Paris le 28 janvier 2011 PROCES VERBAL Le jeudi 20 janvier 2011, à 19h00, le Conseil d administration de l'association Solidarité et Développement Rural s est réuni au 53, rue Didot 75014 Paris sur convocation

Plus en détail

Comment organiser et animer. Jeudi 1 er Juin 2006

Comment organiser et animer. Jeudi 1 er Juin 2006 une Assemblée e Générale G Jeudi 1 er Juin 2006 L Assemblée e Générale G : Une corvée e Une cérémonie c Un spectacle L assemblée e générale g est le moment oùo l ensemble de ceux qui ont passé convention

Plus en détail

COMPTE RENDU du Conseil d'administration du Mercredi 24 Septembre 2014. Les personnalités présentes et excusées : Le déroulé :

COMPTE RENDU du Conseil d'administration du Mercredi 24 Septembre 2014. Les personnalités présentes et excusées : Le déroulé : COMPTE RENDU du Conseil d'administration du Mercredi 24 Septembre 2014 Les personnalités présentes et excusées : Statut Identité Qualité Présent Excusé BOUVIER Marie-Christine Présidente X ROY Frédéric

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013 L an deux mille treize, et le quatre juin à 20h, le Conseil Municipal dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire au lieu habituel de

Plus en détail

COMMUNE DE SAINT-REMY-DE-BLOT

COMMUNE DE SAINT-REMY-DE-BLOT L'an deux mille quinze, le sept avril, à 18 heures 30, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s est réuni en Mairie sous la Présidence de François ROGUET, Maire. Date de convocation : 31.03.2015 Présents

Plus en détail

Assemblée Générale 2015: une année charnière pour Sustainable Finance Geneva

Assemblée Générale 2015: une année charnière pour Sustainable Finance Geneva PV - ASSEMBLEE GENERALE MAI 2015 Assemblée Générale 2015: une année charnière pour Sustainable Finance Geneva Repositionnement stratégique Le PV de l'ag 2014 ayant été approuvé, le Bureau Exécutif a présenté

Plus en détail

6 ème COURSE DE CÔTE DE LODEVE

6 ème COURSE DE CÔTE DE LODEVE REGLEMENT PARTICULIER 6 ème COURSE DE CÔTE DE LODEVE 12 et 13 septembre 2015 Le présent règlement particulier complète le règlement standard des Courses de Côtes. L ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE MONTPELLIER

Plus en détail

Compte-rendu d activités.

Compte-rendu d activités. agir.entresaoneetgrosne@laposte.net Chemin de la Teppe 71240 LAIVES www.agir.entresaoneetgrosne.com COMPTE-RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU SAMEDI 30 JUIN 2012 A LAIVES Nombre d adhérents présents : 20

Plus en détail

Commune de Kœnigsmacker

Commune de Kœnigsmacker Commune de Kœnigsmacker PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 29 JANVIER 2015 L an deux mille quinze, le 29 janvier, à dix-neuf heures et trente minutes, les membres du Conseil

Plus en détail

RÉGLEMENT INTÉRIEUR. Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 2 - FORMATION ET COMPOSITION DE LA MUTUELLE

RÉGLEMENT INTÉRIEUR. Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 2 - FORMATION ET COMPOSITION DE LA MUTUELLE RÉGLEMENT INTÉRIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 1 - PRÉAMBULE ARTICLE 1 OBJET DU RÉGLEMENT INTÉRIEUR Le présent règlement intérieur, établi en vertu de l article 1 des statuts,

Plus en détail

Commune de Chaudfontaine

Commune de Chaudfontaine N/réf : AH/vg/615/09 Chaudfontaine, le 11 mai 2009. CONSEIL CONSULTATIF des AINES Procès-verbal de la réunion du 23 avril 2009 Présents : - 14 membres (avec voix délibérative) Mesdames M. FRANCK, Th. HERBIET,

Plus en détail

Règlement intérieur Ville inventive Association loi 1901

Règlement intérieur Ville inventive Association loi 1901 Règlement intérieur Ville inventive Association loi 1901 Modifié et voté en CA le 21/11/2013 Article 1er : Entrée en vigueur et modification du règlement intérieur Le présent règlement intérieur entrera

Plus en détail

COMPTE RENDU AssemblÉe générale ordinaire. 05 octobre 2013

COMPTE RENDU AssemblÉe générale ordinaire. 05 octobre 2013 COMPTE RENDU AssemblÉe générale ordinaire 05 octobre 2013 INTRODUCTION : Une seule entrée permettant aux membres de l A.G. de suivre un itinéraire établie comme suit : (les sorties de secours diamétralement

Plus en détail

PROCES-VERBAL DE L ASSEMBLEE ORDINAIRE

PROCES-VERBAL DE L ASSEMBLEE ORDINAIRE PROCES-VERBAL DE L ASSEMBLEE ORDINAIRE Les membres de la chorale «Les gars de Roize» se sont réunis en Assemblée Ordinaire le 24/09/2009 : Local de l Aumônerie Rue de Nardan 38340 VOREPPE sur convocation

Plus en détail

Assemblée Générale de l Association DEMAIN

Assemblée Générale de l Association DEMAIN de l 24 JUIN 2013 PROCES VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE du 24 juin 2013 L assemblée Générale Ordinaire, convoquée régulièrement pour entendre les résultats de l activité et examiner les comptes

Plus en détail

Procès-verbal CA du 07 Septembre 2013

Procès-verbal CA du 07 Septembre 2013 Procès-verbal CA du 07 Septembre 2013 Présents : Philippe BORDIEU Joëlle CLOATRE Sébastien COLSON Sylvie CORDINA Emilie COURTOIS Christophe DEBOUT Patricia FAIVRE Brigitte HERISSON Gilberte HUE - Présidente

Plus en détail

LE GUIDE DU COPROPRIÉTAIRE

LE GUIDE DU COPROPRIÉTAIRE LE GUIDE DU COPROPRIÉTAIRE Avant-propos Cher copropriétaire, Vous venez d acquérir un logement dans un immeuble en copropriété. Nous sommes heureux de vous accueillir et nous vous souhaitons d y vivre

Plus en détail

ETAT DES LIEUX DE LA FORMATION INITIALE EN METALLERIE. Atelier de 14h30 16h00

ETAT DES LIEUX DE LA FORMATION INITIALE EN METALLERIE. Atelier de 14h30 16h00 ETAT DES LIEUX DE LA FORMATION INITIALE EN METALLERIE Atelier de 14h30 16h00 Objectifs Identifier les zones en difficultés afin d éviter des fermetures De maintenir des effectifs suffisants dans les CFA

Plus en détail

corps_du_message.txt

corps_du_message.txt Bonjour à tous, corps_du_message.txt Vous trouverez ci-joint un message du président du club de L'Union (31 ) ainsi que la plaquette et les informations concernant la randonnée des vins de Gaillac (81

Plus en détail

COMPTE RENDU de l Assemblée Générale annuelle du Jeudi 2 Avril 2015. Les personnalités présentes et excusées :

COMPTE RENDU de l Assemblée Générale annuelle du Jeudi 2 Avril 2015. Les personnalités présentes et excusées : COMPTE RENDU de l Assemblée Générale annuelle du Jeudi 2 Avril 2015 Les personnalités présentes et excusées : Statut Identité Qualité Présent Excusé Représenté BOUVIER Marie-Christine Présidente ROY Frédéric

Plus en détail

COMMUNE DE ROSET-FLUANS PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

COMMUNE DE ROSET-FLUANS PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL COMMUNE DE ROSET-FLUANS PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 MAI 2012 L an deux mil douze, le vingt cinq mai, le Conseil municipal de la commune de Roset- Fluans dûment convoqué, s est

Plus en détail

STATUTS I- L ASSOCIATION : Article 1 er. Article 2. Article 3. Association loi 1901

STATUTS I- L ASSOCIATION : Article 1 er. Article 2. Article 3. Association loi 1901 Association loi 1901 STATUTS I- L ASSOCIATION : Article 1 er Il est formé entre les adhérents aux présents statuts, une association, régie par la loi du 01/07/1901 et le décret du 16/08/1901 sous la dénomination

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANSELME COMTÉ DE BELLECHASSE

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANSELME COMTÉ DE BELLECHASSE PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANSELME COMTÉ DE BELLECHASSE 2012-04-03 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Anselme, tenue le 3 avril 2012 au 134, rue Principale

Plus en détail

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUILLET 2008 à 19 h 00

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUILLET 2008 à 19 h 00 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUILLET 2008 à 19 h 00 L'an deux mil huit,le mardi vingt-deux juillet, à 19 heures 00, le conseil municipal, dûment convoqué le 15 juillet 2008, s'est réuni en session

Plus en détail

ARVIGE RAPPORT DE GESTION. Exercice 2006

ARVIGE RAPPORT DE GESTION. Exercice 2006 ARVIGE RAPPORT DE GESTION Exercice 2006 Le présent rapport a été approuvé par le conseil d administration d ARVIGE qui s est tenu le 24 avril 2007, sur convocation de son Président, Monsieur Yves CHEVILLOTTE.

Plus en détail

Procès-verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire du 4 février 2012

Procès-verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire du 4 février 2012 Procès-verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire du 4 février 2012 Le 4 février 2012, à l Isle-Adam (95290), Maison de l Amitié, 44, avenue de Paris, les membres de l association «Initiatives et Actions

Plus en détail

Ecole nationale supérieure d architecture de Grenoble BIENVENUE

Ecole nationale supérieure d architecture de Grenoble BIENVENUE Ecole nationale supérieure d architecture de Grenoble BIENVENUE Guide pratique pour les étudiants étrangers souhaitant s'inscrire à l'école nationale supérieure d'architecture de Grenoble, dans le cadre

Plus en détail

E-ASSURÉS RECHERCHE LE PROFIL DES PERSONNES ASSURANCE SANTÉ DES A LA SUR INTERNET D UNE PUBLIÉ PAR. 23 e ÉDITION

E-ASSURÉS RECHERCHE LE PROFIL DES PERSONNES ASSURANCE SANTÉ DES A LA SUR INTERNET D UNE PUBLIÉ PAR. 23 e ÉDITION L OBSERVATOIRE PUBLIÉ PAR LE PROFIL DES PERSONNES A LA RECHERCHE DES D UNE E-ASSURÉS 23 e ÉDITION SEPTEMBRE NOVEMBRE 2014 ASSURANCE SANTÉ SUR INTERNET QUI SOMMES-NOUS? PRÉSENTATION DE cmonassurance est

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MAI 2011

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MAI 2011 DEPARTEMENT DE SEINE MARITIME MAIRIE DE SAINT PIERRE DE MANNEVILLE ARRONDISSEMENT DE ROUEN CANTON DE GRAND COURONNE CONVOCATION DU 9 MAI 2011 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MAI 2011 Le 17 mai 2011,

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION ENFANTAISIES

STATUTS DE L ASSOCIATION ENFANTAISIES STATUTS DE L ASSOCIATION ENFANTAISIES Article 1er - Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret

Plus en détail

PROCES VERBAL BUREAU LIFBB

PROCES VERBAL BUREAU LIFBB L I F B B 2015-06-22 LR Ile de France-Bureau PV n 1 PROCES VERBAL BUREAU LIFBB REUNION DU 6 JUILLET 2015 Présents : Mme DEVILLARD MM AUGER ANDRE CABALLO CAULIER COLLET DURAND GAYET LE DUR - SAINTRAPT -

Plus en détail

Création d une coopérative scolaire

Création d une coopérative scolaire Pour créer une coopérative scolaire : Fiche modalités d adhésion Fiche d adhésion Création d une coopérative scolaire Règlement-type d une Coopérative scolaire (à conserver obligatoirement dans les archives

Plus en détail

Ville de Talant http://www.ville-talant.fr

Ville de Talant http://www.ville-talant.fr Ville de Talant http://www.ville-talant.fr COMPTE RENDU PROVISOIRE DU CONSEIL MUNICIPAL D U 2 3 m a r s 2 0 0 9 PRESENTS : Gilbert MENUT, Christiane COLOMBET, Fabian RUINET, Edith BALESTRO, Michel FALIZE,

Plus en détail

COMMUNE D URZY. Nombre de membres : Présents : 4 En exercice : 18 Votants : 8. M SEGUIN a été élu secrétaire de séance.

COMMUNE D URZY. Nombre de membres : Présents : 4 En exercice : 18 Votants : 8. M SEGUIN a été élu secrétaire de séance. DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE COMMUNE D URZY RÉPUBLIQUE FRANÇAISE La réunion du Conseil Municipal du 11 décembre 2012 n ayant pu se tenir faute de quorum suffisant, le Conseil Municipal s est réuni valablement

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SELESTAT 63E SEANCE ORDINAIRE DU 11 MAI 2006 A 19 H SALLE DE CONFERENCE SAINTE BARBE

CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SELESTAT 63E SEANCE ORDINAIRE DU 11 MAI 2006 A 19 H SALLE DE CONFERENCE SAINTE BARBE DGS/CB CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SELESTAT PROCES-VERBAL 63E SEANCE ORDINAIRE DU 11 MAI 2006 A 19 H SALLE DE CONFERENCE SAINTE BARBE Sont présents à la séance sous la présidence du Maire, M. Marcel

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE. Marie-France LE COZ, Marcel JAMBOU, Anne Marie QUÉNÉHERVÉ BAYE : CLOHARS-CARNOËT :

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE. Marie-France LE COZ, Marcel JAMBOU, Anne Marie QUÉNÉHERVÉ BAYE : CLOHARS-CARNOËT : Accusé de réception - Ministère de l'intérieur 029-242900694-20140626-2014-182CCPQ-DE COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE Accusé QUIMPERLE certifié exécutoire Réception par le préfet : 02/07/2014 Publication

Plus en détail

Projet de Classe de 5 G. Séjour du 12 au 14 février 2009

Projet de Classe de 5 G. Séjour du 12 au 14 février 2009 Projet de Classe de 5 G Séjour du 12 au 14 février 2009 Jeudi 12 février départ du collège après les cours du matin - RV à la gare à 12h20 (départ à 12h44). Repas tiré du sac - Arrivée à Paris à 17h14.

Plus en détail

Présentation de l établissement

Présentation de l établissement Présentation de l établissement Le collège Saint-Michel est une unité pédagogique autonome faisant partie du groupe scolaire Saint-Michel qui comprend l école, le collège, les lycées et le Centre de Formation

Plus en détail

I. Dénomination, siege social et objectifs. Article 1 (Dénomination et cadre légal)

I. Dénomination, siege social et objectifs. Article 1 (Dénomination et cadre légal) I. Dénomination, siege social et objectifs Article 1 (Dénomination et cadre légal) Par les présents statuts, il est constitué une fédération internationale d associations dénommée EURODOC le Conseil Européen

Plus en détail

CLIPSAS. COLLOQUE et ASSEMBLEE GENERALE 2015. Hasbrouk Heights (New Jersey) 28-31 mai 2015

CLIPSAS. COLLOQUE et ASSEMBLEE GENERALE 2015. Hasbrouk Heights (New Jersey) 28-31 mai 2015 CLIPSAS COLLOQUE et ASSEMBLEE GENERALE 2015 Hasbrouk Heights (New Jersey) 28-31 mai 2015 Henri SYLVESTRE Grand Secrétaire aux Affaires Extérieures Adjoint 00 33 6 86 36 66 18 hd.sylvestre@wanadoo.fr Association

Plus en détail

1. AIDE MUNICIPALE POUR LE RAVALEMENT DE FAÇADE M. MYRIAM MICHEL 2. CREATION D UN POSTE D ADJOINT TECHNIQUE AGENT POLYVALENT

1. AIDE MUNICIPALE POUR LE RAVALEMENT DE FAÇADE M. MYRIAM MICHEL 2. CREATION D UN POSTE D ADJOINT TECHNIQUE AGENT POLYVALENT COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014 L'an deux mille quatorze, le vingt juin, à 19 H 00, le Conseil Municipal de la Commune de Jarnac, dûment convoqué le 13 juin 2014, s'est

Plus en détail

Contacts. www.mdl-champagneardenne.com. la Ligue de l'enseignem. de votre MDL. Ardennes. Aube. Marne. Haute-Marne

Contacts. www.mdl-champagneardenne.com. la Ligue de l'enseignem. de votre MDL. Ardennes. Aube. Marne. Haute-Marne ... en Junior Asso Vers qui puis-je me renseigner si je veux créer une MDL? - Mon chef d établissement et/ou le référent vie lycéenne de mon établissement. - Délégué(e) académique à la vie lycéenne. -

Plus en détail

REGLEMENT REGIONAL DU SERVICE D HEBERGEMENT ET DE RESTAURATION

REGLEMENT REGIONAL DU SERVICE D HEBERGEMENT ET DE RESTAURATION REGLEMENT REGIONAL DU SERVICE D HEBERGEMENT ET DE RESTAURATION Vu le code de l Education, Vu le code général des collectivités territoriales, Vu la loi n 809 du 13 Août 2004 et notamment l article 82,

Plus en détail

COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012

COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012 COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012 Etaient présents : Mrs BLEVIN Pierre ; BONNET Claude ; GODERE Yannick ; MOUE Philippe ; MORICEAU Bertrand ; QUELVEN Jacques ; SEITZ Alfred ; SUISSE Michel

Plus en détail

PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE PEIPIN EN DATE DU 24 Février 2015

PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE PEIPIN EN DATE DU 24 Février 2015 PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE PEIPIN EN DATE DU 24 Février 2015 L an deux mille quinze, le vingt-quatre février à 18 heures 30, le CONSEIL MUNICIPAL de cette Commune, appelé à siéger

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er Juillet 1901 1. PRÉSENTATION DE VOTRE ASSOCIATION

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er Juillet 1901 1. PRÉSENTATION DE VOTRE ASSOCIATION DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er Juillet 1901 1ère demande Renouvellement 1. PRÉSENTATION DE VOTRE ASSOCIATION Nom de votre association :... Sigle:...

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES AMIS DE CAUX INITIATIVES ET CHANGEMENT

STATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES AMIS DE CAUX INITIATIVES ET CHANGEMENT STATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES AMIS DE CAUX INITIATIVES ET CHANGEMENT 1 I. NOM FORME JURIDIQUE - SIEGE Article 1 Sous le nom de «Les Amis de Caux Initiatives et Changement» est constituée une association

Plus en détail

Pour la Commune de FAVIERES, Monsieur Morad FENNAS, Madame Josette LAUTIER, Monsieur Jean Claude MARTINEZ, Monsieur Philippe MURO.

Pour la Commune de FAVIERES, Monsieur Morad FENNAS, Madame Josette LAUTIER, Monsieur Jean Claude MARTINEZ, Monsieur Philippe MURO. L an deux mille neuf, le 6 Juillet à vingt et une heures, les Délégués des cinq communes, composant la Communauté de Communes de la Brie Boisée, légalement convoqués, se sont réunis à la Mairie de Pontcarré,

Plus en détail

CREATION D UNE ASSOCIATION SPORTIVE ET DEROULEMENT D UNE ASSEMBLEE GENERALE Sources : Legifrance, Mémento Lefebvre Associations, URSSAF

CREATION D UNE ASSOCIATION SPORTIVE ET DEROULEMENT D UNE ASSEMBLEE GENERALE Sources : Legifrance, Mémento Lefebvre Associations, URSSAF CREATION D UNE ASSOCIATION SPORTIVE ET DEROULEMENT D UNE ASSEMBLEE GENERALE Sources : Legifrance, Mémento Lefebvre Associations, URSSAF LA CREATION D UNE ASSOCIATION SPORTIVE Une association est définie

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2014 -------------------- Etaient présents : MMES CONNETABLE, GONNORD, GUIRAUD, PUYGUIRAUD, RAFFAULT, VIEILLY, ZANNIER et Melle WETZ MM. ALLIRAND, ANSART,

Plus en détail

E-ASSURÉS RECHERCHE LE PROFIL DES PERSONNES ASSURANCE SANTÉ DES A LA SUR INTERNET D UNE PUBLIÉ PAR. 2 e ÉDITION

E-ASSURÉS RECHERCHE LE PROFIL DES PERSONNES ASSURANCE SANTÉ DES A LA SUR INTERNET D UNE PUBLIÉ PAR. 2 e ÉDITION L OBSERVATOIRE PUBLIÉ PAR LE PROFIL DES PERSONNES A LA RECHERCHE DES D UNE E-ASSURÉS 2 e ÉDITION SEPTEMBRE NOVEMBRE ASSURANCE SANTÉ SUR INTERNET QUI SOMMES-NOUS? PRÉSENTATION DE cmonassurance est un e-courtier,

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION MOBSYA. Art. 3 Le siège de l Association est à Lausanne. Sa durée est illimitée.

STATUTS DE L ASSOCIATION MOBSYA. Art. 3 Le siège de l Association est à Lausanne. Sa durée est illimitée. STATUTS DE L ASSOCIATION MOBSYA Forme juridique, but et siège Art. 1 Alinéa 1 Sous le nom d association Mobsya est créée une association à but non lucratif régie par les présents statuts et par les articles

Plus en détail

RAPPORT ADMINISTRATIF & FINANCIER. Exercice 2012

RAPPORT ADMINISTRATIF & FINANCIER. Exercice 2012 RAPPORT ADMINISTRATIF & FINANCIER Exercice 2012 1 Ordre du jour Pages 1 Approbation du PV de l assemblée générale ordinaire du 29 juin 2012 4 2 Lecture du rapport de gestion du conseil d administration

Plus en détail