Série M (Administration générale et économie) Personnel administratif

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1 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA HAUTE-VIENNE Série M (Administration générale et économie) Personnel administratif (An VIII-1942) Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 M Par A. Bois et M. Catherine, documentaliste Extrait de : Répertoire numérique détaillé de la série M. Administration générale et économie, , Limoges, 1991, 200 p. Révisé le Limoges

2 Sommaire SOMMAIRE... 2 CORPS DU RÉPERTOIRE... 3 Généralités... 3 Personnel de l administration préfectorale... 4 Personnel de préfecture et de sous-préfecture... 7 Conseillers généraux et d arrondissement... 8 Maires, adjoints, conseillers municipaux

3 Corps du répertoire GÉNÉRALITÉS 2 M 1 Registre de nominations (personnel nommé par le pouvoir central) avec renseignements sur les préfets, sous-préfets, conseillers de préfecture, conseillers généraux et d arrondissement, maires, adjoints et conseillers municipaux. An VIII M 2 Arrêtés de nominations collectives de sous-préfets, conseillers de préfecture, maires et adjoints. An VIII 2 M 3-4 Procès-verbaux de prestations de serments des fonctionnaires M M M 5 Procès-verbaux d installations et de prestations de serments des fonctionnaires, y compris ceux de l administration communale M 6-7 Registre des procès-verbaux d installations et de prestations de serments des fonctionnaires de tous ordres. 2 M 6 29 juillet avril M 7 1 er mai avril Y compris ceux de l administration communale (loi du 31 août 1830) 3

4 2 M 8 Enquête sur la situation et le régime des divers employés départementaux et communaux M 9 Législation et instructions concernant les fonctionnaires PERSONNEL DE L ADMINISTRATION PRÉFECTORALE 2 M 10 Demandes d emplois dans l administration préfectorale. Dossiers des candidats : Charles Sibillot ( ) ; Charles Audoin ; de Maubec ; Daniel Lamazière ; Marc Peauger ; docteur Dessagnat (1881) ; Emile Veyrier (1882) ; Louis Beaubiat (1888) M 11 Correspondance relative au suicide d un ancien sous-préfet de la Côte-d Or et du Cantal, Beaune de Beaurie (1889) et aux poursuites judiciaires à l encontre du préfet de la Creuse, Piettre (affaire jugée par la cour d assises de la Haute- Vienne en 1922) M Préfets. Dossiers individuels. An VIII M 12 Pougeard-Dulimbert (ventôse an VIII) ; Texier-Olivier (an X) ; de Brosse (juin 1814) ; de Wanssay (mars 1815, non installé) ; de Flavigny (juillet 1815) ; de Barrin (1816) ; de Castéja (1819) ; de Wismes (1823) ; Coster ( juillet 1830) ; de Theis (août 1830) ; Mourgues (1833) ; Germeau (1835) ; Renauldon (1838) ; Morisot (1841- février 1848) ; dossier collectif des membres du Comité provisoire (1848) ; Titot (1848) ; Mentque (1849) ; Combes-Sieyes (mai 1852, non installé) ; Migneret (juillet 1852) ; Petit de la Fosse (mars 1853) ; de Coëtlogon (1856) ; d Auribeau (1861) ; de Bouville (1862) ; Boby de La Chapelle (1863) ; Demanche (1868) ; d Arnoux (1869) ; Garnier (janvierseptembre 1870). An VIII-1870). 2 M 13 Périn (6 septembre 1870) ; Massicault (octobre 1870) ; Delpon (1871) ; Cottu (1872) ; Massicault (1877) ; Fresne (1882) ; Leboeuf (1883) ; 2 Notamment l application de la loi Roustan et la reconnaissance des droits syndicaux 4

5 Michel (1886) ; Faure (1888) ; See (1891) ; Dumoulin (1895) ; Couppel de Lude (1896) ; Boudier (1898) ; Monteil (1900) ; Cassagneau (1904) ; Delanney (1905) ; Lallemand (1907) ; Regnault (1909) ; Morain (1910) ; Truc (1914) ; Arnault (1918) ; Bonnefoy-Sibour (1920) ; Maestraci (1921) ; Goublet (1922) ; Mage (1922) ; Kuenzé (1929) ; Stirn (1931) ; Ancel (1935) ; Chavin (1938) ; Combes (6 juin 1939, pour ordre) ; Ducombeau (6 juin 1939). 6 septembre M 14 Secrétaires généraux 3. Dossiers individuels : Le Febvre (15 floréal an VIII- 1816) ; de Lachassagne (1820) ; Ardant (1821) ; Descoutures (1832) ; Mammes (1858) ; de Saint-Poney (1858) ; Fabvier (1861) ; Sempé (1861) ; Fauqueux (1863) ; Mertian (1865) ; Boudet (1867) ; Becharelle de Lioux (1869) ; Achard (1870) ; Vaissié (1871) ; Millet (1874) ; de La Borie de La Batut (1875) ; Guédon (1877) ; Dupont (1879) ; Blanc (1879) ; Dupuy (1884) ; de Luze (1886) ; Mantin (1888) ; Constantin (1893) ; Delavaud-Dumonteil (1894) ; Branet (1896) ; Fenières (1897) ; Chardon (1899) ; Charmes (1905) ; La Flize (1905) ; Desmars (1908) ; Roussillon (1914) ; Delfau (1914) ; Pompéi (pour la durée de la guerre, 5 décembre 1914) ; Causeret (15 décembre 1917, pour ordre) ; Pompéi (à titre définitif, 28 septembre 1918) ; Jouffroy (1919) ; Lachaze (1919) ; Latour (1920) ; Fleury (1921) ; Maignard (1929) pour ordre ; Onfroy (1935) ; Quilichini (1937) ; de Vincenti (1937) ; Quinet, sous-préfet de Wissembourg, nommé dans les conditions prévues par l article 4 du décret du 5 septembre 1939 (janvier 1940). An VIII M 15 Sous-préfets de Limoges. Dossiers individuels : de La Morélie (1811) ; Guérin (1814) M Sous-préfets de Bellac. Dossiers individuels. An VIII M 16 Badou (3 floréal an VIII) ; Connandré (1814) ; Robinet de Plas (1814) ; Robinet de Plas (nouvelle nomination par le Roi) ; Badou (14 août 1830) ; Berger (1832) ; Méliot (1838) ; Lautour-Mézeray (1841) ; Bonnault de Villemenard (1843) ; Sers (1843) ; Barbette (1844, non installé) ; Gérard (1844) ; Lagarde (1845) ; Charreyron (1847) ; Pressat (mars 1848) ; Guerguigne (1849) ; Salvador (1850) ; Doe (1851) ; de Marguerye (1853) ; de Jessaint (1856) ; Esnard (1858, non installé) ; de Jessaint (1858, non réinstallé) ; Wastelier du Parc (1860) ; Renon (1864) ; Varcollier (1865) ; de Jouvenel (1870). An VIII M 17 Lavignère (17 septembre 1870) ; Maulmont (1873) ; Rondo de Longeville (1873) ; Gaidan (1874) ; de Villars (1876) ; Pressat (1878) ; Pizot (1881) ; Dupuy (1882) ; Lemoine (1884) ; d Hubert (1888) ; 3 Pas de secrétaire général de 1817 à

6 Trépont (1892) ; Hudelot (1892) ; Amiel (1895) ; Béguillot (1896) ; Niord (1897) ; Colette (1900, non installé) ; Vassal (1900) ; Le Beau (1904) ; Seguin (1909) ; Fleury (1914) ; Pécaut (1920) ; Babillot (1925) ; Lagarosse (1928) ; Cacaud (1929) ; Défossé (1933) ; Kieffer (1936, non installé) ; Collon (1936) ; Pompéi (1938). 17 septembre M Sous-préfets de Rochechouart. Dossiers individuels M 18 Odon de Lestrade (1814) ; Bourdeau (1819) ; Mayer (1831) ; Delobelle (1832) ; Verteillac (1833) ; Vallon (1835) ; Bourdon (1839) ; Bouriaud (1840) ; Reynier (1841) ; Desvergnes-Lafont (1843) ; Thévenin (1848) ; Demondion (1849) ; Caffin (1858) ; Gignoux de Bernède (1863) ; Delmas (1869) M 19 Delacroix-Marsy (17 septembre 1870) ; Massabiau (1871) ; Dufaur (1874) ; Hertz (1877) ; Campagne (1877) ; de La Brunye (1877) ; Rambaud (1891) ; Romagny (1893) ; Magot (1898) ; Besques (1907) ; Sialelli (1910) ; Pécaut (1913) ; Meyer (1917) ; Pécaut (1920) ; Gerbereux (1920) ; Fieuzal (1923, non installé) ; Gomot (1923) ; Landel (1925) ; Vigier (1925) ; Valentini (1927) ; Ponchard (1931, non installé) ; Heureude (1931) ; Gervais (1932) ; Mecheri (1937) ; Brault (1939). 17 septembre M Sous-préfets de Saint-Yrieix-la-Perche 4. Dossiers individuels. An VIII M 20 Gondinet Pierre (3 floréal an VIII) ; Gondinet François (1825) ; Gondinet Adolphe (10 août 1830) ; Delalot (1830) ; Villemain (1831) ; Boissonade (1832) ; Lafon de Cujula (1833) ; d Ymbert de Mamères (1833) ; de Plancy (1835) ; Fonbrune (1839) ; Dumont de Jumilhac (1840) ; Sensaud (1848, membre du comité provisoire) ; Darnaud (1849) ; Dumont de Jumilhac (1850, 2 e dossier) ; Soumain (1851) ; de Givord (1855) ; Saint-Etienne-Cavaignac (1858) ; Cervoni (1859) ; Sebastiani (1861) ; de Morte-Felines (1864) ; Roquer (1865) ; Cornut de La Fontaine de Coincy (1867) ; de La Morandière Fotin (1869) ; du Bois du Tilleul (1870). 3 floréal an VIII M 21 Fressat (5 octobre 1870) ; Martin-Doisy (1873) ; Jaillet de Lavallée (1874) ; Ferwagne (1874) ; Laporte (1876) ; du Chaylard (1877) ; Behaghel (1877) ; Hastron (1877) ; Codet (1879) ; Bourgoint-Lagrange (1880) ; Delsaux (1881) ; Colin (1884) ; Cousse (1886) ; Raynard (1886) ; Collin-Delavaud-Dumonteil (1890) ; Defaucamberge (1894) ; Tourné (1894) ; Ridel (1897) ; Juillard (1898) ; Arnault (1900) ; Charbonnet (1906) ; Gas (1910) ; Boutrous (1911, non installé) ; Bertrand (1911) ; Bourrat (1912) ; Oustry (1912) ; Delarbre (1914) ; Thiers (1914) ; 4 Sous-préfecture supprimée par décret du 3 septembre

7 Maingard (1916) ; Desteilleur (1920, non installé) ; Lacouloumère ( septembre 1926). 5 octobre septembre M 22 Chefs de cabinet 5. Dossiers individuels M Conseillers de préfecture. Dossiers individuels. An XIII M 23 An XIII M M PERSONNEL DE PRÉFECTURE ET DE SOUS- PRÉFECTURE 2 M Arrêtés de nomination et de promotion ; tableaux d avancements ; traitements ; états de personnel. 2 M M M M Rédacteurs de préfecture. Concours : procès-verbaux d examens ; épreuves des candidats (échantillons). 2 M M Voir liste. 6 Et dossier de l association amicale ( ). 7

8 CONSEILLERS GÉNÉRAUX ET D ARRONDISSEMENT 7 2 M Listes de candidats ; nominations ; notices individuelles ; correspondance. An VIII M 31 An VIII M M MAIRES, ADJOINTS, CONSEILLERS MUNICIPAUX 9 2 M 34 Maires et adjoints 10 : nominations ; prestations de serments ; démissions ; remplacements ; correspondance. An VIII M 35 Nominations ; prestations de serment ; incidents ; correspondance (Cent jours). Mars-juin M 36 Procès-verbaux d installations et de serments au Roi M 37 Renouvellements de 1821 et 1826 ; mutations survenues hors des renouvellements ( ) Jusqu à la loi du 22 juin «Le Premier Consul nommera les membres des conseils généraux du département les membres des conseils d arrondissement» (loi du 28 pluviôse an VIII, art. 18). «Les collèges électoraux de département présentent au Premier Consul deux citoyens domiciliés dans le département pour chaque place vacante dans le conseil général du département Les conseils généraux de département se renouvellent par tiers tous les 5 ans» (Sénatus-consulte du 16 thermidor an X, art. 30) 8 Conseillers d arrondissement uniquement 9 Seront nommés par le pouvoir central dans les villes de 5000 habitants et plus 10 Cf. 2 M 87 8

9 2 M 38 Maires, adjoints et conseillers municipaux (villes de 5000 habitants et plus) : propositions ; ordonnances royales de nomination pour les villes de Limoges, Saint-Junien, Saint-Léonard-de-Noblat et Saint-Yrieix-la-Perche M 39 Renouvellements triennaux de 1834, 1837, 1840, 1843 et M 40 Renouvellements triennaux de 1852, 1855, 1860, 1865 et remplacements survenus hors des renouvellements ( ) M 41 Renouvellement de 1874 et remplacements hors de ce renouvellement ( ) M Propositions ; renseignements sur les candidats ; nominations ; listes et tableaux généraux ; correspondance. 2 M 42 Arrondissement de Limoges, M 43 Arrondissement de Bellac, M 44 Arrondissement de Rochechouart, M 45 Arrondissement de Saint-Yrieix-la-Perche, an VIII An VIII M Nominations, éventuellement désignations par les conseils municipaux ; procès-verbaux d installation et de prestation de serment ; démissions ; suspensions ; révocations. 2 M Canton d Aixe-sur-Vienne An VIII M 46 Communes d Aixe-sur-Vienne, Beynac, Bosmie, Burgnac et Jourgnac Pour 1848, cf. élections municipales (3 M 292 à 297) 9

10 2 M 47 Communes de Saint-Martin-le-Vieux, Saint-Priest-sous-Aixe, Saint-Yrieix-sous-Aixe, Séreilhac et Verneuil-sur-Vienne M 48 Canton d Ambazac. An VIII M 49 Canton de Bellac M 50 Canton de Bessines-sur-Gartempe M 51 Canton de Châlus. An VIII M 52 Canton de Châteauneuf-la-Forêt. 2 M 53 Canton de Châteauponsac M 54 Canton du Dorat M 55 Canton d Eymoutiers. An VIII M 56 Canton de Laurière. An XI M 57 Canton Sud de Limoges. An VIII M 58 Cantons Est et Ouest de Limoges. An VIII M 59 Limoges-ville M 60 Canton de Magnac-Laval M 61 Canton de Mézières-sur-Issoire M 62 Canton de Nantiat M 63 Canton de Nexon. An VIII M 64 Canton de Nieul. An VIII M 65 Canton d Oradour-sur-Vayres. An VIII M 66 Canton de Pierre-Buffière. An VIII M 67 Canton de Rochechouart. An VIII

11 2 M 68 Canton de Saint-Germain-les-Belles. An VIII M 69 Canton de Saint-Junien. An VIII M 70 Saint-Junien-ville. An VIII M 71 Canton de Saint-Laurent-sur-Gorre. An VIII M 72 Canton de Saint-Léonard-de-Noblat. An VIII M 73 Saint-Léonard-de-Noblat-ville M 74 Canton de Saint-Mathieu. An VIII M 75 Canton de Saint-Sulpice-les-Feuilles M 76 Canton de Saint-Yrieix-la-Perche. An VIII M 77 Saint-Yrieix-la-Perche-ville. An VIII M Conseillers municipaux. An VIII M 78 Registre des municipalités nommées dans le département. An VIII-an XIII 2 M 79 Nomination des premières municipalités dans l arrondissement de Limoges (an VIII) et nominations complémentaires postérieures. An VIII-an X 2 M 80 Listes par cantons et communes des conseillers municipaux nommés dans le département. An VIII-an XIII 2 M 81 Renouvellements partiels : listes des sortants ; candidats proposés. An XI-an XIII 2 M 82 Renouvellements partiels dans les villes de 5000 habitants et plus 12 : listes des sortants ; candidats proposés ; nominations. An XII M Registre des membres des municipalités en fonction début mars 1815 dans les villes de 5000 habitants et plus. mars M 83 Limoges. 12 Limoges, Saint-Junien, Saint-Léonard-de-Noblat et Saint-Yrieix-la-Perche 11

12 2 M 84 Saint-Junien. 2 M 85 Saint-Léonard-de-Noblat. 2 M 86 Saint-Yrieix-la-Perche. 2 M 87 Registre des membres des municipalités nommées dans les villes de 5000 habitants et plus du 1er août 1812 au 13 avril M Dossiers par canton ; propositions de candidats ; prestation de serment M 88 Arrondissement de Limoges : cantons de Châteauneuf-la-Forêt, Eymoutiers, Laurière et Saint-Léonard-de-Noblat. 2 M 89 Cantons de Limoges, Nieul et Pierre-Buffière. 2 M 90 Cantons de l arrondissement de Bellac M 91 Cantons de l arrondissement de Rochechouart. 2 M 92 Cantons de l arrondissement de Saint-Yrieix-la-Perche. 2 M 93 Suspensions et nominations provisoires dans diverses communes (Restauration). Janvier Dans ce registre figurent les maires et adjoints nommés du 13 février 1813 au 29 août Réorganisation de Bellac après la réunion de Vacqueur à la commune 12