RÉGIE INTERMUNICIPALE D ACTON ET DES MASKOUTAINS BILAN DES ACTIVITÉS POUR L ANNÉE 2011

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1 RÉGIE INTERMUNICIPALE D ACTON ET DES MASKOUTAINS BILAN DES ACTIVITÉS POUR L ANNÉE 2011 Janvier 2012

2 TABLE DES MATIÈRES PAGES I Introduction 3 II Services de récupération, de recyclage et de valorisation 7 A) Résidus domestiques 7 B) Matières recyclables 7 B.1) Matières recyclables mises en valeur en B.2) Rendements 2011 (service de collecte sélective) 8 C) Matières organiques 14 C.1) Matières organiques mises en valeur en C.2) Rendements 2011 (service d enlèvement des matières organiques) 15 D) Écocentres 18 D.1) Textiles et encombrants mis en valeur en E) Résidus domestiques dangereux (RDD) 24 E.1) RDD mis en valeur en F) Taux de mise en valeur 2011 par rapport aux objectifs fixés par le gouvernement Résumé 27 III Programme régionale de vidange des installations septiques 28 IV Activités de communication 30 V Activités de formation et de représentation 34 Annexe 1 : Grille de calcul de RECYC-QUÉBEC 35 Annexe 2 : Revue de presse 37 2

3 I- Introduction Le bilan des activités de la Régie intermunicipale d Acton et des Maskoutains permet d évaluer l atteinte des objectifs et de mieux planifier les actions qui doivent être ciblées pour améliorer le niveau de performance de la Régie. Les faits marquants de l année 2011 : Plusieurs événements ont marqué l année 2011 mais le plus important est, sans aucun doute, l implantation du Programme régionalisé de vidange des installations septiques relativement auquel nous avions déjà déployé beaucoup d énergie tout au long de l année En effet, ce programme était à l agenda de la Régie depuis plusieurs années, mais d autres priorités avaient fait en sorte qu il soit reporté à quelques reprises. Le Plan conjoint de gestion des matières résiduelles (PGMR) des MRC d Acton et des Maskoutains prévoyait l implantation de ce programme mais les circonstances que les efforts de la Régie ont été canalisés vers d autres dossiers au cours des dernières années. Le Programme a connu un succès qui s est révélé au-delà de nos attentes, dès cette première année d implantation. La grande majorité des citoyens des municipalités membres a bien accueilli ce nouveau service qui permet d assurer la vidange d environ installations septiques par année sur le territoire de la Régie et de s assurer que la matière recueillie soit dirigée vers une installation de compostage afin d y être valorisée, dans le respect des lois en vigueur. Lors de la préparation du PGMR, on avait en effet constaté que le lieu de disposition de près de 80 % de la matière vidangée ne pouvait être localisé. En ce sens, le nouveau programme permet aux municipalités membres de la Régie de rencontre les exigences de la Loi sur la Qualité de l Environnement et des règlements applicables. L année 2011 a également été marquée par la venue d un nouvel entrepreneur sur le territoire de la Régie, suite à l appel d offre lancé en 2010 pour les contrats de collecte des matières recyclables et organiques ainsi que pour les résidus domestiques. De nombreux ajustements ont dû être apportés au cours des premiers mois de l année afin d assurer la qualité de l ensemble des services à la population mais une collaboration soutenue des représentants de ce nouvel entrepreneur ont permis d assurer une transition adéquate de l ensemble des services. Au cours de l année 2010, la Régie avait amorcé la refonte en profondeur de son site Internet et le début de l année 2011 a été marqué par la mise en fonction du nouveau site, plus convivial et mieux adapté aux besoins des utilisateurs. Le site antérieur datait de la fin des années 1998 et, bien que mis à jour régulièrement, l évolution des technologies et la diversification des services fournis par la Régie au cours de la dernière décennie avaient eu pour effet de le rendre vétuste et incomplet. De plus, l accroissement du nombre de cybernautes qui fréquentent ce site justifiait largement la nécessité de l actualiser afin de mieux répondre à la demande. Le mois de mars 2011 a également été marqué par l adoption d une nouvelle Politique québécoise de gestion des matières résiduelles et à cette occasion, le Ministre du Développement durable, de l Environnement et des Parcs, M. Pierre Arcand a décidé de créer un comité aviseur constitué d une douzaine d intervenants de première ligne dans le domaine de la gestion des matières résiduelles afin de l accompagner dans ses 3

4 réflexions et de lui faire des recommandations, au niveau de cet aspect de son mandat. Le directeur général de la Régie, M. Réjean Pion, a été invité par le Ministre à siéger sur ce comité, à titre de président de l Association des organismes municipaux de gestion des matières résiduelles. Cette reconnaissance de l expertise et du leadership développés sur le territoire de la Régie a été saluée avec beaucoup de satisfaction par le conseil d administration de l organisme. Les ententes intervenues avec les villes de Saint-Hyacinthe et d Acton Vale pour permettre l utilisation de leur site de récupération de terre et de branches par l ensemble des citoyens des municipalités membres de la Régie ont été renouvelées pour l année Le 15 mai 1991 est une date importante dans l histoire de la Régie, s il en est une, puisqu elle marque sa création. C est en effet à cette date que 21 des 35 municipalités des MRC d Acton et des Maskoutains (à l époque), procédaient à la signature de l entente intermunicipale qui créait la Régie intermunicipale de gestion des déchets de la région maskoutaine, devenue depuis lors, la Régie intermunicipale d Acton et des Maskoutains. Le 14 mai 2011, la Régie a souligné de belle façon ce 20 ième anniversaire en présence des élus des municipalités membres, de nombreux collaborateurs de la Régie et de dignitaires tels que madame Marie-Claude Morin, députée à la Chambre des Communes, messieurs Émilien Pelletier et Étienne-Alexis Boucher, députés à l Assemblée Nationale et monsieur Pierre Arcand, Ministre du Développement durable, de l Environnement et des Parcs qui s étaient tous déplacés à Acton Vale pour souligner l événement. Au cours de l année 2011, la Régie a collaboré à diverses reprises avec la Ville de Saint-Hyacinthe relativement au processus d implantation d une usine de biométhanisation qui sera ultimement en mesure de traiter sur place les résidus organiques recueillis dans le cadre de la collecte à trois voies. Ce projet avant-gardiste et innovateur devrait permettre, à terme, de traiter sur place les tonnes de résidus organiques recueillis par l entremise de la collecte à trois voies (bacs bruns) plutôt que de les diriger vers un centre de compostage situé à une distance appréciable du territoire de la Régie. En 2011, la Régie a entrepris des discussions avec les élus de la Municipalité de Sainte-Marie-Madeleine et celles-ci se sont conclues par l adhésion de cette 23 ième municipalité à la Régie. Cette entente survenue à l automne 2011 est entrée en vigueur le 1 er janvier La Régie regroupe donc maintenant la totalité des municipalités de la MRC des Maskoutains et la majorité des municipalités de la MRC d Acton puisque seules les municipalités de Roxton Falls et du Canton de Roxton n y ont pas adhéré à ce jour. Dans le cadre du Règlement sur les redevances exigibles pour l élimination de matières résiduelles, les municipalités membres de la Régie ont reçu du gouvernement une somme une somme de $ pour l année En considérant que pour cette même année, un total de $ fut payé à titre de redevances à l enfouissement par les municipalités membres, ces dernières ont trouvé un gain net intéressant de plus de $. 4

5 En 2010, les municipalités membres de la Régie avaient reçu des redevances de l ordre de $ alors que les sommes réellement payées par celles-ci, à titre de redevances à l élimination, étaient de l ordre d environ $, soit un gain net d environ $ versé directement aux municipalités membres. Il importe de souligner que la redevance payable aux entrepreneurs responsables de l enlèvement et de l enfouissement des résidus pour l année 2011, était fixée à 20,38 $/tonne, taxes en sus. Celle-ci est payable dans les deux cas ci-dessous : Résidus domestiques destinés à l élimination issus des collectes périodiques; Matériaux secs et matières non récupérables provenant des écocentres. En novembre 2011, RECYC-QUÉBEC a effectué un versement au montant de $, pour l année 2009, provenant des sommes perçues dans le cadre du Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles. Cette somme fut redistribuée aux municipalités membres dès le 17 novembre On se souviendra qu au cours de l année 2010, la Régie avait reçu une somme de ,44 $ applicable à l année 2008, dans le cadre de cette compensation et que cette somme avait également été redistribuée aux municipalités membres. À ce jour, c est une somme globale de $ qui a ainsi été remboursée aux municipalités membres de la Régie, par RECYC-QUEBEC, en compensation des coûts de collecte sélective pour les années 2005 à 2009 inclusivement. Les excellentes performances de la Régie, notamment au niveau de la collecte des matières recyclables et des matières organiques ainsi qu au niveau de la gestion de boues provenant des installations septiques, le projet de traitement des résidus organiques provenant de la collecte à trois voies de la Régie par l usine de biométhanisation de la ville de Saint-Hyacinthe dès 2013, ainsi que l excellente performance des collectes de résidus domestiques dangereux et des écocentres de la Régie lui ont valu un positionnement très enviable et une reconnaissance sans équivoque sur l échiquier provincial, dans le domaine de la gestion des matières résiduelles. 5

6 Portrait de l évolution de la composition de la Régie Lors de sa formation, en 1991, la Régie regroupait 21 municipalités, soit : MRC DES MASKOUTAINS La Présentation Saint-Barnabé-Sud Saint-Bernard-de-Michaudville Saint-Dominique Saint-Hugues Saint-Hyacinthe Saint-Hyacinthe-le-Confesseur Saint-Jude Village de Saint-Liboire Paroisse de Saint-Liboire Saint-Louis Saint-Marcel-de-Richelieu Village de Saint-Pie Sainte-Hélène-de-Bagot Village de Sainte-Madeleine Paroisse de Sainte-Rosalie MRC D'ACTON Acton Vale Saint-André-d'Acton Saint-Nazaire-d'Acton Saint-Théodore-d Acton Upton 1994, le Village et la Paroisse de Saint-Liboire se regroupent en une seule municipalité. 1996, cinq (5) municipalités joignent les rangs de l organisme : MRC DES MASKOUTAINS Paroisse de Saint-Pie Saint-Simon Saint-Valérien-de-Milton MRC D'ACTON Saint-Éphrem-d Upton Béthanie 1998, la paroisse Notre-Dame-de-Saint-Hyacinthe (MRC des Maskoutains) se joint à la Régie. 1999, une autre municipalité de la MRC d Acton, celle de Sainte-Christine, s ajoute. 2000, les municipalités de Saint-André-d Acton et d Acton Vale se regroupent en une seule municipalité. 2001, le regroupement des municipalités de l agglomération de Saint-Hyacinthe a pour conséquence que deux nouvelles municipalités de la MRC des Maskoutains joignent les rangs de la Régie, soient la Ville de Sainte-Rosalie et la Paroisse de Saint-Thomas-d Aquin. Les municipalités des Paroisses de Sainte-Rosalie, Notre-Dame-de-Saint-Hyacinthe et Saint-Hyacinthe-le- Confesseur, déjà membres de la Régie, se regroupent également avec la Ville de Saint-Hyacinthe à cette occasion. 2003, nous assistons à la fusion de la Ville et de la Paroisse de Saint-Pie. C est également au cours de cette même année que la municipalité de Saint-Damase prend la décision d'adhérer à la Régie à compter du 1 er janvier , la municipalité de Sainte-Marie-Madeleine décide de joindre les rangs de la Régie à compter du 1 er janvier Depuis le 1 er janvier 2012, la Régie regroupe vingt-trois des 25 municipalités des MRC d Acton et des Maskoutains, et dessert ainsi une population globale qui s élève maintenant à environ personnes. Seules deux municipalités de la MRC d Acton n ont toujours pas adhéré à la Régie au fil des années, soient : le Canton de Roxton et la municipalité de Roxton Falls. Les excellents prix obtenus lors du dernier appel d offres, la gamme de services offerts par l organisme et les obligations municipales découlant des Politiques gouvernementales et du Plan conjoint de gestion des matières résiduelles des MRC d Acton et des Maskoutains pourraient favoriser des rapprochements avec ces municipalités au cours des prochaines années. 6

7 II- Services de récupération, de recyclage et de valorisation A) Résidus domestiques Pour la période s étendant du 1 er janvier 2011 au 31 décembre 2015, un contrat pour l'enlèvement, le transport et l'élimination des résidus domestiques provenant des municipalités membres a été octroyé à l entreprise Services Environnementaux Richelieu inc. Notons que ce contrat prévoit que la collecte des résidus domestiques s effectue obligatoirement dans des bacs roulants de façon entièrement automatisée avec des bacs de 240 ou 360 litres (généralement de couleur grise ou noire). Depuis l année 2007, le nombre de collectes, pour tous les immeubles de 5 logements et moins, est passé de 52 à 26 par année suite à l implantation de la collecte à trois voies et plus spécifiquement, la collecte des matières organiques. La quantité de résidus domestiques éliminés en 2011 totalise tonnes par rapport à tonnes en Il s agit là d une hausse de 3,6 %. Notons que ce tonnage comprend les quantités collectées dans le cadre des trois collectes de gros rebuts. Le graphique 1 présente les quantités mensuelles pour 2011 par rapport à celles de 2009 et Le graphique 2 illustre les quantités de résidus domestiques collectées depuis Il nous apparait important de dresser un portrait de la progression des quantités de matière dirigées vers l enfouissement, en fonction de l augmentation du volume de matières résiduelles gérées sur le territoire de la Régie. Il faut également noter que depuis 2001, l augmentation du nombre d unités d occupation desservies influence significativement les volumes de matières générées sur le territoire de la Régie (adhésion des territoires de Sainte-Rosalie, Saint-Thomas-d Aquin et Saint-Damase). On retrouve ces données sur le graphique 3, lequel nous démontre que, nonobstant l augmentation du nombre d unités desservies par la Régie, le pourcentage de matière dirigée vers l enfouissement, par rapport à la totalité des matières collectées porte à porte, subit une diminution significative en passant de 81 % en 2001 à 53 % en Cette diminution est notamment la conséquence directe de l implantation de la collecte à trois voies sur le territoire de la Régie (tableau 1). B) Matières recyclables Le programme de collecte sélective porte à porte, mis en place en avril 1997 sur tout le territoire de la Régie, a permis de récupérer un total de tonnes en 2011 (9 571 tonnes en 2010) de matières telles le papier, le carton, les contenants de plastique, de verre et de métal. Il s agit d une baisse de 16 %, en comparaison avec Le graphique 4 présente les résultats mensuels de 2011 par rapport à ceux de 2009 et 2010 et le graphique 5, les quantités récupérées depuis À noter que les quantités présentées sur ces graphiques incluent les matières collectées dans les écoles, dans près de 781 petits commerces et 222 chalets. Les contenants de récupération utilisés sont les bacs roulants de 240 et 360 litres (de couleur verte). 7

8 B.1) Matières recyclables mises en valeur en 2011 Opération déchiquetage (Sûreté du Québec) Écocentres Collecte sélective TOTAL (tonne) Régie , , ,09 Municipalités/MRC 8, ,0 TOTAL 8,0 51, , ,09 B.2) Rendements 2011 (service de collecte sélective) Le rendement moyen par personne Quantité annuelle de matières recyclables récupérées excluant les rejets (tonne/an) Nombre de personnes desservies Rendement moyen 2011 : 0,08 tonne/pers./année (7 983,70 tonnes / personnes) Le rendement moyen par unité d occupation Quantité annuelle de matières recyclables récupérées excluant les rejets (tonne/an) Nombre d unités d occupation desservies Rendement moyen 2011 : 0,2 t./u.o./an (7 983,70 tonnes / unités d occupation) Le taux de diversion Quantité annuelle de matières recyclables mises en valeur excluant les rejets (t/an) X100 Quantité totale annuelle de résidus domestiques générés (tonne) Taux de diversion 2011 : 19,21 % (7 983,70 tonnes X 100 / tonnes) Le taux de mise en valeur des matières recyclables par rapport à l objectif de 60 % fixé par le gouvernement Taux de récupération des matières recyclables 2011 : 66 % Selon la grille de calcul fournie par RECYC-QUÉBEC (juin 2008), à l annexe 1. Selon le bilan 2008 de la gestion des matières résiduelles au Québec, publié par RECYC-QUÉBEC, le taux de récupération global sur le potentiel valorisable du système de collecte sélective municipale s établissait à 56 % par rapport à l objectif gouvernemental qui était alors fixé à 60 % pour l ensemble de la province. 8

9 9 Graphique 1 (à insérer)

10 10 Graphique 2 (à insérer)

11 11 Graphique 3 (à insérer)

12 12 Graphique 4 (à insérer)

13 13 Graphique 5 (à insérer)

14 C) Matières organiques Le programme de collecte des matières organiques sous forme de collecte à trois voies, a permis de récupérer tonnes comparativement aux tonnes de résidus organiques collectées en 2010, soit une hausse de 4 %. Cette collecte est effectuée une fois par semaine d avril à novembre et une fois par mois de décembre à mars sur le territoire de la Régie et vise la récupération des résidus verts et des résidus alimentaires. Le graphique 6 présente les résultats mensuels de 2011 par rapport à ceux de 2009 et 2010 et le graphique 7, les quantités récupérées depuis À noter que les quantités récupérées en 2010 incluent les matières d environ 369 petits commerces et 204 chalets desservis au cours de l année. De plus, et bien que nous n ayons pas de chiffres précis à cet effet, les informations recueillies de façon informelles sur le territoire de la Régie nous amènent à croire qu un nombre croissant de citoyens pratiquent l herbicyclage et contribuent ainsi à un ralentissement de la progression du volume de matière récupérée par la collecte des matières organiques. Ce mode de gestion des résidus verts est d ailleurs encouragé par la Régie qui en fait la promotion par ses outils de communication. Le contenant de récupération utilisé dans le cadre du service de collecte des matières organiques est le bac roulant aéré de 240 litres (de couleur brune). En plus du bac brun, d autres contenants sont également admissibles (poubelle réutilisable, sac de papier et boîte de carton). Aucun sac de plastique n est accepté dans le cadre de ce service. Depuis le mois de janvier 2011, dans le cadre du nouveau contrat, les matières organiques sont acheminées au site de compostage d Enviroval, situé à Portneuf. Les matières sont valorisées au site de l entreprise et le compost produit est vendu en vrac à des paysagistes, des agriculteurs, des municipalités et des particuliers de cette région. Il est intéressant de souligner que plusieurs municipalités membres de la Régie organisent à chaque année, sur leur territoire respectif, une collecte de sapin de Noël. Ainsi, pour l année 2011, un total d environ arbres a été récupéré grâce à ces collectes. C.1) Matières organiques mises en valeur en 2011 Résidus verts et alimentaires (tonnes) Sapins de Noël 1 (tonnes) Branches (tonnes) Herbicyclage et compostage domestique 2 TOTAL (tonnes) Régie , , ,13 Municipalités - 14, ,09 TOTAL ,73 14, , ,22 1 Le poids moyen d un sapin est évalué à 9 kg. 2 Selon la grille de calcul fournie par RECYC-QUÉBEC (juin 2008). Note : Les données en italique sont des estimations. 14

15 C.2) Rendements 2011 (service d enlèvement des matières organiques) Le rendement moyen par personne Quantité annuelle de matières organiques récupérées excluant les rejets (tonne/an) Nombre de personnes desservies Rendement moyen 2011 : 0,1 tonne/pers./an ( tonnes / personnes) Le rendement moyen par unité d occupation Quantité annuelle de matières organiques récupérées excluant les rejets (tonne/an) Nombre d unités d occupation desservies Rendement moyen 2011 : 0,30 t./u.o./an ( tonnes / unités d occupation) Le taux de diversion Quantité annuelle de matières organiques mises en valeur excluant les rejets (t/an) X100 Quantité totale annuelle de résidus domestiques générés (tonne) Taux de diversion 2011 : 24,7 % ( tonnes X 100 / tonnes) Le taux de mise en valeur des matières organiques (par rapport à l objectif de 60 % fixé par le gouvernement) Taux de mise en valeur des matières organiques 2011 : 65 % Selon la grille de calcul fournie par RECYC-QUÉBEC (juin 2008), à l annexe 1. 15

16 16 Graphique 6 (à insérer)

17 17 Graphique 7 (à insérer)

18 D) Écocentres En 2011, les écocentres ont ouvert leurs portes pour une seizième année consécutive du 16 avril au 27 novembre. Ils sont situés à Saint-Hyacinthe au 1880, rue Brouillette, et à Acton Vale au 80, rue Noël-Lecomte. Ceux-ci sont habituellement ouverts tous les samedis et dimanches de la mi-avril à la fin novembre. Un total de usagers ( en 2010) se sont rendus aux deux écocentres pour y apporter quelques tonnes métriques (2 957 tonnes en 2010) de matières diverses telles des métaux, pneus, peintures, huiles, résidus de bois et débris de démolition. Le taux global de mise en valeur (matières acheminées vers des filières de récupération/recyclage au lieu de l élimination) est évalué à 49 %. Il s élevait à 51 % en En 2011, la Régie a procédé à la formation de son personnel par un expert de l entreprise Laurentide re/sources avant l ouverture des écocentres, puisque plusieurs nouveaux employés s étaient joints à l équipe depuis la dernière formation qui avait été dispensée au printemps Les discussions qui ont eu lieu avec les représentants du recycleur nous ont confirmé que grâce à cette excellente initiative, la Régie parvient à maintenir un haut standard de qualité, quant au tri des matières ainsi récupérées aux deux écocentres. Tout au long de l année 2011, la Régie a également maintenu sa collaboration avec la Ressourcerie d Acton et des Maskoutains en référant à cet organisme les citoyens désireux de se départir de biens encore en bon état, déviant ainsi de l enfouissement une certaine quantité de matières. La Régie considère important de maintenir une bonne collaboration avec cet organisme, les activités de la Ressourcerie étant en conformité avec les mesures à mettre en application dans le cadre du Plan conjoint de gestion des matières résiduelles des MRC d Acton et des Maskoutains. C est également pour cette raison que la Régie a accepté, en novembre 2011, de verser un support financier à cet organisme, à même son budget des écocentres. Le tableau 2 illustre la provenance des usagers qui se sont présentés aux écocentres en Les graphiques 8 et 9 permettent d évaluer la répartition des matières apportées à chacun des sites en 2011 et le graphique 10 les quantités totales apportées depuis D.1) Textiles et encombrants mis en valeur en 2011 Pour la première fois en 2010, nous avons pu obtenir des résultats réels pour une année complète d opération quant à la quantité d encombrants ayant fait l objet de réemploi par l entremise de la Ressourcerie d Acton et des Maskoutains puisque celle-ci tient un tel registre relativement aux produits qu elle revend aux citoyens, au fur et à mesure de la revente de ceux-ci. Cette donnée n est comptabilisée qu à des fins de statistiques internes puisqu à la demande de RECYC-QUÉBEC, il n est plus requis de calculer le taux de mise en valeur des textiles et des encombrants. 18

19 En 2011, c est un total de 134,65 tonnes d encombrants qui ont été détournés de l enfouissement par la Ressourcerie, pour être réemployés par rapport à 121,77 tonnes en La Ressourcerie a procédé à l ouverture de sa succursale de Saint-Hyacinthe en mai 2009 alors que celle d Acton Vale a été inaugurée en novembre de la même année. Municipalités Textiles Métaux TOTAL (tonne) Mobilier et accessoires Régie ,14 230, ,43 Milieu bénévole 48, Ressourcerie 134,65 134,65 TOTAL 48,7 119,14 364,94 484,08 1 La Régie a estimé que le quart des résidus de bois apportés écocentres se compose de mobilier donc d encombrants. 2 Selon la grille de calcul fournie par RECYC-QUÉBEC (juin 2008). 19

20 ÉCOCENTRES PROVENANCE DES USAGERS 2010 et 2011 Tableau 2 Saint-Hyacinthe Saint-Hyacinthe Saint-Pie Saint-Dominique La Présentation Sainte-Madeleine Saint-Damase Saint-Liboire Saint-Simon Saint-Hugues Saint-Jude Sainte-Hélène-de-Bagot Saint-Barnabé-Sud Saint-Valérien-de-Milton Saint-Louis Upton 9 17 Saint-Bernard-de-Michaudville Saint-Marcel-de-Richelieu 15 5 Acton Vale 4 2 Saint-Nazaire-d Acton 6 2 Saint-Théodore-d Acton 1 Total Acton Vale Acton Vale Upton Saint-Théodore-d'Acton Sainte-Christine Saint-Nazaire-d'Acton Saint-Liboire Saint-Valérien-de Milton Sainte-Hélène-de-Bagot Béthanie Saint-Hyacinthe 10 4 Saint-Hugues 10 8 La Présentation 1 0 Saint-Simon 9 4 Saint-Dominique 2 1 Saint-Marcel-de-Richelieu 2 1 Total

21 21 Graphique 8 (à insérer)

22 22 Graphique 9 (à insérer)

23 23 Graphique 10 (à insérer)

24 E) Résidus domestiques dangereux (RDD) En 2011, les quatre collectes de résidus domestiques dangereux ont permis de récupérer près de 65 tonnes de résidus. Il s agit d une importante augmentation de 13,1 % par rapport aux 57 tonnes recueillies en Il importe également de se rappeler qu en 2009, l ajout d une journée supplémentaire de collecte a eu un impact extrêmement important sur la quantité de matière dangereuse ainsi récupérée. D ailleurs, les résultats obtenus cette année confirment clairement la nécessité de maintenir cette collecte printanière supplémentaire pour le futur. Notons que les collectes de RDD de 2011 ont également connu une augmentation d affluence d environ 5 % par rapport à l année Saint-Hyacinthe (stade L.-P.-Gaucher), les 28 mai et 10 septembre 2011 Saint-Jude (centre communautaire), le 17 septembre 2011 en avant-midi Acton Vale (centre sportif), le 17 septembre 2011 en après-midi Les principales catégories de résidus dont les citoyens se sont départis se divisent comme suit : un peu plus de 24,6 tonnes (37,8 %) de liquides et solides organiques divers (vernis, colle, goudron, etc.), 14,14 tonnes (21,7 %) de peintures, 3,5 tonnes (5,4 %) d huiles usées, près de 5,9 tonnes (9 %) de batteries de véhicules et environ 5,2 tonnes de piles (8 %). L ensemble des matières recueillies en 2011 a été réutilisé, recyclé, valorisé ou disposé par l entrepreneur, conformément aux règles de l art, à l un de ses lieux de disposition. Le graphique 11 de la page suivante permet de visualiser les quantités qui ont été récupérées de 1994 à 2011 inclusivement. Le graphique 12 illustre l évolution des quantités de RDD récupérés, depuis 2003, dans les différents points de collecte du territoire. E.1) RDD mis en valeur en 2011 Matières Organismes Peintures Liquides /solides organiques Huiles et filtres Batteries d'auto Piles Pesticides et contenants Propane (bombonnes) Produits divers TOTAL (tonne) Régie (collectes) 14,1 24,6 3,7 5,9 5,2 1,9 1,5 7,9 64,8 Régie (bacs - dépôts) 22,2-11, ,0 39,3 Municipalités (bacs) 0,4-0,1-0, ,2 0,9 Pharmacies (médicaments) ,0 1,0 Centre d engrais , ,0 COOP, RONA, BMR et autres 36, , ,4 40,6 Canadian Tire ,0 46, ,0 RBRC (piles rechargeables) , ,1 TOTAL 73,1 24,6 35,9 51,9 7,3 13,9 1,5 17,5 225,7 Note : Les données en italique sont des estimations. Le taux de mise en valeur des RDD (par rapport à l objectif de 75 % fixé par le gouvernement) Taux de mise en valeur des RDD 2011 : 73 % Selon la grille de calcul fournie par RECYC-QUÉBEC (juin 2008), à l annexe 1. 24

25 25 Graphique 11 (à insérer)

26 26 Graphique 12 (à insérer)

27 F) Taux de mise en valeur 2011 par rapport aux objectifs fixés par le gouvernement Résumé SECTEUR MUNICIPAL (Territoire de la Régie) Catégories Matières recyclables Matières putrescibles Quantité mise en valeur (t) Textiles 48, Objectif Écart Taux de mise Quantité en valeur potentielle (%) (t) (%) (t) 2011 (%) (t) % % % % % % 852 Non requis par RECYC-QUÉBEC % 553 Non requis par Non requis par RECYC-QUÉBEC Non requis par RECYC-QUÉBEC Non requis par RECYC-QUÉBEC Non requis par RECYC-QUÉBEC Encombrants 484 RECYC-QUÉBEC % RDD % % 232 (2 %) (7) Total (Régie) ,7 54 % % (6 %) Note : Les taux de mise en valeur 2011 ont été calculés à partir de la grille de calcul fournie par RECYC-QUÉBEC (juin 2008), à l annexe 1. 27

28 III- Programme régional de vidange des installations septiques (PRVIS) IMPLANTATION DU PROGRAMME Bien que l année 2010 ait été marquée de façon importante par des activités de communication entourant la venue de ce nouveau programme, l embauche d une ressource dédiée spécifiquement à la coordination, les procédures d appel d offres pour l embauche d un entrepreneur responsable des opérations de vidange et par la compilation des données nécessaires à l exécution des travaux, l année 2011 aura été sans contredit, la plus importante au niveau de l implantation du programme proprement dit. Cette étape du programme régional de vidange des installations septiques constitue un changement important des habitudes de vie de la population desservie et il est clair que la stratégie adoptée par la Régie et qui consiste à favoriser le plus possible la communication verbale directe entre les citoyens concernés et le personnel de la Régie, favorise une meilleure compréhension du programme et ultimement, facilite l acceptation de ce nouveau service. OBJECTIFS DU PROGRAMME Les objectifs visés par l instauration du PRVIS sont : Assurer le respect des lois et règlements applicables, du Plan conjoint de gestion des matières résiduelles des MRC d Acton et des Maskoutains et indirectement, exercer une certaine forme de surveillance de l état général des installations septiques situées sur le territoire des municipalités membres de la Régie. Réduire les risques élevés de disposition dans la nature d un grand volume de boues d installations septiques, au détriment de l environnement des lieux concernés. Assurer une saine gestion des boues générées sur le territoire visé et la mise en valeurs de celles-ci par compostage. RÉSULTATS En 2004, lors de l adoption du Plan conjoint de gestion des matières résiduelles par les MRC d Acton et des Maskoutains (PCGMR), on estimait à la page 107 de ce document, que tonnes de boues de fosses septiques étaient générées annuellement sur le territoire ciblé. De ce nombre, seulement tonnes étaient valorisées (13,8 %) et 909 tonnes étaient dirigées vers un lieu d élimination conforme (5,8 %). Il n était malheureusement pas possible d identifier le lieu de disposition des autres tonnes (80,4 %) de boues générées sur le territoire. Lors des rencontres de consultations publiques tenues à l occasion de l adoption du PCGMR, divers intervenants avaient d ailleurs souligné qu un volume important de boues se retrouvaient un peu partout dans la nature (fossés, cours d eau, fosses à purin ). 28

29 Grâce à l implantation du Programme régional de vidange des installations septiques, c est maintenant 100 % des boues d installations septiques recueillies qui sont dirigées vers une infrastructure de compostage afin d y être valorisées. De plus, la Régie effectue des suivis statistiques réguliers afin de suivre l évolution du programme. C est ainsi que, grâce à ce nouveau programme, chaque tonne de boues d installation septique recueillie (1 000 kg) est transformée en 20 kilogrammes de résidus auxquels sont ajoutés 20 kilogrammes d agents structurants et 10 kilogrammes de résidus d Écoflow (mousse de sphaigne) pour générer 50 kilogrammes de matières fertilisantes prêtes à être valorisées en milieu agricole. Matières générées annuellement Matières valorisées par compostage Matières dirigées vers l enfouissement Matières «disparues» dans l environnement Matière fertilisante générée après traitement par compostage (incluant les intrants) Des résultats probants PCGMR 2004 (estimé) (tonnes métriques) Résultats 2011 (tonnes métriques) (13,8 %) 909 (5,8 %) (80,4 %) (100 %) Dès 2011, première année d implantation du PRVIS, tonnes de matières ont été recueillies et valorisées en milieu agricole. Ce sont donc 3,25 millions de gallons de boues provenant d installations septiques, soit le volume requis pour remplir 5 piscines olympiques, qui ont été collectées et gérées dans le respect de l environnement. CONCLUSION En conclusion, la première année d opération du Programme régional de vidange des installations septiques a connu un excellent succès et malgré qu une certaine opposition ait précédé l implantation du programme. L impact environnemental positif de cette mesure justifie largement les interventions menées par les élus et toute l équipe de la Régie. En effet, les résultats parlent d eux-mêmes. D autre part, l implantation simultanée du programme sur l ensemble du territoire des 22 municipalités membres de la Régie (23 à compter de 2012) était audacieuse mais la structure de coordination du programme et le plan de communication appliqués par l organisme ont favorisé l acceptabilité sociale du programme et ont mené au succès de celui-ci. La Régie a fait le choix judicieux de miser sur le contact direct avec les citoyens concernés par le programme et les résultats souhaités sont au rendez-vous. Pour le futur, elle poursuivra en ce sens et informera la population des résultats obtenus afin de maintenir l intérêt et la participation de tous les citoyens visés par celui-ci. 29

30 IV- Activités de communication Au cours des années, les gestionnaires de la Régie ont pu constater l importance majeure de maintenir des communications régulières avec la population desservie afin de s assurer de conserver l intérêt de celle-ci ainsi que les bonnes méthodes de gestion des matières résiduelles. Une structure de communication bien orchestrée permet également de s assurer d une meilleure qualité de tri des différentes matières, dans le cadre de la collecte à trois voies et d une optimisation des services tels que les collectes de résidus domestiques dangereux et les écocentres de la Régie. Pour ce faire, les représentants de la Régie effectuent diverses activités de communication tout au long de l année en plus d émettre un grand nombre de communiqués qui sont diffusés dans les médias locaux et dans les différents bulletins municipaux des municipalités membres. C est dans ce contexte qu au cours de l année 2011, la Régie a procédé aux activités de communication ci-dessous : Production de deux bulletins d information distribués aux quelques foyers du territoire de la Régie, aux mois de mars et septembre Ces documents d information traitent de tous les services offerts par la Régie. Rédaction et diffusion du bilan annuel de la Régie, d un bilan de la collecte de RDD et d un autre présentant les résultats annuels des écocentres. Entrevues radiophonique sur les ondes de Radio-Acton et de BOOM FM à divers moments au cours de l année afin d informer la population relativement aux divers services de la Régie, de même qu en ce qui concerne les résultats des diverses collectes tenues sur le territoire. Production de cartons d information relativement à la tenue des collectes de RDD et distribution porte à porte sur tout le territoire de la Régie, un premier pour la collecte printanière et un second pour les collectes automnales. Janvier 2011 : Présentation du nouveau site Internet de la Régie lors d une rencontre de presse tenue en présence des principaux artisans de ce nouveau site et des représentants des médias locaux. Ce nouveau site sera maintenu à jour régulièrement tout au long de l année, par le personnel de la Régie. 5 octobre : Salon des ainés de la FADOQ région Richelieu-Yamaska. Pour une quatrième année, la Régie a été invitée à participer au Salon des ainés qui s est tenu aux Galeries St-Hyacinthe afin d informer les citoyens présents, des services offerts à la population et de répondre à leurs interrogations quant à la gestion des matières résiduelles sur notre territoire. Cette activité s inscrit parfaitement dans le plan d action de la Régie qui vise un rapprochement des citoyens et une meilleure diffusion des services offerts. 30

31 20 octobre : Entrevue avec madame Vicky Kenty de Télévision COGECO dans le cadre de l émission Autrement Vu pour informer la population relativement au Rendez-vous environnemental maskoutain qui se tiendra aux Galeries St- Hyacinthe. 20 au 22 octobre : Rendez-vous environnemental maskoutain : la quatrième édition de cet événement s est tenue aux Galeries St-Hyacinthe, à l occasion de la Semaine québécoise de réduction des déchets. Plusieurs exposants ont répondu par l affirmative à l invitation de la Régie, afin de venir rencontrer les citoyens et leur présenter le chemin parcouru par diverses matières résiduelles. Grâce à l excellente collaboration de la ville de Saint-Hyacinthe, particulièrement au niveau de la logistique, ainsi que la bonne implication de nombreux collaborateurs et exposants, l activité fut couronnée de succès. L élément marquant de cette édition a sans contredit été l activité de récupération des résidus électriques, électroniques et informatiques en vue de leur démontage et de leur recyclage. Cette activité tenue en collaboration avec l entreprise Recyclage LRA a permis de détourner près de 3 tonnes de tels résidus de l enfouissement. Décembre : Distribution des différents calendriers de collectes Six calendriers différents ont été préparés par la Régie. Chacun des ménages a reçu, en décembre, son calendrier des collectes qui comprend, entre autres, la liste des matières recyclables acceptées dans le bac vert ainsi que la liste des matières organiques admissibles dans le bac brun, et une description des autres services offerts par la Régie. Au fil des années, la Régie a constaté l importance de la diffusion de communiqués pour rejoindre la population afin de transmettre l information nécessaire au bon fonctionnement des services offerts. L obtention de résultats enviables passe par une collaboration soutenue entre la Régie et ceux qui les diffusent, tout spécialement les médias locaux et les municipalités. En effet, tous les communiqués sont expédiés à ces deux derniers collaborateurs. Ils sont également publiés sur le site Internet de la Régie et selon les sujets traités, certains communiqués sont également transmis pour diffusion par Internet dans les bulletins du Carrefour municipal (UMQ), de Québec municipal (FQM) ainsi que sur le Réseau d information municipale. 31

32 Communiqués émis par la Régie au cours de l année 2011 COMMUNIQUÉS Régie intermunicipale d Acton et des Maskoutains : Un nouveau site Internet Programme régional de vidange des installations septiques Disposition des cendres : Attention aux risques d incendie Hiver et collecte des matières organiques (bac brun) Gestion des matières résiduelles 2010 : Des performances en progression constante! Retour de la collecte hebdomadaire du bac brun dès le 1 er avril Réjean Pion nommé au comité aviseur du ministre de l environnement Écocentres d Acton Vale et de Saint-Hyacinthe : Ouverture le samedi 16 avril Première collecte de gros rebuts en 2011 Collecte de matières organiques : Bacs d appoint Collecte printanière de résidus domestiques dangereux! Écocentres de Saint-Hyacinthe et Acton Vale Vous déménagez? Vos bacs vert et brun ne déménagent pas Quelques trucs pour réduire l utilisation des produits domestiques dangereux Régie intermunicipale d Acton et des Maskoutains, 20 ans d action pour l environnement! Des services de récupération à l année Gratuits! Résidus domestiques dangereux (RDD) : Une troisième collecte printanière marquée par une hausse de participation! Deuxième collecte de gros rebuts «Faites exploser le taux de participation» : Collectes des résidus domestiques dangereux de septembre! Programme régional de vidange des installations septiques Collecte sélective : Améliorons nos méthodes de tri! Récupérons le carton via la collecte sélective! Deux sites à notre disposition pour la récupération de la terre et des branches! DATE 6 janvier 1 er février 2 février 10 février 8 mars 11 mars 16 mars 18 mars 12 avril 15 avril 26 avril 2 mai 5 mai 16 mai 16 mai 13 juin 14 juin 21 juin 2 août 3 août 4 août 8 août 17 août «Semaine québécoise de réduction des déchets» : Du 16 au 23 octobre août Collecte de gros rebuts : Dernière chance en 2011! Matières recyclables : Un rappel concernant les matières acceptées! Un surplus de feuilles Pas de problème! 12 septembre 15 septembre 3 octobre 32

33 COMMUNIQUÉS Rendez-vous environnemental maskoutain 2011 : Cette année, on récupère et on recycle vos vieux ordinateurs! Résidus domestiques dangereux (RDD) : Un autre succès! Des services de récupération à l année... Gratuits! Rendez-vous environnemental maskoutain 2011 : Trois tonnes de résidus informatiques récupérés! Ressourcerie d Acton et des Maskoutains Favorisons le réemploi Sainte-Marie-Madeleine adhère à la Régie et bénéficiera dorénavant de la collecte à trois voies! SER teste une nouvelle technologie sur le territoire de la Régie La collecte des matières organiques : Contenants autorisés Le dimanche 27 novembre : Fermeture hivernale des écocentres Présidence de la Régie intermunicipale d Acton et des Maskoutains Monsieur Guy Bond succède à monsieur Claude Gaucher Surveillez l arrivée de votre calendrier des collectes 2012! DATE 4 octobre 11 octobre 14 octobre 27 octobre 31 octobre 1 er novembre 4 novembre 17 novembre 18 novembre 21 novembre 25 novembre 33

34 V- Activités de formation et de représentation Afin de maintenir un niveau de compétence élevé chez son personnel, la Régie a toujours favorisé une formation en continu de celui-ci. À ce niveau, l année 2011 n a pas fait exception et dans ce contexte, le directeur général a assisté à 6 journées de formation et la secrétaire trésorière, à 3 journées de formation. De plus, ils ont également assisté à deux activités de formation de 2 heures dispensées via le Web. Ces diverses formations ont été dispensées par la Corporation des officiers municipaux agréés du Québec (COMAQ), l Association des directeurs municipaux du Québec (ADMQ), l Association des organismes municipaux de gestion des matières résiduelles (AOMGMR), RÉSEAU environnement et par le Barreau du Richelieu. Dans un souci de bien connaître les services offerts ou susceptibles de l être par les différents collaborateurs de la Régie, le directeur général a effectué quelques visites au cours de l année 2011, notamment au Salon Americana organisé par Réseau Environnement. Il s est également rendu visiter les installations de recyclage de Recyclage LRA et de Recykinfo à Saint-Jean-sur-Richelieu ainsi que les installations de compostage de l entreprise Fafard et Frères à Saint-Bonaventure. La compétence de la Régie dans le domaine de la gestion des matières résiduelles et la qualité des services qu elle dispense sont de plus en plus reconnus au niveau provincial. C est dans ce contexte que le directeur général a été invité à prononcer une conférence, lors d une journée de formation organisée par le conseil des Entreprises de Services Environnementaux (CESE) à Boucherville au printemps Il a également participé au Congrès annuel de la Fédération Québécoise des Municipalités (FQM) à titre de conférencier afin de partager avec les congressistes présents, l expérience de la Régie dans le contexte de l atteinte des objectifs de la nouvelle politique gouvernementale. En mars 2011, le directeur général a été nommé au comité aviseur du ministre du Développement durable, de l Environnement et des Parcs, M. Pierre Arcand et à ce titre, il a participé à deux rencontres du comité au cours de l année 2011 ainsi qu à une rencontre du comité élargi du ministre sur la gestion des matières résiduelles. Il a également participé à deux réunions avec les gestionnaires de RECYC-QUÉBEC pour échanger sur les interactions entre l organisme et le milieu municipal. À l écoute du développement régional, le directeur général a participé à une rencontre du Forum de vision stratégique organisé par les représentants de la MRC des Maskoutains et à quelques réunions qui ont mené à l adhésion de la municipalité de Sainte-Marie- Madeleine à la Régie pour le mois de janvier Finalement, l année 2011 a marqué le 20 ième anniversaire de la Régie et pour souligner l événement, les membres du conseil d administration ont accueilli leurs principaux collaborateurs au Club de golf d Acton Vale pour le repas et la soirée et ils y ont présenté une rétrospective de ces 20 années. Le ministre du Développement durable, de l Environnement et des Parcs, M. Pierre Arcand était présent sur les lieux pour souligner l événement. 34

35 ANNEXE 1 Grille de calcul de RECYC-QUÉBEC 35

36 36 Tableau de performance (à insérer)

37 ANNEXE 2 REVUE DE PRESSE 37