Carnet d Entretien de la Copropriété

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1 Carnet d Entretien de la Copropriété Immeuble : Adresse : SDC 2 RUE FRANCISQUE SARCEY 2 RUE FRANCISQUE SARCEY PARIS Année de Construction : Avant 1950 Affectation : Habitations & Locaux Commerc. Dernière AG : 17/05/2016 Prochaine AG : Règlement de Copropriété : Reçu par : Maître PARGADE DOMINIQUE 24 RUE LA FAYETTE PARIS Le : 5 avril 2006 Modifié le : Par : Adapté SRU : Syndic : SARL N.B.G.I. 19 rue de la Tour PARIS Tel. : Téléphone : RC Paris B Télécopie : Siret C.PROF.G 3801 Gestionnaire : Alexandre MORISSEAU Téléphone : Date de désignation : 26 novembre 2012 Echéance du mandat : 17 mai 2016 Garantie financière : C.G.E.C. Responsabilité civile professionnelle : DE CLARENS Carte professionnelle n G 3801 délivrée par la préfecture de PARIS Page 1

2 Conseil Syndical : Nommé le : 17/05/2016 Echéance du mandat : 17/05/2017 Nom et Prénom des membres du Conseil Syndical Téléphone Madame AGNOLI Madame BARBOU DES COURIERES Monsieur BOURGEOIS Philippe Madame CHOFFEL Christiane Madame DE LA FAIRE Les Employés Nom et prénom des employés Fonction Téléphone Madame XAVIER CHRISTINA GARDIENNE Les Contrats Collectifs Assurances Assurance multirisques Compagnie d assurance AXA FRANCE IARD 26, rue Drouot PARIS Courtier CABINET DESJARDIN 43, avenue Roger Salengro CHAMPIGNY SUR MARNE 01/06/2013 Equipements Maintenance Ascenseur Complet SCHINDLER 3, rue Jules Guesde /06/2006 LEVALLOIS PERRET Maintenance Chaufferie Gaz Chaufferie collective copropriété 188C08 FULGONI 7, rue Madame de Sanzillon CLICHY /09/2008 Compteur Eau Froide ISTA C.I.S. Service Recouvrement 3, rue 01/01/2010 Christophe Colomb MASSY Page 2

3 Parties Communes Contrat de Dératisation C HYSIA 68/114, avenue Louis Roche Parc GVIO - 01/01/2010 Bt D GENNEVILLIERS Contrat Archives Dormantes PRO ARCHIVES PRO-ARCHIVES 151, rue Gilles Roberval /09/2011 NIMES Les Travaux Travaux importants décidés en Assemblée Générale et réalisés Nature travaux chaufferie FULGONI travaux chaufferie FULGONI Date Pose coffrage 30/06/2014 cage Esc. Service cage Esc. Service Réfection salle de bains loge cage Escal ier prucipal cage Escal ier prucipal Pose nouveau tapis Escalier pr incipal Pose nouveau tapis Escalier pr incipal Ravalement pignon Identité des entreprises intervenantes S.A.S. FULGONI 7, rue Madame de Sanzillon CLICHY S.A.R.L. N.B.G.I. 19, rue de la Monsieur COCHIN JEAN MARIS 7 IMPASSE DE MONT LS PARIS S.A.R.L. N.B.G.I. 19, rue de la S.A.R.L. LP PLOMBERIE 27, avenue Pierre Montaufier LE BLANC MESNIL /03/2015 S.A.R.L. ECO CONCEPT 163, boulevard de Créteil ST MAUR DES FOSSES /03/2015 S.A.R.L. N.B.G.I. 19, rue de la 03/03/2015 S.A.R.L. BATIGNOLLES TAPIS 24, rue Léon Jost PARIS /03/2015 S.A.R.L. N.B.G.I. 19, rue de la 17/05/2016 Société DE ABREU 112, rue de Picpus PARIS Coût Assurance D.O. Page 3

4 Ravalement pignon Ravalement pignon 17/05/2016 E.U.R.L. BOURDON & ARCHITECTE 41 RUE DU POTEAU PARIS 17/05/2016 S.A.R.L. N.B.G.I. 19, rue de la Les Mesures administratives en cours L immeuble ou le bâtiment font-il l objet : d un arrêté de péril? d une déclaration d insalubrité? d une injonction de travaux? d inscription à l inventaire ou classement comme monument historique? Les informations techniques Chaufferie collective Chaufferie collective copropriété Type de chauffage Gaz Production d eau chaude Non Page 4

5 Références du bâtiment Bâtiment RU SDC 2 RUE FRANCISQUE SARCEY 2 RUE FRANCISQUE SARCEY PARIS Les Mesures administratives en cours L immeuble ou le bâtiment font-il l objet : d un arrêté de péril? d une déclaration d insalubrité? d une injonction de travaux? d inscription à l inventaire ou classement comme monument historique? Les informations techniques Chaufferie collective Non Type de chauffage Production d eau chaude Non Page 5

6 Immeuble renseignements complémentaires : - Type d immeuble - Immeuble Grande Hauteur (IGH) ou Autre : Autre Amiante - L immeuble est-il soumis à la réglementation sur l amiante Des recherches ont-elles été effectuées en vue de déterminer la présence ou non d amiante? Les recherches effectuées ont-elles conclu à la présence d amiante? Un Diagnostic Technique Amiante (DTA) portant sur les points visés par les dispositions du décret n du 3 mai 2002 et de l arrêté du 22/08/2002 a-t-il été effectué? Si : Fiche récapitulative du DTA Jointe Plomb (Etat des risques d accessibilité au plomb) L immeuble est-il soumis à la réglementation sur le plomb? Si oui : une recherche a-t-elle été effectuée sur les parties communes? Si oui : Rapport joint Existe-t-il des mesures d urgence (DDASS, Préfecture)? Termites / Etat parasitaire des parties communes L immeuble est-il soumis à un état parasitaire obligatoire? Si oui : une recherche a-t-elle été effectuée sur les parties communes? Si oui : Rapport joint Page 6

7 Autres risques sanitaires éventuellement connus dans l immeuble Legionella Radon Mérule Autre : Néant Informations bancaires Compte bancaire séparé : Si oui, références du compte bancaire de l immeuble : Code banque Code Guichet Clé RIB 86 N de compte Intitulé du compte CADIF - C QUAI DE LA RAPEE PARIS SDC 2 RUE FRANCISQUE SARCEY Nom et adresse de la banque : Patrimoine du syndicat des copropriétaires Le Syndicat a-t-il un Patrimoine? (mobilier, immobilier, autre) Association syndicale - AFUL - Union de syndicats L immeuble en copropriété est-il compris dans le périmètre d une Association Syndicale, d une Association Foncière Urbaine Libre (AFUL) ou d une Union des Syndicats? La copropriété comporte-t-elle un ou plusieurs syndicats secondaires? Copropriété en difficulté Existe-t-il une procédure en cours visant à placer le syndicat sous le régime de l administration provisoire prévue par les articles 29-1 et suivants de la loi n du 10 juillet 1965? Page 7