Fonds des imprimeries réunies de Chambéry 12 J

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Arsène Leroy
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1 Fonds des imprimeries réunies de Chambéry 12 J PERSONNEL Dossiers individuels et fiches signalétiques 12J 1-13 Personnel : dossiers individuels. 1 A-Bi 2 Bl-Bo 3 Br-Ch 4 Ci-Da 5 De-Fa 6 Fi-Go 7 Gr-K 8 L 9 Ma-Mi 10 Mo-Pa 11 Pe-Ri 12 Ro-To 13 Tr-V. Certificats de travail aux employés ou stagiaires non titulaires d un dossier.

2 12J 14 Personnel notamment les stagiaires non rémunérés : fiches signalétiques classées par ordre alphabétique. s.d. Formation 12J 15 Factures, reçus et mémoire ( ) ; convention multilatérale, avenants et demande d habilitation ( ) J 16 Financement obligatoire et emploi des jeunes, versement de 0,2 % : fiche simplifiée de calcul, factures, documentation, photocopies des fiches d impôts locaux, contrat emploi formation et dossiers individuels des stagiaires Conditions de travail et protection du salarié 12J 17 Délégués du personnel : procès-verbaux de réunion, d élection des délégués, projets, notes et correspondance ( ) ; travailleurs handicapés et mutilés de guerre : emploi ( ) ; maind œuvre temporaire : enquête (1980) ; main-d œuvre étrangère : registre d inscription (s.d.) J 18 Ministère du travail et de l emploi, activité et condition d emploi de la main-d œuvre : enquêtes semestrielles et trimestrielles ( ) ; fédération française des syndicats patronaux de l imprimerie et de l industrie graphique, production : enquêtes annuelles ( ) ; syndicat national de l édition : enquêtes ( ) ; enquêtes et statistiques diverses ( )

3 12J 19 Retraites et prévoyance : C.A.R.P.I.L.I.G. 1 : bordereaux des cotisations et états nominatifs divers ( ) ; bulletins de liaison n 22 au 36, mises à jour et directives diverses ( ) ; convention collective et fascicule divers ( ) ; fonds de péréquations de l emploi et régime de garanties de ressources : directives, bulletins flash, bordereaux de versement des cotisations ( ) invalidité, liquidation des retraites et incapacité de travail : réglementations, imprimés et documentation ( ) ; capital décès : imprimés, listes des cotisants, bulletins de désignation et correspondance ( ) ; «assurés occupés» : bordereaux nominatifs classés par année ( ) ; personnel : bordereaux d embauche et de mouvement ( ) ; correspondance ( ) J 20 Assurance maladie et accidents du travail : Caisse régionale d assurance maladie : rapports de visites, correspondance et divers notamment un dossier sur l insonorisation ( ) ; inspection du travail : registre des rapports ( ) ; saturnisme : liste des malades ( ) ; accident de travail : déclaration et calcul du taux de cotisation classé par année ( ) ; caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salariés, prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles dans l industrie du livre : publication de l institut national de recherche et de sécurité (janvier 1975) Salaires 12J 21 Taxe sur les salaires : bordereaux de versement et correspondance ( ) ; chambre syndicale patronale de l imprimerie et des industries graphiques de Lyon et du Rhône et groupement intersyndical des maîtres imprimeurs de la région Rhône-Alpes : barème horaire des salaires d embauchage et protocole d accord ( ) ; tableau récapitulatif par individu ( ) J 22 Relevés mensuels de janvier 1953 à décembre 1979 et livres de payes paraphés J 23 Retraites des cadres : C.G.R.C.R. 2 : états récapitulatifs des salaires et correspondance Caisse de retraite et de prévoyance de l imprimerie de labeur et des industries graphiques. 2 Caisse générale de retraite des cadres par répartition.

4 COMPTABILITE Direction de Monsieur Bozon 3 12J Livre des opérations en banque juillet octobre octobre février Mars septembre Octobre mai Juin décembre Janvier janvier Banque de Savoie, février à décembre Banque de Savoie, janvier 1976 au 28 février Banque de Savoie, 28 février 1978 à décembre Banque de Savoie, compte bis : novembre 1968 à février Banque de Savoie, compte MOB : janvier 1978 à août J Livre de caisse mai avril avril avril mai avril L entreprise est en redressement judiciaire à partir du mois d août 1981, cependant certains livres de comptabilité regroupent les deux périodes.

5 38 3 mai mars er avril juin er juillet avril J Livre des ventes er novembre septembre septembre septembre Septembre août Septembre septembre Octobre novembre Octobre mars er décembre mars er avril décembre J Livre des fournisseurs Juillet septembre Octobre février Mars mai Juin juillet Août juin Novembre mars Juillet janvier 1976.

6 56 Février décembre J Chèques postaux : livre de trésorerie novembre décembre er janvier septembre er décembre octobre Novembre février Novembre décembre Janvier décembre er janvier décembre J Journaux d achats, ventes et opérations diverses J 66 Journaux de caisse et des opérations bancaires J 67 Comptes : journal général et journal centralisateur J 68 Caisse nationale des marchés de l Etat : virement, états des factures et imputation des règlements ( ) ; Clients et fournisseurs, balances des comptes : comptes généraux ( ) ; Chiffre d affaire, récapitulatif des ventes par ouvrage : états mensuels ( ) ; récapitulatif des ventes par édition ( ) J 69 Banque de Savoie, Crédits lyonnais et Société lyonnaise : récapitulatifs des comptes, pièces diverses et correspondance

7 12J 70 Bilan comptable, classement par année ( ) ; imprimerie et industrie graphique : plan comptable (s.d.) ; notes diverses et correspondance ( ) ; situation pré bilantielle et coût réel : bordereaux d opérations provisoires, coûts des sections, mémento technique de calcul du prix de revient prévisionnel ( ) Direction de Monsieur Bozon sous contrôle judiciaire. 12J 71 Ancienne exploitation, dépôt de bilan et syndic : pièces comptables diverses J Grand livre : balances juin J 75 Achats et ventes : totaux mensuels J 76 Livres des achats : ventilation J 77 Livres des ventes : ventilation J 78 Crédit lyonnais et Banque de Savoie : journaux et livres de trésorerie J 79 Livre de caisse ( ) ; livre récapitulatifs des opérations diverses ( ) ; écriture d inventaire : pièces comptables diverses ( ) ; grands-livres et balances comptables (1981) Taxes et cotisations 12J 80 Effort de construction, participation des entrepreneurs : déclaration des investissements effectués, information et divers

8 12J 81 Taxe d apprentissage : demande d exonération classée par année ( ) ; taxe professionnelle, déclaration : enquêtes, délais de paiement, demande de dégrèvement, documentation et divers ( ) J 82 Chiffre d affaire, taxe sur la valeur ajoutée et taxes assimilées : déclarations mensuelles, bulletins d échéance, documentation, correspondance et divers J 83 Impôts locaux, taxes foncières et taxe sur les véhicules de sociétés ( ) ; impôts sur la société ( ) ; frais généraux : taxes ( ) ; eaux et assainissement : factures ( ) ; E.D.F. : factures et contrats ( ) J 84 Association industrielle et commerciale de la Savoie : information et cotisation ( ) ; comité savoyard d hygiène industrielle : paiement des cotisations ( ) ; chambre syndicale des entrepreneurs : paiement des cotisations et divers ( ) Actions et actionnaires 12J 85 Registres à souche des actions n 1 à 1400 ; actions nominatives 4 n 1001 à et J 86 Registre regroupant les coupons de paiement n 801 à 1200 (registre témoin) ; bons décennaux au porteur n 1 à 50 et n 251 à 300 (témoins) s.d. et 1930 CLIENTS 12J Clients : dossiers classés par ordre numérique. (dossiers témoins) à à à Avec le numéro de l action, on peut se référer au registre regroupant les coupons de paiement.

9 à à à à à à à à à à à à à à à à à J Clients : dossiers nominatifs Amis du parc de la Vanoise Archevêché de Chambéry

10 109 Banque de Savoie Bibliothèque nationale Bourget Montreuil et Chambre des transporteurs routiers Chambre de commerce et d industrie Club de l Honnête homme (édition du) Comité des travaux historiques et scientifiques et Préfecture de la Savoie Ecole de commerce Jos Dancet, cartes de vœux Rotary club Société Hugueniot Société savoisienne de combustibles et syndicat des entrepreneurs J 120 Clients, courriers et contentieux : relevés des factures, avis de dépôt, de l état des créances et divers ( ) ; fournisseurs : courrier classé par ordre alphabétique ( ) ; courrier divers ( ) MATERIELS ET REALISATIONS 12J Sécurité du matériel. 121 S.S.T.I. 5, vérification des installations électrique et levage : certificats d épreuve et rapports ( ) ; incendie : registre pour l inscription des vérifications ( ) ; première intervention : formation d équipiers (1976) Sécurité technique d incendie.

11 122 A.P.A.V.E. 6, contrôle des installations électriques : vérifications périodiques, certificats annuels, rapports, cotisations, contrôle du massicot et documentation J 123 Produits réalisés par les imprimeries réunies : livres, plaquettes, publications diverses, papier à entête, brochures publicitaires et série des caractères disponibles. [ ] LOCAUX ET INVESTISSEMENTS 12J 124 Transfert des imprimeries réunies à la Ravoire, dossier administratif et construction : mémoire des travaux, plans et divers (classement par entreprise) J 125 Société immobilière de Chantemerle 7 : procès-verbaux de l assemblée générale et du conseil d administration, rapports du commissaire aux comptes, correspondance et divers Emmanuelle Combet 15 mars Groupement des associations de propriétaires d appareils à vapeur et électriques. 7 Société dans laquelle les imprimeries réunies et leur président Bozon étaient actionnaires.

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