CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2014 PROCES-VERBAL

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1 CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2014 PROCES-VERBAL L an deux mille quatorze, et le dix-huit novembre, à 15h00, le conseil municipal de Saint- André-de-Sangonis, régulièrement convoqué, s est réuni, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Patrick LAMBOLEZ, Maire. Etaient présents : LAMBOLEZ Patrick, ROUSSEL Max, GENIEYS Edwige, VERDU Jacqueline, CHOIZIT Jacques, SEVERAC PAGNIEZ Christine, CEREZUELA Jean-Louis, ROUSSEL Magali, CASATI Liliane, VARY Alain, RUIZ Viviane, GALINDO André, CABLAT Anne, GAUX Christophe, SOTO-ORTIZ Karima, CARCENAC Sylvain, PASTOR Maxime, NAVARRO Maud, SALLES Bernard, DOUCE Christian, BRAILLY Lydia, BANES Jérôme, PECHIN Jean-Pierre, GARRO René, Ont donné procuration : RIVEMALE Bernard (à Maud NAVARRO), BOURRIER Bénédicte (à Patrick LAMBOLEZ), CHOIZIT Eric (à Jacques CHOIZIT), ALMAZAN Olivia (à Bernard SALLES). Absents : VOISIN Fabien Nombre de membres : en exercice : 29 présents : 24 votants : 28 Date de la convocation : 7 novembre 2014 Secrétaire de séance : Maud NAVARRO Monsieur le Maire sollicite du conseil municipal de rajouter trois délibérations à l ordre du jour : - Dénomination des voies publiques Chemin de Carabottes et Route de Bages ; - Acquisition d un ensemble immobilier dit «Maison Papas» ; - Internet Haut débit autorisation donnée à Monsieur le Maire d acheter une portion de parcelle privée et de dépôt du permis de construire. Aucune observation n est émise et le rajout des trois délibérations est approuvé à l unanimité. Adoption du procès-verbal de la séance du 16 Octobre 2014 Monsieur le Maire soumet à l approbation du conseil municipal le PV de la séance du 16 Octobre 2014 Madame Lydia BRAILLY précise que le PV ne mentionne pas les présents, absents et les procurations données. Monsieur le Maire lui répond que ces mentions figurent avec le PV dans le registre prévu à cet effet et qui doit être signé par chacun des membres du conseil municipal. Monsieur Bernard SALLES, à propos de la délibération n 11, qu il aurait fallu mentionner ce qu avait précisé Monsieur le Maire à savoir que la subvention accordée devait permettre de faire baisser le prix de vente de l ouvrage de 53 à 19 euros. Monsieur le Maire lui répond qu effectivement cela aurait pu être mentionné et prend acte de la rectification sollicitée. Madame Lydia BRAILLY précise que pour la délibération n 14 le résultat du vote n est pas mentionné. Une discussion s engage notant que la mention des résultats de vote dans une 1

2 couleur différente a pu poser problème avec les copies. Monsieur Jean-Pierre PECHIN renchérit en ajoutant qu il ne faut pas utiliser de couleurs dans les PV. Monsieur Christian DOUCE reprend, à propos de la délibération n 33, l observation faite en séance à propos de la mention «immobilisations incorporelles». Il intervient également sur le transfert de 1 million d euros et demande au Maire ce qu il compte faire des euros restants. Il complète son intervention en rappelant que Monsieur le Maire s était engagé à ne pas augmenter les impôts locaux. Monsieur le Maire lui répond que les euros seront affectés notamment à l achat de certains biens immobiliers tels la «Maison PAPAS». Monsieur Jean-Pierre PECHIN intervient sur la délibération n 16 en rappelant qu il avait précisé que la dénomination des voies est importante pour la poste mais aussi et surtout pour les pompiers et Police secours ce qu il avait précisé dans son intervention. Adopté par 27 voix Pour et 1 voix contre. Délibération n 1 Désignation des représentants de la collectivité au Comité Technique (C.T.) Monsieur le maire rappelle à l attention des membres du conseil municipal que, dans la continuité de la réforme initiée par la loi du 5 juillet 2010 relative à la rénovation du dialogue social, le décret du 27 décembre 2011 a modifié certaines règles relatives aux Comités Techniques Paritaires (CTP), dorénavant renommés Comités Techniques. Le décret tire notamment les conséquences de la suppression du caractère paritaire obligatoire de cette instance et de l assouplissement de l accès des organisations syndicales aux élections professionnelles. La durée du mandat des représentants du personnel est fixée à 4 ans et n est plus liée au renouvellement des conseils municipaux. Monsieur le Maire rappelle également que par une délibération en date du 16 Octobre 2014, le conseil municipal a validé la règle du paritarisme (représentation égale des collèges employeurs et personnels et a maintenu à trois titulaires et trois suppléants le nombre de représentants par collège. Les élections professionnelles, pour le personnel, devant se dérouler le 4 décembre prochain, Monsieur le Maire invite à la désignation des représentants du collège employeur. Monsieur Jérôme BANES déclare qu après discussion au sein de son groupe, il est proposé sa candidature à la place de celle d Olivia ALMAZAN qui ne pourra pas facilement se rendre disponible. Monsieur le Maire prend acte de cette requête et modifie sa liste de titulaires et suppléants en conséquence. Délibération n 2 Installation des cirques sur le territoire de la commune Monsieur le Maire rappelle à l attention des membres du conseil municipal que par une délibération en date du 29 mai 2013 votée par 8 voix Pour, 9 Abstentions et 8 voix Contre, le conseil municipal avait interdit «l installation de cirques détenant des animaux sauvages tels que lion, jaguar, panthère, lynx, puma, éléphant, en vue de leur présentation au public». Monsieur le Maire propose de rapporter cette délibération et d accepter la présence de cirques sur le territoire de la Commune de Saint-André de Sangonis dans le respect des principes et des règles édictés par la «Charte d Accueil des cirques dans les communes» signée le 23 mai 2

3 2001 par le Ministère de la Culture et de la Communication, l Association des Maires de France et par de muliples syndicats gérant les activités des cirques. Monsieur le Maire soumet la présente délibération au vote du conseil municipal. Monsieur Jean-Pierre PECHIN n est pas d accord, sur le principe, que l on revienne sur la délibération antérieure. Monsieur Bernard SALLES s interroge et interroge sur la situation du spectacle d otaries qui vient de se produire sur la commune et Monsieur René GARRO demande s il est envisagé de créer un emplacement prévu spécialement pour les cirques etc La discussion déborde sur la venue des forains et leur installation (partie habitation) au niveau du complexe sportif. Monsieur Jacques CHOIZIT fait état des entretiens qu il a eu avec les représentants des forains en précisant qu un accord avait été obtenu pour que l installation se fasse, dans les meilleures conditions possibles sur le terrain stabilisé pour cette année, cette installation devant faire l objet d un réaménagement l année prochaine. Monsieur Jean-Pierre PECHIN tient à préciser qu ils (les forains) ne pouvaient pas refuser car ils avaient été odieux envers les riverains. Adoptée par 25 voix Pour, 1 voix Contre et 2 Abstentions Délibération n 3 Admission en non-valeur Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que Monsieur le Trésorier du Centre des Finances Publiques de Clermont l Hérault a porté à sa connaissance une demande d admission en non-valeur d articles irrécouvrables portant sur l exercice 2014 et relative : - Au budget principal de la commune pour un montant de 484,39 euros - Au budget annexe de l eau pour un montant de ,56 euros - Au budget annexe de l assainissement pour un montant de ,96 euros Monsieur le Maire rappelle que l admission en non-valeur a pour effet de dégager la responsabilité personnelle et pécuniaire du comptable mais elle ne fait pas obstacle à un recouvrement ultérieur nonobstant le fait tout refus d admission en non-valeur doit être motivé. Monsieur le Maire précise que la liste des titres concernés est annexée à la présente délibération qu il soumet au vote du conseil municipal. Madame Lydia BRAILLY juge anormal que la liste nominative des redevables ait été jointe à la délibération alors que l énoncé des montants aurait suffi. Monsieur le Maire lui répond que ces éléments n ont été communiqués qu aux membres du conseil municipal. Monsieur Jean- Pierre PECHIN argue du fait qu il aurait utile d avoir des commissions dans de telles circonstances. Monsieur Christian DOUCE rappelle que le règlement de l eau prévoit les réductions de débit et demande si elles ont été mises en œuvre. Monsieur le Maire lui répond par l affirmative et rajoute que des suppressions de compteurs ont été demandes au Service des Eaux. Monsieur Jean-Pierre PECHIN mentionne que les retards de paiement ne sont imputables ni aux élus ni aux techniciens de la Mairie. Madame Lydia BRAILLY acquiesce. Monsieur le Maire, pour clore le débat, rajoute que l existence de ces impayés est un non sens en termes de gestion. 3

4 Délibération n 4 Autorisation de signature du marché public «Prestation de service d assurances» Monsieur le Maire rappelle à l attention des membres du conseil municipal que par décision en date du 13 octobre 2014 Commune de MONTELIMAR, le Conseil d Etat a précisé les modalités de signature des marchés publics. Le Conseil d Etat a décidé que la signature d un acte d engagement ne pouvait avoir lieu, qu après autorisation de l assemblée délibérante, mentionnant l identité des parties contractantes et le montant des prestations. La Commission d Appel d Offres du 02 octobre 2014 a procédé à l attribution du marché ciaprès : «Prestation de service d assurances» ATTRIBUTAIRE DU LOT N 1 - DOMMAGES AUX BIENS, GROUPAMA MEDITERRANEE - Siren : Maison de l'agriculture Bât 2 - Place Chaptal Montpellier Cedex 2 Chargé d affaires par délégation : M. DEMARQUE Philippe Prime option de base franchise : ttc ATTRIBUTAIRE DU LOT N 2 - RESPONSABILITE CIVILE, GROUPAMA MEDITERRANEE - Siren : Maison de l'agriculture Bât 2 - Place Chaptal Montpellier Cedex 2 Chargé d affaires par délégation : M. DEMARQUE Philippe Prime solution de base sans franchise : ttc ATTRIBUTAIRE DU LOT 3 - RESPONSABILITE CIVILE ATTEINTE A L'ENVIRONNEMENT GROUPAMA MEDITERRANEE - Siren : Maison de l'agriculture Bât 2 - Place Chaptal Montpellier Cedex 2 Chargé d affaires par délégation : M. DEMARQUE Philippe Prime solution de base franchise : ttc 4

5 ATTRIBUTAIRE DU LOT 4 PROTECTION JURIDIQUE BRETEUIL ASSURANCE COURTAGE Mandataire Siret avenue de Gravelle CHARENTON LE PONT MUTUELLE ALSACE LORRAINEJURA Siret Boulevard de l Europe BP MULHOUSE CEDEX Gérant : M. JARABO Stéphane Prime: ttc ATTRIBUTAIRE DU LOT 5 FLOTTE ET AUTO MISSIONS SMACL siret avenue Salvador ALLENDE NIORT cedex 9 Chargé d affaires par délégation : M. BOUTAUD Jean-Louis Prime avec option : ttc ATTRIBUTAIRE DU LOT 6 - DROITS STATUTAIRES SMACL siret avenue Salvador ALLENDE NIORT cedex 9 Chargé d affaires par délégation : Mme FAMILIARI Francesca Prime garantie de base : ttc ATTRIBUTAIRE DU LOT 7 INDIVIDUELLES ACCIDENTS SMACL siret avenue Salvador ALLENDE NIORT cedex 9 Chargé d affaires par délégation : M. BOUTAUD Jean-Louis 5

6 Prime capital décès et IPP : ttc A la demande de certains conseillers municipaux, Monsieur le Maire fait la comparaison entre les charges induites par les contrats antérieurs et les nouveaux. Il rajoute que les prix présentés ont pu être obtenu malgré un taux de sinistralité important. Délibération n 5 Tarifs Location de la salle des fêtes Monsieur le Maire rappelle à l attention des membres du conseil municipal que par une délibération en date du 15 décembre 2009, le conseil municipal de la Commune de Saint- André de Sangonis avait validé un tarif de location de la salle des fêtes à 300 euros par jour «pour les particuliers résidant dans la commune à compter du 1 er janvier 2010». Le problème des institutionnels privés tels que les banques, les entreprises organisant une assemblée générale voire un conseil d administration était resté pendant et apprécié au cas par cas. Monsieur le Maire propose que la situation soit clarifiée et qu un tarif soit appliqué aux institutionnels privés y compris les comités d entreprise : 150 euros par jour. Monsieur le Maire soumet la présente délibération au vote du conseil municipal. Monsieur Jérôme BANES juge anormal que les institutionnels privés paient moitié moins que les saints-andréens. Monsieur le Maire lui répond que ce type de location est pour une très courte durée alors que les autres locations concernent une journée entière voire un week end. Monsieur Jacques CHOIZIT déclare que rien n avait été fait jusqu à présent alors que Monsieur Jérôme BANES mentionne que le Crédit Agricole avait déjà versé des aides notamment à l Olympique saint-andréen. Délibération n 6 Changement de dénomination d une école Monsieur le Maire rappelle à l attention des membres du conseil municipal qu un groupe scolaire ne peut avoir qu une seule dénomination or tel n est pas le cas sur Saint-Sandré de Sangonis puisque les classes élémentaires sont réparties sur deux pôles l un portant la dénomination Anne FRANK et le second Roger Gaubil. Il propose que la seule dénomination «Groupe scolaire Anne FRANK» soit conservé pour le cycle élémentaire étant acté que les classes maternelles conservent l appellation Roger GAUBIL. Monsieur le Maire soumet la présente délibération au vote du Conseil Municipal. Monsieur Jérôme BANES demande ce que devient l appellation de l école RANDON. Monsieur le Maire rappelle qu il ne peut y avoir deux dénominations différentes pour un même groupe scolaire. Il est rappelé que cette nouvelle dénomination clarifiera la situation auprès des services de l Académie. Adoptée par 21 voix Pour et 7 Abstentions 6

7 Délibération n 7 Dénomination des voies publiques Chemin de Carabottes et Route de Bages Monsieur le Maire rappelle à l attention des membres du conseil municipal qu il a été procédé, lors de la séance du 16 Octobre 2014, à la dénomination du Chemin de Bages tel que figurant sur le plan annexé à la présente (tracé jaune). Monsieur le Maire propose de procéder à deux dénominations dans la même zone géographique : - Route de Bages (tracé bleu sur le plan annexé à la délibération) ; - Chemin de Carabottes (tracé rose sur le plan annexé à la délibération). Monsieur le Maire soumet la présente délibération à l approbation du conseil municipal. Adoptée par 27 voix Pour et 1 Abstention Délibération n 8Acquisition d un ensemble immobilier dit «Maison Papas» Monsieur le Maire rappelle à l attention des membres du conseil que par des délibérations en date du 4 juillet 2014 et du 16 octobre 2014, il a été autorisé à négocier puis procéder à l achat de biens dans la perspective de la réalisation d équipements publics structurants. Monsieur le Maire précise que cette opération de restructuration doit également prendre en compte un ensemble immobilier dit «Maison PAPAS» tel que localisé sur la fiche de la parcelle «section H parcelle 251» annexé à la présente. Ce bien a fait l objet d une évaluation par France Domaine notifié le 7 novembre 2014 : valeur vénale du bien estimée à euros avec une marge d appréciation de 15%. Monsieur le Maire sollicite l autorisation de pouvoir négocier et procéder à l achat du bien susvisé. Monsieur Jérôme BANES demande si ce projet rentre dans les ilôts sur lesquels la CCVH doit faire une étude urbaine. Monsieur le Maire répond par l affirmative. Monsieur Jean-Pierre PECHIN rappelle que la «Maison PAPAS» était prévu dans la précédente étude mais le prix demandé pour l acquisition avait été jugé trop élevé. Délibération n 9 Internet Haut débit autorisation donnée à Monsieur le Maire d acheter une portion de parcelle privée et de dépôt du permis de construire. Monsieur le Maire rappelle à l attention des membres du conseil municipal que par une délibération en date du 16 octobre 2014, il a été autorisé : - à procéder à l achat d une portion de 200 m² au maximum de la parcelle C 0622 afin de concrétiser la réalisation d un NRA sur le territoire de la Commune de Saint-André de Sangonis. - à signer l acte de vente à venir ainsi que l ensemble des pièces administratives, techniques et financières afférentes à cette opération. - à déposer le permis de construire afférent à l implantation du bâti. Il s avère que l achat devra porter sur une surface non pas de 200 m2 mais de 300m2 (parcelle section C 622) pour un prix principal de euros respectant ainsi l évaluation effectuée par France Domaine. Monsieur le Maire demande donc l autorisation de procéder à l achat de 300 m2 et demande confirmation dans ses droits à signer l acte de vente à venir ainsi que l ensemble des pièces administratives, techniques et financières afférentes à cette opération et à déposer le permis de construire afférent à l implantation du bâti. 7

8 Monsieur le Maire soumet la présente délibération à l approbation du conseil municipal. Monsieur le Maire précise que le traitement du dossier s accélère et le haut débit pourrait être accessible dès novembre 2015 permettant de rattraper ainsi le temps perdu. Il rajoute que la charge financière pour la commune passerait de euros pour le projet antérieur non formalisé à environ euros avec une participation non négligeable de la C.C.V.H. Monsieur Jean-Pierre PECHIN conteste la situation telle que décrite précisant que le Plan Haut Débit ne date que de 2013 ce à quoi Monsieur Sylvain CARCENAC lui rétorque qu il était élu en Il rajoute que le central de GIGNAC est saturé. Monsieur Alain VARY intervient pour signifier à Monsieur Jean-Pierre PECHIN que le Plan Haut débit ne concerne pas Saint-André de Sangonis d une part et que d autre part, le central de GIGNAC n est pas saturé puisque le NRA de Saint-André de Sangonis y sera raccordé. Il rappelle enfin qu en 2008, le précédent maire avait tous les éléments en main mais la situation est restée bloquée. Questions diverses René GARRO : Il juge que l information aurait dû être faite sur le plan de circulation ce à quoi Monsieur le Maire lui répond que tel avait été le cas. Jérôme BANES : il considère l horaire du conseil municipal inadapté pour les élus qui ont un travail et qui doivent prendre sur leurs congés pour y participer. Il demande à Monsieur le Maire si les conseillers municipaux pourront continuer à procéder aux cérémonies de mariage. Saint-André de Sangonis, le 20 Novembre 2014 Le Maire Patrick LAMBOLEZ 8