MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT

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1 MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT Rédigé par Jérôme COUSTET Adjoint Responsable Qualité Sécurité Environnement Vérifié par Joël CAHAIS Responsable Qualité Sécurité Environnement Validé par Sylvain VEZIANT Directeur MPI

2 SUIVI DES MODIFICATIONS INDICE DATE MODIFICATION A 25/02/2009 Refonte du manuel et changement de la numérotation B 24/02/2011 Mise à jour organigramme, parc machine, etc. C 04/5/2012 D 27/02/2013 E 31/10/2013 Organigramme (changement de gérant), En annexe, l engagement de la direction, la liste des instructions et des enregistrements. Regroupement des manuels Qualité et Sécurité/Environnement Intégration du processus de Conception et Développement Révision générale et simplification du manuel Mise à jour parc machine : 1 machine d usinage 5 axes 1 tour bibroche à commande numérique Bras de mesure 3D Broyeur/Compacteur à copeaux pour l essorage des copeaux Logiciel Catia Logiciel Top solid CFAO Suppression des logos de certification (gestion des logos complexes par rapport aux règles définies par le COFRAC et l organisme de certification). Mise à jour organigramme Mise à jour liste des documents Intégration de l obtention de la certification EN9100/ISO9001. Ajout de la place du laboratoire dans l organigramme + rôles et responsabilités. F 17/01/2014 Evolution de la cartographie des processus pour séparation processus achat. Evolution de l annexe 2 : Politique Qualité Sécurité Environnement et des objectifs. Mise à jour de l annexe 3 : Référence des procédures et des instructions.

3 Sommaire I. Bienvenue à la société MPI... 1 II. Présentation de la société M.P.I Historique Fiche d identité Parc Machines... 3 III. Organigramme... 5 IV. Rôles et Responsabilités pour le laboratoire des essais mécaniques... 6 V. Cartographie des processus de la société MPI... 7 VI. Grandes lignes de la structure de la documentation QSE... 8 Annexe 1 Certificats d enregistrement : EN9100 ISO 9001 / ISO / OHSAS Annexe 2 Politique Qualité Sécurité Environnement Annexe 3 Références des Procédures et des Instructions du Système de Management Intégré QSE

4 I. Bienvenue à la société MPI Nous sommes une société de MECANIQUE GENERALE & PRECISION située en Auvergne à proximité de Clermont-Ferrand. Nous opérons sur tous les matériaux ferreux et non ferreux, plastiques et dérivés. Nos domaines d'activité sont : la conception et le développement de vos pièces l usinage de vos pièces mécaniques de précision à l'unité, petites, moyennes et grandes séries les essais de la mécanique de la rupture de vos métaux Nos principaux clients sont les entreprises AUBERT et DUVAL et CONSTELLIUM. Nous avons choisi d appliquer une démarche intégrée Qualité Sécurité Environnement dans l ensemble de nos activités pour satisfaire nos clients et produire de manière raisonnée en assurant la sécurité des personnes et en limitant l impact de notre activité sur l environnement. Notre entreprise est ainsi engagée dans une démarche d amélioration continue certifiée EN9100/ISO 9001, ISO et OHSAS (voir certificats en annexe 1). Cette démarche est poussée par la direction qui a exprimé son engagement dans la Politique Qualité Sécurité Environnement (voir politique QSE en annexe 2). Notre entreprise s est fixée de nouveaux objectifs de certifications pour notre laboratoire des essais mécaniques de ténacité afin de poursuivre notre démarche de mise en œuvre de pratiques professionnelles d excellence : Objectif de certification ISO en 2014 Objectif de certification NADCAP en

5 II. Présentation de la société M.P.I 1. Historique Janvier 1982 La société MPI (Mécanique Précision Issoirienne) est créée par Messieurs PELLETIER et GRANDEMANGE. Au terme des 4 premières années, la Société MPI fit l acquisition de nouveaux locaux situés au lieu-dit LA MALOTIERE sur la commune de SAINT-REMY-DE-CHARGNAT à proximité d ISSOIRE sous-préfecture du département. Novembre 1986 Après les travaux d aménagement, la Société y installa ses bureaux, son siège social et son atelier Les locaux sont agrandis et à ce jour, l activité occupe environ 1500m² couverts répartis en deux bâtiments disposés sur un parc de 3000m² Mr PELLETIER devient l unique gérant de l entreprise 2006 Certification Qualité ISO 9001, Environnement et Sécurité OHSAS Rachat de l entreprise par Mr VEZIANT et création d un laboratoire d essais mécaniques Départ à la retraite de Mr PELLETIER Fondateur de la société. Création du bureau d étude et conception. Refonte du site internet Certification Qualité EN9100/ISO9001 2

6 2. Fiche d identité MPI Mécanique de Précision Issoirienne Forme juridique : SARL Capital Social : euros N SIRET : Code APE : 2562 B Téléphone : Télécopie : Mail : sylvain.veziant@mpi-mecanique.com Site internet : Adresse : MPI LA MALOTIERE SAINT REMY DE CHARGNAT Coordonnées GPS : Latitude : N Longitude : E Parc Machines Partie Usinage : Equipements d usinage 1 machine d usinage 5 axes 1 tour bibroche à commande numérique 4 centres usinage 4 tours Commande Numérique 3 tours traditionnels 5 fraiseuses traditionnelles 1 banc de perçage/ajustage 1 rectifieuse plane 1 rectifieuse cylindrique 1 presse 2 scies Equipements de contrôle Bras de mesure 3D Colonne de mesure Projecteur de profil Pieds à coulisse (de 0 à 1000 mm) Micromètres (de 0 à 500 mm) Rugosimètre Equipements pour la réduction de l impact environnemental Broyeur/Compacteur à copeaux pour l essorage des copeaux 3

7 Partie laboratoire d essais mécaniques : Equipements d essais 1 machine de traction (INSTRON) dans une salle climatisée 1 équipement de mesure des contraintes internes Equipements de contrôle Projecteur de profil Machine de mesure optique par analyse de l image Rugosimètre Partie Bureau d Etudes : Logiciel CATIA Logiciel CFAO TOPSOLID 4

8 III. Organigramme Directeur Mr VEZIANT Responsables Qualité Sécurité Environnement Mr CAHAIS Mr COUSTET PLACE DU LABORATOIRE DES ESSAIS MECANIQUES Responsable Bureau d'etude Mr ABONNAT Chef d'atelier Mr KOZAK Responsable laboratoire Mr VEZIANT Assistante de direction Mme DOMAS Technicien Méthode Mr DUPIRE Adjoint Mr ABONNAT 1 Secrétaire 2 Fraiseurs / 2 Tourneurs 7 Opérateurs Commande Numérique 1 Agent d'entretien 1 Opérateur laboratoire + 1 suppléant 5

9 IV. Rôles et responsabilités pour le laboratoire des essais mécaniques Les fonctions des personnes dans le périmètre du laboratoire des essais mécaniques sont définies dans des fiches de fonction. Les principales responsabilités sont synthétisées dans le tableau ci-dessous : RESPONSABILITES Définir les orientations stratégiques et présenter les évolutions technique, économique et normative Gestion du personnel (recrutement / encadrement) DIRECTION TECHNIQUE Responsable du laboratoire (Mr VEZIANT) X X DIRECTION QUALITE Responsables Qualité Sécurité Environnement (Mr CAHAIS Mr COUSTET) Former le personnel X X Valider les résultats des essais X Par Délégation Valider la poursuite des essais en cas de problèmes X S assurer de l efficacité du système qualité sécurité environnement et de sa conformité par rapport aux normes ISO et NADCAP (gestion documentaire, suivi d indicateurs, audits internes, analyser les données dans le cadre de la revue de direction ) X

10 V. Cartographie des processus de la société MPI LEGENDE MANAGEMENT REALISATION SUPPORT PROCESSUS DE MANAGEMENT : Détermination de la politique Déploiement des objectifs dans l'organisme Allocation des ressources Cohérence des processus de réalisation et de support Mesure et surveillance du système des processus Exploitation des résultats des mesures en vue de l'amélioration des performances PROCESSUS DE REALISATION : Contribuent directement à la réalisation du produit PROCESSUS SUPPORT : Fournissent les ressources nécessaires aux autres processus Comprennent notamment les activités liées aux : o Ressources Humaines o Installations et leurs entretiens (locaux, équipements, matériels, logiciels) EXIGENCES CLIENTS DIRECTION COMMERCIAL Réalisation devis Traitement commandes ACHATS Achat matière / outillage / prestation CONCEPTION & METHODES MANAGEMENT QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT FABRICATION/ESSAIS ET LIVRAISON RESSOURCES HUMAINES ET MATERIELLES SATISFACTION DES CLIENTS 7

11 VI. Grandes lignes de la structure de la documentation QSE Le système documentaire QSE est structuré selon la pyramide documentaire ci-dessous : MANUEL QSE Documents EXTERNES FICHES PROCESSUS PROCEDURES INSTRUCTIONS FORMULAIRES ET ENREGISTREMENTS La liste des références des procédures et des instructions du Système de Management Intégré est présentée en annexe 3. DEFINITIONS : Manuel Qualité Sécurité Environnement : Il présente le Système de Management Qualité Sécurité et de l Environnement mis en place chez MPI selon l approche proche processus. Il présente également les activités de MPI et contient la politique Qualité, Sécurité et Environnement du site. Documents externes : On distingue trois catégories de documents externes au sein de MPI: Textes réglementaires Normes Documents des fournisseurs : catalogues fournisseurs Les documents clients sont considérés comme des enregistrements. Fiche Processus : Elle décrit le processus (objectifs, activités, intéractions, indicateurs) et permet de formaliser son fonctionnement. Procédure : Elle décrit l organisation en place pour la mise en œuvre d un processus ou d une activité d un processus. Elle répond à la question «qui fait quoi et comment?». Instruction : Elle décrit de manière détaillée les actions à réaliser pour atteindre un résultat ou pour réaliser un travail. Formulaire et Enregistrement : Un formulaire complété devient un enregistrement. Un enregistrement est la preuve de la réalisation des activités et des résultats obtenus. Les documents des Clients (expression de besoin, cahier des charges) sont gérés comme des enregistrements afin de garantir leurs conservations. 8

12 Annexe 1 Certificats d enregistrement : EN9100 / ISO 9001 ISO OHSAS 18001

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16 Annexe 2 : Politique Qualité Sécurité Environnement

17 POLITIQUE QUALITE ENVIRONNEMENT SANTE/SECURITE Nous sommes au service de nos clients pour répondre à leurs attentes en termes de conception, de fabrication de pièces mécaniques ou d essais mécaniques de leurs produits. Nous garantissons à nos clients un accompagnement dans la définition et la réalisation de leurs produits ou de leurs essais mécaniques en respectant notamment le cahier des charges client, les délais de livraison et la confidentialité des données des produits. De plus notre laboratoire des essais mécaniques s engage à être indépendant vis-à-vis de toute influence commerciale, financière, interne ou externe afin de garantir la fiabilité des résultats des essais fournis. La société MPI s engage dans la mise en place d un Système de Management Intégré conforme aux normes : EN 9100 / ISO 9001 (QUALITE) ISO (QUALITE LABORATOIRE DES ESSAIS MECANIQUES DE TENACITE) NADCAP (QUALITE LABORATOIRE DES ESSAIS MECANIQUES DE TENACITE + USINAGE K1c) ISO (ENVIRONNEMENT) OHSAS (SANTE ET SECURITE) La politique Qualité, Environnementale et Santé/Sécurité que j ai décidé de mettre en œuvre s appuie sur le principe d amélioration continue de l outil de production, de la gestion et de l organisation. La société MPI a défini 5 grands objectifs : Améliorer la satisfaction de nos clients : o en surveillant nos non-conformités et en agissant pour les réduire o en améliorant le respect des délais de livraisons convenus avec les clients Améliorer en permanence le fonctionnement de l entreprise : o en définissant un plan d action et en suivant la réalisation de ce dernier o en réalisant des contrôles ou audits internes afin de vérifier le respect des normes et des exigences clients Assurer de bonnes pratiques professionnelles et la qualité de nos essais mécaniques au service de nos clients : o Objectif d accréditation ISO du laboratoire des essais mécaniques en 2014 o Objectif de certification NADCAP pour les essais mécaniques de ténacité K1c et l usinage des éprouvettes K1c en 2015 Faire participer l ensemble du personnel dans la démarche QSE en l informant et en l impliquant o en réalisant une communication mensuelle QSE par mois o en familiarisant le personnel concerné avec la documentation qualité pour que le personnel applique les politiques et procédures dans ses travaux Réduire notre impact sur l environnement et mener une politique de prévention des risques o en réduisant nos aspects environnementaux significatifs o en agissant pour prévenir les risques d accidents du travail o en améliorant la conformité de notre entreprise avec les textes réglementaires La fonction de responsable de la qualité, de l environnement, de la santé et sécurité sera assurée par M. Joël CAHAIS et M. Jérôme COUSTET, lesquels s engagent à la bonne mise en œuvre de cette démarche et à vérifier la bonne application du système de management intégré. Cette politique Qualité Environnement Santé/Sécurité est disponible au public ainsi qu aux parties intéressées (clients, fournisseurs et sous-traitants). Je m engage à accorder tous les moyens et le soutien nécessaires à la réalisation de cette politique qualité, environnement et santé/sécurité, afin que tous les objectifs soient atteints et pérennisés. La Malotière, le 14 MAI 2014 M. Sylvain VEZIANT Directeur MPI

18 Annexe 3 Références des Procédures et des Instructions du Système de Management Intégré QSE

19 Liste et référence des procédures PRO QUA 001 MAITRISE DES DOCUMENTS ET DES ENREGISTREMENTS PRO QUA 002 AUDIT INTERNE PRO QUA 003 MAITRISE DES NON CONFORMITES PRO QUA 004 ACTIONS CORRECTIVES ET PREVENTIVES PRO QUA 006 METROLOGIE PRO QUA 007 GESTION DE PROJET PRO QUA 008 GESTION DES RISQUES PRO QUA 009 MAITRISE DES PROCEDES DE PRODUCTION PRO QUA 010 REVUE DE DIRECTION PRO QUA 011 FORMATION PRO QUA 012 SELECTION ET SUIVI DES FOURNISSEURS ET SOUS TRAITANTS PRO QUA 013 VERIFICATION ET ENREGISTREMENT DES COMMANDES CLIENTS PRO ENV 001 IDENTIFICATION DES ASPECTS ENVIRONNEMENTAUX PRO ENV 004 COMMUNICATION INTERNE ET EXTERNE PRO ENV 005 IDENTIFICATION DES BESOINS OPERATIONNELS PRO ENV 006 IDENTIFICATION DES ACCIDENTS POTENTIELS ET SITUATIONS D'URGENCE PRO ENV 007 SURVEILLANCE ET MESURAGE PRO SEC 001 IDENTIFICATION DES DANGERS EN SANTE SECURITE Liste et référence des instructions INS QUA 001 INSTRUCT. IDENTIFICATION TRACABILITE INS QUA 003 INSTRUCTION CONTRÔLE K1C INS QUA 004 PRISE DE MORS K1C INS QUA 005 USINAGE DES LEVRES INS QUA 006 MISE EN ROUTE CENTRE D'USINAGE INS QUA 007 ETALONNAGE APPAREILS DE CONTRÔLE INS QUA 008 USINAGE DES EPROUVETTES DE TYPE K1C INS QUA 009 MISE EN ROUTE TOUR CN INS QUA 010 USINAGE DES EPROUVETTES DE TRACTION INS QUA 011 USINAGE FATIGUE RONDE INS QUA 012 USINAGE C-RING INS QUA 013 DEPANNAGE VX400 INS QUA 014 DEPANNAGE TOUR NAKAMURA INS QUA 016 RECEPTION K1C INS QUA 017 EXPEDITION K1C INS QUA 018 ENREGISTREMENT + ENVOIS ENCOURS CONSTELLIUM INS QUA 019 REGLES A RESPECTER POUR LES SOUS-TRAITANTS DE L ENTREPRISE M.P.I. INS QUA 020 ENREGISTREMENT DES INDICATEURS PAR LE SECRETARIAT INS QUA 021 ESSAI DE TENACITE ASTM E399 INS QUA 022 ESSAIS DE MESURE DE CONTRAINTE PAR LA METHODE DU BARREAU INS QUA 023 CONSTRUCTION D'UN PLAN D'ECHANTILLONAGE INS QUA 024 GAMME D USINAGE CST PLATE INS QUA 025 GAMME D USINAGE SUPERPLASTIQUE INS QUA 026 GAMME D USINAGE MATAGE INS QUA 027 GESTION DE L'OUTILLAGE POUR L'USINAGE DES FATIGUES PLATES T INS QUA 028 MODELES DE BULLETINS DE CARACTERISATION K1C PAR SERVICE CLIENT CONSTELLIUM INS QUA 029 LIVRET D ACCUEIL NOUVEAU COLLABORATEUR INS QUA 030 PRESERVATION ET SAUVEGARDE PROTECTION DES DONNEES INS QUA 031 GAMME D USINAGE EPROUVETTE MICROTURBO INS QUA 032 CONDITIONS GENERALES D ACHAT INS QUA 033 CONDITIONS GENERALES DE VENTE INS ENV 001 TRI DES DECHETS RECYCLABLES INS ENV 002 TRI DES DECHETS NON RECYCLABLES