ELECTION CHSCT ADR D E R X E O X
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- Coraline Damours
- il y a 6 ans
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1 ELECTION CHSCT ADREXO 2017
2 MISE EN PLACE DE 3 CHSCT ADREXO CHSCT SUD Région PACA Région Midi Pyrénées-Languedoc Région Rhône Alpes Région Aquitaine 19 Membres dont 4 Cadres ou AM CHSCT NORD Région Nord Région Nord Est Région Normandie Région Bretagne 17 Membres dont 3 Cadres ou AM CHSCT IDF Région IDF Région Centre / Bourgogne 11 Membres dont 3 Cadres ou AM 2
3 PROCESS ELECTORAL ETAPE 1 22 mars 2017 : Vote du collège désignatif sur le projet de protocole électoral CHSCT ETAPE 2 20 juin 2017 : Election des membres des 3 CHSCT par le collège désignatif Le collège désignatif est composé des membres titulaires et suppléants DP / DP Cadres et CE Les membres du CE votent pour les 3 CHSCT Les DP votent seulement pour le CHSCT de leur zone Les membres titulaires et suppléants DP / DP Cadres et CE sont convoqués mais seuls les membres titulaires participent aux votes 3
4 REGLES DE REMPLACEMENT D UN DP TITULAIRE En cas d absence d un DP Titulaire, le DP suppléant le remplace et prend part au vote : Choix du DP suppléant: 1. C est le DP suppléant appartenant au même syndicat (s il y a plusieurs suppléants concernés c est celui qui a obtenu le plus grand nombre de voix) 2. A défaut d appartenance au même syndicat, le suppléant ayant obtenu le plus grand nombre de voix 4
5 22 FEVRIER 2017 PLANNING Convocation du collège désignatif pour le vote sur le projet de protocole électoral CHSCT Remise convocation et projet de protocole avec émargement 22 mars 2017 à 10h 03 Avril Mai 2017 à 12h au plus tard 15 Mai 2017 Vote du collège désignatif sur le projet de protocole électoral CHSCT Appel à candidature et affichage des notes d informations et du protocole électoral CHSCT Date limite de dépôt des candidatures Affichage des listes électorales 23 Mai 2017 Convocation du collège désignatif pour le vote des CHSCT Remise convocation et note d information avec émargement 20 Juin 2017 à 10h ELECTION DES 3 CHSCT 21 Juin 2017 Affichage des résultats 5
6 CONTACT CHSCT SUD Mail : ADX-ELECTION-CHSCT-SUD@hoppsgroup.com CHSCT NORD Mail : ADX-ELECTION-CHSCT-NORD@hoppsgroup.com CHSCT IDF Mail : ADX-ELECTION-CHSCT-IDF@hoppsgroup.com Contact Siège Laurence Astier Mail : lastier@hopps-group.com 6
7 SEMAINE 8 Mail de l équipe Election aux PO concernés pour la réunion DP du 22/02/2017 (présence de tous les élus DP titulaires + DP suppléants) Contenu du mail: Convocation pour la réunion DP du 22/03/2017 Protocole sur les «modalités d organisations relatives au vote du collège désignatif des membres du CHSCT 2017» REUNION DP DU 22/02/ h00 Réunir tous les DP titulaires + DP suppléants élus de votre PO principal OBJET REUNION DU 22/02/2017 : Réunion d information sur les étapes de l élection des CHSCT ADREXO => pas de vote ce jour!! Remise en main des documents à tous les DP titulaires et suppléants pour information sur la prochaine réunion DP du 22 mars VOTRE ROLE LE 22/02/2017 : 1. Remettre en main propre à chaque DP titulaires + suppléants du PO : 1 copie de la convocation à la réunion du 22/03/ copie du projet de protocole sur les «modalités d organisations relatives au vote du collège désignatif des membres du CHSCT 2017» 2. Sur la convocation du 22 mars 2017, vous devez : Faire signer la remise en main de ces 2 documents à chaque DP (titulaires + suppléants) Si un DP est absent : le noter sur la convocation en face du nom afin que l équipe élection lui envoie les documents en LRAR au domicile Si modification de poste d élu DP sur votre PO : le mentionner sur la convocation 3, Vous devez renvoyer cette convocation signée par tous les DP élus titulaires + suppléants par mail avant le 1 er mars 2017 (Cf. diapo n 6 pour la boîte mail CHSCT associée) 7
8 SEMAINE 11 Mail de l équipe élection sur les modalités d organisation de la réunion DP du 22 mars 2017 à 10h00. Présence de tous les élus DP (titulaires et suppléants) pour la réunion de consultation du 22 mars REUNION DP DU 22/03/ h00 Réunir tous les DP titulaires + DP suppléants élus de votre PO principal VOTRE ROLE : S11 imprimer les documents du mail pour la réunion du 22 mars 2017 La consultation du 22 mars 2017 peut se faire à main levée avec l accord des électeurs titulaires. A défaut de vote à main levée, prévoyez 1 urne + du papier sur lequel les électeurs inscriront leur avis (soit «favorable», soit «défavorable», soit «abstention»). OBJET REUNION DU 22/03/2017 : Consultation et vote sur les «modalités d organisations relatives au vote du collège désignatif des membres du CHSCT 2017». VOTRE ROLE LE 22/03/2017 : Le représentant de la Direction propose aux DP titulaires s ils acceptent de voter à main levée. A défaut, le vote sera à bulletin secret. En cas de vote à bulletin secret, prévoir : 1 urne + du papier (les électeurs formuleront leur avis : soit «favorable», soit «défavorable», soit «abstention») OUVERTURE DU BUREAU DE VOTE A 10H00 : Seuls les DP titulaires votent Faire voter tous les DP titulaires et les faire signer sur la liste d émargement Si DP titulaire absent : faire voter le DP suppléant* qui le remplace et le faire signer sur la liste d émargement *Choix du DP suppléant : appartenant au même syndicat (s il y a plusieurs suppléants concernés c est celui qui a obtenu le plus grand nombre de voix). A défaut d appartenance au même syndicat, le suppléant ayant obtenu le plus grand nombre de voix. En cas de doute sur le choix du suppléant, contacter le bureau central des élections à Aix en Provence. DEPOUILLEMENT : Compter le nombre d avis «favorables» / «défavorable» / «abstention» Noter les résultats sur le bordereau 8 ENVOI DES RESULTATS AVANT 11H00 : envoyer le bordereau des résultats par mail au bureau central d Aix en Provence (Cf. diapo n 6 pour la boîte mail CHSCT associée) Attendre le mail de confirmation du bureau central d Aix en Provence avant de quitter le PO
9 3 AVRIL 2017 Mail de l équipe élection à tous les PO pour la proclamation des résultats relatifs à la consultation du projet de protocole CHSCT. Si validation du projet de protocole CHSCT : Affichage du protocole validé Appel à candidatures CHSCT Information sur la répartition des PO par CHSCT 4 MAI H00 AU PLUS TARD Limite de dépôt des candidatures pour l élection des CHSCT le 4 mai h00 au plus tard. Par mail : lastier@hopps-group.com Par LRAR : ADREXO DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES A l attention de M. Pascal SANDRI Directeur service juridique et social Zone Industrielle des Milles Europarc Pichaury Bâtiment D Avenue Guillibert de la Lauzière AIX EN PROVENCE CEDEX 5 SONT A ELIRE PAR CHSCT : CHSCT SUD - Titulaires : 19 membres dont 4 appartenant au personnel agent de maîtrise ou cadres CHSCT NORD - Titulaires : 17 membres dont 3 appartenant au personnel agent de maîtrise ou cadres CHSCT IDF - Titulaires : 11 membres dont 3 appartenant au personnel agent de maîtrise ou cadres RAPPEL : Election à 1 seul tour Pas de condition d ancienneté pour être éligible. Le candidat doit respecter la zone du PO à laquelle il appartient pour se présenter au CHSCT 9
10 SEMAINE 20 Mail de l équipe Election aux PO concernés pour la réunion DP du 23/05/2017 (présence de tous les élus DP titulaires + DP suppléants) Contenu du mail: Listes des électeurs mises à jour Convocation pour la réunion DP du 20/06/2017 REUNION DP DU 23/05/ h00 Réunir tous les DP titulaires + DP suppléants élus de votre PO principal OBJET REUNION DU 23/05/2017 : Réunion d information sur le vote pour l élection du CHSCT prévue le 20 juin 2017* => pas de vote le 23 mai 2017!! Remise en main des documents à chaque DP titulaires et suppléants pour l élection du 20 juin VOTRE ROLE LE 23/05/2017 : 1. Remettre en main propre à chaque DP titulaires + suppléants du PO : 1 copie de la convocation pour le vote à l élection du CHSCT le 20/06/ copie du protocole validé 2. Sur la convocation du 23 mai 2017, vous devez : Faire signer la remise en main de ces 2 documents à chaque DP (titulaires + suppléants) Si un DP est absent : le noter sur la convocation en face du nom afin que l équipe élection lui envoie les documents en LRAR au domicile 3, Vous devez renvoyer cette convocation signée par tous les DP élus titulaires + suppléants avant le 1 er juin 2017 (Cf. diapo n 6 pour la boîte mail CHSCT associée) 10
11 SEMAINE 24 EQUIPE ELECTION : Se charge de préparer le matériel électoral à tous les PO principaux concernés (bulletins, enveloppes, listes ) Envoi le matériel de vote à tous les PO principaux concernés Transmet aux PO un manuel utilisateur de l outil INDIANA ELECTION Mail aux PO sur les modalités d organisation du vote CHSCT le 20 juin 2017 à 10h00 => présence de tous les élus DP titulaires + DP suppléants obligatoire le 20 juin VOTRE ROLE S24 : Confirmer la réception du matériel de vote auprès de l équipe élection Imprimer les documents du mail S24 pour préparer le vote du 20 juin 2017 PREVOIR PAR PO PRINCIPAL : 1 urne 1 table de vote ACCES OUTIL INDIANA ELECTION : Avant le 20 juin, vérifier que la connexion à l outil INDIANA ELECTION fonctionne et que vous avez accès à votre PO principal. Sinon en informer l équipe élection par mail, Vous devrez saisir les résultats du vote du 20 juin 2017 de votre PO dans l outil INDIANA ELECTION. 11
12 ELECTION CHSCT du 20/06/ h00 à 12h00 Réunir tous les DP titulaires + DP suppléants élus de votre PO principal pour l élection du CHSCT auquel dépend votre PO INSTALLER LE MATERIEL ELECTORAL A 9H30 : Préparer la table de vote avec l urne, installer les enveloppes et les bulletins de vote par liste, sortir les listes d émargement OUVERTURE DU BUREAU DE VOTE DE 10H00 A 12H00 : Faire voter tous les DP titulaires et les faire signer sur la liste d émargement Si DP titulaire absent : faire voter le DP suppléant* qui le remplace et le faire signer sur la liste d émargement *Choix du DP suppléant : appartenant au même syndicat (s il y a plusieurs suppléants concernés c est celui qui a obtenu le plus grand nombre de voix). A défaut d appartenance au même syndicat, le suppléant ayant obtenu le plus grand nombre de voix. En cas de doute sur le choix du suppléant, contacter le bureau central des élections à Aix en Provence. DEPOUILLEMENT : 1. Ouvrir l urne, compter le nb d enveloppes bleues contenues dans l urne 2. Compter le nombre de suffrages valablement exprimés en opérant un tas pour les bulletins blancs, un tas pour les bulletins nuls et un autre pour les bulletins valables, 3. Compter les bulletins de chaque liste et les voix recueillies par candidat, 4. Vérifier les résultats et noter les résultats sur le bordereau SAISIE DES RESULTATS DANS INDIANA ELECTION : 1. Saisir les résultats de votre PO dans l outil INDIANA ELECTION 2. Imprimer le bordereau des résultats et le faire signer à tous les votants 3. Cocher dans l application INDIANA ELECTION les électeurs qui ont voté (via la liste d émargement) 4. AVANT 13H00 : envoyer le bordereau signé et la liste d émargement au bureau central d Aix en Provence Les membres du bureau de vote et le représentant de la Direction doivent attendre le mail de validation des résultats par le bureau central d Aix en Provence avant de quitter la salle 12
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