PORTET-D ASPET. 67 habitants canton d Aspet. Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 29 juin 2004

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1 PORTET-D ASPET 67 habitants canton d Aspet Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 29 juin 2004 Code INSEE : Code postal : Surface : 1506 ha Sénéchaussée : Pamiers Paroisse : Saint-Lizier Dates des précédentes inspections : 15 septembre 1969 et21 mars 1972 Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne 11, bd Griffoul-Dorval, TOULOUSE Tél Fax Courriel : archives@cg31.fr Site :

2 PORTET D'ASPET 2 I. Archives antérieures à 1790 SERIE BB. ADMINISTRATION COMMUNALE. ACTES DU CONSULAT 1 Mi 792 BB 1 Délibérations consulaires et actes notariés concernant la communauté de Portet, 1665, 27 janvier 1673, 3 mai. 1 registre inachevé, tenu tête bêche pendant la même période. BB 2 1 registre couvert parchemin, assez bon état. Bail du moulin de Neuf Fons, délibération, 3 mai 1690 SERIE CC. FINANCES. IMPÔTS. COMPTABILITE 1 Mi CC 1 Compoix, s. d., vers (selon les mentions marginales). En tête, un cahier dérelié qui ne fait peut-être pas partie du même volume, indiquant au f 2 : «S est le libre des alivrement des habitans de Portet, faict le jour de feste ND de septembre en l an de grâce mil six cens». 1 vol. 28,5 cm, dérelié, couvertures et pages initiales et finales disparues. Mises à jour marginales. 1 Mi 793 CC 2 Compoix, s. d., vers (selon les annotations). 1 vol. couvert basane 37 cm, f Mi G 1 Cadastre de Registre. f (2)-(18), p , f (2) mutilé. relié. 1 MI G 2 «Muancier» du XVIII e siècle, fondé sur le compoix de 1666, ayant servi du XVIII e jusqu en Registre. f (1)-(6), p (en désordre) relié 1 Mi 793 CC 3 Comptes consulaires, cahiers. Nicolas Abadie, cahier Pierre Ousset, Jean Abadie et Bertrand Megardon, 1744 Bernard Caubère, 1745 Nicolas Junqua, Mi 794 CC 4 Rôles des impositions : tailles ; 1745 ; ustensile 1745 ; capitation 1745 ; taille 1746 ; 1749 ; 1750 ; 1751 ; cahiers. CC 5 Compte consulaire, 1727, en partie rongé La cote 1 Mi signifie que le document a été microfilmé par les Archives départementales de la Haute-Garonne

3 PORTET D'ASPET SERIE FF. JUSTICE, PROCEDURE, POLICE 1 Mi 792 FF 1 Livre des inquisitions des consuls du lieu de Portet, 1557, 4 novembre 1559, décembre. Suit à la fin un acte du 6 octobre 1593 de Pierre Chrestin, commis et député par le juge des ponts, chemins et passages de la terre et baronnie d Aspet à propos de la visite d un chemin. 1 cahier rongé à la fin. SERIE GG. REGISTRE PAROISSIAUX DE BAPTEMES, MARIAGES ET SEPULTURES Paroisse de Saint-Lizier, diocèse de Couserans GG 1 BMS carnet oblong, 27 f, ainsi composé : B. : 1659, 17 août 1666, 28 février ; M. : 1659, 27 novembre 1665, 28 novembre ; S. : 1659, 11 octobre 1666, 1 er mars. GG 2 GG 3 BMS 1670 et cahiers BMS Cahiers non reliés est incomplet ; manque 1687 ; 1697 et 1698 sont en double. 1 E 1 BMS, Registre relié dos cuir 1 E 2 BMS, Registre relié dos parchemin 1 S 4 BMS, Registre relié, dos arraché 1 S 5 BMS, Registre relié dos cuir, usé II. Archives postérieures à 1790 SERIE D. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D. Registres des délibérations du conseil municipal 1 D , 6 février-1890,14 décembre. Registre relié dos cuir noir, 240 f 1 D , 7 avril-1931,6 mars. Registre relié dos cuir noir, 497 p 1 D , 16 mars-1948, 14 mars. Registre relié toile noir, 300 p 1 D , 14 mars-1973, 15 juin. Registre relié toile noire, 299 f 1 D , 20 juin-1999, 15 mai. Registre relié toile noire, 100 f 1 D , 22 octobre-2003, 15 novembre. Registre relié toile noire, 300 p 1 D , 17 janvier-en cours au 10 avril 2004 La cote 1 Mi signifie que le document a été microfilmé par les Archives départementales de la Haute-Garonne

4 PORTET D'ASPET 4 1 D 1. Extrait des délibérations du conseil municipal 1 D , 3 juillet-2004, 30 avril 2 D. Actes de l administration municipale Manque 2 D 1 Registre des arrêtés du maire Registre relié 2 D 2 Registre des arrêtés du maire 1975, 4 octobre-2002, 25 février. Registre relié dos tissu noir 2 D 3 Registre des arrêtés du maire 2004, 24 juin- en cours. 1 reg. SERIE E. ÉTAT CIVIL État civil moderne 1 E 3 NMD, 1780-an V. Registre relié dos parchemin 1 E 4 NMD, An V Registre relié dos parchemin 1 E 5 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 6 NMD, (manque : N, ). Registre relié dos parchemin 1 E 7 NMD, Registre relié dos cuir noir 1 E 8 NMD, Registre relié dos cuir noir 1 E 9 NMD, Registre relié dos cuir noir 1 E 10 NMD, Registre relié dos cuir noir 1 E 11 NMD, Registre relié dos cuir noir 1 E 12 NMD, Registre relié dos cuir noir 1 E 13 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 14 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 15 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 16 NMD, Registre relié dos cuir noir 1 E 17 NMD, Registre relié dos cuir noir 1 E 18 NMD, Registre relié dos cuir noir 1 E 19 NMD, Registre relié dos cuir noir 1 E 20 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 21 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 22 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 23 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 24 NMD, Registre relié dos cuir marron

5 PORTET D'ASPET 5 Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous-série GG et 1 E Cotes communales Cotes de microfilms Observations GG 1 11 MI 70 R 4 numérisé GG 2 11 MI 70 R 4 numérisé GG 3 11 MI 70 R 4 numérisé 1 E 1 11 MI 01 R 41 numérisé 1 E 2 11 MI 01 R 41 numérisé 1 E 3 11 MI 01 R 41 numérisé 1 E 4 11 MI 01 R 41 numérisé 1 E 5 11 MI 01 R 41 numérisé 1 E 6 11 MI 01 R 41 numérisé 1 E 7 11 MI 01 R 42 numérisé 1 E 8 11 MI 01 R 42 numérisé 1 E 9 11 MI 01 R 44 numérisé 1 E10 11 MI 01 R 44 numérisé 1 E MI 01 R 43 numérisé 1 E MI 01 R 43 numérisé 1 E MI 01 R 43 numérisé 1 E MI 01 R 43 numérisé SERIE G. CONTRIBUTIONS 1 G. Cadastre Cadastre napoléonien 1 G 3 Atlas cadastral de Non relié. Feuilles conservées dans des poches en plastique 1 G 4 États de sections de Registre relié dos toile verte 1 G 5 Matrice 1834, p Registre relié dos toile verte 1 G 6 Matrice 1834, p Registre relié dos toile verte 1 G 7 Matrice des propriétés bâties Registre relié à neuf dos cuir noir 1 G 8 Matrice des propriétés bâties 1911, 231 cases. Registre relié dos cuir 1 G 9 Matrice des propriétés non bâties 1915, p A relier à neuf 1 G 10 Matrice des propriétés non bâties 1915, p A relier à neuf Cadastre révisé en G 11 États de sections 1 G 12 Matrice, comtes supprimés classeur de listings 1 G 13 Matrice de 1976, supprimée en classeur de listings

6 PORTET D'ASPET 6 1 G 14 Comptes supprimés classeur de listings 1 G 15 Comptes supprimés Listings non reliés 1 G 16 Comptes supprimés classeur de listings 1 G 17 Comptes supprimés Listings non reliés 1 G 18 Comptes supprimés classeur de listings 1 G 19 Matrice de Listings non reliés 1 G 20 Matrice de 1999 A-I. 1 classeur de listings 1 G 21 Matrice de 1999 J à fin. 1 classeur de listings 2 G. Contributions directes 2 G 1 Matrices générales , , , , cahiers oblongs S. FONDS DIVERS 1 S. Archives paroissiales Confréries et Ancien régime 1 S 1 Gasaille : 18 août janvier 1718, avec la liste des confrères, , , avec la liste des confrères de Coulédoux, 1702 ; 12 octobre septembre 1819, inclus copie de lettre à l évêque à propos de la clôture des comptes, 28 septembre 1749, registre inachevé relié cuir en partie rongé par l humidité, dos arraché ; rôle des gasailles pour Notre-Dame de Pommès, s.d., XVIII e ; contrats de gasaille, 12 avril et 13 décembre 1693 ; recherche des vaches de gasaille, 17 novembre S 2 Compte du prieur de Notre-Dame de Pomé, , 1746, , , 1767, S 3 Mémoire des emprunts effectués à la chapelle de Pommès par les consuls, ; délibération de la communauté en faveur des marguilliers de Pommès et à l encontre du curé qui conteste leur nomination, 9 octobre 1775 ; déclarations d emprunts effectués par les consuls au coffre de la chapelle notamment pour la faction d un nouveau cadastre de muance et pour la fourniture d un procès contre la communauté de Coulédoux, 4 et 5 juillet 1772, 4 avril 1787, 23 mai 1788, 1 er novembre 1792 ; quittance de paiement d un acompte pour l achat d une cloche, 16 nivôse an XI 1 S 4-5 Voir série GG 1 S 6 Gasaille de la chapelle Saint-Lizier, , puis tête bêche, gazaille de la chapelle Saint-Blaise, et gasaille pour le sacrement de l autel de l église Saint-Lizier de Portet, Registre autrefois couverture basane, dos et 2 e plat abîmés 1 S 8 Comptes du marguillier de l église Saint-Lizier, 1707, , 1716, 1720, , , , 1753, , , 1777, 1789

7 PORTET D'ASPET 7 Fabrique et autres 1 S 9 Comptes de Jean Abadie, prêtre de Portet, ; comptes de recette et fournitures établis par un marguillier, 1673, 1719 ; extrait du verbal de reddition des comptes de marguilliers de l église Saint-Lizier et de la chapelle Notre-Dame en 1728 pour les comptes de 1711 à 1727 ; dépenses de fournitures pour l église de Portet, , 2 pièces dont une s.d. 1 S 10 Reconnaissances de dette envers le curé de Portet, 30 novembre 1692, 30 septembre 1696, 28 avril 1766, 24 avril 1792 ; contrats de gasaille, 12 avril et 13 décembre 1693 ; appointement pour la construction d une maison presbytérale, assignation des consuls, 1672 ; assignation par un marguillier d une habitante redevable envers la paroisse d un emprunt et de gaisaille d une vache, 14 juin 1732 ; quittance de délivrance au curé de Portet d un appointement du sénéchal de Pamiers, 17 décembre 1776, 11 novembre S 11 Conflit entre le curé de Portet, Bernard Baignère, les héritiers de Jean Abadie et une habitante, Isabeau Junqua, au sujet d une rente obituaire, , 17 pièces ; conflit entre le curé de Sengouagnet et le curé de Portet au sujet de la dîme, enquête, 28 août S 12 Quittance de remise du double registre B.M.S. au greffier de la sénéchaussée de Pamiers, 20 février 1752 ; certificat de naissance et de baptême établi par le curé de Portet suite à une omission sur le registre, s.d. 1 S 7 Conseil de fabrique, délibérations, 2 juin avril 1839, cahier 1 S 13 Nomination d un syndic de l église Saint-Lizier et de la chapelle de Pommès, 10 juin 1817, 16 janvier 1818 ; nomination par l archevêque de Toulouse des membres de la fabrique de Portet, 16 janvier 1827 ; autorisation d érection d un chemin de croix à la chapelle du Poumé, 1 er septembre 1903 ; délibération municipale à l encontre d un projet de réparations de l église et de la chapelle, 16 mars S 14 Comptes du marguillier de l église Saint-Lizier, 1810, 1811, chapitre de recette et de dépense, 1906 À Portet-d Aspet, le Le maire Le directeur des Archives départementales